Enjeux matiere

Module MG4 BAC PRO Premières et Terminales Les enjeux en matière d'environnement, d'alimentation et de santé Travaux dirigés Éditions Docéo OCCASION

Quantité:2; Type:Extérieur; Matière:Métal,Plastique; Poids à lexpédition:0.1; Poids net:0.1; Date de lannonce:12/01/2022

Droit de l'environnement - 1re ?dition Pascal Planchet Auteur: Pascal Planchet Editeur: Dalloz Broché: 210 pages paperback Publication: 15/04/2015 Collection: Mémentos Dimensions: 23,6 x 15,8 x 2,4 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Le droit de l'environnement, à la croisée de plusieurs disciplines juridiques, connaît une évolution rapide qui en fait aujourd'hui une matière incontournable. Sans prétendre à l'exhaustivité, ce Mémento aborde les sources et les principes de la matière et éclaire le lecteur sur l'ensemble des problématiques qui touchent à la protection de l'environnement en tenant compte des enjeux actuels et des évolutions les plus récentes. Professeur à l'Université Lumière Lyon 2 Le droit de l'environnement, à la croisée de plusieurs disciplines juridiques, connaît une évolution rapide qui en fait aujourd'hui une matière incontournable. Sans prétendre à l'exhaustivité, ce Mémento aborde les sources et les principes de la matière et éclaire le lecteur sur l'ensemble des problématiques qui touchent à la protection de l'environnement en tenant compte des enjeux actuels et des évolutions les plus récentes. D'autre ouvrages de Pascal Planchet Les clients ayant achet? cet article ont ?galement achet? Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Memento de la Jurisprudence, Droit du travail Martine Le Bihan-Guenole Auteur: Martine Le Bihan-Guenole Editeur: Hachette Education Broché: 160 pages Format: Broche Edition: HACHETTE EDUCATION Publication: 24/08/2011 Réédition: 01/01/1990 Collection: Les Fondamentaux Dimensions: 19 x 14 x 1 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français. Memento de la jurisprudenceAuteur Martine Le Bihan-Guenole Paru le 24 08 2011Editeur Hachette SuperieurISBN 978-2-01-146197-1 EAN 13 9782011461971Caracteristiques Broche 160 pagesDimensions poids 14 cm x 19 cm x 1 cm 0,19 kg Theme Droit Complement indispensable des manuels, ce memento rassemble les principales decisions de justice en droit du travail, enrichies de commentaires approfondis. Pour plus de clarte, l'ouvrage presente les differentes jurisprudences en fonction des principaux themes du... Complement indispensable des manuels de droit du travail, ce memento rassemble les principales decisions de justice interessant cette matiere et utile a sa comprehension. Pour plus de clarte, l'ouvrage classe les differentes decisions par theme. Le commentaire rappelle les circonstances du litige, la procedure, les theses des parties et le sens de la decision pour enfin faire ressortir les principaux apports jurisprudentiels. Points forts - Un ouvrage a la fois synthetique et complet. - Un classement par theme pour se reperer plus facilement dans les jurisprudences et identifier rapidement leur portee. - Une nouvelle couverture plus souple, plus pratique pour une lecture dans les transports. Sommaire 1. Le marche du travail - Le recrutement - L'embauche - Le travail precaire 2. Le cadre du travail - L'entreprise - L'employeur - Les salaries 3. Le contrat de travail a duree indeterminee - La conclusion du contrat de travail a duree indeterminee - L'execution - Rupture 4. Le contrat de travail a duree determinee - Le contrat de travail a duree determinee - Duree - La rupture anticipee 5. La reglementation du travail - La duree du travail - Les conges - La remuneration 6. Le syndicalisme - Le syndicat - Les delegues syndicaux - La section syndicale 7. La negociation collective - Les dispositions communes - La convention de branche - La convention ou l'accord d'entreprise - L'extension, l'elargissement 8. Les conflits collectifs - La greve - L'occupation des locaux - L'action en responsabilite Auteurs Martine Lebihan-Guenole est maitre de conferences de droit prive HDR a l'universite du Havre. Ses axes de recherche droits fondamentaux et droits international, europeen et compare. Public vise Etudiants en licence de droit et IEP ou encore preparant les concours administratifs. Toute personne souhaitant comprendre les principes du droit du travail et ses enjeux dans son quotidien professionnel. Complement indispensable des manuels de droit du travail, ce memento rassemble les principales decisions de justice interessant cette matiere et utile a sa comprehension. Pour plus de clarte, l'ouvrage classe les differentes decisions par theme. Le commentaire rappelle les circonstances du litige, la procedure, les theses des parties et le sens de la decision pour enfin faire ressortir les principaux apports jurisprudentiels.Points forts - Un ouvrage a la fois synthetique et complet.- Un classement par theme pour se reperer plus facilement dans les jurisprudences et identifier rapidement leur portee.- Une nouvelle couverture plus souple, plus pratique pour une lecture dans les transports.Sommaire 1. Le marche du travail- Le recrutement- L'embauche- Le travail precaire2. Le cadre du travail- L'entreprise- L'employeur- Les salaries3. Le contrat de travail a duree indeterminee- La conclusion du contrat de travail a duree indeterminee- L'execution- Rupture4. Le contrat de travail a duree determinee- Le contrat de travail a duree determinee- Duree- La rupture anticipee5. La reglementation du travail- La duree du travail- Les conges- La remuneration6. Le syndicalisme- Le syndicat- Les delegues syndicaux- La section syndicale7. La negociation collective- Les dispositions communes- La convention de branche- La convention ou l'accord d'entreprise- L'extension, l'elargissement8. Les conflits collectifs- La greve- L'occupation des locaux- L'action en responsabiliteAuteurs Martine Lebihan-Guenole est maitre de conferences de droit prive HDR a l'universite du Havre. Ses axes de recherche droits fondamentaux et droits international, europeen et compare.Public vise Etudiants en licence de droit et IEP ou encore preparant les concours administratifs.Toute personne souhaitant comprendre les principes du droit du travail et ses enjeux dans son quotidien professionnel. est maitre de conferences de droit prive HDR a l'universite du Havre. Ses axes de recherche droits fondamentaux et droits international, europeen et compare.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Le systeme fiscal francais en clair Frederic Douet Auteur: Frederic Douet Editeur: Ellipses Marketing Broché: 128 pages Format: Broche Edition: Ellipses Marketing Publication: 05/04/2011 Réédition: 01/01/1990 Collection: SERIE EN CLAIR Dimensions: 21 x 14 x 1 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français La fiscalite est aux Francais ce que le sparadrap est au capitaine Haddock dans "L'Affaire Tournesol" du plus modeste au plus fortune, aucun d'eux n'y echappe. Les Francais ne contestent pas la legitimite du recours a l'impot tout en appelant de leurs voeux une veritable reforme de la fiscalite. Cette reforme est d'autant plus necessaire que la France doit faire face a une dette publique abyssale qui s'eleve a pres de 1 678 000 000 000 d'euros au debut de l'annee 2011. Pour y voir clair parmi les enjeux presents et a venir, il est necessaire de connaitre les lignes de force du systeme fiscal francais. Cet ouvrage aide a les decrypter en les expliquant clairement et simplement. Ses lecteurs seront surpris par les decalages qui existent entre, d'une part, le discours politique et les idees recues et, d'autre part, la realite. Il s'agit de deconstruire les raisonnements afin de mieux comprendre le chemin restant a parcourir et, en definitive, reconstruire sur de meilleures fondations. Biographie de l'auteur Frederic Douet est maitre de conferences a l'universite Paris-Dauphine ou il enseigne le droit fiscal. Ses nombreux travaux - notamment le "Traite de droit fiscal de la famille" (Litec, 10e ed. 2011) - font de lui l'un des rares universitaires francais specialises dans cette matiere. La fiscalite est aux Francais ce que le sparadrap est au capitaine Haddock dans "L'Affaire Tournesol" du plus modeste au plus fortune, aucun d'eux n'y echappe. Les Francais ne contestent pas la legitimite du recours a l'impot tout en appelant de leurs voeux une veritable reforme de la fiscalite. Cette reforme est d'autant plus necessaire que la France doit faire face a une dette publique abyssale qui s'eleve a pres de 1 678 000 000 000 d'euros au debut de l'annee 2011. Pour y voir clair parmi les enjeux presents et a venir, il est necessaire de connaitre les lignes de force du systeme fiscal francais. Cet ouvrage aide a les decrypter en les expliquant clairement et simplement. Ses lecteurs seront surpris par les decalages qui existent entre, d'une part, le discours politique et les idees recues et, d'autre part, la realite. Il s'agit de deconstruire les raisonnements afin de mieux comprendre le chemin restant a parcourir et, en definitive, reconstruire sur de meilleures fondations. Frederic Douet est maitre de conferences a l'universite Paris-Dauphine ou il enseigne le droit fiscal. Ses nombreux travaux - notamment le "Traite de droit fiscal de la famille" (Litec, 10e ed. 2011) - font de lui l'un des rares universitaires francais specialises dans cette matiere.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Union europeenne et securite aspects internes et externes Catherine Flaesch-Mougin Auteur: Catherine Flaesch-Mougin Editeur: Emile Bruylant Broché: 441 pages Format: Broche Edition: BRUYLANT Publication: 22/07/2009 Réédition: 22/07/2009 Collection: Rencontres europeennes Dimensions: 24 x 16 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français L'Union europeenne traite de plus en plus frequemment des questions de securite securite internationale dans le cadre de sa Politique Etrangere et de Securite Commune et de sa Politique Europeenne de Defense, securite interieure avec la mise en place de son Espace de Liberte, de Securite et de Justice, prise en compte croissante d'imperatifs de securite dans les politiques communautaires en matiere alimentaire, maritime, sociale, de protection du consommateur ou. plus recemment, de protection civile et d'approvisionnement energetique. Au-dela du panorama des diverses facettes, internes et externes, de la securite abordees par l'Union europeenne, l'ouvrage apporte une reflexion sur les enjeux qui s'y attachent incursion croissante de l'Union dans les prerogatives traditionnelles des Etats, sollicitation de nouvelles formes d'intervention et de modes de gouvernance privilegiant les agences, conciliation parfois delicate avec le respect des droits fondamentaux des citoyens et du principe de democratie. L'Union europeenne traite de plus en plus frequemment des questions de securite securite internationale dans le cadre de sa Politique Etrangere et de Securite Commune et de sa Politique Europeenne de Defense, securite interieure avec la mise en place de son Espace de Liberte, de Securite et de Justice, prise en compte croissante d'imperatifs de securite dans les politiques communautaires en matiere alimentaire, maritime, sociale, de protection du consommateur ou. plus recemment, de protection civile et d'approvisionnement energetique. Au-dela du panorama des diverses facettes, internes et externes, de la securite abordees par l'Union europeenne, l'ouvrage apporte une reflexion sur les enjeux qui s'y attachent incursion croissante de l'Union dans les prerogatives traditionnelles des Etats, sollicitation de nouvelles formes d'intervention et de modes de gouvernance privilegiant les agences, conciliation parfois delicate avec le respect des droits fondamentaux des citoyens et du principe de democratie.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit europeen textes Droit international

L.12214-1 a la loupe Jean-Jacques Touati Auteur: Jean-Jacques Touati Editeur: Editions Liaisons Broché: 152 pages Format: Broche Createur: Preface Xavier Bertrand Edition: 2e edition Publication: 07/08/2008 Réédition: 07/08/2008 Collection: LIAISONS SOCIAL Dimensions: 24 x 16 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français L'article L.122-12, 2e alinea, devenu L.1224-1, est sans aucun doute l'un des plus celebres articles du code du travail. Celebre a la fois par la specificite de la matiere qu'il concerne et par l'abondante jurisprudence qui est venue delimiter son champ d'action. Concu a l'origine pour apporter des garanties aux salaries, il prevoit qu'en cas de modification de la situation juridique de l'entreprise, leurs contrats de travail restent en vigueur avec le nouvel employeur. Mais l'evolution economique des entreprises et les processus de restructuration ont pu parfois conduire a des situations ou sa mise en oeuvre ne conduisait pas necessairement a preserver les droits des salaries, mais au contraire a les mettre en cause. Cet ouvrage dresse un tableau precis et pratique de ses modalites d'application. Particulierement pedagogique, il permettra a tous ceux qui ont a appliquer ce droit au quotidien de connaitre precisement les contours de l'article L.1224-1 et des enjeux qui y sont attaches. Plus qu'un guide utile, c'est le fruit d'une demarche indispensable pour tout a la fois simplifier, stabiliser et garantir les relations entre les differents acteurs du marche du travail. Biographie de l'auteur Jean-Jacques Touati est avocat specialise en droit social. Il est l'auteur de Le motif de licenciement a la loupe aux Editions Liaisons et de Salespeople and French employment law aux Editions Lamy. Il redige regulierement une chronique pour le journal Le Figaro et le supplement Reussir de l'Express. Le Cabinet Touati a ete classe premier (ex-aequo) des cabinets de droit social francais par " The Legal 500 ". Pratique Livre tres pratique et complet qui permet de bien comprendre les particularites de cet article de loi tres complexe. L'article L.122-12, 2e alinea, devenu L.1224-1, est sans aucun doute l'un des plus celebres articles du code du travail. Celebre a la fois par la specificite de la matiere qu'il concerne et par l'abondante jurisprudence qui est venue delimiter son champ d'action. Concu a l'origine pour apporter des garanties aux salaries, il prevoit qu'en cas de modification de la situation juridique de l'entreprise, leurs contrats de travail restent en vigueur avec le nouvel employeur. Mais l'evolution economique des entreprises et les processus de restructuration ont pu parfois conduire a des situations ou sa mise en oeuvre ne conduisait pas necessairement a preserver les droits des salaries, mais au contraire a les mettre en cause. Cet ouvrage dresse un tableau precis et pratique de ses modalites d'application. Particulierement pedagogique, il permettra a tous ceux qui ont a appliquer ce droit au quotidien de connaitre precisement les contours de l'article L.1224-1 et des enjeux qui y sont attaches. Plus qu'un guide utile, c'est le fruit d'une demarche indispensable pour tout a la fois simplifier, stabiliser et garantir les relations entre les differents acteurs du marche du travail. Jean-Jacques Touati est avocat specialise en droit social. Il est l'auteur de Le motif de licenciement a la loupe aux Editions Liaisons et de Salespeople and French employment law aux Editions Lamy. Il redige regulierement une chronique pour le journal Le Figaro et le supplement Reussir de l'Express. Le Cabinet Touati a ete classe premier (ex-aequo) des cabinets de droit social francais par " The Legal 500 ".   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit du travail Droit du travail et de l'emplo

Territoires et politiques dans les peripheries des grandes villes du Maghreb SIGNOLES Pierre (ed.) Coordination de la redaction CATTEDRA Raffaele LEGROS Olivier IRAKI Aziz BARTHEL Pierre-Arnaud avec la collaboration editoriale et cartographique de TROIN Florence Auteur: SIGNOLES Pierre (ed.) Coordination de la redaction CATTEDRA Raffaele LEGROS Olivier IRAKI Aziz BARTHEL Pierre-Arnaud avec la collaboration editoriale et cartographique de TROIN Florence Editeur: Karthala Broché: 544 pages paperback Publication: 23/12/2014 Collection: Hommes et Societes Dimensions: 23,8 x 16 x 0,32 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Autre: 16 pages en couleurs. Depuis la fin des années 1990, l'urbanisation se déroule a un rythme spectaculaire autour des métropoles et grandes villes du Maghreb. De fait, les périphéries y représentent aujourd'hui plus de la moitié des zones construites et concentrent une majorité de citadins ménages en provenance des anciens quartiers (ville-centre et banlieue) ou d'autres villes; individus et familles récemment arrivés de leurs campagnes; migrants internationaux, etc. De plus, les grands projets immobiliers et d infrastructure s'y sont multipliés. En quelques années, ces périphéries sont devenues des espaces stratégiques où se joue le devenir des villes et de leurs sociétés. Dans un contexte marqué par la raréfaction des réserves foncières et par la concurrence accrue entre les métropoles a l'échelle internationale, les enjeux sont a la fois économiques, sociaux et politiques. L'ouvrage, qui s'appuie sur des travaux de terrain principalement conduits entre 2006 et 2011 a Tunis, Alger et Oran, Casablanca, Rabat-Salé et Fès, s'efforce de qualifier les tendances majeures de la gestion politique et territoriale de ces périphéries. Prenant acte de la « tyrannie de la contingence » (crise financière internationale, « printemps » arabes), ses auteurs montrent que l'aménagement et la gestion des villes de la région n'échappent pas aux grandes évolutions actuelles en matière de gouvernance et de fabrication urbaine, qu il s'agisse de la montée en puissance de l'urbanisme de projet ou de la financiarisation et de la standardisation des modes d'intervention et de pilotage de l'action publique. Une attention particulière est portée a la réhabilitation des quartiers populaires, dont les objectifs se sont déplacés (lutte contre les islamistes, valorisation d'un foncier parfois situé près des centres des villes) et aux modalités transformées en raison du renforcement des mobilisations habitantes au fil des années. Bien sûr, les périphéries ont progressivement été intégrées aux territoires de l'État, que cela se fasse de concert avec les grands projets d'aménagement ou, de façon plus classique, par le resserrement des mailles administratives et de gestion communale. C'est notamment le cas a Casablanca, où les périphéries sont devenues des lieux privilégiés pour la construction de nouveaux territoires politico-administratifs par les élites de proximité, qui montrent ainsi leurs capacités a mobiliser un certain nombre de ressources pour y acquérir ou y accroître leur légitimité. 16 pages en couleurs. Depuis la fin des annees 1990, l'urbanisation se deroule a un rythme spectaculaire autour des metropoles et grandes villes du Maghreb. De fait, les peripheries y representent aujourd'hui plus de la moitie des zones construites et concentrent une majorite de citadins menages en provenance des anciens quartiers (ville-centre et banlieue) ou d'autres villes; individus et familles recemment arrives de leurs campagnes; migrants internationaux, etc. De plus, les grands projets immobiliers et d infrastructure s'y sont multiplies. En quelques annees, ces peripheries sont devenues des espaces strategiques ou se joue le devenir des villes et de leurs societes. Dans un contexte marque par la rarefaction des reserves foncieres et par la concurrence accrue entre les metropoles a l'echelle internationale, les enjeux sont a la fois economiques, sociaux et politiques. L'ouvrage, qui s'appuie sur des travaux de terrain principalement conduits entre 2006 et 2011 a Tunis, Alger et Oran, Casablanca, Rabat-Sale et Fes, s'efforce de qualifier les tendances majeures de la gestion politique et territoriale de ces peripheries. Prenant acte de la « tyrannie de la contingence » (crise financiere internationale, « printemps » arabes), ses auteurs montrent que l'amenagement et la gestion des villes de la region n'echappent pas aux grandes evolutions actuelles en matiere de gouvernance et de fabrication urbaine, qu il s'agisse de la montee en puissance de l'urbanisme de projet ou de la financiarisation et de la standardisation des modes d'intervention et de pilotage de l'action publique. Une attention particuliere est portee a la rehabilitation des quartiers populaires, dont les objectifs se sont deplaces (lutte contre les islamistes, valorisation d'un foncier parfois situe pres des centres des villes) et aux modalites transformees en raison du renforcement des mobilisations habitantes au fil des annees. Bien sur, les peripheries ont progressivement ete integrees aux territoires de l'Etat, que cela se fasse de concert avec les grands projets d'amenagement ou, de facon plus classique, par le resserrement des mailles administratives et de gestion communale. C'est notamment le cas a Casablanca, ou les peripheries sont devenues des lieux privilegies pour la construction de nouveaux territoires politico-administratifs par les elites de proximite, qui montrent ainsi leurs capacites a mobiliser un certain nombre de ressources pour y acquerir ou y accroitre leur legitimite. Pierre Signoles, geographe, est professeur emerite de l Universite de Tours et membre de CITERES (UMR 7324), equipe EMAM (Monde arabe et Mediterranee). Pierre-Arnaud Barthel, geographe-urbaniste, est maitre de conferences a l Institut francais d urbanisme (IFU) et membre du LATTS (UMR 8134). Raffaele Cattedra, geographe-urbaniste, est professeur a l Universite de Montpellier 3 et a l Universite de Cagliari (Italie) et membre du GRED (UMR D 220). Aziz Iraki, architecte-geographe, est professeur a l Institut national d amenagement et d urbanisme (INAU) de Rabat. Olivier Legros, geographe, est maitre de conferences a l Universite de Tours et membre de CITERES (UMR 7324), equipe EMAM (Monde arabe et Mediterranee). Florence Troin, geographe-cartographe, est ingenieure de recherche CNRS au sein de CITERES (UMR 7324).   D'autre titre de SIGNOLES Pierre (?d.) Coordination de la r?daction: CATTEDRA Raffaele LEGROS Olivier IRAKI Aziz BARTHEL Pierre-Arnaud avec la collaboration ?ditoriale et cartographique de TROIN Florence Territoires et politiques dans les p?riph?ries des grandes villes du Maghreb Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Géographie

Libertes publiques et droits fondamentaux Bertrand Pauvert Xavier Latour Auteur: Bertrand Pauvert Xavier Latour Editeur: Studyrama Broché: 421 pages Edition: 4e edition Publication: 11/01/2013 Collection: Panorama du droit Dimensions: 24 x 17 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français un must have en la matiere ce livre permet une tres bonne approche de la matiere. les references sont tres claires et completes. il convient tout autant a la preparation de l'examen du CRFPA que du concours de l'ENM. Cet ouvrage couvre le programme de libertes publiques et de droits fondamentaux, matiere nevralgique a la fois de la licence 3 de droit, de l'examen d'entree aux CRFPA et du concours de l'ENM. A jour des evolutions recentes des programmes, il traite les questions suivantes les sources, les regimes et les protections des libertes publiques et des droits de l'homme; les libertes individuelles physiques et intellectuelles; les libertes relationnelles politiques, sociales et economiques. Il est constitue de 23 fiches thematiques permettant d'apprehender rapidement et precisement les enjeux importants. Chaque fiche contient les reperes essentiels (definitions, schemas explicatifs, chronologies, biographies); des explications precises sur les themes fondamentaux; des exercices corriges (commentaires, dissertations) et des approfondissements (lectures et debats); des references bibliographiques pour approfondir une question. Bertrand Pauvert est maitre de conferences (HDR) a l'universite de Haute-Alsace (Mulhouse) ou il enseigne le droit constitutionnel et les libertes publiques. Il intervient dans le cadre de la formation continue des avocats et participe aux jurys de differents concours administratifs. Xavier Latour est professeur agrege en droit public a l'Universite de Rouen, membre du Centre d'etudes et de recherches en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal de l'Universite de Nice, il intervient egalement au titre de la preparation des concours; il participe aux jurys du CRFPA et du CAPA.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Droit fiscal Marc Dalens Auteur: Marc Dalens Editeur: STUDYRAMA Broché: 288 pages paperback Publication: 19/04/2014 Dimensions: 24 x 16,99 x 1,71 Publier en: Français Languages d'origine: Français Cet ouvrage, a destination des etudiants juristes, economistes ou gestionnaires qui suivent un cours de driot fiscal de l'entreprise ou des particuliers offre un panorama complet de la fiscalite. Il aborde les points fondamentaux du droit fiscal la taxe sur la valeur ajoutee, l'imposition du resultat de l'entreprise, l'imposition des revenuus percus par les particuliers, l'imposition du patrimoine, etc. Organise en 22 fiches thematiques, il permet d'apprehender avec concision et precision les enjeux de la matiere selon les trois grands themes suivants - le droit fiscal de l'entreprise; - le droit fiscal des particuliers; - le droit fiscal patrimonial Parce que le droit fiscal est une matiere complexe et technique, les regles sont accompagnees de nombreuses illustrations pratiques et d'exemples. Sophie Lambert-Wiber est maitre de conference en droit prive a la Faculte d'Angers. Elle enseigne notamment le droit fiscal des entreprises, le droit fiscal patrimonial et les procedures fiscales en masters et a l'IEJ d'Angers.   D'autre titre de Marc Dalens Droit fiscal Multiconcours police scientifique Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Les sanctions en droit contemporain. Volume 1. La sanction, entre technique et politique C?cile Chainais Dominique Fenouillet Auteur: Cécile Chainais Dominique Fenouillet Editeur: Dalloz Broché: 752 pages Format: Broché paperback Edition: DALLOZ Publication: 30/05/2012 Réédition: 01/01/1990 Collection: L'esprit du droit Dimensions: 24 x 16 x 1,6 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Le désordre du droit contemporain, qui multiplie les sanctions, les diversifie, parfois les instrumentalise, appelait une réflexion critique. Pour saisir le phénomène, aussi général qu'erratique, le Laboratoire de sociologie juridique de Paris II et le CEPRISCA d'Amiens ont constitué une équipe pluridisciplinaire (histoire, droit privé, droit public) d'universitaires invités à croiser leurs regards. Après avoir défini la sanction comme " toute mesure de réaction à une violation de la légalité ", ils ont recherché, matière par matière, les lignes de force existantes. Réunissant les fruits de cette recherche collective, l'ouvrage met parfaitement à jour les grandes tendances du droit contemporain: autonomisation de la sanction, devenue objet direct de l'attention du droit positif, presqu'indépendamment de la règle qu'elle accompagne; pratiques convergentes de la sanction, aboutissant à un renforcement et un éclatement des sanctions; dévoilement de politiques de la sanction, oscillant entre préservation des valeurs et emprise croissante de l'économique; nécessité d'une approche sociologique, permettant de mettre à jour les enjeux inavoués et les effets incidents des sanctions. Les contributions mettent en lumière à quel point la sanction est, en droit contemporain, à la croisée des chemins, entre technique et politique. Cécile Chainais est professeur à l'Université de Picardie Jules Verne, Membre du Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens, directrice de l'institut d'études judiciaires. Dominique Fenouillet est professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), directrice du laboratoire de sociologie juridique. Les clients ayant achet? cet article ont ?galement achet? Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Après avoir mis en lumière les évolutions, les analogies, et les spécificités des démarches qualité et environnement, les auteurs s'attachent à souligner les avantages que représente, pour les entreprises, un système de management intégré qualité et environnement. Ils mettent à profit cette démarche prospective pour montrer que des domaines aussi sensibles que la sécurité peuvent s'inspirer de ces démarches. Des entreprises, de tailles et de secteurs divers décrivent, au travers de témoignages, comment elles ont su - suivant qu'elles se référaient, aun départ, au référentiel ISO 9000 ou ISO 14000 - construire un système de management intégré qualité et environnement adapté à leurs spécificités. SOMMAIRE Les évolutions en matière de qualité et d'environnement Les enjeux pour l'industrie Les différences et les analogies entre les démarches qualité et environnement L'intégration des principes de management Les référentiels et les démarches de reconnaissance Vers un système de management intégré qualité-environnement Les acteurs, leurs rôles et leurs interactions Le diagnostic Comment traiter les éléments d'un système intégré? Le système documentaire Quelle démarche pour la sécurité 273 pages Poids = 475gr Si règlemen t par chèque, départ livraison après validation   par la banque. [     Possibilité de remise en main propre en région parisienne, contre espèces. [     Pour les achats groupés, frais d'expédition calculés par rapport au poids du courrier ou colis suivant tarif La Poste. [     Autres photos sur demande

A14) Les Métiers De La Chimie Pascal Charvet onisep Auteur(s) : Pascal Charvet - Collectif Editeur : Onisep Parution : 12/02/2013 Nombre de pages : 160 Nombre de livres : 1 Expédition : 246 Dimensions : 19.00 x 16.00 x 0.80 Prix 12 € Résumé: La chimie est partout ! Pourtant, on ignore souvent qu'une grande partie de sa production est destinée à l'électronique, à la plasturgie, à l'automobile... Et qu'elle est à l'origine d'innombrables objets de notre quotidien: lecteurs MP3, peintures et vernis, additifs pour le ciment ou le béton, molécules entrant dans la fabrication de produits pharmaceutiques, désodorisants, cirages, savons, dentifrices... Véritable science de la transformation de la matière, la chimie se recentre sur son coeur de métier et redessine ses emplois avec moins d'ouvriers et plus de cadres. Malgré des effectifs en baisse, les entreprises continuent de recruter des chimistes pour la recherche-développement, la production, la sécurité-environnement... Du bac pro au bac + 8, tous les profils sont attendus. A condition de s'adapter aux évolutions, à l'heure notamment de la chimie verte. Au fil des témoignages de recruteurs, des portraits de professionnels, ce guide vous propose de découvrir le quotidien de ces spécialistes et d'esquisser votre parcours d'études à la lumière d'informations stratégiques pour faire face aux nouveaux enjeux environnementaux. excellente condition / comme neuf frais de port / shipping * 244 grammes + envoi protégé par une dalle de carton frais de port réels, real shipping price  : France: 4,78 € - envoi en lettre suivie Europe: 1,28 € en envoi économique (attendre la facture) Reste du monde: 2,13 € en envoi économique autres sur demande réduisez vos frais de port en regroupant vos achats !!! I combine shipping internationals Ebayers, welcome !!! posté sous 72 heures maxi   Merci et à bientôt !

Urbanisme commercial Pierre Létang Éditions:  Le Moniteur Année: 2004 352: pages Format: 16 x 26 cm Toutes les réponses juridiques pour mener une opération d'implantation ou d'extension commerciale en toute sécurité. La loi de modernisation de l'économie (loi LME) du 4 août 2008 a profondément modifié le champ d'application et les procédures liées à l'urbanisme commercial. Entrée en vigueur le 1er janvier 2009, cette réforme appelait une actualisation de l'ouvrage Urbanisme commercial. Cette troisième édition commente et analyse les modifications du code de commerce relatives aux seuils de surface de vente commerciale exigeant ou non une autorisation d'exploitation commerciale, ainsi que le nouveau champ d'application de la procédure de contrôle de l'installation des grandes surfaces. Par ailleurs, sont largement et respectivement abordés les nouvelles compétences des diverses commissions d'aménagement et d'équipement commercial, leur mode de saisine, leurs compétences et la portée juridique de leurs avis. Présenté sous la forme de chapitres thématiques, Urbanisme commercial recense toutes les informations nécessaires pour répondre aux enjeux politiques et économiques de toute implantation ou évolution des magasins de grande distribution. Urbanisme commercial est le livre de référence sur cette matière complexe et dense. Enrichi de conseils pratiques et d'une analyse claire des dernières jurisprudences, cet ouvrage vous apporte des réponses juridiques précises afin de mener une opération d'implantation ou d'extension commerciale en toute sécurité. Cet ouvrage se destine à l'ensemble des services d’instruction des demandes d'implantation et d'extension commerciales, aux pétitionnaires, aux collectivités locales, et également aux avocats et magistrats.

Contrat de travail: Du recrutement ? la rupture (1C?d?rom) Dominique Jourdan Camille de Bailleul Auteur: Dominique Jourdan Camille de Bailleul Editeur: Dalloz-Sirey Relié: 382 pages Format: Relié Hardcover Edition: édition 2011-2012 Publication: 06/07/2011 Réédition: 06/07/2011 Collection: Encyclopédie delmas Dimensions: 24,21 x 19,81 x 1,99 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Cet ouvrage présente de manière précise et claire les règles qui gouvernent les relations de travail, du recrutement à la rupture du contrat. Il répond aux questions que se pose inévitablement l'employeur qui prend la décision d'embaucher: Quel contrat choisir ? À quelles aides de l'Etat recourir ? Quelles clauses stipuler ? Une fois le contrat signé, ce sont les conditions de son exécution jusqu'à sa rupture, que l'employeur doit gérer: à quoi s'oblige chacune des parties ? Comment faire évoluer les conditions de travail ? Comment traiter la maladie, la demande de congé ou de formation ? D'autant plus que l'évolution des relations de travail individuelles se concentre sur trois préoccupations majeures, qui se manifestent aussi bien dans l'établissement du contrat de travail que lors de son exécution. Tout d'abord, le devoir de prendre en compte les libertés individuelles et le respect de la vie familiale dans l'entreprise. Ensuite, l'obligation de sécurité de résultat de l'employeur qui doit envisager la santé comme un droit pour les salariés au même titre que l'emploi. Enfin, le principe d'égalité de traitement entre les salariés, qui dépasse largement les seuls rapports hommes-femmes, CDI-CDD, temps plein-temps partiel. Cette nouvelle édition aborde ces droits et obligations au travers de cas concrets, de conseils et d'exemples de contrats ou de lettres adaptés à une réglementation particulièrement évolutive. Elle permet ainsi de prévenir ou de régler les difficultés conformément aux enjeux de l'entreprise et des solutions de la jurisprudence. Cet ouvrage présente de manière précise et concrète les règles qui gouvernent les relations de travail, du recrutement à la rupture du contrat. Ancré à la fois dans le quotidien de l'entreprise et dans celui des tribunaux, il répond aux questions que se pose inévitablement l'employeur: quel contrat choisir ? Quelles clauses stipuler ? Comment faire évoluer les conditions de travail ? À quoi s'oblige chacune des parties ? Etc. A l'aide d'exemples concrets, de conseils pratiques et de modèles de contrats ou de lettres, ce guide de la relation employeur/salarié apporte un réponse claire et adaptée aux nombreuses questions induites par une réglementation complexe et particulièrement évolutive, pour éviter les problèmes ou les régler lorsqu'ils se posent. A jour des lois du 17 janvier 2002 et du 3 janvier 2003 ainsi que de la jurisprudence la plus récente, comme en matière de clause de non-concurrence. Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Annabac corrigés 2001: Chimie S Editeur: Hatier Auteur: Annabac Date d'impression: 2001 Format/Taille: in8 Reliure: Broché Pages: 263 Langue: Français Etat Général: Très bon Détail: French édition -légères marques de lecture et/ou de stockage, mais du reste en très bon état d'ensemble. Envoi rapide et soigné dans une enveloppe à bulle depuis France. ISBN/EAN: 2218733390 Référence 20321 Disponibilité En stock Description Avec un taux de réussite global de 79,5 % au bac en 2000, la course "à la recette miracle" bat son plein. En attendant une révision probable et souhaitable des modes d'évaluation du bac en 2002? les bonnes vieilles méthodes qui proposent de s'entraîner à l'épreuve grâce aux sujets corrigés des cessions précédentes (de juin et septembre) sont encore considérées comme efficaces. Les Annabac Hatier, leader en la matière, avec une petite encolure d'avance sur Les Sujets Nathan, vous proposent 15 sujets réellement donnés au bac dans les centres français et étrangers, représentant toutes les séries, avec leurs corrigés détaillés. En début d'ouvrage, 30 pages stratégiques vous rappellent les enjeux et les objectifs de l'examen : des conseils de méthode pour chaque partie de l'épreuve (compréhension, compétence linguistique, traduction, production écrite), les principales erreurs à éviter, un index grammatical pour réviser un point de grammaire précis, à travers un sujet. En fin d'ouvrage, vous trouverez des fiches-outils : mots de liaison et expressions utiles, quelques points de grammaire et des tableaux. Pour finir, la liste des erreurs les plus fréquentes dans les copies. --Clarissa Lasserre