Decrets

LOT de 13 ANCIENS et AUTHENTIQUES DOCUMENTS d'époque RÉVOLUTION FRANÇAISE LOIS et DÉCRETS RÉVOLUTIONNAIRES sur la VIE MILITAIRE 1/ LOI RELATIVE au TRAITEMENT des MILITAIRES, Paris, 25 décembre 1790, signé LOUIS et M. L. F. DUPORT 4 pages, 26 x 21 cm 2/ LOI RELATIVE à la GRATIFICATION accordée aux SOUS-OFFICIERS b'&' SOLDATS de la GARDE SOLDÉE PARISIENNE qui ont pris leur RETRAITE, Paris, 19 février 1792, signé LOUIS et M. L. F. DUPORT, Exemplaire de Marseille avec 1 signature manuscrite imprimée 3 pages, 27 x 21 cm 3/ LOI RELATIVE au PAIEMENT des APPOINTEMENS, SOLDES b'&' MASSES des TROUPES, INTÉRÊTS de FINANCE b'&' GAGES D'OFFICES assignés sur les FONDS de la GUERRE, INDEMNITÉS, etc..., Paris, 18 mars 1792, signé LOUIS et M. L. F. DUPORT, Exemplaire de Marseille signé DESCENE, Secrétaire Général avec 1 Signature manuscrite imprimée 3 pages, 27,5 x 21 cm 4/ LOI RELATIVE à la SOLDE des GENS de GUERRE, Paris, 29 avril 1792, l'an 4è de la LIBERTÉ, signé LOUIS et DURANTHON, Exemplaire du Département du Var, signé PEBRE, Secrétaire Général + 1 Signature manuscrite 16 pages (avec de nombreux tableaux), 27 x 21,5 cm 5/ LOI RELATIVE aux PRISONNIERS de GUERRE, Paris, 23 mai 1792, l'an 4è de la LIBERTÉ, Signé LOUIS et DURANTHON, Exemplaire du Département d'Eure et Loir, signé FOREAU, Président et BARRÉ, Secrétaire-Général 4 pages, 27 x 21 cm 6/ LOI RELATIVE à la DISCIPLINE de L’ARMÉE, Paris, 5 mai 1792, l'an 4è de la LIBERTÉ, Signé LOUIS et DURANTHON, Exemplaire du Département du Nord, signé LAGARDE, Secrétaire-Général 7 pages reliées, 27,5 x 21,5 cm RELIURE en PAPIER ÉPAIS DOMINOTÉ 7/ LOI RELATIVE au LICENCIEMENT de la GARDE du ROI, Paris, 31 mai 1792, l'an 4è de la LIBERTÉ, Signé LOUIS et DURANTHON, Exemplaire du Département du Var, signé PEBRE, Secrétaire-Général 3 pages, 25 x 20,5 cm 8/ LOI RELATIVE au PAYEMENT des SOLDES b'&' MASSES des TROUPES, 18 août 1792, l'an quatrième de la LIBERTÉ, Signé ROLAN et DANTON, Exemplaire du Département des BOUCHES du RHÔNE, signé DESCENE, Secrétaire-Général + 1 Signature manuscrite imprimée 3 pages, 27 x 21,5 cm 9/ LOI RELATIVE aux MILITAIRES DÉTENUS sous PRÉTEXTE D'INSUBORDINATION, Paris, 23 août 1792, l'an 4è de la LIBERTÉ, Signé ROLAND et DANTON, Exemplaire du Département du Var, signé PEBRE, Secrétaire-Général + 1 Signature manuscrite 3 pages, 26,5 x 21 cm 10/ LOI RELATIVE au RASSEMBLEMENT de 30000 HOMMES, TOUT ARMÉS b'&' ÉQUIPÉS 17 août 1792, l'an quatrième de la LIBERTÉ, Signé SERVAN et DANTON, Exemplaire du Département d'Eure et Loir, signé FOREAU, Président, et BARRÉ, Secrétaire-Général 3 pages, 26,5 x 21 cm 11/ DÉCRETS de la CONVENTION NATIONALE RELATIFS au MODE de PAIEMENT des TROUPES de la RÉPUBLIQUE 21 décembre 1792, l'an 1er de la RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Signé ROLAND et GARAT, Exemplaire du Département des BOUCHES du RHÔNE, signé DESCENE, Secrétaire-Général 16 pages, 27 x 22 cm 12/ DÉCRET de la CONVENTION NATIONALE qui FIXE le MODE de RECRUTEMENT de L’ARMÉE 24 février 1793, l'an second de la RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Signé GARAT, Président du Conseil Exécutif Provisoire Exemplaire du Département d'Eure et Loir, signé JUDELLE, Président, P. P. LEVASSORT, HOYAU, JUMENTIER, ROUSSEAU, BARRÉ, LAMBERT, VAILLANT, membres du Directoire; et MARRAS, Procureur-Général-Syndic; et BARRÉ, Secrétaire-Général 18 pages (numérotées de 25 à 44), 27 x 21 cm 13/ LOI RELATIVE aux CONGÉS ABSOLUS, b'&' aux DISPENSES b'&' EXEMPTIONS de SERVICE MILITAIRE 27 Messidor, an 7 de la RÉPUBLIQUE (15 juillet 1799), une et indivisible, Signé GENISSIEU, Président, GRANDMAISON Fils aîné, AUGEREAU, F. LAMARQUE, POURET, Secrétaires; puis, en seconde lecture, signé P. C. L. BAUDIN (des Ardennes), Président, HUBAR, GASTAUD, VIOLAND, DUBOIS-DUBAY, Secrétaires Exemplaire du Département du Var, signé Pierre GIRARD Cadet, Président; CRASSOUS, BARTHELEMI, B. JEHAN, Administrateurs; MAUNIER, Commissaire du Directoire exécutif en remplacement, b'&' FAUQUETTE, Secrétaire en Chef 8 pages, 25,5 x 19,5 cm XVIIIème 1790 à 1799 poids: 215 gr en En savoir plus Collaboration commerciale.

Lot de lois et décrets impressions provinciales, décrit comme suit: 1) Décret de la Convention Nationale, du 2 janvier 1793, portant qu'il sera établi dans tous les bureaux de l'administration, un registre pour la transcription des soumissions pour les marchés relatifs aux achats, ventes b'&' locations. Foix, imprimerie du département de l'Ariège, 1793. 2 pp. in-4 (usures en marge extérieure), signature manuscrite: Estèbe. Rare impression fuxéenne. 2) Décret de la Convention Nationale du 27 ventôse an II (1794) qui nomme les membres de la commission des travaux publics. Carcassonne, Heirisson, An second de la République. 3 pp. in-4 (brunissure angulaire). Les citoyens Fleuriot, Lescaut, Dejean b'&' Lecamus sont nommés pour remplir cette fonction. 3) Décret de la Convention Nationale du 21 septembre 1793 relatif à la réquisition des gens de mer b'&' ouvriers classés pour le service des vaisseaux, ports b'&' arsenaux de la République. Périgueux, J. Dauriac, sans date (1793). 4 pp. in-4. 4) Décret du 23 ventôse an second (1794), contenant des mesures répressives des conjurations contre le peuple français et sa liberté. Chambéry, Gorain père et fils. 4 pp. in-4. 5) Loi du 18 février 1791, relative aux reqûetes civiles. Châteauroux, Giroud, 1791. 3 pp. in-4. 6) Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale du 28 juin 1790, portant que les impositions de 1789 seront payées sur la récolte de 1789, b'&' celles de 1790 sur la récolte de 1790, sans rien préjudicier aux usages locaux ou aux clauses des baux relativement aux fermiers entras ou sortans; et concernant le payement des impositions assises sur les bisn domaniaux ou ecclésiastiques. Rodez, Marin Devic, 1790. 3 pp. in-4 (la dernière avec déchirure, mouillures, macules). 7) Lettre des ministres nommé par le Roi, à M. le Président de l'Assemblée Nationale. Versailles, Baudouin, 1790. 2 pp. in-8. Signataires: l'archevêque de Vienne, l'archevêque de Bordeaux, La Tour-du-Pin. 8) Loi du 7 septembre 1791, relative au compte à rendre par le directeur général de la liquidation, les commissaires de la trésorerie b'&' le commissaire national près la caisse extraordinaire. Aix-en-Provence, Pierre-Joseph Calmen, 1793. 3 pp. in-4. 9) Loi du 28 janvier 1791, relative à l'élection des membres de la cour de cassation. Châteauroux, Giroud, 1791. 3 pp. in-4. 10) Arrêté du Directoire du département de la Côte d'Or, du 18 mai 1791, relatif à la rectification d'une erreur commise dans l'impression de la loi publiée sous le n°278, de 1791. Dijon, 1791. 2 pp. in-4. 11) Loi du 6 avril 1791, portant que le trésor public avancera une somme de deux millions, pour employer aux ouvrages b'&' payemens y désignés. Evreux, 1791. 3 pp. in-4. 12) Décret de l'assemblée Nationale du 24 juin 1791 du département du Var sur les traitements, pensions, créances à exiger. Toulon, Mallard. 3 pp. in-4 (mouillure). Certifié par le directoire du département. Signés: Arbaud, Gaulier. En savoir plus Collaboration commerciale.

Journal officiel du 29 décembre 1938                                                 très bon état d'origine   -convocation des Députés à l'Elysée le 1er janvier 1939,lois et décrets,etc.      - Année:décembre 1938--N°305--48 pages de format 24cm X 33cm-- -très bon  ETAT, (date entourée et rousseurs sur 1ère page,contenu complet et parfaitement lisible) Les décrets nous rappellent que Le Président de la République est alors ALBERT LEBRUN,le Président du conseil,EDOUARD DALADIER,le ministre des finances, Paul REYNAUD,etc.... -Prix:1,10€  + frais d'Envoi :4€ (lettre verte- envoi protégé) ----------------------------§ PAIEMENT EN TIMBRES POSSIBLE §----------------------                  Rappel:Pas de paypal--------------no paypal-----------                                   pas de paiement par PAYPAL------:PAS DE PAYPAL

Bonjour, Je vends ce rarissime ouvrage militaires ancien édité par le Ministère de la Guerre sous le titre de "Journal Militaire" puis sera renommé "Journal Militaire Officiel" par la suite. Description: Ces journaux militaires très recherchés contiennent toutes les lois et décrets émis par les autorités compétentes de l'époque concernant l'armée française et signés par la personne ayant la plus haute autorité militaire, à savoir le Roi, l’Empereur, ou le Ministre de la Guerre selon les époques. C'est la seule source incontestable concernant ce sujet. La vente concerne ici un livre de l'année 1828, à savoir le 1er semestre. Ces ouvrages contiennent vraiment de tout concernant les règlements, on y relève entre autres les nombreux décrets sur les uniformes, habillement, harnachement, les avancements d'officiers avec les noms, les soldes, armements, etc... Documentation indispensable pour tout collectionneur qui se respecte du thème militaire ancien. Ouvrage plus que centenaire en bon état. Des centaines de pages de pure documentation. 1 seul exemplaire à la vente. Voyez mes autres ventes ! Paiement (payment): Le paiement se fera de préférence par chèque ou virement bancaire pour la France. Paypal éventuellement possible, mais 4%. Paypal accepted for foreign biders.    Livraison (shipping): Envoi pour la France en colissimo simple pour 7 euros. Envoi pour la France en colissimo recommandé pour 11 euros. Shipping cost for European Union: 16 euros Shipping cost for USA,Canada: 35euros   Possibilité de retrait sur place. Notez qu'aucune réclamation ne pourra être faite en cas de perte si l'envoi n'est pas en recommandé.

Recueil periodique et critique de jurisprudence, de legislation et de doctrine en matiere civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Ainé Dalloz, Armand Dalloz 1892 Prix: 25,00 € Livre en bon état, dos un peu abimé, couverture un peu usée Couverture rigide. 1460 pages environ. Divisé en 5 parties: 1.Arrêt des trois chambres de la Cour de Cassation. 2.Arrêts des Cours d'appel et décisions de Cours et Tribunaux étrangers. 3.Décisions du Conseil d'Etat, Jugements. Circulaires, solutions administratives. 4.Lois, décrets, avec exposés des motifs, rapports et discussions législatives. 5.Tables et décisions diverses. In-4 Relié Dimensions: 28x22cm, épaisseur: 10cm Catégorie(s): 19° siècle (Avant 1940), Droit et Législation Référence du livre: R11032 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Ordre de l'Etoile Noire du Bénin. Il est créé le 1° Décembre 1889 par TOFFA, roi de PORTO-NOVO, qui devint après la guerre du DAHOMEY roi du DAHOMEY. Par décrets des 10 et 23 Mai 1896, cet ordre devint ordre colonial et fut géré par la Grande Chancellerie de la Légion d'Honneur jusqu'au décret du 3 Décembre 1963 qui le supprima. Description: Croix à quatre branches du type croix de Malte dont les branches sont émaillées de blanc avec une bordure bleu clair et sont reliées entre elles par des rayons. Au centre, une étoile d'émail noir à cinq branches. La croix est surmontée d'une couronne de laurier en émail vert.La hauteur de la croix est de 85 mm et sa largeur de 55 mm. Elle est en vermeil et émail avec poinçon tête de sanglier et poinçon de fabricant en losange peu lisible avec grenade comme celui de LEMAITRE et Fils de 1922 à 1937. Le ruban cravate est bleu clair à partir de 1892, il est complet. Le modèle présenté est au grade de commandeur. Nota: La couronne de laurier en émail vert comporte un manque sur le côté gauche. Les frais d'expédition et d'emballage peuvent être calculés sur demande en recommandé avec ou sans AR

Médaille de la Reconnaissance Française. Elle comporte deux modèles à trois classes: vermeil, argent et bronze.Il s'agit ici du deuxième modèle issu des décrets du 13 Janvier et du 14 Septembre 1945. Description: A l'avers, l'effigie de la France en bonnet phrygien offrant une palme et, au revers l'inscription: RECONNAISSANCE FRANCAISE entourée d'une couronne de roses au centre de laquelle se trouve un écusson portant R.F. Le diamètre est de 32 mm Le ruban porte sur chaque bord les couleurs nationales.Référence: 217/10. Les frais d'expédition et d'emballage en enveloppe bulles: En envoi Ecopli suivi France ou lettre prioritaire suivie France.

Un ensemble de deux médailles d'Honneur de la Pénitentiaire. Description: Créée par décret du 6 Juillet 1896 et complétée par plusieurs décrets et arrêtés dont le dernier est le décret du 7 Juin 1956. C'est une médaille en argent poinçonnée corne 1 corne d'un module de 27 mm portant à l'avers, l'effigie d'une République au bonnet phrygien entourée de REPUBLIQUE FRANCAISE et au revers, la légende de SERVICE PENITENTIAIRE qui surmonte une étoile, la devise: "HONNEUR ET DISCIPLINE" et le cartouche du titulaire. Le ruban est vert portant des chevrons de couleur amarante de 2 mm de large et espacés de 7 mm.Références: 192/20 et 149. Le prix est fixé à 35 euros par médaille. Les frais d'expédition et d'emballage en enveloppe bulles: En envoi Ecopli suivi France ou lettre prioritaire suivie France.

Un ensemble de deux médailles d'Honneur de la Mutualité. Description: Créée par les décrets du 26 et 30 Mars 1852 et autorisée à être portée en public que par la loi du 1° Avril 1898. C'est une médaille ronde en argent du module de 27 mm,avec un poinçon 2 argent, dont l'avers présente un groupe symbolisant la mutualité sous la forme d'une femme drapée à l'antique portant assistance à deux personnes âgées. Sur le pourtour figure l'inscription:SOCIETE DE SECOURS MUTUELS. Sur le revers, l'on trouve la légende: MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA PREVOYANCE SOCIALE qui entoure un cartouche destiné au nom du titulaire avec au-dessus REPUBLIQUE FRANCAISE. Cette médaille est surmontée d'une couronne de laurier soudée au corps de la médaille. Le ruban varie selon le degré. Ici, pour la classe argent, il est noir avec deux raies blanches avant les deux raies bleues des côtés, il est équipé d'une boutonnière et d'un bouton noir de fixation non réglementaire. Prix: 25 euros. La deuxième médaille est en bronze poinçon à la corne avec le même descriptif que la précédente. Le ruban est noir avec deux raies bleues sur les côtés. Références: 192/10 et 109. La deuxième médaille possède son écrin en imitation cuir noir et lettres dorées: MINISTERE DE L'INTERIEUR de 9 cm x 7 cm. Prix: 20 euros. Les frais d'expédition et d'emballage: En envoi Ecopli suivi France ou lettre prioritaire suivie France.

Médaille de la France Libérée. Créée par décrets des 12 Septembre et 7 Octobre 1947. C'est une médaille en bronze, ronde du module de 35 mm. A l'avers, elle porte une carte de Franc avec 1944 et sur le pourtour une chaîne rompue au Nord-Ouest et au Sud-Est par deux éclatements (Débarquements). Au revers, un faisceau de licteur coiffé du bonnet phrygien les lettres R.F et l'inscription: LA FRANCE A SES LIBERATEURS. Le ruban est de couleur inverse à celui de la Médaille de la Victoire de 1914-1918 - deux arcs -en- ciel, avec violet au centre et rouge sur les bords. Référence: 143 Les frais d'expédition et d'emballage en enveloppe bulles: En envoi Ecopli suivi France ou lettre prioritaire suivie France.

MISSEL  ROMAIN  portant le N° 2268.37 – année 1936 Missel romain  CONTENANT LES PRIERES LES PLUS USUELLES LE PROPRE DU TEMPS ET DES SAINTS LA MESSE DE MARIAGE ET DENTERREMENT ETC… MIS EN HARMONIE AVEC LES RECENTS DECRETS PONTIFICAUX Turnhout (Belgique) Ets J. PROOST ET CIE IMPRIMERIE LIBRAIRIE RELIURE Octobre 1936 316 page FORMAT 13 X 7 cm Couverture peau Tranche dorée Intérieur PARFAIT ETAT à l’exception d’un écrit sur la page de garde ‘ M. GIL..à Lyon Couverture en bon état compte tenu du nombre d’années d’existence   expédition France: GRATUIT Expédition internationale : tarifs différents selon Pays et  zones. Les frais d’expédition seront en fonction de l’objet – lettre, colissimo etc.. . le montant en sera indiqué sur la facture en fonction du poids et de la destination. Je décline toute responsabilité du mauvais traitement  possible des colis et courriers par les services de la Poste (France et International), et ou des conditions et délais de distribution, et ou des grèves des personnels, et ou en fonction de la taille des envois de par la non normalisation des boites aux lettres. La circulation des achats se faisant aux seuls risques des acquéreurs. Retours refusés. EVALUATIONS données très volontiers APRES réception de celles de l'ACHETEUR

Département du Tarn, carte géographique de format 21/27, 5 cm (pour la planche), 18/17 cm (pour la carte elle-même), par P. G. Chanlaire, 1802. Bel exemplaire de cette carte coloriée à l’époque, une des premières cartes des départements, tels qu’établis par la Révolution française et les décrets de 1790. D’autres cartes de la même série disponibles, frais de port recalculés en cas d’achat de plusieurs cartes. Envoi lettre verte. Frais d'envoi 2,16 euro sur la France, 3 euros pour l’étranger (tarifs de base hors envois suivis). JURINAC21 : Livres rares et anciens, classiques et curiosités, tous domaines. Gravures, cartes géographiques, varia… Nouvelles annonces régulièrement mises en ligne. Envoi rapide et soigné. Possibilité de remise en mains propres ou d'examen du livre sur Paris. Envoi suivi recommandé pour un achat d'une valeur de 50 euros et plus. - Dans la mesure du possible, merci de privilégier les paiements par chèque plutôt que via PayPal pour les achats depuis la France. Ne pas hésiter à me contacter pour tout renseignement supplémentaire. Twitter: @Pontneuf06.

Département de l'Aube, carte géographique de format 21/27, 5 cm (pour la planche), 18/17 cm (pour la carte elle-même), par P. G. Chanlaire, 1802. Bel exemplaire de cette carte coloriée à l’époque, une des premières cartes des départements, tels qu’établis par la Révolution française et les décrets de 1790. D’autres cartes de la même série disponibles, frais de port recalculés en cas d’achat de plusieurs cartes. Envoi lettre verte. Frais d'envoi 2,16 euro sur la France, 3 euros pour l’étranger (tarifs de base hors envois suivis). JURINAC21 : Livres rares et anciens, classiques et curiosités, tous domaines. Gravures, cartes géographiques, varia… Nouvelles annonces régulièrement mises en ligne. Envoi rapide et soigné. Possibilité de remise en mains propres ou d'examen du livre sur Paris. Envoi suivi recommandé pour un achat d'une valeur de 50 euros et plus. - Dans la mesure du possible, merci de privilégier les paiements par chèque plutôt que via PayPal pour les achats depuis la France. Ne pas hésiter à me contacter pour tout renseignement supplémentaire. Twitter: @Pontneuf06.

Département du Puy de Dôme, carte géographique de format 21/27, 5 cm (pour la planche), 18/17 cm (pour la carte elle-même), par P. G. Chanlaire, 1802. Bel exemplaire de cette carte coloriée à l’époque, une des premières cartes des départements, tels qu’établis par la Révolution française et les décrets de 1790. D’autres cartes de la même série disponibles, frais de port recalculés en cas d’achat de plusieurs cartes. Envoi lettre verte. Frais d'envoi 2,16 euro sur la France, 3 euros pour l’étranger (tarifs de base hors envois suivis). JURINAC21 : Livres rares et anciens, classiques et curiosités, tous domaines. Gravures, cartes géographiques, varia… Nouvelles annonces régulièrement mises en ligne. Envoi rapide et soigné. Possibilité de remise en mains propres ou d'examen du livre sur Paris. Envoi suivi recommandé pour un achat d'une valeur de 50 euros et plus. - Dans la mesure du possible, merci de privilégier les paiements par chèque plutôt que via PayPal pour les achats depuis la France. Ne pas hésiter à me contacter pour tout renseignement supplémentaire.

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