Livres fiscal

LIVRES POUR ADULTES LIVRES POUR ADULTES 11 RÉCITS DES CHÂTEAUX DE LA LOIRE BRIGITTE COPPIN AIME TOI LA VIE T'AIMERA DE CATHERINE BENSAID AU DELÀ DU MAL SHANE STEVENS CHERRY SES AMIS SES AMOURS SES EMBROUILLES CINQ PHOTOS DE MA FEMME AGNÈS DESARTHE Degas par Edouard huttinger divorce questions d'argent Martine valot forest GUY BEDOS PETITES DRÔLERIES ET AUTRES MÉCHANCETÉS HISTOIRE DU TEMPLE DU BOUDDHA d’émeraude JAMAIS SANS MA FILLE BETTY MAHMOODY LA BOURSE PAR JEAN PIERRE GAILLARD La bourse TEMPLE DE LA SPÉCULATION OU MARCHE FINAN La France dans tous ses états (Daninos Pierre) La nomenklatura française -pouvoirs et privilège Le chant du cygne Esther sager LE GUIDE FISCAL DU PATRIMOINE LA VIE FINANCIÈRE Le meilleur et le plus simple pour maigrir LE NOUVEAU DOSSIER DU TRIANGLE DES BERMUDES LE PETIT LIVRE DE LA LIBERTÉ 619 LES CLUBS D'INVESTISSEMENT ET LA BOURSE LES GENS PHILIPPE LABRO Les jeux olympiques d’Atlanta 1996 Les mémoires d'un âne la contesse de segur Les vrais penseurs de notre temps guy sorman Livre de l’année 2008 liriade LIVRE DE PHOTOS EXTRA LARGE N°17 MÉMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE FISCAL 2009 NOUVEAU GUIDE DE LA CORRESPONDANCE GUY GANACHAUD Objets d'arts et de très bel tajan 13/06/1995 Retour a cold mountain Charles frazier RÉUSSIR VOS ENTRETIENS TOME II ALAIN BADEN Tajan archéologie égyptienne orientale Tajan ARTS DÉCORATIFS DU XX SIÈCLE ET D Tajan comédie successions renand barrault TaJAN OBJETS D'ART ET BEL AMEUBLEMENT 04/07/1995 Tajan objets d'art et bel ameublement 05/04/2001 Tajan orfèvrerie céramiques étains xviii et xix TaJAN PROVENANT DE L HOTEL PARTICULIER 01/12/1995 TAJAN TABLEAUX ANCIENS 16 JUIN 1995 TERRES D’ÉCRITURES 150 TEXTES ET RÉCITS DE VOYAGE TUNISIE LE GUIDE DE VOS VACANCES Un mot par jour Christophe laze World cup France 98 ET BEAUCOUP D AUTRES DE 0.50 A 5 €

Vends ces 4 livres qui m'ont servi lors de ma scolarité. Droit social droit fiscal droit des société comptabilité approfondi

Livres Comptabilité Livres Code EAN: 9782100775316 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Comptabilité Année édition: Edition 2018-2019 Titre: Droit Fiscal Dcg 4 - Corrigés Du Manuel Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: DCG Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 3: Droit Fiscal Livres / Collection: EXPERT SUP Livres / Format: Beau livre Contributeur: Éditeur: Dunod Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Droit Livres Code EAN: 9782368934173 Dimensions et poids / Poids: 1024 Année édition: Edition 2019 Contributeur: Éditeur: Francis Lefebvre Disponibilité: Disponible Titre: Code Fiscal Date: 09/05/2019 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit des affaires Livres / Collection: Code Pratique ClassificationDecitre 3: Droit Fiscal

Livres Actualités et médias Livres Code EAN: 9782268077499 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Actualités et médias Titre: Le Sénat, Paradis Fiscal Pour Des Parlementaires Fantômes Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Actualité politique Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 3: Actualité politique France Livres / Collection: Enquête Date: 02/06/2016 Livres / Format: Broché Contributeur: Éditeur: Editions du Rocher Livres Origine: Decitre Ressum: 1 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Actualités et médias Livres Code EAN: 9782268077499 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Actualités et médias Titre: Le Sénat, Paradis Fiscal Pour Des Parlementaires Fantômes Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Actualité politique Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 3: Actualité politique France Livres / Collection: Enquête Date: 02/06/2016 Contributeur: Éditeur: Editions du Rocher Livres / Format: Broché Livres Origine: Decitre Ressum: 1 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Droit fiscal Marc Dalens Auteur: Marc Dalens Editeur: STUDYRAMA Broché: 288 pages paperback Publication: 19/04/2014 Dimensions: 24 x 16,99 x 1,71 Publier en: Français Languages d'origine: Français Cet ouvrage, a destination des etudiants juristes, economistes ou gestionnaires qui suivent un cours de driot fiscal de l'entreprise ou des particuliers offre un panorama complet de la fiscalite. Il aborde les points fondamentaux du droit fiscal la taxe sur la valeur ajoutee, l'imposition du resultat de l'entreprise, l'imposition des revenuus percus par les particuliers, l'imposition du patrimoine, etc. Organise en 22 fiches thematiques, il permet d'apprehender avec concision et precision les enjeux de la matiere selon les trois grands themes suivants - le droit fiscal de l'entreprise; - le droit fiscal des particuliers; - le droit fiscal patrimonial Parce que le droit fiscal est une matiere complexe et technique, les regles sont accompagnees de nombreuses illustrations pratiques et d'exemples. Sophie Lambert-Wiber est maitre de conference en droit prive a la Faculte d'Angers. Elle enseigne notamment le droit fiscal des entreprises, le droit fiscal patrimonial et les procedures fiscales en masters et a l'IEJ d'Angers.   D'autre titre de Marc Dalens Droit fiscal Multiconcours police scientifique Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Le systeme fiscal francais en clair Frederic Douet Auteur: Frederic Douet Editeur: Ellipses Marketing Broché: 128 pages Format: Broche Edition: Ellipses Marketing Publication: 05/04/2011 Réédition: 01/01/1990 Collection: SERIE EN CLAIR Dimensions: 21 x 14 x 1 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français La fiscalite est aux Francais ce que le sparadrap est au capitaine Haddock dans "L'Affaire Tournesol" du plus modeste au plus fortune, aucun d'eux n'y echappe. Les Francais ne contestent pas la legitimite du recours a l'impot tout en appelant de leurs voeux une veritable reforme de la fiscalite. Cette reforme est d'autant plus necessaire que la France doit faire face a une dette publique abyssale qui s'eleve a pres de 1 678 000 000 000 d'euros au debut de l'annee 2011. Pour y voir clair parmi les enjeux presents et a venir, il est necessaire de connaitre les lignes de force du systeme fiscal francais. Cet ouvrage aide a les decrypter en les expliquant clairement et simplement. Ses lecteurs seront surpris par les decalages qui existent entre, d'une part, le discours politique et les idees recues et, d'autre part, la realite. Il s'agit de deconstruire les raisonnements afin de mieux comprendre le chemin restant a parcourir et, en definitive, reconstruire sur de meilleures fondations. Biographie de l'auteur Frederic Douet est maitre de conferences a l'universite Paris-Dauphine ou il enseigne le droit fiscal. Ses nombreux travaux - notamment le "Traite de droit fiscal de la famille" (Litec, 10e ed. 2011) - font de lui l'un des rares universitaires francais specialises dans cette matiere. La fiscalite est aux Francais ce que le sparadrap est au capitaine Haddock dans "L'Affaire Tournesol" du plus modeste au plus fortune, aucun d'eux n'y echappe. Les Francais ne contestent pas la legitimite du recours a l'impot tout en appelant de leurs voeux une veritable reforme de la fiscalite. Cette reforme est d'autant plus necessaire que la France doit faire face a une dette publique abyssale qui s'eleve a pres de 1 678 000 000 000 d'euros au debut de l'annee 2011. Pour y voir clair parmi les enjeux presents et a venir, il est necessaire de connaitre les lignes de force du systeme fiscal francais. Cet ouvrage aide a les decrypter en les expliquant clairement et simplement. Ses lecteurs seront surpris par les decalages qui existent entre, d'une part, le discours politique et les idees recues et, d'autre part, la realite. Il s'agit de deconstruire les raisonnements afin de mieux comprendre le chemin restant a parcourir et, en definitive, reconstruire sur de meilleures fondations. Frederic Douet est maitre de conferences a l'universite Paris-Dauphine ou il enseigne le droit fiscal. Ses nombreux travaux - notamment le "Traite de droit fiscal de la famille" (Litec, 10e ed. 2011) - font de lui l'un des rares universitaires francais specialises dans cette matiere.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Le harcèlement fiscal des femmes Robert Matthieu 1994 Prix: 2,50 € Livre en bon état, rousseurs 4ème de couverture: Les femmes sont trop souvent victimes d'un véritable harcèlement fiscal, dont ce livre dévoile les mécanismes insidieux. Inspecteur des impôts, Robert Matthieu retrouvait face à lui des femmes désemparées, vivant de véritables drames. Depuis qu'il s'est dressé contre l'administration pour dénoncer le Racket fiscal, d'innombrables victimes des abus du fisc ont fait appel à lui pour tenter d'échapper à une situation apparemment sans issue ou, simplement, pour témoigner. Tous ces témoignages réels, rassemblés ici, présentent de façon saisissante la situation des femmes face au fisc, ainsi que les injustices flagrantes de notre système fiscal. Grâce à ce livre pratique et précis, vous découvrirez les pièges à éviter au moment du mariage, de la naissance des enfants, en cas de contrôle fiscal, de décès ou de départ du mari ou du concubin, si vous créez une entreprise ou si vous travaillez avec votre conjoint, si vous empruntez de l'argent, si vous gérez une association ou si vous prenez votre retraite. Toutes les réponses aux questions que vous vous êtes toujours posées sur le fisc... Catégorie(s): Actualité et Société (Société), Sciences, Economie Référence du livre: R01051 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Droit fiscal luxembourgeois Livre jubilataire de l'IFA Luxembourg Andre Elvinger Alain Steichen Roger Molitor Collectif Auteur: Andre Elvinger Alain Steichen Roger Molitor Collectif Editeur: Emile Bruylant Broché: 964 pages Format: Broche paperback Createur: Preface Luc Frieden Edition: BRUYLANT Publication: 02/09/2008 Réédition: 02/09/2008 Dimensions: 24 x 16 x 1,65 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Par la diversite des sujets abordes, cet ouvrage constitue un tour d'horizon complet du droit fiscal luxembourgeois. Notre legislation fiscale y est decrite dans son contexte historique, et plusieurs contributions abordent l'avenir, en proposant, de facon critique, des reformes necessaires pour assurer l'attractivite du Luxembourg. Le regime mere-fille est analyse sous plusieurs angles, notamment avec une etude sur les gains et pertes de change. Des problemes occupant le praticien luxembourgeois quotidiennement, comme la substance des holdings et societes financieres ou l'integration fiscale, sont discutes. Les questions de procedure ne sont pas negligees, de meme qu'un certain nombre de structures qui font la richesse de la legislation fiscale luxembourgeoise comme les OPC, les SICAR, les societes de personnes et la fiducie. Une place de choix revient a la fiscalite indirecte, y compris les droits de douane. Enfin, plusieurs articles traitent du droit communautaire. Publie a l'occasion du 20e anniversaire de l'IFA au Luxembourg, ce recueil, unique en son genre au Grand-Duche, temoigne de l'interet general porte a la matiere fiscale dans notre pays et de la richesse de la doctrine fiscale, garante du developpe- Par la diversite des sujets abordes, cet ouvrage constitue un tour d'horizon complet du droit fiscal luxembourgeois. Notre legislation fiscale y est decrite dans son contexte historique, et plusieurs contributions abordent l'avenir, en proposant, de facon critique, des reformes necessaires pour assurer l'attractivite du Luxembourg. Le regime mere-fille est analyse sous plusieurs angles, notamment avec une etude sur les gains et pertes de change. Des problemes occupant le praticien luxembourgeois quotidiennement, comme la substance des holdings et societes financieres ou l'integration fiscale, sont discutes. Les questions de procedure ne sont pas negligees, de meme qu'un certain nombre de structures qui font la richesse de la legislation fiscale luxembourgeoise comme les OPC, les SICAR, les societes de personnes et la fiducie. Une place de choix revient a la fiscalite indirecte, y compris les droits de douane. Enfin, plusieurs articles traitent du droit communautaire. Publie a l'occasion du 20e anniversaire de l'IFA au Luxembourg, ce recueil, unique en son genre au Grand-Duche, temoigne de l'interet general porte a la matiere fiscale dans notre pays et de la richesse de la doctrine fiscale, garante du developpe-   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit des affaires Droit fiscal

Livre Livres Code EAN: 9782275064352 Année édition: Edition 2019-2020 Disponibilité: Disponible Titre: Droit Fiscal Des Affaires Livres / Collection: Domat Droit Privé Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre ClassificationDecitre 3: Droit Fiscal ClassificationDecitre 2: Droit des affaires ClassificationDecitre 1: Droit Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livre Livres Code EAN: 9782297069281 Année édition: Edition 2018-2019 Disponibilité: Disponible Titre: Droit Fiscal Dcg 4 - 46 Fiches Pour Acquérir Les Connaissances Nécessaires Date: 04/09/2018 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 1: Comptabilité ClassificationDecitre 2: DCG Livres / Collection: Les Carrés ClassificationDecitre 3: Droit Fiscal

Livre Livres Code EAN: 9782757902271 Disponibilité: Disponible Titre: Le Mémento De La Sas Et De La Sasu - Juridique, Fiscal Et Social Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Broché ClassificationDecitre 1: Droit Lieu de parution: Paris Cedex 10, France ClassificationDecitre 2: Droit des affaires Livres / Collection: Les Guides De Gestion Rf ClassificationDecitre 3: SARL - SA Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Ouvrage à couverture souple Format 23 x 15 cms 303 pages Bon état général couverture partiellement insolée et pourtour frotté, tampons sur la page de titre, texte impeccable *EXPEDITION SOIGNEE SOUS ENVELOPPE BULLEE* *AJUSTEMENT DES FRAIS DE PORT POUR LA COMMANDE DE PLUSIEURS LIVRES* (Dans ce cas, attendez de recevoir le montant total à régler pour que nous puissions recalculer les frais de port avant le paiement) Réf. C6

Livres Droit Livres Code EAN: 9782711027651 Année édition: Edition 2017-2018 Disponibilité: Disponible Titre: Exercices De Fiscalité Des Entreprises Date: 29/06/2017 Ressum: 2 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit des affaires Livres / Collection: Précis Fiscal ClassificationDecitre 3: Droit Fiscal

Livres Droit Livres Code EAN: 9782711033461 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: édition Titre: Fiscalité Immobilière Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit des affaires ClassificationDecitre 3: Droit Fiscal Livres / Collection: Précis Fiscal Contributeur: Éditeur: Lexis Nexis Livres / Format: Beau livre Dimensions et poids / Poids: 1104 Livres Origine: Decitre Nouveauté: Nouveauté Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Droit Livres Code EAN: 9782017147305 Année édition: Edition 2021-2022 Contributeur: Éditeur: Hachette Education Disponibilité: Disponible Titre: Fiscalité Du Patrimoine Date: 17/02/2021 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Poche Livres / Période: Livre édité depuis 1980 ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit des affaires Livres / Collection: Top'actuel ClassificationDecitre 3: Droit Fiscal

Livres Droit Livres Code EAN: 9782851157690 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Titre: Stock-Options - Attribution Gratuite D'actions Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit des affaires Lieu de parution: Levallois-Perret, France ClassificationDecitre 3: Droit Fiscal Livres / Collection: DOSSIERS PRATIQUES Contributeur: Éditeur: Editions Francis Lefebvre Livres / Format: Broché Livres Origine: Decitre Ressum: 2 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Droit Livres Code EAN: 9782357312043 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Titre: L'impôt Sur La Fortune Immobilière - Comprendre La Réforme Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit des affaires Lieu de parution: Paris Cedex 02, France ClassificationDecitre 3: Droit Fiscal Livres / Format: Beau livre Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

La fiscalite de l'epargne Guide economique, financier et fiscal Herve Jarrige-Lemas Auteur: Herve Jarrige-Lemas Editeur: Puits Fleuri Broché: 208 pages Format: Broche Createur: Herve Jarrige-Lemas (Auteur) Edition: PUITS FLEURI Publication: 13/10/2004 Collection: Conseiller juridique pour tous Dimensions: 18 x 140 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Le lecteur trouvera dans ce guide matiere a concilier ses exigences de rentabilite et son legitime souci d'optimisation fiscale nous y associons pour les comparer, l'etude incontournable du mecanisme general d'imposition et l'analyse de chaque produit dans ses aspects financiers, economiques et fiscaux. Parce que la fiscalite accompagne toutes les operations d'epargne investissements, revenus, plus-values, detentions... Et parce que le dispositif fiscal general est amenage par de multiples derogations, qui sont autant d'avantages fiscaux, eux-memes assortis de contraintes qui en reduisent l'interet, l'epargnant est trop souvent place devant des choix difficiles Quelle est la difference entre optimisation fiscale et defiscalisation ? Comment arbitrer entre regime de base et derogations ? L'economie d'impot est-elle reelle ou illusoire ? L'avantage fiscal n'est-il pas contraire aux objectifs vises?... Il n'y a malheureusement pas de placement fiscalement ideal, et trop souvent l'epargnant est tente par une defiscalisation qui, de fait, l'eloigne de ses objectifs. Ce guide, dans un langage clair et precis, apporte des reponses indispensables. Le lecteur trouvera dans ce guide matiere a concilier ses exigences de rentabilite et son legitime souci d'optimisation fiscale nous y associons pour les comparer, l'etude incontournable du mecanisme general d'imposition et l'analyse de chaque produit dans ses aspects financiers, economiques et fiscaux. Parce que la fiscalite accompagne toutes les operations d'epargne investissements, revenus, plus-values, detentions... Et parce que le dispositif fiscal general est amenage par de multiples derogations, qui sont autant d'avantages fiscaux, eux-memes assortis de contraintes qui en reduisent l'interet, l'epargnant est trop souvent place devant des choix difficiles Quelle est la difference entre optimisation fiscale et defiscalisation ? Comment arbitrer entre regime de base et derogations ? L'economie d'impot est-elle reelle ou illusoire ? L'avantage fiscal n'est-il pas contraire aux objectifs vises?... Il n'y a malheureusement pas de placement fiscalement ideal, et trop souvent l'epargnant est tente par une defiscalisation qui, de fait, l'eloigne de ses objectifs. Ce guide, dans un langage clair et precis, apporte des reponses indispensables. Le lecteur trouvera dans ce guide matiere a concilier ses exigences de rentabilite et son legitime souci d'optimisation fiscale nous y associons pour les comparer, l'etude incontournable du mecanisme general d'imposition et l'analyse de chaque produit dans ses aspects financiers, economiques et fiscaux. Parce que la fiscalite accompagne toutes les operation d'epargne investissements, revenus, plus-values, detentions... Et parce que le dispositif fiscal general est amenage par de multiples derogations, qui sont autant d'avantages fiscaux, eux-memes assortis de contraintes qui en reduisent l'interet, l'epargnant est trop souvent place devant des choix difficiles Quelle est la difference entre optimisation fiscale et defiscalisation ? Comment arbitrer entre regime de base et derogations ? L'economie d'impot est-elle reelle ou illusoire ? L'avantage fiscal n'est-il pas contraire aux objectifs vises ?.... Il n'y a malheureusement pas de placement fiscalement ideal, et trop souvent l'epargnant est tente par une defiscalisation qui, de fait, l'eloigne de ses objectifs. Ce guide, dans un langage clair et precis, apporte des reponses indispensables.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit des affaires Droit fiscal

Fiscalite et evitement de l'impot une comparaison franco-russe Marc Leroy Collectif Dimitri Vladimirovitch Aronov Auteur: Marc Leroy Collectif Dimitri Vladimirovitch Aronov Editeur: Editions L'Harmattan Broché: 202 pages Format: Broche Edition: HARMATTAN Publication: 01/11/2003 Collection: Finances publiques Dimensions: 21 x 13 x 1 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Dans une approche pluridisciplinaire mobilisant l'histoire, la sociologie, le droit, l'economie et la gestion, les points de vue des specialistes des deux pays sont croises pour offrir, au regard du francais, une vision concrete et documentee des problemes particuliers de la politique fiscale en Russie. Cette comparaison entre un pays europeen ou les techniques de collecte des impots, meme imparfaites, sont bien rodees, et un pays en transition difficile vers le marche, ou la reforme recente du systeme fiscal est radicale, devoile ainsi les mecanismes in situ de la taxation financiere, de l'interventionnisme fiscal, de la qualification et de la repression des strategies d'evasion et de fraudes fiscales. Sont associes dans cet ouvrage des universitaires, des fonctionnaires des administrations fiscales, et les conseils Dans une approche pluridisciplinaire mobilisant l'histoire, la sociologie, le droit, l'economie et la gestion, les points de vue des specialistes des deux pays sont croises pour offrir, au regard du francais, une vision concrete et documentee des problemes particuliers de la politique fiscale en Russie. Cette comparaison entre un pays europeen ou les techniques de collecte des impots, meme imparfaites, sont bien rodees, et un pays en transition difficile vers le marche, ou la reforme recente du systeme fiscal est radicale, devoile ainsi les mecanismes in situ de la taxation financiere, de l'interventionnisme fiscal, de la qualification et de la repression des strategies d'evasion et de fraudes fiscales. Sont associes dans cet ouvrage des universitaires, des fonctionnaires des administrations fiscales, et les conseils   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit des affaires Droit fiscal Livres de sciences humaines

L'opposabilite des conventions de droit prive en droit fiscal FREDERIC DAL VECCHIO Auteur: FREDERIC DAL VECCHIO Editeur: Editions L'Harmattan Broché: 472 pages Publication: 01/09/2014 Réédition: 01/09/2014 Collection: Finances publiques Dimensions: 24 x 16 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Autre: Les conventions, supports indispensables aux échanges économiques des sujets de droit privé, ont des conséquences en droit fiscal. Le concept d opposabilité des conventions de droit privé oscille entre deux tendances opposées le respect de la volonté des parties contractantes et leur sacrifice au nom de l intérêt général. Dans quelle mesure les conditions et les effets de l opposabilité des conventions de droit privé sont-ils transposables en droit fiscal ? Les conventions, supports indispensables aux echanges economiques des sujets de droit prive, ont des consequences en droit fiscal. Le concept d opposabilite des conventions de droit prive oscille entre deux tendances opposees le respect de la volonte des parties contractantes et leur sacrifice au nom de l interet general. Dans quelle mesure les conditions et les effets de l opposabilite des conventions de droit prive sont-ils transposables en droit fiscal ? Avocat a la Cour et docteur en droit prive, Frederic DAL VECCHJO enseigne le droit fiscal a l'Universite de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Exercices de fiscalite des entreprises Edition 2004-2005 (ancienne edition) Maurice Cozian Martial Chadefaux Auteur: Maurice Cozian Martial Chadefaux Editeur: Lexis Nexis Broché: 369 pages Format: Broche Createur: Maurice Cozian (Auteur) Martial Chadefaux (Auteur) Edition: 17e edition Publication: 31/08/2004 Collection: Litec fiscal Dimensions: 24 x 160 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français La fiscalite oblige a compter et a recalculer apres avoir assimile les regles du " jeu fiscal ". La comme ailleurs, il faut s'entrainer, faire des exercices d'assouplissement et d'endurance. Il fait pratiquer la fiscalite comme d'autres pratiquent la gymnastique ou le piano, a force d'exercices; c'est la cle de la reussite. Le Precis de fiscalite des entreprises comporte un certain nombre d'illustrations chiffrees mais celles-ci restent, par la force des choses, en nombre limite. Le recueil d'Exercices de fiscalite des entreprises vient en complement du Precis. Il propose un ensemble d'exercices progressifs qui permettent de faire le point sur chaque theme aborde. Ce recueil comporte egalement quelques exercices de synthese qui amalgament les differents aspects de la fiscalite et notamment des problemes d'imposition des benefices et des problemes de TVA. Biographie de l'auteur Maurice Cozian est professeur emerite de l'universite de Bourgogne, ancien membre du Conseil des impots. Martial Chadefaux est professeur a l'universite de Bourgogne, directeur de la MSTCF. La fiscalite oblige a compter et a recalculer apres avoir assimile les regles du " jeu fiscal ". La comme ailleurs, il faut s'entrainer, faire des exercices d'assouplissement et d'endurance. Il fait pratiquer la fiscalite comme d'autres pratiquent la gymnastique ou le piano, a force d'exercices; c'est la cle de la reussite. Le Precis de fiscalite des entreprises comporte un certain nombre d'illustrations chiffrees mais celles-ci restent, par la force des choses, en nombre limite. Le recueil d'Exercices de fiscalite des entreprises vient en complement du Precis. Il propose un ensemble d'exercices progressifs qui permettent de faire le point sur chaque theme aborde. Ce recueil comporte egalement quelques exercices de synthese qui amalgament les differents aspects de la fiscalite et notamment des problemes d'imposition des benefices et des problemes de TVA. Maurice Cozian est professeur emerite de l'universite de Bourgogne, ancien membre du Conseil des impots. Martial Chadefaux est professeur a l'universite de Bourgogne, directeur de la MSTCF.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit des affaires Fiscalite d'entreprise

Les avantages sociaux des dirigeants d'entreprise Jean DE CALBIAC Auteur: Jean DE CALBIAC Editeur: PU d'Aix-Marseille Broché: 296 pages Format: Broche Publication: 01/02/2012 Collection: Centre de Droit Social Dimensions: 24 x 16 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Les avantages sociaux des dirigeants se trouvent au coeur d un debat politique dont les termes ne se circonscrivent pas aux frontieres de l hexagone. Quelques cas fortement mediatises eclipsent generalement l importance des enjeux economiques et la specificite juridique presentee par les elements de remuneration du dirigeant. Pour la societe, l avantage constitue un mode de retribution de l homme qui assure sa direction. Le droit du travail s estompe logiquement devant les regles issues du droit des societes. Celles-ci s attachent a controler la relation existante entre la societe et le dirigeant. Encadree au stade de l attribution de l avantage, la liberte de la societe s affirme lors de sa mise en cause. Cette logique societaire s accompagne generalement d une perspective plus generale permise par le caractere collectif de l avantage. Le traitement fiscal et social de l avantage incite l entreprise a l inserer dans la galaxie des systemes de remuneration des salaries. Vecteur de ces dispositifs, le dirigeant devient sujet des normes qui les gouvernent. Des interferences produites par les differentes disciplines en concours s esquisse un portrait colore de l avantage social auquel le juriste tente de donner une harmonie. Nullite de l avantage, sanctions civiles et penales, disqualification sociale et fiscale des dispositifs de remuneration, la meconnaissance de ces regles est lourdement sanctionnee. Les avantages sociaux des dirigeants se trouvent au coeur d'un debat politique dont les termes ne se circonscrivent pas aux frontieres de l'hexagone. Quelques cas fortement mediatises eclipsent generalement l'importance des enjeux economiques et la specificite juridique presentee par les elements de remuneration du dirigeant. Pour la societe, l'avantage constitue un mode de retribution de l'homme qui assure sa direction. Le droit du travail s'estompe logiquement devant les regles issues du droit des societes. Celles-ci s'attachent a controler la relation existante entre la societe et le dirigeant. Encadree au stade de l'attribution de l'avantage, la liberte de la societe s'affirme lors de sa mise en cause. Cette logique societaire s'accompagne generalement d'une perspective plus generale permise par le caractere collectif de l'avantage. Le traitement fiscal et social de l'avantage incitent l'entreprise a l'inserer dans la galaxie des systemes de remuneration des salaries. Vecteur de ces dispositifs, le dirigeant devient sujet des normes qui les gouvernent. Des interferences produites par les differentes disciplines en concours s'esquisse un portrait colore de l'avantage social auquel le juriste tente de donner une harmonie. Nullite de l'avantage, sanctions civiles et penales, disqualification sociale et fiscale des dispositifs de remuneration, la meconnaissance de ces regles est lourdement sanctionnee.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Les relations entre comptabilite et fiscalite vers un passage de l'ere juridique a l'ere economique ? Siankoloute Sambou Auteur: Siankoloute Sambou Editeur: Editions L'Harmattan Broché: 394 pages paperback Publication: 01/10/2014 Réédition: 01/10/2014 Collection: Finances publiques Dimensions: 24 x 15,6 x 2,4 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Autre: Pour pacifier les relations entre droit comptable et droit fiscal et se préparer aux évolutions imposées par des normes, venues de cabinets comptables privés, qui dictent leur logique économique, il faut les rebâtir sur de nouvelles bases celles du compromis. Si, par le passé, ce compromis a été possible, on doit pouvoir en tirer les leçons pour construire le futur de ces relations qui ne peut faire l impasse des normes comptables internationales, devenues obligatoires. Pour pacifier les relations entre droit comptable et droit fiscal et se preparer aux evolutions imposees par des normes, venues de cabinets comptables prives, qui dictent leur logique economique, il faut les rebatir sur de nouvelles bases celles du compromis. Si, par le passe, ce compromis a ete possible, on doit pouvoir en tirer les lecons pour construire le futur de ces relations qui ne peut faire l impasse des normes comptables internationales, devenues obligatoires.   D'autre titre de Siankoloute Sambou Les relations entre comptabilit? et fiscalit?: vers un passage de l'?re juridique ? l'?re ?conomique ? Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Livre Droit Livres Code EAN: 9782804451783 Dimensions et poids / Poids: 1048 Support / Quantité fournie: 1 Lieu de parution: Louvain La Neuve, Belgique Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Livres / Format: Broché Propriétaire: Decitre Livres Origine: Decitre Ressum: 2 Date: 23/04/2013 Titre: Droit De L'omc, Droit De L'union Européenne Et Fiscalité Directe Disponibilité: Disponible Contributeur: Éditeur: Larcier ClassificationDecitre 1: Droit Livres / Longueur: 24 Livres / Nb de pages: 613 ClassificationDecitre 2: Droit international Livres / Collection: Droit international ClassificationDecitre 3: Droit fiscal communautaire Livres / Epaisseur: 3.3 Livres / Largeur: 17.5

Livre Livres Code EAN: 9782757905746 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2017 Titre: La Tva Dans Les Opérations Internationales Disponibilité: Disponible Lieu de parution: Paris Cedex 10, France ClassificationDecitre 2: Droit des affaires Date: 14/11/2016 Livres / Collection: Les Guides Rf ClassificationDecitre 3: Droit fiscal international Livres / Format: Beau livre Livres Origine: Decitre Ressum: 1 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livre Livres Code EAN: 9782802717973 ISBN: 2802717979 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Titre: Le Droit De L'organisation Mondiale Du Commerce - Analyse Critique Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit des affaires Lieu de parution: Louvain La Neuve, Belgique ClassificationDecitre 3: Droit fiscal international Livres / Collection: Précis De La Fac De Droit Ulb Date: 01/01/2004 Livres / Format: Broché Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livre Livres Code EAN: 9782297039758 Année édition: édition Disponibilité: Disponible Titre: Fiscalité 2014-2015 - 32 Exercices Corrigés Ressum: 1 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Broché Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit des affaires Livres / Collection: Exos Lmd ClassificationDecitre 3: Droit Fiscal

Livre Livres Code EAN: 9782915661071 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: édition Titre: Ingénierie Fiscale Du Patrimoine - Guide D'optimisation Fiscale Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit des affaires Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 3: Droit Fiscal Livres / Format: Broché Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980