Reglement
Liste des meilleures ventes reglement
France (Toutes les villes)
Règlement Sécurité Incendie ERP Dispositions Particulières - Types J à Y - 1ère à 4ème catégories - Ed. Fransel
30 €
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Chevillon sur Huillard (Loiret)
règlement d'exercices pour l'infanterie allemande 1906. État : Occasion bon état complet intérieur très propre un petit manque sur couverture
12 €
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France
MINISTERE DE LA GUERRE REGLEMENT GENERAL D'EDUCATION PHYSIQUE Méthode Francaise Première partie BASES PHYSIOLOGIQUES BASES PÉDAGOGIQUES PÉDAGOGIE APPLIQUÉE IMPRIMERIE NATIONALE Paris, 1928 342 pages bon état général traces d'usage (pliures en couvertures et pages de garde. 45,5 € Livraison offerte (*) Livraison offerte (*) (*)En France métropolitaine uniquement, pour l'international, nous consulter livraison Mondial Relay au point relais le plus proche de votre domicile supplément 2 euros pour envoi et remise en main propre via la poste.
45,5 €
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France (Toutes les villes)
LdPossibles68 Consulter nos évaluations Ajouter cette boutique à mes favoris Règlement sur l'Instruction de la gymnastique 21,00 € Disponibilité: en stock Aspect: Reliure cartonnage toile noire de l'éditeur avec titres incrustés dorés, un accroc sur le plat avant, bon état Date d'édition: 1902 Editeur: Librairie Militaire Berger-Levrault Etat: D'occasion bon état Type d'Illustrations: Nombreux croquis d'exercices en noir Langue: français Lieu d'édition: Paris Nancy Nb pages: 136 NB Volume: 1 Nom Auteur: Ministère de la guerre Particularités: Livre sans date d'édition. Il est simplement stipulé que l'ouvrage a été approuvé par le ministère de la guerre le 22 octobre 1902 Reliure: relié Sujet: Sports et autres loisirs
21 €
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Paris (Paris)
Union des sociétés de gymnastique de France * Affichette non détachée incluse (21,2 cm x 40 cm) à apposer: article du règlement concernant la discipline * 44 pages plus affichette Dimensions: 14,5 cm x 22,3 cm Imprimé en 1911 Bon état Mots clés: sport, Tunisie, boxe, concours, comité, 1910,
80 €
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France (Toutes les villes)
Livre Livres Code EAN: 9782852662469 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Titre: Règlement De Sécurité Contre L'incendie Relatif Aux Établissements Recevant Du Public - Dispositions Applicables Aux Établissements De 5e Catégorie (Petits Établissements) Dispositions... Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit public Lieu de parution: Aubervilliers, France Livres / Collection: Collection Commentée ClassificationDecitre 3: Sécurité incendie Livres / Format: Broché Livres Origine: Decitre Ressum: 2 Livres / Période: Livre édité depuis 1980
29,98 €
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France (Toutes les villes)
Livre Livres Code EAN: 9782852662698 ISBN: 2852662698 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Titre: Règlement De Sécurité Contre L'incendie Relatif Aux Établissements Recevant Du Public - Dispositions Générales Et Commentaires Officiels Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit public Lieu de parution: Aubervilliers, France Date: 01/03/2018 Livres / Collection: Collection Commentée ClassificationDecitre 3: Sécurité incendie Livres / Format: Beau livre Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980
59 €
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France (Toutes les villes)
CD Album CD Code EAN: 0602547175670 Rubrique principale CD: CD Album Titre: REGLEMENT DE COMPTE Genre musical: Rap
25 €
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Toulon (Var)
reglement par cheque si vous achetez plusieurs objets,je combine les frais de port en fonction du poids
2,5 €
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Marseille (Bouches du Rhône)
Réglement pour le Marché des Vins et Eaux-de-Vie à établir dans la ville d'Aix, Département des Bouches-du-Rhône A Aix, chez D.F. Chavalier, Imprimeur du Roi et de la Ville, 1820 Affiche 49x44 cm
15 €
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France
Commentaire du r?glement europ?en sur les successions - 1re ?dition Collectif Auteur: Collectif Editeur: Dalloz Relié: 360 pages Hardcover Publication: 15/04/2015 Collection: Hors collection Dimensions: 24 x 14,4 x 2,35 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Plus d'une successions sur dix comporte aujourd'hui un ou des éléments d'extranéité, soit que le défunt était un résident étranger, soit qu'il possédait un bien situé à l'étranger. Avec treize millions de citoyens européens vivant dans un Etat membre autre que le leur et vingt et un millions de citoyens non communautaires vivant dans un Etat membre de l'Union européenne, cette proportion ne peut que croitre. Par soucis d'harmonisation de législations nationales parfois conflictuelles (loi du lieu de résidence, de nationalité ou d'implantation du bien), le règlement européen 650/2012 du 4 juillet 2012 relatif aux successions internationales pose des règles communes pour toutes les successions transnationales. Il est applicable à toutes successions ouvertes à compter du 17 août 2015. Ce commentaire du règlement, article par article, permet d'identifier les solutions retenues, les difficultés conceptuelles et pratiques qu'il a fallu surmonter et surtout, constitue un éclairage précieux sur l'application de règles d e droit nouvelles. Les auteurs, issus de traditions juridiques plurielles (romano-germanique, common law ou nordiques) sont à la fois praticiens et universitaires. Ils ont tous participés aux travaux préparatoires à la rédaction du règlement 4 juillet 2012 relatif aux successions internationales. Plus d'une successions sur dix comporte aujourd'hui un ou des éléments d'extranéité, soit que le défunt était un résident étranger, soit qu'il possédait un bien situé à l'étranger. Avec treize millions de citoyens européens vivant dans un Etat membre autre que le leur et vingt et un millions de citoyens non communautaires vivant dans un Etat membre de l'Union européenne, cette proportion ne peut que croitre. Par soucis d'harmonisation de législations nationales parfois conflictuelles (loi du lieu de résidence, de nationalité ou d'implantation du bien), le règlement européen 650/2012 du 4 juillet 2012 relatif aux successions internationales pose des règles communes pour toutes les successions transnationales. Il est applicable à toutes successions ouvertes à compter du 17 août 2015. Ce commentaire du règlement, article par article, permet d'identifier les solutions retenues, les difficultés conceptuelles et pratiques qu'il a fallu surmonter et surtout, constitue un éclairage précieux sur l'application de règles d e droit nouvelles. Les auteurs, issus de traditions juridiques plurielles (romano-germanique, common law ou nordiques) sont à la fois praticiens et universitaires. Ils ont tous participés aux travaux préparatoires à la rédaction du règlement 4 juillet 2012 relatif aux successions internationales. D'autre ouvrages de Collectif Les clients ayant achet? cet article ont ?galement achet? Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques
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France
Bureau Véritas 1828 – 1926 Règlement pour la construction et la classification des Navires en acier Année 1926 Editeur: 28,9 cm / 26,6 cm / 350 pages Envoi soigné Pensez à regarder mes autres annonces !
49 €
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France
Le reglement communautaire 1346 2000 du 29 Mai 200 relatif aux procedures d'insolvabilite Michael Raimon Auteur: Michael Raimon Editeur: LGDJ Broché: 320 pages Format: Broche paperback Edition: LGDJ Publication: 16/10/2007 Réédition: 16/10/2007 Collection: Droit des affaires Dimensions: 22 x 16 x 1,6 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit des affaires
57,13 €
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France (Toutes les villes)
Bureau Véritas 1946 Règlement pour la construction et la classification des Navires en acier 28,9 cm / 26,6 cm / 226 pages très bon état général, aucune déchirure, juste quelques minuscules coups dans le carton (épais)
25 €
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France (Toutes les villes)
Livre Règlement Sécurité Incendie ERP Dispositions Générales - Ed. Fransel. État neuf
30 €
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Brétigny sur Orge (Essonne)
★Lettres Patentes Royales, Reglement des requêtes de l'hôtel & du palais ★1770★ Très belle vignette armoiriée Signée LOUIS en caractère d'imprimerie beau document sur 2 pages recto-verso en bon état BONNES ENCHERES
5,98 €
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France (Toutes les villes)
Comptabilité publique: Règlement général, organisation du service des comptables (Journal officiel de la République française) Editeur: Direction des journaux officiels Auteur: France Date d'impression: 1987 Format/Taille: in8 Reliure: Broché Pages: 100 Langue: Français Etat Général: Très bon Détail: French Edition Quelques marques de lecture et/ou de stockage, mais du reste en Très bon état d'ensemble - Expédié soigneusement depuis la France dans une enveloppe à bulles. ISBN/EAN: 2110719788 Référence 23041 Disponibilité En stock
21 €
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Calviac (Lot)
Pré règlement neuf rallye Paris Dakar 10ème anniversaire TSO RARE 4x4 état Neuf
35 €
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Beaumont en Verdunois (Meuse)
Hip Hop / Rap 1997 FRANCE Membres: Borniggaz, DJ Dyna, Kamnouze, Mr. 13, Skredd Borniggaz, DJ Dyna, Kamnouze, Mr. 13, Skredd
10 €
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Lanester (Morbihan)
en bon etat general,quelques taches voir photo mais rien de grave frais de port gratuit dans le monde entier voir toutes mes autres docs sncf rares a vendre sur en ce moment
7 €
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Beauregard Vendon (Puy de Dôme)
LISEZ BIEN LA DESCRIPTION SVP Caractéristiques de l'objet / Item specifics - Boitier / Box: en trés bon état neuf, in very good condition. - CD : en trés bon état, in very good condition. - Livret / Booklet : en trés bon état, in good condition . - Jaquette arriére / Rear jacket : en trés bon état, in very good condition. (TITRES DES CHANSONS VISIBLE SUR LES PHOTOS) (TITLES OF SONGS VISIBLE ON THE PICTURES) - LIVRAISON EN FRANCE, EUROPE ET RESTE DU MONDE
6,98 €
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Toulon (Var)
reglement par cheque ou paypal si vous achetez plusieurs objets,je combine les frais de port en fonction du poids with paper splits on the pics but the record play perfectely,look the pic 3 il y a une dechirure sur les photos mais cela n a aucune incidence sur la lecture du disque,regardez les photos 4,5 et 6 les photos representent l objet que vous achetez(je n utilise pas des photos prises sur internet) je n utilise pas mondial relay (je suis invalide et je me deplace difficilement,le point relais mondial relay le plus proche est a 5 kilomètres de mon domicile en pleine ville alors que la poste est a 200 metres de chez moi) le delai d expedition est de 5 a 10 jours ouvrables(donc week end exclus) apres la reception du reglement pour les objets a petit prix (1, 2,3,4, 5,6,7,8 ou 9euros),le reglement se fait par cheque a cause des frais fixes de paypal MAIS a votre demande,je peux accepter paypal si vous rajoutez 0,80 € au total (le montant des frais fixes paypal,cela vous revient encore moins cher que de m expedier un cheque en utilisant un tipmbre postal) pour les objets a petits prix,si vous m en achetez plusieurs (pour un montant total minimum 15 €);a votre demande vous pourrez payer par paypal SANS RAJOUTER 0,80 € en cas d achats multiples, ATTENDEZ DE RECEVOIR LA FACTURE AVEC LE PORT COMBINE,svp ne payez pas par paypal chaque objet separement (sinon selon le reglement paypal,je serai obligé de vous expedier les differents objets en plusieurs paquets exemple si vous payez simultanement 5 objtes differents par paypal en 5 reglements,vous recevrez 5 paquets en payant 5 fois les frais de port AFIN DE POUVOIR PROFITER DE LA PROTECTION PAYPAL DES ACHETEURS ET DES VENDEURS. OU NE CLIQUEZ PAS SUR JE VAIS EXPEDIER UN CHEQUE POUR CHAQUE OBJET,sinon je ne pourrais pas combiner les frais de port et faire une seule expédition pour plusieurs objets pour eviter ceci,il suffit d attendre de recevoir la facture avec le port combiné en cas d achats multiples,il est possible d expedier en lettre suivie jusqu a un montant de 25 € au dela,je suis obligé d expedier en colissimo (afin que la protection paypal pour les acheteurs et les vendeurs puissent s a ppliquer) au dela de 25 €,paypal demande une expedition en colissimo au dela de 50 €,expédition en colissimo recommandé LES EVALUATIONS j apporte un tres grand soin a la confection et la protection des paquets expédiés et a l état des objets vendus,chaque objet est photographié avant l expedition de la commande. Avant je mettais l évaluation a l acheteur des la reception du reglement HELAS 3 ACHETEURS SUR 4 NE LAISSAIENT JAMAIS LEUR EVALUATION (quelqu un a eu meme le culot de m envoyer un message me disant qu il n avait pas le temps de le faire ????? un autre qu il préférait ne pas me faire de la bonne publicité car j avais beaucoup de choses qui pouvaient l interesser et qu il avait peur que je vende a d autres personnes des objet pouvant l interesser;alors qu un acheteur qui me previent de ce qu il recherche est toujours prévenu a l avance quand je vais mettre en vente un objet susceptible de l interesser) Maintenant,je ne laisse les évaluations a l acheteur qu apres que celui ci ait laissé la sienne (3 acheteurs sur 4 ne laissaient jamais d évaluation) En cas de problemes (erreur lors de l achat,problemes financiers ou personnels qui helas peuvent arriver a tout le monde) contactez moi,il est possible d annuler une transaction,cela n a aucune incidence sur le compte d un acheteur SVP PAS DE MESSAGES DELIRANTS shipping cost europe 17 € rest of the world 29 €
80 €
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Toulon (Var)
reglement par cheque ou paypal si vous achetez plusieurs objets,je combine les frais de port en fonction du poids with paper splits on the pics but the record play perfectely,look the pics 4,5 & 6 il y a une dechirure sur les photos mais cela n a aucune incidence sur la lecture du disque,regardez les photos 4,5 et 6 les photos representent l objet que vous achetez(je n utilise pas des photos prises sur internet) je n utilise pas mondial relay (je suis invalide et je me deplace difficilement,le point relais mondial relay le plus proche est a 5 kilomètres de mon domicile en pleine ville alors que la poste est a 200 metres de chez moi) le delai d expedition est de 5 a 10 jours ouvrables(donc week end exclus) apres la reception du reglement pour les objets a petit prix (1, 2,3,4, 5,6,7,8 ou 9euros),le reglement se fait par cheque a cause des frais fixes de paypal MAIS a votre demande,je peux accepter paypal si vous rajoutez 0,80 € au total (le montant des frais fixes paypal,cela vous revient encore moins cher que de m expedier un cheque en utilisant un tipmbre postal) pour les objets a petits prix,si vous m en achetez plusieurs (pour un montant total minimum 15 €);a votre demande vous pourrez payer par paypal SANS RAJOUTER 0,80 € en cas d achats multiples, ATTENDEZ DE RECEVOIR LA FACTURE AVEC LE PORT COMBINE,svp ne payez pas par paypal chaque objet separement (sinon selon le reglement paypal,je serai obligé de vous expedier les differents objets en plusieurs paquets exemple si vous payez simultanement 5 objtes differents par paypal en 5 reglements,vous recevrez 5 paquets en payant 5 fois les frais de port AFIN DE POUVOIR PROFITER DE LA PROTECTION PAYPAL DES ACHETEURS ET DES VENDEURS. OU NE CLIQUEZ PAS SUR JE VAIS EXPEDIER UN CHEQUE POUR CHAQUE OBJET,sinon je ne pourrais pas combiner les frais de port et faire une seule expédition pour plusieurs objets pour eviter ceci,il suffit d attendre de recevoir la facture avec le port combiné en cas d achats multiples,il est possible d expedier en lettre suivie jusqu a un montant de 25 € au dela,je suis obligé d expedier en colissimo (afin que la protection paypal pour les acheteurs et les vendeurs puissent s a ppliquer) au dela de 25 €,paypal demande une expedition en colissimo au dela de 50 €,expédition en colissimo recommandé LES EVALUATIONS j apporte un tres grand soin a la confection et la protection des paquets expédiés et a l état des objets vendus,chaque objet est photographié avant l expedition de la commande. Avant je mettais l évaluation a l acheteur des la reception du reglement HELAS 3 ACHETEURS SUR 4 NE LAISSAIENT JAMAIS LEUR EVALUATION (quelqu un a eu meme le culot de m envoyer un message me disant qu il n avait pas le temps de le faire ????? un autre qu il préférait ne pas me faire de la bonne publicité car j avais beaucoup de choses qui pouvaient l interesser et qu il avait peur que je vende a d autres personnes des objet pouvant l interesser;alors qu un acheteur qui me previent de ce qu il recherche est toujours prévenu a l avance quand je vais mettre en vente un objet susceptible de l interesser) Maintenant,je ne laisse les évaluations a l acheteur qu apres que celui ci ait laissé la sienne (3 acheteurs sur 4 ne laissaient jamais d évaluation) En cas de problemes (erreur lors de l achat,problemes financiers ou personnels qui helas peuvent arriver a tout le monde) contactez moi,il est possible d annuler une transaction,cela n a aucune incidence sur le compte d un acheteur SVP PAS DE MESSAGES DELIRANTS shipping cost europe 17 € rest of the world 29 €
50 €
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Toulon (Var)
reglement par cheque ou paypal si vous achetez plusieurs cd,je combine les frais de port en fonction du poids,attendez la facture finale avant de payer par paypal ou cliquer sur "je vais envoyer mon reglement par cheque" suite a des frais medicaux tres importants,je suis dans l obligation financiere de vendre des objets de ma collection. j ai toujours pris 1 tres grand soin de ces objets expedition en lettre max avec numero de suivi pour 4€ de port FOR INTERNATIONAL REGISTERED WITH INSURANCE ONLY ASK FOR THE SHIPPING COST
10 €
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Paris (Paris)
RÈGLEMENT PAR CHÈQUE JE NE PREND PAS PAYPAL (ET JE N'ACCEPTE PAS DE REGLEMENT OU LES FRAIS DE PORT EN TIMBRES)
6 €
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Toulon (Var)
reglement par cheque(france uniquement) ou paypal si vous achetez plusieurs objets,je combine les frais de port en fonction du poids I COMBINE SHIPPING COST les photos representent l objet que vous achetez(je n utilise pas des photos prises sur internet) je n utilise pas mondial relay (je suis invalide et je me deplace difficilement,le point relais mondial relay le plus proche est a 12 kilomètres de mon domicile en pleine ville le delai d expedition est de 10 jours ouvrables maximum(donc week end exclus) apres la reception du reglement shipping cost EUROPE 17 € REST OF THE WORLD 29 €
35 €
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Toulon (Var)
reglement par cheque(france uniquement) ou paypal si vous achetez plusieurs objets,je combine les frais de port en fonction du poids I COMBINE SHIPPING COST les photos representent l objet que vous achetez(je n utilise pas des photos prises sur internet) je n utilise pas mondial relay (je suis invalide et je me deplace difficilement,le point relais mondial relay le plus proche est a 12 kilomètres de mon domicile en pleine ville alors que la poste est a 800 metres de chez moi) le delai d expedition est de 10 jours ouvrables maximum(donc week end exclus) apres la reception du reglement shipping cost EUROPE 17 € REST OF THE WORLD 29 €
32 €
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Toulon (Var)
reglement par cheque(france uniquement) ou paypal si vous achetez plusieurs objets,je combine les frais de port en fonction du poids I COMBINE SHIPPING COST les photos representent l objet que vous achetez(je n utilise pas des photos prises sur internet) je n utilise pas mondial relay (je suis invalide et je me deplace difficilement,le point relais mondial relay le plus proche est a 12 kilomètres de mon domicile en pleine ville alors que la poste est a 800 metres de chez moi) le delai d expedition est de 10 jours ouvrables maximum(donc week end exclus) apres la reception du reglement shipping cost EUROPE 17 € REST OF THE WORLD 29 € A-1Heart Of StoneA-2Turn You Round AgainA-3Shoot You In The BackA-4Iron Horse Born To LooseA-5NadineA-6AmericaB-1Hoochie Coochie ManB-2(We Are) The Road CrewB-3Go To HellB-4CapricornB-5Overkill Recorded Live at Wiener Stadhalle, Vienna, Austria, November 7, 1982 300 numbered copies LP, Red vinyl.
42 €
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Paris (Paris)
RÈGLEMENT PAR CHÈQUE JE NE PREND PAS PAYPAL (ET JE N'ACCEPTE PAS DE REGLEMENT OU LES FRAIS DE PORT EN TIMBRES) POUR QUE JE REDUISE LES FRAIS DE PORT, VOUS DEVEZ ATTENRE LA FACTURE.
4,5 €
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