Decret

DECRET de la Convention Nationale Suspension de la vente de l'immobilier des émigrés   Donnée à Paris, le 11 novembre 1792 2 pages: 27x21cm   95

DECRET de la CONVENTION NATIONALE N° 466 du 17 Février 1793.Qui met  20 MILLIONS à la disposition du Ministre de la Guerre pour les FORTIFICATIONS. Marseille, P.A. Favet 1793.  IN-4 (20 x 25,5 cm). 4 pages dont 2 imprimées.  BON ETAT.

Décret de la Convention Nationale  du 8 Avril 1793,  L'An Second de la République Française. Qui change le nom de Villiers-le-Duc en celui de Villers-la Forêt.  Et celui de Bar-le-Duc en celui de Bar-sur-Meurthe. Etat Correct. Envoi protégé par Mondial Relay. Assurance = 50€ RÉDUCTION SUR LE PORT SI PLUSIEURS ACHATS.

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Livre Livres Code EAN: 9782204095273 Disponibilité: Disponible Titre: Le Mariage - Décret De Gratien (Causes 27 À 36) Livres / N° de collection: 3 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Broché Livres / Traducteur: Werckmeister Jean Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 1: Religion ClassificationDecitre 2: Vie Chrétienne Livres / Collection: SOURCES CANONIQUES ClassificationDecitre 3: Famille Livres / Langue: Français

CONVENTION NATIONALE. DECRET N° 566 du 9 Mars 1793 Relatif aux Députés, rédacteurs de Journaux. Marseille, Imprimerie Jouve. 4 pages dont 2 imprimées (19,5 x 25 cm). Très bon état.

Jeux de société Jeux de société Code EAN: 8435407607125 En-tête / Fabricant: Edge Titre: Warhammer 40000: Conquest JCE - Décret De Ruine Enfants, jeux et jouets / Public: Famille Jeux de société / Catégorie 1: Jeux de stratégie

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DECRET IMPERIAL DU 11 AOUT 1859 INSTITUANT UNE MEDAILLE COMMEMORATIVE DE LA CAMPAGNE D'ITALIE. IMPRIMÉ SUR UNE FEUILLE (FORMAT 16CM x 24CM) PROVENANT DU MONITEUR DES COMMUNES DU 18 AOUT 1859.

Lot de lois et décrets impressions provinciales, décrit comme suit: 1) Décret de la Convention Nationale, du 2 janvier 1793, portant qu'il sera établi dans tous les bureaux de l'administration, un registre pour la transcription des soumissions pour les marchés relatifs aux achats, ventes b'&' locations. Foix, imprimerie du département de l'Ariège, 1793. 2 pp. in-4 (usures en marge extérieure), signature manuscrite: Estèbe. Rare impression fuxéenne. 2) Décret de la Convention Nationale du 27 ventôse an II (1794) qui nomme les membres de la commission des travaux publics. Carcassonne, Heirisson, An second de la République. 3 pp. in-4 (brunissure angulaire). Les citoyens Fleuriot, Lescaut, Dejean b'&' Lecamus sont nommés pour remplir cette fonction. 3) Décret de la Convention Nationale du 21 septembre 1793 relatif à la réquisition des gens de mer b'&' ouvriers classés pour le service des vaisseaux, ports b'&' arsenaux de la République. Périgueux, J. Dauriac, sans date (1793). 4 pp. in-4. 4) Décret du 23 ventôse an second (1794), contenant des mesures répressives des conjurations contre le peuple français et sa liberté. Chambéry, Gorain père et fils. 4 pp. in-4. 5) Loi du 18 février 1791, relative aux reqûetes civiles. Châteauroux, Giroud, 1791. 3 pp. in-4. 6) Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale du 28 juin 1790, portant que les impositions de 1789 seront payées sur la récolte de 1789, b'&' celles de 1790 sur la récolte de 1790, sans rien préjudicier aux usages locaux ou aux clauses des baux relativement aux fermiers entras ou sortans; et concernant le payement des impositions assises sur les bisn domaniaux ou ecclésiastiques. Rodez, Marin Devic, 1790. 3 pp. in-4 (la dernière avec déchirure, mouillures, macules). 7) Lettre des ministres nommé par le Roi, à M. le Président de l'Assemblée Nationale. Versailles, Baudouin, 1790. 2 pp. in-8. Signataires: l'archevêque de Vienne, l'archevêque de Bordeaux, La Tour-du-Pin. 8) Loi du 7 septembre 1791, relative au compte à rendre par le directeur général de la liquidation, les commissaires de la trésorerie b'&' le commissaire national près la caisse extraordinaire. Aix-en-Provence, Pierre-Joseph Calmen, 1793. 3 pp. in-4. 9) Loi du 28 janvier 1791, relative à l'élection des membres de la cour de cassation. Châteauroux, Giroud, 1791. 3 pp. in-4. 10) Arrêté du Directoire du département de la Côte d'Or, du 18 mai 1791, relatif à la rectification d'une erreur commise dans l'impression de la loi publiée sous le n°278, de 1791. Dijon, 1791. 2 pp. in-4. 11) Loi du 6 avril 1791, portant que le trésor public avancera une somme de deux millions, pour employer aux ouvrages b'&' payemens y désignés. Evreux, 1791. 3 pp. in-4. 12) Décret de l'assemblée Nationale du 24 juin 1791 du département du Var sur les traitements, pensions, créances à exiger. Toulon, Mallard. 3 pp. in-4 (mouillure). Certifié par le directoire du département. Signés: Arbaud, Gaulier. En savoir plus Collaboration commerciale.

Un ensemble de deux médailles comprenant notamment *Ordre du Mérite Militaire. Crée par décret du 22 Mars 1957. C'est une croix à quatre branches du type croix de Malte, en argent poinçon corne 1 corne, portant des centres en forme de losange. Sur celui de l'avers figure la tête d'une République casquée, surmontée de l'inscription " REPUBLIQUE FRANCAISE". Sur le revers est inscrite la légende "MERITE MILITAIRE". Le modèle présenté est celui de Chevalier. Trois classes existent: chevalier en argent, officier en or ou vermeil et commandeur dont la croix est émaillée d'émail bleu. Cet ordre ne fut plus attribué à la suite du décret du 3 Décembre 1963. Le ruban est insolé sur l'avers.il est bleu avec une large raie rouge centrale et deux liserés blancs. Référence: 192/15. Prix : 60 euros.* Croix des Services Militaires Volontaires. Créée par décret du 13 Mai 1934. C'est une croix à quatre branches avec un cercle porteur de feuilles de laurier apparaissant entre les branches. Les centres portent des carrés . Celui de l'avers représente l'effigie de la République casquée. Le revers comporte la légende sur trois lignes : Services Militaires Volontaires. Le ruban est bleu marine avec une raie verticale rouge au centre. Nota : Je dispose d'un modèle dont le ruban n'est pas insolé. Prix : 40 euros. Les frais d'expédition et d'emballage en enveloppe bulles : En envoi Ecopli suivi France ou lettre prioritaire suivie France par médaille.

Ordre du Mérite Militaire. Crée par décret du 22 Mars 1957. C'est une croix à quatre branches du type croix de Malte, en argent poinçon corne 1 corne, portant des centres en forme de losange. Sur celui de l'avers figure la tête d'une République casquée, surmontée de l'inscription " REPUBLIQUE FRANCAISE". Sur le revers est inscrite la légende "MERITE MILITAIRE". Le modèle présenté est celui de Chevalier. Trois classes existent: chevalier en argent, officier en or ou vermeil et commandeur dont la croix est émaillée d'émail bleu. Cet ordre ne fut plus attribué à la suite du décret du 3 Décembre 1963. Le ruban est insolé sur l'avers,il est bleu avec une large raie rouge centrale et deux liserés blancs Référence: 192/15. Les frais d'expédition et d'emballage en enveloppe bulles: En envoi Ecopli suivi France ou lettre prioritaire suivie France.

Un ensemble de deux médailles d'Honneur de la Pénitentiaire. Description: Créée par décret du 6 Juillet 1896 et complétée par plusieurs décrets et arrêtés dont le dernier est le décret du 7 Juin 1956. C'est une médaille en argent poinçonnée corne 1 corne d'un module de 27 mm portant à l'avers, l'effigie d'une République au bonnet phrygien entourée de REPUBLIQUE FRANCAISE et au revers, la légende de SERVICE PENITENTIAIRE qui surmonte une étoile, la devise: "HONNEUR ET DISCIPLINE" et le cartouche du titulaire. Le ruban est vert portant des chevrons de couleur amarante de 2 mm de large et espacés de 7 mm.Références: 192/20 et 149. Le prix est fixé à 35 euros par médaille. Les frais d'expédition et d'emballage en enveloppe bulles: En envoi Ecopli suivi France ou lettre prioritaire suivie France.

Un ensemble de deux médailles d'Honneur de la Police Française. Créée par décret du 3 Avril 1903 sous l'appellation de Médaille d'Honneur de la Police Municipale et Rurale. Le décret du 17 Novembre 1936 lui a donné sa dénomination de Médaille d'Honneur de la Police Française. Description: C'est une médaille ronde en argent poinçon corne argent corne du module de 27 mm. L'avers représente une femme casquée, tenant d'une main une épée et de l'autre un bouclier, qui protège une femme agenouillée et un enfant. Sur le côté gauche figure l'inscription: POLICE FRANCAISE et en bas la signature du graveur COUDRAY. Le revers porte, sur le pourtour REPUBLIQUE FRANCAISE et sur le centre, MINISTERE DE L'INTERIEUR au-dessus du cartouche du titulaire avec, entre les inscriptions, des feuilles de chêne et de laurier. La médaille est surmontée d'une bélière, composée d'une petite branche de chêne à gauche et une grande branche de laurier à droite, formant une couronne non fermée. Le ruban est tricolore avec une raie bleue centrale de 8 mm et, de part et d'autre deux raies blanches de 5 mm et rouges de 6 mm.. La deuxième médaille est identique à la description précédente. Le prix est fixé à 60 euros par médaille. Les frais d'expédition et d'emballage: En envoi Ecopli suivi France ou lettre prioritaire suivie France.

Lettres patentes du Roi,  sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les personnes détenues en vertu d'ordres particuliers. Données à Paris, le 26 Mars 1790 texte sur 6 pages non reliées 8 pages en totalité Rare   De 1741 à 1775, près de vingt mille lettres de cachet sont expédiées. Le nombre de lettres ne cesse d'augmenter au cours du xviiie siècle : ainsi, en Bretagne, on compte dix lettres par an de 1735 à 1750, puis vingt à quarante par an de 1778 à 1789. Cette croissance s'explique par l'augmentation du nombre de demandes et non par une sévérité accrue de l'administration royale. Au contraire, celle-ci se montre de plus en plus réticente à accorder des lettres de cachet. Malesherbes, Ministre de la Maison du Roi en 1775, tente en vain de les supprimer.  De plus en plus, on laisse donc trancher la justice ordinaire, surtout pour des affaires financières. Le libertinage, en l'absence de scandales caractérisés, n'est plus un motif suffisant. La Constituante abolit les lettres de cachet par un décret en date des 16-26 mars 17909.

Médailles japonaises comprenant notamment: * Médaille de l'incident avec la Chine.Décret impérial du 27/071939. En bronze du diamètre de 30 mm avec une barrette. L'avers montre yata-no-karasu géant mythique à trois pattes avec un chrysanthème ici avec deux pattes. Le revers montre des montagnes, des nuages.Prix: 70 euros. * Médaille de la guerre japonaise 1904-1905. Edit impérial du 31/03/1906. En bronze doré du diamètre de 30 mm. L'avers représente des drapeaux,un chrysanthème et des fleurs de paulownia. Le revers montre un bouclier japonais. La barrette comporte l'indication: Médaille de guerre. Prix: 90 euros. * Médaille commémorative du couronnement Taisho.Edit impérial du 13 Août 1915. En argent du diamètre de 30 mm. L'avers porte un chrysanthème doré avec de longues bannières marquées Banzaï. Le revers porte des caractères indiquant Grand couronnement Médaille commémorative Taisho avec son écrin. Prix: 150 euros. * Médaille du couronnement Showa. Edit impérial du 1 Août 1939. En argent du diamètre de 30 mm. L'avers porte un chrysanthème doré et au centre d'un trône impérial de chaque côté un nuage symbole en Chine de bonne fortune. Le revers porte la mention Grande médaille du couronnement. Prix: 70 euros. * Médaille de la guerre japonaise 1931-1934. Décret impérial du 23/7/1934.Prix: 80 euros. Les frais d'expédition tarif lettre prioritaire suivie. Collection occasion à vendre à Caen (14000)

La médaille de guerre a été créée par décret impérial du 27 juillet 1939 modifié en 1944 et aboli en 1946. La médaille est en bronze de 30 mm avec une barrette. L'avers montre "yata-no-karasu" géant mythique à trois pattes avec un chrysanthème représenté ici avec deux pattes. Le revers montre des montagnes, des nuages et des vagues. Référence : 212/40. Les frais d'envoi et d'emballage en enveloppe bulles : En envoi Ecopli suivi France ou lettre prioritaire suivie France.

Ordre de l'Etoile Noire du Bénin. Il est créé le 1° Décembre 1889 par TOFFA, roi de PORTO-NOVO, qui devint après la guerre du DAHOMEY roi du DAHOMEY. Par décrets des 10 et 23 Mai 1896, cet ordre devint ordre colonial et fut géré par la Grande Chancellerie de la Légion d'Honneur jusqu'au décret du 3 Décembre 1963 qui le supprima. Description: Croix à quatre branches du type croix de Malte dont les branches sont émaillées de blanc avec une bordure bleu clair et sont reliées entre elles par des rayons. Au centre, une étoile d'émail noir à cinq branches. La croix est surmontée d'une couronne de laurier en émail vert.La hauteur de la croix est de 85 mm et sa largeur de 55 mm. Elle est en vermeil et émail avec poinçon tête de sanglier et poinçon de fabricant en losange peu lisible avec grenade comme celui de LEMAITRE et Fils de 1922 à 1937. Le ruban cravate est bleu clair à partir de 1892, il est complet. Le modèle présenté est au grade de commandeur. Nota: La couronne de laurier en émail vert comporte un manque sur le côté gauche. Les frais d'expédition et d'emballage peuvent être calculés sur demande en recommandé avec ou sans AR

Ordre du Mérite Social au grade d'officier. Description: Créé par décret du 25 Octobre 1936, modifié par celui du 14 Février 1937. C'est une étoile à sept branches pointues, émaillées de bleu clair, et réunies entre elles par une couronne de feuilles de laurier, le médaillon central porte à l'avers, une effigie de la République entourée de l'inscription: MERITE SOCIAL sur fond d'émail bleu et au revers, la légende: MINISTERE DU TRAVAIL. Le ruban orange est bordé d'une large raie bleu clair sur chaque côte. il est pourvu d'une rosette pour le grade d'officier et d'un bouton noir d'attache non réglementaire au revers. La médaille est en vermeil avec un poinçon sur l'étrier entre la branche supérieure de l'étoile et l'anneau bélière. Référence: 192/20. Les frais d'expédition et d'emballage en enveloppe bulles: En envoi Ecopli suivi France ou lettre prioritaire suivie France.

Un ensemble de deux ordres du Mérite Agricole au grade de chevalier. Description: Créé par décret du 7 Juillet 1883. C'est une étoile à six rayons émaillés de blanc. Une couronne d'épis de blé entoure l'ensemble. Le centre rond comporte à l'avers une effigie de la République entourée de la légende: REPUBLIQUE FRANCAISE sur fond d'émail bleu, et au revers l'appellation de MERITE AGRICOLE 1863 sur trois lignes, entourées d'un cercle d'émail bleu. Le ruban est vert moiré avec une raie rouge sur chaque côté. * Ordre du Mérite Agricole au grade de chevalier. La description est identique à celle décrite ci-dessus. La couronne de l'étoile est dédorée. Le ruban est simple. Eclats et manques dans le cercle d'émail bleu au revers, et centre dédoré. Référence: 143. Prix: 35 euros. * Ordre du Mérite Agricole au grade de chevalier. La description est identique à la précédente. La couronne de l'étoile est dédorée. Il n'y a pas de ruban. Un gros manque dans l'émail blanc à l'avers. Au revers une pointe avec manque d'émail. Prix: 20 euros. Les frais d'expédition et d'emballage en enveloppe bulles: En envoi Ecopli suivi France ou lettre prioritaire suivie France.

Médaille de la Gendarmerie Nationale : Description : Instituée par décret du 5 septembre 1949. L'insigne est en bronze et du module de 32 mm, porte : à l'avers : un heaume de connétable en relief, taré à dextre et orné d'une grenade, recouvrant une épée posée en pal et dont la poignée seule est visible; sur le bord, inscription circulaire : GENDARMERIE NATIONALE. Au revers : une couronne de feuilles de chêne, ouverte en haut sous la devise : COURAGE DISCIPLINE. Il est surmonté d'une bélière fixe, formée d'une grenade flammée encadrée de feuilles de chêne. Le ruban comporte une bande centrale jaune d'or, encadrée par deux raies blanches de 2 mm, deux bandes bleu gendarme et deux liserés rouge vif. Les frais d'expédition et d'emballage en enveloppe bulles : En envoi Ecopli suivi France ou lettre prioritaire suivie France. Envoi recommandé possible sur demande.

Médaille d'Honneur de l'Aéronautique. Cette médaille a été créée par décret du 12 Janvier 1921. Elle est ronde du diamètre de 36 mm. Description : A l'avers l'effigie de la République du graveur MORLON entourée de la devise : REPUBLIQUE FRANCAISE. Au revers dans un cercle le mot : AERONAUTIQUE placé au(dessus de la devise : TRAVAIL DEVOUEMENT HONNEUR qui entoure une hélice ailée sur un fond de soleil rayonnant et de branches de laurier et de chêne. Le ruban est bleu blanc rouge répété deux fois avec une raie blanche de séparation portant en sus les deux ailes de l'Aéronautique avec un A au milieu en guise d'agrafe. Les frais d'expédition et d'emballage en enveloppe bulles : En envoi Ecopli suivi France ou lettre prioritaire suivie France.

Médailles de la Campagne d'Italie 1859.* Médaille de la Campagne d'Italie. Description : Créée par décret impérial du 11 août 1859. C'est le modèle d'ordonnance signé par le graveur Barre du diamètre de 30 mm en argent. Elle présente à l'avers la tête de l'Empereur couronnée de laurier avec la légende : Napoléon III Empereur. Le revers comporte l'inscription des batailles : Montebello - Palestro - Turbigo - Magenta - Solferino avec la petite ancre et en légende : Campagne d'Italie 1859. Le ruban est rouge avec cinq raies verticales blanches. Prix : 70 euros. * Médaille d'Italie 1859. C'est le même descriptif que la précédente. Le ruban est manquant. Prix : 60 euros. Les frais d'expédition et d'emballage en enveloppe bulles : En envoi Ecopli suivi France ou lettre prioritaire suivie France.

Un ensemble de six ordres du Mérite Social. Crée par décret du 25 octobre 136. Description : C'est une étoile à sept branches pointues, émaillées de bleu clair et réunies entre elles par une couronne de feuilles de laurier. Le médaillon central porte à l'avers une effigie de la république entourée de l'inscription : Mérite Social sur fond d'émail bleu et au revers la légende : Ministère du Travail. * Quatre exemplaires sont présentés ici avec les branches aux pointes boutonnées. Prix : 30 euros. * Un exemplaire est présenté avec des branches aux pointes non boutonnées et la signature à la base du cou de la République de Pierre Turin graveur en médailles né à Sucy en Brie le 3 août 1891. Ecole française. * Un modèle d'officier à pointes boutonnées en vermeil avec poinçon sur l'étrier entre la branche supérieure de l'étoile et l'anneau bélière. Le ruban est orange bordé d'une large raie bleu clair sur chaque côté. Le modèle d'officier comporte une rosette. Prix : 50 euros. Les frais d'expédition et d'emballage en enveloppe bulles : En envoi Ecopli suivi France ou lettre prioritaire suivie France.

Médaille de Sainte-Hélène. Description : Instituée par décret du 12 Août 1857 par l'Empereur Napoléon III. Elle est en bronze d'une hauteur de 50 mm et de 31 mm de large. Elle est complètement cerclée d'une épaisse couronne de laurier dont le sommet se rattache à une couronne impériale formant corps avec l'ensemble. L'avers présente le profil de l'Empereur et le revers comporte la phrase : A ses compagnons de gloire sa dernière pensée Sainte Hélène le 5 Mai 1821. Le ruban est vert à cinq raies verticales rouges. L'un des rubans est usagé. Prix : 70 euros par médaille. Les frais d'expédition et d'emballage en enveloppe bulles : En envoi Ecopli suivi France ou lettre prioritaire suivie France par médaille.

Médaille commémorative 1939-1945. Un ensemble de deux médailles. Création par décret du 21 Mai 1946. Description : Elle est en bronze de forme hexagonale. L'avers représente un coq aux ailes déployées et au bec ouvert dressé sur une chaîne brisée sur un fond de croix de Lorraine. Le revers comporte l'inscription : République Française et au dessous : Guerre 1939-1945. La bélière en bronze est en forme d'anneau très ample. Le ruban est bleu clair coupé en son milieu par une ligne verticale de V rouge. Il est bordé de chaque côté par un liseré vert encadré de deux raies rouges. Prix : 35 euros par médaille. Les frais d'expédition et d'emballage en enveloppe bulles : En envoi Ecopli suivi France ou lettre prioritaire suivie France.

Croix de la Valeur Militaire. Créée par décret du 12 Octobre 1956, elle se substitue à la Médaille de la Valeur Militaire. Description : Croix en bronze à quatre branches du diamètre de 30 mm. Elle présente à l'avers une couronne de laurier placée autour du centre avec l'effigie de la République qui est couronnée et au revers l'inscription : Croix de la valeur Militaire. Le ruban est rouge avec trois raies verticales blanches. Les frais d'expédition et d'emballage en enveloppe bulles : En envoi Ecopli suivi France ou lettre prioritaire suivi France.

Médaille des Opérations en Afrique du Nord. Créée par décret du 11 Janvier 1958. Elle est ronde en bronze du diamètre de 30 mm. Elle porte à l'avers l'effigie d'une République casquée avec la signature de Georges Lemaire et la légende : République Française. Au revers sur le pourtour une couronne de chêne et d'olivier qui entoure l'inscription : Médaille commémorative d'Afrique du Nord et les signatures de J.Carlier et Tschudin. La bélière est formée de deux branches de laurier. Le ruban est aux trois couleurs bleu blanc rouge sous forme de raies verticales. Les médailles portent toutes la barrette Algérie. La deuxième à partir de la gauche est du diamètre de 25 mm. Fabrication privée sans signature. Prix : 35 euros.* Médaille des Opérations en Afrique du Nord. Le revers comporte l'inscription : Médaille Commémorative Opérations Sécurité et Maintien de l'Ordre avec les signatures de Georges Lemaire et Carlier Tschudin. Prix : 35 euros. Les frais d'expédition et d'emballage en enveloppe bulles : En envoi Ecopli suivi France ou lettre prioritaire suivie France.

Médaille de l'Aéronautique. Description : Créée par décret du 14 février 1945. Elle consiste en une plaquette rectangulaire de 33 mm sur 27 mm en métal doré qui porte, sur l'avers, sur fond d'émail rouge, l'effigie de la République avec la devise gravée en relief. Sur le revers, l'inscription : MEDAILLE DE L'AERONAUTIQUE 1945. La bélière est formée d'une charnière en métal doré comprenant deux ailes horizontales avec une étoile au centre. Le ruban est bleu roi moiré de 38 mm de large. Le poids est de 40 grammes environ. Les frais d'expédition et d'emballage en enveloppe bulles au tarif lettre prioritaire suivie.

Créée en 1874 par le Sultan de l'île d'Anjouan. Description: C'est une étoile à huit pointes mais dont chacune est composée de rayons multiples qui se rejoignent. Le centre sur fond d'émail blanc présente un croissant surmonté d'une main et d'une inscription en arabe, le tout est entouré d'un cercle dans lequel figure l'inscription: Ordre Royal de l'Etoile d'Anjouan Comores. L'étoile ne comporte pas de poinçon. Elle est en métal doré de 6 cm de hauteur et de 6 cm de largeur. Le revers porte une pastille du fabricant BOULLANGER 24 rue de la Paix à PARIS. Par décret du 5 Décembre 1899, le ruban qui était rouge devint bleu pâle bordé de chaque côté de deux raies verticales orange. Les frais d'expédition et d'emballage en envoi par lettre prioritaire suivie.