Arrets

Jeux de plein air Jeux de plein air Code EAN: 4770235262967 En-tête / Fabricant: Générique Origine_import: All-in-one Titre: Arrêts de pêche à flotteur en caoutchouc, 180 pièces, haricots spatiaux, boîte de matériel de pêche, cylindre, leurre - 21DYFB0607A04302

Jeux de plein air Jeux de plein air Code EAN: 4770235262929 En-tête / Fabricant: Générique Origine_import: All-in-one Titre: Arrêts de pêche à flotteur en caoutchouc, 180 pièces, haricots spatiaux, boîte de matériel de pêche, cylindre, leurre - 21DYFB0607A04298

Jeux de plein air Jeux de plein air Code EAN: 4770233297176 En-tête / Fabricant: Générique Origine_import: All-in-one Titre: Arrêts de pêche à flotteur en caoutchouc, 180 pièces, haricots spatiaux, boîte de matériel de pêche, cylindre, leurre - 21DYFB0607A04303

Jeux de plein air Jeux de plein air Code EAN: 4770235262974 En-tête / Fabricant: Générique Origine_import: All-in-one Titre: Arrêts de pêche à flotteur en caoutchouc, 180 pièces, haricots spatiaux, boîte de matériel de pêche, cylindre, leurre - 21DYFB0607A04303

Jeux de plein air Jeux de plein air Code EAN: 4770235262943 En-tête / Fabricant: Générique Origine_import: All-in-one Titre: Arrêts de pêche à flotteur en caoutchouc, 180 pièces, haricots spatiaux, boîte de matériel de pêche, cylindre, leurre - 21DYFB0607A04300

Jeux de plein air Jeux de plein air Code EAN: 4770235262936 En-tête / Fabricant: Générique Origine_import: All-in-one Titre: Arrêts de pêche à flotteur en caoutchouc, 180 pièces, haricots spatiaux, boîte de matériel de pêche, cylindre, leurre - 21DYFB0607A04299

Jeux de plein air Jeux de plein air Code EAN: 4770233297121 En-tête / Fabricant: Générique Origine_import: All-in-one Titre: Arrêts de pêche à flotteur en caoutchouc, 180 pièces, haricots spatiaux, boîte de matériel de pêche, cylindre, leurre - 21DYFB0607A04298

Grands arrets de la Cour de justice de l'Union europeenne - 7e ed. Tome 1 Droit constitutionnel et i Helene Gaudin Marc Blanquet Joel Andriantsimbazovina Francette Fines Auteur: Helene Gaudin Marc Blanquet Joel Andriantsimbazovina Francette Fines Editeur: Dalloz Broché: 1032 pages paperback Publication: 13/11/2014 Collection: Grands arrets Dimensions: 21,01 x 14,4 x 2,1 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Autre: Autorité judiciaire de l'Union, la Cour de justice de l'Union européenne assure le respect du droit dans l'interprétation et l'application des traités. Ses constructions jurisprudentielles ont édifié une Union sans cesse plus étroite entre les peuples de l'Europe et dont l'originalité réside dans son pluralisme juridique. Ce premier tome des Grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne est consacré aux caractères généraux de l'Union européenne, a ses compétences et a son système institutionnel, juridictionnel et normatif. Il éclaire en particulier les échanges nombreux et complexes de l'Union avec les juridictions et les systèmes normatifs des États membres. Sont ainsi analysés les arrêts fondateurs ' tels les arrêts Van Gend en Loos de 1963 ou CILFIT de 1982 ', et les arrêts les plus récents ' tels les arrêts Melloni et Åkerberg Fransson de 2013 sur la Charte des droits fondamentaux, conduisant a une véritable mise en perspective de la jurisprudence de la Cour et du droit de l'Union. Précieux pour les juristes et accessible aux apprentis juristes, cet ouvrage est un instrument indispensable pour retrouver les références essentielles de la jurisprudence européenne. Ce premier volume s'inscrit dans l'esprit des Grands arrêts de la Cour de justice des Communautés européennes de J. Boulouis et R.-M. Chevallier c'est un ouvrage de référence entièrement refondu dans le contexte renouvelé du traité de Lisbonne entré en vigueur en 2009. Autorite judiciaire de l'Union, la Cour de justice de l'Union europeenne assure le respect du droit dans l'interpretation et l'application des traites. Ses constructions jurisprudentielles ont edifie une Union sans cesse plus etroite entre les peuples de l'Europe et dont l'originalite reside dans son pluralisme juridique. Ce premier tome des Grands arrets de la Cour de justice de l'Union europeenne est consacre aux caracteres generaux de l'Union europeenne, a ses competences et a son systeme institutionnel, juridictionnel et normatif. Il eclaire en particulier les echanges nombreux et complexes de l'Union avec les juridictions et les systemes normatifs des Etats membres. Sont ainsi analyses les arrets fondateurs ' tels les arrets Van Gend en Loos de 1963 ou CILFIT de 1982 ', et les arrets les plus recents ' tels les arrets Melloni et akerberg Fransson de 2013 sur la Charte des droits fondamentaux, conduisant a une veritable mise en perspective de la jurisprudence de la Cour et du droit de l'Union. Precieux pour les juristes et accessible aux apprentis juristes, cet ouvrage est un instrument indispensable pour retrouver les references essentielles de la jurisprudence europeenne. Ce premier volume s'inscrit dans l'esprit des Grands arrets de la Cour de justice des Communautes europeennes de J. Boulouis et R.-M. Chevallier c'est un ouvrage de reference entierement refondu dans le contexte renouvele du traite de Lisbonne entre en vigueur en 2009. Professeur a l'Universite de Toulouse I Capitole professeur de droit de l'Union europeenne a l'Universite Toulouse 1 Capitole Professeur a l'Universite Toulouse I Capitole Maitre de Conferences a l'Universite de Bordeaux   D'autre titre de H?l?ne Gaudin Marc Blanquet Jo?l Andriantsimbazovina Francette Fines Grands arr?ts de la Cour de justice de l'Union europ?enne - 7e ?d. Tome 1 Droit constitutionnel et i Les clients ayant acheté cet article ont également acheté Les grands arr?ts de la jurisprudence de l'Union europ?enne Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Les grands arr?ts de la jurisprudence financi?re - 6e ?d. Francis Fabre Anne Froment-Meurice Patrick Sitbon Jean-Yves Bertucci Christian Michaut Nicolas Groper Auteur: Francis Fabre Anne Froment-Meurice Patrick Sitbon Jean-Yves Bertucci Christian Michaut Nicolas Groper Editeur: Dalloz Broché: 654 pages paperback Edition: 6e édition Publication: 03/09/2014 Collection: Grands arrêts Dimensions: 20,4 x 14,4 x 2,1 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Les grands arrêts de la jurisprudence financière présentent en 60 arrêts et décisions rendus par la Cour des comptes, la Cour de discipline budgétaire et financière, le Conseil d'État, le Conseil constitutionnel et la Cour européenne des droits de l'homme, l'ensemble des compétences juridictionnelles des juridictions financières, les règles de procédure qui leur sont applicables et illustrent la richesse de l'apport jurisprudentiel des juridictions financières dans la protection des fonds publics et la bonne gestion.Cette sixième édition tient compte des nombreuses réformes adoptées depuis l'édition précédente (2007), qui ont notamment élargi les missions constitutionnelles de la Cour des comptes (loi constitutionnelle du 23 juillet 2008), modifié les règles de procédure devant le juge des comptes (loi du 28 octobre 2008) et le régime de responsabilité des comptables publics (loi du 28 décembre 2011) et mis à jour le règlement général sur la comptabilité publique (décret du 7 novembre 2012). Conseiller maître à la Cour des Comptes, Président de section à la Cour des comptes Secrétaire général CDBF Conseiller maître, Premier avocat général au parquet de la Cour des comptes Avocat général à la Cour des comptes Conseiller référendaire, Secrétaire général de la Cour de discipline budgétaire et financière Les grands arrêts de la jurisprudence financière présentent en 60 arrêts et décisions rendus par la Cour des comptes, la Cour de discipline budgétaire et financière, le Conseil d'État, le Conseil constitutionnel et la Cour européenne des droits de l'homme, l'ensemble des compétences juridictionnelles des juridictions financières, les règles de procédure qui leur sont applicables et illustrent la richesse de l'apport jurisprudentiel des juridictions financières dans la protection des fonds publics et la bonne gestion.Cette sixième édition tient compte des nombreuses réformes adoptées depuis l'édition précédente (2007), qui ont notamment élargi les missions constitutionnelles de la Cour des comptes (loi constitutionnelle du 23 juillet 2008), modifié les règles de procédure devant le juge des comptes (loi du 28 octobre 2008) et le régime de responsabilité des comptables publics (loi du 28 décembre 2011) et mis à jour le règlement général sur la comptabilité publique (décret du 7 novembre 2012). Les clients ayant achet? cet article ont ?galement achet? Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Les grands arr?ts du droit de l'union europ?enne Chahira Boutayeb Auteur: Chahira Boutayeb Editeur: LGDJ Broché: 1120 pages paperback Publication: 16/12/2014 Réédition: 16/12/2014 Collection: Les grandes décisions Dimensions: 23,8 x 16 x 2,4 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Que serait aujourd'hui l'Union européenne privée des arrêts Van Gend en Loos, Costa c/ Enel, Dassonville, Cassis de Dijon ou Reyners ? L'intégration européenne ne serait sans doute pas celle qu'elle est aujourd'hui, prenant appui sur une forte intensité normative, elle-même portée par des principes structurants comme l'égalité de traitement, la primauté ou l effet direct. L ambition du présent ouvrage est précisément d'offrir au lecteur, qu il soit néophyte ou averti, théoricien ou praticien, un panorama clair et pédagogique des grands arrêts de la Cour de justice de l Union européenne, et ce tant dans les champs institutionnel que matériel. Chaque cas d espèce est soumis à une analyse rigoureuse qui s attache, de manière structurée, à décrire les éléments de l'affaire et expliquer la problématique juridique que soulève l'arrêt, son sens et sa portée. Le lecteur pourra s appuyer, afin de se repérer, sur deux index, l un thématique et l autre chronologique. Pour mener à bien un tel travail, Chahira Boutayeb, qui a conçu et dirigé l ouvrage, s est entourée d une équipe d'universitaires spécialistes du droit de l Union: Abdelkhaleq Berramdane, Didier Blanc, Olivier Blin, Patrick Dollat, Julie Dupont-Lassalle, Fabienne Gazin, Yves Petit, Laurence Potvin-Solis, Stéphane Rodrigues. L ouvrage s adresse aux étudiants de Licence et Master, aux candidats aux concours ou examens d entrée, aux praticiens ainsi qu à ceux désireux de se saisir de la jurisprudence de l Union à l aide des outils d analyse requis. Chahira BOUTAYEB est maître de conférences à l Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, École de droit de la Sorbonne. Que serait aujourd'hui l'Union européenne privée des arrêts Van Gend en Loos, Costa c/ Enel, Dassonville, Cassis de Dijon ou Reyners ? L'intégration européenne ne serait sans doute pas celle qu'elle est aujourd'hui, prenant appui sur une forte intensité normative, elle-même portée par des principes structurants comme l'égalité de traitement, la primauté ou l effet direct. L ambition du présent ouvrage est précisément d'offrir au lecteur, qu il soit néophyte ou averti, théoricien ou praticien, un panorama clair et pédagogique des grands arrêts de la Cour de justice de l Union européenne, et ce tant dans les champs institutionnel que matériel. Chaque cas d espèce est soumis à une analyse rigoureuse qui s attache, de manière structurée, à décrire les éléments de l'affaire et expliquer la problématique juridique que soulève l'arrêt, son sens et sa portée. Le lecteur pourra s appuyer, afin de se repérer, sur deux index, l un thématique et l autre chronologique. Pour mener à bien un tel travail, Chahira Boutayeb, qui a conçu et dirigé l ouvrage, s est entourée d une équipe d'universitaires spécialistes du droit de l Union: Abdelkhaleq Berramdane, Didier Blanc, Olivier Blin, Patrick Dollat, Julie Dupont-Lassalle, Fabienne Gazin, Yves Petit, Laurence Potvin-Solis, Stéphane Rodrigues. L ouvrage s adresse aux étudiants de Licence et Master, aux candidats aux concours ou examens d entrée, aux praticiens ainsi qu à ceux désireux de se saisir de la jurisprudence de l Union à l aide des outils d analyse requis. D'autre ouvrages de Chahira Boutayeb Les clients ayant achet? cet article ont ?galement achet? Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Les grands arrêts  de la jurisprudence  administrative  Guy Braibant,  Pierre Delvolvé,  Bruno Genevois,  Marceau Long,  Prosper Weil COLLECTION  GRANDS ARRÊTS DALLOZ 20è éditions 2015 1015 PAGES  THÉMATIQUES: DROIT ADMINISTRATIF,DROIT PUBLIC,PRÉPARATION AUX CONCOURS Excellent etat REMISE EN MAINS PROPRES GRATUITE SUR LA DEFENSE OU PARIS

Livre Livres Code EAN: 9782356443496 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Titre: Les Arrêts Illustrés - Tome 2, Les Barons Du Droit Et La Course Aux Arrêts Livres / Tome: 2 Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Philosophie du droit Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 3: Histoire du Droit Livres / Collection: Le Meilleur Du Droit Livres / Format: Album Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Droit Livres Code EAN: 5222247051743 ISBN: 224705174X Lieu de parution: Paris, France Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Livres / Format: Broché Propriétaire: Decitre Livres Origine: Decitre Titre: Les Grands Arrêts Du Droit Pénal Général Disponibilité: Disponible Contributeur: Éditeur: Dalloz-Sirey Année édition: Edition 2003 Classification Titelive Primaire: Droit Classification Titelive Secondaire: Droit Penal Et Procedure Penale ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit pénal Livres / Collection: Grands Arrêts ClassificationDecitre 3: Droit penal

lot de 4 arrêts de volet  anciens installés sur une maison dans les années ou 30  et en levés il y a 20 ans environ  usés par le temps, grosse couche de peinture écaillée.      fer ou fonte ? je ne sais pas les crans pour bloquer les têtes en position relevée tiennent bien.  à noter, il manque un petit bout de de tige sur l'un voir photo celui (de profil)  1 avec tige un peu tordue  (de face)  dimensions: 22 cm de long    poids de chacun: grs expédition en lettre (moins de 3 cm d'épaisseur) ou colissimo ou par mondial relay (seulement mercredi ou samedi car pas de dépôt dans ma commune) possibilité de grouper les envois pour limiter les frais   à votre disposition pour tous renseignements

Indispensable de l'étudiant en droit (L1 à M2) en droit administratif, le GAJA, 19e édition de 2013, DALLOZ neuf, aucunes annotations, surlignages, post-it. Liste des arrêts de 1873 à 2011. Prix neuf 37€

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative - M. Long; P. Weil; G. Braibant; P. Delvolvé; B. Genevois - 19e édition - Dalloz 

Les grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé - 5e éd. Nouveau et garanti Flambant neuf, original et garantie Livraison rapide et gratuite Préparé et livré en 24/48 heures Retour gratuit Retour gratuit, 14 jours pour changer d'avis Type Broché Édition 5e édition ISBN 224706891X Numéro de pièce fabricant 224706891X Langue Published: Français; Original Language: Français; Générique: Français; Dimensions 21,01 x 2,49 x 14,50 (cm) Taille du paquet 21,41 x 17,81 x 2,39 (cm) Étiquette Dalloz Producteur Dalloz Auteur Bertrand Ancel, Yves Lequette Codes EAN 9782247068913 Compter 832 Date de publication 12/10/2006 Éditeur Dalloz Studio Dalloz Catégorie 1 Livres > Droit > Droit international - Droit européen Catégorie 2 Livres > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Livraison En règle générale, tous les articles sont envoyés le même jour par courrier express avec code de suivi de commande. Nous faisons tout notre possible pour respecter le délai de livraison indiqué sur l'annonce. Paiement Tous les paiements se font exclusivement via PayPal, synonyme de garantie et sécurité pour l'acheteur et pour le vendeur. Si vous n'avez pas de compte PayPal, et ne désirez pas en ouvrir un, vous pouvez quand même régler le paiement de votre achat au moyen d'une carte de crédit accepté par PayPal. Retour et Garantie Tous les produits sont nouveaux et couverts par une garantie de 2 ans. Dans le cas que l'objet acheté ne soit plus disponible, plus en production ou impossible à réparer, vous serez remboursé (les frais de transport restent à la charge du client). Si vous changez d'avis et souhaitez renvoyer un objet, vous pouvez le retourner jusqu'à 14 jours après votre achat, gratuitement.

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative 11ème édition M.Long - P.Weil - G.Braibant - P.Delvolvé - B.Genevois Editions: Dalloz 1996 ISBN: 2247024564 847 pages 14 x 21,5 cm 824 grs Livre relié. Bon état. Couverture marquée de pliures anciennes. Intérieur très frais. ''Cette édition constituera, comme ses devancières, un ouvrage de référence pour tous ceux qui enseignent, étudient ou pratiquent le droit public français.'' Valeur du livre: 32€ LES FRAIS DE PORT VOUS SERONT OFFERT A PARTIR DE 3 LIVRES ET/OU 3 LOTS DE LIVRES ACHETES OU UN MIXTE DES 2 (1 OU 2 LIVRES ET UN OU 2 LOTS) etc.. NE PAYEZ PAS INSTANTANEMENT VOTRE COMMANDE MAIS DEMANDEZ LE TOTAL QUE JE RECALCULERAI. MAIS SEULEMENT POUR CETTE OFFRE.

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative. par M. Long, P. Weil, G. Braibant, P. Delvolvé, B. Genevois Droit public. 1990, 9e édition Editions Sirey. Bon état. Remise en mains propres ou frais d’envoi en supplément. Paiement en espèce ou par virement bancaire.

- DROIT PUBLIC, CONCOURS ADMINISTRATIFS de GEORGES PHILIPPE (1989) - Les grands arrêts de la jurisprudence administrative de: Long - Weil - Braibant - Delvolvé - Genevois Edité par Sirey (1991) contact: p2013 Collection occasion à vendre à Mérignies (59710)

Livres Cinéma Livres Code EAN: 9782081493933 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Cinéma Titre: Mes Arrêts Sur Images Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Cinéma ClassificationDecitre 3: Acteurs Livres / Collection: Les Choses De La Vie Contributeur: Éditeur: Flammarion Livres / Format: Beau livre Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Obligations contrats spéciaux sûretés.-11e edition.-Paris: Dalloz, 2006-1 vol. broché.- Très bon état proche du neuf.- 555 g. Consultez mes autres objets ! N’oubliez pas de m’ajouter à votre liste de favoris ! EXPÉDITION EN FRANCE MÉTROPOLITAINE Les frais de port sont gratuits aux conditions suivantes : La vente doit être conclue au prix d'achat immédiat. Toute négociation du prix d'achat immédiat (offre) implique le paiement de frais de port. L'expédition gratuite se fait : Par voie postale en écopli ou lettre verte pour les envois de moins de 3 cm. d'épaisseur et de moins de 500 g. Par Mondial Relay au-dessus de 3 cm. d'épaisseur et de plus de 500 g. Par Lettre suivie, Colissimo ou Colissimo recommandé pour les commandes dont la valeur est supérieure à 25 € Toute demande de changement du mode d'expédition entraîne une facturation = à la différence entre le coût du port demandé et celui du port gratuit initialement proposé. INTERNATIONAL SHIPMENTS Shipping is free to the following conditions: The sale must be completed in « Buy it now » price. Any price negotiation involves the payment of postage. Free shipping is using the economy mode « tarif livres et brochures ».This shipping mode is used for orders of a lower amount to € 25. Other modes of shipping proposed or at your request will be charged.

L'essentiel de la jurisprudence constitutionnel Frederic Colin Auteur: Frederic Colin Editeur: Gualino Editeur Broché: 182 pages Format: Broche Edition: 2e edition Publication: 31/08/2010 Réédition: 31/08/2010 Collection: Les Carres Dimensions: 17 x 17 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Des le debut de ses etudes, l'etudiant en Droit a besoin d'acceder aux principaux textes juridiques qui " font " le droit. A cote des textes legaux et reglementaires, il doit connaitre la jurisprudence. Celle-ci designe l'ensemble des jugements, arrets et decisions rendus par les Cours et les Tribunaux et, en tout premier lieu, par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'Etat, la Cour de cassation ainsi que la Cour europeenne des droits de l'homme et la Cour de justice de l'Union europeenne. Fidele a la vocation de la collection " Les Carres " qui est de rendre le droit accessible aux etudiants, les 7 livres consacres a la jurisprudence leur permettent d'acceder facilement aux principaux arrets et decisions qu'il faut connaitre dans chaque matiere et d'en retenir le contenu. Une fiche est consacree a chaque texte; elle presente successivement les considerants ou attendus essentiels; les faits; la portee; pour aller plus loin. Biographie de l'auteur Frederic Colin est Maitre de conferences de droit public a l'Universite Paul Cezanne Aix Marseille III, Faculte de Droit et de Science politique, Centre de Recherches Administratives, et auteur d'ouvrages de droit public. Des le debut de ses etudes, l'etudiant en Droit a besoin d'acceder aux principaux textes juridiques qui " font " le droit. A cote des textes legaux et reglementaires, il doit connaitre la jurisprudence. Celle-ci designe l'ensemble des jugements, arrets et decisions rendus par les Cours et les Tribunaux et, en tout premier lieu, par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'Etat, la Cour de cassation ainsi que la Cour europeenne des droits de l'homme et la Cour de justice de l'Union europeenne. Fidele a la vocation de la collection " Les Carres " qui est de rendre le droit accessible aux etudiants, les 7 livres consacres a la jurisprudence leur permettent d'acceder facilement aux principaux arrets et decisions qu'il faut connaitre dans chaque matiere et d'en retenir le contenu. Une fiche est consacree a chaque texte; elle presente successivement les considerants ou attendus essentiels; les faits; la portee; pour aller plus loin. Frederic Colin est Maitre de conferences de droit public a l'Universite Paul Cezanne Aix Marseille III, Faculte de Droit et de Science politique, Centre de Recherches Administratives, et auteur d'ouvrages de droit public.   D'autre titre de Fr?d?ric Colin L'essentiel pour acc?der ? la Fonction publique en France Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Droit des obligations, 3?me Ed. Mattieu Poumarede Auteur: Mattieu Poumarede Editeur: Lgdj Broché: 662 pages paperback Edition: 3e édition Publication: 23/09/2014 Réédition: 23/09/2014 Collection: Cours Dimensions: 23,8 x 18,8 x 2,4 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Ce cours présente de manière pédagogique, claire et complète une matière incontournable: le droit des obligations. Divisé en deux parties, la première consacrée à l'acte juridique (principalement le contrat) et la seconde au fait juridique (la responsabilité civile et les quasi-contrats), ce cours s'adresse, au premier chef, aux étudiants en deuxième année de licence de droit, ainsi qu'aux étudiants de toutes les filières où est enseigné le droit des obligations (licence d'AES, licence d'économie, écoles de commerce, etc.). Ce cours, à jour des évolutions jurisprudentielles et législatives les plus récentes, et prenant en compte les apports des différents projets et propositions de réforme du droit des contrats, de la responsabilité civile et du régime des obligations, permet également aux étudiants de préparer efficacement l'examen d'entrée aux Centres régionaux de formation professionnelle d'avocats (CRFPA). Les conseils de lecture, à la fin de chaque chapitre, seront utilement mis à profit pour approfondir la matière et s'informer des points d'actualité. Fidèle à l'esprit de cette collection, le cours s'accompagne de fiches de travaux dirigés. Outre la reproduction d'arrêts fondamentaux, ces fiches sont constituées de cas pratiques et de commentaires d'arrêts corrigés à l'aide du cours. Les étudiants peuvent donc s'entraîner à la rédaction de ces exercices qui sont le plus couramment posés aux examens à partir de la deuxième année. Matthieu POUMARÈDE est professeur à la Faculté de droit de l'Université Toulouse 1 Capitule où il enseigne le droit des obligations. Ce cours présente de manière pédagogique, claire et complète une matière incontournable: le droit des obligations. Divisé en deux parties, la première consacrée à l'acte juridique (principalement le contrat) et la seconde au fait juridique (la responsabilité civile et les quasi-contrats), ce cours s'adresse, au premier chef, aux étudiants en deuxième année de licence de droit, ainsi qu'aux étudiants de toutes les filières où est enseigné le droit des obligations (licence d'AES, licence d'économie, écoles de commerce, etc.). Ce cours, à jour des évolutions jurisprudentielles et législatives les plus récentes, et prenant en compte les apports des différents projets et propositions de réforme du droit des contrats, de la responsabilité civile et du régime des obligations, permet également aux étudiants de préparer efficacement l'examen d'entrée aux Centres régionaux de formation professionnelle d'avocats (CRFPA). Les conseils de lecture, à la fin de chaque chapitre, seront utilement mis à profit pour approfondir la matière et s'informer des points d'actualité. Fidèle à l'esprit de cette collection, le cours s'accompagne de fiches de travaux dirigés. Outre la reproduction d'arrêts fondamentaux, ces fiches sont constituées de cas pratiques et de commentaires d'arrêts corrigés à l'aide du cours. Les étudiants peuvent donc s'entraîner à la rédaction de ces exercices qui sont le plus couramment posés aux examens à partir de la deuxième année. Les clients ayant achet? cet article ont ?galement achet? Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Droit des regimes matrimoniaux (ancienne edition) Annie Lamboley Marie-Helene Laurens-Lamboley Auteur: Annie Lamboley Marie-Helene Laurens-Lamboley Editeur: Lexis Nexis Broché: 204 pages Format: Broche Createur: Annie Lamboley (Auteur) Marie-Helene Laurens-Lamboley (Auteur) Edition: 3e edition Publication: 31/08/2004 Collection: Objectif Droit Dimensions: 24 x 160 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français L'essentiel du droit des regimes matrimoniaux est expose de facon simple et didactique l'etudiant y trouvera non seulement les regles communes a l'ensemble des regimes, mais egalement les regles particulieres a chacun d'eux. Une documentation doctrinale et jurisprudentielle, entierement reactualisee, est proposee au lecteur, afin de lui permettre d'approfondir les questions de son choix sans avoir a faire, lui-meme, l'effort de recherche des references. Divers exemples viennent aussi illustrer les developpements afin d'en rendre la lecture plus attractive et moins abstraite. Cet ouvrage est destine principalement aux etudiants de deuxieme cycle des universites et aux futurs notaires des ecoles et centres de formation. L'etudiant pourra utilement completer ce cours par les Travaux diriges de droit des regimes matrimoniaux des memes auteurs dans lesquels il trouvera etudes de cas, dissertations, commentaires d'arrets et d'articles sur la matiere. Cette troisieme edition est a jour des reformes recentes modifiant le droit clos successions et le droit du divorce. Biographie de l'auteur Annie Lamboley est professeur emerite a la faculte de droit de Montpellier. Marie-Helene Laurens-Lamboley est notaire. L'essentiel du droit des regimes matrimoniaux est expose de facon simple et didactique l'etudiant y trouvera non seulement les regles communes a l'ensemble des regimes, mais egalement les regles particulieres a chacun d'eux. Une documentation doctrinale et jurisprudentielle, entierement reactualisee, est proposee au lecteur, afin de lui permettre d'approfondir les questions de son choix sans avoir a faire, lui-meme, l'effort de recherche des references. Divers exemples viennent aussi illustrer les developpements afin d'en rendre la lecture plus attractive et moins abstraite. Cet ouvrage est destine principalement aux etudiants de deuxieme cycle des universites et aux futurs notaires des ecoles et centres de formation. L'etudiant pourra utilement completer ce cours par les Travaux diriges de droit des regimes matrimoniaux des memes auteurs dans lesquels il trouvera etudes de cas, dissertations, commentaires d'arrets et d'articles sur la matiere. Cette troisieme edition est a jour des reformes recentes modifiant le droit clos successions et le droit du divorce. Extrait Extrait de l'introduction generale 1. - Definition. Les regimes matrimoniaux sont l'une des pieces maitresses du droit patrimonial de la famille, aux cotes des successions et des liberalites. Ils ont pour objet de regir les relations pecuniaires qu'entretiennent les epoux aussi bien entre eux qu'avec les tiers. Ces relations, creatrices de droits et d'obligations, ont ete l'objet d'importantes reformes au cours des dernieres decennies, la premiere datant de la loi n 65-570 du 13 juillet 1965, la plus recente resultant de la loi n 85-1372 du 23 decembre 1985. 2. - Historique. Sous l'ancien droit, deux systemes etaient en vigueur selon que l'on etait dans les pays de droit ecrit ou dans les pays de coutume. Les pays de droit ecrit, c'est-a-dire les pays du Midi, avaient repris le regime dotal que connaissait deja le droit romain de Justinien. La caracteristique essentielle d'un tel regime consistait en une division des biens de la femme en deux masses la masse des biens dotaux, la masse des biens paraphernaux. Les premiers, formant ce que l'on denommait la «dot», etaient soumis a l'administration et a la jouissance du mari; ils etaient affectes aux besoins du menage et devaient etre restitues a la femme en fin de regime. D'ou leur inalienabilite. Les seconds, a l'inverse, etaient soumis a l'administration et a la jouissance de la femme. Les pays de coutume, dans leur grande majorite, adoptaient un regime de communaute dont les principales caracteristiques etaient les suivantes - aux biens propres de chaque epoux, on opposait la communaute dont la composition variait selon les coutumes et les contrats de mariage; - en cours d'union, les biens communs etaient soumis a la gestion du mari, «seigneur et maitre de la communaute». En contrepartie des pouvoirs illimites du mari, la femme se voyait reconnaitre des garanties comme l'hypotheque legale; - quant a la gestion des propres, la femme connaissait deux limitations dans ses pouvoirs incapable et «en puissance du mari», la validite de ses actes etait soumise a assistance; la communaute ayant l'usufruit des propres, le mari avait son mot a dire pour les actes les concernant; - a la dissolution du regime, les biens communs etaient partages egalement entre les epoux. Mais au cas de mauvaise gestion maritale, la femme avait le droit de renoncer a la communaute ou de se prevaloir du benefice d'emolument qui l'autorisait a n'etre tenue du passif que dans la limite de l'actif recueilli. L'essentiel du droit des regimes matrimoniaux est expose de facon simple et didactique l'etudiant y trouvera non seulement les regles communes a l'ensemble des regimes, mais egalement les regles particulieres a chacun d'eux. Une documentation doctrinale et jurisprudentielle, entierement reactualisee, est proposee au lecteur, afin de lui permettre d'approfondir les questions de son choix sans avoir a faire, lui-meme, l'effort de recherche des references. Divers exemples viennent aussi illustrer les developpements afin d'en rendre la lecture plus attractive et moins abstraite. Cet ouvrage est destine principalement aux etudiants de Master et aux futurs notaires des ecoles et centres de formation. L'etudiant pourra utilement completer ce cours par les Travaux diriges de droit des regimes matrimoniaux des memes auteurs dans lesquels il trouvera etudes de cas, dissertations, commentaires d'arrets et d'articles sur la matiere. Cette cinquieme edition est a jour des reformes recentes modifiant non seulement le droit du divorce ou des suretes, mais egalement le droit des successions et des liberalites ou encore le droit de la saisie immobiliere. Sont aussi prises en compte les dispositions resultant des decrets de 2006 visant le conjoint collaborateur d'un chef d'une entreprise commerciale, artisanale, liberale ou agricole. Le sont enfin les mesures nouvelles portant reforme de la protection juridique des majeurs, appelees a entrer en vigueur au 1er janvier 2009, mais dont certaines concernant notamment le droit des regimes matrimoniaux sont d'application immediate.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit civil Droit des regimes matrimoniaux

Droit des obligations Contrat et quasi-contrat Philippe Delebecque Frederic-Jerome Pansier Auteur: Philippe Delebecque Frederic-Jerome Pansier Editeur: Lexis Nexis Broché: 435 pages Edition: 6e edition Publication: 22/08/2013 Collection: Objectif droit cours Dimensions: 24 x 16 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Cet ouvrage est l'un des volumes qui constituent le Droit des obligations realise par les auteurs Contrat et quasi-contrat; Responsabilite civile; Delit et quasi-delit; Regime general. Le principe commun de ces volumes est simple allier l'essentiel du cours a la derniere actualite jurisprudentielle. Les etudiants trouvent a la fin de chaque theme, presente de maniere concise, la decision de jurisprudence de principe, suivie d'un arret tres recent illustrant ou completant le principe. Ce parti-pris permet deux approches les syntheses permettent de reperer ce qu'il faut savoir en tant que "cours", les lectures d'actualiser et de mieux approfondir la matiere. Cette nouvelle edition est amplement augmentee par rapport a la precedente et constitue une presentation actualisee a jour des derniers arrets intervenus en la matiere. L'ouvrage est particulierement destine aux etudiants en droit auxquels est ordinairement propose, en L2, un enseignement de droit du contrat ou du quasi-contrat. Il sert egalement a la revision du droit des obligations pour les cursus en M2 et a l'examen d'entree du CRFPA. Philippe Delebecque est professeur a l'universite de Paris I (Pantheon-Sorbonne). Frederic-Jerome Pansier est charge d'enseignement a l'universite de Paris I (Pantheon-Sorbonne).   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

ANNEE 1835 FORMAT 26 CM X 20 CM A ETE PLIEE CACHET (s) FISCAL (CAUX) AU DOS PETITES MARQUES DE MANIPULATION DOCUMENT EN BONNE CONDITION ET TRES FRAIS A la garde de Dieu... deux tonneaux de pointes de Paris Et Idem de Lyon / Toulouse pour BORDEAUX destinataire: HOLAGRAY FRERES ET FESTUGIERE MARCHANDS DE FERS à BORDEAUX VOIR SIGNATURES =============================> VOIR SCANS =================================> VOIR HISTORIQUE 1/ SUR DESCOURS ET RECAMIER SOURCES RECHERCHES INTERNET    ======> BEAUCOUP DE CONTENTIEUX OU.......LES RISQUES DU METIER DE TRANSPORTEUR !!! Jurisprudence de la Cour d'appel de Lyon: et décisions remarquables... https://books.google.fr/books?id=AhxRyn0C2cMC 1832 A cet effet, il envoya aux sieurs Descours, Recamier et Gorrand le 7 mai 1828 un pouvoir sous seing privé en date du même jour, aux fins de toucher pour son ...   Journal des avoués, ou recueil general... https://books.google.fr/books?id=EF8YAAAAYAAJ 1834 contre un commissionnaire de roulage qui n'a pas fait parvenir â sa destination un objet qui lui a été... Ils l'expédièrent aux sieurs Descours et Récamier, leurs correspondants à Lyon, qui l'envoyèrent aux sieur» Bonjour et Verrier à Paris. Journal du palais https://books.google.fr/books?id=FfVfAAAAcAAJ 1842 - ‎Administrative law COUR ROYALE DE LYON.... avait chargé les sieurs Descours, Recamier et Gorrand, commissionnaires de roulage à Saint-Etienne, de faire le recouvrement ... s.   Recueil général des lois et des arrêts https://books.google.fr/books?id=Z4dFAQAAMAAJ 1834 - ‎Law... les sieurs Descours et Récamier, à Lyon; chez les sieurs Bonjour et Verrier,... relaxe de l'instance les cinq premiers commissionnaires de roulage, et a mis ... Jurisprudence générale du Royaume en matière civile, commerciale,... https://books.google.fr/books?id=2shOAAAAYAAJ 1844 - ‎Law... en sa qualité de maître de poste à Lyon, à lui payer, pour toute l'étendue du... et encore aussi à ce que les sieurs Descours et Recamier soient condamnés en... qui n'est ni ne peut être une roule postale où on ait à employer des chevaux ...   2/ SUR HOLAGRAY FESTUGIERE à BORDEAUX SOURCES RECHERCHES INTERNET HOLAFESTU - La route des canons laroutedescanons.free.fr/holafestu.html LA SAGA HOLAGRAY - FESTUGIERE. Une série de lettres que Jean Festugière a envoyé aux Holagray au début du XIXème siècle va bientôt être remise aux ... CONNAISSEMENT HOLAGRAY & FESTUGIERE MARCHANDS DE... picclick.fr/CONNAISSEMENT- HOLAGRAY - FESTUGIERE -MARCHANDS-DE-FER-B... CONNAISSEMENT HOLAGRAY & FESTUGIERE MARCHANDS DE FER BORDEAUX 1836 p. ST BRIEUC FOR SALE • EUR 20,00 • See Photos! Money Back ... Jean Gérard Maurice FESTUGIÈRE - Arbre généalogique François... gw.geneanet.org/aarho?lang=fr;p=jean+gerard+maurice;n= festugiere Jean Gérard Maurice FESTUGIÈRE - Arbre généalogique François... Jean Noël FESTUGIÈRE 1808-1865; Jeanne Angélique Elisa HOLAGRAY 1817-1865 ... 1841 - Lettre de MM. Holagray f. & N. Festugière adressée à MM... www.so-genealogie.fr/document/2453.html Sud-Ouest Généalogie - 1841 - Lettre de MM. Holagray f. & N. Festugière adressée à MM. Larreillet frères, aux forges de Brocas (40) 1836 - Lettre de MM. Holagray f. & N. Festugière adressée à MM... www.so-genealogie.fr/document/1262.html Lettre de MM. Holagray f. & N. Festugière adressée à MM. Lareillet frères, à Brocas (40). Archive privée inédite. Rédigé le 02/07/1836; Lieu: Bordeaux (33). Mémoire en réplique pour MM. A. Festugière aîné, et G.-B. Holagray... https://books.google.com/books/.../Mémoire_en_réplique_pour_MM_A_Festugi.html?id... Mémoire en réplique pour MM. A. Festugière aîné, et G.-B. Holagray aîné [anciens gérants de la Société.], contre MM. les actionnaires des Ateliers bordelais. Les Holagray, une généalogie bordelaise - Gasconha.com www.gasconha.com/spip.php?article227 17 mai 2015 - Les Holagray sont une vieille famille bordelaise, dans le négoce: l'étude de... Une fille va épouser un Festugière, négociant, originaire du ... Almanach ge ne ral de la France et de l'e tranger... https://books.google.fr/books?id=aadJAQAAMAAJ 1839 - ‎Paris (France)... Chenau, Corso, Esper, Liard, Niel, Ринги. Per, acier el clous (en gros), Dourdin ainé et comp., Holagray frères et. х. Festugière, Juhel-ilenuy, Iottstau et comp., ...   Normal 0 21 false false false FR X-NONE X-NONE /* Style Definitions */ table.MsoNormalTable {mso-style-name:"Tableau Normal"; mso-tstyle-rowband-size:0; mso-tstyle-colband-size:0; mso-style-noshow:yes; mso-style-priority:99; mso-style-parent:""; mso-padding-alt:0cm 5.4pt 0cm 5.4pt; mso-para-margin-top:0cm; mso-para-margin-right:0cm; mso-para-margin-bottom:8.0pt; mso-para-margin-left:0cm; line-height:107%; mso-pagination:widow-orphan; font-size:11.0pt; font-family:"Calibri",sans-serif; mso-ascii-font-family:Calibri; mso-ascii-theme-font:minor-latin; mso-hansi-font-family:Calibri; mso-hansi-theme-font:minor-latin; mso-bidi-font-family:"Times New Roman"; mso-bidi-theme-font:minor-bidi; mso-fareast-language:EN-US;})

  La simple vérité David Baldacci Pocket 2001 Format: poche Broché 552 pages ISBN: 2266101870 Bon Etat Depuis vingt-cinq ans, Rufus Harms, un colosse noir, croupit à la prison militaire de Fort Jackson pour avoir étranglé une fillette. Elle visitait le camp où le soldat Harms était affecté à la fin de la guerre du Vietnam. Mis aux arrêts à l'époque, il avait réussi à s'échapper de son cachot, et son acte, sans mobile, fut jugé comme le geste d'un déséquilibré. Le contenu d'une lettre envoyée par l'armée réveille la mémoire de Harms et lui permet de comprendre qu'il n'était pas coupable. Il relance son ancien avocat et, à l'insu de ses gardiens, réussit à lui communiquer d'importants documents pour formuler un appel auprès de la Cour suprême des États-Unis. Le greffier qui reçoit le recours, Michael Fiske, se passionne pour cette affaire qui met en cause plusieurs personnalités. Sans en informer sa hiérarchie, il décide d'enquêter seul et à son tour rend visite à Rufus Harms. Mais le directeur de la prison fait partie du complot. Il intercepte les documents et fait assassiner Michael. Son frère, l'avocat John Fiske, qui ne croit pas au crime crapuleux, enquête à son tour pour découvrir la "simple vérité". Le démantèlement de cette incroyable machination est palpitant jusqu'à la dernière page. Aux ingrédients du thriller juridique, Baldacci mêle ceux du roman de poursuite, et signe là un de ses ouvrages les plus convaincants. --Claude Mesplède

Code de l'urbanisme 2011 comment? (1C?d?rom) Dalloz-Sirey Auteur: Dalloz-Sirey Editeur: Dalloz-Sirey Broché: 3032 pages Format: Broché paperback Edition: 20e édition Publication: 20/04/2011 Réédition: 01/01/1990 Collection: Codes Dalloz Expert Dimensions: 19,99 x 14,81 x 1,45 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Fiabilité et richesse de la 20e édition du Code de l'urbanisme "papier" alliée à la technologie du CD-Rom offrant un accès au texte intégral des décisions de justice (Conseil d'État notamment) replacées dans le contexte des textes qu'elles appliquent. 17 000 arrêts sont ainsi consultables en texte intégral. Sur le texte du Code même: Large commentaire explicatif Annotations de jurisprudence à jour. Code à jour des nouveaux textes législatifs et réglementaires: Ordonnance du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports; Décret du 10 novembre 2010 relatif à la Zone de protection naturelle, agricole et forestière du plateau de Saclay; Loi de finance rectificative pour 2010 comportant une importante réforme de la fiscalité de l'urbanisme (à venir). D'autre ouvrages de Dalloz-Sirey Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Les grandes d?cisions du droit administratif des biens - 1?re ?dition: Grands arr?ts Caroline Chamard-Heim Fabrice Melleray Rozen Noguellou Philippe Yolka Auteur: Caroline Chamard-Heim Fabrice Melleray Rozen Noguellou Philippe Yolka Editeur: Dalloz Broché: 886 pages paperback Edition: DALLOZ Publication: 23/01/2013 Collection: Grands arrêts Dimensions: 20,8 x 14,4 x 2,1 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Philippe Yolka: Professeur à l'Université Pierre Mendès-France (Grenoble 2, CERDHAP). Fabrice Melleray: Professeur à l'Université Montesquieu, Bordeaux IV, Membre de l'Institut universitaire de France. Rozen Noguellou: Professeur à l'Université de Nantes. Caroline Chamard-Hein (Professeur à l'Université Lyon III Cet ouvrage dresse un état des lieux de la jurisprudence relative au droit administratif des biens des juridictions nationales (Conseil d'État, Tribunal des conflits, Cour de cassation, Conseil constitutionnel) et de la Cour européenne des droits de l'homme. L'approche adoptée dépasse les frontières du droit administratif, pour aborder les branches du droit qui sont liées au droit administratif des biens, notamment le droit privé (avec la vente en l'état futur d'achèvement ou le crédit-bail). un "GAJA" pour le droit administratif spécial Cet ouvrage manquait vraiment tant aux universitaires qu'aux praticiens; ce double lectorat trouvera ici un ouvrage aussi complet qu'utile. D'autre ouvrages de Caroline Chamard-Heim Fabrice Melleray Rozen Noguellou Philippe Yolka Les clients ayant achet? cet article ont ?galement achet? Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques