Droit gestion collectivites

Droit des collectivit?s territoriales - 2e ?d.: HyperCours Jacques Ferstenbert Fran?ois Priet Paule Quilichini Auteur: Jacques Ferstenbert François Priet Paule Quilichini Editeur: Dalloz Relié: 860 pages Hardcover Edition: 2e édition 2016 Publication: 27/04/2016 Collection: DZ.MANUEL DZ Dimensions: 24 x 19 x 2,4 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Le droit des collectivités territoriales est en constante évolution. Cet ouvrage en analyse les notions de base par une approche doctrinale renouvelée (décentralisation, libre administration, collectivité territoriale). Il aborde de façon approfondie les principaux thèmes de la discipline: les organes (délibérants, exécutifs, consultatifs), les acteurs (élus, fonctionnaires, citoyens), les moyens (financiers, juridiques, matériels), la diversité des compétences, les responsabilités encourues (administrative, pénale) et les contrôles sur les actes et les personnes. Cette édition rend compte enfin des plus récentes réformes (fonction publique, marchés et contrats de partenariat, patrimoine, etc.) ainsi que des propositions du comité de réforme des collectivités locales présidé par Edouard Balladur. Il donnera ainsi satisfaction aux étudiants de Master et aux candidats aux concours de catégorie A de la fonction publique, aussi bien qu'aux élus et aux cadres des collectivités territoriales. Jacques Ferstenbert est professeur émérite de l'Université d'Orléans, avocat spécialiste de droit public (FIDAL), administrateur et délégué régional du CNFPT, vice-président du Centre interdépartemental de gestion de la Grande couronne. François Priet est professeur à l'Université d'Orléans. Paule Quilichini est maître de conférences à l'Université d'Orléans. " La géographie, ça sert d'abord à faire la guerre. " Tel était le titre d'un livre d'Yves Lacoste, paru à la fin des années 1970 et qui, à l'époque, avait fait grand bruit. Les clients ayant achet? cet article ont ?galement achet? Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Livre Livres Code EAN: 9782130567967 Disponibilité: Disponible Titre: Droit Des Collectivités Territoriales Ressum: 2 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Broché ClassificationDecitre 1: Droit Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 2: Droit public Livres / Collection: Major ClassificationDecitre 3: Decentralisation - collectivités territoriales Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Droit et gestion des collectivites territoriales - 2013 Collectivites territoriales et energie ambitions et contradictions GRALE Auteur: GRALE Editeur: Le Moniteur Relié: 792 pages Hardcover Edition: Edition 2013 Publication: 25/09/2013 Collection: LM.COLL.LOCAL Dimensions: 24,41 x 16 x 2,4 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français   D'autre titre de GRALE ACCP N? 136 OCTOBRE 2013 Droit et gestion des collectivit?s territoriales - 2013: Collectivit?s territoriales et ?nergie: ambitions et contradictions Amc n? 232 avril 2014 Amc hors s?rie: maisons individuelles et group?es Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Gestion des ressources humaines dans les collectivités territoriales 1988 Prix: 15,00 € Livre en bon état Catégorie(s): Sciences humaines Référence du livre: R12738 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Droit des regimes matrimoniaux (ancienne edition) Annie Lamboley Marie-Helene Laurens-Lamboley Auteur: Annie Lamboley Marie-Helene Laurens-Lamboley Editeur: Lexis Nexis Broché: 204 pages Format: Broche Createur: Annie Lamboley (Auteur) Marie-Helene Laurens-Lamboley (Auteur) Edition: 3e edition Publication: 31/08/2004 Collection: Objectif Droit Dimensions: 24 x 160 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français L'essentiel du droit des regimes matrimoniaux est expose de facon simple et didactique l'etudiant y trouvera non seulement les regles communes a l'ensemble des regimes, mais egalement les regles particulieres a chacun d'eux. Une documentation doctrinale et jurisprudentielle, entierement reactualisee, est proposee au lecteur, afin de lui permettre d'approfondir les questions de son choix sans avoir a faire, lui-meme, l'effort de recherche des references. Divers exemples viennent aussi illustrer les developpements afin d'en rendre la lecture plus attractive et moins abstraite. Cet ouvrage est destine principalement aux etudiants de deuxieme cycle des universites et aux futurs notaires des ecoles et centres de formation. L'etudiant pourra utilement completer ce cours par les Travaux diriges de droit des regimes matrimoniaux des memes auteurs dans lesquels il trouvera etudes de cas, dissertations, commentaires d'arrets et d'articles sur la matiere. Cette troisieme edition est a jour des reformes recentes modifiant le droit clos successions et le droit du divorce. Biographie de l'auteur Annie Lamboley est professeur emerite a la faculte de droit de Montpellier. Marie-Helene Laurens-Lamboley est notaire. L'essentiel du droit des regimes matrimoniaux est expose de facon simple et didactique l'etudiant y trouvera non seulement les regles communes a l'ensemble des regimes, mais egalement les regles particulieres a chacun d'eux. Une documentation doctrinale et jurisprudentielle, entierement reactualisee, est proposee au lecteur, afin de lui permettre d'approfondir les questions de son choix sans avoir a faire, lui-meme, l'effort de recherche des references. Divers exemples viennent aussi illustrer les developpements afin d'en rendre la lecture plus attractive et moins abstraite. Cet ouvrage est destine principalement aux etudiants de deuxieme cycle des universites et aux futurs notaires des ecoles et centres de formation. L'etudiant pourra utilement completer ce cours par les Travaux diriges de droit des regimes matrimoniaux des memes auteurs dans lesquels il trouvera etudes de cas, dissertations, commentaires d'arrets et d'articles sur la matiere. Cette troisieme edition est a jour des reformes recentes modifiant le droit clos successions et le droit du divorce. Extrait Extrait de l'introduction generale 1. - Definition. Les regimes matrimoniaux sont l'une des pieces maitresses du droit patrimonial de la famille, aux cotes des successions et des liberalites. Ils ont pour objet de regir les relations pecuniaires qu'entretiennent les epoux aussi bien entre eux qu'avec les tiers. Ces relations, creatrices de droits et d'obligations, ont ete l'objet d'importantes reformes au cours des dernieres decennies, la premiere datant de la loi n 65-570 du 13 juillet 1965, la plus recente resultant de la loi n 85-1372 du 23 decembre 1985. 2. - Historique. Sous l'ancien droit, deux systemes etaient en vigueur selon que l'on etait dans les pays de droit ecrit ou dans les pays de coutume. Les pays de droit ecrit, c'est-a-dire les pays du Midi, avaient repris le regime dotal que connaissait deja le droit romain de Justinien. La caracteristique essentielle d'un tel regime consistait en une division des biens de la femme en deux masses la masse des biens dotaux, la masse des biens paraphernaux. Les premiers, formant ce que l'on denommait la «dot», etaient soumis a l'administration et a la jouissance du mari; ils etaient affectes aux besoins du menage et devaient etre restitues a la femme en fin de regime. D'ou leur inalienabilite. Les seconds, a l'inverse, etaient soumis a l'administration et a la jouissance de la femme. Les pays de coutume, dans leur grande majorite, adoptaient un regime de communaute dont les principales caracteristiques etaient les suivantes - aux biens propres de chaque epoux, on opposait la communaute dont la composition variait selon les coutumes et les contrats de mariage; - en cours d'union, les biens communs etaient soumis a la gestion du mari, «seigneur et maitre de la communaute». En contrepartie des pouvoirs illimites du mari, la femme se voyait reconnaitre des garanties comme l'hypotheque legale; - quant a la gestion des propres, la femme connaissait deux limitations dans ses pouvoirs incapable et «en puissance du mari», la validite de ses actes etait soumise a assistance; la communaute ayant l'usufruit des propres, le mari avait son mot a dire pour les actes les concernant; - a la dissolution du regime, les biens communs etaient partages egalement entre les epoux. Mais au cas de mauvaise gestion maritale, la femme avait le droit de renoncer a la communaute ou de se prevaloir du benefice d'emolument qui l'autorisait a n'etre tenue du passif que dans la limite de l'actif recueilli. L'essentiel du droit des regimes matrimoniaux est expose de facon simple et didactique l'etudiant y trouvera non seulement les regles communes a l'ensemble des regimes, mais egalement les regles particulieres a chacun d'eux. Une documentation doctrinale et jurisprudentielle, entierement reactualisee, est proposee au lecteur, afin de lui permettre d'approfondir les questions de son choix sans avoir a faire, lui-meme, l'effort de recherche des references. Divers exemples viennent aussi illustrer les developpements afin d'en rendre la lecture plus attractive et moins abstraite. Cet ouvrage est destine principalement aux etudiants de Master et aux futurs notaires des ecoles et centres de formation. L'etudiant pourra utilement completer ce cours par les Travaux diriges de droit des regimes matrimoniaux des memes auteurs dans lesquels il trouvera etudes de cas, dissertations, commentaires d'arrets et d'articles sur la matiere. Cette cinquieme edition est a jour des reformes recentes modifiant non seulement le droit du divorce ou des suretes, mais egalement le droit des successions et des liberalites ou encore le droit de la saisie immobiliere. Sont aussi prises en compte les dispositions resultant des decrets de 2006 visant le conjoint collaborateur d'un chef d'une entreprise commerciale, artisanale, liberale ou agricole. Le sont enfin les mesures nouvelles portant reforme de la protection juridique des majeurs, appelees a entrer en vigueur au 1er janvier 2009, mais dont certaines concernant notamment le droit des regimes matrimoniaux sont d'application immediate.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit civil Droit des regimes matrimoniaux

Gestion des assurances Francois Lukau Nkodi Auteur: Francois Lukau Nkodi Editeur: Editions L'Harmattan Broché: 376 pages Publication: 01/01/2014 Réédition: 01/01/2014 Dimensions: 24 x 16 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Ce texte aborde la gestion des assurances dans ses deux aspects, en l occurrence, la gestion des assurances des entreprises et la gestion des entreprises d assurances. En prerequis incontournable, la premiere partie de cet ouvrage fournit un expose elementaire sur la legislation des assurances. Les specificites congolaises sont traitees dans la derniere partie. Le professeur docteur ingenieur agrege Francois Lukau Nkodi est docteur en sciences economiques de l'Universite libre de Bruxelles depuis le 14 juillet 1983. Il a ete nomme, par ordonnance presidentielle, le 12 janvier 2008, administrateur-directeur financier de la Societe nationale d'assurances. Il est le titulaire de la chaire de Gestion des assurances a l'Institut superieur de statistique de Kinshasa (ISS-KIN).   Les clients ayant acheté cet article ont également acheté Au diable vauvert: Suivi de Alatyr Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Droit du travail: Relations individuelles Nouveau et garanti Flambant neuf, original et garantie Livraison rapide et gratuite Préparé et livré en 24/48 heures Retour gratuit Retour gratuit, 14 jours pour changer d'avis Type Broché Édition 3 ISBN 2711002233 Numéro de pièce fabricant 2711002233 Langue Published: Français; Original Language: Français; Générique: Français; Dimensions 24,00 x 3,99 x 16,00 (cm) Taille du paquet 23,60 x 15,80 x 4,19 (cm) Étiquette LexisNexis Producteur LexisNexis Auteur Bernard Teyssié, Jean-Francois Cesaro, Arnaud Martinon Codes EAN 9782711002238 Compter 882 Date de publication 01/05/2014 Éditeur LexisNexis Studio LexisNexis Catégorie 1 Livres > Droit > Droit du travail Catégorie 2 Livres > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Catégorie 3 Livres > Etudes supérieures > Université > Sciences de gestion Livraison En règle générale, tous les articles sont envoyés le même jour par courrier express avec code de suivi de commande. Nous faisons tout notre possible pour respecter le délai de livraison indiqué sur l'annonce. Paiement Tous les paiements se font exclusivement via PayPal, synonyme de garantie et sécurité pour l'acheteur et pour le vendeur. Si vous n'avez pas de compte PayPal, et ne désirez pas en ouvrir un, vous pouvez quand même régler le paiement de votre achat au moyen d'une carte de crédit accepté par PayPal. Retour et Garantie Tous les produits sont nouveaux et couverts par une garantie de 2 ans. Dans le cas que l'objet acheté ne soit plus disponible, plus en production ou impossible à réparer, vous serez remboursé (les frais de transport restent à la charge du client). Si vous changez d'avis et souhaitez renvoyer un objet, vous pouvez le retourner jusqu'à 14 jours après votre achat, gratuitement.

Droit de la fonction publique - 21e ?d.: M?mentos Gustave Peiser Auteur: Gustave Peiser Editeur: Dalloz Broché: 206 pages paperback Edition: édition 2012 Publication: 22/08/2012 Réédition: 22/08/2012 Collection: Mementos droit public Dimensions: 23,8 x 15,8 x 2,4 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Ce mémento est consacré aux personnels de l'administration. La plupart des agents employés par l'administration sont soumis à un régime juridique particulier dominé par le statut général de la fonction publique. Il existe trois grands régimes statutaires: la fonction publique de l'Etat, la fonction publique territoriale, la fonction publique hospitalière. Outre l'étude de la situation juridique des personnels de l'administration, cet ouvrage contient d'importants développements consacrés aux problèmes actuels de la fonction publique (effectifs, redéfinition des droits et obligations, gestion) faisant ainsi état des profondes modifications intervenues depuis quelques années (ex. loi du 12 mars 2012). Ce Mémento, essentiellement destiné aux étudiants en droit et aux candidats aux concours administratifs, intéressera tous ceux qui veulent connaître notre fonction publique. Gustave Peiser est professeur émérite de l'Université Pierre-Mendès-France (Grenoble II). D'autre ouvrages de Gustave Peiser Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Livres Droit Livres Code EAN: 9782368931431 Dimensions et poids / Poids: 1065 Support / Quantité fournie: 1 Lieu de parution: Levallois Perret, France Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Livres / Format: Relié Propriétaire: Decitre Livres Origine: Decitre Ressum: 2 Date: 04/12/2015 Titre: Gestion Immobilière Disponibilité: Disponible Contributeur: Éditeur: Francis Lefebvre Année édition: Edition 2016 ClassificationDecitre 1: Droit Livres / Longueur: 23.8 Livres / Nb de pages: 1470 ClassificationDecitre 2: Droit des affaires Livres / Collection: Mémento Pratique ClassificationDecitre 3: Immobilier droit de la construction Livres / Epaisseur: 4.2 Livres / Largeur: 15.5

Livre Livres Code EAN: 9782729841881 Disponibilité: Disponible Titre: Droit Des Affaires Pour Manager Date: 14/01/2009 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Broché Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit des affaires Livres / Collection: gestion ClassificationDecitre 3: Droit des affaires

  MANUEL et APPLICATIONS     DROIT FISCAL DCG 4    (le 4 correspondant à la matière n°4 du DCG) Livre de 2ème année de DCG   (Diplôme Général de Comptabilité) AUTEURS:   Emmanuel Disle, Jacques Saraf, Nathalie Gonthier-Besacier, J.-Luc Rossignol Collection:   Expert Sup, DUNOD  2013 / 2014 (l'édition est réactualisée chaque année, mais de toute façon ce genre de manuel n'est jamais à jour car il suffit que la TVA ou les lois changent et le manuel n'est pas le reflet de l'actualité. Sinon, les exercices sont exactement les mêmes. Il suffit de réadapter par rapport aux taux actuels) L es mises à jour rendues nécessaires par les éventuelles lois rectificatives sont présentées sur les sites expert-sup.com et dunod.com au fur et à mesure de leur parution. 682 pages 190x240 mm code ISBN: 9782100593873 (prix neuf: 34 euros) Ce manuel est clair et synthétique. Les mises à jour rendues nécessaires par les éventuelles lois rectificatives futures seront présentées sur les sites expert-sup.com et dunod.com au fur et à mesure de leur parution.   Alliant avec pertinence les notions fondamentales et la pratique du droit fiscal, ce manuel couvre l’intégralité du programme du Diplôme de Comptabilité et de Gestion, épreuve nº 4. Il est ainsi un outil efficace de préparation et de réussite à l’examen: • La taxe sur la valeur ajoutée: territorialité, TVA exigible et déductible, déclaration et paiement… • L’imposition des résultats des entreprises individuelles: imposition des bénéfices industriels et commerciaux, produits imposables, charges déductibles… • L’impôt sur les sociétés: l’assiette de l’IS, régime d’imposition des plus ou moins-values, liquidation et paiement de l’IS… • L’impôt sur le revenu: traitements et salaires, revenus des capitaux mobiliers, rémunérations des dirigeants de sociétés, revenus fonciers… • L’imposition du capital: droits d’enregistrement, IS, impôts locaux. • La taxe sur les salaires, le contrôle fiscal Poids du livre: 1 KG 280 Pour cet article, je vous propose un envoi en LETTRE VERTE (5,60 €),  (je décline toute responsabilité quant à l'acheminement dans ces conditions). Si vous préférez un envoi suivi: E nvoi en MONDIAL RELAY   (3,80 €),  (livraison dans un point Mondial Relay près de votre domicile. Assurance livraison de 50 euros incluse).  ou Envoi en COLISSIMO (livraison à domicile. Assurance livraison de 23 €/kg inclus port compris) (coût Colissimo LA POSTE = 8,50 €)   PRECISEZ MOI AVANT LE REGLEMENT Consultez mes autres objets ! En cas d'achats multiples, me contacter avant le règlement. Je pèse l'ensemble des objets pour calculer le prix le plus juste en colissimo ou Mondial Relay. Les frais de livraison ne comprennent que les coûts postaux.

Livre Livres Code EAN: 9782017100430 Année édition: Edition 2020 Disponibilité: Disponible Titre: Droit Tle Stmg Enjeux Et Repères Date: 16/05/2020 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 ClassificationDecitre 1: Scolaire lycée général et technologique ClassificationDecitre 2: 1re Voie technologique Livres / Collection: Enjeux & Repères ClassificationDecitre 3: STMG (Sciences et technologies du management et de la gestion

Livres Scolaire lycée général et technologique Livres Code EAN: 9782091654188 Année édition: Edition 2019 Contributeur: Éditeur: Nathan Technique Disponibilité: Disponible Titre: Droit 1re Stmg - Livre Du Professeur Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 ClassificationDecitre 1: Scolaire lycée général et technologique ClassificationDecitre 2: 1re Voie technologique Livres / Collection: Réflexe ClassificationDecitre 3: STMG (Sciences et technologies du management et de la gestion

Livres Scolaire lycée général et technologique Livres Code EAN: 9782091670454 Année édition: Edition 2020 Contributeur: Éditeur: Nathan Technique Disponibilité: Disponible Titre: Droit Tle Stmg Date: 07/05/2020 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 ClassificationDecitre 1: Scolaire lycée général et technologique ClassificationDecitre 2: Tle Voie technologique Livres / Collection: Réflexe ClassificationDecitre 3: STMG (Sciences et technologies du management et de la gestion

Livre Livres Code EAN: 9782216158003 Année édition: Edition 2020 Disponibilité: Disponible Titre: Droit Tle Stmg Date: 14/05/2020 Livres / Collection: TREMPLIN Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre ClassificationDecitre 3: STMG (Sciences et technologies du management et de la gestion ClassificationDecitre 2: Tle Voie technologique ClassificationDecitre 1: Scolaire lycée général et technologique Livres / Période: Livre édité depuis 1980