Droit biens

Droit des regimes matrimoniaux (ancienne edition) Annie Lamboley Marie-Helene Laurens-Lamboley Auteur: Annie Lamboley Marie-Helene Laurens-Lamboley Editeur: Lexis Nexis Broché: 204 pages Format: Broche Createur: Annie Lamboley (Auteur) Marie-Helene Laurens-Lamboley (Auteur) Edition: 3e edition Publication: 31/08/2004 Collection: Objectif Droit Dimensions: 24 x 160 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français L'essentiel du droit des regimes matrimoniaux est expose de facon simple et didactique l'etudiant y trouvera non seulement les regles communes a l'ensemble des regimes, mais egalement les regles particulieres a chacun d'eux. Une documentation doctrinale et jurisprudentielle, entierement reactualisee, est proposee au lecteur, afin de lui permettre d'approfondir les questions de son choix sans avoir a faire, lui-meme, l'effort de recherche des references. Divers exemples viennent aussi illustrer les developpements afin d'en rendre la lecture plus attractive et moins abstraite. Cet ouvrage est destine principalement aux etudiants de deuxieme cycle des universites et aux futurs notaires des ecoles et centres de formation. L'etudiant pourra utilement completer ce cours par les Travaux diriges de droit des regimes matrimoniaux des memes auteurs dans lesquels il trouvera etudes de cas, dissertations, commentaires d'arrets et d'articles sur la matiere. Cette troisieme edition est a jour des reformes recentes modifiant le droit clos successions et le droit du divorce. Biographie de l'auteur Annie Lamboley est professeur emerite a la faculte de droit de Montpellier. Marie-Helene Laurens-Lamboley est notaire. L'essentiel du droit des regimes matrimoniaux est expose de facon simple et didactique l'etudiant y trouvera non seulement les regles communes a l'ensemble des regimes, mais egalement les regles particulieres a chacun d'eux. Une documentation doctrinale et jurisprudentielle, entierement reactualisee, est proposee au lecteur, afin de lui permettre d'approfondir les questions de son choix sans avoir a faire, lui-meme, l'effort de recherche des references. Divers exemples viennent aussi illustrer les developpements afin d'en rendre la lecture plus attractive et moins abstraite. Cet ouvrage est destine principalement aux etudiants de deuxieme cycle des universites et aux futurs notaires des ecoles et centres de formation. L'etudiant pourra utilement completer ce cours par les Travaux diriges de droit des regimes matrimoniaux des memes auteurs dans lesquels il trouvera etudes de cas, dissertations, commentaires d'arrets et d'articles sur la matiere. Cette troisieme edition est a jour des reformes recentes modifiant le droit clos successions et le droit du divorce. Extrait Extrait de l'introduction generale 1. - Definition. Les regimes matrimoniaux sont l'une des pieces maitresses du droit patrimonial de la famille, aux cotes des successions et des liberalites. Ils ont pour objet de regir les relations pecuniaires qu'entretiennent les epoux aussi bien entre eux qu'avec les tiers. Ces relations, creatrices de droits et d'obligations, ont ete l'objet d'importantes reformes au cours des dernieres decennies, la premiere datant de la loi n 65-570 du 13 juillet 1965, la plus recente resultant de la loi n 85-1372 du 23 decembre 1985. 2. - Historique. Sous l'ancien droit, deux systemes etaient en vigueur selon que l'on etait dans les pays de droit ecrit ou dans les pays de coutume. Les pays de droit ecrit, c'est-a-dire les pays du Midi, avaient repris le regime dotal que connaissait deja le droit romain de Justinien. La caracteristique essentielle d'un tel regime consistait en une division des biens de la femme en deux masses la masse des biens dotaux, la masse des biens paraphernaux. Les premiers, formant ce que l'on denommait la «dot», etaient soumis a l'administration et a la jouissance du mari; ils etaient affectes aux besoins du menage et devaient etre restitues a la femme en fin de regime. D'ou leur inalienabilite. Les seconds, a l'inverse, etaient soumis a l'administration et a la jouissance de la femme. Les pays de coutume, dans leur grande majorite, adoptaient un regime de communaute dont les principales caracteristiques etaient les suivantes - aux biens propres de chaque epoux, on opposait la communaute dont la composition variait selon les coutumes et les contrats de mariage; - en cours d'union, les biens communs etaient soumis a la gestion du mari, «seigneur et maitre de la communaute». En contrepartie des pouvoirs illimites du mari, la femme se voyait reconnaitre des garanties comme l'hypotheque legale; - quant a la gestion des propres, la femme connaissait deux limitations dans ses pouvoirs incapable et «en puissance du mari», la validite de ses actes etait soumise a assistance; la communaute ayant l'usufruit des propres, le mari avait son mot a dire pour les actes les concernant; - a la dissolution du regime, les biens communs etaient partages egalement entre les epoux. Mais au cas de mauvaise gestion maritale, la femme avait le droit de renoncer a la communaute ou de se prevaloir du benefice d'emolument qui l'autorisait a n'etre tenue du passif que dans la limite de l'actif recueilli. L'essentiel du droit des regimes matrimoniaux est expose de facon simple et didactique l'etudiant y trouvera non seulement les regles communes a l'ensemble des regimes, mais egalement les regles particulieres a chacun d'eux. Une documentation doctrinale et jurisprudentielle, entierement reactualisee, est proposee au lecteur, afin de lui permettre d'approfondir les questions de son choix sans avoir a faire, lui-meme, l'effort de recherche des references. Divers exemples viennent aussi illustrer les developpements afin d'en rendre la lecture plus attractive et moins abstraite. Cet ouvrage est destine principalement aux etudiants de Master et aux futurs notaires des ecoles et centres de formation. L'etudiant pourra utilement completer ce cours par les Travaux diriges de droit des regimes matrimoniaux des memes auteurs dans lesquels il trouvera etudes de cas, dissertations, commentaires d'arrets et d'articles sur la matiere. Cette cinquieme edition est a jour des reformes recentes modifiant non seulement le droit du divorce ou des suretes, mais egalement le droit des successions et des liberalites ou encore le droit de la saisie immobiliere. Sont aussi prises en compte les dispositions resultant des decrets de 2006 visant le conjoint collaborateur d'un chef d'une entreprise commerciale, artisanale, liberale ou agricole. Le sont enfin les mesures nouvelles portant reforme de la protection juridique des majeurs, appelees a entrer en vigueur au 1er janvier 2009, mais dont certaines concernant notamment le droit des regimes matrimoniaux sont d'application immediate.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit civil Droit des regimes matrimoniaux

Droit romain Les obligations Jean-Francois Bregi Auteur: Jean-Francois Bregi Editeur: Ellipses Marketing Broché: 310 pages Format: Broche paperback Edition: ELLIPSES MARKETING Publication: 12/01/2006 Collection: Universites Droit Dimensions: 24 x 17,2 x 1,75 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français A la fois manuel de droit et manuel d'histoire, naturellement destine aux... Manuel de droit, plus que manuel d'histoire, ce livre apparait, certes, avant tout destine aux etudiants des disciplines juridiques. En les ouvrant a la theorie romaine des biens et de la propriete, il n'entend pas seulement combler un vide. Il entend egalement rappeler que le monde dans lequel nous vivons ne s'est pas fait sans un temps, qu'il appartient au domaine du construit et non pas a celui du donne. En civilisant, au sens propre, leur rapport aux objets, les Romains n'ont pas uniquement defini les fonctions sociales de la propriete, ils en ont aussi patiemment dispose les limites. En creant l'illusion de la toute-puissance du proprietaire, ils ont faconne l'un des mythes fondateurs de nos societes contemporaines, et sans aucun doute le plus considerable. Trop souvent oubliee, parce qu'incommode et difficile, l'histoire des biens et de la propriete n'est cependant pas que l'histoire d'une incroyable falsification. Elle est aussi, pour tous les promeneurs egares dans les contraintes du quotidien, l'histoire d'une fabuleuse odyssee celle de l'homme confronte a l'univers. Jean-Francois Bregi est maitre de conferences en histoire du droit a l'universite de Nice Sophia-Antipolis.   D'autre titre de Jean-Fran?ois Br?gi Droit romain: Les obligations Fiches d'histoire des institutions politiques Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit civil Intro. historique au droit Sciences juridiques Droit

Droit des biens: Propri?t? individuelle, propri?t? collective, propri?t? d?membr?e Sophie Druffin-Bricca Laurence-Caroline Henry Auteur: Sophie Druffin-Bricca Laurence-Caroline Henry Editeur: Gualino Editeur Broché: 240 pages paperback Createur: Avec la contribution de Sophie Druffin-Bricca Avec la contribution de Laurence-Caroline Henry Edition: édition 2015-2016 Publication: 25/08/2015 Réédition: 25/08/2015 Dimensions: 24 x 16,99 x 1,7 Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? D'autre ouvrages de Sophie Druffin-Bricca Laurence-Caroline Henry Les clients ayant achet? cet article ont ?galement achet? Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS Par Jean François POLI Chez Ellipses Manuel neuf: très peu utilisé. Valeur d'achat: 28,80 €

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Droit civil: les sûretés, la publicité foncière (8e édition) Pierre Crocq Laurent Aynes Lgdj  -  Droit Civil 02 Septembre 2014 Droit Civil Et Procédure Civile Les sûretés (cautionnement, garantie autonome, gage, hypothèque, réserve de propriété, etc.) sont indispensables au crédit, lequel innerve la vie économique. Elles prennent appui sur le droit des obligations et le droit des biens et sont à la recherche d'un équilibre entre le droit du créancier, les intérêts du débiteur et les contraintes de la vie sociale, hantée par le phénomène de l'insolvabilité. Profondément réformée par l'ordonnance du 23 mars 2006, la matière a subi, depuis, d'importantes modifications jurisprudentielles et surtout législatives dont cette nouvelle édition tient compte: - loi du 4 août 2008 et ordonnance du 18 décembre 2008, réformant le droit des procédures collectives; - ordonnance du 30 janvier 2009 et loi du 12 mai 2009 réformant la fiduciesûreté; - loi du 15 juin 2010 et ordonnance du 9 décembre 2010 relatives à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée; - loi du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation; - ordonnance du 27 juin 2013 relative aux établissements de crédit et aux sociétés de financement; - loi du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires; - ordonnance du 12 mars 2014 et décret du 30 juin 2014 réformant à nouveau le droit des procédures collectives; - loi « Hamon » du 17 mars 2014 relative à la consommation; - loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et à un urbanisme rénové (dite loi « ALUR »). Cet ouvrage, à jour au 1er août 2014, expose, suivant une division à la fois classique et renouvelée (sûretés personnelles, sûretés réelles fondées sur la préférence, sûretés réelles fondées sur l'exclusivité), les données les plus récentes du droit positif et les forces qui le soumettent à une évolution constante. L'ouvrage s'adresse aux étudiants ainsi qu'à tous ceux - professionnels, universitaires. - qui sont soucieux de connaître et surtout de comprendre cette branche du droit.

Livre Livres Code EAN: 9782707616432 Disponibilité: Disponible Titre: Droit Des Biens Ressum: 2 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Broché Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paeris, France ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit civil Livres / Collection: DOMAT DROIT PRIVE ClassificationDecitre 3: Droit des biens

Livre Livres Code EAN: 9782356444394 Disponibilité: Disponible Titre: Droit Administratif Des Biens Date: 14/01/2020 Livres / Collection: Lexifiche Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre ClassificationDecitre 3: Droit administratif général ClassificationDecitre 2: Droit public ClassificationDecitre 1: Droit Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Bonjour, Deux livres neufs, jamais sévi Dimensions: 24/16 Droit public: 358 pages Droit civil: 350 pages Chaque livre: 10€ (10€ le livre, à l'unité) Droit public Cet ouvrage est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'à ceux qui préparent des concours administratifs. Il intéressera aussi tous ceux qui, même non juristes, veulent aborder, de façon simple, le droit public français. Droit civil général Ce Mémento de Droit civil général inclus le programme en introduction au droit privé, les personnes, la famille, les incapacités, les biens, les obligations, la vente et les sûretés. Cet ouvrage, présenté sous une forme synthétique favorisant la mémorisation, comporte les explications utiles à une bonne compréhension des mécanismes juridiques; il est illustré d'exemples qui lui donnent une dimension pratique. Plus qu'un ouvrage de révision, il est également un guide efficace pour qui recherche une réponse précise à une question technique comme par exemple: qu'est ce que la délégation ? À qui bénéficie la protection possessoire ?, ou bien, une reconnaissance de paternité peut-elle être contestée ?, ou encore, peut-on changer de prénom ? l est ainsi destiné à ceux qui débutent leurs études juridiques, en licence et en capacité. Cordialement.

Zoom'S Droit commercial et des affaires, 2 eme Edition Oudot Pascal Auteur: Oudot Pascal Editeur: GUALINO Broché: 256 pages Format: Broche Edition: 2e edition Publication: 19/01/2010 Réédition: 19/01/2010 Collection: Les Zoom's Dimensions: 20 x 17 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Le droit des affaires se rapporte a la vie des entreprises et englobe l'etude de l'entreprise commerciale, les nouvelles branches que sont le droit de la concurrence, le droit de la consommation... L'ensemble de ces connaissances, necessaires a la comprehension du Droit des affaires, est presente, dans cet ouvrage, de facon claire, illustree de nombreux exemples et structuree en cinq parties, apres une introduction developpant l'historique et les sources du droit des affaires. L'entreprise personne physique commercante et non-commercante, personne morale, les biens, le personnel, les protections de l'activite et les obligations de l'entreprise. Les contrats de l'entreprise le contrat de vente, les contrats passes entre professionnels et les contrats passes entre professionnels et consommateurs. Le marche les principes generaux, la regulation par le droit de la concurrence et le droit de la consommation. La responsabilite civile de l'entreprise la responsabilite du fournisseur de biens et celle des prestataires de services. Le contentieux l'action en justice, la conciliation, la mediation, la transaction et l'arbitrage. Cet ouvrage tient compte des textes les plus recents. II offre, par le moyen de tableaux recapitulatifs et de schemas, une vue d'ensemble des differentes matieres necessaires a une bonne comprehension de la vie des affaires. Biographie de l'auteur Pascal Oudot est Maitre de conferences a la Faculte de droit de Dijon. Un essentiel Voici un ouvrage tres bien concu dont l'auteur fait preuve de qualites pedagogiques que sauront apprecier les non specialistes. A avoir dans sa bibliotheque lorsque l'on etudie le droit ou tout simplement que l'on s'interesse a la vie de l'entreprise. Le droit des affaires se rapporte a la vie des entreprises et englobe l'etude de l'entreprise commerciale, les nouvelles branches que sont le droit de la concurrence, le droit de la consommation... L'ensemble de ces connaissances, necessaires a la comprehension du Droit des affaires, est presente, dans cet ouvrage, de facon claire, illustree de nombreux exemples et structuree en cinq parties, apres une introduction developpant l'historique et les sources du droit des affaires. L'entreprise personne physique commercante et non-commercante, personne morale, les biens, le personnel, les protections de l'activite et les obligations de l'entreprise. Les contrats de l'entreprise le contrat de vente, les contrats passes entre professionnels et les contrats passes entre professionnels et consommateurs. Le marche les principes generaux, la regulation par le droit de la concurrence et le droit de la consommation. La responsabilite civile de l'entreprise la responsabilite du fournisseur de biens et celle des prestataires de services. Le contentieux l'action en justice, la conciliation, la mediation, la transaction et l'arbitrage. Cet ouvrage tient compte des textes les plus recents. II offre, par le moyen de tableaux recapitulatifs et de schemas, une vue d'ensemble des differentes matieres necessaires a une bonne comprehension de la vie des affaires. Pascal Oudot est Maitre de conferences a la Faculte de droit de Dijon.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit des affaires Sciences economiques

Les grandes d?cisions du droit administratif des biens - 1?re ?dition: Grands arr?ts Caroline Chamard-Heim Fabrice Melleray Rozen Noguellou Philippe Yolka Auteur: Caroline Chamard-Heim Fabrice Melleray Rozen Noguellou Philippe Yolka Editeur: Dalloz Broché: 886 pages paperback Edition: DALLOZ Publication: 23/01/2013 Collection: Grands arrêts Dimensions: 20,8 x 14,4 x 2,1 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Philippe Yolka: Professeur à l'Université Pierre Mendès-France (Grenoble 2, CERDHAP). Fabrice Melleray: Professeur à l'Université Montesquieu, Bordeaux IV, Membre de l'Institut universitaire de France. Rozen Noguellou: Professeur à l'Université de Nantes. Caroline Chamard-Hein (Professeur à l'Université Lyon III Cet ouvrage dresse un état des lieux de la jurisprudence relative au droit administratif des biens des juridictions nationales (Conseil d'État, Tribunal des conflits, Cour de cassation, Conseil constitutionnel) et de la Cour européenne des droits de l'homme. L'approche adoptée dépasse les frontières du droit administratif, pour aborder les branches du droit qui sont liées au droit administratif des biens, notamment le droit privé (avec la vente en l'état futur d'achèvement ou le crédit-bail). un "GAJA" pour le droit administratif spécial Cet ouvrage manquait vraiment tant aux universitaires qu'aux praticiens; ce double lectorat trouvera ici un ouvrage aussi complet qu'utile. D'autre ouvrages de Caroline Chamard-Heim Fabrice Melleray Rozen Noguellou Philippe Yolka Les clients ayant achet? cet article ont ?galement achet? Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

La liquidation dans le regime de separations de biens Pascal Lipinski Auteur: Pascal Lipinski Editeur: LGDJ Broché: 397 pages paperback Edition: LGDJ Publication: 22/05/2002 Réédition: 22/05/2002 Collection: Bib. Dt Prive Nø367 Dimensions: 24 x 16 x 0,2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Il est aujourd'hui classique de souligner que la dissolution de la separation de biens conventionnelle, meme pure et simple, s'accompagne d'une liquidation. La communaute de vie et une pratique resolument communautaire du regime tissent un...   D'autre titre de Pascal Lipinski La liquidation dans le r?gime de s?parations de biens Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit

Dictionnaire de Droit des Biens Brigitte Belloir-Caux Auteur: Brigitte Belloir-Caux Editeur: Ellipses Marketing Broché: 400 pages Publication: 05/11/2013 Collection: DICTIO.DROIT Dimensions: 21 x 15 x 1 Publier en: Français Languages d'origine: Français   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Le droit des societes en QCM Alexandre Braud Sandrine Henneron Auteur: Alexandre Braud Sandrine Henneron Editeur: Ellipses Marketing Broché: 128 pages Format: Broche paperback Edition: ELLIPSES MARKETING Publication: 07/05/2003 Collection: Droit en QCM Dimensions: 19,1 x 14,4 x 1,46 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Traduction: Traduit par Ricard, Jean-pierre REGLES...   D'autre titre de Alexandre Braud Sandrine Henneron Le droit des soci?t?s en QCM Les clients ayant acheté cet article ont également acheté Le droit des contrats sp?ciaux en QCM Le Droit Administratif des Biens en QCM Le droit des obligations en QCM Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit des affaires Droit des societes Questionnaire a choix multiple - QCM

Le droit des obligations en QCM Alexandre Braud Auteur: Alexandre Braud Editeur: Ellipses Marketing Broché: 141 pages Format: Broche Edition: ELLIPSES MARKETING Publication: 12/10/2007 Collection: Le droit en QCM Dimensions: 19 x 15 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français L'ACTE JURIDIQUE Definitions Periode...   Les clients ayant acheté cet article ont également acheté Le Droit Administratif en Qcm Le Droit des Biens en QCM Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit civil Droit des obligations Sciences juridiques Droit

Le Droit Public en Fiches Yves Broussolle Auteur: Yves Broussolle Editeur: Ellipses Marketing Broché: 336 pages paperback Edition: 2e edition Publication: 02/10/2012 Collection: Optimum Dimensions: 24 x 16,41 x 1,65 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Cet ouvrage aborde sous forme de fiches la totalite du programme de droit public interne aux concours administratifs histoire des institutions depuis 1789, droit constitutionnel, droit administratif (y compris le droit administratif des biens domaine public, travaux publics, fonction publique). Chaque fiche presente de maniere claire et synthetique l'essentiel des connaissances a acquerir tant pour les etudiants des facultes de droit et des IEP que pour les candidats aux concours administratifs. Pour ces derniers notamment, la fiche consacree a la fonction publique contient egalement une presentation des conditions d'acces aux differents concours et des differents cadres d'emplois de la fonction publique territoriale. Ce manuel integre les dernieres evolutions constitutionnelles, legislatives et jurisprudentielles (mise a jour au 1er aout 2012). L'ouvrage comporte, en annexe, le texte de la Constitution de 1958.   D'autre titre de Yves Broussolle Le Droit Public en Fiches Delegations de Pouvoir, de Fonction et de Signature Dans les Collectivites Territoriales Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

De la traductibilit? du droit Simone Glanert Auteur: Simone Glanert Editeur: Dalloz Broché: 392 pages Format: Broché paperback Createur: Pierre Legrand Edition: DALLOZ Publication: 29/06/2011 Réédition: 01/01/1990 Collection: A droit ouvert Dimensions: 21,11 x 14,6 x 1,46 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Le testament rédigé par une Française au bénéfice de sa fille domiciliée à New York doit être traduit aux fins d'homologation par les cours des Etats-Unis. Un Anglais et une Allemande concluent un contrat de vente que leurs avocats proposent de formuler dans chacune de leurs langues. Le Canada adopte une seconde langue officielle et s'astreint à traduire l'ensemble de ses lois et décisions de jurisprudence. Dans le cadre de la négociation d'une convention internationale en matière contractuelle, les Etats signataires s'entendent pour l'officialiser dans plus d'une langue. Chaque cas soulève la question de la traductibilité du droit. Dans quelle mesure l'expression française " biens meubles ", comme la conception qu'on se fait de cette notion en France, sont-elles traduisibles en anglais ? Pour leur part, les mots " contract of sale " et " Kaufvertrag " rendent-ils compte de la même réalité ? Par ailleurs, bien que le terme " divorce " de la législation canadienne soit identique dans les versions anglaise et française, les connotations sont-elles similaires dans les deux situations ? Enfin, est-il possible de transmettre, sous forme de règle ou de principe uniforme, l'idée de la " bonne foi " dans une multitude de langues nationales ? Proposant un impressionnant panorama de la pensée de la traduction examinant dans le détail deux situations empruntées à l'actualité juridique, ce livre convoque un ensemble de disciplines et divers droits pour en arriver à suggérer des conclusions audacieuses marquées par une lucidité dont le transnationalisme juridique ne saurait faire l'économie. Diplômée de la Cornell Law School et docteur en droit de la Sorbonne, Simone Glanert enseigne à la Kent Law School. Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Carte Postale - JEAN DE REISSAC - ABONDANCE DE BIENS NE NUIT PAS Ecrite: Non Etat: Tout petit pli bord bas droit, petite trace - Scan du Verso ci dessous Format: 9 - 14 Envoi ordinaire sous la responsabilité de l' Acheteur. Aucune réclamation ni remboursement acceptés. Envoi en Lettre suivie - Recommandée bénéficient d'une assurance en cas de perte, vol ou détérioration   Créé par L'outil de mise en vente gratuit. Mettez vos objets en vente rapidement et en toute simplicité, et gérez vos annonces en cours.

16,5 x 12 x 2 cm. 412 p. Parties: les personnes, les biens, les successions, les obligations, la procédure.

La revendication du patrimoine ecrit Questions juridiques et pratiques institutionnelles Marie Cornu Jerome Fromageau Collectif Auteur: Marie Cornu Jerome Fromageau Collectif Editeur: Editions L'Harmattan Broché: 214 pages Format: Broche paperback Edition: HARMATTAN Publication: 11/05/2009 Collection: Droit du patrimoine culturel et naturel Dimensions: 21,49 x 13,41 x 1,35 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Cet ouvrage, fruit d'une collaboration entre le centre de recherches sur le droit du patrimoine culturel (CECOJI CNRS, Universite de Poitiers, Universite Paris Sud 11), le centre de droit penal et de criminologie (Universite Paris X Nanterre) et la Direction des archives de France (Ministere de la Culture et de la Communication) porte sur le patrimoine ecrit, plus specialement les archives publiques. Memoire de l'action publique, ces archives sont soumises a des regles propres que vient recemment de modifier en substance la loi du 15 juillet 2008. Les archives prennent rang aux cotes d'autres biens culturels au sein du Code du patrimoine ou dans la definition du domaine public mobilier, nouvelle figure du Code general de propriete des personnes publiques. Elles sont sans aucun doute plus exposees aux risques de vol ou de dispersion. Un certain nombre de documents sortent illegalement des fonds publics dans des circonstances variables. De quels moyens dispose la collectivite publique pour en recouvrer le possession ? Quelles sont les reponses sur le terrain du droit penal, question ici abordee sous une perspective comparatiste. Quels sont les outils du droit public, au plan interne et international ? Quelles politiques de revendication pour les Archives de France ? Quelles relations avec le marche ? Tous ces aspects sont abordes aussi du point de vue de pratiques et experiences de terrain. Cet ouvrage, fruit d'une collaboration entre le centre de recherches sur le droit du patrimoine culturel (CECOJI CNRS, Universite de Poitiers, Universite Paris Sud 11), le centre de droit penal et de criminologie (Universite Paris X Nanterre) et la Direction des archives de France (Ministere de la Culture et de la Communication) porte sur le patrimoine ecrit, plus specialement les archives publiques. Memoire de l'action publique, ces archives sont soumises a des regles propres que vient recemment de modifier en substance la loi du 15 juillet 2008. Les archives prennent rang aux cotes d'autres biens culturels au sein du Code du patrimoine ou dans la definition du domaine public mobilier, nouvelle figure du Code general de propriete des personnes publiques. Elles sont sans aucun doute plus exposees aux risques de vol ou de dispersion. Un certain nombre de documents sortent illegalement des fonds publics dans des circonstances variables. De quels moyens dispose la collectivite publique pour en recouvrer le possession ? Quelles sont les reponses sur le terrain du droit penal, question ici abordee sous une perspective comparatiste. Quels sont les outils du droit public, au plan interne et international ? Quelles politiques de revendication pour les Archives de France ? Quelles relations avec le marche ? Tous ces aspects sont abordes aussi du point de vue de pratiques et experiences de terrain.   D'autre titre de Marie Cornu J?r?me Fromageau Collectif La revendication du patrimoine ?crit: Questions juridiques et pratiques institutionnelles Archives et patrimoine: Tome 1 Quel avenir pour les archives en europe?: Enjeux juridiques et institutionnels Archives et patrimoine: Tome 2 Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Histoire du droit Philosophie du droit

De l'etranger a la seigneurie a l'etranger au royaume XIeme-XVeme siecle Bernard d' Alteroche Auteur: Bernard d' Alteroche Editeur: LGDJ Broché: 353 pages Format: Broche paperback Edition: LGDJ Publication: 08/07/2002 Réédition: 08/07/2002 Collection: Bibliotheque de Droit prive Dimensions: 24 x 16 x 0,2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français L'etude du passage de la notion d'etranger a la seigneurie a celle d'etranger au royaume de France permet d'apprehender la maniere dont s'est developpe a partir du XIVe siecle un jus soli applicable a l'ensemble du royaume, lie au developpement et a l'affirmation de la souverainete royale. Le renforcement de l'autorite du seigneur sur tous ceux qui demeurent dans sa seigneurie, caracteristique du systeme feodal, conduit a considerer comme etranger celui qui n'y est pas ne et a le designer suivant les lieux, par les termes albanus, extraneus, foraneus, advena ou alienigena. Sous l'influence des juristes medievaux, l'ancienne notion romaine d'origo liee au jus sanguinis disparait au profil de la prise en compte de l'origo propria sur laquelle repose le jus soli. Avec la fin de la suzerainete et le developpement de la souverainete royale apparait alors une nouvelle conception de l'etranger determinee par rapport au royaume. Progressivement les categories medievales s'estompent et disparaissent au profit de la notion moderne d'etranger opposant ainsi le naturel ou regnicole a l'etranger ou aubain. En liaison avec cette evolution, et sous l'influence des officiers royaux, les regles feodales particulieres applicables aux etrangers disparaissent au profit de l'instauration generale d'une inaptitude testamentaire et successorale. Devenue le regime juridique de droit commun cette incapacite aboutit des la fin du XVe siecle a reserver au roi, par droit d'aubaine, sous certaines conditions et au titre de sa souverainete, les biens des etrangers morts dans le royaume. L'etude du passage de la notion d'etranger a la seigneurie a celle d'etranger au royaume de France permet d'apprehender la maniere dont s'est developpe a partir du XIVe siecle un jus soli applicable a l'ensemble du royaume, lie au developpement et a l'affirmation de la souverainete royale. Le renforcement de l'autorite du seigneur sur tous ceux qui demeurent dans sa seigneurie, caracteristique du systeme feodal, conduit a considerer comme etranger celui qui n'y est pas ne et a le designer suivant les lieux, par les termes albanus, extraneus, foraneus, advena ou alienigena. Sous l'influence des juristes medievaux, l'ancienne notion romaine d'origo liee au jus sanguinis disparait au profil de la prise en compte de l'origo propria sur laquelle repose le jus soli. Avec la fin de la suzerainete et le developpement de la souverainete royale apparait alors une nouvelle conception de l'etranger determinee par rapport au royaume. Progressivement les categories medievales s'estompent et disparaissent au profit de la notion moderne d'etranger opposant ainsi le naturel ou regnicole a l'etranger ou aubain. En liaison avec cette evolution, et sous l'influence des officiers royaux, les regles feodales particulieres applicables aux etrangers disparaissent au profit de l'instauration generale d'une inaptitude testamentaire et successorale. Devenue le regime juridique de droit commun cette incapacite aboutit des la fin du XVe siecle a reserver au roi, par droit d'aubaine, sous certaines conditions et au titre de sa souverainete, les biens des etrangers morts dans le royaume.   D'autre titre de Bernard d' Alteroche De l'?tranger ? la seigneurie ? l'?tranger au royaume XI?me-XV?me si?cle Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit civil Intro. historique au droit

Archives et patrimoine Tome 1 Marie Cornu Auteur: Marie Cornu Editeur: Editions L'Harmattan Broché: 190 pages Format: Broche Createur: Avec la contribution de Jerome Fromageau Edition: HARMATTAN Publication: 01/02/2004 Réédition: 01/02/2004 Collection: Droit du patrimoine culturel et naturel Tome: 1 Dimensions: 21 x 14 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français La dimension patrimoniale prend place aux cotes d'autres finalites (preuve, gestion administrative, recherche historique). La constitution d'une memoire que questionneront les historiens de demain passe par la preservation de l'integrite des fonds d'archives des leur production mais aussi par la protection de documents revetus d'une valeur historique. Toutes ces questions nourrissent des contentieux, notamment au plan international. Des revendications d'archives sont exercees a l'encontre de personnes publiques ou privees. Les conditions n'en sont cependant pas les memes selon l'origine (publique ou privee) du document et les circonstances du deplacement des fonds. Dans les mouvements d'archives, le contexte du marche de l'art appelle parfois une vigilance particuliere. La convention Unidroit sur la restitution des biens culturels voles ou illicitement exportes participe de cet environnement juridique. Outre les aspects internationaux, sont aussi abordees les questions liees a la protection des archives comme element du patrimoine culturel en droit interne. L'intimite du lien entre archives et territoire exacerbe la question identitaire non seulement au plan des Etats mais aussi au niveau regional ou local. L'approche comparatiste est egalement presente dans l'expose des enjeux juridiques des archives avec les exemples tunisien, espagnol, neerlandais et anglais. La dimension patrimoniale prend place aux cotes d'autres finalites (preuve, gestion administrative, recherche historique). La constitution d'une memoire que questionneront les historiens de demain passe par la preservation de l'integrite des fonds d'archives des leur production mais aussi par la protection de documents revetus d'une valeur historique. Toutes ces questions nourrissent des contentieux, notamment au plan international. Des revendications d'archives sont exercees a l'encontre de personnes publiques ou privees. Les conditions n'en sont cependant pas les memes selon l'origine (publique ou privee) du document et les circonstances du deplacement des fonds. Dans les mouvements d'archives, le contexte du marche de l'art appelle parfois une vigilance particuliere. La convention Unidroit sur la restitution des biens culturels voles ou illicitement exportes participe de cet environnement juridique. Outre les aspects internationaux, sont aussi abordees les questions liees a la protection des archives comme element du patrimoine culturel en droit interne. L'intimite du lien entre archives et territoire exacerbe la question identitaire non seulement au plan des Etats mais aussi au niveau regional ou local. L'approche comparatiste est egalement presente dans l'expose des enjeux juridiques des archives avec les exemples tunisien, espagnol, neerlandais et anglais.   Les clients ayant acheté cet article ont également acheté Glass Thorns: Touchstone Archives et patrimoine: Tome 2 Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit des affaires Propriete litteraire et artist

bénitier en albâtre ROM 443 click to enlarge EN RAISON DES COUTS AUCUNE EXPEDITION DANS LES DOM-TOM. VEUILLEZ D'AVANCE M'EN EXCUSER Pas d'expédition non plus à l'étranger en dessous de 50 euros d'achat. No international shipping under 50 euros. In any case, shipping costs being expensive, please always ask before bidding.    sorry no international shipping for this item expédition en France métropolitaine uniquement   Bénitier en albâtre au décor de vigne. Il mesure 26 cm de longueur et 12,4 cm de large.   Une petite pointe de décor recollée (coté gauche) et quelques égrenures (voir photos). Globalement en bon état donc. Salissures   poids 568 gr   ROM 443    Mes nombreuses photos font partie du descriptif, tout autant que le reste.   ******************************************************************** retrait possible sur rendez vous POUR UN ACHAT EN TOUTE CONFIANCE 1 - Chaque objet bénéficie d'un emballage parfaitement adapté à sa forme et sa fragilité. 2 – Soyez un acheteur responsable, choisissez entre les différents prestations postales existantes : Lettre max (avec suivi, distribution sans signature, aucune indemnisation en cas de perte) Colissimo ordinaire (avec suivi, distribution sans signature, indemnisation à hauteur de 23 euros par kg) Colissimo recommandé (avec suivi, distribution contre signature, totalement assuré) L’acheteur qui paie pour l’une ou l’autre des prestations postales aura donc accepté les conditions d’indemnisation ou de non indemnisation inhérentes à la formule pour laquelle il a payé 3 - en vente sur plusieurs sites, je me réserve le droit de retirer l'annonce si la vente est conclue. Si un objet présenté sur plusieurs sites est acheté le même jour par deux acheteurs, c'est l'heure d'achat qui sera prise en compte pour déterminer l'identité du futur propriétaire. Merci de votre compréhension.  *************************************** CONDITIONS DE VENTE merci de bien lire   Conditions de livraison : frais et modalités   Les frais de livraison sont ceux de la poste. Les livraisons se font par la poste, avec différentes prestations proposées. Soyez un acheteur averti et responsable en choisissant parmi les prestations proposées celle qui vous convient le mieux. Avec selon l’objet : - lettre max / suivi (envoi suivi, distribution sans signature, prestation non assurée) - colissimo ordinaire (envoi suivi, distribution sans signature, prestation assurée à hauteur de 23 euros par kg) - colissimo recommandé (envoi suivi, distribution contre signature, prestation assurée couvrant la transaction et le port)   L'acheteur qui choisi une expédition non indemnisée ou faiblement indemnisée ne pourra se retourner contre le vendeur en cas de perte du colis, de vol ou de détérioration. Il ne lui sera remboursée, le cas échéant que l’indemnisation associée à son choix d'envoi, après résultat de l’enquête-recherche des services postaux (délai moyen 21 jours).       Conditions de règlement :   Les règlements se font dans un délai de 7 jours par virement, chèque de banque, chèque personnel, paypal… Pour les règlements par chèque personnel, un délai de sécurité d’encaissement de 38 jours après encaissement du paiement peut-être demandé. L’expédition se fera tout de suite après ce délai. Pour les paiement par paypal, le paiement est considéré comme effectif lorsqu’il est indiqué comme ‘terminé’ par paypal. L’expédition hors cas spécifique du chèque, se fait en général le lendemain de l’encaissement. ATTENTION : Pour les paiements par virements SEPA : émetteur du paiement et destinataire du colis doivent être identiques.     Conditions de retour et remboursement:   Conformément à l’article L. 121-21 le consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du colis par lui-même ou un tiers pour exercer son droit de rétractation. Il doit le signifier par écrit (courriel) de manière explicite. (dans le cadre des achats effectués sur sites de ventes facturant des commissions sur les objets vendus) le consommateur devra après avoir indiqué son intention d’annuler son achat, valider le formulaire d'annulation de transaction du dit site qui lui sera adressé. Le consommateur renvoie ou restitue les biens dans un délai maximal de 14 jours à compter de la signification de son choix de se rétracter (art. L-121-21-3).   Les frais de retour restent à la charge du consommateur.   Le consommateur renvoi les biens dans l’état où ils ont été vendus et avec l’emballage et le matériel de protection utilisés pour leur expédition. Le consommateur devra donc conserver l’emballage et son matériel de protection et calage pendant la durée légale de rétractation.   Le remboursement se fera tout de suite après récupération des biens rendus ou retournés et après leur vérification (art. L 121-21-4)     Garantie légale de conformité :   le vendeur est tenu des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de l’article L. 211-4 et suivants du code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil le consommateur « bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir » - le consommateur « peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 211-9 du code de la consommation » - le consommateur « est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien »    cette garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement souscrite. le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue en choisissant soit entre la résolution de la vente ou une réduction du prix.   INFORMATIONS LEGALES   Sylvie Joyau, 10 rue du bois Juliette, 94500 Champigny sur Marne, France Tél. : 01 48 76 92 68 ● Email : sylviejoyau@yahoo.fr / princessedarling94@yahoo.fr Siret 529 074 304 00013 TVA non applicable, art. 293 B du CGI      > Créé par L'outil de mise en vente gratuit. Mettez vos objets en vente rapidement et en toute simplicité, et gérez vos annonces en cours.

lot médailles click to enlarge EN RAISON DES COUTS AUCUNE EXPEDITION DANS LES DOM-TOM. VEUILLEZ D'AVANCE M'EN EXCUSER Pas d'expédition non plus à l'étranger en dessous de 50 euros d'achat. No international shipping under 50 euros. In any case, shipping costs being expensive, please always ask before bidding.    sorry no international shipping for this item expédition en France métropolitaine uniquement   lot de 3 médailles de gauche à droite comme suit: A- médaille du travail en argent attribuée en 1944 par le ministère du commerce et de l'industrie. - fonte de Borrel  - 3,6 cm de diamètre. Très bonne condition ROM 304   B- Médaille ou pendentif en métal argenté de 4 cm de diamètre (en comptant la bélière) 3,5 cm sans. Petites usures. Avec poisson, couronne et fleurs de lys. ROM 455   C- Médaille en bronze d'Alexandre Morlon. Dédicacée au dos la médaille est en très bel état, et fait 6cm de diamètre sans la partie haute. 92 gr  Ecrin d'origine avec de petites usures. ROM 379   ROM 304 + 455 +379   Mes nombreuses photos font partie du descriptif, tout autant que le reste.   ******************************************************************** retrait possible sur rendez vous. Expéditions tôt en matinée uniquement. Pas d'expédition possibles les samedis POUR UN ACHAT EN TOUTE CONFIANCE 1 - Chaque objet bénéficie d'un emballage parfaitement adapté à sa forme et sa fragilité. 2 – Soyez un acheteur responsable, choisissez entre les différents prestations postales existantes : Lettre max (avec suivi, distribution sans signature, aucune indemnisation en cas de perte) Colissimo ordinaire (avec suivi, distribution sans signature, indemnisation à hauteur de 23 euros par kg) Colissimo recommandé (avec suivi, distribution contre signature, totalement assuré) L’acheteur qui paie pour l’une ou l’autre des prestations postales aura donc accepté les conditions d’indemnisation ou de non indemnisation inhérentes à la formule pour laquelle il a payé 3 - en vente sur plusieurs sites, je me réserve le droit de retirer l'annonce si la vente est conclue. Si un objet présenté sur plusieurs sites est acheté le même jour par deux acheteurs, c'est l'heure d'achat qui sera prise en compte pour déterminer l'identité du futur propriétaire. Merci de votre compréhension.  *************************************** CONDITIONS DE VENTE merci de bien lire   Conditions de livraison : frais et modalités   Les frais de livraison sont ceux de la poste. Les livraisons se font par la poste, avec différentes prestations proposées. Soyez un acheteur averti et responsable en choisissant parmi les prestations proposées celle qui vous convient le mieux. Avec selon l’objet : - lettre max / suivi (envoi suivi, distribution sans signature, prestation non assurée) - colissimo ordinaire (envoi suivi, distribution sans signature, prestation assurée à hauteur de 23 euros par kg) - colissimo recommandé (envoi suivi, distribution contre signature, prestation assurée couvrant la transaction et le port)   L'acheteur qui choisi une expédition non indemnisée ou faiblement indemnisée ne pourra se retourner contre le vendeur en cas de perte du colis, de vol ou de détérioration. Il ne lui sera remboursée, le cas échéant que l’indemnisation associée à son choix d'envoi, après résultat de l’enquête-recherche des services postaux (délai moyen 21 jours).       Conditions de règlement :   Les règlements se font dans un délai de 7 jours par virement, chèque de banque, chèque personnel, paypal… Pour les règlements par chèque personnel, un délai de sécurité d’encaissement de 38 jours après encaissement du paiement peut-être demandé. L’expédition se fera tout de suite après ce délai. Pour les paiement par paypal, le paiement est considéré comme effectif lorsqu’il est indiqué comme ‘terminé’ par paypal. L’expédition hors cas spécifique du chèque, se fait en général le lendemain de l’encaissement. ATTENTION : Pour les paiements par virements SEPA : émetteur du paiement et destinataire du colis doivent être identiques.     Conditions de retour et remboursement:   Conformément à l’article L. 121-21 le consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du colis par lui-même ou un tiers pour exercer son droit de rétractation. Il doit le signifier par écrit (courriel) de manière explicite. (dans le cadre des achats effectués sur sites de ventes facturant des commissions sur les objets vendus) le consommateur devra après avoir indiqué son intention d’annuler son achat, valider le formulaire d'annulation de transaction du dit site qui lui sera adressé. Le consommateur renvoie ou restitue les biens dans un délai maximal de 14 jours à compter de la signification de son choix de se rétracter (art. L-121-21-3).   Les frais de retour restent à la charge du consommateur.   Le consommateur renvoi les biens dans l’état où ils été ont vendus et avec l’emballage et le matériel de protection utilisés pour leur expédition. Le consommateur devra donc conserver l’emballage et son matériel de protection et calage pendant la durée légale de rétractation.   Le remboursement se fera tout de suite après récupération des biens rendus ou retournés et après leur vérification (art. L 121-21-4)     Garantie légale de conformité :   le vendeur est tenu des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de l’article L. 211-4 et suivants du code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil le consommateur « bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir » - le consommateur « peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 211-9 du code de la consommation » - le consommateur « est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien »    cette garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement souscrite. le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue en choisissant soit entre la résolution de la vente ou une réduction du prix.   INFORMATIONS LEGALES   Sylvie Joyau, 10 rue du bois Juliette, 94500 Champigny sur Marne, France Tél. : 01 48 76 92 68 ● Email : sylviejoyau@yahoo.fr / princessedarling94@yahoo.fr Siret 529 074 304 00013 / 529 074 304 R.C.S. Créteil TVA non applicable, art. 293 B du CGI      > Créé par L'outil de mise en vente gratuit. Mettez vos objets en vente rapidement et en toute simplicité, et gérez vos annonces en cours.

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N'hésitez pas à me contacter. ******************************************************************** remises en main propre possibles POUR UN ACHAT EN TOUTE CONFIANCE 1 - Chaque objet bénéficie d'un emballage parfaitement adapté à sa forme et sa fragilité. 2 – Soyez un acheteur responsable, choisissez entre les différents prestations postales existantes : Lettre max (avec suivi, distribution sans signature, aucune indemnisation en cas de perte) Colissimo ordinaire (avec suivi, distribution sans signature, indemnisation à hauteur de 23 euros par kg) Colissimo recommandé (avec suivi, distribution contre signature, totalement assuré) L’acheteur qui paie pour l’une ou l’autre des prestations postales aura donc accepté les conditions d’indemnisation ou de non indemnisation inhérentes à la formule pour laquelle il a payé 3 - en vente sur plusieurs sites, je me réserve le droit de retirer l'annonce si la vente est conclue. Si un objet présenté sur plusieurs sites est acheté le même jour par deux acheteurs, c'est l'heure d'achat qui sera prise en compte pour déterminer l'identité du futur propriétaire. Merci de votre compréhension.  *************************************** CONDITIONS DE VENTE merci de bien lire   Conditions de livraison : frais et modalités   Les frais de livraison sont ceux de la poste. Les livraisons se font par la poste, avec différentes prestations proposées. Soyez un acheteur averti et responsable en choisissant parmi les prestations proposées celle qui vous convient le mieux. Avec selon l’objet : - lettre max / suivi (envoi suivi, distribution sans signature, prestation non assurée) - colissimo ordinaire (envoi suivi, distribution sans signature, prestation assurée à hauteur de 23 euros par kg) - colissimo recommandé (envoi suivi, distribution contre signature, prestation assurée couvrant la transaction et le port)   L'acheteur qui choisi une expédition non indemnisée ou faiblement indemnisée ne pourra se retourner contre le vendeur en cas de perte du colis, de vol ou de détérioration. Il ne lui sera remboursée, le cas échéant que l’indemnisation associée à son choix d'envoi, après résultat de l’enquête-recherche des services postaux (délai moyen 21 jours).       Conditions de règlement :   Les règlements se font dans un délai de 7 jours par virement, chèque de banque, chèque personnel, paypal… Pour les règlements par chèque personnel, un délai de sécurité d’encaissement de 38 jours après encaissement du paiement peut-être demandé. 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Le consommateur renvoie ou restitue les biens dans un délai maximal de 14 jours à compter de la signification de son choix de se rétracter (art. L-121-21-3).   Les frais de retour restent à la charge du consommateur.   Le consommateur renvoi les biens dans l’état où ils ont été vendus et avec l’emballage et le matériel de protection utilisés pour leur expédition. Le consommateur devra donc conserver l’emballage et son matériel de protection et calage pendant la durée légale de rétractation.   Le remboursement se fera tout de suite après récupération des biens rendus ou retournés et après leur vérification (art. L 121-21-4)     Garantie légale de conformité :   le vendeur est tenu des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de l’article L. 211-4 et suivants du code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil le consommateur « bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir » - le consommateur « peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 211-9 du code de la consommation » - le consommateur « est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien »    cette garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement souscrite. le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue en choisissant soit entre la résolution de la vente ou une réduction du prix.   INFORMATIONS LEGALES   Sylvie Joyau, 10 rue du bois Juliette, 94500 Champigny sur Marne, France Tél. : 01 48 76 92 68 ● Email : sylviejoyau@yahoo.fr / princessedarling94@yahoo.fr Siret 529 074 304 00013 TVA non applicable, art. 293 B du CGI     Créé par L'outil de mise en vente gratuit. 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Categorie16 IdClient20742 EncherExpert SARL EncherExpert SAS J DERNIER ETAGE SERVICE 2 TASSES + 2 ASSIETTES HB QUIMPER PK 349 176 EN FAIENCE PORCELAINE PERLE Art de la table Type: 2 tasses + 2 assiettes Manufacture: HB QUIMPER Liste des documents et accessoires fournis (aucun autre accessoire ne pourra être réclamé): AUCUN CARACTERISTIQUES: Matière: faience Décor stylisé en relief Fond bleu et blanc Signature HB QUIMPER PK 349 (bol) et 176 (assiettes) Dimensions: Bol: H 5.8 x diamètre 13 cm Assiette: diamètre 18.7 cm Excellent état - pas de brèche ni fêle un petit éclat sur le bord d'une des assiettes - voir photos N'hésitez pas à venir les voir dans notre magasin de Paris 16ème arrondissement Couleur: BLEU Dimensions: H: x L: x P: cm France (hors Dom Tom): 17.2 € Europe 1 (see list): 24.2 € Europe 2 (see list): 26.2 € Europe 3 (see list): 29.2 € Europe 4 (see list): 33.2 € Other country: NO SHIPPING Réduisez vos frais de port en cas d'envoi groupé: contactez-nous. Si le coût total (prix de vente + expédition) est supérieur à 200 euros l’assurance à la valeur pour l'expédition est obligatoire (2% du coût total). If total amount (selling price + shipping) exceede 200€ shipping insurance is mandatory (2% of the total amount) Retrait sur place GRATUIT et SANS RDV Adresse 84 av Mozart 75016 PARIS Horaires Cliquez sur les petites photos pour agrandir l'image. En très bon état Imperfections possibles Fonctionne parfaitement EncherExpert et les éléments graphiques sont des marques et logos déposés – toute reproduction interdite - Copyright © 2005-2014 Merci de faire parvenir votre règlement dans les 7 jours suivant la clôture des enchères sous peine d'annulation de la vente et de dépôt d'un avis de non paiement. Nous n'acceptons qu'un seul mode de paiement par règlement. 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Emettez OBLIGATOIREMENT des réserves sur le bordereau de la poste et déclarez les à votre bureau de poste. Sinon si l'article est endommagé nous ne pourrons être en mesure de faire fonctionner les assurances et aucun dédommagement ne pourra être demandé. Les remboursements en cas de perte ou de casse seront ceux proposés par la poste à savoir 23 euros/kg. Pour connaitre le coût d'une assurance à la valeur du bien veuillez nous contacter. RETOUR d'objet Si votre objet n'est pas conforme à sa description nous vous proposons la garantie conformité. Pour cela vous devez impérativement nous écrire par mail sous 7 jours suivant sa livraison un numéro de retour vous sera alors fourni. Une fois le colis réceptionné et contrôlé par nos soins le remboursement aura lieu (les frais de port aller et retour sont à la charge de l'acheteur). Retrait gratuit et sans rendez-vous Vous pouvez venir chercher votre objet directement à notre boutique (voir retrait). Envois groupés Réduisez vos frais de port en cas d'envoi groupé. Nous contacter pour avoir une estimation du coût. Assurance à la valeur - Insurance En cas de prix de vente supérieur à 200 euros l’assurance à la valeur pour l'expédition est obligatoire (ajoutez 2% du montant final en plus du prix de l'expédition). If the price exceed 200 euros the insurance is compulsory for the shipping (add 2% of the price) Nos frais d'expédition tiennent compte: - du matériel d'emballage: carton double épaisseur papier bulles - de la fragilité de certains articles pour lesquels nous sommes obligés de doubler les moyens d'emballage - de l'envoi en Colissimo (ou transporteur spécialisé) remis contre signature - de la manutention - du contrat d'enlèvement Colissimo sur notre entrepôt - de l'assurance du colis (23 euros/kg) Retrait sur place GRATUIT et SANS RDV Merci de venir avec la référence de l'objet et une pièce d'identité. Adresse 84 av Mozart 75016 PARIS Horaires Contrôle de l'objet Nous vous invitons à contrôler que votre objet est bien conforme à sa description et à en effectuer les tests appropriés en boutique. Dans la mesure où l'objet est sous votre responsabilité une fois l'objet enlevé: aucun retour ne pourra être accepté. Toutefois si votre objet n'est pas conforme à sa description au moment du contrôle nous vous proposons la garantie conformité: en cas de non-conformité de l’article la transaction est annulée. Délai de retrait Vous disposez de 7 jours suivant votre règlement pour retirer l’objet en magasin. En cas de dépassement de ce délai des frais de gardiennage de 5 € / jour s’appliquent. Au regard du droit en vigueur après adjudication Encherexpert ne saurait être tenu responsable du risque couru par les bien adjugés. Le transfert du risque est transmis à l'adjudicataire dès la fin des enchères. Transport de l'objet Merci de prévoir de quoi protéger et transporter votre objet. Garantie Conformité Si l'objet ne correspond pas à la description que nous en avons fait nous vous remboursons tout simplement. Retrait sur place GRATUIT et SANS RDV Pas besoin de téléphoner ou de nous prévenir: venez sans rendez-vous retirer votre objet gratuitement dans l'un de nos magasins (voir retrait). Authenticité des articles En tant que maison de vente aux enchères nous mettons notre expertise en oeuvre pour garantir l'authenticité et l'état des biens au moment de leur vente. En vertu de l'article L321-10 du code du commerce nous tenons un registre de police permettant un traçabilité des biens vendus par nos soins. Profil 0: bienvenue sous conditions Merci de nous communiquer par mail (paris16@encherexpert.com) votre PSEUDO votre TELEPHONE et les N° des objets sur lesquels vous souhaitez enchérir. Paiement sécurisé Plusieurs moyens de paiement sont à votre disposition: choisissez celui qui vous convient le mieux (voir paiement). Expédition en colissimo 48h (ou transporteur spécialisé) en toute confiance Acheter chez EncherExpert c'est avoir l'avis d'un tiers de confiance. Les objets sont testés et décrits le plus précisement possible en mettant en avant les défauts éventuels. Notre but: vous permettre d'enchérir en toute confiance en vous proposant la sécurité du remboursement en cas de non conformité de l'objet par rapport à sa description. Notre profil: plébicités par nos acheteurs et nos profils bénéficient du label powerseller et sont déclarés vendeur assistant. Qui est EncherExpert ? Encherexpert est la première Société de vente aux enchères sur. La SAS Encherexpert est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (agrément CVV n°2010-730 / Commissaire-priseur habilité: Me Augustin DAVID) Vous déposez gratuitement vos objets dans un des points de dépôt parisiens ou un expert se déplace à domicile pour les objets volumineux et vous encaissez votre chèque tout simplement. EncherExpert s'occupe de tout de la réception de votre objet à son expédition dans le monde entier. Bénéficiez ainsi de notre expérience et de notre notoriété pour atteindre les meilleurs prix de vente rapidement et en toute transparence. Engagements et responsabilités Encherexpert ne possède pas ces objets elle les vend pour le compte de ses clients et agit comme mandant pour son vendeur. Informatique et libertés Nous sommes amenés à voussolliciter par e-mail pour plusieurs raisons: confirmation de votrecommande de votre réglement de l'envoi du colis... Conformément à l'article 40 de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978 nousvous garantissons un droit d'accès de modification et de suppression desdonnées qui vous concernent (dossier CNIL n° 1247400). Pour l'exercer adressez-nous un email à: contact@encherexpert.com. Les prochaines ventes Vous souhaitez être averti de nos prochaines mises en vente ? Les boutiques dans Paris

Categorie16 IdClient20742 EncherExpert SARL EncherExpert SAS M 1ER ETAGE SERVICE 6 GRANDES ASSIETTES HB QUIMPER PK EN FAIENCE PORCELAINE PERLEE BLEUE Art de la table Type: lot de 6 assiettes Manufacture: HB QUIMPER Liste des documents et accessoires fournis (aucun autre accessoire ne pourra être réclamé): AUCUN CARACTERISTIQUES: Matière: faience Décor stylisé en relief Fond bleu et blanc Signature HB QUIMPER PK 1 Dimensions: diamètre 23.8 cm Excellent état - pas de brèche ni fêle - voir photos N'hésitez pas à venir les voir dans notre magasin de Paris 16ème arrondissement Couleur: bleu Dimensions: diamètre 23.8 cm France (hors Dom Tom): 22.6 € Europe 1 (see list): 29.6 € Europe 2 (see list): 33.6 € Europe 3 (see list): 36.6 € Europe 4 (see list): 53.6 € Other country: NO SHIPPING Réduisez vos frais de port en cas d'envoi groupé: contactez-nous. Si le coût total (prix de vente + expédition) est supérieur à 200 euros l’assurance à la valeur pour l'expédition est obligatoire (2% du coût total). If total amount (selling price + shipping) exceede 200€ shipping insurance is mandatory (2% of the total amount) Retrait sur place GRATUIT et SANS RDV Adresse 84 av Mozart 75016 PARIS Horaires Cliquez sur les petites photos pour agrandir l'image. En très bon état Imperfections possibles Fonctionne parfaitement EncherExpert et les éléments graphiques sont des marques et logos déposés – toute reproduction interdite - Copyright © 2005-2014 Merci de faire parvenir votre règlement dans les 7 jours suivant la clôture des enchères sous peine d'annulation de la vente et de dépôt d'un avis de non paiement. Nous n'acceptons qu'un seul mode de paiement par règlement. Chèque (à l'ordre d'EncherExpert nom sur le chèque doit être IDENTIQUE à celui renseigné sur montant maximum accepté: 200 € pas d'envoi en recommandé) 45 av Bosquet 75007 PARIS PAS de chèque en cas de retrait sur place Cartes bancaires (Visa et Mastercard) En cas de venue en magasin Paypal (montant maximum accepté 1000 euros) paypal@encherexpert.com NO paypal (PAS de paypal) will be accepted: - if the item is retrieved on shops (dans le cas de retrait en boutique) - if the payment > 1000 euros (si le paiement est > à 1000 euros) Espèces (montant maximum accepté: 1000 €) En cas de venue en magasin Virement Titulaire du compte: EncherExpert Banque: CIC PARIS: 30066 10181 00020021501 59 Motif: Nom de l'article et référence Direct wire Account Holder: EncherExpert BIC: CMCIFRPP IBAN: FR76 3006 6101 8100 0200 2150 159 Note to payee: item name and number France (hors Dom Tom): 22.6 € Europe 1 (see list): 29.6 € Europe 2 (see list): 33.6 € Europe 3 (see list): 36.6 € Europe 4 (see list): 53.6 € Other country: NO SHIPPING RESERVES au moment de la réception du colis Soyez vigilant à l'état du paquet lorsque vous le réceptionnez. Emettez OBLIGATOIREMENT des réserves sur le bordereau de la poste et déclarez les à votre bureau de poste. Sinon si l'article est endommagé nous ne pourrons être en mesure de faire fonctionner les assurances et aucun dédommagement ne pourra être demandé. Les remboursements en cas de perte ou de casse seront ceux proposés par la poste à savoir 23 euros/kg. Pour connaitre le coût d'une assurance à la valeur du bien veuillez nous contacter. RETOUR d'objet Si votre objet n'est pas conforme à sa description nous vous proposons la garantie conformité. Pour cela vous devez impérativement nous écrire par mail sous 7 jours suivant sa livraison un numéro de retour vous sera alors fourni. Une fois le colis réceptionné et contrôlé par nos soins le remboursement aura lieu (les frais de port aller et retour sont à la charge de l'acheteur). Retrait gratuit et sans rendez-vous Vous pouvez venir chercher votre objet directement à notre boutique (voir retrait). Envois groupés Réduisez vos frais de port en cas d'envoi groupé. Nous contacter pour avoir une estimation du coût. Assurance à la valeur - Insurance En cas de prix de vente supérieur à 200 euros l’assurance à la valeur pour l'expédition est obligatoire (ajoutez 2% du montant final en plus du prix de l'expédition). If the price exceed 200 euros the insurance is compulsory for the shipping (add 2% of the price) Nos frais d'expédition tiennent compte: - du matériel d'emballage: carton double épaisseur papier bulles - de la fragilité de certains articles pour lesquels nous sommes obligés de doubler les moyens d'emballage - de l'envoi en Colissimo (ou transporteur spécialisé) remis contre signature - de la manutention - du contrat d'enlèvement Colissimo sur notre entrepôt - de l'assurance du colis (23 euros/kg) Retrait sur place GRATUIT et SANS RDV Merci de venir avec la référence de l'objet et une pièce d'identité. Adresse 84 av Mozart 75016 PARIS Horaires Contrôle de l'objet Nous vous invitons à contrôler que votre objet est bien conforme à sa description et à en effectuer les tests appropriés en boutique. Dans la mesure où l'objet est sous votre responsabilité une fois l'objet enlevé: aucun retour ne pourra être accepté. Toutefois si votre objet n'est pas conforme à sa description au moment du contrôle nous vous proposons la garantie conformité: en cas de non-conformité de l’article la transaction est annulée. Délai de retrait Vous disposez de 7 jours suivant votre règlement pour retirer l’objet en magasin. En cas de dépassement de ce délai des frais de gardiennage de 5 € / jour s’appliquent. Au regard du droit en vigueur après adjudication Encherexpert ne saurait être tenu responsable du risque couru par les bien adjugés. Le transfert du risque est transmis à l'adjudicataire dès la fin des enchères. Transport de l'objet Merci de prévoir de quoi protéger et transporter votre objet. Garantie Conformité Si l'objet ne correspond pas à la description que nous en avons fait nous vous remboursons tout simplement. Retrait sur place GRATUIT et SANS RDV Pas besoin de téléphoner ou de nous prévenir: venez sans rendez-vous retirer votre objet gratuitement dans l'un de nos magasins (voir retrait). Authenticité des articles En tant que maison de vente aux enchères nous mettons notre expertise en oeuvre pour garantir l'authenticité et l'état des biens au moment de leur vente. En vertu de l'article L321-10 du code du commerce nous tenons un registre de police permettant un traçabilité des biens vendus par nos soins. Profil 0: bienvenue sous conditions Merci de nous communiquer par mail (paris16@encherexpert.com) votre PSEUDO votre TELEPHONE et les N° des objets sur lesquels vous souhaitez enchérir. Paiement sécurisé Plusieurs moyens de paiement sont à votre disposition: choisissez celui qui vous convient le mieux (voir paiement). Expédition en colissimo 48h (ou transporteur spécialisé) en toute confiance Acheter chez EncherExpert c'est avoir l'avis d'un tiers de confiance. Les objets sont testés et décrits le plus précisement possible en mettant en avant les défauts éventuels. Notre but: vous permettre d'enchérir en toute confiance en vous proposant la sécurité du remboursement en cas de non conformité de l'objet par rapport à sa description. Notre profil: plébicités par nos acheteurs et nos profils bénéficient du label powerseller et sont déclarés vendeur assistant. Qui est EncherExpert ? Encherexpert est la première Société de vente aux enchères sur. La SAS Encherexpert est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (agrément CVV n°2010-730 / Commissaire-priseur habilité: Me Augustin DAVID) Vous déposez gratuitement vos objets dans un des points de dépôt parisiens ou un expert se déplace à domicile pour les objets volumineux et vous encaissez votre chèque tout simplement. EncherExpert s'occupe de tout de la réception de votre objet à son expédition dans le monde entier. Bénéficiez ainsi de notre expérience et de notre notoriété pour atteindre les meilleurs prix de vente rapidement et en toute transparence. Engagements et responsabilités Encherexpert ne possède pas ces objets elle les vend pour le compte de ses clients et agit comme mandant pour son vendeur. Informatique et libertés Nous sommes amenés à voussolliciter par e-mail pour plusieurs raisons: confirmation de votrecommande de votre réglement de l'envoi du colis... Conformément à l'article 40 de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978 nousvous garantissons un droit d'accès de modification et de suppression desdonnées qui vous concernent (dossier CNIL n° 1247400). Pour l'exercer adressez-nous un email à: contact@encherexpert.com. Les prochaines ventes Vous souhaitez être averti de nos prochaines mises en vente ? Les boutiques dans Paris

Categorie16 IdClient19838 EncherExpert SARL EncherExpert SAS I3EME SERVICE A THE CAFE HERMES TOUCANS EN PORCELAINE LIMOGES 9 PIECES THEIERE SUCRIER Arts de la table Marque: HERMES - authenticité garantie (en savoir plus) Service à thé / café de 9 pièces comprenant 2 tasses 2 soucoupes 1 théière ou cafetière 1 sucrier 1 pot à lait et 2 petites assiettes Gamme: TOUCANS Matière: porcelaine de Limoges Liste des documents et accessoires fournis (aucun autre accessoire ne pourra être réclamé par l’acheteur): AUCUN CARACTERISTIQUES: Marque: HERMES Gamme: TOUCANS Décor original créé par Hermès Service à thé comprenant 9 pièces Centre de production: Limoges Fabriqué en France Matière: porcelaine de Limoges Détails du lot et dimensions): 2 tasses: H: 5.5 x D: 9 cm 2 soucoupes: D: 14.2 cm 2 assiettes creuses: D: 19.2 cm 1 sucrier avec couvercle: H: 10 x D: 10 cm 1 pot à lait: H 9 x D 8 cm 1 théière avec couvercle: H: 17 x diam 15 cm Très bon état - traces d'utilisation - 2 brèches sur une tasse 1 fêle sur une soucoupe légère brèche sur le pot à l'eau - théière à nettoyer - voir photos N'hésitez pas à venir voir le lot dans notre magasin de Paris 16ème arrondissement Couleur: PORCELAINE Dimensions: VOIR DESCRIPTION France (hors Dom Tom): 26.6 € Europe 1 (see list): 33.6 € Europe 2 (see list): 37.6 € Europe 3 (see list): 40.6 € Europe 4 (see list): 57.6 € Other country: NO SHIPPING Réduisez vos frais de port en cas d'envoi groupé: contactez-nous. Si le coût total (prix de vente + expédition) est supérieur à 200 euros l’assurance à la valeur pour l'expédition est obligatoire (2% du coût total). If total amount (selling price + shipping) exceede 200€ shipping insurance is mandatory (2% of the total amount) Retrait sur place GRATUIT et SANS RDV Adresse 84 av Mozart 75016 PARIS Horaires Cliquez sur les petites photos pour agrandir l'image. En très bon état Imperfections possibles Fonctionne parfaitement EncherExpert et les éléments graphiques sont des marques et logos déposés – toute reproduction interdite - Copyright © 2005-2014 Merci de faire parvenir votre règlement dans les 7 jours suivant la clôture des enchères sous peine d'annulation de la vente et de dépôt d'un avis de non paiement. Nous n'acceptons qu'un seul mode de paiement par règlement. Chèque (à l'ordre d'EncherExpert nom sur le chèque doit être IDENTIQUE à celui renseigné sur montant maximum accepté: 200 € pas d'envoi en recommandé) 45 av Bosquet 75007 PARIS PAS de chèque en cas de retrait sur place Cartes bancaires (Visa et Mastercard) En cas de venue en magasin Paypal (montant maximum accepté 1000 euros) paypal@encherexpert.com NO paypal (PAS de paypal) will be accepted: - if the item is retrieved on shops (dans le cas de retrait en boutique) - if the payment > 1000 euros (si le paiement est > à 1000 euros) Espèces (montant maximum accepté: 1000 €) En cas de venue en magasin Virement Titulaire du compte: EncherExpert Banque: CIC PARIS: 30066 10181 00020021501 59 Motif: Nom de l'article et référence Direct wire Account Holder: EncherExpert BIC: CMCIFRPP IBAN: FR76 3006 6101 8100 0200 2150 159 Note to payee: item name and number France (hors Dom Tom): 26.6 € Europe 1 (see list): 33.6 € Europe 2 (see list): 37.6 € Europe 3 (see list): 40.6 € Europe 4 (see list): 57.6 € Other country: NO SHIPPING RESERVES au moment de la réception du colis Soyez vigilant à l'état du paquet lorsque vous le réceptionnez. Emettez OBLIGATOIREMENT des réserves sur le bordereau de la poste et déclarez les à votre bureau de poste. Sinon si l'article est endommagé nous ne pourrons être en mesure de faire fonctionner les assurances et aucun dédommagement ne pourra être demandé. Les remboursements en cas de perte ou de casse seront ceux proposés par la poste à savoir 23 euros/kg. Pour connaitre le coût d'une assurance à la valeur du bien veuillez nous contacter. RETOUR d'objet Si votre objet n'est pas conforme à sa description nous vous proposons la garantie conformité. Pour cela vous devez impérativement nous écrire par mail sous 7 jours suivant sa livraison un numéro de retour vous sera alors fourni. Une fois le colis réceptionné et contrôlé par nos soins le remboursement aura lieu (les frais de port aller et retour sont à la charge de l'acheteur). Retrait gratuit et sans rendez-vous Vous pouvez venir chercher votre objet directement à notre boutique (voir retrait). Envois groupés Réduisez vos frais de port en cas d'envoi groupé. Nous contacter pour avoir une estimation du coût. Assurance à la valeur - Insurance En cas de prix de vente supérieur à 200 euros l’assurance à la valeur pour l'expédition est obligatoire (ajoutez 2% du montant final en plus du prix de l'expédition). If the price exceed 200 euros the insurance is compulsory for the shipping (add 2% of the price) Nos frais d'expédition tiennent compte: - du matériel d'emballage: carton double épaisseur papier bulles - de la fragilité de certains articles pour lesquels nous sommes obligés de doubler les moyens d'emballage - de l'envoi en Colissimo (ou transporteur spécialisé) remis contre signature - de la manutention - du contrat d'enlèvement Colissimo sur notre entrepôt - de l'assurance du colis (23 euros/kg) Retrait sur place GRATUIT et SANS RDV Merci de venir avec la référence de l'objet et une pièce d'identité. Adresse 84 av Mozart 75016 PARIS Horaires Contrôle de l'objet Nous vous invitons à contrôler que votre objet est bien conforme à sa description et à en effectuer les tests appropriés en boutique. Dans la mesure où l'objet est sous votre responsabilité une fois l'objet enlevé: aucun retour ne pourra être accepté. Toutefois si votre objet n'est pas conforme à sa description au moment du contrôle nous vous proposons la garantie conformité: en cas de non-conformité de l’article la transaction est annulée. Délai de retrait Vous disposez de 7 jours suivant votre règlement pour retirer l’objet en magasin. En cas de dépassement de ce délai des frais de gardiennage de 5 € / jour s’appliquent. Au regard du droit en vigueur après adjudication Encherexpert ne saurait être tenu responsable du risque couru par les bien adjugés. Le transfert du risque est transmis à l'adjudicataire dès la fin des enchères. Transport de l'objet Merci de prévoir de quoi protéger et transporter votre objet. Garantie Conformité Si l'objet ne correspond pas à la description que nous en avons fait nous vous remboursons tout simplement. Retrait sur place GRATUIT et SANS RDV Pas besoin de téléphoner ou de nous prévenir: venez sans rendez-vous retirer votre objet gratuitement dans l'un de nos magasins (voir retrait). Authenticité des articles En tant que maison de vente aux enchères nous mettons notre expertise en oeuvre pour garantir l'authenticité et l'état des biens au moment de leur vente. En vertu de l'article L321-10 du code du commerce nous tenons un registre de police permettant un traçabilité des biens vendus par nos soins. Profil 0: bienvenue sous conditions Merci de nous communiquer par mail (paris16@encherexpert.com) votre PSEUDO votre TELEPHONE et les N° des objets sur lesquels vous souhaitez enchérir. Paiement sécurisé Plusieurs moyens de paiement sont à votre disposition: choisissez celui qui vous convient le mieux (voir paiement). Expédition en colissimo 48h (ou transporteur spécialisé) en toute confiance Acheter chez EncherExpert c'est avoir l'avis d'un tiers de confiance. Les objets sont testés et décrits le plus précisement possible en mettant en avant les défauts éventuels. Notre but: vous permettre d'enchérir en toute confiance en vous proposant la sécurité du remboursement en cas de non conformité de l'objet par rapport à sa description. Notre profil: plébicités par nos acheteurs et nos profils bénéficient du label powerseller et sont déclarés vendeur assistant. Qui est EncherExpert ? Encherexpert est la première Société de vente aux enchères sur. La SAS Encherexpert est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (agrément CVV n°2010-730 / Commissaire-priseur habilité: Me Augustin DAVID) Vous déposez gratuitement vos objets dans un des points de dépôt parisiens ou un expert se déplace à domicile pour les objets volumineux et vous encaissez votre chèque tout simplement. EncherExpert s'occupe de tout de la réception de votre objet à son expédition dans le monde entier. Bénéficiez ainsi de notre expérience et de notre notoriété pour atteindre les meilleurs prix de vente rapidement et en toute transparence. Engagements et responsabilités Encherexpert ne possède pas ces objets elle les vend pour le compte de ses clients et agit comme mandant pour son vendeur. Informatique et libertés Nous sommes amenés à voussolliciter par e-mail pour plusieurs raisons: confirmation de votrecommande de votre réglement de l'envoi du colis... Conformément à l'article 40 de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978 nousvous garantissons un droit d'accès de modification et de suppression desdonnées qui vous concernent (dossier CNIL n° 1247400). Pour l'exercer adressez-nous un email à: contact@encherexpert.com. Les prochaines ventes Vous souhaitez être averti de nos prochaines mises en vente ? Les boutiques dans Paris

Categorie16 IdClient29206 EncherExpert SARL EncherExpert SAS D2EME ASSIETTE EN PORCELAINE RUSSE SERVICE TSAR NICOLAS 2 MANUFACTURE IMPERIALE XIXe Art de la table Type: assiette de la Manufacture impériale de Porcelaine de Saint Petersbourg Provenance: Russie Epoque: XIXe siècle (vers 1840-1855) Liste des documents et accessoires fournis (aucun autre accessoire ne pourra être réclamé): AUCUN CARACTERISTIQUES: Type: assiette de la Manufacture impériale de Porcelaine de Saint Petersbourg Provenance: Russie Epoque: vers 1840-1855 Matière: porcelaine russe Couleur: blanc et doré Motifs: fleurs Cachet dessous au Chiffre de Nicolas Ier tsar de Russie au bleu sous la base Provenance: Par tradition familiale cette assiette aurait été OFFERTE A L AÏEUL Du vendeur PAR LE TSAR NICOLAS 2 Dimensions: H: 3.5 x D: 23.5 cm Très bon état - perte de dorure sur les bords et traces d'utilisation- griffures - voir photos N'hésitez pas à venir le voir dans notre magasin de Paris07 ème arrondissement Dimensions: H: 3.5 x D: 23.5 cm France (hors Dom Tom): 15.5 € Europe 1 (see list): 22.5 € Europe 2 (see list): 24.5 € Europe 3 (see list): 27.5 € Europe 4 (see list): 31.5 € Other country: NO SHIPPING Réduisez vos frais de port en cas d'envoi groupé: contactez-nous. Si le coût total (prix de vente + expédition) est supérieur à 200 euros l’assurance à la valeur pour l'expédition est obligatoire (2% du coût total). If total amount (selling price + shipping) exceede 200€ shipping insurance is mandatory (2% of the total amount) Retrait sur place GRATUIT et SANS RDV Adresse 45 av Bosquet 75007 PARIS Horaires Cliquez sur les petites photos pour agrandir l'image. En très bon état Imperfections possibles Fonctionne parfaitement EncherExpert et les éléments graphiques sont des marques et logos déposés – toute reproduction interdite - Copyright © 2005-2014 Merci de faire parvenir votre règlement dans les 7 jours suivant la clôture des enchères sous peine d'annulation de la vente et de dépôt d'un avis de non paiement. Nous n'acceptons qu'un seul mode de paiement par règlement. Chèque (à l'ordre d'EncherExpert nom sur le chèque doit être IDENTIQUE à celui renseigné sur montant maximum accepté: 200 € pas d'envoi en recommandé) 45 av Bosquet 75007 PARIS PAS de chèque en cas de retrait sur place Cartes bancaires (Visa et Mastercard) En cas de venue en magasin Paypal (montant maximum accepté 1000 euros) paypal@encherexpert.com NO paypal (PAS de paypal) will be accepted: - if the item is retrieved on shops (dans le cas de retrait en boutique) - if the payment > 1000 euros (si le paiement est > à 1000 euros) Espèces (montant maximum accepté: 1000 €) En cas de venue en magasin Virement Titulaire du compte: EncherExpert Banque: CIC PARIS: 30066 10181 00020021501 59 Motif: Nom de l'article et référence Direct wire Account Holder: EncherExpert BIC: CMCIFRPP IBAN: FR76 3006 6101 8100 0200 2150 159 Note to payee: item name and number France (hors Dom Tom): 15.5 € Europe 1 (see list): 22.5 € Europe 2 (see list): 24.5 € Europe 3 (see list): 27.5 € Europe 4 (see list): 31.5 € Other country: NO SHIPPING RESERVES au moment de la réception du colis Soyez vigilant à l'état du paquet lorsque vous le réceptionnez. Emettez OBLIGATOIREMENT des réserves sur le bordereau de la poste et déclarez les à votre bureau de poste. Sinon si l'article est endommagé nous ne pourrons être en mesure de faire fonctionner les assurances et aucun dédommagement ne pourra être demandé. Les remboursements en cas de perte ou de casse seront ceux proposés par la poste à savoir 23 euros/kg. Pour connaitre le coût d'une assurance à la valeur du bien veuillez nous contacter. RETOUR d'objet Si votre objet n'est pas conforme à sa description nous vous proposons la garantie conformité. Pour cela vous devez impérativement nous écrire par mail sous 7 jours suivant sa livraison un numéro de retour vous sera alors fourni. Une fois le colis réceptionné et contrôlé par nos soins le remboursement aura lieu (les frais de port aller et retour sont à la charge de l'acheteur). Retrait gratuit et sans rendez-vous Vous pouvez venir chercher votre objet directement à notre boutique (voir retrait). Envois groupés Réduisez vos frais de port en cas d'envoi groupé. Nous contacter pour avoir une estimation du coût. Assurance à la valeur - Insurance En cas de prix de vente supérieur à 200 euros l’assurance à la valeur pour l'expédition est obligatoire (ajoutez 2% du montant final en plus du prix de l'expédition). If the price exceed 200 euros the insurance is compulsory for the shipping (add 2% of the price) Nos frais d'expédition tiennent compte: - du matériel d'emballage: carton double épaisseur papier bulles - de la fragilité de certains articles pour lesquels nous sommes obligés de doubler les moyens d'emballage - de l'envoi en Colissimo (ou transporteur spécialisé) remis contre signature - de la manutention - du contrat d'enlèvement Colissimo sur notre entrepôt - de l'assurance du colis (23 euros/kg) Retrait sur place GRATUIT et SANS RDV Merci de venir avec la référence de l'objet et une pièce d'identité. Adresse 45 av Bosquet 75007 PARIS Horaires Contrôle de l'objet Nous vous invitons à contrôler que votre objet est bien conforme à sa description et à en effectuer les tests appropriés en boutique. Dans la mesure où l'objet est sous votre responsabilité une fois l'objet enlevé: aucun retour ne pourra être accepté. Toutefois si votre objet n'est pas conforme à sa description au moment du contrôle nous vous proposons la garantie conformité: en cas de non-conformité de l’article la transaction est annulée. Délai de retrait Vous disposez de 7 jours suivant votre règlement pour retirer l’objet en magasin. En cas de dépassement de ce délai des frais de gardiennage de 5 € / jour s’appliquent. Au regard du droit en vigueur après adjudication Encherexpert ne saurait être tenu responsable du risque couru par les bien adjugés. Le transfert du risque est transmis à l'adjudicataire dès la fin des enchères. Transport de l'objet Merci de prévoir de quoi protéger et transporter votre objet. Garantie Conformité Si l'objet ne correspond pas à la description que nous en avons fait nous vous remboursons tout simplement. Retrait sur place GRATUIT et SANS RDV Pas besoin de téléphoner ou de nous prévenir: venez sans rendez-vous retirer votre objet gratuitement dans l'un de nos magasins (voir retrait). Authenticité des articles En tant que maison de vente aux enchères nous mettons notre expertise en oeuvre pour garantir l'authenticité et l'état des biens au moment de leur vente. En vertu de l'article L321-10 du code du commerce nous tenons un registre de police permettant un traçabilité des biens vendus par nos soins. Profil 0: bienvenue sous conditions Merci de nous communiquer par mail (paris07@encherexpert.com) votre PSEUDO votre TELEPHONE et les N° des objets sur lesquels vous souhaitez enchérir. Paiement sécurisé Plusieurs moyens de paiement sont à votre disposition: choisissez celui qui vous convient le mieux (voir paiement). Expédition en colissimo 48h (ou transporteur spécialisé) en toute confiance Acheter chez EncherExpert c'est avoir l'avis d'un tiers de confiance. Les objets sont testés et décrits le plus précisement possible en mettant en avant les défauts éventuels. Notre but: vous permettre d'enchérir en toute confiance en vous proposant la sécurité du remboursement en cas de non conformité de l'objet par rapport à sa description. Notre profil: plébicités par nos acheteurs et nos profils bénéficient du label powerseller et sont déclarés vendeur assistant. Qui est EncherExpert ? Encherexpert est la première Société de vente aux enchères sur. La SAS Encherexpert est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (agrément CVV n°2010-730 / Commissaire-priseur habilité: Me Augustin DAVID) Vous déposez gratuitement vos objets dans un des points de dépôt parisiens ou un expert se déplace à domicile pour les objets volumineux et vous encaissez votre chèque tout simplement. EncherExpert s'occupe de tout de la réception de votre objet à son expédition dans le monde entier. Bénéficiez ainsi de notre expérience et de notre notoriété pour atteindre les meilleurs prix de vente rapidement et en toute transparence. Engagements et responsabilités Encherexpert ne possède pas ces objets elle les vend pour le compte de ses clients et agit comme mandant pour son vendeur. Informatique et libertés Nous sommes amenés à voussolliciter par e-mail pour plusieurs raisons: confirmation de votrecommande de votre réglement de l'envoi du colis... Conformément à l'article 40 de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978 nousvous garantissons un droit d'accès de modification et de suppression desdonnées qui vous concernent (dossier CNIL n° 1247400). Pour l'exercer adressez-nous un email à: contact@encherexpert.com. Les prochaines ventes Vous souhaitez être averti de nos prochaines mises en vente ? Les boutiques dans Paris

Categorie23 IdClient29079 EncherExpert SARL EncherExpert SAS J1ER SCULPTURE FAIENCE CRAQUELEE FEMME ET ENFANT FERNAND DEBONNAIRES EDITION NERVA Superbe faïence craquelée - Edition NERVA Artiste: modèle attribué à Fernand DEBONNAIRES (1907-1997) Titre: MERE ET ENFANT AU BAIN Epoque: vers 1930 - EPoque Art Déco Excellent état Documents et accessoires fournis (aucun autre accessoire ne pourra être réclamé par l’acheteur): AUCUN CARACTERISTIQUES: Superbe faïence craquelée - Edition NERVA Artiste: Fernand DEBONNAIRES (1907-1997) Titre: MERE ET ENFANT AU BAIN Epoque: vers 1930 - EPoque Art Déco Matière: faïence à émail blanc craquelé Sujet: FEMME et ENFANT Gravé en creux: EDITION NERVA N°8 et annoté S40 Signé de l'artiste partiellement effacé Dimensions: H 38 x L 20 x P 12 cm Excellent état – taches - voir photos N'hésitez pas à venir le voir dans notre magasin de Paris14 ème arrondissement Dimensions: H 38 x L 20 x P 12 cm France (hors Dom Tom): 38.6 € Europe 1 (see list): 45.6 € Europe 2 (see list): 59.6 € Europe 3 (see list): 62.6 € Europe 4 (see list): No Shipping € Other country: NO SHIPPING Réduisez vos frais de port en cas d'envoi groupé: contactez-nous. Si le coût total (prix de vente + expédition) est supérieur à 200 euros l’assurance à la valeur pour l'expédition est obligatoire (2% du coût total). If total amount (selling price + shipping) exceede 200€ shipping insurance is mandatory (2% of the total amount) Retrait sur place GRATUIT et SANS RDV Adresse 6 pl. Moro Giafferi 75014 PARIS Horaires Cliquez sur les petites photos pour agrandir l'image. En très bon état Imperfections possibles Fonctionne parfaitement EncherExpert et les éléments graphiques sont des marques et logos déposés – toute reproduction interdite - Copyright © 2005-2014 Merci de faire parvenir votre règlement dans les 7 jours suivant la clôture des enchères sous peine d'annulation de la vente et de dépôt d'un avis de non paiement. Nous n'acceptons qu'un seul mode de paiement par règlement. Chèque (à l'ordre d'EncherExpert nom sur le chèque doit être IDENTIQUE à celui renseigné sur montant maximum accepté: 200 € pas d'envoi en recommandé) 45 av Bosquet 75007 PARIS PAS de chèque en cas de retrait sur place Cartes bancaires (Visa et Mastercard) En cas de venue en magasin Paypal (montant maximum accepté 1000 euros) paypal@encherexpert.com NO paypal (PAS de paypal) will be accepted: - if the item is retrieved on shops (dans le cas de retrait en boutique) - if the payment > 1000 euros (si le paiement est > à 1000 euros) Espèces (montant maximum accepté: 3000 €) En cas de venue en magasin Virement Titulaire du compte: EncherExpert Banque: CIC PARIS: 30066 10181 00020021501 59 Motif: Nom de l'article et référence Direct wire Account Holder: EncherExpert BIC: CMCIFRPP IBAN: FR76 3006 6101 8100 0200 2150 159 Note to payee: item name and number France (hors Dom Tom): 38.6 € Europe 1 (see list): 45.6 € Europe 2 (see list): 59.6 € Europe 3 (see list): 62.6 € Europe 4 (see list): No Shipping € Other country: NO SHIPPING RESERVES au moment de la réception du colis Soyez vigilant à l'état du paquet lorsque vous le réceptionnez. Emettez OBLIGATOIREMENT des réserves sur le bordereau de la poste et déclarez les à votre bureau de poste. Sinon si l'article est endommagé nous ne pourrons être en mesure de faire fonctionner les assurances et aucun dédommagement ne pourra être demandé. Les remboursements en cas de perte ou de casse seront ceux proposés par la poste à savoir 23 euros/kg. Pour connaitre le coût d'une assurance à la valeur du bien veuillez nous contacter. RETOUR d'objet Si votre objet n'est pas conforme à sa description nous vous proposons la garantie conformité. Pour cela vous devez impérativement nous écrire par mail sous 7 jours suivant sa livraison un numéro de retour vous sera alors fourni. Une fois le colis réceptionné et contrôlé par nos soins le remboursement aura lieu (les frais de port aller et retour sont à la charge de l'acheteur). Retrait gratuit et sans rendez-vous Vous pouvez venir chercher votre objet directement à notre boutique (voir retrait). Envois groupés Réduisez vos frais de port en cas d'envoi groupé. Nous contacter pour avoir une estimation du coût. Assurance à la valeur - Insurance En cas de prix de vente supérieur à 200 euros l’assurance à la valeur pour l'expédition est obligatoire (ajoutez 2% du montant final en plus du prix de l'expédition). If the price exceed 200 euros the insurance is compulsory for the shipping (add 2% of the price) Nos frais d'expédition tiennent compte: - du matériel d'emballage: carton double épaisseur papier bulles - de la fragilité de certains articles pour lesquels nous sommes obligés de doubler les moyens d'emballage - de l'envoi en Colissimo (ou transporteur spécialisé) remis contre signature - de la manutention - du contrat d'enlèvement Colissimo sur notre entrepôt - de l'assurance du colis (23 euros/kg) Retrait sur place GRATUIT et SANS RDV Merci de venir avec la référence de l'objet et une pièce d'identité. Adresse 6 pl. Moro Giafferi 75014 PARIS Horaires Contrôle de l'objet Nous vous invitons à contrôler que votre objet est bien conforme à sa description et à en effectuer les tests appropriés en boutique. Dans la mesure où l'objet est sous votre responsabilité une fois l'objet enlevé: aucun retour ne pourra être accepté. Toutefois si votre objet n'est pas conforme à sa description au moment du contrôle nous vous proposons la garantie conformité: en cas de non-conformité de l’article la transaction est annulée. Délai de retrait Vous disposez de 7 jours suivant votre règlement pour retirer l’objet en magasin. En cas de dépassement de ce délai des frais de gardiennage de 5 € / jour s’appliquent. Au regard du droit en vigueur après adjudication Encherexpert ne saurait être tenu responsable du risque couru par les bien adjugés. Le transfert du risque est transmis à l'adjudicataire dès la fin des enchères. Transport de l'objet Merci de prévoir de quoi protéger et transporter votre objet. Garantie Conformité Si l'objet ne correspond pas à la description que nous en avons fait nous vous remboursons tout simplement. Retrait sur place GRATUIT et SANS RDV Pas besoin de téléphoner ou de nous prévenir: venez sans rendez-vous retirer votre objet gratuitement dans l'un de nos magasins (voir retrait). Authenticité des articles En tant que maison de vente aux enchères nous mettons notre expertise en oeuvre pour garantir l'authenticité et l'état des biens au moment de leur vente. En vertu de l'article L321-10 du code du commerce nous tenons un registre de police permettant un traçabilité des biens vendus par nos soins. Profil 0: bienvenue sous conditions Merci de nous communiquer par mail (paris14@encherexpert.com) votre PSEUDO votre TELEPHONE et les N° des objets sur lesquels vous souhaitez enchérir. Paiement sécurisé Plusieurs moyens de paiement sont à votre disposition: choisissez celui qui vous convient le mieux (voir paiement). Expédition en colissimo 48h (ou transporteur spécialisé) en toute confiance Acheter chez EncherExpert c'est avoir l'avis d'un tiers de confiance. Les objets sont testés et décrits le plus précisement possible en mettant en avant les défauts éventuels. Notre but: vous permettre d'enchérir en toute confiance en vous proposant la sécurité du remboursement en cas de non conformité de l'objet par rapport à sa description. Notre profil: plébicités par nos acheteurs et nos profils bénéficient du label powerseller et sont déclarés vendeur assistant. Qui est EncherExpert ? Encherexpert est la première Société de vente aux enchères sur. La SAS Encherexpert est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (agrément CVV n°2010-730 / Commissaire-priseur habilité: Me Augustin DAVID) Vous déposez gratuitement vos objets dans un des points de dépôt parisiens ou un expert se déplace à domicile pour les objets volumineux et vous encaissez votre chèque tout simplement. EncherExpert s'occupe de tout de la réception de votre objet à son expédition dans le monde entier. Bénéficiez ainsi de notre expérience et de notre notoriété pour atteindre les meilleurs prix de vente rapidement et en toute transparence. Engagements et responsabilités Encherexpert ne possède pas ces objets elle les vend pour le compte de ses clients et agit comme mandant pour son vendeur. Informatique et libertés Nous sommes amenés à voussolliciter par e-mail pour plusieurs raisons: confirmation de votrecommande de votre réglement de l'envoi du colis... Conformément à l'article 40 de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978 nousvous garantissons un droit d'accès de modification et de suppression desdonnées qui vous concernent (dossier CNIL n° 1247400). Pour l'exercer adressez-nous un email à: contact@encherexpert.com. Les prochaines ventes Vous souhaitez être averti de nos prochaines mises en vente ? Les boutiques dans Paris