Nouveau code annoté

      Code annoté de déontologie policière Type: Broché Nombre de pages: 201 Fabricant: LGDJ / Montchrestien Isbn: 2275006877 Date de parution: 1998-10-30 Créateur(s):       Sophie Porra, -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles

~> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires           * Photos non contractuelles Code annoté de déontologie policière   Type: Broché Nombre de pages: 201 Fabricant: LGDJ / Montchrestien Isbn: 2275006877 Date de parution: 1998-10-30 Créateur(s):       Sophie Porra,                  

Livre Livres Code EAN: 9782247004102 ClassificationDecitre 2: Droit civil Livres / Format: Poche Livres / Taille: Moyen, de 350g à 1kg ClassificationDecitre 1: Droit Titre: Nouveau Code De Procedure Civile Classification Titelive Secondaire: Droit Civil Et Procedure Civile Classification Titelive Primaire: Droit

Livre Livres Code EAN: 9782711026166 Disponibilité: Disponible Titre: Le Nouveau Code Mondial Antidopage - Evolutions Et Perspectives Date: 18/08/2016 Ressum: 1 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit privé ClassificationDecitre 3: Droit du sport

      Le Nouveau Code Penal Du Grand-Duche de Luxembourg Loi Du 18 Juin 1879 1880 Type: Broché Nombre de pages: 36 Fabricant: Kessinger Publishing Isbn: 1167349717 Date de parution: 2010-09-10 Langues:       Français, -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles

Code de procedure civile 2013 - 104e ed. Codes Dalloz Universitaires et Professionnels Isabelle Despres Auteur: Isabelle Despres Editeur: Dalloz Relié: 3200 pages Hardcover Createur: Commentaires Laurent Dargent Edition: 104e edition Publication: 29/08/2012 Réédition: 29/08/2012 Collection: DZ CODES Dimensions: 19,41 x 14,6 x 1,9 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Tes bien comme d'habitude Le code de procedure civile 2013 inclut le nouveau code des procedures civiles d'execution ce qui est appreciable, rien a redire Le Code de procedure civile Dalloz comprend, outre le code de procedure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire et le tout nouveau code officiel des procedures d'execution, issu de l'ordonnance du 19 decembre 2011 et du decret du 30 mai 2012. L'ouvrage regroupe, par ailleurs, d'importants textes complementaires relatifs notamment a l'aide juridique, au droit international, aux professions juridiques, ou encore aux frais et depens. Cette 104e edition integre les textes de 2011 et 2012 sur la resolution aimable des differends en general et la procedure participative en particulier, l'aide juridique, la signification des actes d'huissier de justice par voie electronique, les notifications internationales, les mesures conservatoires prises apres l'ouverture d'une succession et la procedure en la forme des referes. La mise a jour tient egalement compte de la loi du 13 decembre 2011 relative a la repartition des contentieux et a l'allegement de certaines procedures juridictionnelles, des decrets publies entre septembre 2011 et mai 2012 relatifs a la fusion des professions d'avocat et d'avoue pres les cours d'appel et ses consequences sur le terrain de l'aide juridictionnelle et la taxation des justiciables. Enfin, les annotations de jurisprudence relatives a l'execution provisoire et a l'assurance de protection juridique ont ete integralement refondues pour la presente edition.   D'autre titre de Isabelle Despr?s Code de proc?dure civile 2013 - 104e ?d.: Codes Dalloz Universitaires et Professionnels Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

CODE CIVIL  annoté Edition limitée 2017 DALLOZ Etat neuf Si vous achetez plusieurs articles parmi mes ventes,  frais de livraison à 4 euros pour l'ensemble de votre commande (quel que soit le nombre d'articles achetés) et livraison par mondial Relay. Beaucoup trop de choses dans les armoires.... Je les cède à tout petit prix. Profitez-en

Code des march?s publics et autres contrats 2013, comment? - 6e ?d. Z?hina Ait-El-Kadi Alain M?n?m?nis Jean-Pierre Jouguelet Auteur: Zéhina Ait-El-Kadi Alain Ménéménis Jean-Pierre Jouguelet Editeur: Dalloz Relié: 2068 pages Hardcover Createur: Préface Jean-Marc Sauvé Edition: 6e édition Publication: 10/04/2013 Réédition: 10/04/2013 Collection: DZ CODES Dimensions: 19,41 x 14,2 x 1,9 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Le Code des marchés publics et autres contrats Dalloz 2013 rassemble dans un ouvrage unique, pratique et pédagogique, l'ensemble des textes intéressant la commande publique. Le code des marchés publics proprement dit occupe une place substantielle. Il est suivi de deux annexes enrichies des textes et documents qui le complètent. Quant aux autres contrats publics, fis sont présentés dans un Appendice composé de rubriques classées par ordre alphabétique. Un vaste commentaire explicatif et des notes de jurisprudence approfondies facilitent l'accès à cette matière complexe. L'ouvrage est à jour des textes parus jusqu'au 13 février 2013 relatifs à des domaines divers: sous-traitance, signature électronique, passation de certains marchés publics, plate-forme des achats de l'Etat, nouvelles régies de comptabilité publique, nouveau document commun de la Daj et de la Cada. Il intègre également la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public et la loi du 28 janvier 2013 qui réforme les règles en matière de délais de paiement. Par ailleurs, cette 6e édition est enrichie des formulaires non obligatoires d'aide à l'exécution des marchés. D'autre ouvrages de Z?hina Ait-El-Kadi Alain M?n?m?nis Jean-Pierre Jouguelet Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Livres Droit Livres Code EAN: 9782247186556 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2019 Titre: Code Des Assurances, Code De La Mutualité - Annoté & Commenté Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit des affaires ClassificationDecitre 3: Assurances Livres / Collection: CODES DALLOZ Contributeur: Éditeur: Dalloz-Sirey Livres / Format: Beau livre Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livre Livres Code EAN: 9782247196784 Dimensions et poids / Poids: 1455 Année édition: Edition 2020 Titre: Code De La Santé Publique - Annoté - Commenté En Ligne Livres / Collection: CODES DALLOZ Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre ClassificationDecitre 3: Code public ClassificationDecitre 2: Droit public ClassificationDecitre 1: Droit Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livre Livres Code EAN: 9782247183876 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2019 Titre: Code De L'urbanisme Annoté & Commenté Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit public Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 3: Droit de l'urbanisme Livres / Collection: CODES DALLOZ Date: 10/04/2019 Livres / Format: Beau livre Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Droit Livres Code EAN: 9782247186778 Année édition: Edition 2020 Disponibilité: Disponible Titre: Code De Justice Administrative - Annoté & Commenté Date: 23/10/2019 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit public Livres / Collection: CODES DALLOZ ClassificationDecitre 3: Droit administratif général Contributeur: Éditeur: Dalloz-Sirey

Livre Livres Code EAN: 9782247168545 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2017 Titre: Code De L'action Sociale Et Des Familles - Annoté Et Commenté Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit civil Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 3: Famille Livres / Collection: CODES DALLOZ Livres / Format: Beau livre Dimensions et poids / Poids: 1060 Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Droit Livres Code EAN: 9782917459010 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2009 Titre: Code De La Médiation - Annoté Et Commenté Pour L'orientation De La Médiation Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit public Lieu de parution: Bordeaux, France ClassificationDecitre 3: Contentieux administratifs Date: 01/10/2008 Contributeur: Éditeur: Médiateur-éditions Livres / Format: Relié Livres Origine: Decitre Ressum: 1 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Droit Livres Code EAN: 9782247177332 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2018 Titre: Code Des Marchés Publics Et Autres Contrats - Annoté & Commenté Disponibilité: Disponible Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 2: Droit public Date: 30/05/2018 Livres / Collection: CODES DALLOZ ClassificationDecitre 3: Marches publics Livres / Format: Beau livre Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980