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Nantes (Loire Atlantique)
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Les conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusives à toutes les ventes conclues par nantes micro tant pour son propre compte que pour celui de ses commettants. Toutes autres conditions n’engagent le Vendeur qu’après confirmation écrite de sa part. Les renseignements donnés dans la boutique nantes micro pour les catalogues, photographies, liste de prix, notes, etc. ne sont donnés qu’a titre indicatif et peuvent, à ce titre, être modifiés par le Vendeur sans préavis. Le seul fait de passer commande ou d’accepter une offre du Vendeur comporte l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par nantes micro, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures. nantes micro peut être amené à modifier ponctuellement certaines dispositions de ses conditions générales de vente, aussi nous conseillons impérativement à l’Acheteur que celle-ci soient relues avant chaque validation de commande. L’Acheteur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales de vente, ne nécessite pas la signature manuscrite ou électronique de ce document, dans la mesure où l’Acheteur souhaite commander les produits présentés dans le cadre de la boutique nantes micro.L’Acheteur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces présentes conditions générales de vente. Article 2: COMMANDES Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. Le français est la seule langue proposée pour la conclusion de la commande. Nous apportons le plus grand soin à la mise en ligne d’informations et de caractéristiques essentiels sur les produits grâce notamment aux descriptifs techniques émanant de nos différents fournisseurs partenaires et des photographies illustrant les produits. Les informations et photographies contenues sur le site ne sont pas contractuelles et peuvent contenir des erreurs. 2-1: DESCRIPTION DES PRODUITS Les caractéristiques essentielles des produits sont indiquées dans la fiche produit, contenant en général une photographie du produit et indiquant ses particularités. Les photographies illustrant, à l’appui du texte, les produits n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de nantes micro ne pourra être engagée. La fiche détaillée du produit est la seule source contractuelle. Nos fournisseurs peuvent changer sans préavis la composition technique des produits. nantes micro est à tout moment en droit de réactualiser, d’améliorer ses fiches techniques ou de retirer de la vente ses produits et/ou produits périphériques. 2-2: DISPONIBILITES DES PRODUITS En cas d’indisponibilités d’un produit commandé, nantes micro peut fournir un produit d’une qualité et d’un prix équivalent. Nos offres sont valables sous réserve de disponibilités chez nos fournisseurs. Nous nous engageons à vous informer par e mail dans les huit jours francs et à vous indiquer un délai d’attente pour une réception de ce produit en cas de disponibilité après passation de votre commande. En cas d’indisponibilité partielle des produits, Nantes Micro pourra être amené à scinder la commande. Ainsi les produits disponibles pourront être envoyés lorsque l’ensemble des autres produits seront disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, l’Acheteur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. L’Acheteur aura alors le choix de demander le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit d’attendre la disponibilité et la livraison des produits. 2-3: ETAPES POUR CONCLURE LA COMMANDE Votre commande ne sera définitivement enregistrée qu’après renseignements des différentes informations et validation finale. Lorsque vous enregistrez la commande en sélectionnant un mode de règlement, la vente est réputée conclue. La validation de l’Acheteur au titre de la commande constitue une signature électronique qui a valeur, entre les parties, d’une signature manuscrite. Loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information et relative à la signature électronique, article 1316-1 du code civil, relatif à la signature électronique. nantes micro se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Acheteur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. 2-4: ANNULATION DE LA COMMANDE La commande passée dans notre boutique nantes micro est automatiquement annulée à défaut de réception du règlement dans un délai de 8 jours francs. A partir du moment où l’Acheteur à validé sa commande, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et l’adhésion sans restrictions ni réserve aux présentes conditions générales de vente. Les prix, les volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés. La commande de l’Acheteur devra être confirmée par nantes micro par l’envoi d’un e mail. La vente ne sera considérée comme définitive après l’envoi de ce e mail de confirmation et en encaissement de l’intégralité du prix. nantes micro recommande à l’Acheteur de conserver ces informations sur un document papier ou électronique. Article 3: PRIX Les prix figurant dans la boutique Nantes Micro sont indiqués en euro (€). Les prix figurant sur votre commande après sa validation et son enregistrement sont fermes et définitifs. Si les prix baissent après votre commande, nous ne pourrons en aucun cas vous dédommager de la différence. Si les prix augmentent, nous nous engageons à vous livrer au prix fixé le jour de la commande. Les prix sont exprimés H.T. La TVA n’est pas applicable, conformément à l’article 293 B modifié par la Loi n°2009-1674 du 30 décembre 2009 - art. 18 (V) du code général des impôts. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. L’encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué au moment de la validation de la commande ou en cas de paiement par chèque ou par virement, lors de sa réception. Article 4: LIVRAISON Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur à la commande. Il doit vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il a fournit. Nos délais de livraisons sont indiqués en jours ouvrés à titre indicatif et sont à considérer une fois la commande validée. Un retard de livraison ne peut en aucun cas donner droit à quelque indemnité ou pénalité que ce soit. Nous vous invitons à nous signaler tout retard de livraison supérieur à sept jours afin de nous permettre de démarrer une enquête auprès du transporteur. Les délais d’enquête peuvent varier de une à trois semaines, selon le transporteur. Si pendant le délai de l’enquête, le colis est retrouvé, il sera acheminé immédiatement à votre lieu de livraison. Durant cette période d’enquête, aucun remboursement, avoir ni renvoi de marchandises de remplacement ne pourra être effectué. De convention expresse, un cas de force majeure empêchant la livraison ne pourra être imputable à Nantes Micro. Sont considéré comme cas de force majeurs ou événements exceptionnels par la loi les LOCK-OUT, grève, arrêt de travail total ou partiel chez Nantes Micro ou chez ses fournisseurs ou prestataires de service, épidémie, guerre, réquisition, incendie, inondation, interruption ou retard dans les transports, mesures légales ou administratives empêchant, restreignant, retardant ou interdisant la fabrication ou l’importation de la marchandise, etc. le Vendeur est dégagé de toutes responsabilités à la livraison. Le vendeur tiendra au courant en temps opportun, des cas et des événements ci-dessus énumérés l’Acheteur. Dans tous les cas, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l’Acheteur est à jour de ses obligations envers le Vendeur quelle qu’en soit la cause. Article 5: TRANSPORT Sauf convention expresse et contraire, nantes micro choisit librement le transporteur. nantes micro supporte les risques liés au transport jusqu’à la livraison, c'est-à-dire jusqu’à la remise physique de la marchandise au destinataire indiqué au moment de la commande ou à son représentant qui l’accepte, à condition que l’Acheteur vérifie les marchandises lors de la réception en présence du transporteur et signifie, si besoin était, par écrit sur le bon de transport ou lettre de voiture, les réserves observées selon la procédure ci-dessous. Par exception, les risques et périls du transport, notamment perte, détérioration ou vol, sont à la charge de l’Acheteur si celui-ci est un professionnel. Vous devez refuser la livraison si le colis ou la marchandise est abimé, manquante ou si le colis a été ouvert ou reconditionné. En cas de perte ou d’avarie, vous devez émettre des réserves écrites précise et détaillées sur le bon de transport ou lettre de voiture du transporteur en sa présence ou de son employé (Les réserves du style « sous réserve de contrôle au déballage » n’on aucune valeur). Vous devez ensuite adressé au transporteur une lettre recommandée avec accusé réception reprenant les réserves dans les trois jours francs suivant la livraison. Afin de vous aider dans ces démarches, nous vous invitons à nous contacter via la page stanislas@nantes-micro.com. La marchandise acceptée sans réserves par l’Acheteur au moment de la livraison et/ou à défaut de courrier adressé au transporteur dans les trois jours francs, est réputée arrivée en bon état et dans son intégralité. Aucune réclamation ne pourra être prise en charge par Nantes Micro et sa responsabilité ne saurait être engagée. Pour toute question ou difficulté que vous pourriez rencontrer, nous vous invitons à nous contacter via notre page stanislas@nantes-micro.com. Article 7: FACULTE DE RETRACTATION, RESERVÉE AUX PARTICULIERS Dans les conditions prévues par les articles Article L121-20 et suivants, modifié par la Loi n°2005-841 du 26 juillet 2005 - art. 3 JORF 27 juillet 2005 du Code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, l’Acheteur dispose d’un délai de rétractation de sept jours francs. Le délai mentionné court à compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre pour les prestations de services. Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. L’Acheteur doit retourner les marchandises dans leur état et emballage d’origine. Tout retour de marchandises nécessite une autorisation qui peut s’obtenir gratuitement via la page stanislas@nantes-micro.com de notre site. Le retour des marchandises s’effectue aux frais, aux risques et périls de l’Acheteur. Cependant, il est à noter, que le droit de rétractation ne pourra en aucun cas s’exercé pour les produits définis dans le cadre de l’application de l’article Article L121-20-2 modifié par l’ordonnance n°2005-648 du 6 juin 2005 - art. 1 JORF 7 juin 2005 en vigueur le 1er décembre 2005 du Code de la consommation. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de port et de retours, comme indiqué ci-dessus. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, l’Acheteur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange des produits. Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais de l’Acheteur. En cas d’exercice du droit de rétractation Nantes Micro fera tous les efforts nécessaires pour rembourser l’Acheteur dans un délai de 15 jours. Aucun droit de rétractation ne peut donner droit à quelque indemnité ou pénalité que ce soit. La faculté de rétractation est exclusivement réservée aux particuliers, elle ne saurait s’appliquer en aucun cas à un professionnel ou à un titulaire d’un Numéro de SIREN, conformément à la loi en vigueur. Article 8: RESERVE DE PROPRIETÉ En application de la Loi n° 80-335 du 12 mai 1980 relative aux effets des clauses de réserve de propriété dans les contrats de vente, les marchandises qui seront livrées et facturées à l’Acheteur resteront la propriété de nantes micro jusqu’au paiement intégral de leur prix. Le défaut de paiement pourra entraîner la revendication des marchandises par nantes micro, la restitution étant immédiate et les marchandises livrées aux frais de l’Acheteur, risques et périls. Durant la période s’écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, de vol ou de destruction, ainsi que les dommages que pourrait occasionner l’Acheteur restent à sa charge. L’Acheteur s’engage, pour le cas d’une procédure de redressement judiciaire affectant son entreprise, à participer activement à l’établissement d’un inventaire des marchandises se trouvant dans ses stocks et dont le Vendeur revendique la propriété. A défaut, le Vendeur aura la faculté de faire constater l’inventaire par huissier de justice aux frais de l’Acheteur. Le vendeur pourra interdire à l’Acheteur de procéder à la revente, la transformation ou l’incorporation des marchandises en cas de retards de paiement. Si la marchandise est vendue entre temps, il appartient à l’Acheteur de nous céder la créance et si des règlements sur ces créances sont effectuées, ils doivent nous êtres transmis des réceptions. Pour garantir les paiements non encore effectués et notamment le solde du compte de l’Acheteur dans les écritures du vendeur, il est expressément stipulé que le droit relatifs aux marchandises livrées mais impayées se reporteront sur les marchandises identiques en provenance du Vendeur en stock chez l’Acheteur, sans qu’il soit besoin d’imputer les paiements sur une vente ou une livraison déterminée. Article 9: CLAUSE RÉSOLUTOIRE En cas de non respect de l’une des obligations de l’Acheteur par celui-ci, la vente pourra être résiliée de plein droit et les marchandises restituées au Vendeur si bon lui semble, sans préjudice de tous dommages et intérêts que le vendeur pourrait faire valoir à l’égard de l’Acheteur, sous un délai de 48 heures après la mise en demeure restée sans effet. Dans ce cas, le Vendeur est autorisé à réclamer à l’Acheteur une indemnité forfaitaire de 10% du montant de la vente. Article 10: PAIEMENT Le paiement s’effectue par PAYPAL ou en passant directement en boutique. Article 14: LOI APPLICABLE Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. L’application de la convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises est expressément écartée. Les registres et fichiers informatisés de nantes micro seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties, sauf à preuve du contraire. Tous différents relatifs à la formation, l’exécution et cessation des obligations contractuelles entre les parties ne pouvant donner lieu à un règlement à l’amiable seront soumis aux tribunaux français. Le fait pour Nantes Micro de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une des clauses des présentes conditions générales de vente, ne peut valoir dénonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses. ©  stan Nantes Micro 2016
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Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec subtel GmbH - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. Ils peuvent cependant aider subtel GmbH a faire valoir ses droits auprès de la compagnie d 'assurance ou de transport en cause. 9. Protection des données 9.1. Généralités Vos données-client seront exclusivement demandées, utilisées et enregistrées pour le bon déroulement de la commande. 9.2. Services supplémentaires Nous requiérons, pour les autres services (Compte-client, Newsletter),votre autorisation, ceci en raison des lois sus-citées. Vous pouvez annuler cette autorisation à tout moment sur le site, par e-Mail ou par appel téléphonique. Si vous le souhaitez, nous enregistrons vos données dans une banque de données-clients. Après que vous vous soyez inscrit à ce service, vous recevrez au plus vite par e-mail, votre numéro-client ainsi qu'un mot de passe.Avec ces données, vous pourez vous identifier lors de votre prochaine visite sur notre magasin en ligne.Après vous être identifié, vos nom et adresse seront pré-inscrit dans le formulaire de commande et vous ne les devrez pas inscrire à chaque fois. Les données sensibles, du type, numéro de compte ou numéro de carte de crédit ne seront pas enregistrées, pour des raisons de sécurité. Si vous commandez la Newsletter, nous vous informerons régulièrement par e-mail de nos offres et nouveautés. Le désabonnement est possible très simplement au travers d'une option dans la Newsletter. 9.3. Cookies Des informations sur votre panier d'achats seront enregistrées dans les cookies, qui pourront par la suite être consultées, lors de votre prochaine visite. Si vous vous identifiez/inscrivez chez nous ou si vous souhaitez passer une commande, nous aurons besoin de vos données-client. Si vous êtes déjà cliente/client chez nous, vous pouvez vous identifier/inscrire très simplement grâce à vos adresse e-mail et mot de passe. Les données déposées dans un Cookie vous apportent le remplissage des formulaires. Vous pouvez administrer dans votre navigateur-internet, l'acceptation de cookies pour cette page et, le cas échéant, les bloquer. 9.4. Sauvegarde des données Est responsable de la sauvegarde des données: subtel GmbH Mainzer Str. 3 10247 Berlin Fax: +49 (0)30-8020899-69 e-mail: @subtel.fr Sociétaires représentants: Christopher Stein | Paul Karma 9.5. Enregistrement de données Nous enregistrons vos données de commandes et vous les envoyons par e-mail, en même temps que nos conditions générales de vente. Vous pouvez aussi à tout moment consulter ici les conditions générales de vente. Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. Dans le cas de consommateur final domicilié au sein de l'Union Européenne, le droit du lieu de domicile de celui-ci pourra aussi être utilisé, tant qu'il s'agit de conventions juridiques de consommateurs.
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Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec subtel GmbH - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. Ils peuvent cependant aider subtel GmbH a faire valoir ses droits auprès de la compagnie d 'assurance ou de transport en cause. 9. Protection des données 9.1. Généralités Vos données-client seront exclusivement demandées, utilisées et enregistrées pour le bon déroulement de la commande. 9.2. Services supplémentaires Nous requiérons, pour les autres services (Compte-client, Newsletter),votre autorisation, ceci en raison des lois sus-citées. Vous pouvez annuler cette autorisation à tout moment sur le site, par e-Mail ou par appel téléphonique. Si vous le souhaitez, nous enregistrons vos données dans une banque de données-clients. 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Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. Dans le cas de consommateur final domicilié au sein de l'Union Européenne, le droit du lieu de domicile de celui-ci pourra aussi être utilisé, tant qu'il s'agit de conventions juridiques de consommateurs.
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Spécifications techniques: Tension: 10.8V - 11.1V Type de cellule: Lithium-Ion Capacité: 4400mAh ✩ 3 ans de garantie Chez Subtel nous avons confiance en la qualité de nos produits. C’est pourquoi nous vous offrons la garantie de 36 mois! Expédition immédiate Délai de livraison 2 - 3 jours Envoi depuis la France Termes et conditions de la vente 1. Domaine d'application 1.1. Ces conditions générales de vente sont valables pour toute commande, en particulier celles que les consommateurs conformément au § 13 BGB effectuent auprès de subtel GmbH, Mainzer Str. 03, 10247 Berlin. 1.2. Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclut dès le second clic de commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger. Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. 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Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. 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Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. 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L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec subtel GmbH - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. Ils peuvent cependant aider subtel GmbH a faire valoir ses droits auprès de la compagnie d 'assurance ou de transport en cause. 9. Protection des données 9.1. Généralités Vos données-client seront exclusivement demandées, utilisées et enregistrées pour le bon déroulement de la commande. 9.2. Services supplémentaires Nous requiérons, pour les autres services (Compte-client, Newsletter),votre autorisation, ceci en raison des lois sus-citées. Vous pouvez annuler cette autorisation à tout moment sur le site, par e-Mail ou par appel téléphonique. Si vous le souhaitez, nous enregistrons vos données dans une banque de données-clients. Après que vous vous soyez inscrit à ce service, vous recevrez au plus vite par e-mail, votre numéro-client ainsi qu'un mot de passe.Avec ces données, vous pourez vous identifier lors de votre prochaine visite sur notre magasin en ligne.Après vous être identifié, vos nom et adresse seront pré-inscrit dans le formulaire de commande et vous ne les devrez pas inscrire à chaque fois. Les données sensibles, du type, numéro de compte ou numéro de carte de crédit ne seront pas enregistrées, pour des raisons de sécurité. Si vous commandez la Newsletter, nous vous informerons régulièrement par e-mail de nos offres et nouveautés. Le désabonnement est possible très simplement au travers d'une option dans la Newsletter. 9.3. Cookies Des informations sur votre panier d'achats seront enregistrées dans les cookies, qui pourront par la suite être consultées, lors de votre prochaine visite. Si vous vous identifiez/inscrivez chez nous ou si vous souhaitez passer une commande, nous aurons besoin de vos données-client. Si vous êtes déjà cliente/client chez nous, vous pouvez vous identifier/inscrire très simplement grâce à vos adresse e-mail et mot de passe. Les données déposées dans un Cookie vous apportent le remplissage des formulaires. Vous pouvez administrer dans votre navigateur-internet, l'acceptation de cookies pour cette page et, le cas échéant, les bloquer. 9.4. Sauvegarde des données Est responsable de la sauvegarde des données: subtel GmbH Mainzer Str. 3 10247 Berlin Fax: +49 (0)30-8020899-69 e-mail: @subtel.fr Sociétaires représentants: Christopher Stein | Paul Karma 9.5. Enregistrement de données Nous enregistrons vos données de commandes et vous les envoyons par e-mail, en même temps que nos conditions générales de vente. Vous pouvez aussi à tout moment consulter ici les conditions générales de vente. Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. Dans le cas de consommateur final domicilié au sein de l'Union Européenne, le droit du lieu de domicile de celui-ci pourra aussi être utilisé, tant qu'il s'agit de conventions juridiques de consommateurs.
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Ces conditions générales de vente sont valables pour toute commande, en particulier celles que les consommateurs conformément au § 13 BGB effectuent auprès de subtel GmbH, Mainzer Str. 03, 10247 Berlin. 1.2. Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclut dès le second clic de commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger. Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. 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Ils peuvent cependant aider subtel GmbH a faire valoir ses droits auprès de la compagnie d 'assurance ou de transport en cause. 9. Protection des données 9.1. Généralités Vos données-client seront exclusivement demandées, utilisées et enregistrées pour le bon déroulement de la commande. 9.2. Services supplémentaires Nous requiérons, pour les autres services (Compte-client, Newsletter),votre autorisation, ceci en raison des lois sus-citées. Vous pouvez annuler cette autorisation à tout moment sur le site, par e-Mail ou par appel téléphonique. Si vous le souhaitez, nous enregistrons vos données dans une banque de données-clients. 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Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. 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Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclut dès le second clic de commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger. Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec subtel GmbH - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. Ils peuvent cependant aider subtel GmbH a faire valoir ses droits auprès de la compagnie d 'assurance ou de transport en cause. 9. Protection des données 9.1. Généralités Vos données-client seront exclusivement demandées, utilisées et enregistrées pour le bon déroulement de la commande. 9.2. Services supplémentaires Nous requiérons, pour les autres services (Compte-client, Newsletter),votre autorisation, ceci en raison des lois sus-citées. Vous pouvez annuler cette autorisation à tout moment sur le site, par e-Mail ou par appel téléphonique. Si vous le souhaitez, nous enregistrons vos données dans une banque de données-clients. Après que vous vous soyez inscrit à ce service, vous recevrez au plus vite par e-mail, votre numéro-client ainsi qu'un mot de passe.Avec ces données, vous pourez vous identifier lors de votre prochaine visite sur notre magasin en ligne.Après vous être identifié, vos nom et adresse seront pré-inscrit dans le formulaire de commande et vous ne les devrez pas inscrire à chaque fois. Les données sensibles, du type, numéro de compte ou numéro de carte de crédit ne seront pas enregistrées, pour des raisons de sécurité. Si vous commandez la Newsletter, nous vous informerons régulièrement par e-mail de nos offres et nouveautés. Le désabonnement est possible très simplement au travers d'une option dans la Newsletter. 9.3. Cookies Des informations sur votre panier d'achats seront enregistrées dans les cookies, qui pourront par la suite être consultées, lors de votre prochaine visite. Si vous vous identifiez/inscrivez chez nous ou si vous souhaitez passer une commande, nous aurons besoin de vos données-client. Si vous êtes déjà cliente/client chez nous, vous pouvez vous identifier/inscrire très simplement grâce à vos adresse e-mail et mot de passe. Les données déposées dans un Cookie vous apportent le remplissage des formulaires. Vous pouvez administrer dans votre navigateur-internet, l'acceptation de cookies pour cette page et, le cas échéant, les bloquer. 9.4. Sauvegarde des données Est responsable de la sauvegarde des données: subtel GmbH Mainzer Str. 3 10247 Berlin Fax: +49 (0)30-8020899-69 e-mail: @subtel.fr Sociétaires représentants: Christopher Stein | Paul Karma 9.5. Enregistrement de données Nous enregistrons vos données de commandes et vous les envoyons par e-mail, en même temps que nos conditions générales de vente. Vous pouvez aussi à tout moment consulter ici les conditions générales de vente. Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. Dans le cas de consommateur final domicilié au sein de l'Union Européenne, le droit du lieu de domicile de celui-ci pourra aussi être utilisé, tant qu'il s'agit de conventions juridiques de consommateurs.
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Votre spécialiste pour batteries et accessoires depuis 2004 plus de 120.000 clients satisfaits Appel gratuit 0805 11 31 88 (lundi-vendredi 10h00 - 18h00) Remplace les produits suivants Packard Bell AS10D31 Packard Bell AS10D3E Packard Bell AS10D41 Packard Bell AS10D51 Packard Bell AS10D61 Packard Bell AS10D71 Packard Bell BT.00603.111 Packard Bell BT.00603.117 Packard Bell BT.00603.124 Packard Bell BT.00603.129 Packard Bell BT.0060G.001 Packard Bell BT.00604.049 Packard Bell BT.00605.062 Packard Bell BT.00605.065 Packard Bell BT.00605.072 Packard Bell BT.00605.073 Packard Bell BT.00606.008 Packard Bell BT.00607.125 Packard Bell BT.00607.126 Packard Bell BT.00607.127 Packard Bell BT.00607.130 Packard Bell BT.00607.136 Packard Bell BT.00607.137 Packard Bell BT.00903.013 Packard Bell LC.BTP0P.014 Packard Bell LC.BTP0P.015 Packard Bell LC.BTP00.123 Packard Bell LC.BTP00.127 Packard Bell LC.BTP01.027 Packard Bell LC.BTP01.031 Packard Bell LC.BTP0A.017 Compatible avec les appareils suivants Packard Bell EasyNote TV11HC / EasyNote TV43HC Batterie pour Packard Bell EasyNote TV11HC EasyNote TV43HC (6600mAh) 44,90 € TVA comprise livraison gratuite Acheter maintenant La batterie longue durée pour votre ordinateur portable. Ainsi votre ordinateur portable a assez de puissance pour les grandes et les petites tâches de la vie quotidienne. ✔ Longue durée de vie ✔ Protection contre les courts-circuits, la surchauffe et la surtension ✔ Qualité contrôlée La batterie de remplacement de subtel – une alimentation de courant fiable à un prix abordable. Spécifications techniques: Tension: 10.8V - 11.1V Type de cellule: Lithium-Ion Capacité: 6600mAh Caractéristiques: Veuillez noter que les batteries de plus haute capacité (Ah) que votre modèle d'origine peuvent être de dimensions plus importantes et plus lourdes. La compatibilité avec les modèles / séries ci dessus demeure cependant inchangée. ✩ 3 ans de garantie Chez Subtel nous avons confiance en la qualité de nos produits. C’est pourquoi nous vous offrons la garantie de 36 mois! Expédition immédiate Délai de livraison 2 - 3 jours Envoi depuis la France Termes et conditions de la vente 1. Domaine d'application 1.1. Ces conditions générales de vente sont valables pour toute commande, en particulier celles que les consommateurs conformément au § 13 BGB effectuent auprès de subtel GmbH, Mainzer Str. 03, 10247 Berlin. 1.2. Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclut dès le second clic de commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger. Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec subtel GmbH - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. 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Après que vous vous soyez inscrit à ce service, vous recevrez au plus vite par e-mail, votre numéro-client ainsi qu'un mot de passe.Avec ces données, vous pourez vous identifier lors de votre prochaine visite sur notre magasin en ligne.Après vous être identifié, vos nom et adresse seront pré-inscrit dans le formulaire de commande et vous ne les devrez pas inscrire à chaque fois. Les données sensibles, du type, numéro de compte ou numéro de carte de crédit ne seront pas enregistrées, pour des raisons de sécurité. Si vous commandez la Newsletter, nous vous informerons régulièrement par e-mail de nos offres et nouveautés. Le désabonnement est possible très simplement au travers d'une option dans la Newsletter. 9.3. Cookies Des informations sur votre panier d'achats seront enregistrées dans les cookies, qui pourront par la suite être consultées, lors de votre prochaine visite. 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Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. 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Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec subtel GmbH - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. Ils peuvent cependant aider subtel GmbH a faire valoir ses droits auprès de la compagnie d 'assurance ou de transport en cause. 9. Protection des données 9.1. Généralités Vos données-client seront exclusivement demandées, utilisées et enregistrées pour le bon déroulement de la commande. 9.2. Services supplémentaires Nous requiérons, pour les autres services (Compte-client, Newsletter),votre autorisation, ceci en raison des lois sus-citées. Vous pouvez annuler cette autorisation à tout moment sur le site, par e-Mail ou par appel téléphonique. Si vous le souhaitez, nous enregistrons vos données dans une banque de données-clients. Après que vous vous soyez inscrit à ce service, vous recevrez au plus vite par e-mail, votre numéro-client ainsi qu'un mot de passe.Avec ces données, vous pourez vous identifier lors de votre prochaine visite sur notre magasin en ligne.Après vous être identifié, vos nom et adresse seront pré-inscrit dans le formulaire de commande et vous ne les devrez pas inscrire à chaque fois. Les données sensibles, du type, numéro de compte ou numéro de carte de crédit ne seront pas enregistrées, pour des raisons de sécurité. Si vous commandez la Newsletter, nous vous informerons régulièrement par e-mail de nos offres et nouveautés. Le désabonnement est possible très simplement au travers d'une option dans la Newsletter. 9.3. Cookies Des informations sur votre panier d'achats seront enregistrées dans les cookies, qui pourront par la suite être consultées, lors de votre prochaine visite. Si vous vous identifiez/inscrivez chez nous ou si vous souhaitez passer une commande, nous aurons besoin de vos données-client. Si vous êtes déjà cliente/client chez nous, vous pouvez vous identifier/inscrire très simplement grâce à vos adresse e-mail et mot de passe. Les données déposées dans un Cookie vous apportent le remplissage des formulaires. Vous pouvez administrer dans votre navigateur-internet, l'acceptation de cookies pour cette page et, le cas échéant, les bloquer. 9.4. Sauvegarde des données Est responsable de la sauvegarde des données: subtel GmbH Mainzer Str. 3 10247 Berlin Fax: +49 (0)30-8020899-69 e-mail: @subtel.fr Sociétaires représentants: Christopher Stein | Paul Karma 9.5. Enregistrement de données Nous enregistrons vos données de commandes et vous les envoyons par e-mail, en même temps que nos conditions générales de vente. Vous pouvez aussi à tout moment consulter ici les conditions générales de vente. Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. Dans le cas de consommateur final domicilié au sein de l'Union Européenne, le droit du lieu de domicile de celui-ci pourra aussi être utilisé, tant qu'il s'agit de conventions juridiques de consommateurs.
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Ainsi votre ordinateur portable a assez de puissance pour les grandes et les petites tâches de la vie quotidienne. ✔ Longue durée de vie ✔ Protection contre les courts-circuits, la surchauffe et la surtension ✔ Qualité contrôlée La batterie de remplacement de subtel – une alimentation de courant fiable à un prix abordable. Spécifications techniques: Tension: 10.8V - 11.1V Type de cellule: Lithium-Ion Capacité: 6600mAh Caractéristiques: Veuillez noter que les batteries de plus haute capacité (Ah) que votre modèle d'origine peuvent être de dimensions plus importantes et plus lourdes. La compatibilité avec les modèles / séries ci dessus demeure cependant inchangée. ✩ 3 ans de garantie Chez Subtel nous avons confiance en la qualité de nos produits. C’est pourquoi nous vous offrons la garantie de 36 mois! Expédition immédiate Délai de livraison 2 - 3 jours Envoi depuis la France Termes et conditions de la vente 1. Domaine d'application 1.1. Ces conditions générales de vente sont valables pour toute commande, en particulier celles que les consommateurs conformément au § 13 BGB effectuent auprès de subtel GmbH, Mainzer Str. 03, 10247 Berlin. 1.2. Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclut dès le second clic de commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger. Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec subtel GmbH - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. Ils peuvent cependant aider subtel GmbH a faire valoir ses droits auprès de la compagnie d 'assurance ou de transport en cause. 9. Protection des données 9.1. Généralités Vos données-client seront exclusivement demandées, utilisées et enregistrées pour le bon déroulement de la commande. 9.2. Services supplémentaires Nous requiérons, pour les autres services (Compte-client, Newsletter),votre autorisation, ceci en raison des lois sus-citées. Vous pouvez annuler cette autorisation à tout moment sur le site, par e-Mail ou par appel téléphonique. Si vous le souhaitez, nous enregistrons vos données dans une banque de données-clients. 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Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. 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Ainsi votre ordinateur portable a assez de puissance pour les grandes et les petites tâches de la vie quotidienne. ✔ Longue durée de vie ✔ Protection contre les courts-circuits, la surchauffe et la surtension ✔ Qualité contrôlée La batterie de remplacement de subtel – une alimentation de courant fiable à un prix abordable. Spécifications techniques: Tension: 10.8V - 11.1V Type de cellule: Lithium-Ion Capacité: 6600mAh Caractéristiques: Veuillez noter que les batteries de plus haute capacité (Ah) que votre modèle d'origine peuvent être de dimensions plus importantes et plus lourdes. La compatibilité avec les modèles / séries ci dessus demeure cependant inchangée. ✩ 3 ans de garantie Chez Subtel nous avons confiance en la qualité de nos produits. C’est pourquoi nous vous offrons la garantie de 36 mois! Expédition immédiate Délai de livraison 2 - 3 jours Envoi depuis la France Termes et conditions de la vente 1. Domaine d'application 1.1. Ces conditions générales de vente sont valables pour toute commande, en particulier celles que les consommateurs conformément au § 13 BGB effectuent auprès de subtel GmbH, Mainzer Str. 03, 10247 Berlin. 1.2. Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclut dès le second clic de commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger. Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec subtel GmbH - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. 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Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclut dès le second clic de commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger. Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec subtel GmbH - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. Ils peuvent cependant aider subtel GmbH a faire valoir ses droits auprès de la compagnie d 'assurance ou de transport en cause. 9. Protection des données 9.1. Généralités Vos données-client seront exclusivement demandées, utilisées et enregistrées pour le bon déroulement de la commande. 9.2. Services supplémentaires Nous requiérons, pour les autres services (Compte-client, Newsletter),votre autorisation, ceci en raison des lois sus-citées. Vous pouvez annuler cette autorisation à tout moment sur le site, par e-Mail ou par appel téléphonique. Si vous le souhaitez, nous enregistrons vos données dans une banque de données-clients. Après que vous vous soyez inscrit à ce service, vous recevrez au plus vite par e-mail, votre numéro-client ainsi qu'un mot de passe.Avec ces données, vous pourez vous identifier lors de votre prochaine visite sur notre magasin en ligne.Après vous être identifié, vos nom et adresse seront pré-inscrit dans le formulaire de commande et vous ne les devrez pas inscrire à chaque fois. Les données sensibles, du type, numéro de compte ou numéro de carte de crédit ne seront pas enregistrées, pour des raisons de sécurité. Si vous commandez la Newsletter, nous vous informerons régulièrement par e-mail de nos offres et nouveautés. Le désabonnement est possible très simplement au travers d'une option dans la Newsletter. 9.3. Cookies Des informations sur votre panier d'achats seront enregistrées dans les cookies, qui pourront par la suite être consultées, lors de votre prochaine visite. Si vous vous identifiez/inscrivez chez nous ou si vous souhaitez passer une commande, nous aurons besoin de vos données-client. Si vous êtes déjà cliente/client chez nous, vous pouvez vous identifier/inscrire très simplement grâce à vos adresse e-mail et mot de passe. Les données déposées dans un Cookie vous apportent le remplissage des formulaires. Vous pouvez administrer dans votre navigateur-internet, l'acceptation de cookies pour cette page et, le cas échéant, les bloquer. 9.4. Sauvegarde des données Est responsable de la sauvegarde des données: subtel GmbH Mainzer Str. 3 10247 Berlin Fax: +49 (0)30-8020899-69 e-mail: @subtel.fr Sociétaires représentants: Christopher Stein | Paul Karma 9.5. Enregistrement de données Nous enregistrons vos données de commandes et vous les envoyons par e-mail, en même temps que nos conditions générales de vente. Vous pouvez aussi à tout moment consulter ici les conditions générales de vente. Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. Dans le cas de consommateur final domicilié au sein de l'Union Européenne, le droit du lieu de domicile de celui-ci pourra aussi être utilisé, tant qu'il s'agit de conventions juridiques de consommateurs.
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Ces conditions générales de vente sont valables pour toute commande, en particulier celles que les consommateurs conformément au § 13 BGB effectuent auprès de subtel GmbH, Mainzer Str. 03, 10247 Berlin. 1.2. Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclut dès le second clic de commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger. Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec subtel GmbH - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. Ils peuvent cependant aider subtel GmbH a faire valoir ses droits auprès de la compagnie d 'assurance ou de transport en cause. 9. Protection des données 9.1. Généralités Vos données-client seront exclusivement demandées, utilisées et enregistrées pour le bon déroulement de la commande. 9.2. Services supplémentaires Nous requiérons, pour les autres services (Compte-client, Newsletter),votre autorisation, ceci en raison des lois sus-citées. Vous pouvez annuler cette autorisation à tout moment sur le site, par e-Mail ou par appel téléphonique. Si vous le souhaitez, nous enregistrons vos données dans une banque de données-clients. Après que vous vous soyez inscrit à ce service, vous recevrez au plus vite par e-mail, votre numéro-client ainsi qu'un mot de passe.Avec ces données, vous pourez vous identifier lors de votre prochaine visite sur notre magasin en ligne.Après vous être identifié, vos nom et adresse seront pré-inscrit dans le formulaire de commande et vous ne les devrez pas inscrire à chaque fois. Les données sensibles, du type, numéro de compte ou numéro de carte de crédit ne seront pas enregistrées, pour des raisons de sécurité. Si vous commandez la Newsletter, nous vous informerons régulièrement par e-mail de nos offres et nouveautés. Le désabonnement est possible très simplement au travers d'une option dans la Newsletter. 9.3. Cookies Des informations sur votre panier d'achats seront enregistrées dans les cookies, qui pourront par la suite être consultées, lors de votre prochaine visite. Si vous vous identifiez/inscrivez chez nous ou si vous souhaitez passer une commande, nous aurons besoin de vos données-client. Si vous êtes déjà cliente/client chez nous, vous pouvez vous identifier/inscrire très simplement grâce à vos adresse e-mail et mot de passe. Les données déposées dans un Cookie vous apportent le remplissage des formulaires. Vous pouvez administrer dans votre navigateur-internet, l'acceptation de cookies pour cette page et, le cas échéant, les bloquer. 9.4. Sauvegarde des données Est responsable de la sauvegarde des données: subtel GmbH Mainzer Str. 3 10247 Berlin Fax: +49 (0)30-8020899-69 e-mail: @subtel.fr Sociétaires représentants: Christopher Stein | Paul Karma 9.5. Enregistrement de données Nous enregistrons vos données de commandes et vous les envoyons par e-mail, en même temps que nos conditions générales de vente. Vous pouvez aussi à tout moment consulter ici les conditions générales de vente. Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. 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La batterie de qualité a été conçu spécialement pour le. Ainsi votre ordinateur portable a assez de puissance pour les grandes et les petites tâches de la vie quotidienne. ✔ Longue durée de vie ✔ Protection contre les courts-circuits, la surchauffe et la surtension ✔ Qualité contrôlée La batterie de remplacement de subtel – une alimentation de courant fiable à un prix abordable. Spécifications techniques: Tension: 10.8V - 11.1V Type de cellule: Lithium-Ion Capacité: 4400mAh ✩ 3 ans de garantie Chez Subtel nous avons confiance en la qualité de nos produits. C’est pourquoi nous vous offrons la garantie de 36 mois! Expédition immédiate Délai de livraison 2 - 3 jours Envoi depuis la France Termes et conditions de la vente 1. Domaine d'application 1.1. Ces conditions générales de vente sont valables pour toute commande, en particulier celles que les consommateurs conformément au § 13 BGB effectuent auprès de subtel GmbH, Mainzer Str. 03, 10247 Berlin. 1.2. Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclut dès le second clic de commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger. Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec subtel GmbH - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. Ils peuvent cependant aider subtel GmbH a faire valoir ses droits auprès de la compagnie d 'assurance ou de transport en cause. 9. Protection des données 9.1. 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Sauvegarde des données Est responsable de la sauvegarde des données: subtel GmbH Mainzer Str. 3 10247 Berlin Fax: +49 (0)30-8020899-69 e-mail: @subtel.fr Sociétaires représentants: Christopher Stein | Paul Karma 9.5. Enregistrement de données Nous enregistrons vos données de commandes et vous les envoyons par e-mail, en même temps que nos conditions générales de vente. Vous pouvez aussi à tout moment consulter ici les conditions générales de vente. Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. Dans le cas de consommateur final domicilié au sein de l'Union Européenne, le droit du lieu de domicile de celui-ci pourra aussi être utilisé, tant qu'il s'agit de conventions juridiques de consommateurs.
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Votre spécialiste pour batteries et accessoires depuis 2004 plus de 120.000 clients satisfaits Appel gratuit 0805 11 31 88 (lundi-vendredi 10h00 - 18h00) Remplace les produits suivants Acer BT.00603.024 Acer BT.00603.078 Acer BT.00604.011 Acer BT.00604.015 Acer BT.00607.073 Acer CONIS71 Acer CONIS72 Acer GRAPE32 Acer GRAPE34 Acer LC.BTP00.005 Acer LC.BTP00.006 Acer LC.BTP00.050 Acer LIP6219VPC Acer LIP6219VPC SY6 Acer LIP6232CPC Acer TM00741 Acer TM00751 Compatible avec les appareils suivants Acer TravelMate 7720 / TravelMate 7720G / Extensa 5230 Batterie pour Acer TravelMate 7720 TravelMate 7720G Extensa 5230 (4400mAh) 34,90 € TVA comprise livraison gratuite Acheter maintenant La batterie longue durée pour votre ordinateur portable. Ainsi votre ordinateur portable a assez de puissance pour les grandes et les petites tâches de la vie quotidienne. ✔ Longue durée de vie ✔ Protection contre les courts-circuits, la surchauffe et la surtension ✔ Qualité contrôlée La batterie de remplacement de subtel – une alimentation de courant fiable à un prix abordable. Spécifications techniques: Tension: 10.8V - 11.1V Type de cellule: Lithium-Ion Capacité: 4400mAh *Information importante relative à la compatibilité de ce modèle: Ce modèle de batterie a une tension de 10.8V - 11.1V: Merci de comparer avec la tension de votre batterie d'origine. ✩ 3 ans de garantie Chez Subtel nous avons confiance en la qualité de nos produits. C’est pourquoi nous vous offrons la garantie de 36 mois! Expédition immédiate Délai de livraison 2 - 3 jours Envoi depuis la France Termes et conditions de la vente 1. Domaine d'application 1.1. Ces conditions générales de vente sont valables pour toute commande, en particulier celles que les consommateurs conformément au § 13 BGB effectuent auprès de subtel GmbH, Mainzer Str. 03, 10247 Berlin. 1.2. Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclut dès le second clic de commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger. Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec subtel GmbH - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. Ils peuvent cependant aider subtel GmbH a faire valoir ses droits auprès de la compagnie d 'assurance ou de transport en cause. 9. Protection des données 9.1. Généralités Vos données-client seront exclusivement demandées, utilisées et enregistrées pour le bon déroulement de la commande. 9.2. Services supplémentaires Nous requiérons, pour les autres services (Compte-client, Newsletter),votre autorisation, ceci en raison des lois sus-citées. Vous pouvez annuler cette autorisation à tout moment sur le site, par e-Mail ou par appel téléphonique. Si vous le souhaitez, nous enregistrons vos données dans une banque de données-clients. Après que vous vous soyez inscrit à ce service, vous recevrez au plus vite par e-mail, votre numéro-client ainsi qu'un mot de passe.Avec ces données, vous pourez vous identifier lors de votre prochaine visite sur notre magasin en ligne.Après vous être identifié, vos nom et adresse seront pré-inscrit dans le formulaire de commande et vous ne les devrez pas inscrire à chaque fois. Les données sensibles, du type, numéro de compte ou numéro de carte de crédit ne seront pas enregistrées, pour des raisons de sécurité. Si vous commandez la Newsletter, nous vous informerons régulièrement par e-mail de nos offres et nouveautés. Le désabonnement est possible très simplement au travers d'une option dans la Newsletter. 9.3. Cookies Des informations sur votre panier d'achats seront enregistrées dans les cookies, qui pourront par la suite être consultées, lors de votre prochaine visite. Si vous vous identifiez/inscrivez chez nous ou si vous souhaitez passer une commande, nous aurons besoin de vos données-client. Si vous êtes déjà cliente/client chez nous, vous pouvez vous identifier/inscrire très simplement grâce à vos adresse e-mail et mot de passe. Les données déposées dans un Cookie vous apportent le remplissage des formulaires. Vous pouvez administrer dans votre navigateur-internet, l'acceptation de cookies pour cette page et, le cas échéant, les bloquer. 9.4. Sauvegarde des données Est responsable de la sauvegarde des données: subtel GmbH Mainzer Str. 3 10247 Berlin Fax: +49 (0)30-8020899-69 e-mail: @subtel.fr Sociétaires représentants: Christopher Stein | Paul Karma 9.5. Enregistrement de données Nous enregistrons vos données de commandes et vous les envoyons par e-mail, en même temps que nos conditions générales de vente. Vous pouvez aussi à tout moment consulter ici les conditions générales de vente. Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. Dans le cas de consommateur final domicilié au sein de l'Union Européenne, le droit du lieu de domicile de celui-ci pourra aussi être utilisé, tant qu'il s'agit de conventions juridiques de consommateurs.
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La batterie de qualité a été conçu spécialement pour le. Ainsi votre ordinateur portable a assez de puissance pour les grandes et les petites tâches de la vie quotidienne. ✔ Longue durée de vie ✔ Protection contre les courts-circuits, la surchauffe et la surtension ✔ Qualité contrôlée La batterie de remplacement de subtel – une alimentation de courant fiable à un prix abordable. Spécifications techniques: Tension: 10.8V - 11.1V Type de cellule: Lithium-Ion Capacité: 4400mAh ✩ 3 ans de garantie Chez Subtel nous avons confiance en la qualité de nos produits. C’est pourquoi nous vous offrons la garantie de 36 mois! Expédition immédiate Délai de livraison 2 - 3 jours Envoi depuis la France Termes et conditions de la vente 1. Domaine d'application 1.1. Ces conditions générales de vente sont valables pour toute commande, en particulier celles que les consommateurs conformément au § 13 BGB effectuent auprès de subtel GmbH, Mainzer Str. 03, 10247 Berlin. 1.2. Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclut dès le second clic de commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger. Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec subtel GmbH - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. Ils peuvent cependant aider subtel GmbH a faire valoir ses droits auprès de la compagnie d 'assurance ou de transport en cause. 9. Protection des données 9.1. Généralités Vos données-client seront exclusivement demandées, utilisées et enregistrées pour le bon déroulement de la commande. 9.2. Services supplémentaires Nous requiérons, pour les autres services (Compte-client, Newsletter),votre autorisation, ceci en raison des lois sus-citées. Vous pouvez annuler cette autorisation à tout moment sur le site, par e-Mail ou par appel téléphonique. Si vous le souhaitez, nous enregistrons vos données dans une banque de données-clients. Après que vous vous soyez inscrit à ce service, vous recevrez au plus vite par e-mail, votre numéro-client ainsi qu'un mot de passe.Avec ces données, vous pourez vous identifier lors de votre prochaine visite sur notre magasin en ligne.Après vous être identifié, vos nom et adresse seront pré-inscrit dans le formulaire de commande et vous ne les devrez pas inscrire à chaque fois. Les données sensibles, du type, numéro de compte ou numéro de carte de crédit ne seront pas enregistrées, pour des raisons de sécurité. 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Sauvegarde des données Est responsable de la sauvegarde des données: subtel GmbH Mainzer Str. 3 10247 Berlin Fax: +49 (0)30-8020899-69 e-mail: @subtel.fr Sociétaires représentants: Christopher Stein | Paul Karma 9.5. Enregistrement de données Nous enregistrons vos données de commandes et vous les envoyons par e-mail, en même temps que nos conditions générales de vente. Vous pouvez aussi à tout moment consulter ici les conditions générales de vente. Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. Dans le cas de consommateur final domicilié au sein de l'Union Européenne, le droit du lieu de domicile de celui-ci pourra aussi être utilisé, tant qu'il s'agit de conventions juridiques de consommateurs.
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Ainsi votre ordinateur portable a assez de puissance pour les grandes et les petites tâches de la vie quotidienne. ✔ Longue durée de vie ✔ Protection contre les courts-circuits, la surchauffe et la surtension ✔ Qualité contrôlée La batterie de remplacement de subtel – une alimentation de courant fiable à un prix abordable. Spécifications techniques: Tension: 10.8V - 11.1V Type de cellule: Lithium-Ion Capacité: 6600mAh Caractéristiques: Veuillez noter que les batteries de plus haute capacité (Ah) que votre modèle d'origine peuvent être de dimensions plus importantes et plus lourdes. La compatibilité avec les modèles / séries ci dessus demeure cependant inchangée. ✩ 3 ans de garantie Chez Subtel nous avons confiance en la qualité de nos produits. C’est pourquoi nous vous offrons la garantie de 36 mois! Expédition immédiate Délai de livraison 2 - 3 jours Envoi depuis la France Termes et conditions de la vente 1. Domaine d'application 1.1. Ces conditions générales de vente sont valables pour toute commande, en particulier celles que les consommateurs conformément au § 13 BGB effectuent auprès de subtel GmbH, Mainzer Str. 03, 10247 Berlin. 1.2. Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclut dès le second clic de commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger. Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec subtel GmbH - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. Ils peuvent cependant aider subtel GmbH a faire valoir ses droits auprès de la compagnie d 'assurance ou de transport en cause. 9. Protection des données 9.1. Généralités Vos données-client seront exclusivement demandées, utilisées et enregistrées pour le bon déroulement de la commande. 9.2. Services supplémentaires Nous requiérons, pour les autres services (Compte-client, Newsletter),votre autorisation, ceci en raison des lois sus-citées. Vous pouvez annuler cette autorisation à tout moment sur le site, par e-Mail ou par appel téléphonique. Si vous le souhaitez, nous enregistrons vos données dans une banque de données-clients. Après que vous vous soyez inscrit à ce service, vous recevrez au plus vite par e-mail, votre numéro-client ainsi qu'un mot de passe.Avec ces données, vous pourez vous identifier lors de votre prochaine visite sur notre magasin en ligne.Après vous être identifié, vos nom et adresse seront pré-inscrit dans le formulaire de commande et vous ne les devrez pas inscrire à chaque fois. Les données sensibles, du type, numéro de compte ou numéro de carte de crédit ne seront pas enregistrées, pour des raisons de sécurité. Si vous commandez la Newsletter, nous vous informerons régulièrement par e-mail de nos offres et nouveautés. Le désabonnement est possible très simplement au travers d'une option dans la Newsletter. 9.3. Cookies Des informations sur votre panier d'achats seront enregistrées dans les cookies, qui pourront par la suite être consultées, lors de votre prochaine visite. Si vous vous identifiez/inscrivez chez nous ou si vous souhaitez passer une commande, nous aurons besoin de vos données-client. Si vous êtes déjà cliente/client chez nous, vous pouvez vous identifier/inscrire très simplement grâce à vos adresse e-mail et mot de passe. Les données déposées dans un Cookie vous apportent le remplissage des formulaires. Vous pouvez administrer dans votre navigateur-internet, l'acceptation de cookies pour cette page et, le cas échéant, les bloquer. 9.4. Sauvegarde des données Est responsable de la sauvegarde des données: subtel GmbH Mainzer Str. 3 10247 Berlin Fax: +49 (0)30-8020899-69 e-mail: @subtel.fr Sociétaires représentants: Christopher Stein | Paul Karma 9.5. Enregistrement de données Nous enregistrons vos données de commandes et vous les envoyons par e-mail, en même temps que nos conditions générales de vente. Vous pouvez aussi à tout moment consulter ici les conditions générales de vente. Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. Dans le cas de consommateur final domicilié au sein de l'Union Européenne, le droit du lieu de domicile de celui-ci pourra aussi être utilisé, tant qu'il s'agit de conventions juridiques de consommateurs.
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Ces conditions générales de vente sont valables pour toute commande, en particulier celles que les consommateurs conformément au § 13 BGB effectuent auprès de subtel GmbH, Mainzer Str. 03, 10247 Berlin. 1.2. Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclut dès le second clic de commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger. Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec subtel GmbH - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. Ils peuvent cependant aider subtel GmbH a faire valoir ses droits auprès de la compagnie d 'assurance ou de transport en cause. 9. Protection des données 9.1. Généralités Vos données-client seront exclusivement demandées, utilisées et enregistrées pour le bon déroulement de la commande. 9.2. Services supplémentaires Nous requiérons, pour les autres services (Compte-client, Newsletter),votre autorisation, ceci en raison des lois sus-citées. Vous pouvez annuler cette autorisation à tout moment sur le site, par e-Mail ou par appel téléphonique. Si vous le souhaitez, nous enregistrons vos données dans une banque de données-clients. 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Si vous vous identifiez/inscrivez chez nous ou si vous souhaitez passer une commande, nous aurons besoin de vos données-client. Si vous êtes déjà cliente/client chez nous, vous pouvez vous identifier/inscrire très simplement grâce à vos adresse e-mail et mot de passe. Les données déposées dans un Cookie vous apportent le remplissage des formulaires. Vous pouvez administrer dans votre navigateur-internet, l'acceptation de cookies pour cette page et, le cas échéant, les bloquer. 9.4. Sauvegarde des données Est responsable de la sauvegarde des données: subtel GmbH Mainzer Str. 3 10247 Berlin Fax: +49 (0)30-8020899-69 e-mail: @subtel.fr Sociétaires représentants: Christopher Stein | Paul Karma 9.5. Enregistrement de données Nous enregistrons vos données de commandes et vous les envoyons par e-mail, en même temps que nos conditions générales de vente. Vous pouvez aussi à tout moment consulter ici les conditions générales de vente. Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. Dans le cas de consommateur final domicilié au sein de l'Union Européenne, le droit du lieu de domicile de celui-ci pourra aussi être utilisé, tant qu'il s'agit de conventions juridiques de consommateurs.
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Ces conditions générales de vente sont valables pour toute commande, en particulier celles que les consommateurs conformément au § 13 BGB effectuent auprès de subtel GmbH, Mainzer Str. 03, 10247 Berlin. 1.2. Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclut dès le second clic de commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger. Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec subtel GmbH - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. Ils peuvent cependant aider subtel GmbH a faire valoir ses droits auprès de la compagnie d 'assurance ou de transport en cause. 9. Protection des données 9.1. Généralités Vos données-client seront exclusivement demandées, utilisées et enregistrées pour le bon déroulement de la commande. 9.2. Services supplémentaires Nous requiérons, pour les autres services (Compte-client, Newsletter),votre autorisation, ceci en raison des lois sus-citées. Vous pouvez annuler cette autorisation à tout moment sur le site, par e-Mail ou par appel téléphonique. Si vous le souhaitez, nous enregistrons vos données dans une banque de données-clients. 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Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. 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Ainsi votre ordinateur portable a assez de puissance pour les grandes et les petites tâches de la vie quotidienne. ✔ Longue durée de vie ✔ Protection contre les courts-circuits, la surchauffe et la surtension ✔ Qualité contrôlée La batterie de remplacement de subtel – une alimentation de courant fiable à un prix abordable. Spécifications techniques: Tension: 10.8V - 11.1V Type de cellule: Lithium-Ion Capacité: 4400mAh *Information importante relative à la compatibilité de ce modèle: Ce modèle de batterie a une tension de 10.8V - 11.1V: Merci de comparer avec la tension de votre batterie d'origine. ✩ 3 ans de garantie Chez Subtel nous avons confiance en la qualité de nos produits. C’est pourquoi nous vous offrons la garantie de 36 mois! Expédition immédiate Délai de livraison 2 - 3 jours Envoi depuis la France Termes et conditions de la vente 1. Domaine d'application 1.1. Ces conditions générales de vente sont valables pour toute commande, en particulier celles que les consommateurs conformément au § 13 BGB effectuent auprès de subtel GmbH, Mainzer Str. 03, 10247 Berlin. 1.2. Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclut dès le second clic de commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger. Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec subtel GmbH - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. Ils peuvent cependant aider subtel GmbH a faire valoir ses droits auprès de la compagnie d 'assurance ou de transport en cause. 9. Protection des données 9.1. Généralités Vos données-client seront exclusivement demandées, utilisées et enregistrées pour le bon déroulement de la commande. 9.2. Services supplémentaires Nous requiérons, pour les autres services (Compte-client, Newsletter),votre autorisation, ceci en raison des lois sus-citées. Vous pouvez annuler cette autorisation à tout moment sur le site, par e-Mail ou par appel téléphonique. Si vous le souhaitez, nous enregistrons vos données dans une banque de données-clients. 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Si vous vous identifiez/inscrivez chez nous ou si vous souhaitez passer une commande, nous aurons besoin de vos données-client. Si vous êtes déjà cliente/client chez nous, vous pouvez vous identifier/inscrire très simplement grâce à vos adresse e-mail et mot de passe. Les données déposées dans un Cookie vous apportent le remplissage des formulaires. Vous pouvez administrer dans votre navigateur-internet, l'acceptation de cookies pour cette page et, le cas échéant, les bloquer. 9.4. Sauvegarde des données Est responsable de la sauvegarde des données: subtel GmbH Mainzer Str. 3 10247 Berlin Fax: +49 (0)30-8020899-69 e-mail: @subtel.fr Sociétaires représentants: Christopher Stein | Paul Karma 9.5. Enregistrement de données Nous enregistrons vos données de commandes et vous les envoyons par e-mail, en même temps que nos conditions générales de vente. Vous pouvez aussi à tout moment consulter ici les conditions générales de vente. Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. Dans le cas de consommateur final domicilié au sein de l'Union Européenne, le droit du lieu de domicile de celui-ci pourra aussi être utilisé, tant qu'il s'agit de conventions juridiques de consommateurs.
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Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. 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Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. 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Spécifications techniques: Tension: 14.4V - 14.8V Type de cellule: Lithium-Ion Capacité: 2200mAh ✩ 3 ans de garantie Chez Subtel nous avons confiance en la qualité de nos produits. C’est pourquoi nous vous offrons la garantie de 36 mois! Expédition immédiate Délai de livraison 2 - 3 jours Envoi depuis la France Termes et conditions de la vente 1. Domaine d'application 1.1. Ces conditions générales de vente sont valables pour toute commande, en particulier celles que les consommateurs conformément au § 13 BGB effectuent auprès de subtel GmbH, Mainzer Str. 03, 10247 Berlin. 1.2. Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclut dès le second clic de commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger. Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. 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Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec subtel GmbH - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. Ils peuvent cependant aider subtel GmbH a faire valoir ses droits auprès de la compagnie d 'assurance ou de transport en cause. 9. Protection des données 9.1. Généralités Vos données-client seront exclusivement demandées, utilisées et enregistrées pour le bon déroulement de la commande. 9.2. Services supplémentaires Nous requiérons, pour les autres services (Compte-client, Newsletter),votre autorisation, ceci en raison des lois sus-citées. Vous pouvez annuler cette autorisation à tout moment sur le site, par e-Mail ou par appel téléphonique. Si vous le souhaitez, nous enregistrons vos données dans une banque de données-clients. 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Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. Dans le cas de consommateur final domicilié au sein de l'Union Européenne, le droit du lieu de domicile de celui-ci pourra aussi être utilisé, tant qu'il s'agit de conventions juridiques de consommateurs.
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Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. 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Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. 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Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. 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Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. Toute commande effectuée un jour ouvrable avant 14h00 et en envoi-express, quitte notre établissement le jour même, sous condition que tous les produits soient disponibles. Vous recevrez un e-Mail automatiquement dans le cas où un article de votre commande ne serait pas disponible. Dans le cas où un ou plusieurs produits de votre commande ne seraient pas disponibles, nous pouvons effectuer une livraison partielle à nos frais, tant que ceci est pour vous acceptable. 3.3 Livraison hors de l'Union Européenne (UE) Dans le cas de livraisons hors de l'UE, en particulier en Suisse, peuvent s'ajouter des droits de douane et taxes supplémentaires. 4. Prix Les prix indiqués sur la "page produit" incluent la TVA et autres composants de prix et s'entendent sans coûts de transport et livraison. 5. Coûts d'envoi Pour un envoi en France la Société subtel GmbH compte les frais de port comme indiqué en détail à la fin de chaque commande. 6. Conditions de paiement 6.1. Modes de paiement 6.1.1. PayPal - Déroulement: Vous envoyez votre paiement à notre compte paypal: paypal@subtel.fr. Lors d'un encaissement avant 14h00, jour ouvrable, votre commande sera envoyée le jour même (Du lundi au vendredi) ou le jour ouvrable suivant si vous ne commandez pas du lundi au vendredi. Veuillez à ce sujet prêter attention aux statuts de livraison de chaque article. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée reste propriété de subtel GmbH jusqu'à son paiement intégral. Toute modification ou transformation n'est pas autorisée avant la passation de propriété. 8. Avaries Dans le cas où la marchandise serait livrée avec des dommages évidents causés par le transport, veuillez le signaler au service de livraison et entrez en contact aussi rapidement que possible avec subtel GmbH - de préférence par e-Mail. L'omission de réclamation ou prise de contact n'a en aucun cas de conséquences sur vos droits de garantie. Ils peuvent cependant aider subtel GmbH a faire valoir ses droits auprès de la compagnie d 'assurance ou de transport en cause. 9. Protection des données 9.1. Généralités Vos données-client seront exclusivement demandées, utilisées et enregistrées pour le bon déroulement de la commande. 9.2. Services supplémentaires Nous requiérons, pour les autres services (Compte-client, Newsletter),votre autorisation, ceci en raison des lois sus-citées. Vous pouvez annuler cette autorisation à tout moment sur le site, par e-Mail ou par appel téléphonique. Si vous le souhaitez, nous enregistrons vos données dans une banque de données-clients. Après que vous vous soyez inscrit à ce service, vous recevrez au plus vite par e-mail, votre numéro-client ainsi qu'un mot de passe.Avec ces données, vous pourez vous identifier lors de votre prochaine visite sur notre magasin en ligne.Après vous être identifié, vos nom et adresse seront pré-inscrit dans le formulaire de commande et vous ne les devrez pas inscrire à chaque fois. Les données sensibles, du type, numéro de compte ou numéro de carte de crédit ne seront pas enregistrées, pour des raisons de sécurité. Si vous commandez la Newsletter, nous vous informerons régulièrement par e-mail de nos offres et nouveautés. Le désabonnement est possible très simplement au travers d'une option dans la Newsletter. 9.3. Cookies Des informations sur votre panier d'achats seront enregistrées dans les cookies, qui pourront par la suite être consultées, lors de votre prochaine visite. Si vous vous identifiez/inscrivez chez nous ou si vous souhaitez passer une commande, nous aurons besoin de vos données-client. Si vous êtes déjà cliente/client chez nous, vous pouvez vous identifier/inscrire très simplement grâce à vos adresse e-mail et mot de passe. Les données déposées dans un Cookie vous apportent le remplissage des formulaires. Vous pouvez administrer dans votre navigateur-internet, l'acceptation de cookies pour cette page et, le cas échéant, les bloquer. 9.4. Sauvegarde des données Est responsable de la sauvegarde des données: subtel GmbH Mainzer Str. 3 10247 Berlin Fax: +49 (0)30-8020899-69 e-mail: @subtel.fr Sociétaires représentants: Christopher Stein | Paul Karma 9.5. Enregistrement de données Nous enregistrons vos données de commandes et vous les envoyons par e-mail, en même temps que nos conditions générales de vente. Vous pouvez aussi à tout moment consulter ici les conditions générales de vente. Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. Dans le cas de consommateur final domicilié au sein de l'Union Européenne, le droit du lieu de domicile de celui-ci pourra aussi être utilisé, tant qu'il s'agit de conventions juridiques de consommateurs.
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Ces conditions générales de vente sont valables pour toute commande, en particulier celles que les consommateurs conformément au § 13 BGB effectuent auprès de subtel GmbH, Mainzer Str. 03, 10247 Berlin. 1.2. Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclut dès le second clic de commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger. Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. Toutefois le consommateur est averti qu’une compensation pourra lui être demandée s’il a été fait un usage du produit non conforme aux principes du droit civil. L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement du client dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le produit nous est retourné. Le remboursement du consommateur sera effectué par tout moyen de paiement. Le remboursement du consommateur comprendra le remboursement de toute somme versée, incluant les frais d’expédition du produit, à l’exclusion des frais de retour. 2.3. La résiliation est à adresser à: subtel GmbH 350 Avenue JRGG de la Lauzière 31 parc du golf, CS 90519 13593 Aix en Provence Cedex 3 France Fax: +4930 8020 89969 e-mail: @subtel.fr Fin des conditions de résiliation 3. Livraison 3.1. subtel GmbH livre „dans la limite des stocks disponibles en France métropolitaine uniquement“. 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Vous pouvez consulter vos données de commandes dans le cadre d'identification-client. 9.6. Renseignement, rectification, blocage, annulation Vous avez le droit à tout moment à renseignements, rectifications, blocages et, le cas échéant, annulation de vos données enregistrées. Veuillez vous adresser à @subtel.fr ou envoyez-nous votre demande par poste ou par fax. 10. Dispositions finales Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente devait être caduque, le contrat resterait du reste valable. Les écrits légaux correspondants ont valeur en lieu de la clause caduque. Le droit valable est le droit allemand, exception faite de la Convention des Nations unies sur la vente internationale de marchandises (CVIM). Si le client final n'est pas domicilié dans l'Union européenne, alors notre siège, Berlin, vautdra pour la juridiction compétente. 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Votre spécialiste pour batteries et accessoires depuis 2004 plus de 120.000 clients satisfaits Appel gratuit 0805 11 31 88 (lundi-vendredi 10h00 - 18h00) Remplace les produits suivants Acer BT.00603.024 Acer BT.00603.078 Acer BT.00604.011 Acer BT.00604.015 Acer BT.00607.073 Acer CONIS71 Acer CONIS72 Acer GRAPE32 Acer GRAPE34 Acer LC.BTP00.005 Acer LC.BTP00.006 Acer LC.BTP00.050 Acer LIP6219VPC Acer LIP6219VPC SY6 Acer LIP6232CPC Acer TM00741 Acer TM00751 Compatible avec les appareils suivants Acer TravelMate 5710 / TravelMate 6410 / TravelMate 6460 Batterie pour Acer TravelMate 5710 TravelMate 6410 TravelMate 6460 (4400mAh) 34,90 € TVA comprise livraison gratuite Acheter maintenant La batterie longue durée pour votre ordinateur portable. 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Ces conditions générales de vente sont valables pour toute commande, en particulier celles que les consommateurs conformément au § 13 BGB effectuent auprès de subtel GmbH, Mainzer Str. 03, 10247 Berlin. 1.2. Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclut dès le second clic de commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger. Vous recevez la confirmation de commande par e-Mail dès la confirmation de celle-ci. Si notre confirmation de commande devait contenir des fautes de frappe ou d'impression ou s'il devait se trouver des fautes dans l'affichage des prix liées a des raisons techniques, nous serions en droit de contester la vente, auquel cas nous serions dans l'obligation de prouver notre erreur. Les paiements déjà éffectués vous seront remboursés. 2. Conditions de résiliation 2.1. Droit de résiliation Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur bénéficie d’un délai de rétractation de sept (7) jours pour les PRODUITS. Le délai précité court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services. La résiliation peut avoir lieu sous forme textuelle (lettre, Fax, e-Mail) ou par simple renvoi de la marchandise. Le CLIENT peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d’existence. Dans le cas où le délai de sept (7) jours expirerait un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il serait prorogé jusqu’au dernier jour ouvrable suivant. 2.2. Conséquences de résiliation En cas d’exercice du droit de rétractation, le consommateur devra renvoyer les produits à l’adresse suivante:. Les frais de retour sont à la charge exclusive du consommateur. 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Si le produit commandé n'est pas disponible, parce que subtel GmbH, sans faute de sa part, n'a pas été livré par son fournisseur, alors subtel GmbH est dans la possibilité de se retirer du contrat. Dans ce cas subtel GmbH vous en informera immédiatement et vous proposera, le cas échéant, la livraison d'un produit similaire.S'il n'est aucun produit similaire disponible ou si vous n'en souhaitez pas la livraison, alors subtel GmbH vous remboursera les sommes déjà versées. 3.2. Dans le cas où, après trois tentatives de livraison, celle-ci échouerait, subtel GmbH serait dans le droit de se retracter. Les paiments déjà éffectués vous seront alors remboursées. Vous serez automatiquement informé par e-Mail du statut de votre commande, dans le cas de produit non disponible. En général, et si tous les articles sont disponibles, la marchandise commandée quitte notre établissement sous deux jours ouvrables, sauf indication contraire. 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