Code commerce dalloz

Code Administratif Dalloz 1971 Prix: 8,00 € Livre en bon état Catégorie(s): Droit et Législation Référence du livre: R18146 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Je vends mon code pénal Dalloz de 2014, neuf, il est toujours à jour car il n'y a pas encore eu de réforme pour l'instant, et je l'ai acheté 59 euros sans les frais de port donc le prix vaut le coup. Il est neuf car je l'ai acheté et on m'en a acheté au même moment donc il est inutilisé. Je fais des frais de port regroupés donc allez voir mes autres annonces, je vends d'ailleurs mon code civil dalloz en bon état.

Je vends mon code civil Dalloz de 2012, en très bon état, il est toujours à jour car il n'y a pas encore eu de réforme pour l'instant, et je l'ai acheté une cinquantaine d'euros donc le prix vaut le coup. Je fais des frais de port regroupés donc allez voir mes autres annonces je vends aussi mon code pénal dalloz de 2014.

Code civil Dalloz 1985-86 Dalloz n°1985-86 1985 Prix: 5,00 € Livre en bon état, un peu usé Catégorie(s): Droit et Législation Référence du livre: R11469 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

"CODE Junior" DALLOZ 2003 Les droits et obligations des moins de 18 ans Paiement uniquement par chèque (PAS PAYPAL) Vente et expédition UNIQUEMENT en France métropolitaine Retour refusé

Code CIVIL DALLOZ 1966 PARIS. État : "Occasion" dans son jus, Service de livraison : Lettre Suivie

Je vends mon code de commerce Dalloz de 2016, en très bon état, il est toujours à jour et je l'ai acheté plus cher donc profitez en. Je fais des frais de port regroupés donc allez voir mes autres annonces je vends aussi d'autres codes.

Je vends mon code civil Dalloz de 2016, en très bon état, toujours à jour avec un livre concernant la réforme du droit des contrats avec tous les nouveaux articles.  Je fais des frais de port regroupés donc n'hésitez pas à aller voir mes autres annonces.

Revends Code administratif suite obtention CAPA. Très bon état. Aucune annotation, aucun surlignage. Code non annoté autorisé aux examens tels que CRFPA. Idéal pour le grand O. Revendu au prix d'achat. Possible remise en prix main propre sur Paris.

Code penal dalloz 2017 neuf sous emballage. Prix en boutique 61€ et 69 €. Dans leur emballage.  

Code Dalloz Expert. Code de commerce 2012 - 9e ?d.: Codes Dalloz Expert Nicolas Rontchevsky Collectif Auteur: Nicolas Rontchevsky Collectif Editeur: Dalloz Coffret produits: 3672 pages Format: Broché Edition: 107e édition Publication: 24/08/2011 Réédition: 01/01/1990 Dimensions: 20,8 x 15,01 x 1,35 Langue: Français Publier en: Français Help ? D'autre ouvrages de Nicolas Rontchevsky Collectif Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Code de procedure civile 2013 - 104e ed. Codes Dalloz Universitaires et Professionnels Isabelle Despres Auteur: Isabelle Despres Editeur: Dalloz Relié: 3200 pages Hardcover Createur: Commentaires Laurent Dargent Edition: 104e edition Publication: 29/08/2012 Réédition: 29/08/2012 Collection: DZ CODES Dimensions: 19,41 x 14,6 x 1,9 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Tes bien comme d'habitude Le code de procedure civile 2013 inclut le nouveau code des procedures civiles d'execution ce qui est appreciable, rien a redire Le Code de procedure civile Dalloz comprend, outre le code de procedure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire et le tout nouveau code officiel des procedures d'execution, issu de l'ordonnance du 19 decembre 2011 et du decret du 30 mai 2012. L'ouvrage regroupe, par ailleurs, d'importants textes complementaires relatifs notamment a l'aide juridique, au droit international, aux professions juridiques, ou encore aux frais et depens. Cette 104e edition integre les textes de 2011 et 2012 sur la resolution aimable des differends en general et la procedure participative en particulier, l'aide juridique, la signification des actes d'huissier de justice par voie electronique, les notifications internationales, les mesures conservatoires prises apres l'ouverture d'une succession et la procedure en la forme des referes. La mise a jour tient egalement compte de la loi du 13 decembre 2011 relative a la repartition des contentieux et a l'allegement de certaines procedures juridictionnelles, des decrets publies entre septembre 2011 et mai 2012 relatifs a la fusion des professions d'avocat et d'avoue pres les cours d'appel et ses consequences sur le terrain de l'aide juridictionnelle et la taxation des justiciables. Enfin, les annotations de jurisprudence relatives a l'execution provisoire et a l'assurance de protection juridique ont ete integralement refondues pour la presente edition.   D'autre titre de Isabelle Despr?s Code de proc?dure civile 2013 - 104e ?d.: Codes Dalloz Universitaires et Professionnels Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Code des march?s publics et autres contrats 2012, comment? - 5e ?d.: Codes Dalloz Professionnels Z?hina Ait-El-Kadi Collectif Auteur: Zéhina Ait-El-Kadi Collectif Editeur: Dalloz Relié: 1770 pages Format: Reliure inconnue Hardcover Edition: 5e édition Publication: 04/04/2012 Réédition: 01/01/1990 Collection: Codes Dalloz Dimensions: 19,99 x 14,4 x 1,4 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Le Code des marchés publics et autres contrats Dalloz 2012 rassemble dans un ouvrage unique, pratique et pédagogique, l'ensemble des texte intéressant la commande publique. Le code des marchés publics proprement dit occupe une place substantielle. Il est suivi de deux annexes enrichies des textes et documents qui le complètent. Quant aux autres contrats publics, ils sont présentés dans un Appendice composé des rubriques suivantes: directives sur la passation des marchés publics; marché non soumis au code des marchés publics; contrats de partenariat et autres contrats complexes; délégations de service public et concessions de travaux publics; concessions d'aménagement; maîtrise d'ouvrage publique; sous-traitance; délais de paiement; cession de créances et nantissement; contrôles et contentieux. Un vaste commentaire explicatif et des notes de jurisprudence approfondies facilitent l'accès à cette matière complexe. L'ouvrage est à jour des textes parus jusqu'au 15 février 2012, notamment la circulaire du 14 février 2012 relative au Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics qui prend en compte toutes les modifications récentes du droit de la commande publique ainsi que d'importantes précisions apportées par la jurisprudence. D'autre ouvrages de Z?hina Ait-El-Kadi Collectif Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Code des march?s publics et autres contrats 2013, comment? - 6e ?d. Z?hina Ait-El-Kadi Alain M?n?m?nis Jean-Pierre Jouguelet Auteur: Zéhina Ait-El-Kadi Alain Ménéménis Jean-Pierre Jouguelet Editeur: Dalloz Relié: 2068 pages Hardcover Createur: Préface Jean-Marc Sauvé Edition: 6e édition Publication: 10/04/2013 Réédition: 10/04/2013 Collection: DZ CODES Dimensions: 19,41 x 14,2 x 1,9 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Le Code des marchés publics et autres contrats Dalloz 2013 rassemble dans un ouvrage unique, pratique et pédagogique, l'ensemble des textes intéressant la commande publique. Le code des marchés publics proprement dit occupe une place substantielle. Il est suivi de deux annexes enrichies des textes et documents qui le complètent. Quant aux autres contrats publics, fis sont présentés dans un Appendice composé de rubriques classées par ordre alphabétique. Un vaste commentaire explicatif et des notes de jurisprudence approfondies facilitent l'accès à cette matière complexe. L'ouvrage est à jour des textes parus jusqu'au 13 février 2013 relatifs à des domaines divers: sous-traitance, signature électronique, passation de certains marchés publics, plate-forme des achats de l'Etat, nouvelles régies de comptabilité publique, nouveau document commun de la Daj et de la Cada. Il intègre également la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public et la loi du 28 janvier 2013 qui réforme les règles en matière de délais de paiement. Par ailleurs, cette 6e édition est enrichie des formulaires non obligatoires d'aide à l'exécution des marchés. D'autre ouvrages de Z?hina Ait-El-Kadi Alain M?n?m?nis Jean-Pierre Jouguelet Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

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