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LdPossibles68 Consulter nos évaluations Ajouter cette boutique à mes favoris Procès de l'histoire humaine 9,00 € Disponibilité: en stock Date d'édition: 1983 Editeur: Delachaux & Niestlé Etat: D'occasion bon état Format: in-8 Type d'Illustrations: Planches en noir hors texte ISBN: 2603004816 Langue: français Lieu d'édition: Neuchâtel Nb pages: 222 NB Volume: 1 Nom Auteur: Paul Buyssens Reliure: broché Sujet: Histoire

épuisé chez l'éditeur L'expert et l'expertise judiciaire en France  Théorie pratique formation  Gérard Rousseau  Patrick de Fontbressin Préface de Jean-Paul Costa  Editions Nemésis / Bruylant, 2007, 1ère édition Collection Droit et justice Broché, 291pages, format 15 x 21,5 cm, 415 g Très Bon état Rédigé par deux connaisseurs particulièrement avisés des problèmes quotidiens qui se posent aux experts, cet ouvrage répond à la fois aux interrogations de l'expert face aux difficultés ou pièges auxquels il se trouve confronté et constitue une somme de réflexions sur l'avenir de l'expertise. Les experts chevronnés pourront y trouver des réponses doctrinales et jurisprudentielles à leurs préoccupations, ainsi que des grands thèmes de combats et de prospectives abordés plus spécialement lors des congrès de la F.N.C.E.J. ou des biennales de Poitiers. Les futurs experts pourront, grâce à cet ouvrage, mieux prendre conscience des risques et des servitudes de la tâche de l'expert, ainsi que de sa place au cœur du procès équitable. Sommaire: Le monde moderne, un monde d'experts Dimension universelle de l'expertise, dimension unique de l'expert L'expert entre droit et technique L'expert hors du conflit, l'expert lors du conflit Le cadre de l'expertise judiciaire Les juridictions de l'ordre judiciaire Les juridictions de l'ordre administratif Les interlocuteurs permanents de l'expert judiciaire Les avocats Les magistrats Le greffe Le procès équitable Les principes directeurs du procès Les principes directeurs du procès civil Les principes directeurs du procès pénal L'expert judiciaire Les qualités requises Une compétence Une indépendance Une psychologie Les conditions requises Devant les juridictions civiles, commerciales et prud'homales Devant les juridictions pénales, l'importance majeure de l'inscription sur la liste Devant les juridictions administratives: les listes éventuelles La condition juridique de l'expert judiciaire La qualification juridique du travail expertal Expert judiciaire et responsabilité civile Expertise judiciaire et responsabilité pénale Le régime fiscal et social de l'expert judiciaire Le régime fiscal Le régime social La condition financière de l'expert judiciaire Le coût de l'expertise La procédure de fixation de la rémunération et des frais La contestation de la rémunération Le recouvrement de la rémunération La condition processuelle de l'expert judiciaire La discipline processuelle Le remplacement de l'expert judiciaire La récusation de l'expert judiciaire La condition humaine de l'expert judiciaire L'expertise judiciaire La désignation par le juge des référés La désignation par une juridiction saisie au fond La désignation par une juridiction pénale Le déroulement de l'expertise judiciaire La saisine de l'expert La communication avec les parties La communication avec les magistrats La communication avec les tiers Synthèse et rapport définitif La rédaction du rapport Le dépôt du rapport La nullité du rapport L'utilisation de l'expertise judiciaire L'utilisation légitime de l'expertise L'utilisation détournée de l'expertise Ref417 ___________________________________________________ Vous pouvez économiser les frais d'envoi en retirant le livre directement à la Librairie Fleur de Sapience (42820-Ambierle) mais téléphonez avant SVP. Pour la France, vous avez le choix entre l'expédition par Mondial Relay moins cher, et la poste   Les clients des pays suivants peuvent demander une expédition par Mondial Relay: Allemagne, Royaume-Uni, Belgique, Luxembourg, Autriche, Espagne, Portugal et Italie DOM-TOM, renseignez-vous sur les tarifs d'expédition avant de payer.

L'épopée du meridien terrestre: le proces des etoiles Ammareal Visitez ma boutique Description Titre  : L'épopée du meridien terrestre: le proces des etoiles Auteur(s)  : Trystram Florence Editeur  : J'ai lu Année d'édition  : 2001 Etat  : Occasion – Bon ISBN: 9782277220138 Commentaire  : Ammareal reverse jusqu’à 15% du prix net de ce livre à des organisations caritatives. Chez Ammareal nous vendons des livres d’occasion en ligne fournis par nos partenaires bibliothèques et associations. Nous reversons une part du prix de chaque livre à nos partenaires et à des organisations caritatives. Ce que nous ne vendons pas nous le donnons, ce que nous ne donnons pas nous le recyclons. Livraison Nos livres sont expédiés sous 24 heures ouvrées de leur commande. Livraisons en France par La Poste, typiquement en J+2 à J+4. Livraison à l'international Livraisons internationales disponibles partout dans le monde en service postal non-prioritaire, typiquement J+5 à J+30. Paiement Paypal et carte de crédit. Conditions générales de vente Vous avez 14 jours pour nous retourner votre achat. En cas de rétractation, les frais de port sont à votre charge. Venez visiter notre boutique : des centaines de produits similaires Ammareal

LdPossibles68 Consulter nos évaluations Ajouter cette boutique à mes favoris Le procés d'Edmond Jouhaud compte rendu sténographique 11,00 € Disponibilité: en stock Aspect: Dos insolé. Coiffe frottée. Présence d'un Ex-Libris en page de garde. Couverture à rabats. Collection: Les grands procès contemporains. Date d'édition: 1962 Editeur: Editions albin michel Etat: D'occasion très bon état Format: in-8 Langue: français Lieu d'édition: Paris Nb pages: 360 NB Volume: 1 Nom Auteur: Collectif Particularités: Sous la direction de Maurice Garçon Reliure: broché Sujet: Histoire

À part la mort elle-même, il n'y a qu'une autre façon de quitter la Terre pour rejoindre l'Helheim, le royaume des morts: il faut boire de l'eau de l'Evathfell, la fontaine située dans la plus profonde cave de la fosse nécrophage d'Orfraie. Cette fosse se trouve au cœur d'une forêt de Bretagne qui sert de repaire aux elfes noirs de l'Ancien Monde. C'est là que sont retenus prisonniers le premier protecteur de la prophétie, Jason Thon et la mère d'Arielle, Gabrielle Queen.  Arielle se rendra en France pour les libérer et, après maintes aventures, elle devra traverser le royaume des morts pour une nouvelle quête. Elle y rencontrera Garm, le chien vorace, et Modgud, la fée ténébreuse, qui réclamera son sang pour retrouver la jeunesse. Arielle subira son procès devant Loki et Hel, avant d'être enfermée dans les cachots du Galarif.  Les compagnons d'Arielle réussiront-ils à la délivrer avant qu'elle subisse le châtiment imposé par les dieux du mal ? Parviendront-ils à ramener les deux élus vers le monde des vivants ? La mystérieuse Hati et ses maquisards du Clair-obscur accepteront-ils de l'aider ?  Broché:  253 pages Editeur :  Hugo Jeunesse (14 janvier 2010) Langue :  Français ISBN-10:  2755604670 ISBN-13:  978-2755604672 Dimensions du produit:  20,6 x 2,3 x 14,1 cm