Code securite sociale

      Code de la sécurité sociale 2004 ancienne édition - Type: Relié Nombre de pages: 2357 Fabricant: Lexis Nexis Isbn: 2711002799 Date de parution: 2003-09-26 Créateur(s):       Philippe Coursier, -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles

Livres Droit Livres Code EAN: 9782711030941 Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Livres / Format: Beau livre Propriétaire: Decitre Livres Origine: Decitre Date: 22/08/2019 Titre: Code De La Sécurité Sociale Disponibilité: Disponible Contributeur: Éditeur: LexisNexis Année édition: Edition 2020 ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit du travail Livres / Collection: CODES BLEUS ClassificationDecitre 3: Sécurité sociale

~> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires           * Photos non contractuelles Code de la sécurité sociale 2004 ancienne édition   Type: Relié Nombre de pages: 2357 Fabricant: Lexis Nexis Isbn: 2711002799 Date de parution: 2003-09-26 Créateur(s):       Philippe Coursier,                  

Livre Livres Code EAN: 9782810907625 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Titre: Le Droit De La Sécurité Sociale - Système Et Finalités Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit du travail ClassificationDecitre 3: Sécurité sociale Livres / Collection: FONDAMENTAUX Livres / Format: Beau livre Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Droit du travail et de la sécurité sociale 7ème édition (Dominique Grandguillot) Gualino Editeur Mis à jour avec réformes de 2004

LIVRE COURS DE LEGISLATION DU TRAVAIL ET SECURITE SOCIALE EN  1955 DANS SON JUS DERNIERE PAGE DE LA TABLE DES MATIERES ABIMEES  DIMENSIONS 16 CM X 22 CM

Édité par le comité d’histoire de la sécurité sociale. 417 pages janvier 2004 - numéro 49

FRANCE - MEDAILLE D HONNEUR TRAVAIL ET SECURITE SOCIALE argent 30ans Ruban d’origine (je dispose aussi de ruban d’origine neuf à la coupe) NOTA : CETTE VENTE EST EN ACHAT IMMÉDIAT ET PEUT DISPARAÎTRE D’UN MOMENT A L’AUTRE..... N’HÉSITEZ PAS Consultez mes autres objets! TRÈS BON ÉTAT VOIR PHOTOS. Consultez mes autres objets et groupez vos achats afin de limiter les frais d'expédition!

MEDAILLE d'HONNEUR-REPUBLIQUE FRANCAISE MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE - en ARGENT avec sa boite  Graveur :  A. BORREL Attribuée (1960) Diamètre :  38mm Poids:  10 grammes

      Code de l'action sociale et des familles: Parties législatives et règlementaire - Type: Broché Nombre de pages: 880 Fabricant: Direction des Journaux Officiels DJO Isbn: 2110759550 Date de parution: 2005-12-08 Créateur(s):       Journaux Officiels DJO, -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles

Code g?n?ral de la Propri?t? Clotilde Deffigier Jean-Fran?ois Lachaume H?l?ne Pauliat Auteur: Clotilde Deffigier Jean-François Lachaume Hélène Pauliat Editeur: Le Moniteur Broché: 531 pages Format: Broché paperback Edition: 2e édition Publication: 24/08/2011 Réédition: 24/08/2011 Collection: JURIDIQUE Dimensions: 21,01 x 14,6 x 1,45 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? L'intégralité des dispositions législatives relatives au domaine public et privé commentées. Créé par l'ordonnance du 21 avril 2006, le code général de la propriété des personnes publiques (CG3P) facilite la lisibilité du droit domanial en regroupant dans un seul ouvrage l'intégralité des dispositions législatives relatives au domaine public et privé des personnes publiques: acquisition, gestion, cession, et ensemble des opérations immobilières. Il confère également un fondement législatif aux anciennes jurisprudences, et explique les difficultés d'application de certaines dispositions, permettant ainsi de disposer d'un document de référence. Cette deuxième édition tient compte de la publication des nombreux textes législatifs ayant modifié le code depuis 2008: lois de finances, loi de simplification du droit, loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, loi Grenelle Il, loi LEMA, etc. Chaque article est titré, ce qui en facilite la lecture. Le code est également enrichi de commentaires et illustré par de nombreux exemples jurisprudentiels tels que les récentes décisions relatives aux questions prioritaires de constitutionnalité. Grâce à cet ouvrage pratique et opérationnel, les personnes publiques et les professionnels du droit domanial et immobilier disposeront de toutes les clés pour gérer et valoriser leur patrimoine en toute sécurité juridique. Clotilde Deffigier est professeur de droit public à la faculté de droit et des sciences économiques de l'université de Limoges, directrice-adjointe de l'IPAG. Jean-François Lachaume est professeur émérite de droit public de la faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers. Hélène Pauliat est professeur de droit public à la faculté de droit et des sciences économiques de l'université de Limoges et vice-présidente de l'université. L'intégralité des dispositions législatives relatives au domaine public et privé commentées. Créé par l'ordonnance du 21 avril 2006, le code général de la propriété des personnes publiques (CG3P) facilite la lisibilité du droit domanial en regroupant dans un seul ouvrage l'intégralité des dispositions législatives relatives au domaine public et privé des personnes publiques: acquisition, gestion, cession, et ensemble des opérations immobilières. Il confère également un fondement législatif aux anciennes jurisprudences, et explique les difficultés d'application de certaines dispositions, permettant ainsi de disposer d'un document de référence. Cette deuxième édition tient compte de la publication des nombreux textes législatifs ayant modifié le code depuis 2008: lois de finances, loi de simplification du droit, loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, loi Grenelle Il, loi LEMA, etc. Chaque article est titré, ce qui en facilite la lecture. Le code est également enrichi de commentaires et illustré par de nombreux exemples jurisprudentiels tels que les récentes décisions relatives aux questions prioritaires de constitutionnalité. Grâce à cet ouvrage pratique et opérationnel, les personnes publiques et les professionnels du droit domanial et immobilier disposeront de toutes les clés pour gérer et valoriser leur patrimoine en toute sécurité juridique. D'autre ouvrages de Clotilde Deffigier Jean-Fran?ois Lachaume H?l?ne Pauliat Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Code De La Sécurité Intérieure 0 Olivier Gohin Lexis Nexis - 03/05/2018

      Code Rousseau Senior: Il n'y a pas d'âge pour la sécurité - Type: Broché Nombre de pages: 95 Fabricant: Codes Rousseau Isbn: 2709510847 Date de parution: 2008-09-17 Créateur(s):       Codes Rousseau, -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles

Code Aztec Stephen Cole 2012 Prix: 2,00 € Livre en bon état, couverture un peu abimée 4ème de couverture: Jonah, hacker génial, est membre de l'élite des cambrioleurs recrutés par le mystérieux Nathaniel Coldhardt. Leur mission: infiltrer un complexe militaire de haute sécurité en pleine forêt guatémaltèque et y dérober une précieuse épée. Mais l'opération tourne mal: l'épée est introuvable, pire, leur amie Tye est kidnapée. Son enlèvement a-t-il un rapport avec l'épée ? C'est ce que Jonah et ses amis vont devoir découvrir au plus vite dans une course-poursuite qui les mènera du Guatemala aux jungles mexicaines... Catégorie(s): Jeunesse - Young Adult Référence du livre: R12771 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

~> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires           * Photos non contractuelles Code de l'action sociale et des familles: Parties législatives et   Type: Broché Nombre de pages: 880 Fabricant: Direction des Journaux Officiels DJO Isbn: 2110759550 Date de parution: 2005-12-08 Créateur(s):       Journaux Officiels DJO,