Code opérations funéraires

      Code pratique des opérations funéraires: Pompes funèbres, Cimetières, Concessions, 2005/2006 - Type: Broché Nombre de pages: 1047 Fabricant: Le Moniteur Editions Isbn: 2281124746 Date de parution: 2004-12-02 Créateur(s):       Guillaume d' Abbadie,       Claude Bouriot, -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles

~> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires           * Photos non contractuelles Code pratique des opérations funéraires: Pompes funèbres, Cimetières,   Type: Broché Nombre de pages: 1047 Fabricant: Le Moniteur Editions Isbn: 2281124746 Date de parution: 2004-12-02 Créateur(s):       Guillaume d' Abbadie,       Claude Bouriot,                  

Code g?n?ral de la Propri?t? Clotilde Deffigier Jean-Fran?ois Lachaume H?l?ne Pauliat Auteur: Clotilde Deffigier Jean-François Lachaume Hélène Pauliat Editeur: Le Moniteur Broché: 531 pages Format: Broché paperback Edition: 2e édition Publication: 24/08/2011 Réédition: 24/08/2011 Collection: JURIDIQUE Dimensions: 21,01 x 14,6 x 1,45 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? L'intégralité des dispositions législatives relatives au domaine public et privé commentées. Créé par l'ordonnance du 21 avril 2006, le code général de la propriété des personnes publiques (CG3P) facilite la lisibilité du droit domanial en regroupant dans un seul ouvrage l'intégralité des dispositions législatives relatives au domaine public et privé des personnes publiques: acquisition, gestion, cession, et ensemble des opérations immobilières. Il confère également un fondement législatif aux anciennes jurisprudences, et explique les difficultés d'application de certaines dispositions, permettant ainsi de disposer d'un document de référence. Cette deuxième édition tient compte de la publication des nombreux textes législatifs ayant modifié le code depuis 2008: lois de finances, loi de simplification du droit, loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, loi Grenelle Il, loi LEMA, etc. Chaque article est titré, ce qui en facilite la lecture. Le code est également enrichi de commentaires et illustré par de nombreux exemples jurisprudentiels tels que les récentes décisions relatives aux questions prioritaires de constitutionnalité. Grâce à cet ouvrage pratique et opérationnel, les personnes publiques et les professionnels du droit domanial et immobilier disposeront de toutes les clés pour gérer et valoriser leur patrimoine en toute sécurité juridique. Clotilde Deffigier est professeur de droit public à la faculté de droit et des sciences économiques de l'université de Limoges, directrice-adjointe de l'IPAG. Jean-François Lachaume est professeur émérite de droit public de la faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers. Hélène Pauliat est professeur de droit public à la faculté de droit et des sciences économiques de l'université de Limoges et vice-présidente de l'université. L'intégralité des dispositions législatives relatives au domaine public et privé commentées. Créé par l'ordonnance du 21 avril 2006, le code général de la propriété des personnes publiques (CG3P) facilite la lisibilité du droit domanial en regroupant dans un seul ouvrage l'intégralité des dispositions législatives relatives au domaine public et privé des personnes publiques: acquisition, gestion, cession, et ensemble des opérations immobilières. Il confère également un fondement législatif aux anciennes jurisprudences, et explique les difficultés d'application de certaines dispositions, permettant ainsi de disposer d'un document de référence. Cette deuxième édition tient compte de la publication des nombreux textes législatifs ayant modifié le code depuis 2008: lois de finances, loi de simplification du droit, loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, loi Grenelle Il, loi LEMA, etc. Chaque article est titré, ce qui en facilite la lecture. Le code est également enrichi de commentaires et illustré par de nombreux exemples jurisprudentiels tels que les récentes décisions relatives aux questions prioritaires de constitutionnalité. Grâce à cet ouvrage pratique et opérationnel, les personnes publiques et les professionnels du droit domanial et immobilier disposeront de toutes les clés pour gérer et valoriser leur patrimoine en toute sécurité juridique. D'autre ouvrages de Clotilde Deffigier Jean-Fran?ois Lachaume H?l?ne Pauliat Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Livre Livres Code EAN: 9782258073173 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Sciences historiques Titre: Opérations Extérieures - Les Volontaires Du 8e Rpima, Liban 1978-Afghanistan 2009 Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Thématiques Livres / Taille: Moyen, de 350g à 1kg ClassificationDecitre 3: Histoire militaire Date: 25/06/2009 Livres / Format: Broché Dimensions et poids / Poids: 510 Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livre Livres Code EAN: 9782725626499 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Pédagogie Titre: Opérations Et Numération Cm1 Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Pédagogie Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 3: Maths sciences Livres / Collection: Une Fiche Par Semaine Date: 21/08/2007 Livres / Format: Broché Livres Origine: Decitre Ressum: 1 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livre Livres Code EAN: 9782330068837 Disponibilité: Disponible Titre: Opérations Cartographiques Ressum: 2 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Arles, France ClassificationDecitre 1: Géographie ClassificationDecitre 2: Cartographie Livres / Collection: Nature ClassificationDecitre 3: Cartographie

Livres Sciences historiques Livres Code EAN: 9782258073173 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Sciences historiques Titre: Opérations Extérieures - Les Volontaires Du 8e Rpima, Liban 1978-Afghanistan 2009 Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Thématiques Livres / Taille: Moyen, de 350g à 1kg ClassificationDecitre 3: Histoire militaire Date: 25/06/2009 Livres / Format: Broché Dimensions et poids / Poids: 510 Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livre Livres Code EAN: 9782271068941 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Histoire ancienne Titre: Gallia N° 66, 2009 - Pratiques Et Espaces Funéraires De La Gaule Durant L'antiquité Disponibilité: Disponible Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 2: Archéologie - Préhistoire ClassificationDecitre 3: Préhistoire Livres / Format: Broché Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livre Livres Code EAN: 9782877721899 ISBN: 2877721892 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Histoire ancienne Titre: Edifices Et Rites Funéraires À Kerma Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Archéologie - Préhistoire Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 3: Archéologie Date: 25/07/2000 Livres / Format: Relié Classification Titelive Secondaire: Histoire Essais Classification Titelive Primaire: Histoire Dimensions et poids / Poids: 1313 Livres Origine: Decitre Ressum: 2 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Religion Livres Code EAN: 9782849755785 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Religion Titre: Rites Funéraires Catholiques Disponibilité: Disponible Livres / N° de collection: A ClassificationDecitre 2: Liturgie ClassificationDecitre 3: CELEBRATION Livres / Collection: Dilaceratio Corporis Contributeur: Éditeur: Fage Editions Livres / Format: Poche Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Beaux arts Livres Code EAN: 9782916142012 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Beaux arts Titre: Portraits Funéraires De L'egypte Romaine - Tome 2, Cartonnages, Linceuls Et Bois Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Art des grandes civilisations ClassificationDecitre 3: Art égyptien Contributeur: Éditeur: Editions Khéops Livres / Format: Broché Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Histoire ancienne Livres Code EAN: 9782738149794 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Histoire ancienne Titre: Aux Origines Des Rites Funéraires - Voir, Cacher, Sacraliser Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Archéologie - Préhistoire ClassificationDecitre 3: Archéologie Date: 30/10/2019 Livres / Format: Beau livre Dimensions et poids / Poids: 345 Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livre Livres Code EAN: 9782842005078 ISBN: 2842005074 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Comptabilité Titre: L'essentiel De La Comptabilité Financière - Opérations Courantes, Opérations De Fin D'exercice, Documents De Synthèse Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Comptabilité Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 3: Comptabilité générale Livres / Collection: Les Carrés Date: 24/06/2004 Livres / Format: Broché Classification Titelive Secondaire: Expertise Comptable Classification Titelive Primaire: Comptabilite Finance Livres Origine: Decitre Ressum: 2 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Droit Livres Code EAN: 9782840018995 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Titre: Promoteurs, Marchands De Bien, Opérations De Rénovation, Lotisseurs - Comptabilité, Fiscalité Et Environnement Juridique Des Opérations Immobilières Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit des affaires Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 3: Immobilier droit de la construction Date: 23/03/2017 Livres / Format: Beau livre Contributeur: Éditeur: Maxima Laurent du Mesnil Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Les petits devoirs opérations CE2 Nouveau et garanti Flambant neuf, original et garantie Livraison rapide et gratuite Préparé et livré en 24/48 heures Retour gratuit Retour gratuit, 14 jours pour changer d'avis Type Broché ISBN 2369400269 Numéro de pièce fabricant 2369400269 Langue Published: Français; Original Language: Français; Générique: Français; Dimensions 22,00 x 0,61 x 16,99 (cm) Taille du paquet 21,59 x 16,41 x 0,79 (cm) Étiquette La Librairie des Ecoles Producteur La Librairie des Ecoles Auteur Pierre Tribouillard Codes EAN 9782369400264 Date de publication 03/06/2014 Éditeur La Librairie des Ecoles Studio La Librairie des Ecoles Catégorie 1 Livres > Scolaire et Parascolaire > École primaire > Parascolaire École primaire > CE2 Livraison En règle générale, tous les articles sont envoyés le même jour par courrier express avec code de suivi de commande. Nous faisons tout notre possible pour respecter le délai de livraison indiqué sur l'annonce. Paiement Tous les paiements se font exclusivement via PayPal, synonyme de garantie et sécurité pour l'acheteur et pour le vendeur. Si vous n'avez pas de compte PayPal, et ne désirez pas en ouvrir un, vous pouvez quand même régler le paiement de votre achat au moyen d'une carte de crédit accepté par PayPal. Retour et Garantie Tous les produits sont nouveaux et couverts par une garantie de 2 ans. Dans le cas que l'objet acheté ne soit plus disponible, plus en production ou impossible à réparer, vous serez remboursé (les frais de transport restent à la charge du client). Si vous changez d'avis et souhaitez renvoyer un objet, vous pouvez le retourner jusqu'à 14 jours après votre achat, gratuitement.