Maison pièces velars ouche

Maison Conches En Ouche 6 pièce(s) 130 m2 - Centre-ville de Conches en Ouche Jolie maison de ville (130m²) avec ses parquets et cheminées, séjour et salon, cuisine avec vue sur le jardin, Wc à l'étage 2 chambres et point d'eau, au 2ème étage 2 chambres, salle de douche et Wc. Cave voutée. Terrain clos donnant sur l'Arboretum;) idéale pour famille avec ses chambres. Possibilité aussi de convenir à un investisseur avec le départ d'escalier qui permettrait de faire 3 appartements. Contactez Magali 06.52.78.05.95 Prenez RDV ici pour visiter ce bien:

Maison de 120m2 environ avec 50m2 restant à aménager Avec 100m2 de sous-sol et une charetterie. située au Vieux Conches à Conches En Couches Proche de toutes les commodités Je suis composée d'une cuisine, d'un grand salle/salon, de 2 salles d'eau, de 2 wc, de 5 chambres, le tout sur un terrain de m2 DIVISIBLE. ALORS N'HESITEZ PLUS ET VENEZ ME VOIR EN CONTACTANT Régis au Votre Conseiller Immobilier Indépendant NAOS IMMOBILIER L'IMMOBILIER A VOTRE SERVICE Surface habitable: 120 m² Surface terrain: m² Nombre de pièces: 7 Nombre d'étages: 1 Nombre de chambres: 5 Nombre de salles d'eau: 2 Chauffage: électrique Cuisine: aménagée, équipée, coin cuisine Cour: 1 Proximité: école, commerces, gare Environnement: campagne, petite ville Consommations énergétiques: 484 kWhEP/m²/an Lettre consommations énergétiques: G Emissions de gaz à effet de serre: 30 kg éqCO2/m²/an Lettre émissions de gaz à effet de serre: D Taxe d'habitation: 500 € Taxe foncière: € Zone: 00 ZONE NON DEFINIE Secteur: SECTEUR NON DEFINI Régis MALLET NAOS immobilier Le réseau national à votre service RÉSEAU NATIONAL

Maison proche de tous commerces, écoles, collège, médecins et pharmacie. 7 pièces, au rez de jardin, 1 grand séjour de 67m² avec cheminée centrale donnant sur la cour et jardinet, une cuisine aménagée, 1 cellier/buanderie, 1 wc, à l'étage une grande mezzanine distribue 4 chambres, 1 wc, 1 salle de bain et 1 bureau. 1 grand garage, une cave et un atelier. Tout à l'égout DPE: D B Estimation des coûts d'énergie du logement entre 1140euros et 1590euros par an. Prix: 220000euros Honoraires charge vendeur. Pour visiter et vous accompagner dans votre projet, contactez Jean Michel DEMONGEOT, au 0677009953 ou par courriel à jm.demongeot@proprietes-privees.com Cette présente annonce a été rédigée sous la responsabilité éditoriale de Jean Michel DEMONGEOT agissant sous le statut d'agent commercial immatriculé au RSAC DIJON 478814890 auprès de la SAS PROPRIETES PRIVEES, Réseau national immobilier, au capital de 40000 euros, 44 ALLÉE DES CINQ CONTINENTS - ZAC LE CHÊNE FERRÉ, 44120 VERTOU, RCS Nantes n° 487 624 777 00040, Carte professionnelle T et G n° CPI 4401 2016 000 010 388 CCI Nantes-Saint Nazaire. Garantie GALIAN - 89 rue de la Boétie, 75008 Paris Mandat réf:285821 - Le professionnel garantit et sécurise votre projet immobilier. Jean Michel DEMONGEOT Agent Commercial - Numéro RSAC: DIJON 478814890 -. Informations sur l'annonce Classe énergétique D 151 - 230 Émission de gaz à effet de serre B 6 - 10 Surface 200 m² Nombre de pièces 5+ Ville Bligny Sur Ouche 21360 Département Côte d'or Région Bourgogne

A VELARS SUR OUCHE, à proximinté de DIJON (15 minutes du centre-ville). Maison ancienne de 170m², sur terrain d'environ 1207m², comprenant: Au Rez-de-chaussée: entrée, cuisine avec arrière cuisine, salon, salle à manger, 1 chambre, bureau, salle de bains, WC A l'étage: mezzanine, 4 chambres, salle de douche, WC Combles, atelier, cave et garage Jardin en terrasses CE: D, Mandat: 2426CA Ancien Nombre de pièces: 7 Nombre de chambres: 5 Surface habitable: 170 m² Surface du terrain: 1207 m² Surface Loi Carrez: 169 m² Nombre de salles de bains: 1 Nombre de WC: 2 Nombre de balcons: 1 Nombre de salles d’eau: 1 Nombre de caves: 1 Cuisine: Independante Nombre de niveaux: 2 Nombre d’étages: 1 Etat général du bien: Travaux à prévoir Etat de l’intérieur du bien: A rafraîchir Type de fenêtre: PVC Double Vitrage Type de chauffage: Individuel Mécanisme de chauffage: Radiateur Mode de chauffage: Gaz Type d’assainissement: Tout à l'égout Chambre au rez de chaussé Véranda Performance énergétique (DPE): D Performance énergétique (DPE): 221 Kwh/m².an Taxe foncière: 1535 € Prix net du bien: 305000 € Prix hors honoraires acquéreur: 305000 € Honoraires vendeurs: 15250 € Charges honoraires pour: Vendeur ACTIFS IMMOBILIER - ACTIFS IMMOBILIER (BI21) 83 Boulevard Pascal 21000 DIJON SIRET: 52444741400011 Barème des honoraires agence: https://media.immo-facile.com/segments/immo/catalog/images/manufacturers_bareme/149333.pdf

A VELARS SUR OUCHE, à proximinté de DIJON (15 minutes du centre-ville). Maison ancienne de 170m², sur terrain d'environ 696m², comprenant: Au Rez-de-chaussée: entrée, cuisine avec arrière cuisine, salon, salle à manger, 1 chambre, bureau, salle de bains, WC A l'étage: mezzanine, 4 chambres, salle de douche, WC Combles, atelier, cave et garage Jardin en terrasses CE: D, Mandat: 2425CA Ancien Nombre de pièces: 7 Nombre de chambres: 5 Surface habitable: 170 m² Surface du terrain: 696 m² Surface Loi Carrez: 169 m² Nombre de salles de bains: 1 Nombre de WC: 2 Nombre de balcons: 1 Nombre de salles d’eau: 1 Nombre de caves: 1 Cuisine: Independante Nombre de niveaux: 2 Nombre d’étages: 1 Etat général du bien: Travaux à prévoir Etat de l’intérieur du bien: A rafraîchir Type de fenêtre: PVC Double Vitrage Type de chauffage: Individuel Mécanisme de chauffage: Radiateur Mode de chauffage: Gaz Type d’assainissement: Tout à l'égout Chambre au rez de chaussé Véranda Performance énergétique (DPE): D Performance énergétique (DPE): 221 Kwh/m².an Emission de Gaz à effet de serre (GES): E Emission de Gaz à effet de serre (GES): 51 kgCO2/m2.an Taxe foncière: 1535 € Prix net du bien: 275000 € Prix hors honoraires acquéreur: 275000 € Honoraires vendeurs: 13750 € Charges honoraires pour: Vendeur ACTIFS IMMOBILIER - ACTIFS IMMOBILIER (BI21) 83 Boulevard Pascal 21000 DIJON SIRET: 52444741400011 Barème des honoraires agence: https://media.immo-facile.com/segments/immo/catalog/images/manufacturers_bareme/149333.pdf

Ouest de Conches en Ouche - Belle propriété assise sur 8687 m² avec jardin d'agrément et pâture clôturée et électrifiée. Elle se compose d'une vaste maison à colombages tout confort, disposant d'une entrée avec placards/vestiaire, d'un séjour de 42m² avec cheminée insert, d'une cuisine aménagée/équipée semi ouverte, d'une chambre de 22m², d'une salle d'eau (4 ans) avec toilettes. A l'étage, un palier dessert 3 chambres et une salle de bain avec toilettes. A l'extérieur, une grande terrasse d'environ 60m² couverte, un garage avec cuisine d'été, une petite dépendance aménagée, une ravissante gloriette, une mare paysagée, divers bâtiments dont box et remise pour le foin dans une pâture clôturée et électrifiée. Une large allée et un parking visiteur complètent cet ensemble. Un charme fou au calme et à proximité d'un village avec commerces. écouvrez l'ensemble de nos annonces ainsi que des photos complémentaires sur le site de l'agence Ré-Normandie Immo. 2 agences à votre service (LA BARRE EN OUCHE, BEAUMONT LE ROGER) Contactez l'agence au 06.52.45.38.10 Rappel Réf: 1633 dont 3.91 % honoraires TTC à la charge de l'acquéreur. Secteur: AXE CONCHES EN OUCHE L'AIGLE Nombre de pièces: 6 Nombre de chambres: 4 Surface habitable: 160 m² Surface du terrain: 8687 m² Nombre de niveaux: 1 Performance énergétique (DPE): E Performance énergétique (DPE): 290 Kwh/m².an Emission de Gaz à effet de serre (GES): B Emission de Gaz à effet de serre (GES): 6 kgCO2/m2.an Prix net du bien: 230000 € Prix hors honoraires acquéreur: 230000 € Pourcentage des honoraires: 3.91 % Honoraires acquéreurs: 9000.0000 € Charges honoraires pour: Acquéreur Re Normandie Immo - Re Normandie Immo 22 Place de l'eglise 27170 Beaumont Le Roger SIRET: 75032183800013 Barème des honoraires agence: http://media8.ac3-distribution.com/segments/immo/catalog/images/manufacturers_bareme/121454.pdf

Edifiée sur 9300m²de terrain environ en nature de jardin d'agrément et de pâture totalement clos, cette jolie maison ancienne qui a bénéficié de nombreux travaux de rénovation vous propose: - En plain-pied une entrée desservant un séjour avec cheminée et poêle à granulés (2018), une cuisine IKEA récente attenante semi-ouverte, deux grandes chambres indépendantes et une agréable salle d'eau avec toilettes récente également. Double vitrage avec fenêtres oscillo-battantes et volets électriques et convecteurs à inertie récents; -A l'étage un très beau grenier permettra d'accueillir 3 grandes chambres + une salle de bain et toilettes supplémentaire; En plus, des belles perspectives supplémentaires d'aménagement de la maison, la propriété dispose de nombreux atouts: - Cellules photovoltaïques (2016) avec revente production à EDF; - Citerne enterrée de récupération d'eaux pluviales; - Garage de 25m²; - 3 box; - Une pâture pour les chevaux entièrement clôturée avec abri; - Une petite taxe foncière de 547euros; - A 17 minutes de la gare et de tous les commerces, écoles et collège. Nous vous rappelons que suite à l'article l.561-5 du code monétaire et financier, la copie de la pièce d'identité de tous les visiteurs vous sera demandée avant la visite. Découvrez l'ensemble de nos annonces ainsi que des photos complémentaires sur le site de l'agence Ré-Normandie Immo: 2 agences à votre service (LA BARRE EN OUCHE et BEAUMONT LE ROGER) - Contactez-nous au 06.52.45.38.10 dont 4.69 % honoraires TTC à la charge de l'acquéreur. Secteur: OUEST CONCHES EN OUCHE Nombre de pièces: 4 Nombre de chambres: 2 Surface habitable: 152 m² Surface du terrain: 9300 m² Nombre de niveaux: 1 Performance énergétique (DPE): E Performance énergétique (DPE): 304 Kwh/m².an Emission de Gaz à effet de serre (GES): B Emission de Gaz à effet de serre (GES): 8 kgCO2/m2.an Prix net du bien: 160000 € Prix hors honoraires acquéreur: 160000 € Pourcentage des honoraires: 4.69 % Honoraires acquéreurs: 7500.0000 € Charges honoraires pour: Acquéreur Re Normandie Immo - Re Normandie Immo 22 Place de l'eglise 27170 Beaumont Le Roger SIRET: 75032183800013 Barème des honoraires agence: https://media.immo-facile.com/segments/immo/catalog/images/manufacturers_bareme/121454.pdf

EN EXCLUSIVITÉ - Vallée de l'Ouche/n/nMaison ancienne 4 pièces de 86 m2, au calme avec cour de 60 m2./n/nCette maison dispose d'un salon, d'une salle à manger, d'une cuisine avec coin repas, de deux grandes chambres, d'une cave voutée./nChauffage électrique et poêles à bois./n/nDijon à 25 minutes, autoroute A38 à 8 minutes/nTous commerces, collège et maison de santé à 10 minutes./nEnvironnement propice aux randonnées, balades à vélo (voie verte du canal de Bourgogne)./n/nPietrapolis Immobilier Dijon- Edwige FAUGERAS Joignable par téléphone au 06 20 43 03 36 ou par mail à e.faugeras@pietrapolis.fr/nAgent commercial EI RSAC N° 494 478 167/nHonoraires à la charge du vendeur. Classe énergie D, Classe climat B. Montant moyen estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard, établi à partir des prix de l'énergie de l'année 2021: entre 850.00 et 1180.00 €. Ce bien vous est proposé par un agent commercial. Nos honoraires: https://files.netty.immo/file/pietrapolis/9567/969Rh/honoraires_2022_dijon_chaumont.pdf /n/nVotre conseiller Pietrapolis Dijon Chaumont: Edwige FAUGERAS - Tél. 0620430336 /n Agent commercial (Entreprise individuelle) /n RSAC 494 478 167/nPietrapolis Immobilier Informations sur l'annonce Classe énergétique D 151 - 230 Émission de gaz à effet de serre B 6 - 10 Surface 86 m² Nombre de pièces 4 Ville Gissey sur Ouche 21410 Département Côte d'or Région Bourgogne

Exclusivité, à EPINAY, à la campagne, 5 kms de la BARRE EN OUCHE et 17 kms de BERNAY, maison de plain-pied de trois pièces comprenant deux chambres, une cuisine aménagée ouverte sur séjour, une salle d'eau (neuve) avec WC. Fenêtre PVC double vitrage, chauffage électrique. Environnement très calme, commerces à 5 kms. Libre de suite. Loyer net mensuel 650 €, dépôt de garantie 650 €, honoraires de location 600 €. Ce bien L964 vous est proposée par l'Agence CF IMMOBILIER à BERNAY. L'agence immobilière CF IMMOBILIER est idéale pour acheter, vendre ou même louer une maison à BERNAY, CF IMMOBILIER. Spécialisée dans la location de maisons à BERNAY, elle diffuse quotidiennement ses annonces immobilières afin de faciliter la location de votre maison à BERNAY et de vous proposer le logement de vos rêves. Dépôt de garantie: 650 € Frais d'agence: 600 €

Dans hameau proche petits commerces et écoles, lumineuse maison normande assise sur jardin sans vis-à-vis de 1476 m² offrant de plain-pied un séjour avec cheminée insert, une cuisine aménagée, une salle à manger, 3 chambres, une belle salle d'eau avec douche à l'italienne, wc, une buanderie/cellier et grenier avec accès indépendant. Une grande dépendance de plus de 80 m² avec eau et électricité ravira les bricoleurs et conviendrait parfaitement à un artisan. La conservation des éléments anciens (colombages et tomettes) alliée aux rénovations effectuées et notamment à l'extension réalisée font de cette maison un lieu de vie chaleureux et agréable à vivre. Plus de photos et de renseignements sur le site de l'agence Ré-Normandie. Contactez l'agence au 06.52.45.38.10 Ré Normandie Immo 22 place de l'église, 27170 Beaumont Le Roger ou 31 grande rue -27330 LA BARRE EN OUCHE Rappel Réf: 1017 dont 5.30 % honoraires TTC à la charge de l'acquéreur. Nombre de pièces: 5 Nombre de chambres: 3 Surface habitable: 93 m² Surface du terrain: 1476 m² Performance énergétique (DPE): NI Emission de Gaz à effet de serre (GES): NC

En campagne, proche village avec commerces, écoles et collège, l'Agence Ré-Normandie vous propose cette lumineuse maison normande d'une superficie de 73 m2 de plain-pied proposant une entrée avec toilettes indépendantes, une cuisine dînatoire avec chaudière fioul, séjour, deux chambres, salle de bain et grenier. La maison est saine et peut être habitée pendant que vous réaliserez les travaux pour la mettre à votre goût. Découvrez l'ensemble de nos annonces ainsi que des photos complémentaires sur le site de l'agence Ré-Normandie Immo. 2 agences à votre service (LA BARRE EN OUCHE et BEAUMONT LE ROGER) Contactez l'agence au 06.52.45.38.10 Rappel Réf: 1743 dont 8.67 % honoraires TTC à la charge de l'acquéreur. Secteur: EN CAMPAGNE Nombre de pièces: 4 Nombre de chambres: 2 Surface habitable: 73 m² Surface du terrain: 1370 m² Nombre de niveaux: 1 Performance énergétique (DPE): E Performance énergétique (DPE): 308 Kwh/m².an Emission de Gaz à effet de serre (GES): F Emission de Gaz à effet de serre (GES): 69 kgCO2/m2.an Prix net du bien: 80750 € Prix hors honoraires acquéreur: 80750 € Pourcentage des honoraires: 8.67 % Honoraires acquéreurs: 7000.0000 € Charges honoraires pour: Acquéreur Re Normandie Immo - Re Normandie Immo 22 Place de l'eglise 27170 Beaumont Le Roger SIRET: 75032183800013 Barème des honoraires agence: http://media8.ac3-distribution.com/segments/immo/catalog/images/manufacturers_bareme/121454.pdf

Edifiée sur 9300m²de terrain environ en nature de jardin d'agrément et de pâture totalement clos, cette jolie maison ancienne qui a bénéficié de nombreux travaux de rénovation vous propose: - En plain-pied une entrée desservant un séjour avec cheminée et poêle à granulés (2018), une cuisine IKEA récente attenante semi-ouverte, deux grandes chambres indépendantes et une agréable salle d'eau avec toilettes récente également. Double vitrage avec fenêtres oscillo-battantes et volets électriques et convecteurs à inertie récents; -A l'étage un très beau grenier permettra d'accueillir 3 grandes chambres + une salle de bain et toilettes supplémentaire; En plus, des belles perspectives supplémentaires d'aménagement de la maison, la propriété dispose de nombreux atouts: - Cellules photovoltaïques (2016) avec revente production à EDF; - Citerne enterrée de récupération d'eaux pluviales; - Garage de 25m²; - 3 box; - Une pâture pour les chevaux entièrement clôturée avec abri; - Une petite taxe foncière de 547euros; - A 17 minutes de la gare et de tous les commerces, écoles et collège. Nous vous rappelons que suite à l'article l.561-5 du code monétaire et financier, la copie de la pièce d'identité de tous les visiteurs vous sera demandée avant la visite. Découvrez l'ensemble de nos annonces ainsi que des photos complémentaires sur le site de l'agence Ré-Normandie Immo: 2 agences à votre service (LA BARRE EN OUCHE et BEAUMONT LE ROGER) - Contactez-nous au 06.52.45.38.10 Prix: 167 500euros honoraires d'agence inclus dont 4,69% d'honoraires charge acquéreur soit 160 000euros net vendeur hors honoraires. dont 4.69 % honoraires TTC à la charge de l'acquéreur. Nombre de pièces: 4 Nombre de chambres: 2 Surface habitable: 152 m² Surface du terrain: 9300 m² Nombre de niveaux: 1 Performance énergétique (DPE): E Performance énergétique (DPE): 304 Kwh/m².an Emission de Gaz à effet de serre (GES): B Emission de Gaz à effet de serre (GES): 8 kgCO2/m2.an Prix net du bien: 160000 € Prix hors honoraires acquéreur: 160000 € Pourcentage des honoraires: 4.69 % Honoraires acquéreurs: 7500.0000 € Charges honoraires pour: Acquéreur Re Normandie Immo - Re Normandie Immo 22 Place de l'eglise 27170 Beaumont Le Roger SIRET: 75032183800013 Barème des honoraires agence: https://media.immo-facile.com/segments/immo/catalog/images/manufacturers_bareme/121454.pdf

LES VILLAS URBANA Lotissement LA VELLE  Villas neuves à vendre à Fleurey-sur-Ouche  Livraison 3è trimestre 2022 Les villas Dans la vallée de l'Ouche, villas de type 3 de plain-pied et villas de type 4 duplex avec terrasse et jardin au c?ur d'un ensemble clos et sécurisé, ces villas reflétent une architecture moderne et lumineuse. Prix attractifs, idéal 1er achat, stationnements inclus. Prestations o papiers peints o chauffage individuel gaz o volets roulants électriques dans cuisine et séjour o chambres avec parquet stratifié Fleurey-sur-Ouche Une commune dynamique et charmante au centre de la vallée de l'Ouche. A proximité du canal de Bourgogne, vous pourrez vous promenez dans une coulée verte jusqu'aux portes de Dijon et du lac Kir.   Douceur de vie à la campagne tout en possédant les commodités de la ville (commerces, pharmacie, pôle de santé, supermarché.) Proche de Dijon L'A38, reliant Paris à Dijon, vous permet un accès simple et rapide à la métropole bourguignonne et sa traversée aisée par la voie rapide (LINO). Pavillon T3    69,27m²    183 000 E Pavillon T4    87,61m²    210 000 E Les PLUS du programme Vos conseillères commerciales Isabelle CLERC 06.40.12.85.90 Corine ESTIVALET 06.70.75.86.91 Courriel:  

Il y a quelques années, mes propriétaires se sont occupés de ma toiture, de mon électricité et de mon isolation. Maintenant, vous pouvez laisser libre court à votre imagination pour l'aménagement de ma cuisine et refaire mes sanitaires à votre goût. Mes fenêtres, il est vrai, sont un peu anciennes mais elles peuvent être changées au fur et à mesure. Mon jardin, toujours entretenu, attend avec impatience d'accueillir les conversations de famille, le rire des enfants et la quiétude des siestes estivales. Six kilomètres me séparent d'un village et de ses commerces. Combien encore de jours nous séparent avant de pouvoir me réchauffer à vos sourires ? Retrouvez des informations complémentaires sur le site de l'agence Ré-Normandie Immo. Nous vous rappelons que suite à l'article l.561-5 du code monétaire et financier, la copie de la pièce d'identité de tous les visiteurs vous sera demandée avant la visite. Découvrez l'ensemble de nos annonces ainsi que des photos complémentaires sur le site de l'agence Ré-Normandie Immo: 2 agences à votre service (LA BARRE EN OUCHE et BEAUMONT LE ROGER) - Contactez-nous au 06.52.45.38.10 dont 9.72 % honoraires TTC à la charge de l'acquéreur. Nombre de pièces: 4 Nombre de chambres: 2 Surface habitable: 75 m² Surface du terrain: 520 m² Nombre de niveaux: 1 Performance énergétique (DPE): NI Emission de Gaz à effet de serre (GES): NC Prix net du bien: 72000 € Prix hors honoraires acquéreur: 72000 € Pourcentage des honoraires: 9.72 % Honoraires acquéreurs: 7000.0000 € Charges honoraires pour: Acquéreur Re Normandie Immo - Re Normandie Immo 22 Place de l'eglise 27170 Beaumont Le Roger SIRET: 75032183800013 Barème des honoraires agence: https://media.immo-facile.com/segments/immo/catalog/images/manufacturers_bareme/121454.pdf

CONCHES EN OUCHE LE LOGEMENT FAMILIAL DE L'EURE VEND:   Maison de 2005 de type 4  pièces de 95,83 m² qui sera repeinte avant la vente. Située au coeur d'une rue familiale, elle comprend de beaux volumes de vie. Au RDC : Entrée avec placard, séjour avec accès au jardin arrière, cuisine avec ouverture,  WC séparé. A l'étage : Dégagement , 3  grandes chambres dont une avec petit balcon et deux avec dressings. salle de bains. Garage attenant, chauffage et eau chaude au gaz,  tout à l'égout, plancher béton au 1er.  Beau Jardin clos. SES ATOUTS :    LES VOLUMES, LA LUMINOSITÉ, LES RANGEMENTS, L' ANNÉE DE CONSTRUCTION,  LE QUARTIER. PAS DE FRAIS D AGENCE FRAIS DE NOTAIRE RÉDUITS POUR TOUS VOUS ÊTES INTÉRESSÉ ?: CONTACTEZ MR BETTON MAXIME: 06 31 83 49 28 ( Quadral Transaction) du lundi au vendredi de 9h00- 12h00/14h00-17h00 plus de photos sur notre site WWW.lfeure.fr Date limite de remise des offres par courrier ou mail: le 10/09/2021 à minuit auprès de Mme 4 bis rue St Pierre 27000 EVREUX Ouvert à tous, priorité aux locataires et gardiens de parcs sociaux de l'Eure Modalités de remise des offres et priorités d'achat en consultant les articles: D443-12-1 du CCH et L443-11 alinéa III du CCH sur le site: WWW.legifrance.gouv.fr REF : 308/4216