Publiques tome

Archives et patrimoine Tome 1 Marie Cornu Auteur: Marie Cornu Editeur: Editions L'Harmattan Broché: 190 pages Format: Broche Createur: Avec la contribution de Jerome Fromageau Edition: HARMATTAN Publication: 01/02/2004 Réédition: 01/02/2004 Collection: Droit du patrimoine culturel et naturel Tome: 1 Dimensions: 21 x 14 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français La dimension patrimoniale prend place aux cotes d'autres finalites (preuve, gestion administrative, recherche historique). La constitution d'une memoire que questionneront les historiens de demain passe par la preservation de l'integrite des fonds d'archives des leur production mais aussi par la protection de documents revetus d'une valeur historique. Toutes ces questions nourrissent des contentieux, notamment au plan international. Des revendications d'archives sont exercees a l'encontre de personnes publiques ou privees. Les conditions n'en sont cependant pas les memes selon l'origine (publique ou privee) du document et les circonstances du deplacement des fonds. Dans les mouvements d'archives, le contexte du marche de l'art appelle parfois une vigilance particuliere. La convention Unidroit sur la restitution des biens culturels voles ou illicitement exportes participe de cet environnement juridique. Outre les aspects internationaux, sont aussi abordees les questions liees a la protection des archives comme element du patrimoine culturel en droit interne. L'intimite du lien entre archives et territoire exacerbe la question identitaire non seulement au plan des Etats mais aussi au niveau regional ou local. L'approche comparatiste est egalement presente dans l'expose des enjeux juridiques des archives avec les exemples tunisien, espagnol, neerlandais et anglais. La dimension patrimoniale prend place aux cotes d'autres finalites (preuve, gestion administrative, recherche historique). La constitution d'une memoire que questionneront les historiens de demain passe par la preservation de l'integrite des fonds d'archives des leur production mais aussi par la protection de documents revetus d'une valeur historique. Toutes ces questions nourrissent des contentieux, notamment au plan international. Des revendications d'archives sont exercees a l'encontre de personnes publiques ou privees. Les conditions n'en sont cependant pas les memes selon l'origine (publique ou privee) du document et les circonstances du deplacement des fonds. Dans les mouvements d'archives, le contexte du marche de l'art appelle parfois une vigilance particuliere. La convention Unidroit sur la restitution des biens culturels voles ou illicitement exportes participe de cet environnement juridique. Outre les aspects internationaux, sont aussi abordees les questions liees a la protection des archives comme element du patrimoine culturel en droit interne. L'intimite du lien entre archives et territoire exacerbe la question identitaire non seulement au plan des Etats mais aussi au niveau regional ou local. L'approche comparatiste est egalement presente dans l'expose des enjeux juridiques des archives avec les exemples tunisien, espagnol, neerlandais et anglais.   Les clients ayant acheté cet article ont également acheté Glass Thorns: Touchstone Archives et patrimoine: Tome 2 Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit des affaires Propriete litteraire et artist

Finances publiques / budget-tresor TOME 1 Editeur: LGDJ / Montchrestien Auteur: Gaudemet Date d'impression: 1989 Format/Taille: in8 Reliure: Broché Pages: 511 Langue: Français Etat Général: Très bon Détail: French Edition Quelques marques de lecture et/ou de stockage, mais du reste en Très bon état d'ensemble - Expédié soigneusement depuis la France dans une enveloppe à bulles. ISBN/EAN: 2707603813 Référence 23039 Disponibilité En stock

Le Parlement de Dauphiné et les Affaires Publiques dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle - par Jean Egret (Docteur ès lettres) - Editeur B. Arthaud (Grenoble et Paris) - Dépôt légal 23 janvier 1942 - Tome premier: L'opposition parlementaire (1756 - 1775) - Dimensions en cm: 25 x 16,5 x 3. Tome second: Le Parlement et la Révolution dauphinoise (1775 - 1790) - Dimensions en cm: 25 x 16,5 x 3,5. Les deux tomes sont vendus 5 €. Ils sont à retirer près du métro Le Kremlin-Bicêtre ou au métro Bourse (75002).

Livres Droit Livres Code EAN: 9782130440017 ISBN: 2130440010 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Titre: Histoire Des Institutions - Tome 4 Livres / Tome: 4 Disponibilité: Disponible Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 2: Droit public ClassificationDecitre 3: Histoire des institutions Livres / Collection: Thémis Date: 01/11/1994 Livres / Format: Broché Classification Titelive Secondaire: Histoire Du Droit Et Institutions Publiques Classification Titelive Primaire: Droit Livres Origine: Decitre Ressum: 1 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

La revendication du patrimoine ecrit Questions juridiques et pratiques institutionnelles Marie Cornu Jerome Fromageau Collectif Auteur: Marie Cornu Jerome Fromageau Collectif Editeur: Editions L'Harmattan Broché: 214 pages Format: Broche paperback Edition: HARMATTAN Publication: 11/05/2009 Collection: Droit du patrimoine culturel et naturel Dimensions: 21,49 x 13,41 x 1,35 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Cet ouvrage, fruit d'une collaboration entre le centre de recherches sur le droit du patrimoine culturel (CECOJI CNRS, Universite de Poitiers, Universite Paris Sud 11), le centre de droit penal et de criminologie (Universite Paris X Nanterre) et la Direction des archives de France (Ministere de la Culture et de la Communication) porte sur le patrimoine ecrit, plus specialement les archives publiques. Memoire de l'action publique, ces archives sont soumises a des regles propres que vient recemment de modifier en substance la loi du 15 juillet 2008. Les archives prennent rang aux cotes d'autres biens culturels au sein du Code du patrimoine ou dans la definition du domaine public mobilier, nouvelle figure du Code general de propriete des personnes publiques. Elles sont sans aucun doute plus exposees aux risques de vol ou de dispersion. Un certain nombre de documents sortent illegalement des fonds publics dans des circonstances variables. De quels moyens dispose la collectivite publique pour en recouvrer le possession ? Quelles sont les reponses sur le terrain du droit penal, question ici abordee sous une perspective comparatiste. Quels sont les outils du droit public, au plan interne et international ? Quelles politiques de revendication pour les Archives de France ? Quelles relations avec le marche ? Tous ces aspects sont abordes aussi du point de vue de pratiques et experiences de terrain. Cet ouvrage, fruit d'une collaboration entre le centre de recherches sur le droit du patrimoine culturel (CECOJI CNRS, Universite de Poitiers, Universite Paris Sud 11), le centre de droit penal et de criminologie (Universite Paris X Nanterre) et la Direction des archives de France (Ministere de la Culture et de la Communication) porte sur le patrimoine ecrit, plus specialement les archives publiques. Memoire de l'action publique, ces archives sont soumises a des regles propres que vient recemment de modifier en substance la loi du 15 juillet 2008. Les archives prennent rang aux cotes d'autres biens culturels au sein du Code du patrimoine ou dans la definition du domaine public mobilier, nouvelle figure du Code general de propriete des personnes publiques. Elles sont sans aucun doute plus exposees aux risques de vol ou de dispersion. Un certain nombre de documents sortent illegalement des fonds publics dans des circonstances variables. De quels moyens dispose la collectivite publique pour en recouvrer le possession ? Quelles sont les reponses sur le terrain du droit penal, question ici abordee sous une perspective comparatiste. Quels sont les outils du droit public, au plan interne et international ? Quelles politiques de revendication pour les Archives de France ? Quelles relations avec le marche ? Tous ces aspects sont abordes aussi du point de vue de pratiques et experiences de terrain.   D'autre titre de Marie Cornu J?r?me Fromageau Collectif La revendication du patrimoine ?crit: Questions juridiques et pratiques institutionnelles Archives et patrimoine: Tome 1 Quel avenir pour les archives en europe?: Enjeux juridiques et institutionnels Archives et patrimoine: Tome 2 Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Histoire du droit Philosophie du droit

LEXICON ET COMMENTARIUS SERMONIS HEBRAICI ET CHALDAICI LEXICON ET COMMENTAIRES LES MOTS EN HEBREUX ET EN CHALDEEN   POST IOH COCCEIUM ET IOH HENR MAIUM LONGE QUAM ANTEHAC CORRETIUS ET EMENDATIUS APRES JOHN COCCEIUS ET JOHN HENRI GRANDE PLUS PRECEIUX QU’AUPARAVANT AVEC CORRECTION ET AMELIORATION     EDITI IO CHR FRIED SCHULZ EDITE CHEZ FRIED SCHULZ   2 TOMI   LIVRE EN LATIN HEBREUX   JE PROPOSE PLUSIEURS OUVRAGES ISSUS DE LA BIBLIOTHEQUE DU BARON PAVE DE VANDOEUVRE TOUS AVEC AVEC RELIURE AUX ARMES DU BARON ET   TOUS TRAITANT DE LA LANGUE HEBRAIQUE OU HEBREUX   EDITEUR LIPSIAE SUMTIBUS WEYGANDIANIS TAILLE 22*15 ANNEE 1777 1690 PAGES PAGINATION CONTINUE SUR LES 2 TOMES BON ETAT A TRES BON DES FROTTEMENT AVEC PETIT ACCRO EN HAUT DU TOME 1 RELIURE PLEIN CUIR D’EPOQUE AVEC TITRE EN DORURE AVEC FERS SUR DOS A TOMAISON MUET INTERIEUR FRAIS TRANCHE ROUGE ENSEMBLE BIEN SOLIDE AUX ARMES DU BARON DE VANDOEUVRE EN DORURE SUR LES DEUX PLAT DE COUVERTURE   PRESENTATION DU BARON Issu d’une famille de robe, il est le fils de Jean-Baptiste-Gabriel Pavée (4 juin 1752- 1814 Paris) dont le grand-père Gabriel, secrétaire du roi, acquit le 17 mai 1752 le château de Vendeuvre sur la commune de Vendeuvre-sur-Barse et d’Elisabeth Langlois.   Jean-Baptiste-Gabriel Pavée est conseiller à la cour des aides de Paris. En 1789, il est nommé électeur1 puis lieutenant de la garde nationale de Paris. En 1790, ayant présidé en qualité de commissaire du roi à la formation du département, il est élu président du district de Bar-sur-Aube, réélu en 1791 et nommé administrateur du département en 1792. Il est par la suite secrétaire général du département et procureur général. Il sera suspendu en Vendémiaire an V comme beau-frère d’émigré. Il se retira des affaires publiques avant le 18 Brumaire et se consacra à la culture notamment en écrivant des ouvrages sur Vendeuvre2 Armoiries figurant sur un volume de leur ancienne bibliothèque   Jean Gabriel fut fait baron le 14 février 1810 par lettres patentes au titre des terres de Vendeuvre avec le majorat3.   La sœur de Guillaume, Marie-Félicité, (1782-1870) épousa le 11 août 1802 Félix Le Chanoine, (1783-1815) comte du Manoir de Juaye, Lieutenant- colonel des lanciers de la Garde, chevalier de la Légion d'honneur, qui eut la tête emportée par un boulet de canon à Waterloo.   Guillaume épousa le 18 juin 1806 Alexandrine Dassy, (4 avril 1790 Meaux-29 mai 1852 Meaux). Le couple eut deux enfants Guillaume-Gustave-Gabriel4, représentant de l'Aube à l'Assemblée législative, en 1849, marié à Angéline Duboscq et Adrienne, mariée en juin 1830, à M. Paul Bourlon d'Haironville. Carrière   Il fait son stage administratif sous l'Empire, comme auditeur au Conseil d'État en 1808 puis auditeur de première classe en service ordinaire près du ministre de la police et de la section de l'intérieur en 1812. Il passe en service extraordinaire et exerce les fonctions de commissaire spécial de police à Travemünde avant d'être nommé commissaire général de police à Marseille en avril 18135.   En 1815, il est nommé maître des requêtes au comité du contentieux du Conseil d'État et chargé de la surveillance des approvisionnements de Paris.   En 1819, il entra au Conseil général de l'Aube.   Élu député du département de l'Aube au grand collège, au mois de novembre 1820, il est rayé du service ordinaire du conseil d'État, au mois de mars 1821, le lendemain du jour où il prononça son premier discours à la tribune de la Chambre des députés; il y dénonçait les manœuvres frauduleuses employées dans les élections. Il siège au côté gauche dans l'opposition constitutionnelle. Battu en 1824, il crée une faïencerie à Vendeuvre et à Spoy une verrerie. Guillaume Pavée de Vendeuvre ne doit pas être confondu avec Pierre-Prudent de Vandeuvre-Bazile, procureur royal à Dijon, à Rouen, puis premier président de la Cour royale de Lyon6 (1776 - 1829) élu en 1820 puis en 1824 contre Guillaume qui le battit en 1827.   Réélu en novembre 1827 dans le 2e arrondissement, il est le premier a déclaré ouvertement à l'Assemblée que Charles X doit démissionner. Réélu en juillet 1830, il signe la Charte réformée du 9 août en qualité de secrétaire de la Chambre des députés.   Il est élevé, au mois d'octobre 1837, à la dignité de pair de France. Il en remplit les fonctions jusqu'en 1848.    

LEXICON ET COMMENTARIUS SERMONIS HEBRAICI ET CHALDAICI LEXICON ET COMMENTAIRES LES MOTS EN HEBREUX ET EN CHALDEEN   POST IOH COCCEIUM ET IOH HENR MAIUM LONGE QUAM ANTEHAC CORRETIUS ET EMENDATIUS APRES JOHN COCCEIUS ET JOHN HENRI GRANDE PLUS PRECEIUX QU’AUPARAVANT AVEC CORRECTION ET AMELIORATION     EDITI IO CHR FRIED SCHULZ EDITE CHEZ FRIED SCHULZ   2 TOMI   LIVRE EN LATIN HEBREUX   JE PROPOSE PLUSIEURS OUVRAGES ISSUS DE LA BIBLIOTHEQUE DU BARON PAVE DE VANDOEUVRE TOUS AVEC AVEC RELIURE AUX ARMES DU BARON ET   TOUS TRAITANT DE LA LANGUE HEBRAIQUE OU HEBREUX   EDITEUR LIPSIAE SUMTIBUS WEYGANDIANIS TAILLE 22*15 ANNEE 1777 1690 PAGES PAGINATION CONTINUE SUR LES 2 TOMES BON ETAT A TRES BON DES FROTTEMENT AVEC PETIT ACCRO EN HAUT DU TOME 1 RELIURE PLEIN CUIR D’EPOQUE AVEC TITRE EN DORURE AVEC FERS SUR DOS A TOMAISON MUET INTERIEUR FRAIS TRANCHE ROUGE ENSEMBLE BIEN SOLIDE AUX ARMES DU BARON DE VANDOEUVRE EN DORURE SUR LES DEUX PLAT DE COUVERTURE   PRESENTATION DU BARON Issu d’une famille de robe, il est le fils de Jean-Baptiste-Gabriel Pavée (4 juin 1752- 1814 Paris) dont le grand-père Gabriel, secrétaire du roi, acquit le 17 mai 1752 le château de Vendeuvre sur la commune de Vendeuvre-sur-Barse et d’Elisabeth Langlois.   Jean-Baptiste-Gabriel Pavée est conseiller à la cour des aides de Paris. En 1789, il est nommé électeur1 puis lieutenant de la garde nationale de Paris. En 1790, ayant présidé en qualité de commissaire du roi à la formation du département, il est élu président du district de Bar-sur-Aube, réélu en 1791 et nommé administrateur du département en 1792. Il est par la suite secrétaire général du département et procureur général. Il sera suspendu en Vendémiaire an V comme beau-frère d’émigré. Il se retira des affaires publiques avant le 18 Brumaire et se consacra à la culture notamment en écrivant des ouvrages sur Vendeuvre2 Armoiries figurant sur un volume de leur ancienne bibliothèque   Jean Gabriel fut fait baron le 14 février 1810 par lettres patentes au titre des terres de Vendeuvre avec le majorat3.   La sœur de Guillaume, Marie-Félicité, (1782-1870) épousa le 11 août 1802 Félix Le Chanoine, (1783-1815) comte du Manoir de Juaye, Lieutenant- colonel des lanciers de la Garde, chevalier de la Légion d'honneur, qui eut la tête emportée par un boulet de canon à Waterloo.   Guillaume épousa le 18 juin 1806 Alexandrine Dassy, (4 avril 1790 Meaux-29 mai 1852 Meaux). Le couple eut deux enfants Guillaume-Gustave-Gabriel4, représentant de l'Aube à l'Assemblée législative, en 1849, marié à Angéline Duboscq et Adrienne, mariée en juin 1830, à M. Paul Bourlon d'Haironville. Carrière   Il fait son stage administratif sous l'Empire, comme auditeur au Conseil d'État en 1808 puis auditeur de première classe en service ordinaire près du ministre de la police et de la section de l'intérieur en 1812. Il passe en service extraordinaire et exerce les fonctions de commissaire spécial de police à Travemünde avant d'être nommé commissaire général de police à Marseille en avril 18135.   En 1815, il est nommé maître des requêtes au comité du contentieux du Conseil d'État et chargé de la surveillance des approvisionnements de Paris.   En 1819, il entra au Conseil général de l'Aube.   Élu député du département de l'Aube au grand collège, au mois de novembre 1820, il est rayé du service ordinaire du conseil d'État, au mois de mars 1821, le lendemain du jour où il prononça son premier discours à la tribune de la Chambre des députés; il y dénonçait les manœuvres frauduleuses employées dans les élections. Il siège au côté gauche dans l'opposition constitutionnelle. Battu en 1824, il crée une faïencerie à Vendeuvre et à Spoy une verrerie. Guillaume Pavée de Vendeuvre ne doit pas être confondu avec Pierre-Prudent de Vandeuvre-Bazile, procureur royal à Dijon, à Rouen, puis premier président de la Cour royale de Lyon6 (1776 - 1829) élu en 1820 puis en 1824 contre Guillaume qui le battit en 1827.   Réélu en novembre 1827 dans le 2e arrondissement, il est le premier a déclaré ouvertement à l'Assemblée que Charles X doit démissionner. Réélu en juillet 1830, il signe la Charte réformée du 9 août en qualité de secrétaire de la Chambre des députés.   Il est élevé, au mois d'octobre 1837, à la dignité de pair de France. Il en remplit les fonctions jusqu'en 1848.     Track Page Views With Auctiva's FREE Counter