Art 92 decret
Liste des meilleures ventes art 92 decret
Étampes (Essonne)
Situé dasn un charmant village à 15 minutes d'Etampes, venez découvrir et personnaliser ce pavillon de 92 m² sur un terrain d'environ 500m². Composé de 3 chambres, dont 1 suite parentale avec sde et dressing, vous serez sous le charme de ce bel espace de vie de plus de 40 m² ouvert sur la cuisine. Projet à étudier selon vos envies. Le prix indiqué comprend: Terrain + Maison + Frais de notaire. Sous réserve de la disponibilité du terrain chez notre partenaire foncier. Contactez moi au 06 18 20 64 47 afin d'étudier gratuitement votre projet La société Maisons Tradi-Pierre ou son mandataire, vous précisent qu'ils ne sont pas propriétaires du terrain et qu'en conséquence n'opèrent pas en tant qu'intermédiaires ou agents immobiliers au regard de l'art 1er de la loi N°70-9 du 02/01/1970 et de son décret d'application N°72-678 du 20/07/1972 réglementant l'exercice des activités immobilières (Loi Hoguet). Nous ne sommes pas non plus titulaires d'une carte professionnelle d'agent immobilier. Maisons Tradi-Pierre ou son mandataire ne perçoivent aucunes commissions ou rétributions et n'ont concluent aucuns accords contractuels avec le propriétaire du bien ou son mandataire. En tant que Constructeur de maisons individuelles, nous ne nous immisçons pas dans les rapports entre le propriétaire (ou son agent), et les personnes pouvant être intéressés par le bien proposé par cette annonce.
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Dorlisheim (Bas Rhin)
NOUVEAU A Dorlisheim, à 2min de Molsheim et 10min d'Obernai COUP DE C?UR pour ce magnifique appartement 4 pièces au 1er étage avec ascenseur très bien situé dans un quartier calme résidentiel à proximité immédiate des écoles et des commerces. Cet appartement d'une superficie d'environ 92.08m²/hab comprend: Une entrée, un séjour une cuisine US d'environ 34.19m² avec accès sur une terrasse d'environ 11.79m², une chambre à coucher d'environ 15.60m² et une seconde chambre d'environ 9.95m² et d'une troisième chambre d'environ 9.65m², une salle de bain + une salle d'eau, WC séparé et une buanderie. Possibilité d'acquérir un garage et/ou un carport en sus. Prestation et finition de qualité: Plancher chauffant dans la pièce à vivre (chaudière Gaz à condensation individuel), ascenseur, etnbsp;parquet et carrelage de qualité... Renseignement en agence ou sur rendez-vous. PRIX DIRECT PROMOTEUR SANS FRAIS D'AGENCE POUR L'ACQUÉREUR: 285.000E CONTACT: Célia MENGER - Négociatrice immobilier 06 45 81 18 46 ou 03 88 47 27 10 SARL ECKERT IMMOBILIER Gérant: Guillaume ECKERT 91 rue du Général de Gaulle 67560 ROSHEIM Téléphone: 03 88 47 27 10 SARL au capital de 500 000 E - R.C. Saverne TI 529 414 740 ? SIRET 529 414 74000017 ? Code APE 6831 Z Carte professionnelle n° CPI 6701 2016 000 003 255. Délivrée par CCI Strasbourg et du Bas-Rhin. Ne reçoit aucun fond ? Organisme de garanties SOCAF 26 avenue de Suffren 75015 PARIS CEDEX N°individuel d'identification à la TVA: FR85 529 414 740 000 17 Soumis aux dispositions légales de la loi HOGUET de son décret d'application de 1970.
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Villeurbanne (Rhône)
VILLEURBANNE 2, allée Marcel Achard 92 m² + balcon 10 m² Appartement T4 au 3e étage d'une résidence située dans un quartier calme proche des commerces, services, mais aussi du Parc de la Tête d'Or, du TRAM, de la fac (Doua). Accès rapide périphérique/autoroute et desservi par les BUS. Comprend un grand hall d'entrée desservant un séjour, cuisine séparée, cellier, grand dégagement avec placard, 3 chambres, salle-de-bains et un WC indépendant. Chauffage individuel électrique, double vitrage et volets roulants. Travaux à prévoir: rafraîchissement + cuisine. Provisions charges: ~1 200 E /an* - Taxe foncière: NC Aucune procédure en cours. Son prix: 267 000 E (PAS DE FRAIS D'AGENCE, NI DE DOSSIER) avec possibilité de garage en supplément: 11 000 E Date limite de dépôt des offres d'achat: 08/01/2023. Le candidat devra avoir visité le bien avant le dépôt de son offre d'achat, et joindre à celle-ci son dossier de candidature complet (avec l'ensemble des pièces à fournir pour chaque acquéreur). La vente sera faite selon l'ordre de priorité conformément à l'article L443-11 III & R. 433-12 du CCH. Modalité de remise des offres: consulter notre site: Visites sur rendez-vous du lundi au vendredi: Delphine BERARD 07.61.12.30.16. Publicité faite conformément à l'article R. 433-12, du CCH et au décret 2019-1183. *Le montant des charges mentionnées ci-dessus est une estimation.
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Sablonnières (Seine et Marne)
77510 Sablonnières, Terrain constructible de 913 m² environ. Terrain au calme à quelques métrés du centre ville et proche de toutes commodités. Ce terrain à une très belle vu sur la ville de Sablonnières. Ce terrain a de l'électricité et d'eau à l'entrée du terrain a l'entrée du terrain et il est visualisable. Prix de vente 54 000 euros honoraires charge vendeur SAS PROPRIETES-PRIVEES- (art. 92 du décret du 20 juillet 1972) Zac Le Chêne ferré - 44 allée des Cinq Continents 44120 VERTOU (art. 92 du décret du 20 juillet 1972) N° CPI 4401 2016 000 010 388 délivrée par la CCI de Nantes, (art. 92 du décret du 20 juillet 1972) N° 2020AC00340 RSAC (article L.324-11-2 du Code du travail) Pedro GUEDES - Agent Commercial, (art. 92 du décret du 20 juillet 1972) La charges à la charge du vendeur N° 250715 de mandat - RCS de Propriétés-privées: 487 624 777 NANTES M. Pedro GUEDES agissant sous le statut d'age Surface: 913 m²
54.000 €
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Châtellerault (Vienne)
Chatellerault-86100- appartement de 2 chambres en hyper centre, proche des commerces et des commodités en parfait état.ce bien vous propose une entrée, une cuisine aménagée un salon -séjour, 2 chambres, salle de bains, wc, débarras, séchoir, balcon, cave, parking couvert et sécurisébudget 57 000 euros d'honoraires à la charge du vendeurmandat n° visite 360° sur demandepour visiter et vous accompagner dans votre projet, contactez votre conseillère en immobilier chantal liquois au ou par mail présente annonce a été rédigée sous laresponsabilité éditoriale de chantal liquoismandataire immobilier agissant sous le statutd'agent commercial immatriculé au rsac sousle numéro 950599076 poitiers sas proprietes privees 44 allée des cinq continents 44120 vertou, carte professionnelle cpi cci nantes-saint nazaire. rcs nantes art 92 du décret du 20/07/1992)copropriété de 70 lots (). charges annuelles: 1840 euros. Surface habitable: 60 m² Nombre de pièces: 3
57.000 €
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Lencloître (Vienne)
86140- a 10 minutes de lencloitre, maison à finir de rénover comprenant une entrée, cuisine, salon séjour, chambre, salle d'eau, à l'étage le palier dessert une chambre, un bureau, une pièce à finir d'aménagée prévue pour une salle d'eau, une cave, en continuité une grange, et devant l'atelier et la buanderie. en fond de jardin un grand hangar et à l'arrière le jardin potager. terrain closvenez vous installer dans un bourg au calme.budget 94990 euros d'honoraires à la charge du vendeurmandat n° résultats du dpe: fpour visiter et vous accompagner dans votre projet, contactez votre conseillère en immobilier chantal liquois au ou par mail présente annonce a été rédigée sous laresponsabilité éditoriale de chantal liquoismandataire immobilier agissant sous le statutd'agent commercial immatriculé au rsac sousle numéro 950599076 poitiersarticle 6-2 de la loi hoguetsas proprietes privees 44 allée des cinq continents 44120 vertou?, carte professionnelle cpi cci nantes-saint nazaire. rcs nantes art 92 du décret du 20/07/1992) Surface habitable: 120 m² Nombre de pièces: 5 Consommations énergétiques: 431 kWhEP/m²/an Lettre consommations énergétiques: f Emissions de gaz à effet de serre: 106 kg éqCO2/m²/an Lettre émissions de gaz à effet de serre: g
94.990 €
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Sète (Hérault)
Sète, en plein coeur de la Corniche, villa idéale bi-familiale d'une surface de 192,5 m². Indépendants avec une cour intérieure de 76 m² calme sans vis à vis, lumineuse avec cuisine d'été et barbecue en dur. A 2 pas des plages, commerces, écoles, restaurants et marché. Jean-Marc Colot vous accompagne dans votre projet. Contact: 07 83 41 01 17 ou Agissant sous le statut d'agent commercial auprès de la SAS PROPRIÉTÉS PRIVÉES 44 allée des Cinq Continents, ZAC Le Chêne Ferré - Bâtiment C, 44120 VERTOU, Carte professionnelle CPI 4401 2016 000 010 388 CCI Nantes-Saint Nazaire. RCS Nantes 487 624 777. (Art 92 du décret du 20/07/1992) Prix: 571 945euros Honoraires: 3.99 % inclus TTC charges acquéreur, soit 550 000euros hors honoraires. N° mandat 227768. dont 3.99 % honoraires TTC à la charge de l'acquéreur.
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Figeac (Lot)
46100 Figeac à 10 minutes, belle maison art-déco rénovée en 2011 sur près de 120m², 6 pièces, 3 chambres avec jardin clos terrasse et sous-sol. Eléments d'origine conservés, planchers, carreaux de ciment, cheminée, pierre apparente. Récemment rénovée avec goût et matériaux qualitatifs. Chauffage central et tout à l'égout. Parc arboré de 1300m² environ proche de tous commerces et services. Garage. DPE disponible dès que possible. Budget 227 000 euros honoraires charge vendeur, merci de contacter Emmanuelle MICHEL 06 17 09 38 37 - Cette présente annonce a été rédigée sous la responsabilité éditoriale d'Emmanuelle MICHEL agissant en tant que conseillère immobilier auprès de la SAS PROPRIÉTÉS PRIVÉES, 44 allée des Cinq Continents, ZAC Le Chêne Ferré - Bâtiment C, 44120 VERTOU, Carte professionnelle CPI 4401 2016 000 010 388 CCI Nantes-Saint Nazaire. RCS Nantes 487 624 777. (Art 92 du décret du 20/07/1992) Ref. mandat 1.230203
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Figeac (Lot)
46100 Figeac à 10 minutes, belle maison art-déco rénovée en 2011 sur près de 120m², 6 pièces, 3 chambres avec jardin clos terrasse et sous-sol. Eléments d'origine conservés, planchers, carreaux de ciment, cheminée, pierre apparente. Récemment rénovée avec goût et matériaux qualitatifs. Chauffage central et tout à l'égout. Parc arboré de 1300m² environ proche de tous commerces et services. Garage. DPE disponible dès que possible. Budget 227 000 euros honoraires charge vendeur, merci de contacter Emmanuelle MICHEL 06 17 09 38 37 - Cette présente annonce a été rédigée sous la responsabilité éditoriale d'Emmanuelle MICHEL agissant en tant que conseillère immobilier auprès de la SAS PROPRIÉTÉS PRIVÉES, 44 allée des Cinq Continents, ZAC Le Chêne Ferré - Bâtiment C, 44120 VERTOU, Carte professionnelle CPI 4401 2016 000 010 388 CCI Nantes-Saint Nazaire. RCS Nantes 487 624 777. (Art 92 du décret du 20/07/1992) Ref. mandat 230203
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Thuré (Vienne)
Thure -86540- a vendre maison de 4 chambres avec studio sur sous sol sur un terrain de 1130 m² ce bien vous propose d'une cuisine aménagée, un salon -séjour avec cheminée, 2 chambres, salle de bains, wc, à l'étage chambres et grenier aménageable, un sous sol compartimenté et un studio. dépendances. huisseries pvc, gaz de ville, travaux à prévoirbudget 125990 euros d'honoraires à la charge du vendeurmandat n° résultats du dpe: fpour visiter et vous accompagner dans votre projet, contactez votre conseillère en immobilier chantal liquois au ou par mail présente annonce a été rédigée sous laresponsabilité éditoriale de chantal liquoismandataire immobilier agissant sous le statutd'agent commercial immatriculé au rsac 950599076 poitiersarticle 6-2 de la loi hoguet (+ rsac article r134-6 du code decommerce)sas proprietes privees 44 allée des cinq continents 44120 vertou?, carte professionnelle cpi cci nantes-saint nazaire. rcs nantes art 92 du décret du 20/07/1992) Surface habitable: 157 m² Nombre de pièces: 6 Consommations énergétiques: 332 kWhEP/m²/an Lettre consommations énergétiques: f Emissions de gaz à effet de serre: 77 kg éqCO2/m²/an Lettre émissions de gaz à effet de serre: f
125.990 €
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Figeac (Lot)
46100 Figeac à 10 minutes, belle maison art-déco rénovée en 2011 sur près de 120m², 6 pièces, 3 chambres avec jardin clos terrasse et sous-sol. Eléments d'origine conservés, planchers, carreaux de ciment, cheminée, pierre apparente. Récemment rénovée avec goût et matériaux qualitatifs. Chauffage central et tout à l'égout. Parc arboré de 1300m² environ proche de tous commerces et services. Garage. DPE disponible dès que possible. Budget 227 000 euros honoraires charge vendeur, merci de contacter Emmanuelle MICHEL 06 17 09 38 37 - Cette présente annonce a été rédigée sous la responsabilité éditoriale d'Emmanuelle MICHEL agissant en tant que conseillère immobilier auprès de la SAS PROPRIÉTÉS PRIVÉES, 44 allée des Cinq Continents, ZAC Le Chêne Ferré - Bâtiment C, 44120 VERTOU, Carte professionnelle CPI 4401 2016 000 010 388 CCI Nantes-Saint Nazaire. RCS Nantes 487 624 777. (Art 92 du décret du 20/07/1992) Ref. mandat 2.230203
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Figeac (Lot)
46100 Figeac à 10 minutes, belle maison art-déco rénovée en 2011 sur près de 120m², 6 pièces, 3 chambres avec jardin clos terrasse et sous-sol. Eléments d'origine conservés, planchers, carreaux de ciment, cheminée, pierre apparente. Récemment rénovée avec goût et matériaux qualitatifs. Chauffage central et tout à l'égout. Parc arboré de 1300m² environ proche de tous commerces et services. Garage. DPE disponible dès que possible. Budget 227 000 euros honoraires charge vendeur, merci de contacter Emmanuelle MICHEL 06 17 09 38 37 - Cette présente annonce a été rédigée sous la responsabilité éditoriale d'Emmanuelle MICHEL agissant en tant que conseillère immobilier auprès de la SAS PROPRIÉTÉS PRIVÉES, 44 allée des Cinq Continents, ZAC Le Chêne Ferré - Bâtiment C, 44120 VERTOU, Carte professionnelle CPI 4401 2016 000 010 388 CCI Nantes-Saint Nazaire. RCS Nantes 487 624 777. (Art 92 du décret du 20/07/1992) Ref. mandat 3.230203
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France (Toutes les villes)
46000 région de Cahors, ancien prieuré fortifié rénové en 2000 sur 415m² en position dominante à l'orée d'un charmant village tous commerces. 14 pièces, 7 chambres et 6 salles de bain/d'eau joliment agencés. Eléments de caractère alliant modernité et confort. Piscine 13x7m, terrasse couverte et jardin paysagé sur 3000m² environ. Budget 798 000euros honoraires charge vendeur, DPE D, merci de contacter Emmanuelle MICHEL 06 17 09 38 37 - e.michel@proprietes-privees.com Cette présente annonce a été rédigée sous la responsabilité éditoriale d'Emmanuelle MICHEL agissant en tant que conseillère immobilier auprès de la SAS PROPRIÉTÉS PRIVÉES, 44 allée des Cinq Continents, ZAC Le Chêne Ferré - Bâtiment C, 44120 VERTOU,, Carte professionnelle CPI 4401 2016 000 010 388 CCI Nantes-Saint Nazaire. RCS Nantes 487 624 777. (Art 92 du décret du 20/07/1992) Ref. mandat 7.220 498 Informations sur l'annonce Surface 415 m² Nombre de pièces 5+ Ville Cahors 46000 Département Lot Région Midi Pyrénées
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Figeac (Lot)
46100 Figeac à 10 minutes, belle maison art-déco rénovée en 2011 sur près de 120m², 6 pièces, 3 chambres avec jardin clos terrasse et sous-sol. Eléments d'origine conservés, planchers, carreaux de ciment, cheminée, pierre apparente. Récemment rénovée avec goût et matériaux qualitatifs. Chauffage central et tout à l'égout. Parc arboré de 1300m² environ proche de tous commerces et services. Garage. DPE disponible dès que possible. Budget 219 000 euros honoraires charge vendeur, merci de contacter Emmanuelle MICHEL 06 17 09 38 37 - Cette présente annonce a été rédigée sous la responsabilité éditoriale d'Emmanuelle MICHEL agissant en tant que conseillère immobilier auprès de la SAS PROPRIÉTÉS PRIVÉES, 44 allée des Cinq Continents, ZAC Le Chêne Ferré - Bâtiment C, 44120 VERTOU, Carte professionnelle CPI 4401 2016 000 010 388 CCI Nantes-Saint Nazaire. RCS Nantes 487 624 777. (Art 92 du décret du 20/07/1992) Ref. mandat 6.230203
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France (Toutes les villes)
46000 CAHORS à 5 minutes, grande maison de près de 290m², 11 pièces, 8 chambres dont 7 de plain-pied et une de 35m², 3 salles de bain. Séjour de 50m² et cuisine de 33m². Chauffage central au fuel. Jardin arboré d'environ 2600m² avec piscine 12x5m. Budget 248 000euros honoraires charge vendeur, DPE D, merci de contacter Emmanuelle MICHEL 06 17 09 38 37 - e.michel@proprietes-privees.com Cette présente annonce a été rédigée sous la responsabilité éditoriale d'Emmanuelle MICHEL agissant en tant que conseillère immobilier auprès de la SAS PROPRIÉTÉS PRIVÉES, 44 allée des Cinq Continents, ZAC Le Chêne Ferré - Bâtiment C, 44120 VERTOU, Carte professionnelle CPI 4401 2016 000 010 388 CCI Nantes-Saint Nazaire. RCS Nantes 487 624 777. (Art 92 du décret du 20/07/1992) Ref. mandat 240 165 Informations sur l'annonce Classe énergétique D 151 - 230 Émission de gaz à effet de serre E 36 - 55 Surface 290 m² Nombre de pièces 5+ Ville Cahors 46000 Département Lot Région Midi Pyrénées
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France (Toutes les villes)
46000 Cahors à 25 minutes, château début XIXème et ses dépendances sur près de 660m² habitables, 16 pièces, 7 chambres sur 37 hectares avec lac et piscine. Au bout d'un chemin, très au calme, charme et authenticité, travaux récents et qualitatifs. Jardin paysagé et bois. Maison de gardien, appartement indépendant, et grange. DPE F. Budget 1 950 000 euros honoraires charge vendeur, merci de contacter Emmanuelle MICHEL 06 17 09 38 37 - e.michel@proprietes-privees.com. Mandat en délégation cabinet E. Marin. Cette présente annonce a été rédigée sous la responsabilité éditoriale d'Emmanuelle MICHEL agissant en tant que conseillère immobilier auprès de la SAS PROPRIÉTÉS PRIVÉES, 44 allée des Cinq Continents, ZAC Le Chêne Ferré - Bâtiment C, 44120 VERTOU, Carte professionnelle CPI 4401 2016 000 010 388 CCI Nantes-Saint Nazaire. RCS Nantes 487 624 777. (Art 92 du décret du 20/07/1992) Ref. mandat 1.238991 Informations sur l'annonce Surface 660 m² Ville Cahors 46000 Département Lot Région Midi Pyrénées
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France (Toutes les villes)
46000 CAHORS à 5 minutes, agréable maison RT 2012 de près de 100m² construite en 2015, 5 pièces, 4 chambres avec piscine. Séjour avec cuisine ouverte et îlot central de 50m², 3 chambres salle d'eau privative et salle de bain. Double vitrage, chauffage au sol par pompe à chaleur. Garage 25m². Jardin clos de 1300 m² ouvert sur une jolie vue. Budget 240 000euros honoraires charge vendeur, DPE A, merci de contacter Emmanuelle MICHEL 06 17 09 38 37 - e.michel@proprietes-privees.com Cette présente annonce a été rédigée sous la responsabilité éditoriale d'Emmanuelle MICHEL agissant en tant que conseillère immobilier auprès de la SAS PROPRIÉTÉS PRIVÉES, 44 allée des Cinq Continents, ZAC Le Chêne Ferré - Bâtiment C, 44120 VERTOU, Carte professionnelle CPI 4401 2016 000 010 388 CCI Nantes-Saint Nazaire. RCS Nantes 487 624 777. (Art 92 du décret du 20/07/1992) Ref. mandat 1.236971 Informations sur l'annonce Classe énergétique A Émission de gaz à effet de serre A Surface 130 m² Nombre de pièces 5+ Ville Cahors 46000 Département Lot Région Midi Pyrénées
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France (Toutes les villes)
46000 Cahors, 5 minutes à pied du centre ville, maison bourgeoise à rénover de près de 320m² en pierre, 17 pièces, 10 chambres entièrement sur caves. Jardin de 300m² environ avec un puits. Budget 169 000euros honoraires charge vendeur, DPE non requis, merci de contacter Emmanuelle MICHEL 06 17 09 38 37 - e.michel@proprietes-privees.com Cette présente annonce a été rédigée sous la responsabilité éditoriale d'Emmanuelle MICHEL agissant en tant que conseillère immobilier auprès de la SAS PROPRIÉTÉS PRIVÉES, 44 allée des Cinq Continents, ZAC Le Chêne Ferré - Bâtiment C, 44120 VERTOU, Carte professionnelle CPI 4401 2016 000 010 388 CCI Nantes-Saint Nazaire. RCS Nantes 487 624 777. (Art 92 du décret du 20/07/1992) Ref. mandat 240 170 Informations sur l'annonce Surface 320 m² Nombre de pièces 5+ Ville Cahors 46000 Département Lot Région Midi Pyrénées
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