Foret installation reinstallation maintien agriculteurs

Habitation:: Le corps de ferme est caractéristique du bâti de cette région agricole du Magnoac, laissant apparaitre différentes mise en oeuvre des constructions en terre crue alternant colombage, damier galets/briques de terres crues conférant une valeur patrimoniale important à ce bâtiment. Ce domaine développe 340 m² habitables en deux logement distincts, la maison principale ainsi qu'une annexe destinée à l'accueil, et présente un très bon état, car rénové complètement en 2020. b'/xc2/xa0' Exploitation:: L'exploitation des terres était conduite en Agriculture Biologique. Surfaces libres de toutes occupation. Irrigation possible après sollicitation des droits d'eau. b'/xc2/xa0' Foncier:: Les parcelles de la propriété, regroupées en un seul et même ilot particulièrement fonctionnel, présentent les natures suivantes: - 8,5 ha environ de terres planes, mécanisables au bon potentiel agronomique valorisée - 3,3 ca de bois-taillis, dont les essences majoritaires sont le chêne et le châtaignier. Eléments complémentaires: Une piscine agrémente cette belle propriété Mission et enjeux Safer sur ce bien - Accompagner le développement local - Dynamiser l'agriculture et la forêt Installation, réinstallation, maintien des agriculteurs, Amélioration de la répartition parcellaire, Favoriser la mise en valeur durable des potentialités et des caractéristiques locales de l'espace agricole et forestier. Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: georisques.gouv.fr Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Habitation:: Corps de ferme typique du Bessin comprenant maison d'habitation de 14 pièces principales dont 7 chambres. b'/xc2/xa0' Exploitation:: Dépendances en pierre dont ancienne écuries, étables, granges, garages. b'/xc2/xa0' Foncier:: 28 ha 50 a 50 ca: Parcellaire groupé en nature d'herbageb'/xc2/xa0' Eléments complémentaires: Prix de vente honoraires SAFER inclus: 650 400 € Prix de vente hors honoraires SAFER: 600 000 € Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 50 400 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (8 400€). Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) b'/xc2/xa0' Renseignements complémentaires sur demande – Nous contacter Données fournies à titre indicatif et n'ayant aucune valeur contractuelle - Proposition communiquée sans préjuger de la décision finale d'attribution des instances décisionnelles de la SAFER de Normandie. La SAFER procédera comme pour tous les dossiers à un appel légal de candidatures sur internet www.saferdenormandie.fr et www.draaf.normandie.agriculture.gouv.fr, dans les journaux agricoles, et avec affichage en mairie des communes concernées par les biens. La Safer contribue au renouvellement des générations agricoles en facilitant l'installation de nouveaux agriculteurs. Mission et enjeux Safer sur ce bien - Dynamiser l'agriculture et la forêt Cette transmission s'inscrit dans l'objectif de participation au développement des territoires ruraux par l'implantation de porteurs de projets et répond aux objectifs de développement durable en favorisant la mise en valeur du patrimoine rural. Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: georisques.gouv.fr Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Habitation:: Maison de Maître sur 24 hectares située au coeur du Pays d'Auge, à 35 min de Deauville, 40 min de Caen. Le terrain de concours de Notre Dame d'Estrées, les cliniques vétérinaires et les centres d'insémination équins sont à moins de 10 minutes. La maison d'habitation de cette propriété herbagère comprend: - au Rez-de-Chaussée: salon, salle à manger avec espace cuisine, accès à un espace de stockage attenant à la maison - au Premier Etage: Deux chambres et une salle d'eau - au Deuxième Etage: une chambre sur tout le plateau La maison exposée au sud, dispose de différentes entrées dont la principale se fait par un charmant jardin. La maison a fait l'objet d'importants travaux et dispose de vastes pièces équipées de matériaux nobles (pierre, chêne, huisseries double vitrage..). La cuisine et les salles de bains restent à aménager, permettant ainsi de choisir un équipement au goût de chacun. Micro-station d'épuration conforme. b'/xc2/xa0' Exploitation:: D'anciens bâtiments agricoles forment le corps de ferme de cette ancienne exploitation laitière. Une charretterie, un pressoir, une grange, une bouillerie et divers espaces de stockage en bon état. b'/xc2/xa0' Foncier:: Presque 24 hectares d'herbages n'ayant jamais accueilli de chevaux, groupés, sans relief, facilement accessibles. Eléments complémentaires: Prix de vente hors prestation de service SAFER: 876 280 € Prestation de service Safer: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 73 600 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (12 267 €). Provision frais d'acte notarié: b'/xc2/xa0'10 000 € (hors emprunts) Prix de vente total acte en mains estimé (hors emprunts): 959 880 € b'/xc2/xa0'Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination agricole et/ou forestière du bien dans un cahier des charges spécifique Safer. Renseignements complémentaires sur demande – Nous contacter. Données fournies à titre indicatif et n'ayant aucune valeur contractuelle - Proposition communiquée sans préjuger de la décision finale d'attribution des instances décisionnelles de la SAFER de Normandie. La SAFER procédera comme pour tous les dossiers à un appel légal de candidatures sur internet https://www.saferdenormandie.fr/fr/biens-acheter-louer/biens-acheter-louer.html et www.draaf.normandie.agriculture.gouv.fr, dans les journaux agricoles, et avec affichage en mairie des communes concernées par les biens à céder. La Safer contribue au renouvellement des générations agricoles en facilitant l'installation de nouveaux agriculteurs. Mission et enjeux Safer sur ce bien - Dynamiser l'agriculture et la forêt Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: georisques.gouv.fr Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Habitation:: Logement dépendant d'un bâtiment agricole comprenant: En rez-de-chaussée: Salon, salle d'eau, wc. A l'étage: palier, chambre mansardée, pièce de vie avec cuisine aménagée ouverte sur salle à manger salon. b'/xc2/xa0' Exploitation:: Barn - bâtiment isolé au plafond et doublé comprenant: - couloir central de 5m bitumé - 12 boxes (3.25x3.5m) avec abreuvoir automatique et mangeoire - stalle de préparation, douche, forge, sellerie isolée - coin avec lavabo (eau chaude) - à la suite bâtiment ouvert avec plateforme à usage de stockageBâtiment comprenant: - graineterie, local technique - laverie, une pièce de stockage - 6 boxes (4 de 3.5x4m et 2 de 3.5x3.5m) avec abreuvoir automatique et mangeoire - une partie stockage du fourrage sur terre battue et garage tracteur - garages pour camion et van - atelier indépendant - salle d'examen gynécologique b'/xc2/xa0'- un logement (descriptif au paragraphe habitation)Tunnel de stockage (20 X 10 m) sur sol stabilisé et empierréRond de longe de 11 m de diamètreOnze paddocks avec abris pour chevaux et cinq paddocks d'herbage b'/xc2/xa0' Foncier:: Parcellaire groupés en nature d'herbage Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts): b'/xc2/xa0'439 000€ Prix de vente honoraires SAFER inclus: 433 600 € Prix de vente hors honoraires SAFER: 400 000 € Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 33 600 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (5 600 €). Estimation émoluments notaire: b'/xc2/xa0'5 400 € (hors emprunts) Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) b'/xc2/xa0' Renseignements complémentaires sur demande – Nous contacter Données fournies à titre indicatif et n'ayant aucune valeur contractuelle - Proposition communiquée sans préjuger de la décision finale d'attribution des instances décisionnelles de la SAFER de Normandie. La SAFER procédera comme pour tous les dossiers à un appel légal de candidatures sur internet www.saferdenormandie.fr et www.draaf.normandie.agriculture.gouv.fr, dans les journaux agricoles, et avec affichage en mairie des communes concernées par les biens. La Safer contribue au renouvellement des générations agricoles en facilitant l'installation de nouveaux agriculteurs. b'/xc2/xa0' Prix auquel s'ajoute la régularisation de TVA sur les constructions estimée à (Montant à définir), payable par l'acquéreur à la signature de l'acte authentique de vente et récupérable pour les professionnels assujettis à la TVA lors de l'acquisition. Mission et enjeux Safer sur ce bien - Dynamiser l'agriculture et la forêt Cette transmission s'inscrit dans l'objectif de participation au développement des territoires ruraux par l'implantation de porteurs de projets et répond aux objectifs de développement durable en favorisant la mise en valeur du patrimoine rural. Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: georisques.gouv.fr Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Habitation:: Maison d'habitation principale en pierre, couverte d'ardoises composée: En rez de chaussée, Entrée, couloir, salon avec cheminée, bureau, cuisine aménagée et équipée, salle à manger, salon avec cheminée, couloir, buanderie, wc. Au 1er étage, palier, couloir, trois chambres dont une avec espace pour dressing, salle de bains. Au 2ème étage salle de bains, chambre sous combles. Annexe: chambre avec salle d'eau wc. Maison 2b'/xc2/xa0'comprenant: En rez de chaussée: Cuisine ouverte sur pièce de vie avec poêle à bois, salle d'eau wc A l'étage: Deux chambres sous combles. Maison 3b'/xc2/xa0'comprenant: En rez de chaussée: Pièce de vie. A l'étage: Chambre avec salle d'eau. b'/xc2/xa0' Exploitation:: Manège Bâtiments en pierre comprenant salle d'échographie, boxes de poulinage, garage, ancien pressoir Ecurie de neuf boxes extérieurs, auvent. Barn comprenant onze boxes, douche, sellerie Ecurie en bois de sept boxes, stalle de préparation Hangar de stockage couvert en bac acier et un boxe Rond d'Havrincourt Carrière 80x35 en sable de Fontainebleau avec arrosage automatique et éclairage b'/xc2/xa0' Foncier:: 16 ha 34 a 97 ca: Parcelles en nature d'herbage traversée par une rivière Nombreux paddocks Eléments complémentaires: Prix de vente hors honoraires SAFER: 1 300 000 € Prix de vente honoraires SAFER inclus: 1 409 200 € Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit b'/xc2/xa0'109 200 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (18 200€). Estimation émoluments notaire: b'/xc2/xa0'14 200 € (hors emprunts) Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) Prix acte en mains estimé (hors emprunts): b'/xc2/xa0'1 423 400 € Renseignements complémentaires sur demande – Nous contacter Données fournies à titre indicatif et n'ayant aucune valeur contractuelle - Proposition communiquée sans préjuger de la décision finale d'attribution des instances décisionnelles de la SAFER de Normandie. La SAFER procédera comme pour tous les dossiers à un appel légal de candidatures sur internet www.saferdenormandie.fr et www.draaf.normandie.agriculture.gouv.fr, dans les journaux agricoles, et avec affichage en mairie des communes concernées par les biens. La Safer contribue au renouvellement des générations agricoles en facilitant l'installation de nouveaux agriculteurs. Mission et enjeux Safer sur ce bien - Dynamiser l'agriculture et la forêt Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: georisques.gouv.fr Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Habitation:: Un ancien corps de ferme comprenant une maison d'habitation et diverses dépendances, sur une surface de terrain d'environ 25 ha dont environ 24 ha sont loués par baux ruraux. Le corps de ferme, à l'exception du hangar de stockage, est libre de toute location et occupation avec environ 1 ha de terrain en nature de prairie autour. Le reste des parcelles agricoles et un hangar sont en location par deux baux ruraux de plus de trois ans à un agriculteur. b'/xc2/xa0' Exploitation:: Fermage annuel d'un montant de 3.526,00 € (avec déduction des honoraires de l'étude (5%) qui gère les loyers). Taxe foncière: 1.598,00 € payé pour 55% à la charge du propriétaire et 45% à la charge du locataire. b'/xc2/xa0' Foncier:: Parcellaire en nature de prairie (environ 18 ha), de labour (environ 4 ha) et de bois taillis (environ 1 ha). Eléments complémentaires: Prix de vente hors prestation de service SAFER: 340 000 € Prestation de service Safer: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 24 480 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (4 080 €). Provision frais d'acte notarié: b'/xc2/xa0'25 150 € (hors emprunts) dont 20 400€ de frais de négociation Prix de vente total acte en mains estimé (hors emprunts): b'/xc2/xa0'389 630 € b'/xc2/xa0'Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination agricole et/ou forestière du bien dans un cahier des charges spécifique Safer. Renseignements complémentaires sur demande – Nous contacter. Données fournies à titre indicatif et n'ayant aucune valeur contractuelle - Proposition communiquée sans préjuger de la décision finale d'attribution des instances décisionnelles de la SAFER de Normandie. La SAFER procédera comme pour tous les dossiers à un appel légal de candidatures sur internet https://www.saferdenormandie.fr/fr/biens-acheter-louer/biens-acheter-louer.html et www.draaf.normandie.agriculture.gouv.fr, dans les journaux agricoles, et avec affichage en mairie des communes concernées par les biens à céder. La Safer contribue au renouvellement des générations agricoles en facilitant l'installation de nouveaux agriculteurs. Mission et enjeux Safer sur ce bien - Dynamiser l'agriculture et la forêt Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: georisques.gouv.fr Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Habitation:: Dans le secteur de Cambremer, Beuvron en Auge, une propriété d'élevage composée d'un ensemble groupé de 29 hectares. Maison principaleb'/xc2/xa0'en colombages et couverte de tuiles anciennes, sur deux niveaux, inhabitée depuis 2016 et à restaurer, sauf trois pièces rafraichies pour en faire un logement d'appoint, avec studio, salle de vie et salle de bains. Les autres pièces sont au RDC: salle à manger, avec cheminée, buanderie, et cave, et à l'étage 4 chambres. Chauffage central avec chaudière au fioul (HS), huisseries bois simple vitrage. Maison de gardien en briques et colombages et couverte d'ardoises, sur deux niveaux, chauffage électrique (convecteurs), huisseries bois simple vitrage. b'/xc2/xa0' Exploitation:: Ancienne dépendance en colombages, couverture tuiles et ardoises, pour partie effondrée (couverture étanche à l'arrière et servant d'abris de champs pour les bovins). Bâtiment en colombages et couvert de tôles, avec une extension en parpaings béton et couverte de tôles bac acier, 3 boxes aménagés et une partie en stabulation ouverte à l'arrière sur l'herbage attenant. Bâtiments d'exploitation: 4 corps de bâtiments en parpaings de béton et couvert de tôles fibrociment, organisés en U: - une écurie des 4 boxes - une stabulation - une stabulation et un très grand boxe, surmonté d'un grenier à fourrage; et un atelier. b'/xc2/xa0' Foncier:: Ensemble en nature d'herbages traversé par un petit cours d'eau, plat au sud, sur pente moyenne à forte au nord, avec présence d'une ligne à haute tension au nord. Eléments complémentaires: Prix de vente hors prestation de service SAFER: 780 000 € Prestation de service Safer: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit b'/xc2/xa0'65 520 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (10 920 €). Provision frais d'acte notarié: b'/xc2/xa0'9 000 € (hors emprunts) Prix de vente total acte en mains estimé (hors emprunts): b'/xc2/xa0'854 520 € Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination agricole et/ou forestière du bien dans un cahier des charges spécifique Safer. Renseignements complémentaires sur demande – Nous contacter. Données fournies à titre indicatif et n'ayant aucune valeur contractuelle - Proposition communiquée sans préjuger de la décision finale d'attribution des instances décisionnelles de la SAFER de Normandie. La SAFER procédera comme pour tous les dossiers à un appel légal de candidatures sur internet https://www.saferdenormandie.fr/fr/biens-acheter-louer/biens-acheter-louer.html et www.draaf.normandie.agriculture.gouv.fr, dans les journaux agricoles, et avec affichage en mairie des communes concernées par les biens à céder. La Safer contribue au renouvellement des générations agricoles en facilitant l'installation de nouveaux agriculteurs. Mission et enjeux Safer sur ce bien - Dynamiser l'agriculture et la forêt Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: georisques.gouv.fr Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Habitation:: La Safer de Normandie propose à la vente une exploitation herbagère de plus de 98 hectares d'un seul tenant. Cet ensemble est situé au coeur du Pays d'Auge, à quelques kilomètres des entrées et sorties d'autoroute, des plages de la Côte Fleurie et des acteurs de la filière équine normande. Cette exploitation revêt un caractère exceptionnel tant par la qualité de ses herbages que par la surface de presque 100 hectares d'un seul tenant. Concernant les habitations: 1. Maison principale d'habitation en pierres et briques rouges avec couverture en ardoise fibrociment comprenant: Rez-de-chaussée: une pièce à usage de salle à manger – salon avec cheminée, une cuisine, un couloir desservant un bureau, un WC et une salle de bains – attenant une cave Étage: une pièce palière, deux chambre et un grenier 2. Maison inhabitée en colombages, briques rouges, essantage en ardoises et couverture en ardoises: Rez-de-chaussée: une entrée, un bureau, une pièce, une salle à manger avec cheminée, une cuisine, un salon avec cheminée, un WC et une salle de bains – attenant une cave Étage: Quatre chambres, une petite pièce palière, une salle de bains 3. Maison inhabitée en colombages, essantage en ardoises et couverture en ardoises: Rez-de-chaussée: une entrée donnant sur une pièce avec cheminée, une autre pièce avec cheminée, une pièce, une cuisine attenant un cellier, une salle de bains - WC Étage: Quatre chambres, une petite pièce palière, une salle de bains b'/xc2/xa0' Exploitation:: Divers bâtiments agricoles: hangars, stabulations et bâtiments agricoles en colombages et en pierre sont aménagés en deux corps de ferme. Un fonds agricole est à reprendre concomitamment à l'acquisition des biens immobiliers. b'/xc2/xa0' Foncier:: L'exploitation s'étend sur plus de 98 hectares d'herbages d'un seul tenant. Les herbages, ceints de haies naturelles et bordés de fossés, accueillent des mares qui facilitent le drainage naturel des parcelles. Indemnes de présence de chevaux, les terres ont été le support d'une exploitation agricole d'élevage bovins allaitants. Des études topographiques ont été menées sur le site pour la réalisation d'un complexe équin. De nombreux travaux d'entretien et d'améliorations ont été réalisés tant dans les herbages, que sur les haies et les arbres présents sur le site. Des aménagements hydrauliques et des travaux de terrassement ont été effectués. Enfin, une clôtures d'enceintes régulièrement entretenue borde l'exploitation dans sa totalité. Eléments complémentaires: Prix de vente total acte en mains supérieur à 3 000 000€, nous consulter. b'/xc2/xa0'Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination agricole et/ou forestière du bien dans un cahier des charges spécifique Safer. Renseignements complémentaires sur demande – Nous contacter. Données fournies à titre indicatif et n'ayant aucune valeur contractuelle - Proposition communiquée sans préjuger de la décision finale d'attribution des instances décisionnelles de la SAFER de Normandie. La SAFER procédera comme pour tous les dossiers à un appel légal de candidatures sur internet https://www.saferdenormandie.fr/fr/biens-acheter-louer/biens-acheter-louer.html et www.draaf.normandie.agriculture.gouv.fr, dans les journaux agricoles, et avec affichage en mairie des communes concernées par les biens à céder. La Safer contribue au renouvellement des générations agricoles en facilitant l'installation de nouveaux agriculteurs. Mission et enjeux Safer sur ce bien - Dynamiser l'agriculture et la forêt Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: georisques.gouv.fr Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Habitation:: Maison en pierre couverte en ardoises comprenant: - En rez-de-chaussée, entrée, salle à manger salon avec cheminée, cuisine, wc, chaufferie, buanderie, salle d'eau, wc. - A l'étage, palier, chambre avec point d'eau, chambre, chambre avec salle d'eau et wc, grenier. - Greniers sous combles. En annexe une pièce indépendante à usage de chambre b'/xc2/xa0' Exploitation:: Carrière 70x40 Manège 35x20 Marcheur 18m 6 places Nombreuses écuries Hangar de stockage Paddocks b'/xc2/xa0' Foncier:: 27 ha 38 a 66 ca Parcellaire groupé en nature d'herbage et marais de bonne qualité. Eléments complémentaires: Prix de vente hors honoraires SAFER: 900 000 €Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit b'/xc2/xa0'75 600 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (21 055 €).Prix de vente honoraires SAFER inclus: 975 600 € Estimation émoluments notaire: b'/xc2/xa0'14 700 € (hors emprunts)Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) Prix acte en mains estimé (hors emprunts): b'/xc2/xa0'990 300 € Renseignements complémentaires sur demande – Nous contacter Données fournies à titre indicatif et n'ayant aucune valeur contractuelle - Proposition communiquée sans préjuger de la décision finale d'attribution des instances décisionnelles de la SAFER de Normandie. La SAFER procédera comme pour tous les dossiers à un appel légal de candidatures sur internet www.saferdenormandie.fr et www.draaf.normandie.agriculture.gouv.fr, dans les journaux agricoles, et avec affichage en mairie des communes concernées par les biens. La Safer contribue au renouvellement des générations agricoles en facilitant l'installation de nouveaux agriculteurs. Prix auquel s'ajoute la régularisation de TVA sur les constructions, payable par l'acquéreur à la signature de l'acte authentique de vente et récupérable pour les professionnels assujettis à la TVA lors de l'acquisition. Mission et enjeux Safer sur ce bien - Dynamiser l'agriculture et la forêt Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: georisques.gouv.fr Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.