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Important: Maintient d'un service réduit de livraison des commandes: - Services postaux réduits de 70% pouvant impacter fortement le date de livraison Merci de tenir compte de ces éléments lors de votre commande Description Clavier et coque MacBook Pro Unibody 13'' A1278 - Mi 2009 Mi 2010 - Grade 2   Numéro de série / référence: 661-5233, 661-5561, 661-5858, 661-5857   Etat: Grade 2, Bon état avec quelques rayures et marques d'usure Inclus: Coque, clavier et rétro-éclairage clavier. Compatibilité:  MacBook Pro Unibody 13"  2. 26 GHz  Mid 2009  MB990LL/A - A1278  2.53 Ghz  Mid 2009  MB991LL/A - A1278  2.4 GHz  Mid 2010  MC374LL/A - A1278  2.66 GHz  Mid 2010  MC375LL/A - A1278   Livraison Les commandes sont expédiées en moyenne sous 24h du lundi au vendredi. Nous prenons un soin tout particulier à emballer les pièces pour éviter un accident de trajet. Malgré cela pour tout problème avec votre livraison n'hésitez pas à nous contacter. Délais de livraison moyens (en jours ouvrables):    France   Europe   Worldwide  Lettre / Mail  2-5  4-10  5-15 Colis / Standard parcel  2-5  4-10  5-12 Express  1-2  2-4  2-6   Retours (30 jours) Après votre achat vous disposez de 30 jours pour retourner le produit afin d'obtenir un remboursement intégral si vous changez d'avis ou avez fait une erreur dans votre commande   Attention ! Deux pièces peuvent se ressembler mais ne pas etres compatibles !   Comparez attentivement avec le modèle de votre Mac ou contactez-nous avec votre numéro de série   Pour tout retour ne concernant pas un problème avec un produit il est à la charge de l'acheteur d'emballer correctement et de procéder à la réexpédition.  Aucun remboursement, même partiel, ne sera effectué en cas de retrait ou de déterioration de l'étiquette de garantie. De la même manière aucun remboursement ne sera effectué un cas de retour d'un produit endommagé. Pensez à correctement emballer vos retours !   Garantie (90 jours)    Toutes nos pièces reconditionnées sont testées soigneusement, nettoyées et protégées pour vous permettre une réparation dans les meilleures conditions.    Nous offrons également une garantie de 90 jours pour tout achat dans notre boutique et sur notre site. Si vous recontrez un problème avec un de vos achats contactez-nous par message afin d'obtenir une prise en charge et un remboursement. Pour le bon fonctionnement de la garantie nous vous invitons à nous contacter dès l'apparition du problème et à fournir le maximum d'informations.  Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages causés par l'installation de pièces endommagées. Aucun remboursement, même partiel, ne sera effectué en cas de retrait ou de déterioration de l'étiquette de garantie. De la même manière aucun remboursement ne sera effectué un cas de retour d'un produit endommagé. Pensez à correctement emballer vos retours !   Merci et bonne réparation !

Important: Maintient d'un service réduit de livraison des commandes: - Services postaux réduits de 70% pouvant impacter fortement le date de livraison Merci de tenir compte de ces éléments lors de votre commande Description Lecteur MacBook / MacBook Pro unibody - UJ898   Numéro de série / référence: 661-5249, 661-5513   Référence: UJ898 Compatibilité:  MacBook Unibody Blanc  2.26 GHz  Late 2009  MC207LL/A - A1342  2.4 GHz  Mid 2010  MC516LL/A - A1342  MacBook Pro Unibody 13"  2. 26 GHz  Mid 2009  MB990LL/A - A1278  2.53 Ghz  Mid 2009  MB991LL/A - A1278  2.4 GHz  Mid 2010  MC374LL/A - A1278  2.66 GHz  Mid 2010  MC375LL/A - A1278  MacBook Pro Unibody 15"  2.4 GHz  Late 2008  MB470LL/A - A1286  2.53 GHz  Late 2008  MB471LL/A - A1286  2.8 GHz  Late 2008  A1286  2.66 GHz  Early 2009  MC026LL/A - A1286  2.93 GHz  Early 2009  A1286  2.53 GHz  Mid 2009  MC118LL/A - A1286  2.66 GHz  Mid 2009  MB985LL/A - A1286  2.8 GHz  Mid 2009  MB986LL/A - A1286  3.06 GHz  Mid 2009  A1286  2.4 GHz  Mid 2010  MC371LL/A - A1286  2.53 GHz  Mid 2010  MC372LL/A - A1286  2.66 GHz  Mid 2010  MC373LL/A - A1286  2.8 GHz  Mid 2010  A1286  2.0 GHz  Early 2011  MC721LL/A - A1286  2.2 GHz  Early 2011  MC723LL/A - A1286  2.3 GHz  Early 2011  A1286  2.2 GHz  Late 2011  MD318LL/A - A1286  2.4 GHz  Late 2011  MD322LL/A - A1286  2.5 GHz  Late 2011  MD322LL/A - A1286  MacBook Pro Unibody 17"  2.66 GHz  Early 2009  MB604LL/A - A1297  2.93 GHz  Early 2009  MB604LL/A - A1297  2.8 GHz  Mid 2009  MC226LL/A - A1297  3.06 GHz  Mid 2009  MC226LL/A - A1297  2.53 GHz  Mid 2010  MC024LL/A - A1297  2.66 GHz  Mid 2010  MC024LL/A - A1297  2.8 GHz  Mid 2010  MC024LL/A - A1297   Livraison Les commandes sont expédiées en moyenne sous 24h du lundi au vendredi. Nous prenons un soin tout particulier à emballer les pièces pour éviter un accident de trajet. Malgré cela pour tout problème avec votre livraison n'hésitez pas à nous contacter. Délais de livraison moyens (en jours ouvrables):    France   Europe   Worldwide  Lettre / Mail  2-5  4-10  5-15 Colis / Standard parcel  2-5  4-10  5-12 Express  1-2  2-4  2-6   Retours (30 jours) Après votre achat vous disposez de 30 jours pour retourner le produit afin d'obtenir un remboursement intégral si vous changez d'avis ou avez fait une erreur dans votre commande   Attention ! Deux pièces peuvent se ressembler mais ne pas etres compatibles !   Comparez attentivement avec le modèle de votre Mac ou contactez-nous avec votre numéro de série   Pour tout retour ne concernant pas un problème avec un produit il est à la charge de l'acheteur d'emballer correctement et de procéder à la réexpédition.  Aucun remboursement, même partiel, ne sera effectué en cas de retrait ou de déterioration de l'étiquette de garantie. De la même manière aucun remboursement ne sera effectué un cas de retour d'un produit endommagé. Pensez à correctement emballer vos retours !   Garantie (90 jours)    Toutes nos pièces reconditionnées sont testées soigneusement, nettoyées et protégées pour vous permettre une réparation dans les meilleures conditions.    Nous offrons également une garantie de 90 jours pour tout achat dans notre boutique et sur notre site. Si vous recontrez un problème avec un de vos achats contactez-nous par message afin d'obtenir une prise en charge et un remboursement. Pour le bon fonctionnement de la garantie nous vous invitons à nous contacter dès l'apparition du problème et à fournir le maximum d'informations.  Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages causés par l'installation de pièces endommagées. Aucun remboursement, même partiel, ne sera effectué en cas de retrait ou de déterioration de l'étiquette de garantie. De la même manière aucun remboursement ne sera effectué un cas de retour d'un produit endommagé. Pensez à correctement emballer vos retours !   Merci et bonne réparation !

Important: Maintient d'un service réduit de livraison des commandes: - Services postaux réduits de 70% pouvant impacter fortement le date de livraison Merci de tenir compte de ces éléments lors de votre commande Description Support câble vidéo MacBook Unibody aluminium A1278   Numéro de série / référence: 922-8635   Compatibilité: Tous les MacBooks Unibodys aluminium  MacBook Unibody Aluminium  2.0 GHz  Late 2008  MB466LL/A - A1278  2.4 GHz  Late 2008  MB467LL/A - A1278   Livraison Les commandes sont expédiées en moyenne sous 24h du lundi au vendredi. Nous prenons un soin tout particulier à emballer les pièces pour éviter un accident de trajet. Malgré cela pour tout problème avec votre livraison n'hésitez pas à nous contacter. Délais de livraison moyens (en jours ouvrables):    France   Europe   Worldwide  Lettre / Mail  2-5  4-10  5-15 Colis / Standard parcel  2-5  4-10  5-12 Express  1-2  2-4  2-6   Retours (30 jours) Après votre achat vous disposez de 30 jours pour retourner le produit afin d'obtenir un remboursement intégral si vous changez d'avis ou avez fait une erreur dans votre commande   Attention ! Deux pièces peuvent se ressembler mais ne pas etres compatibles !   Comparez attentivement avec le modèle de votre Mac ou contactez-nous avec votre numéro de série   Pour tout retour ne concernant pas un problème avec un produit il est à la charge de l'acheteur d'emballer correctement et de procéder à la réexpédition.  Aucun remboursement, même partiel, ne sera effectué en cas de retrait ou de déterioration de l'étiquette de garantie. De la même manière aucun remboursement ne sera effectué un cas de retour d'un produit endommagé. Pensez à correctement emballer vos retours !   Garantie (90 jours)    Toutes nos pièces reconditionnées sont testées soigneusement, nettoyées et protégées pour vous permettre une réparation dans les meilleures conditions.    Nous offrons également une garantie de 90 jours pour tout achat dans notre boutique et sur notre site. Si vous recontrez un problème avec un de vos achats contactez-nous par message afin d'obtenir une prise en charge et un remboursement. Pour le bon fonctionnement de la garantie nous vous invitons à nous contacter dès l'apparition du problème et à fournir le maximum d'informations.  Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages causés par l'installation de pièces endommagées. Aucun remboursement, même partiel, ne sera effectué en cas de retrait ou de déterioration de l'étiquette de garantie. De la même manière aucun remboursement ne sera effectué un cas de retour d'un produit endommagé. Pensez à correctement emballer vos retours !   Merci et bonne réparation !

Important: Maintient d'un service réduit de livraison des commandes: - Services postaux réduits de 70% pouvant impacter fortement le date de livraison Merci de tenir compte de ces éléments lors de votre commande Description Coque clavier / Topcase AZERTY MacBook Air 13.3'' A1369 2010 - Grade 2   Numéro de série / référence: TCA136910G2   Etat: produit reconditionné entièrement fonctionnel en bon état avec quelques rayures et traces d'usure (Grade 2) Langue: AZERTY Français. Compatibilité: MacBook Air 13 " 1.86 GHz Late 2010 MC503LL/A, MC504LL/A - A1369 2.13 GHz Late 2010 MC503LL/A, MC504LL/A - A1369   Livraison Les commandes sont expédiées en moyenne sous 24h du lundi au vendredi. Nous prenons un soin tout particulier à emballer les pièces pour éviter un accident de trajet. Malgré cela pour tout problème avec votre livraison n'hésitez pas à nous contacter. Délais de livraison moyens (en jours ouvrables):    France   Europe   Worldwide  Lettre / Mail  2-5  4-10  5-15 Colis / Standard parcel  2-5  4-10  5-12 Express  1-2  2-4  2-6   Retours (30 jours) Après votre achat vous disposez de 30 jours pour retourner le produit afin d'obtenir un remboursement intégral si vous changez d'avis ou avez fait une erreur dans votre commande   Attention ! Deux pièces peuvent se ressembler mais ne pas etres compatibles !   Comparez attentivement avec le modèle de votre Mac ou contactez-nous avec votre numéro de série   Pour tout retour ne concernant pas un problème avec un produit il est à la charge de l'acheteur d'emballer correctement et de procéder à la réexpédition.  Aucun remboursement, même partiel, ne sera effectué en cas de retrait ou de déterioration de l'étiquette de garantie. De la même manière aucun remboursement ne sera effectué un cas de retour d'un produit endommagé. Pensez à correctement emballer vos retours !   Garantie (90 jours)    Toutes nos pièces reconditionnées sont testées soigneusement, nettoyées et protégées pour vous permettre une réparation dans les meilleures conditions.    Nous offrons également une garantie de 90 jours pour tout achat dans notre boutique et sur notre site. Si vous recontrez un problème avec un de vos achats contactez-nous par message afin d'obtenir une prise en charge et un remboursement. Pour le bon fonctionnement de la garantie nous vous invitons à nous contacter dès l'apparition du problème et à fournir le maximum d'informations.  Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages causés par l'installation de pièces endommagées. Aucun remboursement, même partiel, ne sera effectué en cas de retrait ou de déterioration de l'étiquette de garantie. De la même manière aucun remboursement ne sera effectué un cas de retour d'un produit endommagé. Pensez à correctement emballer vos retours !   Merci et bonne réparation !

Important: Maintient d'un service réduit de livraison des commandes: - Services postaux réduits de 70% pouvant impacter fortement le date de livraison Merci de tenir compte de ces éléments lors de votre commande Description Capteur de temperature central milieu MacBook Pro 17'' A1229 2007   Numéro de série / référence: 922-8104   Etat: produit reconditionné entièrement fonctionnel. Garantie: 3 mois Compatibilité:  MacBook Pro 17"  2.4 GHz  Mid 2007  MA897LL/A - A1229  2.6 GHz  Mid 2007  MA897LL/A - A1229   Livraison Les commandes sont expédiées en moyenne sous 24h du lundi au vendredi. Nous prenons un soin tout particulier à emballer les pièces pour éviter un accident de trajet. Malgré cela pour tout problème avec votre livraison n'hésitez pas à nous contacter. Délais de livraison moyens (en jours ouvrables):    France   Europe   Worldwide  Lettre / Mail  2-5  4-10  5-15 Colis / Standard parcel  2-5  4-10  5-12 Express  1-2  2-4  2-6   Retours (30 jours) Après votre achat vous disposez de 30 jours pour retourner le produit afin d'obtenir un remboursement intégral si vous changez d'avis ou avez fait une erreur dans votre commande   Attention ! Deux pièces peuvent se ressembler mais ne pas etres compatibles !   Comparez attentivement avec le modèle de votre Mac ou contactez-nous avec votre numéro de série   Pour tout retour ne concernant pas un problème avec un produit il est à la charge de l'acheteur d'emballer correctement et de procéder à la réexpédition.  Aucun remboursement, même partiel, ne sera effectué en cas de retrait ou de déterioration de l'étiquette de garantie. De la même manière aucun remboursement ne sera effectué un cas de retour d'un produit endommagé. Pensez à correctement emballer vos retours !   Garantie (90 jours)    Toutes nos pièces reconditionnées sont testées soigneusement, nettoyées et protégées pour vous permettre une réparation dans les meilleures conditions.    Nous offrons également une garantie de 90 jours pour tout achat dans notre boutique et sur notre site. Si vous recontrez un problème avec un de vos achats contactez-nous par message afin d'obtenir une prise en charge et un remboursement. Pour le bon fonctionnement de la garantie nous vous invitons à nous contacter dès l'apparition du problème et à fournir le maximum d'informations.  Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages causés par l'installation de pièces endommagées. Aucun remboursement, même partiel, ne sera effectué en cas de retrait ou de déterioration de l'étiquette de garantie. De la même manière aucun remboursement ne sera effectué un cas de retour d'un produit endommagé. Pensez à correctement emballer vos retours !   Merci et bonne réparation !

Important: Maintient d'un service réduit de livraison des commandes: - Services postaux réduits de 70% pouvant impacter fortement le date de livraison Merci de tenir compte de ces éléments lors de votre commande Description Coque inférieure / couvercle bas MacBook Pro 13'' A1278 - Grade 3   Numéro de série / référence: CIMBPA1278G3   Etat: Grade 3, état correct avec des rayures, traces d'usures et / ou des impacts sur la coque. Compatibilité: Tous les MacBooks Pro 13" A1278  MacBook Pro Unibody 13"  2. 26 GHz  Mid 2009  MB990LL/A - A1278  2.53 Ghz  Mid 2009  MB991LL/A - A1278  2.4 GHz  Mid 2010  MC374LL/A - A1278  2.66 GHz  Mid 2010  MC375LL/A - A1278  2.3 GHz  Early 2011  MC700LL/A - A1278  2.7 GHz  Early 2011  MC724LL/A - A1278  2.4 GHz  Late 2011  MD313LL/A - A1278  2.8 GHz  Late 2011  MD314LL/A - A1278  2.5 GHz  Mid 2012  MD101LL/A - A1278  2.9 GHz  Mid 2012  MD102LL/A - A1278   Livraison Les commandes sont expédiées en moyenne sous 24h du lundi au vendredi. Nous prenons un soin tout particulier à emballer les pièces pour éviter un accident de trajet. Malgré cela pour tout problème avec votre livraison n'hésitez pas à nous contacter. Délais de livraison moyens (en jours ouvrables):    France   Europe   Worldwide  Lettre / Mail  2-5  4-10  5-15 Colis / Standard parcel  2-5  4-10  5-12 Express  1-2  2-4  2-6   Retours (30 jours) Après votre achat vous disposez de 30 jours pour retourner le produit afin d'obtenir un remboursement intégral si vous changez d'avis ou avez fait une erreur dans votre commande   Attention ! Deux pièces peuvent se ressembler mais ne pas etres compatibles !   Comparez attentivement avec le modèle de votre Mac ou contactez-nous avec votre numéro de série   Pour tout retour ne concernant pas un problème avec un produit il est à la charge de l'acheteur d'emballer correctement et de procéder à la réexpédition.  Aucun remboursement, même partiel, ne sera effectué en cas de retrait ou de déterioration de l'étiquette de garantie. De la même manière aucun remboursement ne sera effectué un cas de retour d'un produit endommagé. Pensez à correctement emballer vos retours !   Garantie (90 jours)    Toutes nos pièces reconditionnées sont testées soigneusement, nettoyées et protégées pour vous permettre une réparation dans les meilleures conditions.    Nous offrons également une garantie de 90 jours pour tout achat dans notre boutique et sur notre site. Si vous recontrez un problème avec un de vos achats contactez-nous par message afin d'obtenir une prise en charge et un remboursement. Pour le bon fonctionnement de la garantie nous vous invitons à nous contacter dès l'apparition du problème et à fournir le maximum d'informations.  Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages causés par l'installation de pièces endommagées. Aucun remboursement, même partiel, ne sera effectué en cas de retrait ou de déterioration de l'étiquette de garantie. De la même manière aucun remboursement ne sera effectué un cas de retour d'un produit endommagé. Pensez à correctement emballer vos retours !   Merci et bonne réparation !

écran APPLE macbook pro , Vendu pour pièces, LCD + VITRE + cover alu Référence(s) macbook pro fin 2013 15 pouces Couleur Aluminium État Occasion quelques petites rayures visible Observation(s) écran complet vendu pour pièces,vitre + lcd + cover aluminium complet + nappes                                                                                                                   Conditions générale de vente Au 1er avril 2012 Régi par l’article L441-6 du code de commerce et conformément à l’article L111-1 du code de la consommation. Article 1: APPLICATIONS DES CONDITIONS Le Vendeur est défini ci-dessous comme étant nantes micro, dont le siège est situé au 6, rue Paul Bellamy 44000 Nantes. L’Acheteur est défini ci-dessous comme étant toute personne physique ou morale, société, entreprise, association, particuliers utilisant la boutique nantes micro signataire et acceptant les présentes conditions générales de vente. Les conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusives à toutes les ventes conclues par nantes micro tant pour son propre compte que pour celui de ses commettants. Toutes autres conditions n’engagent le Vendeur qu’après confirmation écrite de sa part. Les renseignements donnés dans la boutique nantes micro pour les catalogues, photographies, liste de prix, notes, etc. ne sont donnés qu’a titre indicatif et peuvent, à ce titre, être modifiés par le Vendeur sans préavis. Le seul fait de passer commande ou d’accepter une offre du Vendeur comporte l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par nantes micro, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures. nantes micro peut être amené à modifier ponctuellement certaines dispositions de ses conditions générales de vente, aussi nous conseillons impérativement à l’Acheteur que celle-ci soient relues avant chaque validation de commande. L’Acheteur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales de vente, ne nécessite pas la signature manuscrite ou électronique de ce document, dans la mesure où l’Acheteur souhaite commander les produits présentés dans le cadre de la boutique nantes micro.L’Acheteur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces présentes conditions générales de vente. Article 2: COMMANDES Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. Le français est la seule langue proposée pour la conclusion de la commande. Nous apportons le plus grand soin à la mise en ligne d’informations et de caractéristiques essentiels sur les produits grâce notamment aux descriptifs techniques émanant de nos différents fournisseurs partenaires et des photographies illustrant les produits. Les informations et photographies contenues sur le site ne sont pas contractuelles et peuvent contenir des erreurs. 2-1: DESCRIPTION DES PRODUITS Les caractéristiques essentielles des produits sont indiquées dans la fiche produit, contenant en général une photographie du produit et indiquant ses particularités. Les photographies illustrant, à l’appui du texte, les produits n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de nantes micro ne pourra être engagée. La fiche détaillée du produit est la seule source contractuelle. Nos fournisseurs peuvent changer sans préavis la composition technique des produits. nantes micro est à tout moment en droit de réactualiser, d’améliorer ses fiches techniques ou de retirer de la vente ses produits et/ou produits périphériques. 2-2: DISPONIBILITES DES PRODUITS En cas d’indisponibilités d’un produit commandé, nantes micro peut fournir un produit d’une qualité et d’un prix équivalent. Nos offres sont valables sous réserve de disponibilités chez nos fournisseurs. Nous nous engageons à vous informer par e mail dans les huit jours francs et à vous indiquer un délai d’attente pour une réception de ce produit en cas de disponibilité après passation de votre commande. En cas d’indisponibilité partielle des produits, Nantes Micro pourra être amené à scinder la commande. Ainsi les produits disponibles pourront être envoyés lorsque l’ensemble des autres produits seront disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, l’Acheteur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. L’Acheteur aura alors le choix de demander le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit d’attendre la disponibilité et la livraison des produits. 2-3: ETAPES POUR CONCLURE LA COMMANDE Votre commande ne sera définitivement enregistrée qu’après renseignements des différentes informations et validation finale. Lorsque vous enregistrez la commande en sélectionnant un mode de règlement, la vente est réputée conclue. La validation de l’Acheteur au titre de la commande constitue une signature électronique qui a valeur, entre les parties, d’une signature manuscrite. Loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 portant adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information et relative à la signature électronique, article 1316-1 du code civil, relatif à la signature électronique. nantes micro se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Acheteur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. 2-4: ANNULATION DE LA COMMANDE La commande passée dans notre boutique nantes micro est automatiquement annulée à défaut de réception du règlement dans un délai de 8 jours francs. A partir du moment où l’Acheteur à validé sa commande, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et l’adhésion sans restrictions ni réserve aux présentes conditions générales de vente. Les prix, les volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés. La commande de l’Acheteur devra être confirmée par nantes micro par l’envoi d’un e mail. La vente ne sera considérée comme définitive après l’envoi de ce e mail de confirmation et en encaissement de l’intégralité du prix. nantes micro recommande à l’Acheteur de conserver ces informations sur un document papier ou électronique. Article 3: PRIX Les prix figurant dans la boutique Nantes Micro sont indiqués en euro (€). Les prix figurant sur votre commande après sa validation et son enregistrement sont fermes et définitifs. Si les prix baissent après votre commande, nous ne pourrons en aucun cas vous dédommager de la différence. Si les prix augmentent, nous nous engageons à vous livrer au prix fixé le jour de la commande. Les prix sont exprimés H.T. La TVA n’est pas applicable, conformément à l’article 293 B modifié par la Loi n°2009-1674 du 30 décembre 2009 - art. 18 (V) du code général des impôts. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. L’encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué au moment de la validation de la commande ou en cas de paiement par chèque ou par virement, lors de sa réception. Article 4: LIVRAISON Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur à la commande. Il doit vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il a fournit. Nos délais de livraisons sont indiqués en jours ouvrés à titre indicatif et sont à considérer une fois la commande validée. Un retard de livraison ne peut en aucun cas donner droit à quelque indemnité ou pénalité que ce soit. Nous vous invitons à nous signaler tout retard de livraison supérieur à sept jours afin de nous permettre de démarrer une enquête auprès du transporteur. Les délais d’enquête peuvent varier de une à trois semaines, selon le transporteur. Si pendant le délai de l’enquête, le colis est retrouvé, il sera acheminé immédiatement à votre lieu de livraison. Durant cette période d’enquête, aucun remboursement, avoir ni renvoi de marchandises de remplacement ne pourra être effectué. De convention expresse, un cas de force majeure empêchant la livraison ne pourra être imputable à Nantes Micro. Sont considéré comme cas de force majeurs ou événements exceptionnels par la loi les LOCK-OUT, grève, arrêt de travail total ou partiel chez Nantes Micro ou chez ses fournisseurs ou prestataires de service, épidémie, guerre, réquisition, incendie, inondation, interruption ou retard dans les transports, mesures légales ou administratives empêchant, restreignant, retardant ou interdisant la fabrication ou l’importation de la marchandise, etc. le Vendeur est dégagé de toutes responsabilités à la livraison. Le vendeur tiendra au courant en temps opportun, des cas et des événements ci-dessus énumérés l’Acheteur. Dans tous les cas, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l’Acheteur est à jour de ses obligations envers le Vendeur quelle qu’en soit la cause. Article 5: TRANSPORT Sauf convention expresse et contraire, nantes micro choisit librement le transporteur. nantes micro supporte les risques liés au transport jusqu’à la livraison, c'est-à-dire jusqu’à la remise physique de la marchandise au destinataire indiqué au moment de la commande ou à son représentant qui l’accepte, à condition que l’Acheteur vérifie les marchandises lors de la réception en présence du transporteur et signifie, si besoin était, par écrit sur le bon de transport ou lettre de voiture, les réserves observées selon la procédure ci-dessous. Par exception, les risques et périls du transport, notamment perte, détérioration ou vol, sont à la charge de l’Acheteur si celui-ci est un professionnel. Vous devez refuser la livraison si le colis ou la marchandise est abimé, manquante ou si le colis a été ouvert ou reconditionné. En cas de perte ou d’avarie, vous devez émettre des réserves écrites précise et détaillées sur le bon de transport ou lettre de voiture du transporteur en sa présence ou de son employé (Les réserves du style « sous réserve de contrôle au déballage » n’on aucune valeur). Vous devez ensuite adressé au transporteur une lettre recommandée avec accusé réception reprenant les réserves dans les trois jours francs suivant la livraison. Afin de vous aider dans ces démarches, nous vous invitons à nous contacter via la page stanislas@nantes-micro.com. La marchandise acceptée sans réserves par l’Acheteur au moment de la livraison et/ou à défaut de courrier adressé au transporteur dans les trois jours francs, est réputée arrivée en bon état et dans son intégralité. Aucune réclamation ne pourra être prise en charge par Nantes Micro et sa responsabilité ne saurait être engagée. Pour toute question ou difficulté que vous pourriez rencontrer, nous vous invitons à nous contacter via notre page stanislas@nantes-micro.com. Article 7: FACULTE DE RETRACTATION, RESERVÉE AUX PARTICULIERS Dans les conditions prévues par les articles Article L121-20 et suivants, modifié par la Loi n°2005-841 du 26 juillet 2005 - art. 3 JORF 27 juillet 2005 du Code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, l’Acheteur dispose d’un délai de rétractation de sept jours francs. Le délai mentionné court à compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre pour les prestations de services. Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. L’Acheteur doit retourner les marchandises dans leur état et emballage d’origine. Tout retour de marchandises nécessite une autorisation qui peut s’obtenir gratuitement via la page stanislas@nantes-micro.com de notre site. Le retour des marchandises s’effectue aux frais, aux risques et périls de l’Acheteur. Cependant, il est à noter, que le droit de rétractation ne pourra en aucun cas s’exercé pour les produits définis dans le cadre de l’application de l’article Article L121-20-2 modifié par l’ordonnance n°2005-648 du 6 juin 2005 - art. 1 JORF 7 juin 2005 en vigueur le 1er décembre 2005 du Code de la consommation. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de port et de retours, comme indiqué ci-dessus. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, l’Acheteur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange des produits. Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais de l’Acheteur. En cas d’exercice du droit de rétractation Nantes Micro fera tous les efforts nécessaires pour rembourser l’Acheteur dans un délai de 15 jours. Aucun droit de rétractation ne peut donner droit à quelque indemnité ou pénalité que ce soit. La faculté de rétractation est exclusivement réservée aux particuliers, elle ne saurait s’appliquer en aucun cas à un professionnel ou à un titulaire d’un Numéro de SIREN, conformément à la loi en vigueur. Article 8: RESERVE DE PROPRIETÉ En application de la Loi n° 80-335 du 12 mai 1980 relative aux effets des clauses de réserve de propriété dans les contrats de vente, les marchandises qui seront livrées et facturées à l’Acheteur resteront la propriété de nantes micro jusqu’au paiement intégral de leur prix. Le défaut de paiement pourra entraîner la revendication des marchandises par nantes micro, la restitution étant immédiate et les marchandises livrées aux frais de l’Acheteur, risques et périls. Durant la période s’écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, de vol ou de destruction, ainsi que les dommages que pourrait occasionner l’Acheteur restent à sa charge. L’Acheteur s’engage, pour le cas d’une procédure de redressement judiciaire affectant son entreprise, à participer activement à l’établissement d’un inventaire des marchandises se trouvant dans ses stocks et dont le Vendeur revendique la propriété. A défaut, le Vendeur aura la faculté de faire constater l’inventaire par huissier de justice aux frais de l’Acheteur. Le vendeur pourra interdire à l’Acheteur de procéder à la revente, la transformation ou l’incorporation des marchandises en cas de retards de paiement. Si la marchandise est vendue entre temps, il appartient à l’Acheteur de nous céder la créance et si des règlements sur ces créances sont effectuées, ils doivent nous êtres transmis des réceptions. Pour garantir les paiements non encore effectués et notamment le solde du compte de l’Acheteur dans les écritures du vendeur, il est expressément stipulé que le droit relatifs aux marchandises livrées mais impayées se reporteront sur les marchandises identiques en provenance du Vendeur en stock chez l’Acheteur, sans qu’il soit besoin d’imputer les paiements sur une vente ou une livraison déterminée. Article 9: CLAUSE RÉSOLUTOIRE En cas de non respect de l’une des obligations de l’Acheteur par celui-ci, la vente pourra être résiliée de plein droit et les marchandises restituées au Vendeur si bon lui semble, sans préjudice de tous dommages et intérêts que le vendeur pourrait faire valoir à l’égard de l’Acheteur, sous un délai de 48 heures après la mise en demeure restée sans effet. Dans ce cas, le Vendeur est autorisé à réclamer à l’Acheteur une indemnité forfaitaire de 10% du montant de la vente. Article 10: PAIEMENT Le paiement s’effectue par PAYPAL ou en passant directement en boutique. Article 14: LOI APPLICABLE Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. L’application de la convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises est expressément écartée. Les registres et fichiers informatisés de nantes micro seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties, sauf à preuve du contraire. Tous différents relatifs à la formation, l’exécution et cessation des obligations contractuelles entre les parties ne pouvant donner lieu à un règlement à l’amiable seront soumis aux tribunaux français. Le fait pour Nantes Micro de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une des clauses des présentes conditions générales de vente, ne peut valoir dénonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses. ©  stan Nantes Micro 2016