Precis dalloz droit

Droit international privé (10e édition) Pierre Bourel, Pascal De Vareilles-sommieres Yvon Loussouarn Dalloz - Precis Dalloz 05 Juin 2013 ISBN-10:   2247133819 ISBN-13:  978-2247133819 L'ouvrage offre un exposé systématique du droit international privé français dans ses différentes composantes: conflits de lois, conflits de juridictions, nationalité et condition des étrangers. Il donne aux étudiants un tableau clair et complet des notions et règles fondamentales qui éclairent notre droit positif en tenant compte des dernières modifications intervenues en la matière (mariage, filiation, immigration/nationalité), notamment dans le domaine du droit européen (obligations non-contractuelles, société européenne) et de la jurisprudence (conditions de l'exequatur, privilèges de juridictions...).La partie concernant les conflits de lois en matière de contrats a été intégralement retravaillée.

Précis de Droit administratif Louis Rolland 1947 Prix: 7,00 € Livre en bon état, usé Catégorie(s): Droit et Législation Référence du livre: R19142 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Précis  de DROIT  INTERNATIONAL ECONOMIQUE * 718 pages!! * 1729 paragraphes!! *

Livres Droit Livres Code EAN: 9782247179978 Dimensions et poids / Poids: 960 Contributeur: Éditeur: Dalloz-Sirey Disponibilité: Disponible Titre: Droit Public Financier - Finances Publiques, Droit Budgétaire, Comptabilité Publique Et Contentieux Financier Date: 24/10/2018 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit public Livres / Collection: Précis Dalloz ClassificationDecitre 3: Finances Publiques

Livres Droit Livres Code EAN: 9782247170210 Dimensions et poids / Poids: 830 Année édition: édition Contributeur: Éditeur: Dalloz-Sirey Disponibilité: Disponible Titre: Droit Européen Des Affaires Date: 06/03/2019 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit international Livres / Collection: Précis Dalloz ClassificationDecitre 3: Droit européen des affaires

Livres Droit Livres Code EAN: 9782247170302 Année édition: édition Contributeur: Éditeur: Dalloz-Sirey Disponibilité: Disponible Titre: Droit Civil - Les Obligations Date: 31/10/2018 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit civil Livres / Collection: Précis Dalloz ClassificationDecitre 3: Droit des obligations

Livres Droit Livres Code EAN: 9782247189502 Dimensions et poids / Poids: 900 Année édition: édition Contributeur: Éditeur: Dalloz-Sirey Disponibilité: Disponible Titre: Droit Bancaire Date: 28/08/2019 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit des affaires Livres / Collection: Précis Dalloz ClassificationDecitre 3: Droit bancaire

Livres Droit Livres Code EAN: 9782247192649 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: édition Titre: Droit De L'environnement Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit public Date: 06/11/2019 Livres / Collection: Précis Dalloz ClassificationDecitre 3: Droit de l'environnement Contributeur: Éditeur: Dalloz-Sirey Livres / Format: Beau livre Dimensions et poids / Poids: 1114 Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Droit Livres Code EAN: 9782247182268 Dimensions et poids / Poids: 790 Année édition: édition Contributeur: Éditeur: Dalloz-Sirey Disponibilité: Disponible Titre: Droit Pénal International Date: 23/10/2019 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit pénal Livres / Collection: Précis Dalloz ClassificationDecitre 3: Droit penal

Livres Droit Livres Code EAN: 9782247189533 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2020 Titre: Droit Constitutionnel Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit public Date: 11/09/2019 Livres / Collection: Précis Dalloz ClassificationDecitre 3: Constitution Livres / Format: Beau livre Dimensions et poids / Poids: 934 Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livre Livres Code EAN: 9782247006618 ISBN: 2247006612 Titre: Droit public économique Livres / Collection: Précis Dalloz Propriétaire: Bnf Livres / Format: Non Precisé ClassificationDecitre 3: Droit Lieu de parution: Paris Livres / Taille: Moyen, de 350g à 1kg

                                        DALLOZ JURISPRUDENCE GÉNÉRALE                                  RECUEIL PERIODIQUE ET CRITIQUE DE JURISPRUDENCE                                                       DE LEGISLATION ET DE DOCTRINE                            EN MATIÈRE CIVILE,  COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC                                                                                                              PAR                                 M.DALLOZ, Ainé, Armand DALLOZ, Edouard DALLOZ, Gaston GRIOLLET, Charles VERGE                                                                 AU BUREAU DE LA JURISPRUDENCE  GÉNÉRALE                                                                           PARIS 1902 OUVRAGE EN 5 PARTIES: - ARRÊT DES 3 CHAMBRES DE CASSATION - 584 pages - ARRÊTS DES COURS D'APPEL ET TRIBUNAUX - 496 pages - DÉCISIONS DU CONSEIL ÉTAT ET DU TRIBUNAL DES CONFLITS - 120 pages - LOIS, DÉCRETS, ACTES LÉGISLATIFS ET ANNOTATIONS - 104 pages - TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE Relié, couverture rigide cartonnée 1304 pages Format 28 x 22 x 7 Poids: 3 kg ETAT: Reliure  :    usure d'usage, bords de plats, coiffes et coins frottés et quelques manques sur les plats (voir photos)                  Intérieur : ensemble assez frais, sans rousseurs, annotations et manques                                      à noter: hauts de pages 511 à 528 déchirés (voir photos) Envoi soigné, suivi et assuré via Mondial Relay

Droit et pratique de l'appel 2013/2014 - 1?re ?dition: Dalloz R?f?rence Dominique d'Ambra Auteur: Dominique d'Ambra Editeur: Dalloz Relié: 446 pages Hardcover Edition: édition 2013-2014 Publication: 03/07/2013 Collection: Dalloz référence Dimensions: 25,4 x 17,4 x 2,5 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Dominique d'Ambra est avocat à la cour d'appel de Colmar et professeur à l'université de Strasbourg. Elle est spécialiste de procédure civile, elle a participé à la rédaction de plusieurs ouvrages et assure régulièrement des formations auprès des avocats et des magistrats. Objet de nombreux rapports et réformes, la procédure d?appel a également été touchée par d?importants revirements jurisprudentiels. De récents décrets ont révisé cette procédure notamment le décret du 1er octobre 2010, relatif à la conciliation et à la procédure orale en matière civile, commerciale et sociale. Mais le texte central est le décret du 9 décembre 2009, portant réforme de la procédure d?appel avec représentation obligatoire en matière civile, qui contient des dispositions relatives à la communication électronique. Conçu pour accélérer la procédure, il la rend beaucoup plus complexe. Elaboré après les dernières modifications apportées aux dispositions du Code de procédure civile, cet ouvrage s?adresse aux professionnels du droit engagés dans l?exercice de l?activité judiciaire. A l?aide d?exemples, de conseils, de schémas, tout comme de l?éclairage doctrinal, il présente les conditions et les effets de l?appel, les différentes phases de la procédure avec et sans représentation obligatoire, les procédures spéciales et enfin les pouvoirs du premier président de la cour d?appel. D'autre ouvrages de Dominique d'Ambra Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Droit commercial. Notions g?n?rales - 16e ?d. Jean-Pierre Le Gall Caroline Ruellan Auteur: Jean-Pierre Le Gall Caroline Ruellan Editeur: Dalloz Broché: 382 pages paperback Edition: 16e édition Publication: 24/09/2014 Collection: Mémentos Dimensions: 24 x 16 x 2,4 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Ce Mémento se veut une introduction à la fois concise et précise aux aspects essentiels du droit commercial. Revenant sur les sources de la matière et sur la notion d'acte de commerce, l'ouvrage présente la base du droit commercial (commerçants et fonds de commerce), pour mieux aborder ensuite les sociétés commerciales (sociétés de personnes, SA, SAS, SARL, EURL, GIE, société européenne), leurs règles d'organisation et de fonctionnement ainsi que les responsabilités qu'elles engendrent. Enfin sont traités le droit des entreprises en difficulté et les effets de commerce (instruments de paiement et de crédit). Ce Mémento est destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens souhaitant avoir une vue d'ensemble cohérente et à jour de la matière. Professeur à l'Université de Paris II (Panthéon-Assas), Avocat à la Cour d 'appel de Paris Maître de conférences à l'Université d'Amiens Ce Mémento se veut une introduction à la fois concise et précise aux aspects essentiels du droit commercial. Revenant sur les sources de la matière et sur la notion d'acte de commerce, l'ouvrage présente la base du droit commercial (commerçants et fonds de commerce), pour mieux aborder ensuite les sociétés commerciales (sociétés de personnes, SA, SAS, SARL, EURL, GIE, société européenne), leurs règles d'organisation et de fonctionnement ainsi que les responsabilités qu'elles engendrent. Enfin sont traités le droit des entreprises en difficulté et les effets de commerce (instruments de paiement et de crédit). Ce Mémento est destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens souhaitant avoir une vue d'ensemble cohérente et à jour de la matière. Les clients ayant achet? cet article ont ?galement achet? Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

DROIT FISCAL GÉNÉRAL  de Jacques Grosclaude et Philippe Marchessou 8ème édition DALLOZ Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens. L'ouvrage présente sous un volume réduit un panorama complet de la fiscalité française concernant l'impôt sur les revenus l'impôt sur la dépense et l'impôt sur le patrimoine. II est à jour des modifications législatives intervenues depuis la dernière édition notamment celles contenues dans la loi de finances rectificative pour 2011 en particulier la réforme de l'ISF et des droits de succession ainsi que la suppression du bouclier fiscal. La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Ainsi conçu ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et I EP aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité. Longueur (mm): 210 Largeur (mm): 145 Poids (g): 593 Date d'édition: 2011 Édition Dalloz Valeur 28 euros vendu 8 euros