Souvenirs cour assises

Livre Livres Code EAN: 9782072865428 Dimensions et poids / Poids: 80 Disponibilité: Disponible Titre: Souvenirs De La Cour D'assises Livres / N° de collection: 4842 Livres / Collection: Folio 2 Euros Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Poche ClassificationDecitre 3: Littérature française ClassificationDecitre 2: Littérature française Livres / Période: Livre édité depuis 1980 ClassificationDecitre 1: Littérature française

Livres Littérature française (poches) Livres Code EAN: 9782072865428 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Littérature française (poches) Titre: Souvenirs De La Cour D'assises Disponibilité: Disponible Livres / N° de collection: 4842 ClassificationDecitre 2: Littérature française ClassificationDecitre 3: Littérature française Livres / Collection: Folio 2 Contributeur: Éditeur: Editions Gallimard Livres / Format: Poche Dimensions et poids / Poids: 80 Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Scandale de Panama - projet de loi et résolution - Gazettes des tribunaux procès.  Dossier sur l'affaire de Panama: projets de loi et de résolution (1892) + montage des coupures de la Gazette des tribunaux relatives au procès des parlementaires devant la Cour d'Assises de la Seine (8-21 mars 1893), 95 pages in-folio envoi par courrier suivi

Affiche de 1828 Cour royale de DOUAI nomination du président des assises (53x42). État : Occasion

Livre Livres Code EAN: 9782235017084 ISBN: 2235017088 Titre: Page À La Cour De Louis Xvi - Souvenirs Livres / Collection: Miroir de l'Histoire Propriétaire: Decitre Livres / Format: Non Precisé Lieu de parution: Paris, France Livres / Taille: Moyen, de 350g à 1kg Ressum: 2

Injustice faite Michel Germont Fleuve noir - Police spécial n°1277 1976 Prix: 2,00 € Livre en bon état 4ème de couverture: En règle générale, c'est très vilain de mentir, surtout à la femme que l'on aime, que l'on a épousée et qui vous a donné deux enfants. En règle générale, c'est très vilain de ne pas téléphoner à la police quand on a découvert un cadavre dans la salle de bains. C'est encore plus vilain d'aller jeter ce cadavre à la rivière et de se payer franchement la tête de l'inspecteur qui mène l'enquête. En règle générale, il est formellement déconseillé d'être trop franc alors que l'on se trouve dans le box des accusés d'une Cour d'Assises. Au moment du verdict, la justice n'est pas faite, loin de là ! Catégorie(s): Policier / Thriller Référence du livre: R09326 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Lot de lois et décrets impressions provinciales, décrit comme suit: 1) Décret de la Convention Nationale, du 2 janvier 1793, portant qu'il sera établi dans tous les bureaux de l'administration, un registre pour la transcription des soumissions pour les marchés relatifs aux achats, ventes b'&' locations. Foix, imprimerie du département de l'Ariège, 1793. 2 pp. in-4 (usures en marge extérieure), signature manuscrite: Estèbe. Rare impression fuxéenne. 2) Décret de la Convention Nationale du 27 ventôse an II (1794) qui nomme les membres de la commission des travaux publics. Carcassonne, Heirisson, An second de la République. 3 pp. in-4 (brunissure angulaire). Les citoyens Fleuriot, Lescaut, Dejean b'&' Lecamus sont nommés pour remplir cette fonction. 3) Décret de la Convention Nationale du 21 septembre 1793 relatif à la réquisition des gens de mer b'&' ouvriers classés pour le service des vaisseaux, ports b'&' arsenaux de la République. Périgueux, J. Dauriac, sans date (1793). 4 pp. in-4. 4) Décret du 23 ventôse an second (1794), contenant des mesures répressives des conjurations contre le peuple français et sa liberté. Chambéry, Gorain père et fils. 4 pp. in-4. 5) Loi du 18 février 1791, relative aux reqûetes civiles. Châteauroux, Giroud, 1791. 3 pp. in-4. 6) Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale du 28 juin 1790, portant que les impositions de 1789 seront payées sur la récolte de 1789, b'&' celles de 1790 sur la récolte de 1790, sans rien préjudicier aux usages locaux ou aux clauses des baux relativement aux fermiers entras ou sortans; et concernant le payement des impositions assises sur les bisn domaniaux ou ecclésiastiques. Rodez, Marin Devic, 1790. 3 pp. in-4 (la dernière avec déchirure, mouillures, macules). 7) Lettre des ministres nommé par le Roi, à M. le Président de l'Assemblée Nationale. Versailles, Baudouin, 1790. 2 pp. in-8. Signataires: l'archevêque de Vienne, l'archevêque de Bordeaux, La Tour-du-Pin. 8) Loi du 7 septembre 1791, relative au compte à rendre par le directeur général de la liquidation, les commissaires de la trésorerie b'&' le commissaire national près la caisse extraordinaire. Aix-en-Provence, Pierre-Joseph Calmen, 1793. 3 pp. in-4. 9) Loi du 28 janvier 1791, relative à l'élection des membres de la cour de cassation. Châteauroux, Giroud, 1791. 3 pp. in-4. 10) Arrêté du Directoire du département de la Côte d'Or, du 18 mai 1791, relatif à la rectification d'une erreur commise dans l'impression de la loi publiée sous le n°278, de 1791. Dijon, 1791. 2 pp. in-4. 11) Loi du 6 avril 1791, portant que le trésor public avancera une somme de deux millions, pour employer aux ouvrages b'&' payemens y désignés. Evreux, 1791. 3 pp. in-4. 12) Décret de l'assemblée Nationale du 24 juin 1791 du département du Var sur les traitements, pensions, créances à exiger. Toulon, Mallard. 3 pp. in-4 (mouillure). Certifié par le directoire du département. Signés: Arbaud, Gaulier. En savoir plus Collaboration commerciale.

CD HERBERT LEONARD AU CLAIR DES FEMMES COMPRENANT LES TITRES LES FEMMES DE MON AGE AU CLAIR DES FEMMES C EST BEAU UNE FEMME A QUARANTE ANS FAITES MOI LA COUR CHAQUE JOUR QUI PASSE QU EST CE QUE J PEUX DIRE D ELLE SOUVENIRS LAISSE MOI TE FAIRE LA TENDRESSE WAY BACK TRAIN MOI SANS TOI LA NUIT DES TEMPS AUTOUR D UNE FEMME EN BON ETAT