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DROIT DE L'INTERNET JACQUES LARRIEU ELLIPSES MARKETING 2E

Droit de l'internet Jacques Larrieu Auteur: Jacques Larrieu Editeur: Ellipses Marketing Broché: 218 pages Format: Broche paperback Edition: 2e edition Publication: 07/04/2010 Réédition: 01/01/1990 Collection: Mise au Point Dimensions: 21,01 x 14,4 x 1,45 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Le droit de l'Internet est en constant mouvement. Il cherche a s'adapter aux evolutions des comportements et des mentalites l'avenement du Web 2.0 et de son interactivite accrue appellent des solutions juridiques inedites pour repondre aux questions posees notamment par l'exposition imprudente des internautes dans d'innombrables blogs ou dans des sites sociaux et par la bouillonnante participation aux sites de partage, tandis que le role quasiment hegemonique joue par certains moteurs de recherche, ou le phenomene societal du telechargement massif de musiques et videos interrogent le droit. Le legislateur tatonne apres la loi DADVSI de 2006 et la loi Hadopi 1 de juin 2009, la loi Hadopi 2 etait publiee en octobre 2009, pour etre rapidement remise en cause par le rapport " Creation et Internet " demande par le ministre de tutelle (janvier 2010)... Il s'agit donc de faire le point sur l'etat d'un droit qui se construit et de fournir des reperes au lecteur qui cherche a mieux comprendre les debats actuels. Le telechargement non autorise de fichiers musicaux par le moyen du P2P est-il legitimement combattu par la suspension de l'acces a l'Internet ? Le site de partage doit-il controler les videos qui sont " postees " par les internautes ? A qui appartient le site Web cree par un salarie ? Quels sont les droits d'un consommateur dans le e-commerce ? Voici quelques-unes des questions auxquelles l'auteur s'efforce d'apporter des reponses en s'appuyant sur les pratiques contractuelles, sur les textes et la jurisprudence francais et, etant donne le caractere international du Net, sur les solutions communautaires ou etrangeres. L'ouvrage s'adresse donc aussi bien aux etudiants qu'aux professionnels, et au-dela, a tous ceux qui souhaitent mieux s'informer sur les implications juridiques de l'usage des reseaux. Biographie de l'auteur Jacques Larrieu est professeur a la faculte de droit de l'universite Toulouse 1 Capitole et codirecteur du Master 2 " Propriete intellectuelle ". Ses travaux portent essentiellement sur le droit des affaires, la propriete intellectuelle et le droit du numerique. efficace et pratique Ce livre remplit son role de synthese. Les points essentiels a la comprehension et a un approfondissement ulterieur de la matiere sont abordes. C'est un petit livre tres utile. Le droit de l'Internet est en constant mouvement. Il cherche a s'adapter aux evolutions des comportements et des mentalites l'avenement du Web 2.0 et de son interactivite accrue appellent des solutions juridiques inedites pour repondre aux questions posees notamment par l'exposition imprudente des internautes dans d'innombrables blogs ou dans des sites sociaux et par la bouillonnante participation aux sites de partage, tandis que le role quasiment hegemonique joue par certains moteurs de recherche, ou le phenomene societal du telechargement massif de musiques et videos interrogent le droit. Le legislateur tatonne apres la loi DADVSI de 2006 et la loi Hadopi 1 de juin 2009, la loi Hadopi 2 etait publiee en octobre 2009, pour etre rapidement remise en cause par le rapport " Creation et Internet " demande par le ministre de tutelle (janvier 2010)... Il s'agit donc de faire le point sur l'etat d'un droit qui se construit et de fournir des reperes au lecteur qui cherche a mieux comprendre les debats actuels. Le telechargement non autorise de fichiers musicaux par le moyen du P2P est-il legitimement combattu par la suspension de l'acces a l'Internet ? Le site de partage doit-il controler les videos qui sont " postees " par les internautes ? A qui appartient le site Web cree par un salarie ? Quels sont les droits d'un consommateur dans le e-commerce ? Voici quelques-unes des questions auxquelles l'auteur s'efforce d'apporter des reponses en s'appuyant sur les pratiques contractuelles, sur les textes et la jurisprudence francais et, etant donne le caractere international du Net, sur les solutions communautaires ou etrangeres. L'ouvrage s'adresse donc aussi bien aux etudiants qu'aux professionnels, et au-dela, a tous ceux qui souhaitent mieux s'informer sur les implications juridiques de l'usage des reseaux. Jacques Larrieu est professeur a la faculte de droit de l'universite Toulouse 1 Capitole et codirecteur du Master 2 " Propriete intellectuelle ". Ses travaux portent essentiellement sur le droit des affaires, la propriete intellectuelle et le droit du numerique.   D'autre titre de Jacques Larrieu Droit de l'internet Les clients ayant acheté cet article ont également acheté Droit du Commerce Electronique La vie algorithmique: Critique de la raison num?rique Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques
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DROIT DES REGIMES MATRIMONIAUX (ANCIENNE EDITION) 3E EDITION

Droit des regimes matrimoniaux (ancienne edition) Annie Lamboley Marie-Helene Laurens-Lamboley Auteur: Annie Lamboley Marie-Helene Laurens-Lamboley Editeur: Lexis Nexis Broché: 204 pages Format: Broche Createur: Annie Lamboley (Auteur) Marie-Helene Laurens-Lamboley (Auteur) Edition: 3e edition Publication: 31/08/2004 Collection: Objectif Droit Dimensions: 24 x 160 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français L'essentiel du droit des regimes matrimoniaux est expose de facon simple et didactique l'etudiant y trouvera non seulement les regles communes a l'ensemble des regimes, mais egalement les regles particulieres a chacun d'eux. Une documentation doctrinale et jurisprudentielle, entierement reactualisee, est proposee au lecteur, afin de lui permettre d'approfondir les questions de son choix sans avoir a faire, lui-meme, l'effort de recherche des references. Divers exemples viennent aussi illustrer les developpements afin d'en rendre la lecture plus attractive et moins abstraite. Cet ouvrage est destine principalement aux etudiants de deuxieme cycle des universites et aux futurs notaires des ecoles et centres de formation. L'etudiant pourra utilement completer ce cours par les Travaux diriges de droit des regimes matrimoniaux des memes auteurs dans lesquels il trouvera etudes de cas, dissertations, commentaires d'arrets et d'articles sur la matiere. Cette troisieme edition est a jour des reformes recentes modifiant le droit clos successions et le droit du divorce. Biographie de l'auteur Annie Lamboley est professeur emerite a la faculte de droit de Montpellier. Marie-Helene Laurens-Lamboley est notaire. L'essentiel du droit des regimes matrimoniaux est expose de facon simple et didactique l'etudiant y trouvera non seulement les regles communes a l'ensemble des regimes, mais egalement les regles particulieres a chacun d'eux. Une documentation doctrinale et jurisprudentielle, entierement reactualisee, est proposee au lecteur, afin de lui permettre d'approfondir les questions de son choix sans avoir a faire, lui-meme, l'effort de recherche des references. Divers exemples viennent aussi illustrer les developpements afin d'en rendre la lecture plus attractive et moins abstraite. Cet ouvrage est destine principalement aux etudiants de deuxieme cycle des universites et aux futurs notaires des ecoles et centres de formation. L'etudiant pourra utilement completer ce cours par les Travaux diriges de droit des regimes matrimoniaux des memes auteurs dans lesquels il trouvera etudes de cas, dissertations, commentaires d'arrets et d'articles sur la matiere. Cette troisieme edition est a jour des reformes recentes modifiant le droit clos successions et le droit du divorce. Extrait Extrait de l'introduction generale 1. - Definition. Les regimes matrimoniaux sont l'une des pieces maitresses du droit patrimonial de la famille, aux cotes des successions et des liberalites. Ils ont pour objet de regir les relations pecuniaires qu'entretiennent les epoux aussi bien entre eux qu'avec les tiers. Ces relations, creatrices de droits et d'obligations, ont ete l'objet d'importantes reformes au cours des dernieres decennies, la premiere datant de la loi n 65-570 du 13 juillet 1965, la plus recente resultant de la loi n 85-1372 du 23 decembre 1985. 2. - Historique. Sous l'ancien droit, deux systemes etaient en vigueur selon que l'on etait dans les pays de droit ecrit ou dans les pays de coutume. Les pays de droit ecrit, c'est-a-dire les pays du Midi, avaient repris le regime dotal que connaissait deja le droit romain de Justinien. La caracteristique essentielle d'un tel regime consistait en une division des biens de la femme en deux masses la masse des biens dotaux, la masse des biens paraphernaux. Les premiers, formant ce que l'on denommait la «dot», etaient soumis a l'administration et a la jouissance du mari; ils etaient affectes aux besoins du menage et devaient etre restitues a la femme en fin de regime. D'ou leur inalienabilite. Les seconds, a l'inverse, etaient soumis a l'administration et a la jouissance de la femme. Les pays de coutume, dans leur grande majorite, adoptaient un regime de communaute dont les principales caracteristiques etaient les suivantes - aux biens propres de chaque epoux, on opposait la communaute dont la composition variait selon les coutumes et les contrats de mariage; - en cours d'union, les biens communs etaient soumis a la gestion du mari, «seigneur et maitre de la communaute». En contrepartie des pouvoirs illimites du mari, la femme se voyait reconnaitre des garanties comme l'hypotheque legale; - quant a la gestion des propres, la femme connaissait deux limitations dans ses pouvoirs incapable et «en puissance du mari», la validite de ses actes etait soumise a assistance; la communaute ayant l'usufruit des propres, le mari avait son mot a dire pour les actes les concernant; - a la dissolution du regime, les biens communs etaient partages egalement entre les epoux. Mais au cas de mauvaise gestion maritale, la femme avait le droit de renoncer a la communaute ou de se prevaloir du benefice d'emolument qui l'autorisait a n'etre tenue du passif que dans la limite de l'actif recueilli. L'essentiel du droit des regimes matrimoniaux est expose de facon simple et didactique l'etudiant y trouvera non seulement les regles communes a l'ensemble des regimes, mais egalement les regles particulieres a chacun d'eux. Une documentation doctrinale et jurisprudentielle, entierement reactualisee, est proposee au lecteur, afin de lui permettre d'approfondir les questions de son choix sans avoir a faire, lui-meme, l'effort de recherche des references. Divers exemples viennent aussi illustrer les developpements afin d'en rendre la lecture plus attractive et moins abstraite. Cet ouvrage est destine principalement aux etudiants de Master et aux futurs notaires des ecoles et centres de formation. L'etudiant pourra utilement completer ce cours par les Travaux diriges de droit des regimes matrimoniaux des memes auteurs dans lesquels il trouvera etudes de cas, dissertations, commentaires d'arrets et d'articles sur la matiere. Cette cinquieme edition est a jour des reformes recentes modifiant non seulement le droit du divorce ou des suretes, mais egalement le droit des successions et des liberalites ou encore le droit de la saisie immobiliere. Sont aussi prises en compte les dispositions resultant des decrets de 2006 visant le conjoint collaborateur d'un chef d'une entreprise commerciale, artisanale, liberale ou agricole. Le sont enfin les mesures nouvelles portant reforme de la protection juridique des majeurs, appelees a entrer en vigueur au 1er janvier 2009, mais dont certaines concernant notamment le droit des regimes matrimoniaux sont d'application immediate.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit civil Droit des regimes matrimoniaux
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DROIT ELECTORAL ET PRINCIPE D'EGALITE L'ELECTION DES

Droit electoral et principe d'egalite L'election des assemblees legislatives nationales en droits allemand, belge et britannique Frederic Bouhon Auteur: Frederic Bouhon Editeur: BRUYLANT LGDJ Broché: 1010 pages Publication: 14/10/2014 Réédition: 14/10/2014 Dimensions: 24 x 16 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Autre: Dans les démocraties contemporaines, la plupart des gouvernés peuvent participer a l élection des représentants au sein des parlements. L influence qu ils exercent par ce biais sur la composition des assemblées législatives est-elle cependant égalitairement répartie entre eux ? Dans le cas contraire, peut-on déroger au principe d égalité, fondamental en démocratie, pour favoriser la réalisation d autres objectifs ? L auteur entend répondre a ces questions a travers une analyse originale et approfondie des règles électorales allemandes, belges et britanniques, telles qu elles ont évolué depuis le milieu du 19e siècle. Conditions d électorat, secret du vote, circonscriptions électorales, sélection des candidats, financement des partis, accès aux médias pendant la campagne ou encore mode de scrutin l étude aborde de nombreuses thématiques. Elle montre que, malgré le développement de règles qui assurent une participation a priori libre et égale au plus grand nombre (1re partie), le droit électoral offre aux principaux partis et aux détenteurs du pouvoir des avantages substantiels que les plus hautes juridictions nationales et internationales admettent largement (2e partie). Cet ouvrage s adresse non seulement aux chercheurs et aux étudiants intéressés par les questions électorales, mais aussi a tout citoyen désireux de mieux comprendre les enjeux du droit électoral et le fonctionnement des démocraties représentatives contemporaines. Dans les democraties contemporaines, la plupart des gouvernes peuvent participer a l election des representants au sein des parlements. L influence qu ils exercent par ce biais sur la composition des assemblees legislatives est-elle cependant egalitairement repartie entre eux ? Dans le cas contraire, peut-on deroger au principe d egalite, fondamental en democratie, pour favoriser la realisation d autres objectifs ? L auteur entend repondre a ces questions a travers une analyse originale et approfondie des regles electorales allemandes, belges et britanniques, telles qu elles ont evolue depuis le milieu du 19e siecle. Conditions d electorat, secret du vote, circonscriptions electorales, selection des candidats, financement des partis, acces aux medias pendant la campagne ou encore mode de scrutin l etude aborde de nombreuses thematiques. Elle montre que, malgre le developpement de regles qui assurent une participation a priori libre et egale au plus grand nombre (1re partie), le droit electoral offre aux principaux partis et aux detenteurs du pouvoir des avantages substantiels que les plus hautes juridictions nationales et internationales admettent largement (2e partie). Cet ouvrage s adresse non seulement aux chercheurs et aux etudiants interesses par les questions electorales, mais aussi a tout citoyen desireux de mieux comprendre les enjeux du droit electoral et le fonctionnement des democraties representatives contemporaines. Frederic Bouhon est charge de cours a l'Universite de Liege. Il y dispense notamment des cours d'Introduction au droit public et des enseignements consacres aux Droits de l'homme ainsi qu'au Droit parlementaire et electoral. Le present ouvrage constitue une version legerement remaniee de la these de doctorat qu'il a soutenue en mars 2014.   D'autre titre de Fr?d?ric Bouhon Introduction ? la th?orie g?n?rale de l'Etat: Manuel Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques
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DROIT DES OBLIGATIONS DEUXIEME EDITION ELLIPSES MARKETING 2E

Droit des Obligations Deuxieme Edition Christian Lapoyade-Deschamps Laurent Bloch Stephanie Moracchini-Zeidenberg Auteur: Christian Lapoyade-Deschamps Laurent Bloch Stephanie Moracchini-Zeidenberg Editeur: Ellipses Marketing Broché: 320 pages Format: Broche Edition: 2e edition Publication: 20/10/2008 Collection: Universites Droit Dimensions: 24 x 18 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Voici un ouvrage sur un des sujets les plus importants du droit civil, les obligations, principalement le contrat et la responsabilite civile. Parce que les questions qui relevent de ce droit fondamental sont particulierement delicates et presque toutes controversees, les auteurs se sont efforces de toujours maintenir l'equilibre voulu par Christian Lapoyade Deschamps equilibre dans la taille du livre ni memento, ni traite, mais vraiment un "manuel", c'est-a-dire un ouvrage qui tient dans la main; equilibre dans le choix des problemes abordes les developpements insistent sur les "points chauds" (l'articulation entre la responsabilite delictuelle et contractuelle, l'evolution de la responsabilite du fait d'autrui par exemple) et egalement sur les evolutions de fond de la responsabilite ou cohabitent de plus en plus difficilement une logique normative et une logique de reparation; equilibre entre la theorie et la pratique d'un cote l'ouvrage est le plus proche possible de l'actualite tant jurisprudentielle que legislative; de l'autre, chaque question est eclairee par l'evolution des idees et des faits; equilibre enfin entre la necessaire precision du vocabulaire juridique et le souci constant de clarte tout jargon est ecarte, toute analyse est illustree par des exemples. En bref, tout a ete fait pour presenter le droit des obligations comme un droit vivant! Biographie de l'auteur Christian Lapoyade Deschamps, professeur de droit civil a l'universite Montesquieu-Bordeaux IV. Laurent Bloch, maitre de conferences en droit prive a l'universite Montesquieu-Bordeaux IV, membre de l'IEDCP (Institut europeen de droit civil et penal). Stephanie Moracchini-Zeidenberg, maitre de conferences en droit prive a l'universite Montesquieu-Bordeaux IV, membre du CERDAC (Centre d'etudes et de recherche en droit des affaires et des contrats). Voici un ouvrage sur un des sujets les plus importants du droit civil, les obligations, principalement le contrat et la responsabilite civile. Parce que les questions qui relevent de ce droit fondamental sont particulierement delicates et presque toutes controversees, les auteurs se sont efforces de toujours maintenir l'equilibre voulu par Christian Lapoyade Deschamps equilibre dans la taille du livre ni memento, ni traite, mais vraiment un "manuel", c'est-a-dire un ouvrage qui tient dans la main; equilibre dans le choix des problemes abordes les developpements insistent sur les "points chauds" (l'articulation entre la responsabilite delictuelle et contractuelle, l'evolution de la responsabilite du fait d'autrui par exemple) et egalement sur les evolutions de fond de la responsabilite ou cohabitent de plus en plus difficilement une logique normative et une logique de reparation; equilibre entre la theorie et la pratique d'un cote l'ouvrage est le plus proche possible de l'actualite tant jurisprudentielle que legislative; de l'autre, chaque question est eclairee par l'evolution des idees et des faits; equilibre enfin entre la necessaire precision du vocabulaire juridique et le souci constant de clarte tout jargon est ecarte, toute analyse est illustree par des exemples. En bref, tout a ete fait pour presenter le droit des obligations comme un droit vivant! Christian Lapoyade Deschamps, professeur de droit civil a l'universite Montesquieu-Bordeaux IV. Laurent Bloch, maitre de conferences en droit prive a l'universite Montesquieu-Bordeaux IV, membre de l'IEDCP (Institut europeen de droit civil et penal). Stephanie Moracchini-Zeidenberg, maitre de conferences en droit prive a l'universite Montesquieu-Bordeaux IV, membre du CERDAC (Centre d'etudes et de recherche en droit des affaires et des contrats).   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit civil Droit des obligations
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DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE GUILLAUME BLANC- JOUVAN

Droit de la propriete intellectuelle Guillaume Blanc- Jouvan Auteur: Guillaume Blanc- Jouvan Editeur: VUIBERT Broché: 272 pages Format: Broche Edition: VUIBERT Publication: 30/09/2011 Réédition: 01/01/1990 Collection: Dyna'sup Droit Dimensions: 24 x 16 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français L'ensemble des regles relatives au droit de la propriete litteraire et artistique (droit d'auteur, droits voisins) et de la propriete industrielle (dessins et modeles, brevets et marques) Les creations de l esprit sont protegees par le droit d auteur. Les inventions, les marques, les dessins et modeles, sont egalement proteges, par la propriete dite industrielle. Ces deux branches forment ce que l on appelle la «propriete intellectuelle». Si la vocation economique et utilitaire est plus marquee dans la propriete industrielle, la propriete litteraire et artistique, qui regroupe le droit d auteur et les droits dits «voisins» (reconnus notamment aux artistes interpretes) constitue egalement une richesse pour de nombreuses entreprises. La propriete intellectuelle connait depuis quelques annees de nouvelles menaces, par le developpement exponentiel des actes de contrefacon. Ainsi, l Internet, notamment, est le lieu de multiples atteintes au droit d auteur contre lesquelles le legislateur a tente de reagir. Il parait particulierement important de connaitre les droits et obligations de tous les acteurs qui peuvent intervenir dans un secteur economique ayant un point de contact avec un bien protege, ainsi que les sanctions auxquelles s exposent les contrevenants. Cet ouvrage aborde les notions fondamentales de la matiere de facon synthetique et operationnelle. Il s adresse aux etudiants en droit et a tous ceux qui, dans le cadre de leur activite professionnelle (juridique ou artistique, ou encore commerciale), sont confrontes a des questions touchant a la propriete intellectuelle. L'ensemble des regles relatives au droit de la propriete litteraire et artistique (droit d'auteur, droits voisins) et de la propriete industrielle (dessins et modeles, brevets et marques). Les creations de l'esprit sont protegees par le droit d'auteur. Les inventions, les marques, les dessins et modeles, sont egalement proteges, par la propriete dite industrielle. Ces deux branches forment ce que l'on appelle la «propriete intellectuelle». Si la vocation economique et utilitaire est plus marquee dans la propriete industrielle, la propriete litteraire et artistique, qui regroupe le droit d'auteur et les droits dits «voisins» (reconnus notamment aux artistes interpretes) constitue egalement une richesse pour de nombreuses entreprises. La propriete intellectuelle connait depuis quelques annees de nouvelles menaces, par le developpement exponentiel des actes de contrefacon. Ainsi, l'Internet, notamment, est le lieu de multiples atteintes au droit d'auteur contre lesquelles le legislateur a tente de reagir. Il parait particulierement important de connaitre les droits et obligations de tous les acteurs qui peuvent intervenir dans un secteur economique ayant un point de contact avec un bien protege, ainsi que les sanctions auxquelles s'exposent les contrevenants. Cet ouvrage aborde les notions fondamentales de la matiere de facon synthetique et operationnelle. Il s'adresse aux etudiants en droit et a tous ceux qui, dans le cadre de leur activite professionnelle (juridique ou artistique, ou encore commerciale), sont confrontes a des questions touchant a la propriete intellectuelle. Guillaume Blanc-Jouvan est maitre de conferences a l'universite Pantheon-Assas (Paris II).   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques
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DROIT FISCAL LUXEMBOURGEOIS LIVRE JUBILATAIRE DE L'IFA

Droit fiscal luxembourgeois Livre jubilataire de l'IFA Luxembourg Andre Elvinger Alain Steichen Roger Molitor Collectif Auteur: Andre Elvinger Alain Steichen Roger Molitor Collectif Editeur: Emile Bruylant Broché: 964 pages Format: Broche paperback Createur: Preface Luc Frieden Edition: BRUYLANT Publication: 02/09/2008 Réédition: 02/09/2008 Dimensions: 24 x 16 x 1,65 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Par la diversite des sujets abordes, cet ouvrage constitue un tour d'horizon complet du droit fiscal luxembourgeois. Notre legislation fiscale y est decrite dans son contexte historique, et plusieurs contributions abordent l'avenir, en proposant, de facon critique, des reformes necessaires pour assurer l'attractivite du Luxembourg. Le regime mere-fille est analyse sous plusieurs angles, notamment avec une etude sur les gains et pertes de change. Des problemes occupant le praticien luxembourgeois quotidiennement, comme la substance des holdings et societes financieres ou l'integration fiscale, sont discutes. Les questions de procedure ne sont pas negligees, de meme qu'un certain nombre de structures qui font la richesse de la legislation fiscale luxembourgeoise comme les OPC, les SICAR, les societes de personnes et la fiducie. Une place de choix revient a la fiscalite indirecte, y compris les droits de douane. Enfin, plusieurs articles traitent du droit communautaire. Publie a l'occasion du 20e anniversaire de l'IFA au Luxembourg, ce recueil, unique en son genre au Grand-Duche, temoigne de l'interet general porte a la matiere fiscale dans notre pays et de la richesse de la doctrine fiscale, garante du developpe- Par la diversite des sujets abordes, cet ouvrage constitue un tour d'horizon complet du droit fiscal luxembourgeois. Notre legislation fiscale y est decrite dans son contexte historique, et plusieurs contributions abordent l'avenir, en proposant, de facon critique, des reformes necessaires pour assurer l'attractivite du Luxembourg. Le regime mere-fille est analyse sous plusieurs angles, notamment avec une etude sur les gains et pertes de change. Des problemes occupant le praticien luxembourgeois quotidiennement, comme la substance des holdings et societes financieres ou l'integration fiscale, sont discutes. Les questions de procedure ne sont pas negligees, de meme qu'un certain nombre de structures qui font la richesse de la legislation fiscale luxembourgeoise comme les OPC, les SICAR, les societes de personnes et la fiducie. Une place de choix revient a la fiscalite indirecte, y compris les droits de douane. Enfin, plusieurs articles traitent du droit communautaire. Publie a l'occasion du 20e anniversaire de l'IFA au Luxembourg, ce recueil, unique en son genre au Grand-Duche, temoigne de l'interet general porte a la matiere fiscale dans notre pays et de la richesse de la doctrine fiscale, garante du developpe-   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit des affaires Droit fiscal
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DROIT COMMERCIAL. ACTES DE COMMERCE COMMERCANTS FONDS DE

Droit commercial. Actes de commerce Commer?ants Fonds de commerce Concurrence Consommation - 10e ?d.: Actes de commerce - Commer?ants Fonds de commerce Concurrence - Consommation St?phane Piedeli?vre Auteur: Stéphane Piedelièvre Editeur: Dalloz Broché: 412 pages paperback Edition: 10e édition Publication: 29/04/2015 Réédition: 29/04/2015 Collection: Cours Dimensions: 20,8 x 14,4 x 2,1 Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Cet ouvrage, qui s'adresse principalement aux étudiants de L2 et L3, propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité. Complexe dans le système français, cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions concrètes d'une grande importance comme les régimes de compétence et de preuve. L'auteur s'est appliqué à présenter les règles qui constituent les principes de l'activité marchande. En quelques années, le droit commercial s'est transformé, subissant l'influence de nombreuses autres matières, notamment le droit de la consommation. La volonté de protéger l'entrepreneur individuel est de plus en plus présente, comme le démontre l'adoption de l'EIRL. L'auteur s'est attaché à analyser l'importante mutation actuelle de la matière, due aux multiples lois commerciales de ces derniers mois (Pinel, Hamon...) qui transforment de nombreuses règles commerciales et qui leur donnent un nouveau visage. Professeur à l'Université Paris XII-Val-de-Marne Cet ouvrage, qui s'adresse principalement aux étudiants de L2 et L3, propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité. Complexe dans le système français, cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions concrètes d'une grande importance comme les régimes de compétence et de preuve. L'auteur s'est appliqué à présenter les règles qui constituent les principes de l'activité marchande. En quelques années, le droit commercial s'est transformé, subissant l'influence de nombreuses autres matières, notamment le droit de la consommation. La volonté de protéger l'entrepreneur individuel est de plus en plus présente, comme le démontre l'adoption de l'EIRL. L'auteur s'est attaché à analyser l'importante mutation actuelle de la matière, due aux multiples lois commerciales de ces derniers mois (Pinel, Hamon...) qui transforment de nombreuses règles commerciales et qui leur donnent un nouveau visage. D'autre ouvrages de St?phane Piedeli?vre Les clients ayant achet? cet article ont ?galement achet? Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques
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DROIT DES CONTRATS CHRISTOPHE LACHIEZE ELLIPSES MARKETING 3E

Droit des Contrats Christophe Lachieze Auteur: Christophe Lachieze Editeur: Ellipses Marketing Broché: 192 pages paperback Edition: 3e edition Publication: 07/08/2012 Collection: Mise au Point Dimensions: 21,01 x 14,6 x 1,45 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Cet ouvrage presente de facon claire et complete les regles generales applicables a l'ensemble des contrats le droit commun des contrats. Cette matiere est fondamentale car elle est le socle commun a l'ensemble du droit prive. Qu'est-ce qu'une obligation ? Qu'est-ce qu'un contrat ? Quelles sont les conditions de formation du contrat ? Quelles sont les sanctions de ces conditions de formation ? Quels sont les effets du contrat ? L'ouvrage est a jour de la jurisprudence la plus recente et presente les principales propositions des projets de reforme du droit des contrats. Destine principalement aux etudiants de deuxieme annee de licence en droit, il interessera tous ceux qui recherchent une presentation synthetique du droit des contrats. Il s'adresse donc aussi aux etudiants de master ainsi qu'a ceux qui preparent l'examen d'entree aux centres regionaux de formation professionnelle des avocats (CRFPA) ou le concours d'entree a l'Ecole nationale de la magistrature (ENM). Veritable mise au point sur un theme d'actualite, d'histoire, de geographie, d'economie, de science politique ou de droit, chaque ouvrage de la collection apporte des reponses simples a des questions souvent complexes. Sous un volume reduit, le lecteur - eleve, etudiant, candidat a un concours ou toute personne interessee par le theme - trouvera l'essentiel des connaissances accompagnees d'elements de reflexion. Cet ouvrage presente de facon claire et complete les regles generales applicables a l'ensemble des contrats le droit commun des contrats. Cette matiere est fondamentale car elle est le socle commun a l'ensemble du droit prive. Qu'est-ce qu'une obligation ? Qu'est-ce qu'un contrat ? Quelles sont les conditions de formation du contrat ? Quelles sont les sanctions de ces conditions de formation ? Quels sont les effets du contrat ? L'ouvrage est a jour de la jurisprudence la plus recente et presente les principales propositions des projets de reforme du droit des contrats. Destine principalement aux etudiants de deuxieme annee de licence en droit, il interessera tous ceux qui recherchent une presentation synthetique du droit des contrats. Il s'adresse donc aussi aux etudiants de master ainsi qu'a ceux qui preparent l'examen d'entree aux centres regionaux de formation professionnelle des avocats (CRFPA) ou le concours d'entree a l'Ecole nationale de la magistrature (ENM).   D'autre titre de Christophe Lachi?ze Droit des Contrats Les clients ayant acheté cet article ont également acheté Fiches de Droit des Contrats Rappels de Cours et Exercices Corriges Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques
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QUESTIONS INTERNATIONALES EN FICHES 33 CARTES ET SCHEMAS

Questions Internationales en Fiches 33 Cartes et Schemas Guillaume Lagane Auteur: Guillaume Lagane Editeur: Ellipses Marketing Broché: 240 pages paperback Edition: 2e edition Publication: 17/12/2013 Collection: OPTIMUM Dimensions: 24 x 16,41 x 1,65 Publier en: Français Languages d'origine: Français   D'autre titre de Guillaume Lagane Questions Internationales en Fiches 33 Cartes et Sch?mas Les clients ayant acheté cet article ont également acheté Le jeu du droit et de la puissance: Pr?cis de relations internationales Le droit public fran?ais et europ?en: Amphi - Presses de Sces Po et Dalloz Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Sciences politiques
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QUESTIONS PRATIQUES LIEES A LA PROCEDURE DE

Questions pratiques liees a la procedure de liquidation-partage judiciaire Jean-Francois Van Drooghenbroeck Jean-Christophe Brouwers Pierre Nicaise Jean-Francois Taymans Collectif Auteur: Jean-Francois Van Drooghenbroeck Jean-Christophe Brouwers Pierre Nicaise Jean-Francois Taymans Collectif Editeur: Emile Bruylant Broché: 218 pages Format: Broche Edition: BRUYLANT Publication: 24/06/2008 Réédition: 24/06/2008 Dimensions: 24 x 16 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français De la demande en liquidation-partage au jugement qui ordonne les...   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit civil Notariat
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DROIT INSTITUTIONNEL DE L'UNION EUROPEENNE LOUIS DUBOUIS

Droit institutionnel de l'Union europeenne Louis Dubouis Claude Blumann Auteur: Louis Dubouis Claude Blumann Editeur: Lexis Nexis Broché: 863 pages paperback Edition: 5e edition Publication: 27/06/2013 Collection: Manuel Dimensions: 24 x 15,6 x 1,6 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Le present ouvrage a pour objet de presenter les elements essentiels du droit communautaire dans son volet institutionnel, normatif et contentieux. Ce droit est celui d'une entite en developpement incessant depuis sa creation dans les annees cinquante. Celle-ci se trouve d'ailleurs a la croisee des chemins, compte tenu notamment de l'institution par le traite de Maastricht des piliers intergouvernementaux qui s'ajoutent au droit communautaire classique, entendu comme celui de l'integration et de la supranationalite et compte tenu aussi du projet de constitution pour l'Europe qui pourrait reunifier l'ensemble des composantes du projet europeen dans une Union renouvelee. L'ouvrage comporte deux parties la premiere est consacree a la " constitution " de l'Union europeenne, qui, si elle n'est pas encore adoptee formellement, existe pour l'heure sur un plan materiel. Il y sera traite successivement des principes fondamentaux de l'Union (titre I), de l'organisation constitutionnelle (titre II), et enfin du systeme des competences (titre III). La seconde partie intitulee l'ordre juridique de l'Union regroupe toutes les questions relatives aux sources du droit (titre I), aux sanctions de nature contentieuse (titre II), et a la primaute du droit communautaire sur le droit interne (titre III). Claude Blumann est professeur a l'universite Pantheon-Assas (Paris 11), president honoraire de la CEDECE. Louis Dubouis est professeur emerite de l'universite de droit, d'economie et des sciences d'Aix-Marseille.   D'autre titre de Louis Dubouis Claude Blumann Droit institutionnel de l'Union europ?enne Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques
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DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE JEAN-CLAUDE SOYER LGDJ 21E

Droit penal et procedure penale Jean-Claude Soyer Auteur: Jean-Claude Soyer Editeur: LGDJ Broché: 505 pages paperback Edition: 21e edition Publication: 28/08/2012 Réédition: 28/08/2012 Collection: Manuels Dimensions: 19,99 x 13 x 1,33 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Le droit penal et la procedure penale en quelque 500 pages... C'est a quoi parvient ce manuel. On constate pourtant, a le lire, que l'ouvrage n'a rien de sommaire. Les evolutions, les solutions s'y trouvent retracees avec minutie. Mais toujours, l'essentiel est mis en relief par des plans nets, des formules ramassees, un langage direct. Faire comprendre telle est l'ambition de l'auteur. Il la proclamait des l'origine de ce manuel. Depuis lors, de refonte en reedition, t'ouvrage n'a pas cesse d'elargir son public. C'est peut-etre que la brievete, la clarte sont essentielles pour un lecteur contemporain, qu'il soit etudiant ou... qu'il le redevienne. Le droit moderne comporte tellement d'enjeux, de complications, de nouveautes ! Surtout, bien sur, le droit penal et la procedure penale, qui dominent notre vie civique et nos libertes individuelles. Jean-Claude Soyer, qui a longtemps dirige l'Institut de Criminologie de Paris, est professeur emerite de l'Universite Pantheon-Assas (Paris II). Il a ete te membre francais a la Commission europeenne des droits de l'homme (1981-1999).   D'autre titre de Jean-Claude Soyer Droit p?nal et proc?dure p?nale Les clients ayant acheté cet article ont également acheté 100 questions en droit p?nal et proc?dure p?nale - 2e ?d. Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques
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DROIT DU TRAVAIL - JEAN PELISSIER, DALLOZ-SIREY

Droit Du Travail - 22e Edition   2008 Jean Pelissier  (Auteur),  Alain Supiot  (Auteur),  Antoine Jeammaud  (Auteur) Type:  Livre Editeur:  DALLOZ Date de sortie:  10/10/2002 Description Depuis sa première rédaction en 1965 par G.H. Camerlynck et le professeur Gérard Lyon-Caen, cet ouvrage est entre les mains de tous ceux qui étudient ou qui appliquent le droit du travail. Il est construit autour de deux axes: l'emploi (organisation du marché du travail, accès à l'emploi, maintien dans l'emploi et perte de l'emploi) et les relations de travail (représentation, négociations et conventions collectives, libertés des travailleurs et pouvoirs de l'employeur, conditions et rémunération du travail, litiges et conflits du travail). Le plus grand soin est apporté, comme à chaque nouvelle édition, à la prise en considération des lois nouvelles (particulièrement nombreuses en 2001 et 2002, avec notamment les lois relatives à l'épargne salariale, à l'égalité professionnelle, aux " nouvelles régulations économiques ", à la lutte contre les discriminations, et à la " modernisation sociale "), des évolutions de jurisprudence, ainsi que des réformes négociées par les partenaires sociaux (notamment la " refondation " de l'assurance-chômage). La richesse et l'abondance des observations et notes bibliographiques permettent d'approfondir les questions difficiles, sans nuire à la clarté et à la précision du texte, qui offre au lecteur une synthèse claire, précise et complète du dernier état du droit du travail.
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QUESTIONS DE MERDE GEEK NOUVELLE VERSION (FRANÇAIS) NEUF

Questions de merde Geek nouvelle version (Français) Neuf Question de merde Gamme Question de merde Produit Jeu de cartes Age 14 ans et + Joueurs 2 5 Mécanique Questionnaire Thématique Humour Langue Français Editeur(s) Le Droit de Perdre Notes Dans QdM Geek, chacun choisit une couleur de pixel et de Jedi. Les pixels sont placés sur les cases départ du plateau de jeu. Le meneur récupère les Jedi des autres joueurs et pose une question parmi les trois proposées sur une carte, par ex.: « Yoda, il sent quoi ? » Chacun des autres joueurs répond quand il veut et ce qu’il veut: L’alcool et la clope; le jet d’ail; le PAIC Citron...Après chaque réponse, le meneur place le Jedi du joueur sur le plateau de vote, soit du côté obscur, soit du côté lumineux. À la fin du tour, il lance le dé pour désigner le côté gagnant. Si le dé affiche la tête de mort, c’est le côté obscur; l’étoile, c’est le côté lumineux; le coeur, c’est lui qui choisit le côté ! Les joueurs du côté gagnant avancent d’un étage sur le plateau de jeu. Le ou les joueurs qui arrivent en premier au dernier étage remportent la partie, mais ils y affrontent le Boss en répondant aux trois questions d’une même carte.Selon leurs réponses, obscures ou lumineuses, les vainqueurs remportent un titre honorifique tel que Reine des dragons ou Seigneur Sith Uveu Tupeu ! Attention: si vous commandez plusieurs articles, assurez-vous que les frais de port soient bien regroupés avant de finaliser votre commande afin de ne pas les payer plusieurs fois. Nos envois sont soignés, si nos produits ou nos services ne correspondent pas à vos attentes, merci de nous contacter afin que nous puissions améliorer nos services. Pensez à nous noter lors de la réception de votre colis !
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LE DROIT ADMINISTRATIF PAR PROSPER WEIL- PUF N°1152

DROIT ADMINISTRATIF            Auteur: Prosper Weil Collection: Que sais-je? N°1152 Editeur: PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE (1 980) Broché, 128 pages: 11,5 cm X 17,5 cm TABLE DES MATIERES: Introduction 1° PARTIE: LE THEME DE L'ACTION 2° PARTIE: LE THEME DU CONTRÔLE Conclusion Bibliograhie   OUVRAGE EN BON ETAT D'USAGE   ----------------------------------------------- Frais d'expédition limités à 4,50 euros par MONDIAL RELAY quel que soit le nombre d'objets achetés Possibilité d'envoi en colissimo ENVOI TRES RAPIDE ET SOIGNE  après réception de votre règlement. Les paiements par chèque sont les bienvenus.  N'hésitez pas à me contacter si vous avez des questions sur l'objet ou sa livraison. ------------------------------------------------------   --
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INTRODUCTION AU DROIT MARITIME CECILE DE CET BERTIN ELLIPSES

Introduction au droit maritime Cecile de Cet Bertin Auteur: Cecile de Cet Bertin Editeur: Ellipses Marketing Broché: 159 pages Format: Broche paperback Edition: ELLIPSES MARKETING Publication: 24/01/2008 Collection: Mise au Point Dimensions: 19 x 14,6 x 1,5 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Cette introduction au droit maritime rend compte de l'existence de ce corps de regles dedie au navire et a sa navigation; precise les relations juridiques qui se nouent entre les nombreux acteurs de l'expedition maritime et presente, finalement, l'essentiel des institutions actuelles de ce droit en constante evolution. Ce manuel s'adresse a tous ceux que les questions posees par la circulation et l'exploitation de navires interessent etudiants en droit, principalement, mais aussi professionnels du droit et du monde maritime ou citoyens curieux. Il repond a des questions fondamentales et essentielles telles que Qu'est-ce que le droit maritime ? Quels sont ses fondements reels ? Quel est son objet ? Quel est le niveau pertinent de son elaboration du point de vue de son utilite et ou de son efficacite ? Quelles evolutions majeures a-t-il connues ? Doit-il s'appliquer aux nouveaux engins marins utilises en mer, tels que les robots marins ou sous-marins ? Biographie de l'auteur Cecile De Cet Bertin est maitre de conferences de droit prive a l'universite de Bretagne occidentale (UBO). Elle effectue son activite de recherche au CEDEM AMURE; laboratoire de droit et d'economie de la mer de I Institut universitaire europeen de la mer (IUEM) qui federe la recherche en sciences de la mer de l'UBO. Elle enseigne le droit maritime aux etudiants du master Droit des espaces et des activites maritimes (DEAM) a l'UFR de droit et des sciences economiques de Brest. droit maritime tres bon ouvrage de sensibilisation au droit maritime qui se lit facilement meme pour un non-initie Cette introduction au droit maritime rend compte de l'existence de ce corps de regles dedie au navire et a sa navigation; precise les relations juridiques qui se nouent entre les nombreux acteurs de l'expedition maritime et presente, finalement, l'essentiel des institutions actuelles de ce droit en constante evolution. Ce manuel s'adresse a tous ceux que les questions posees par la circulation et l'exploitation de navires interessent etudiants en droit, principalement, mais aussi professionnels du droit et du monde maritime ou citoyens curieux. Il repond a des questions fondamentales et essentielles telles que Qu'est-ce que le droit maritime ? Quels sont ses fondements reels ? Quel est son objet ? Quel est le niveau pertinent de son elaboration du point de vue de son utilite et ou de son efficacite ? Quelles evolutions majeures a-t-il connues ? Doit-il s'appliquer aux nouveaux engins marins utilises en mer, tels que les robots marins ou sous-marins ? Cecile De Cet Bertin est maitre de conferences de droit prive a l'universite de Bretagne occidentale (UBO). Elle effectue son activite de recherche au CEDEM AMURE; laboratoire de droit et d'economie de la mer de I Institut universitaire europeen de la mer (IUEM) qui federe la recherche en sciences de la mer de l'UBO. Elle enseigne le droit maritime aux etudiants du master Droit des espaces et des activites maritimes (DEAM) a l'UFR de droit et des sciences economiques de Brest.   D'autre titre de C?cile de Cet Bertin Introduction au droit maritime Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit des affaires Droit des transports
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BESOIN D'UN AVOCAT EN DROIT DES ÉTRANGERS

Pourquoi souhaitez-vous faire appel à un avocat en droit des étrangers ? Un titre de séjour. Avez-vous déjà entamé des démarches auprès de l'administration ? Oui. Votre situation ? Célibataire. Avec enfant(s). Sans emploi. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Votre nationalité ? Cambodge. Indiquez le département du tribunal compétent pour votre dossier.: 92 - Hauts-de-Seine. Y a-t-il autre chose que l’avocat en droit des étrangers devrait savoir ? Ma compagne et moi-même souhaiterions une consultation sur sa situation. Nous avons deux questions principales. La première est à propos de sa capacité à voyager avec son récépissé de demande de titre de séjour. La deuxième est à propos de la légalité ou non du travail depuis la France pour son employeur cambodgien. Qu'est-ce qui serait le moins onéreux pour nous ? 1) Vous exposer la situation et nos questions par écrit, et recevoir vos réponses par écrit 2) Vous exposer la situation et nos questions par écrit, et recevoir vos réponses par téléphone 3) Vous exposer la situation et nos questions par téléphone, et recevoir vos réponses par écrit 4) Vous exposer la situation et nos questions par téléphone, et recevoir vos réponses par téléphone Merci d'avance. Type d'emploi: - Droit des étrangers Code postal: 92170 Entreprise: StarOfService.com
Vanves (Hauts de Seine)

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QUEL DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE POUR LES CONFLITS ARMES

Quel droit international humanitaire pour les conflits armes actuels ? Daniel Lagot Auteur: Daniel Lagot Editeur: Editions L'Harmattan Broché: 95 pages Format: Broche paperback Edition: HARMATTAN Publication: 01/12/2010 Réédition: 01/12/2010 Collection: Questions contemporaines Dimensions: 21,21 x 13,59 x 2,15 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Le droit actuel est-il bien etabli et adapte aux conflits opposant Etats et organisations non etatiques dans des conditions d'inegalite militaire ? On peut en douter. Un conflit devient-il " non international " (auquel cas combattants de guerilla et civils restent largement " soumis aux lois du pays ") des lors qu'une armee d'invasion a installe un gouvernement sous son controle ? A-t-on ou non le droit d'attaquer les civils travaillant pour l'armee, immense " armee " auxiliaire au service des forces occidentales ? Quels " dommages collateraux " sont ou non acceptables lors des bombardements ? Autant de questions parmi d'autres sans reponse claire, sur lesquelles le Comite international de la Croix-Rouge a lui-meme des positions discutables. Ce livre souhaite donner une information precise sur le droit actuel, avec ses problemes et ses ambiguites, et contribuer a la reflexion sur ce qu'il pourrait ou devrait etre. Un droit n'imposant que des contraintes faibles aux Etats au sujet des bombardements et des armes, comme le fait la Cour penale internationale sous l'influence occidentale, et edictant par ailleurs des regles ne tenant pas compte de la disparite des moyens militaires, serait-il adequat ? Et a-t-on aujourd'hui une vraie justice internationale ? Biographie de l'auteur Daniel Lagot (Iagolnitzer de son nom officiel), est diplome de l'Ecole Polytechnique et a fait une carriere scientifique au cours de laquelle il a preside plusieurs grandes conferences internationales a l'UNESCO. Il est president de l'ADIF, et l'auteur de plusieurs livres sur le droit international humanitaire et la justice internationale. Le droit actuel est-il bien etabli et adapte aux conflits opposant Etats et organisations non etatiques dans des conditions d'inegalite militaire ? On peut en douter. Un conflit devient-il " non international " (auquel cas combattants de guerilla et civils restent largement " soumis aux lois du pays ") des lors qu'une armee d'invasion a installe un gouvernement sous son controle ? A-t-on ou non le droit d'attaquer les civils travaillant pour l'armee, immense " armee " auxiliaire au service des forces occidentales ? Quels " dommages collateraux " sont ou non acceptables lors des bombardements ? Autant de questions parmi d'autres sans reponse claire, sur lesquelles le Comite international de la Croix-Rouge a lui-meme des positions discutables. Ce livre souhaite donner une information precise sur le droit actuel, avec ses problemes et ses ambiguites, et contribuer a la reflexion sur ce qu'il pourrait ou devrait etre. Un droit n'imposant que des contraintes faibles aux Etats au sujet des bombardements et des armes, comme le fait la Cour penale internationale sous l'influence occidentale, et edictant par ailleurs des regles ne tenant pas compte de la disparite des moyens militaires, serait-il adequat ? Et a-t-on aujourd'hui une vraie justice internationale ? Daniel Lagot (Iagolnitzer de son nom officiel), est diplome de l'Ecole Polytechnique et a fait une carriere scientifique au cours de laquelle il a preside plusieurs grandes conferences internationales a l'UNESCO. Il est president de l'ADIF, et l'auteur de plusieurs livres sur le droit international humanitaire et la justice internationale.   D'autre titre de Daniel Lagot Quel droit international humanitaire pour les conflits arm?s actuels ? Droit International et la Guerre (2e ed) Evolution et Problemes Actuels Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques
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LA REVENDICATION DU PATRIMOINE ECRIT QUESTIONS JURIDIQUES ET

La revendication du patrimoine ecrit Questions juridiques et pratiques institutionnelles Marie Cornu Jerome Fromageau Collectif Auteur: Marie Cornu Jerome Fromageau Collectif Editeur: Editions L'Harmattan Broché: 214 pages Format: Broche paperback Edition: HARMATTAN Publication: 11/05/2009 Collection: Droit du patrimoine culturel et naturel Dimensions: 21,49 x 13,41 x 1,35 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Cet ouvrage, fruit d'une collaboration entre le centre de recherches sur le droit du patrimoine culturel (CECOJI CNRS, Universite de Poitiers, Universite Paris Sud 11), le centre de droit penal et de criminologie (Universite Paris X Nanterre) et la Direction des archives de France (Ministere de la Culture et de la Communication) porte sur le patrimoine ecrit, plus specialement les archives publiques. Memoire de l'action publique, ces archives sont soumises a des regles propres que vient recemment de modifier en substance la loi du 15 juillet 2008. Les archives prennent rang aux cotes d'autres biens culturels au sein du Code du patrimoine ou dans la definition du domaine public mobilier, nouvelle figure du Code general de propriete des personnes publiques. Elles sont sans aucun doute plus exposees aux risques de vol ou de dispersion. Un certain nombre de documents sortent illegalement des fonds publics dans des circonstances variables. De quels moyens dispose la collectivite publique pour en recouvrer le possession ? Quelles sont les reponses sur le terrain du droit penal, question ici abordee sous une perspective comparatiste. Quels sont les outils du droit public, au plan interne et international ? Quelles politiques de revendication pour les Archives de France ? Quelles relations avec le marche ? Tous ces aspects sont abordes aussi du point de vue de pratiques et experiences de terrain. Cet ouvrage, fruit d'une collaboration entre le centre de recherches sur le droit du patrimoine culturel (CECOJI CNRS, Universite de Poitiers, Universite Paris Sud 11), le centre de droit penal et de criminologie (Universite Paris X Nanterre) et la Direction des archives de France (Ministere de la Culture et de la Communication) porte sur le patrimoine ecrit, plus specialement les archives publiques. Memoire de l'action publique, ces archives sont soumises a des regles propres que vient recemment de modifier en substance la loi du 15 juillet 2008. Les archives prennent rang aux cotes d'autres biens culturels au sein du Code du patrimoine ou dans la definition du domaine public mobilier, nouvelle figure du Code general de propriete des personnes publiques. Elles sont sans aucun doute plus exposees aux risques de vol ou de dispersion. Un certain nombre de documents sortent illegalement des fonds publics dans des circonstances variables. De quels moyens dispose la collectivite publique pour en recouvrer le possession ? Quelles sont les reponses sur le terrain du droit penal, question ici abordee sous une perspective comparatiste. Quels sont les outils du droit public, au plan interne et international ? Quelles politiques de revendication pour les Archives de France ? Quelles relations avec le marche ? Tous ces aspects sont abordes aussi du point de vue de pratiques et experiences de terrain.   D'autre titre de Marie Cornu J?r?me Fromageau Collectif La revendication du patrimoine ?crit: Questions juridiques et pratiques institutionnelles Archives et patrimoine: Tome 1 Quel avenir pour les archives en europe?: Enjeux juridiques et institutionnels Archives et patrimoine: Tome 2 Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Histoire du droit Philosophie du droit
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PHILOSOPHIE DU DROIT ALEXANDRE VIALA ELLIPSES MARKETING

Philosophie du droit Alexandre Viala Auteur: Alexandre Viala Editeur: Ellipses Marketing Broché: 240 pages Format: Broche paperback Edition: ELLIPSES MARKETING Publication: 19/08/2010 Réédition: 01/01/1990 Collection: Cours magistral Dimensions: 24 x 17,6 x 1,75 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Depuis l'Antiquite Greco-Romaine, la philosophie du droit privilegie deux grandes questions. La premiere porte sur le statut ontologique du droit, c'est-a-dire sur l'essence du droit concu., a travers le discours du legislateur ou du juge, comme un objet normatif dont la teneur diverge selon les differentes ecoles philosophiques. A l'ontologie realiste et objectiviste des Anciens qui tenaient le droit pour immanent a la nature des choses, s'oppose l'ontologie idealiste et subjectiviste des Modernes selon lesquels le droit est un produit de l'esprit construit au service de l'homme. L'ouvrage analyse tout particulierement cette seconde approche dont l'essoufflement contemporain constitue un symptome de la crise de la modernite juridique. La seconde interrogation porte sur le statut epistemologique du droit. Elle s'interesse au droit comme discipline scientifique, c'est-a-dire comme meta-discours pratique par les professeurs de droit. L'enjeu de la question epistemologique est de s'interroger sur les conditions de scientificite de ce meta-discours. Selon certaines ecoles philosophiques, dites idealistes, le juriste peut prescrire, sous la banniere de la science, un ideal de justice que d'autres courants, consideres comme empiristes, interdisent d'invoquer en invitant le juriste a se contenter de decrire le droit positif. Presentant ces deux tendances rivales comme deux impasses epistemologiques, l'ouvrage promeut une troisieme voie, dite critique, qui consiste a construire, pour rendre compte du droit, des representations qu'on appelle des theories du droit. Biographie de l'auteur Alexandre Viala est professeur de droit public et directeur du DU de Theorie et Philosophie du droit a l'universite de Montpellier 1. Ouvrage a recommander Un essai de philosophie du droit qui tente de faire le tour des diverses conceptions du droit qui ont prevalu dans l'histoire. On pourra regretter une presentation par trop caricaturale de la conception aristoteliciennne du droit, et egalement thomiste par consequent, qui s'explique par le fait que l'auteur defend une position plutot normativiste. Depuis l'Antiquite Greco-Romaine, la philosophie du droit privilegie deux grandes questions. La premiere porte sur le statut ontologique du droit, c'est-a-dire sur l'essence du droit concu., a travers le discours du legislateur ou du juge, comme un objet normatif dont la teneur diverge selon les differentes ecoles philosophiques. A l'ontologie realiste et objectiviste des Anciens qui tenaient le droit pour immanent a la nature des choses, s'oppose l'ontologie idealiste et subjectiviste des Modernes selon lesquels le droit est un produit de l'esprit construit au service de l'homme. L'ouvrage analyse tout particulierement cette seconde approche dont l'essoufflement contemporain constitue un symptome de la crise de la modernite juridique. La seconde interrogation porte sur le statut epistemologique du droit. Elle s'interesse au droit comme discipline scientifique, c'est-a-dire comme meta-discours pratique par les professeurs de droit. L'enjeu de la question epistemologique est de s'interroger sur les conditions de scientificite de ce meta-discours. Selon certaines ecoles philosophiques, dites idealistes, le juriste peut prescrire, sous la banniere de la science, un ideal de justice que d'autres courants, consideres comme empiristes, interdisent d'invoquer en invitant le juriste a se contenter de decrire le droit positif. Presentant ces deux tendances rivales comme deux impasses epistemologiques, l'ouvrage promeut une troisieme voie, dite critique, qui consiste a construire, pour rendre compte du droit, des representations qu'on appelle des theories du droit. Alexandre Viala est professeur de droit public et directeur du DU de Theorie et Philosophie du droit a l'universite de Montpellier 1.   D'autre titre de Alexandre Viala Philosophie du droit Les clients ayant acheté cet article ont également acheté Le droit romain Jacobite melodies: a collection of the most popular legends, ballads and songs of the adherents to the house of Stuart; with historical and explanatory notes Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques
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MÄRKLIN - 8500 - MODÉLISME FERROVIAIRE - RAIL - DROIT -

Märklin - 8500 - Modélisme Ferroviaire - Rail - Droit - 110 mm Product Details Poids de l'article: 59 g Dimensions du produit (L x l x h): 15,6 x 4,3 x 2 cm Recommandation d'âge du fabricant:: 6 ans et plus Langue(s): Anglais Référence fabricant: 8500 Produit à monter soi-même: Non Batterie(s) / Pile(s) requise(s): Non Piles incluses ?: Non Moyenne des commentaires client: Soyez la première personne à écrire un commentaire sur cet article Rail droit 110 mm Quantité article dans l'emballage: 10 Echelle: Z Rail droit 110 mm Z Märklin 8500 « Attention Stock limité dans le temps à cause d’une forte demande chez mon fournisseur » Aucune garantie de stock supplémentaire Mes partenaires et moi-même s'engagent à livrer vos colis dans les meilleurs délais, de manière rapide, simple et efficace ! J’attire votre attention sur le texte ci-dessous : Certains produits ne sont pas livrable par La Poste:  la Corse, Outremer, Guadeloupe, Guyane française, La Réunion et les Iles Canaries en Espagne.  Merci de nous envoyer un message avant de commander afin que nous puissions vous confirmer la livraison ou pas !! La livraison est  gratuite  à toutes les adresses autres que des boîtes APO / PO dans la France et la Belgique. Mes stocks se trouvent en France. Toutes les commandes sont expédiées via DHL, La Poste, Chronopost ou UPS (selon l'emplacement et le poids du colis). Toutes les commandes seront expédiées dans les 48 heures suivant la date de votre paiement. A voir dans nos évaluations. FREE Shipping   to all addresses other than APO/PO boxes in the lower 48 states, France and Belgium. My stock is based in France. Shipped via USPS, DHL, La Poste, Chronopost or UPS (depending on package weight and location) PAIEMENT PAYPAL: Simple, garantie et rapide. PAYPAL vous protège. Si l'objet ne correspond pas à sa description ou que vous n'êtes pas livré, ils vous aideront à trouver une solution avec nous ou vous serez remboursé (voir leurs conditions). Nous avons une politique de retour sous 30 jours pour nos articles. Nos produits peuvent nous être retournés pour remboursement complet ou échange dans un délai de 30 jours. Les retours doivent impérativement nous revenir dans les 30 jours à compter de la date d'achat, uniquement avec l’étiquette envoyé par mes soins Nous déclinons toute responsabilité du produit après le délai des 30 jours de vos achats. Veuillez noter que nous ne remboursent plus les retours au-delà de la limite des 30 jours. Sachez que certains retours peuvent prendre jusqu'à 7 jours ouvrables pour être traiter. Nous faisons tout notre possible pour traiter les retours le plus rapidement. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur sauf si une erreur en commise de ma part. N’hésitez pas à me contacter pour toutes questions, je me ferais un plaisir a vous répondre au plus vite. SECURE PAYMENT WITH PAYPAL. We offer a 30-day return policy. Items can be returned for full refund or exchange within 30-days from the date you buy your product.  We are not responsible for any purchase after this 30-day period. All returns must be done within 30-days after the purchase date, otherwise the will be declined. Please note that it can take 7-days to trait a return.  You are responsible for the Return of the product unless I made a mistake. The return policy only works with a coupon sent by me.      If you have any questions please contact me, it will be a pleasure to respond asap to it. À l'attention aux ayants droit !! J’utilise la base de données centrale européenne (https://euipo.europa.eu) afin d'éviter la violation d'un droit de marque.  Si vous devez trouver l'utilisation non autorisée de votre marque dans cette annonce, veuillez nous contacter immédiatement par email. Nous retirerons alors toutes les annonces avec votre marque déposée dont l'utilisation non autorisée est signalée et nous veillerons à ce que cette utilisation non autorisée ne se répète pas. Nous ne pouvons être tenus responsables de toute violation d'un droit de marque à compter de la date à laquelle le propriétaire de la marque, nonobstant la découverte de l'utilisation de la marque par notre magasin, a laissé cette utilisation se poursuivre.  Une telle absence de réaction peut être considérée comme une autorisation implicite de la marque dans le cadre de cette annonce.    
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DU CODE NOIR AU CODE CIVIL JALONS POUR L'HISTOIRE DU DROIT

Du Code noir au Code civil Jalons pour l'histoire du droit en Guadeloupe, perspectives comparees avec la Martinique, la Guyane et la Republique d'Haiti Collectif Jacques Adelaide-Merlande Celine Ronsseray Jeremy Richard Didier Destouches Dominique-Aime Mignot Gerard Gabriel Marion Auteur: Collectif Jacques Adelaide-Merlande Celine Ronsseray Jeremy Richard Didier Destouches Dominique-Aime Mignot Gerard Gabriel Marion Editeur: Editions L'Harmattan Broché: 320 pages Format: Broche Createur: Sous la direction de Jean-Francois Niort Preface Henri Bangou Preface Frederic Regent Edition: HARMATTAN Publication: 19/10/2007 Dimensions: 24 x 15 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français C'est fin 1805 que le Code civil des Francais, cree le 21 mars 1804, entre en application a la Guadeloupe, a la Martinique et en Guyane. Presente comme un fruit de la Revolution francaise, bati sur les principes d'egalite et de liberte civiles, le Code civil, officiellement baptise Code Napoleon de 1807 a 1815 et de 1852 a 1870, ne modifie pourtant en rien l'ordre colonial, restaure ou confirme depuis 1802, a savoir l'esclavage de la plus grande partie de la population et la segregation juridique des libres de couleur. Le Code civil, traduction de la reaction alors a l'oeuvre en metropole a travers le regime napoleonien mais qui fut plus considerable encore aux colonies par la negation des acquis et principes revolutionnaires, a donc cohabite pendant un demi-siecle avec le Code noir et la segregation infligee aux libres de couleur, instituant un regime juridique specifiquement colonial a la Guadeloupe. En ce sens l'histoire coloniale eclaire d'une facon particuliere l'histoire nationale, et conduit a nuancer de nouveau le mythe d'un Code civil democratique et revolutionnaire, qui sevit encore parfois de nos jours. Apres l'abolition de 1848, comment les populations affranchies ont-elles ete integrees a l'ordre civil ? Comment ont-elles acquis un etat civil, notamment un patronyme ? Plus largement, comment les modeles juridiques francais vehicules par le Code civil, specialement celui de la famille, se sont-ils imposes a la realite sociologique des populations sorties de la servitude ? Enfin, quelles pistes comparatives peut-on tracer avec les autres D.O.M. (Martinique, Guyane) et la Republique d'Haiti ? Voila quelques questions auxquelles tente de repondre cet ouvrage. C'est fin 1805 que le Code civil des Francais, cree le 21 mars 1804, entre en application a la Guadeloupe, a la Martinique et en Guyane. Presente comme un fruit de la Revolution francaise, bati sur les principes d'egalite et de liberte civiles, le Code civil, officiellement baptise Code Napoleon de 1807 a 1815 et de 1852 a 1870, ne modifie pourtant en rien l'ordre colonial, restaure ou confirme depuis 1802, a savoir l'esclavage de la plus grande partie de la population et la segregation juridique des libres de couleur. Le Code civil, traduction de la reaction alors a l'oeuvre en metropole a travers le regime napoleonien mais qui fut plus considerable encore aux colonies par la negation des acquis et principes revolutionnaires, a donc cohabite pendant un demi-siecle avec le Code noir et la segregation infligee aux libres de couleur, instituant un regime juridique specifiquement colonial a la Guadeloupe. En ce sens l'histoire coloniale eclaire d'une facon particuliere l'histoire nationale, et conduit a nuancer de nouveau le mythe d'un Code civil democratique et revolutionnaire, qui sevit encore parfois de nos jours. Apres l'abolition de 1848, comment les populations affranchies ont-elles ete integrees a l'ordre civil ? Comment ont-elles acquis un etat civil, notamment un patronyme ? Plus largement, comment les modeles juridiques francais vehicules par le Code civil, specialement celui de la famille, se sont-ils imposes a la realite sociologique des populations sorties de la servitude ? Enfin, quelles pistes comparatives peut-on tracer avec les autres D.O.M. (Martinique, Guyane) et la Republique d'Haiti ? Voila quelques questions auxquelles tente de repondre cet ouvrage.   Les clients ayant acheté cet article ont également acheté Le Code Noir Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Histoire du droit Philosophie du droit
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100 QUESTIONS EN DROIT PÉNAL ET PROCÉDURE PÉNALE - 2E

100 questions en droit pénal et procédure pénale - 2e éd. Nouveau et garanti Flambant neuf, original et garantie Livraison rapide et gratuite Préparé et livré en 24/48 heures Retour gratuit Retour gratuit, 14 jours pour changer d'avis Type Broché Édition 2e édition ISBN 2247126316 Numéro de pièce fabricant 2247126316 Langue Published: Français; Original Language: Français; Générique: Français; Dimensions 10,01 x 0,71 x 13,00 (cm) Taille du paquet 12,80 x 10,01 x 0,79 (cm) Étiquette Sirey Producteur Sirey Auteur Frédéric Debove Codes EAN 9782247126316 Compter 108 Date de publication 05/06/2013 Éditeur Sirey Studio Sirey Catégorie 1 Livres > Droit > Droit pénal Catégorie 2 Livres > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Plus d'images Livraison En règle générale, tous les articles sont envoyés le même jour par courrier express avec code de suivi de commande. Nous faisons tout notre possible pour respecter le délai de livraison indiqué sur l'annonce. Paiement Tous les paiements se font exclusivement via PayPal, synonyme de garantie et sécurité pour l'acheteur et pour le vendeur. Si vous n'avez pas de compte PayPal, et ne désirez pas en ouvrir un, vous pouvez quand même régler le paiement de votre achat au moyen d'une carte de crédit accepté par PayPal. Retour et Garantie Tous les produits sont nouveaux et couverts par une garantie de 2 ans. Dans le cas que l'objet acheté ne soit plus disponible, plus en production ou impossible à réparer, vous serez remboursé (les frais de transport restent à la charge du client). Si vous changez d'avis et souhaitez renvoyer un objet, vous pouvez le retourner jusqu'à 14 jours après votre achat, gratuitement.
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LE DROIT DE PERDRE - DRO006TA - JEU D'AMBIANCE - TAGGLE

Le Droit de Perdre - DRO006TA - Jeu d'Ambiance - Taggle Product Details Poids de l'article: 249 g Dimensions du produit (L x l x h): 9 x 9 x 9 cm Recommandation d'âge du fabricant:: 1 mois - 8 ans Langue(s): Français original, Français Référence fabricant: JDCLON004 Nombre de joueurs: 3 - 8 Produit à monter soi-même: Non Batterie(s) / Pile(s) requise(s): Non Piles incluses ?: Non Matière principale: Carton Télécommande incluse: Non Moyenne des commentaires client: 4.3 étoiles sur 5 74 commentaires client Un joueur lit les cartes «réflexions», chacun lui répond du tac au tac avec sa carte - répliques Pour éviter de perdre le tour, mieux vaut choisir une réplique qui tue Nombre de joueurs: 3 - 8 Durée: 20mn A partir de 14 ans Un joueur lit les cartes «réflexions», chacun lui répond du tac au tac avec sa carte «répliques». Pour éviter de perdre le tour, mieux vaut choisir une réplique qui tue !Présence de petits éléments susceptibles être ingérés. Ne convient pas aux enfants de moins de 36 mois. « Attention Stock limité dans le temps à cause d’une forte demande chez mon fournisseur » Aucune garantie de stock supplémentaire Mes partenaires et moi-même s'engagent à livrer vos colis dans les meilleurs délais, de manière rapide, simple et efficace ! J’attire votre attention sur le texte ci-dessous : Certains produits ne sont pas livrable par La Poste:  la Corse, Outremer, Guadeloupe, Guyane française, La Réunion et les Iles Canaries en Espagne.  Merci de nous envoyer un message avant de commander afin que nous puissions vous confirmer la livraison ou pas !! La livraison est  gratuite  à toutes les adresses autres que des boîtes APO / PO dans la France et la Belgique. Mes stocks se trouvent en France. Toutes les commandes sont expédiées via DHL, La Poste, Chronopost ou UPS (selon l'emplacement et le poids du colis). Toutes les commandes seront expédiées dans les 48 heures suivant la date de votre paiement. A voir dans nos évaluations. FREE Shipping   to all addresses other than APO/PO boxes in the lower 48 states, France and Belgium. My stock is based in France. Shipped via USPS, DHL, La Poste, Chronopost or UPS (depending on package weight and location) PAIEMENT PAYPAL: Simple, garantie et rapide. PAYPAL vous protège. Si l'objet ne correspond pas à sa description ou que vous n'êtes pas livré, ils vous aideront à trouver une solution avec nous ou vous serez remboursé (voir leurs conditions). Nous avons une politique de retour sous 30 jours pour nos articles. Nos produits peuvent nous être retournés pour remboursement complet ou échange dans un délai de 30 jours. Les retours doivent impérativement nous revenir dans les 30 jours à compter de la date d'achat, uniquement avec l’étiquette envoyé par mes soins Nous déclinons toute responsabilité du produit après le délai des 30 jours de vos achats. Veuillez noter que nous ne remboursent plus les retours au-delà de la limite des 30 jours. Sachez que certains retours peuvent prendre jusqu'à 7 jours ouvrables pour être traiter. Nous faisons tout notre possible pour traiter les retours le plus rapidement. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur sauf si une erreur en commise de ma part. N’hésitez pas à me contacter pour toutes questions, je me ferais un plaisir a vous répondre au plus vite. SECURE PAYMENT WITH PAYPAL. We offer a 30-day return policy. Items can be returned for full refund or exchange within 30-days from the date you buy your product.  We are not responsible for any purchase after this 30-day period. All returns must be done within 30-days after the purchase date, otherwise the will be declined. Please note that it can take 7-days to trait a return.  You are responsible for the Return of the product unless I made a mistake. The return policy only works with a coupon sent by me.      If you have any questions please contact me, it will be a pleasure to respond asap to it. À l'attention aux ayants droit !! J’utilise la base de données centrale européenne (https://euipo.europa.eu) afin d'éviter la violation d'un droit de marque.  Si vous devez trouver l'utilisation non autorisée de votre marque dans cette annonce, veuillez nous contacter immédiatement par email. Nous retirerons alors toutes les annonces avec votre marque déposée dont l'utilisation non autorisée est signalée et nous veillerons à ce que cette utilisation non autorisée ne se répète pas. Nous ne pouvons être tenus responsables de toute violation d'un droit de marque à compter de la date à laquelle le propriétaire de la marque, nonobstant la découverte de l'utilisation de la marque par notre magasin, a laissé cette utilisation se poursuivre.  Une telle absence de réaction peut être considérée comme une autorisation implicite de la marque dans le cadre de cette annonce.    
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LE DROIT DE PERDRE-TA BOUCHE (NOUVEAU FORMAT) JEU SOCIETE,

Le Droit de Perdre-Ta Bouche (Nouveau Format) Jeu de Societe, DRO0015TA, Multicolore Product Details Poids de l'article: 299 g Dimensions du colis: 15,6 x 12,8 x 4,8 cm Recommandation d'âge du fabricant:: 7 mois - 8 ans Référence fabricant: DRO0015TA Nombre de joueurs: 8 Produit à monter soi-même: Non Batterie(s) / Pile(s) requise(s): Non Piles incluses ?: Non Matière principale: Carton, Papier Télécommande incluse: Non Moyenne des commentaires client: 4.6 étoiles sur 5 12 commentaires client Règle ultra simple: Le but: se marrer ! Dialogues décalés, Idéal pour les familles, Aussi pour adultes ! Jouez dans la boite ! Contenu: 120 cartes, avec: 120 réflexions (+20) 240 répliques (+40), 1 règle illustrée, 1 dé Ta bouche, 20 compteurs Aaaaarg Nb de joueurs: 3 à 12, Age conseillé: 7 ans et +, Durée (en minutes): 25 Jeu en Français. Description du produit Attention, ça va piquer ! Dès qu'un joueur te lit une réflexion, réponds-lui du tout de suite avec ta meilleure réplique ! Si c'est drôle, bravo ! Sinon: "Ta bouche !"… et baisse d'un cran sur ton compteur ! Avertissement De Sûreté Attention ! Ne convient pas aux enfants de moins de 36 mois / 3 ans « Attention Stock limité dans le temps à cause d’une forte demande chez mon fournisseur » Aucune garantie de stock supplémentaire Mes partenaires et moi-même s'engagent à livrer vos colis dans les meilleurs délais, de manière rapide, simple et efficace ! J’attire votre attention sur le texte ci-dessous : Certains produits ne sont pas livrable par La Poste:  la Corse, Outremer, Guadeloupe, Guyane française, La Réunion et les Iles Canaries en Espagne.  Merci de nous envoyer un message avant de commander afin que nous puissions vous confirmer la livraison ou pas !! La livraison est  gratuite  à toutes les adresses autres que des boîtes APO / PO dans la France et la Belgique. Mes stocks se trouvent en France. Toutes les commandes sont expédiées via DHL, La Poste, Chronopost ou UPS (selon l'emplacement et le poids du colis). Toutes les commandes seront expédiées dans les 48 heures suivant la date de votre paiement. A voir dans nos évaluations. FREE Shipping   to all addresses other than APO/PO boxes in the lower 48 states, France and Belgium. My stock is based in France. Shipped via USPS, DHL, La Poste, Chronopost or UPS (depending on package weight and location) PAIEMENT PAYPAL: Simple, garantie et rapide. PAYPAL vous protège. Si l'objet ne correspond pas à sa description ou que vous n'êtes pas livré, ils vous aideront à trouver une solution avec nous ou vous serez remboursé (voir leurs conditions). Nous avons une politique de retour sous 30 jours pour nos articles. Nos produits peuvent nous être retournés pour remboursement complet ou échange dans un délai de 30 jours. Les retours doivent impérativement nous revenir dans les 30 jours à compter de la date d'achat, uniquement avec l’étiquette envoyé par mes soins Nous déclinons toute responsabilité du produit après le délai des 30 jours de vos achats. Veuillez noter que nous ne remboursent plus les retours au-delà de la limite des 30 jours. Sachez que certains retours peuvent prendre jusqu'à 7 jours ouvrables pour être traiter. Nous faisons tout notre possible pour traiter les retours le plus rapidement. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur sauf si une erreur en commise de ma part. N’hésitez pas à me contacter pour toutes questions, je me ferais un plaisir a vous répondre au plus vite. SECURE PAYMENT WITH PAYPAL. We offer a 30-day return policy. Items can be returned for full refund or exchange within 30-days from the date you buy your product.  We are not responsible for any purchase after this 30-day period. All returns must be done within 30-days after the purchase date, otherwise the will be declined. Please note that it can take 7-days to trait a return.  You are responsible for the Return of the product unless I made a mistake. The return policy only works with a coupon sent by me.      If you have any questions please contact me, it will be a pleasure to respond asap to it. À l'attention aux ayants droit !! J’utilise la base de données centrale européenne (https://euipo.europa.eu) afin d'éviter la violation d'un droit de marque.  Si vous devez trouver l'utilisation non autorisée de votre marque dans cette annonce, veuillez nous contacter immédiatement par email. Nous retirerons alors toutes les annonces avec votre marque déposée dont l'utilisation non autorisée est signalée et nous veillerons à ce que cette utilisation non autorisée ne se répète pas. Nous ne pouvons être tenus responsables de toute violation d'un droit de marque à compter de la date à laquelle le propriétaire de la marque, nonobstant la découverte de l'utilisation de la marque par notre magasin, a laissé cette utilisation se poursuivre.  Une telle absence de réaction peut être considérée comme une autorisation implicite de la marque dans le cadre de cette annonce.    
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HORNBY FRANCE - C7016 - SCALEXTRIC - VOITURE - RAIL DROIT À

Hornby France - C7016 - Scalextric - Voiture - Rail droit à 1 voie Product Details Age Minimum: 5 ans Nécessite des Piles: Non Nombre de Joueurs: 1 Age Maximum: 77 ans Dimensions: 17,5 x 8 x 1cm Poids du Produit: 0,1 kg Descriptif Produit: Pack de 4 rails droits à une voie de 175 mm. Idéal pour agrandir sa voie de stand ou pour réaliser des portions de circuit à 3 voies Contenu de la Boite: Rails pour circuit électrique sous blister The single lane half-straight can be used in conjunction with C7014 and C7015 Pit lane sections to build exciting track features. « Attention Stock limité dans le temps à cause d’une forte demande chez mon fournisseur » Aucune garantie de stock supplémentaire Mes partenaires et moi-même s'engagent à livrer vos colis dans les meilleurs délais, de manière rapide, simple et efficace ! J’attire votre attention sur le texte ci-dessous : Certains produits ne sont pas livrable par La Poste:  la Corse, Outremer, Guadeloupe, Guyane française, La Réunion et les Iles Canaries en Espagne.  Merci de nous envoyer un message avant de commander afin que nous puissions vous confirmer la livraison ou pas !! La livraison est  gratuite  à toutes les adresses autres que des boîtes APO / PO dans la France et la Belgique. Mes stocks se trouvent en France. Toutes les commandes sont expédiées via DHL, La Poste, Chronopost ou UPS (selon l'emplacement et le poids du colis). Toutes les commandes seront expédiées dans les 48 heures suivant la date de votre paiement. A voir dans nos évaluations. FREE Shipping   to all addresses other than APO/PO boxes in the lower 48 states, France and Belgium. My stock is based in France. Shipped via USPS, DHL, La Poste, Chronopost or UPS (depending on package weight and location) PAIEMENT PAYPAL: Simple, garantie et rapide. PAYPAL vous protège. Si l'objet ne correspond pas à sa description ou que vous n'êtes pas livré, ils vous aideront à trouver une solution avec nous ou vous serez remboursé (voir leurs conditions). Nous avons une politique de retour sous 30 jours pour nos articles. Nos produits peuvent nous être retournés pour remboursement complet ou échange dans un délai de 30 jours. Les retours doivent impérativement nous revenir dans les 30 jours à compter de la date d'achat, uniquement avec l’étiquette envoyé par mes soins Nous déclinons toute responsabilité du produit après le délai des 30 jours de vos achats. Veuillez noter que nous ne remboursent plus les retours au-delà de la limite des 30 jours. Sachez que certains retours peuvent prendre jusqu'à 7 jours ouvrables pour être traiter. Nous faisons tout notre possible pour traiter les retours le plus rapidement. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur sauf si une erreur en commise de ma part. N’hésitez pas à me contacter pour toutes questions, je me ferais un plaisir a vous répondre au plus vite. SECURE PAYMENT WITH PAYPAL. We offer a 30-day return policy. Items can be returned for full refund or exchange within 30-days from the date you buy your product.  We are not responsible for any purchase after this 30-day period. All returns must be done within 30-days after the purchase date, otherwise the will be declined. Please note that it can take 7-days to trait a return.  You are responsible for the Return of the product unless I made a mistake. The return policy only works with a coupon sent by me.      If you have any questions please contact me, it will be a pleasure to respond asap to it. À l'attention aux ayants droit !! J’utilise la base de données centrale européenne (https://euipo.europa.eu) afin d'éviter la violation d'un droit de marque.  Si vous devez trouver l'utilisation non autorisée de votre marque dans cette annonce, veuillez nous contacter immédiatement par email. Nous retirerons alors toutes les annonces avec votre marque déposée dont l'utilisation non autorisée est signalée et nous veillerons à ce que cette utilisation non autorisée ne se répète pas. Nous ne pouvons être tenus responsables de toute violation d'un droit de marque à compter de la date à laquelle le propriétaire de la marque, nonobstant la découverte de l'utilisation de la marque par notre magasin, a laissé cette utilisation se poursuivre.  Une telle absence de réaction peut être considérée comme une autorisation implicite de la marque dans le cadre de cette annonce.    
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BESOIN D'UN AVOCAT EN DROIT DU TRAVAIL

Quel est le motif de votre demande: Licenciement. Nature du contrat de travail ? Prestation de service (freelance). Vous êtes ? Agent commercial. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Y a-t-il autre chose que l’avocat en droit du travail devrait savoir ? Bonjour, Je me permets de vous contacter afin de solliciter vos compétences juridiques, elles pourront sûrement s’avérer être utiles à mon problème. J’ai des questions concernant une situation nouvelle à laquelle je me retrouve confronté depuis peu. Je suis agent immobilier depuis Mars 2018 au sein d’une agence immobilière sur le secteur de Palaiseau dans le 91. Cela fait maintenant 2 ans que je suis agent commercial au sein de cette agence qui va fermer et cesser son activité dès le 15 Mai 2020. Cette décision a été prise par le gérant de l’agence. la fermeture de l’agence semble être du au fait que le gérant n’a plus l’envie ni la motivation de prospérer dans le secteur de l’immobilier, il évoque notamment la forte concurrence. Nous sommes 17 agences situées sur le même secteur, et surtout dans la même rue! Face à nous des agences ayant un effectif de 8 à 10 commerciaux.. Il évoque le fait que la fermeture est également la raison de son incapacité à ne pas avoir su recruter une équipe pour faire connaître et croître l’agence. Et je vous confirme cela puisque depuis mes débuts dans cette agence, j’ai toujours été le seul commercial, et jamais je n’ai eu de collègues. Il évoque également que l’agence ferme, puisqu’il n’a pas pu se payer depuis Août 2019. Je n’ai pas eu la possibilité de vérifier cela... Du fait de sa décision je suis contraint de démarcher les agences de mon secteurs afin de trouver une nouvelle agence qui m’acceptera et me proposera un nouveau contrat de travail d’agent commercial afin de pouvoir continuer à gagner ma vie. Après cette brève explication, voici ma question: Puis-je prétendre à une indemnité de fin de contrat étant donné que la cessation de mon activité est dû au mandant qui ne souhaite plus poursuivre son activé? D’autant plus que le gérant me réclame ma démission, est-ce normal? Il souhaite que je lui soumette une lettre de démission il m’a proposé de lui rendre ce document en mains propres. Je ne compte rien lui donner sans avoir l’assurance que cela puisse compromettre l’obtention de l’indemnité à laquelle je peux prétendre. Je compte par la suite engager un avocat ni nécessaire sous réserve que je puisse bel et bien prétendre à une indemnité de fin de contrat. Je suis joignable au 0646263266 afin de répondre à vos questions si besoin, n’hésitez pas je suis à votre entière disposition. Merci par avance pour votre retour, j’ose espérer que vous pourrez me renseigner quant à mes droits et mes possibilités. Bien à vous, Mr JOURNO AXEL. Type d'emploi: - Droit du travail Code postal: 91300 Entreprise: StarOfService.com
Massy-Essonne (Essonne)

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LE JEU DES INCOLLABLES RAVENSBURGER - 3400 QUESTIONS

LE JEU DES INCOLLABLES  3400 questions-réponses amusantes et étonnantes 6 niveaux Traditionnel dans sa forme, voilà un jeu de questions avec un parcours type « Jeu de l’Oie » dont chaque case, définira le thème de la question qui vous sera posée. Les thèmes sont les suivants: - Maths/science - Divertissement - Histoire/géographie                                      - Découvertes - Nature - Français Quelques effets supplémentaires vous permettent de rejouer, ou au contraire vous oblige à stopper, voire à reculer. Le vainqueur est bien sûr, celui ou celle qui termine le parcours en premier. La différence avec d’autres jeux de questions, est que les questions sont ici calibrées suivant le niveau du joueur. Chaque carte propose en effet une question pour chaque niveau scolaire du CP au CM2 et une question pour les plus grands et les adultes. Tout le monde connaît les fiches cartonnées de questions « Les Incollables », déclinées pour tous les niveaux scolaires. Le Jeu des incollables reprend les mêmes principes. Chaque fiche comporte six questions de niveau CP, CE1, CE2, CM1, CM2 et Ados/adultes. Grâce à cela, tout le monde peut effectivement jouer ensemble. Les enfants ont même parfois le plaisir de répondre à des questions sur lesquelles leurs parents sèchent. De manière générale, les questions sont plus intéressantes que ce quel'on trouve habituellement dans les jeux de questions-réponses. On reste cependant parfois un peu sur sa faim en découvrant une réponse brute, sans explication complémentaire. Le Jeu des incollables reste toutefois l'un des meilleurs de sa catégorie. Fiche du jeu: Age recommandé: A partir de 6 ans Nombre de joueurs: 2 à 6 joueurs Editeur: Ravensburger Date de sortie:  Thème: Culture Générale Sous Thème: Connaissances-Quiz Auteur: -  Présentation du jeu: Jeu de culture générale pour toute la famille, le JEU DES INCOLLABLES connaît un grand succès, tant le jeu de société que les jeux de cartes portant sur différentes matières. Le jeu comprend 3456 questions pour les scolaires du CP au CM2; une catégorie "adulte" permet aux parents de jouer avec leurs enfants. Le plateau est un circuit en point d'interrogation avec des cases de diverses couleurs. Celles-ci correspondent aux catégories suivantes: maths et sciences, divertissement, histoire et géo, découvertes, nature, français. Les joueurs prennent un pion de couleur qu'ils placent sur la case départ. A tour de rôle, ils lancent le dé et répondent aux questions correspondant à la catégorie de la case. Si la réponse est bonne, le joueur rejoue; sinon il passe son tour. Sur la case "Aïe", les adversaires choisissent la catégorie; si la réponse est bonne, le joueur rejoue, sinon il retourne sur la case d'où il vient. Sur la case "Stop", le joueur choisit sa catégorie; s'il répond bien il rejoue, sinon il recule de 8 cases. Parvenu à la case "Arrivée", le joueur doit répondre correctement à 2 questions sur 3 dans la catégorie de son choix pour remporter la partie. Jeu en bon état, complet. Juste scotch sur une arête, une tranchez du couvercle de la boite. ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- * Envoi rapide et soigné, frais de port calculés au plus juste, si ce n’est GRATUITS ou REDUITS, et au tarif en vigueur de la poste ou autre prestataire, tarif dégressif pour un envoi groupé si achat multiple dans la limite du possible (Poids/Dimensions) imposé par La Poste ou autre prestataire. Matériel de conditionnement du colis GRATUIT !  * S'il n’est ni GRATUIT ni REDUIT dans l’annonce, je ne peux bénéficier et donc appliquer le tarif promotionnel MONDIAL RELAY dans la mesure où je propose aussi Colissimo comme service de livraison ! Ce tarif promotionnel ne s’applique que si on propose exclusivement Mondial Relay, ce qui est à mon sens trop restrictif pour les acheteurs qui doivent avoir le choix du mode de leur livraison ou qui ne peuvent faire autrement que de le recevoir à domicile. S'ils sont facturés, en totalité ou même que partiellement, les frais de port restent dus par l'acquéreur. * Attention à la date et à l'heure de fin des enchères, pensez à enchérir avant de vous absenter ou prévoir si vous deviez vous absenter …  OU Possibilité d'achat immédiat si l'objet est en enchères et que vous ne pouvez ou ne voulez pas attendre. Me contacter pour les modalités. L'objet ne sera en aucun cas vendu à un prix inférieur à celui fixé en prix de départ aux enchères ! impose depuis juillet 2014 40% de plus minimum par rapport au prix de départ de l’enchère + 0.35 centimes pour la modification du format de l’annonce. N’hésitez pas à me contacter ! * Tous mes objets sont absolument complets et en excellent état, le détail est donné si nécessaire, ainsi, pensez toujours à vérifier la description de l'état et à lire l'annonce jusqu'à sa fin !!!  *  Il n’en reste pas moins que la majorité de mes objets sont d’occasion et, une description de l'état d'un objet ne reste qu'une appréciation strictement personnelle (une personne va considérer un jeu en bon état, une autre considèrera ce même jeu en moins bon état) Alors,  plutôt que de laisser une évaluation neutre voir même négative non méritée, des photos sont disponibles pour vous sur votre simple demande, alors n’hésitez pas !  * Nouveaux eurs: Petits profils ou profils "zéro", merci de me contacter avant toute enchère ET/OU achat svp merci. Prenez connaissance du règlement avant quoique ce soit !!! Je me réserve le droit d’annuler votre enchère et /ou votre achat si vous ne vous manifestez pas notamment au préalable.  * Pensez à finaliser votre achat et m'indiquer votre mode de règlement au plus vite. J'autorise à déclencher un litige pour objet non payé de 48 heures à 4 jours après l'achat ET/OU sans nouvelle de votre part, en fonction de votre profil. * Pour tout envoi à l'étranger, plutôt que je commette une erreur sur le prix de l'envoi, me contacter pour les frais de livraison, ou me faire une demande de total à régler ; la diversité des modes de livraison et donc des tarifs postaux étant très large, je ne peux pas tous les inclure dans l'annonce * Consultez mes autres objets ou s’il vous faut autre chose, peut-être l’ai-je !!!  N’hésitez pas à me contacter, réponse rapide assurée. * Aussi, bien que ceci ne me soit personnellement pas arrivé, je ne saurai être tenue pour responsable du retard, de l’avarie ou de la perte de votre objet. Dans ce cas, le litige est à signaler à www.colissimo.fr  ou bien un formulaire de réclamation est disponible et à retirer dans votre bureau de poste afin d’obtenir le remboursement de votre objet et de ses frais de port. Pour une livraison MONDIAL RELAY, si le commerçant agréé désigné d’office par la société Mondial Relay parce qu’étant celui le plus proche de votre lieu de résidence, ne vous convient pas, MERCI de m’envoyer un mail aussitôt votre achat en m’indiquant le point relais de votre choix. Le cas échéants, je me verrai dans l’obligation de valider celui que Mondial Relay aura déterminé. Pour savoir quel est votre point relais d’affectation, veuillez consulter le site Mondial Relay. http://www.mondialrelay.fr Pour une livraison à l'international, mieux vaut me contacter pour les tarifs (diffèrent d'un pays à l'autre, poids, services, assurances, etc. à prendre en considération en fonction des besoins de chacun), merci. (*** autre livraison internationale standard = Mondial Relay International, boutique ou à domicile en fonction du pays ; me contacter, merci.) Pour des achats multiples, et donc groupés, me contacter pour les frais de livraison national ou international également, car le tarif peut changer en fonction des jeux, du poids de chaque jeu, de la quantité, de l'emballage, de la taille du colis...merci.
Beaurieux-Aisne (Aisne)

25 €

ENKEEO SAC DE COUCHAGE (DROIT) 768390155877

Enkeeo Sac de Couchage (Droit) Product Details * Poids de l'article: 1,6 Kg * Référence constructeur: Right * Moyenne des commentaires client: Soyez la première personne à écrire un commentaire sur cet article * 'Espaces larges pour dormir: 215 cm/84,6 "(180 + 35) long 35,4/90 cm large, enkeeo Sac de couchage offre un large espace pour dormir confortablement de toute la nuit. * Matériau de haute qualité: le sac est fait avec taffetas 190T imperméable et la doublure intérieure est 190T tissu de soie de longue durée alors qu'il est entièrement rembourré de 2,33lbs/1060 g Coton respirant Hollow * Température Note: Ce sac de couchage offre la commodité de longues heures sans perdre la chaleur 32 degrés Fahrenheit à 41 degrés Fahrenheit, idéal pour l'utilisation d'hiver * 2-way fermeture éclair: dispose d'une fermeture éclair à droite solide et lisse pour compresser facilement à 2 voies et on peut aussi zip avec le sac de couchage qui a la fermeture éclair à gauche en créant un type double pour toute la famille * Compact & portable: ce sac de couchage est facile à comprimer la petite taille de l'emballage et peut être stockés dans un sac noir de compression Votre home Bed alors que vous dormez dans un environnement ouvertLe coque externe de notre sac de couchage est fait de taffetas imperméable pour la durabilité et la doublure intérieure est fabriqué avec le tissu de soie naturelle durable avec coton Hollow douce et respirante pour faire l'humidité de votre corps peut s'évaporer et minimiser le perdu de la chaleur durant le sommeil. Tout rend enkeeo Sac de couchage chaud et parfait pour votre sommeil de la nuit. Un sac de couchage spacieuse'Caractérisé par un sac en forme, notre sac de couchage est 84,6 "/215 cm de longueur et largeur: 35,4/90 cm, non seulement il a le coussin annexe, mais aussi fournit une fermeture éclair compatible et robuste. On peut également zip up grâce à la fermeture éclair sur le côté droit et zip ensemble avec le sac de couchage qui a la fermeture éclair à gauche pour créer un type double, en ajoutant une bonne durabilité et le vaste espace pour vous et votre famille. Portez n'importe où comme vous voulez3,5lbs/1,6 kg de poids, compressé enkeeo Sac de couchage car elle est très facile à transporter dans un sac noir de compression, le cas est léger et pratique à emporter avec vous pendant votre camping, backpacking et les aventures durant la nuit au backcountry. Spécification de produit'Taille: 84,6 "L x 35,4 W/215 cm (180 + 35) Lux 90 cm WGarniture: 2,33lbs/1060 g coton HollowShell: 100% tissu taffetas résistant à l'eauDoublure: 100% polyester tissu de soiePoids: 3,5lbs/1,6 kg Note:Ce sac de couchage n'est pas adapté à haute altitude et aux températures extrêmes.Conserver le produit éloigné des flammes libres ou de feu parce qu'elle claquera.Ne pas utiliser une agitation top loading machine (machine d'agitation chargement par le haut).Ne pas blanchir ou utiliser produits chimiques corrosifs.Ne pas tumble dry, repasser et laver à sec. Avec notre boutique, oubliez le stress des livraisons hors-délais (voir nos évaluations). Nos partenaires s'engagent à livrer vos colis dans les meilleurs délais, de manière rapide, simple et efficace ! La livraison est gratuite à toutes les adresses autres que des boîtes APO / PO dans la France et la Belgique. Notre stock se trouvent dans des entrepôts basés en France. 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