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Aucune procdure coproprit difficult


Liste des meilleures ventes aucune procdure coproprit difficult

Avignon (Vaucluse)
Appartement 3 pices 65 m rsidence calme appartement rnov entirement rcemment actuellement lou pour 670 euros mensuel bail en cours jusqu' fin juillet 2025 vente uniquement pour investisseur Avignon limite premire ceinture BOULEVARD GAMBETTA au 3me tage d'un petit immeuble de 4 tages sans ascenseur APPARTEMENT ensoleill 65m2 comprenant 1 grand sjour ouvert sur balcon 1m70 largeur orient plein Sud 1 cuisine quipe 2 chambres avec placards, 1 salle de bain 1 toilette spar. 1 Cave. parking proximit de la rsidence L'appartement se trouve 10 minutes pied de centre-ville et la gare centre, 5 minutes du tramway et un accs facile en voiture. Quartier en pleine rnovation. taxe foncire 1050 euros charge coproprit 83 euros mensuel aucune procdure coproprit Surface: 65M Prix du vente 117 000 euros honoraires agence charge vendeur Bien soumis la coproprit: 9 lots DPE ralis le 19/05/2023 class en lettre D 206 khw /M/ans et B 6 CO/m/ANS a visiter rapidement Contactez Hicham DGHOUGHI, au 0754292354 ou par courriel Selon l'article L.561.5 du Code Montaire et Financier, pour l'organisation de la visite, la prsentation d'une pice d'identit vous sera demande. Cette vente est garantie 12 mois. Cette prsente annonce a t rdige sous la responsabilit ditoriale de Hicham DGHOUGHI agissant sous le statut d'agent commercial immatricul au RSAC AVIGNON 849115738 auprs de la SAS PROPRIETES PRIVEES, au capital de 40 000 euros, ZAC LE CHNE FERR - 44 ALLE DES CINQ CONTINENTS 44120 VERTOU; SIRET 487 624 777 00040, RCS Nantes. Carte professionnelle Transactions sur immeubles et fonds de commerce (T) et Gestion immobilire (G) n CPI 4401 2016 000 010 388 dlivre par la CCI Nantes - Saint Nazaire. Compte squestre n30932508467 BPA SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44230); Garantie GALIAN - 89 rue de la Botie, 75008 Paris - n28137 J pour 2 000 000 euros pour T et 120 000 euros pour G.
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Avignon (Vaucluse)
Appartement 3 pices 65 m rsidence calme appartement rnov entirement rcemment actuellement lou pour 670 euros mensuel bail en cours jusqu' fin juillet 2025 vente uniquement pour investisseur Avignon limite premire ceinture BOULEVARD GAMBETTA au 3me tage d'un petit immeuble de 4 tages sans ascenseur APPARTEMENT ensoleill 65m2 comprenant 1 grand sjour ouvert sur balcon 1m70 largeur orient plein Sud 1 cuisine quipe 2 chambres avec placards, 1 salle de bain 1 toilette spar. 1 Cave. parking proximit de la rsidence L'appartement se trouve 10 minutes pied de centre-ville et la gare centre, 5 minutes du tramway et un accs facile en voiture. Quartier en pleine rnovation. taxe foncire 1050 euros charge coproprit 83 euros mensuel aucune procdure coproprit Surface: 65M Prix du vente 112000 euros honoraires agence charge vendeur Bien soumis la coproprit: 9 lots DPE ralis le 19/05/2023 class en lettre D 206 khw /M/ans et B 6 CO/m/ANS a visiter rapidement Contactez Hicham DGHOUGHI, au 0754292354 ou par courriel Selon l'article L.561.5 du Code Montaire et Financier, pour l'organisation de la visite, la prsentation d'une pice d'identit vous sera demande. Cette vente est garantie 12 mois. Cette prsente annonce a t rdige sous la responsabilit ditoriale de Hicham DGHOUGHI agissant sous le statut d'agent commercial immatricul au RSAC AVIGNON 849115738 auprs de la SAS PROPRIETES PRIVEES, au capital de 40 000 euros, ZAC LE CHNE FERR - 44 ALLE DES CINQ CONTINENTS 44120 VERTOU; SIRET 487 624 777 00040, RCS Nantes. Carte professionnelle Transactions sur immeubles et fonds de commerce (T) et Gestion immobilire (G) n CPI 4401 2016 000 010 388 dlivre par la CCI Nantes - Saint Nazaire. Compte squestre n30932508467 BPA SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44230); Garantie GALIAN - 89 rue de la Botie, 75008 Paris - n28137 J pour 2 000 000 euros pour T et 120 000 euros pour G. A
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Riquewihr (Haut Rhin)
A RIQUEWIHR, Impasse du Sembach, trs bel appartement duplex de 102 m (113 m au sol), 5 pices, au 1er et dernier tage dans une coproprit de 24 lots principaux, Chauffage individuel gaz, balcon 3 m, vue sur le vignoble, place de parking privative. Classe nergie: C (146 kWh/m.an) Classe climat: D (34 KgCO2/m.an) Ref UG 7418 Charges de coproprit prvisionnelles trimestrielles, y compris eau froide: 300 euros Aucune procdure de coproprit en difficult ou en tat de carence. Prix: 190 740 euros (hors frais de notaire et de mise en coproprit), frais de notaire rduits, pas de frais d'agence Possibilit garage en sus pour 7 500 euros Les informations sur les risques auxquels ce bien est expos sont disponibles sur le site Gorisques: ACHAT POUR LOCATION SAISONNIERE INTERDIT Visite du bien sur rendez-vous uniquement le matin, merci de nous contacter au 06 81 53 92 72. Les offres d'achat devront nous parvenir avant le 25 juillet 2024 2024 12 heures par mail Cette vente est soumise aux articles L 443-11 et suivants du CCH, aux articles R443-12 et suivants du CCH ainsi qu'aux articles D443-12-1 et suivants du CCH.
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Vieux Thann (Haut Rhin)
VIEUX THANN, rue de Bouleaux, spacieux 4 pices 79 m, au 3me tage sans ascenseur dans une coproprit de 16 lots principaux, Chauffage individuel gaz, cave et garage Classe nergie: D (190 kWh/m.an) Classe climat: D (41 KgCO2/m.an) Charges de coproprit prvisionnelles trimestrielles, y compris eau froide: 245 euros Aucune procdure de coproprit en difficult ou en tat de carence. Prix: 91 900 euros (hors frais de notaire et de mise en coproprit), frais de notaire rduits, Pas de frais d'agence Les informations sur les risques auxquels ce bien est expos sont disponibles sur le site Gorisques: Visite du bien sur rendez-vous, merci de nous contacter au 06 81 53 92 72. Les offres d'achat devront nous parvenir avant le 9 septembre 2024 12 heures par mail Cette vente est soumise aux articles L 443-11 et suivants du CCH, aux articles R443-12 et suivants du CCH ainsi qu'aux articles D443-12-1 et suivants du CCH.
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Riquewihr (Haut Rhin)
A RIQUEWIHR, Impasse du Sembach, trs bel appartement duplex de 102 m (113 m au sol), 5 pices, au 1er et dernier tage dans une coproprit de 24 lots principaux, Chauffage individuel gaz, balcon 3 m, vue sur le vignoble, place de parking privative. Classe nergie: C (146 kWh/m.an) Classe climat: D (34 KgCO2/m.an) Ref UG 7418 Charges de coproprit prvisionnelles trimestrielles, y compris eau froide: 300 euros Aucune procdure de coproprit en difficult ou en tat de carence. Prix: 190 740 euros (hors frais de notaire et de mise en coproprit), frais de notaire rduits, pas de frais d'agence Possibilit garage en sus pour 7 500 euros Les informations sur les risques auxquels ce bien est expos sont disponibles sur le site Gorisques: ACHAT POUR LOCATION SAISONNIERE INTERDIT Visite du bien sur rendez-vous uniquement le matin, merci de nous contacter au 06 81 53 92 72. Les offres d'achat devront nous parvenir avant le 9 septembre 2024 2024 12 heures par mail Cette vente est soumise aux articles L 443-11 et suivants du CCH, aux articles R443-12 et suivants du CCH ainsi qu'aux articles D443-12-1 et suivants du CCH.
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La Ferté sous Jouarre (Seine et Marne)
A La Fert sous Jouarre, Trois Moulins Habitat vend un appartement de type F4 de 83,4 m2 situ au rez-de-chausse d'une rsidence de 3 tages. Il se compose d'une entre avec placard, un cellier, un double sjour avec une loggia et une cuisine semi ouverte, une salle d'eau, des wc spars et deux chambres dont une avec placard. Possibilit d'acqurir une place de parking en sous-sol en supplment 3 000 E ou en extrieur 2 500 E. Coproprit de 35 lots principaux - Aucune procdure de coproprit en difficult ou en tat de carence. Pas de Frais d'Agence - FRAIS DE NOTAIRE OFFERTS. Taxe Foncire: 1 125 E Charges de coproprit: 685 E / Trimestre (Eau Froide, Eau chaude, chauffage, contrat Vmc, entretien parties communes, assurances,....) CLASSE ENERGIE: D Estimation du cot annuel des Energies: 830 E 1 170 E (tarifs au 01.01.21) Prix de vente tout public: 146 200 E Les informations sur les risques auxquels ce bien est expos sont disponibles sur le site Gorisques: Les visites s'effectuent du lundi au vendredi sur rendez-vous au01 64 14 57 64. A l'issue des visites, les offres d'achat sont dposerpar email ou l'accueil du sige social (Trois Moulins Habitat 60 Rue des Meuniers - 77950 Rubelles) aux heures d'ouverture et contre rcpiss, au plus tard le 25.02.2024 Les offres sont soumises un classement par ordre de priorit conformment aux dispositions de la loi ELAN du 23/11/2018 et de son dcret d'application du 15/11/2019 (L443-11 Alina III du CCH)
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La Ferté sous Jouarre (Seine et Marne)
A La Fert sous Jouarre, rue de Reuil, Trois Moulins Habitat vend un appartement de type F2 de 54 m2 situ au 2 me tage sur 3, sans ascenseur. Il se compose d'une entre, une cuisine semi ouverte sur le sjour, un dgagement avec placards desservant la salle de douche, un wc spar, un cellier et une chambre avec placard. Possibilit d'acqurir une place de parking en sous-sol en supplment 3 000 E ou en extrieur 2 500 E. Coproprit de 35 lots principaux - Aucune procdure de coproprit en difficult ou en tat de carence. Pas de Frais d'Agence - Frais de Notaire rduits estims 2 400 E. Taxe Foncire: 830 E Charges de coproprit: 438 E / Trimestre (Eau Froide, Eau chaude, chauffage, contrat Vmc, entretien parties communes, assurances, Syndic....) CLASSE ENERGIE: D Estimation du cot annuel des Energies: 520 E 750 E (tarifs au 01.01.21) Prix de vente tout public: 109 800 E Les informations sur les risques auxquels ce bien est expos sont disponibles sur le site Gorisques: Les visites s'effectuent du lundi au samedi sur rendez-vous au01 64 14 57 64. A l'issue des visites, les offres d'achat sont dposerpar email ࠠ ou l'accueil du sige social (Trois Moulins Habitat 60 Rue des Meuniers - 77950 Rubelles) aux heures d'ouverture et contre rcpiss, au plus tard le 11/01/2024. Les offres sont soumises un classement par ordre de priorit conformment aux dispositions de la loi ELAN du 23/11/2018 et de son dcret d'application du 15/11/2019 (L443-11 Alina III du CCH)
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La Ferté sous Jouarre (Seine et Marne)
A La Fert sous Jouarre, Trois Moulins Habitat vend un appartement de type F4 de 83,1 m2 situ au 3me et dernier tage sans ascenseur. Il se compose d'une entre avec placard, un cellier, un double sjour avec une loggia et une cuisine semi ouverte, une salle d'eau avec wc spars et deux chambres dont une avec placards. Possibilit d'acqurir une place de parking en sous-sol en supplment 2 500E. Coproprit de 35 lots principaux - Aucune procdure de coproprit en difficult ou en tat de carence. Pas de Frais d'Agence Frais de Notaire rduits estims 2 600E. Taxe Foncire: 1121E Charges de coproprit: 685E / Trimestre (Eau Froide, Eau chaude, chauffage, contrat vmc, entretien parties communes, assurances,....) CLASSE ENERGIE: D Estimation du cot annuel des Energies: 980 1 390 E (tarifs au 01.01.21) Prix de vente tout public: 145 600E Les informations sur les risques auxquels ce bien est expos sont disponibles sur le site Gorisques: Les visites s'effectuent du lundi au vendredi sur rendez-vous au01 64 14 57 81. A l'issue des visites, les offres d'achat sont dposerpar email ou l'accueil du sige social (Trois Moulins Habitat 60 Rue des Meuniers - 77950 Rubelles) aux heures d'ouverture et contre rcpiss au plus tard le 11/10/2023. Les offres sont soumises un classement par ordre de priorit conformment aux dispositions de la loi ELAN du 23/11/2018 et de son dcret d'application du 15/11/2019 (L443-11 Alina III du CCH)
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La Ferté sous Jouarre (Seine et Marne)
A La Fert sous Jouarre, Trois Moulins Habitat vend un appartement de type F4 de 83,4 m2 situ au rez-de-chausse d'une rsidence de 3 tages. Il se compose d'une entre avec placard, un cellier, un double sjour avec une loggia et une cuisine semi ouverte, une salle d'eau, des wc spars et deux chambres dont une avec placard. Possibilit d'acqurir une place de parking en sous-sol en supplment 3 000 E ou en extrieur 2 500 E. Coproprit de 35 lots principaux - Aucune procdure de coproprit en difficult ou en tat de carence. Pas de Frais d'Agence - Frais de notaire 2 600E (rduits). Taxe Foncire: 1 125 E Charges de coproprit: 685 E / Trimestre (Eau Froide, Eau chaude, chauffage, contrat Vmc, entretien parties communes, assurances,....) CLASSE ENERGIE: D Estimation du cot annuel des Energies: 830 E 1 170 E (tarifs au 01.01.21) Prix de vente tout public: 146 200 E Les informations sur les risques auxquels ce bien est expos sont disponibles sur le site Gorisques: Les visites s'effectuent du lundi au vendredi sur rendez-vous au01 64 14 57 64 ou 01 64 14 57 81. A l'issue des visites, les offres d'achat sont dposerpar email ou l'accueil du sige social (Trois Moulins Habitat 60 Rue des Meuniers - 77950 Rubelles) aux heures d'ouverture et contre rcpiss, au plus tard le 31/05/2024. Les offres sont soumises un classement par ordre de priorit conformment aux dispositions de la loi ELAN du 23/11/2018 et de son dcret d'application du 15/11/2019 (L443-11 Alina III du CCH)
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La Ferté sous Jouarre (Seine et Marne)
A La Fert sous Jouarre, Trois Moulins Habitat vend un appartement de type F4 de 83,4 m2 situ au rez-de-chausse d'une rsidence de 3 tages. Il se compose d'une entre avec placard, un cellier, un double sjour avec une loggia et une cuisine semi ouverte, une salle d'eau, des wc spars et deux chambres dont une avec placard. Possibilit d'acqurir une place de parking en sous-sol en supplment 3 000 E ou en extrieur 2 500 E. Coproprit de 35 lots principaux - Aucune procdure de coproprit en difficult ou en tat de carence. Pas de Frais d'Agence - Taxe Foncire: 1 125 E Charges de coproprit: 685 E / Trimestre (Eau Froide, Eau chaude, chauffage, contrat Vmc, entretien parties communes, assurances,....) CLASSE ENERGIE: D Estimation du cot annuel des Energies: 830 E 1 170 E (tarifs au 01.01.21) Prix de vente tout public: 146 200 E Les informations sur les risques auxquels ce bien est expos sont disponibles sur le site Gorisques: Les visites s'effectuent du lundi au vendredi sur rendez-vous au01 64 14 57 64 ou 01 64 14 57 81. A l'issue des visites, les offres d'achat sont dposerpar email ou l'accueil du sige social (Trois Moulins Habitat 60 Rue des Meuniers - 77950 Rubelles) aux heures d'ouverture et contre rcpiss. Les offres sont soumises un classement par ordre de priorit conformment aux dispositions de la loi ELAN du 23/11/2018 et de son dcret d'application du 15/11/2019 (L443-11 Alina III du CCH)
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Coubert (Seine et Marne)
Dans une rsidence calme, Trois Moulins Habitat vend COUBERT,Coproprit de 61 lots principaux (Aucune procdure de coproprit en difficult ou en tat de carence). Un appartement F5 de 85,89m2 situ au Rez-de-chausse. Il se compose d'une entre, un salon, une cuisine, une salle de bain, des Wc spars, un cagibi, quatre chambres. Le bien est vendu avec un emplacement de stationnement extrieur, et une cave. Possibilit d'acheter un emplacement de stationnement supplmentaire au prix de 4 500E ou un box au prix de 6 000E. Pas de Frais d'Agence CLASSE ENERGIE: C, Estimation des cots annuels d'nergie du logement entre 918 E et 1 242 E/an (prix moyens des nergies au 01.01.2021) Taxe Foncire: 750 E Charges Trimestrielles: 540 E (chauffage, entretien des parties communes, assurances,...) Prix de vente tout public: 184 700 E Les visites s'effectuent du lundi au vendredi sur rendez-vous au 01 64 14 57 81. A l'issue des visites, les offres d'achat sont dposerpar email ࠠ ou l'accueil du sige social (Trois Moulins Habitat 60 Rue des Meuniers - 77950 Rubelles) aux heures d'ouverture et contre rcpiss. Les informations sur les risques auxquels ce bien est expos sont disponibles sur le site Gorisques: Les offres sont soumises un classement par ordre de priorit conformment aux dispositions de la loi ELAN du 23/11/2018 et de son dcret d'application du 15/11/2019 (L443-11 Alina III du CCH)
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Bordeaux (Gironde)
A BORDEAUX BASTIDE AVENUE THIERS, 200 m du Tramway (Station Thiers Benauge), au 2me tage avec ascenseur d'une rsidence rcente, calme et scurise (anne 2010, gardien et vido surveillance), venez visiter ce spacieux appartement T4 d'environ 93 m habitables. Il se compose d'une entre avec placard, d'un toilette, d'une belle pice vivre avec sa cuisine ouverte donnant accs un balcon, d'un cellier, d'un espace nuit desservant une salled'eau et deux chambres avec placard dont l'une avec son balcon privatif, et une suite parentale avec son dressing et sa salle de bains avec wc. Ce bien est complt par deux places de parking sous-sol privatives et un local vlos collectif. Il n'y a aucune procdure en cours dans cette coproprit de 141 lots principaux. Charges mensuelles prvisionnelles de coproprit: Env. 120E / Taxe foncire: Env. 1686E. Ce logement est vendu libre de toute occupation. A VISITER SANS TARDER... Pour plus de renseignements, contactez Flavie BOUTIN, conseillre immobilier indpendante, au 07.60.40.32.98 ou Agent commercial inscrit au RSAC BORDEAUX sous le n880951884. Agence RE/MAX IMM'LOGE: 5, avenue Andr Vignau Anglade 33560 Carbon-Blanc / Si vous souhaitez galement vendre votre bien actuel, sachez que je peuxaussi vous accompagner... ESTIMATION OFFERTE ! Prix 350 000E honoraires exclus. Honoraires de 20 500E TTC la charge de l'acqureur. Bien en coproprit: 141 lots principaux. Montant moyen annuel de la quote-part de charges courantes: Env. 1 500E. Aucune procdure en cours. Les informations sur les risques auxquels ce bien est expos sont disponibles sur le site Gorisques:.
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Saint Laurent du Var (Alpes Maritimes)
En Exclusivit Chez Tetra Finance! Au coeur de Saint Laurent du Var et de son vieux village, dans une petite coproprit, Tetra Finance vous propose en exclusivit ce coquet appartement entirement refait bien agenc avec coin nuit spar de type deux pices. Cet appartement vous sduira par son charme avec ses poutres apparentes d'origine. La cuisine est ouverte sur le sjour baign de clart. Proche de tous les commerces et transports(bus). Lumineux, calme, vous aurez une vue dgage sur la ville. Cet appartement du vieux village est proximit du square Benes et de l'Htel de Ville. Excellent tat, rnov! A visiter rapidement! Idal premier achat ou investissement locatif. Prix de vente 129500 euros honoraires agence inclus charge acqureur de 6 % TTC Prix net vendeur 122 170 euros honoraires de l'agence charge acqureur Bien soumis au statut de la coproprit Nombre de lots en coproprit: 11 selon syndic Aucune procdure en cours selon syndic Montant mensuel de la quote-part de charges courantes: 89,33 euros environ. Montant moyen annuel de la quote-part de charges (budget prvisionnel): 1270 euros Procdure en cours NON selon syndic CLASSE ENERGIE (DPE):E CLASSE CLIMAT (GES): B nergie - Montant bas estim des dpenses annuelles pour un usage standard: 613 euros/an nergie - Montant haut estim des dpenses annuelles pour un usage standard: 829 euros/an. Prix communiqu hors frais notaris, d'enregistrement et de publicit foncire Les honoraires de l'agence: #nos-tarifs ?Les informations sur les risques auxquels ce bien est expos sont disponibles sur le site Gorisques: Bien Soumis au statut de la coproprit Nombre de lots en coproprit: 11 selon selon syndic Non dtention de fonds SIREN 492 556 436
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Nantes (Loire Atlantique)
vendre au Nord de Nantes, ce superbe duplex de 66m est une opportunit ne pas manquer! Idalement situ entre La Beaujoire et La Chantrerie ce bien offre un cadre de vie agrable et pratique, deux pas des commodits et de la valle de l'Erdre pour se ressourcer. Il est galement desservi par les transports en commun (ligne 75). Ce duplex est parfait pour les jeunes familles ou les couples en qute d'espace. Vous trouverez au rez-de-chausse une vaste pice de vie lumineuse d'un peu plus de 39 m, avec une cuisine amnage ouverte sur le sjour et couple une arrire cuisine/buanderie. Un WC et un placard viennent complter ce niveau. A l'tage, vous serez sduits par les 2 grandes chambres sous les toits amnager votre got. Une salle de bain et des WC compltent l'tage. Les sols des chambres ont t refaits ainsi que les peintures de l'tage. Cet appartement est galement pourvu d'une place de parking dans un garage ferm au sous sol de la rsidence. La rsidence est une coproprit de 7 appartements. Aucune procdure en cours. Il n'y a pas de travaux prvoir sur cet immeuble datant de 2011. Propos au prix attractif de 224500E, ce duplex reprsente un investissement sr et rentable. Ne manquez pas cette occasion unique de devenir propritaire d'un bien d'exception Nantes. Contactez-nous ds aujourd'hui pour organiser une visite et laissez-vous sduire par ce bien d'exception! Bien soumis au statut de la coproprit, 7 logements, procdure en cours: aucune, 12 lots, Charges budget prvisionnel annuel 1 466 E. Annonce publie par Julie Pinasseau -Brochard (EI) votre agent commercial en immobilier LF immo Coueron, 44220 immatricul au RSAC de NANTES sous le n952 933 661 000 11. Consultez nos tarifs sur le site LF immo. Les informations sur les risques auxquels ce bien est expos sont disponibles sur le site Gorisques:.
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Roquebrune Cap Martin (Alpes Maritimes)
Dcouvrez cet appartement charmant de 26,32 m situ dans le quartier agrable de Carnols Roquebrune-Cap-Martin. Ce bien se compose de deux pices principales, dont une chambre confortable, parfait pour un couple ou une personne seule ou investisseur. Le logement offre de nombreuses commodits modernes: un accs pour personnes handicapes, un ascenseur pour plus de praticit, ainsi qu?une piscine dans la coproprit pour se dtendre les jours ensoleills. La cuisine bien amnage est prte accueillir vos meilleures recettes. Profitez de la tranquillit et de la verdure environnante depuis le balcon. L'emplacement idal permet un accs facile aux commerces et aux transports, tout en tant proximit de la mer. Une opportunit saisir pour un cadre de vie agrable et confortable. La prsente annonce immobilire vise 1 lot principal situ dans une coproprit formant 188 lots au total ne faisant l'objet d'aucune procdure en cours et d'un montant de charges d?environ 59? par mois (soit 708 ? annuel) dclar par le vendeur. Honoraires d?agence la charge du vendeur. Information d'affichage nergtique sur ce bien: classe ENERGIE D et classe CLIMAT B. Les informations sur les risques auxquels ce bien est expos sont disponibles sur le site Gorisques: georisques.gouv.fr. La prsente annonce immobilire a t rdige sous la responsabilit ditoriale de l?Agent Commercial mandataire en immobilier immatricul au R.S.A.C. de NICE sous le numro 523 207 413. Honoraires la charge du vendeur - Montant moyen de la quote-part de charges courantes 711 ?/an - Aucune procdure en cours (articles 29-1A/29-1 loi 65-557, L.615-6 du CCH)
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