Code societes autres

Code des sociétés et autres groupements - Sociétés civiles et commerciales  - Sociétés professionnelles et coopératives  - Association, fondation, indivision, EIRL Texte mis à jour au 10 juin 2017 21ème édition qui intègre: - Ordonnance du 10 mai 2017 tendant à favoriser le développement des émissions obligataires - Ordonnance du 4 mai 2017 portant diverses mesures facilitant la prise de décision et la participation des actionnaires au sein des sociétés - Loi du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre - L'ordonnance du 9 mars 2017 relative aux actions en dommages et intérêts du fait des pratiques anticoncurrentielles  - Loi du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique   Etat: neuf (encore sous emballage) 

Code de commerce NEUF indispensable pour les étudiants en droit. L'édition Lexis Nexis est particulièrement conseillée pour le droit des sociétés. Remise en main propre possible sur Paris (pas de frais de livraison dans ce cas). Je reste à votre disposition pour toute information complémentaire.

Code des march?s publics et autres contrats 2012, comment? - 5e ?d.: Codes Dalloz Professionnels Z?hina Ait-El-Kadi Collectif Auteur: Zéhina Ait-El-Kadi Collectif Editeur: Dalloz Relié: 1770 pages Format: Reliure inconnue Hardcover Edition: 5e édition Publication: 04/04/2012 Réédition: 01/01/1990 Collection: Codes Dalloz Dimensions: 19,99 x 14,4 x 1,4 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Le Code des marchés publics et autres contrats Dalloz 2012 rassemble dans un ouvrage unique, pratique et pédagogique, l'ensemble des texte intéressant la commande publique. Le code des marchés publics proprement dit occupe une place substantielle. Il est suivi de deux annexes enrichies des textes et documents qui le complètent. Quant aux autres contrats publics, ils sont présentés dans un Appendice composé des rubriques suivantes: directives sur la passation des marchés publics; marché non soumis au code des marchés publics; contrats de partenariat et autres contrats complexes; délégations de service public et concessions de travaux publics; concessions d'aménagement; maîtrise d'ouvrage publique; sous-traitance; délais de paiement; cession de créances et nantissement; contrôles et contentieux. Un vaste commentaire explicatif et des notes de jurisprudence approfondies facilitent l'accès à cette matière complexe. L'ouvrage est à jour des textes parus jusqu'au 15 février 2012, notamment la circulaire du 14 février 2012 relative au Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics qui prend en compte toutes les modifications récentes du droit de la commande publique ainsi que d'importantes précisions apportées par la jurisprudence. D'autre ouvrages de Z?hina Ait-El-Kadi Collectif Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Code des march?s publics et autres contrats 2013, comment? - 6e ?d. Z?hina Ait-El-Kadi Alain M?n?m?nis Jean-Pierre Jouguelet Auteur: Zéhina Ait-El-Kadi Alain Ménéménis Jean-Pierre Jouguelet Editeur: Dalloz Relié: 2068 pages Hardcover Createur: Préface Jean-Marc Sauvé Edition: 6e édition Publication: 10/04/2013 Réédition: 10/04/2013 Collection: DZ CODES Dimensions: 19,41 x 14,2 x 1,9 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Le Code des marchés publics et autres contrats Dalloz 2013 rassemble dans un ouvrage unique, pratique et pédagogique, l'ensemble des textes intéressant la commande publique. Le code des marchés publics proprement dit occupe une place substantielle. Il est suivi de deux annexes enrichies des textes et documents qui le complètent. Quant aux autres contrats publics, fis sont présentés dans un Appendice composé de rubriques classées par ordre alphabétique. Un vaste commentaire explicatif et des notes de jurisprudence approfondies facilitent l'accès à cette matière complexe. L'ouvrage est à jour des textes parus jusqu'au 13 février 2013 relatifs à des domaines divers: sous-traitance, signature électronique, passation de certains marchés publics, plate-forme des achats de l'Etat, nouvelles régies de comptabilité publique, nouveau document commun de la Daj et de la Cada. Il intègre également la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public et la loi du 28 janvier 2013 qui réforme les règles en matière de délais de paiement. Par ailleurs, cette 6e édition est enrichie des formulaires non obligatoires d'aide à l'exécution des marchés. D'autre ouvrages de Z?hina Ait-El-Kadi Alain M?n?m?nis Jean-Pierre Jouguelet Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Code de justice administrative DALLOZ  2017 neuf sous blister jamais ouvert Valeur 75 euros Pour les envois en mondial relay merci de me préciser celui qui vous arrange sans message de votre part il sera envoyé au plus de chez vous Si vous souhaitez d'autres renseignements n'hésitez pas je réponds dès que possible Et vous pouvez consulter mes autres annonces je vends plein de choses sympas

Livre Livres Code EAN: 9782343130743 Disponibilité: Disponible Titre: Sociétés Sécuritaires Oup Sociétés De Confiance Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 1: Faits de société ClassificationDecitre 2: France ClassificationDecitre 3: Faits de société

Livres Droit Livres Code EAN: 9782368932353 Année édition: Edition 2017 Contributeur: Éditeur: Francis Lefebvre Disponibilité: Disponible Titre: Sociétés Commerciales Ressum: 2 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Levallois Perret, France ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit des affaires Livres / Collection: Mémento Pratique ClassificationDecitre 3: Droit Des Sociétés

Livres Droit Livres Code EAN: 9782368931394 Dimensions et poids / Poids: 1025 Année édition: Edition 2016 Contributeur: Éditeur: Francis Lefebvre Disponibilité: Disponible Titre: Sociétés Civiles Date: 12/11/2015 Ressum: 2 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Relié Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Levallois Perret, France ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit des affaires Livres / Collection: Mémento Pratique ClassificationDecitre 3: Sociétés civiles

Livres Ésotérisme Livres Code EAN: 9782012793996 Contributeur: Éditeur: Hachette Littératures Disponibilité: Disponible Titre: Sociétés Secrètes - De Léonard De Vinci À Rennes-Le-Château Ressum: 2 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Poche Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 1: Ésotérisme ClassificationDecitre 2: Ésotérisme Livres / Collection: Pluriel Histoire ClassificationDecitre 3: Ésotérisme

Livres Droit Livres Code EAN: 9782247177332 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2018 Titre: Code Des Marchés Publics Et Autres Contrats - Annoté & Commenté Disponibilité: Disponible Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 2: Droit public Date: 30/05/2018 Livres / Collection: CODES DALLOZ ClassificationDecitre 3: Marches publics Livres / Format: Beau livre Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Je vends mon code de commerce Dalloz de 2016, en très bon état, il est toujours à jour et je l'ai acheté plus cher donc profitez en. Je fais des frais de port regroupés donc allez voir mes autres annonces je vends aussi d'autres codes.

Je vends mon code général des impôts de 2016, en très bon état, il est toujours à jour donc profitez en. Je fais des frais de port regroupés donc allez voir mes autres annonces je vends aussi d'autres codes.

Livre Livres Code EAN: 9782266267861 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Généralités médicales Titre: Autres Chroniques D'un Médecin Légiste Disponibilité: Disponible Livres / N° de collection: 16597 Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 2: Exercice médical Livres / Collection: pocket ClassificationDecitre 3: Exercice médical Livres / Format: Poche Livres Origine: Decitre Ressum: 2 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Ésotérisme Livres Code EAN: 9782221058312 ISBN: 2221058313 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Ésotérisme Titre: Autres Dimensions - Chronique Des Contacts Avec Un Autre Monde Disponibilité: Disponible Lieu de parution: Paris Cedex 13, France ClassificationDecitre 2: Ésotérisme ClassificationDecitre 3: Extra terrestres Livres / Collection: Les énigmes de l'univers Date: 01/01/1990 Livres / Format: Broché Livres Origine: Decitre Ressum: 2 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Je vends mon code pénal Dalloz de 2014, neuf, il est toujours à jour car il n'y a pas encore eu de réforme pour l'instant, et je l'ai acheté 59 euros sans les frais de port donc le prix vaut le coup. Il est neuf car je l'ai acheté et on m'en a acheté au même moment donc il est inutilisé. Je fais des frais de port regroupés donc allez voir mes autres annonces, je vends d'ailleurs mon code civil dalloz en bon état.