Code dalloz expert

Code Dalloz Expert. Code de commerce 2012 - 9e ?d.: Codes Dalloz Expert Nicolas Rontchevsky Collectif Auteur: Nicolas Rontchevsky Collectif Editeur: Dalloz Coffret produits: 3672 pages Format: Broché Edition: 107e édition Publication: 24/08/2011 Réédition: 01/01/1990 Dimensions: 20,8 x 15,01 x 1,35 Langue: Français Publier en: Français Help ? D'autre ouvrages de Nicolas Rontchevsky Collectif Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Code de l'urbanisme 2011 comment? (1C?d?rom) Dalloz-Sirey Auteur: Dalloz-Sirey Editeur: Dalloz-Sirey Broché: 3032 pages Format: Broché paperback Edition: 20e édition Publication: 20/04/2011 Réédition: 01/01/1990 Collection: Codes Dalloz Expert Dimensions: 19,99 x 14,81 x 1,45 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Fiabilité et richesse de la 20e édition du Code de l'urbanisme "papier" alliée à la technologie du CD-Rom offrant un accès au texte intégral des décisions de justice (Conseil d'État notamment) replacées dans le contexte des textes qu'elles appliquent. 17 000 arrêts sont ainsi consultables en texte intégral. Sur le texte du Code même: Large commentaire explicatif Annotations de jurisprudence à jour. Code à jour des nouveaux textes législatifs et réglementaires: Ordonnance du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports; Décret du 10 novembre 2010 relatif à la Zone de protection naturelle, agricole et forestière du plateau de Saclay; Loi de finance rectificative pour 2010 comportant une importante réforme de la fiscalité de l'urbanisme (à venir). D'autre ouvrages de Dalloz-Sirey Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Code de procedure civile 2013 - 104e ed. Codes Dalloz Universitaires et Professionnels Isabelle Despres Auteur: Isabelle Despres Editeur: Dalloz Relié: 3200 pages Hardcover Createur: Commentaires Laurent Dargent Edition: 104e edition Publication: 29/08/2012 Réédition: 29/08/2012 Collection: DZ CODES Dimensions: 19,41 x 14,6 x 1,9 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Tes bien comme d'habitude Le code de procedure civile 2013 inclut le nouveau code des procedures civiles d'execution ce qui est appreciable, rien a redire Le Code de procedure civile Dalloz comprend, outre le code de procedure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire et le tout nouveau code officiel des procedures d'execution, issu de l'ordonnance du 19 decembre 2011 et du decret du 30 mai 2012. L'ouvrage regroupe, par ailleurs, d'importants textes complementaires relatifs notamment a l'aide juridique, au droit international, aux professions juridiques, ou encore aux frais et depens. Cette 104e edition integre les textes de 2011 et 2012 sur la resolution aimable des differends en general et la procedure participative en particulier, l'aide juridique, la signification des actes d'huissier de justice par voie electronique, les notifications internationales, les mesures conservatoires prises apres l'ouverture d'une succession et la procedure en la forme des referes. La mise a jour tient egalement compte de la loi du 13 decembre 2011 relative a la repartition des contentieux et a l'allegement de certaines procedures juridictionnelles, des decrets publies entre septembre 2011 et mai 2012 relatifs a la fusion des professions d'avocat et d'avoue pres les cours d'appel et ses consequences sur le terrain de l'aide juridictionnelle et la taxation des justiciables. Enfin, les annotations de jurisprudence relatives a l'execution provisoire et a l'assurance de protection juridique ont ete integralement refondues pour la presente edition.   D'autre titre de Isabelle Despr?s Code de proc?dure civile 2013 - 104e ?d.: Codes Dalloz Universitaires et Professionnels Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Code des march?s publics et autres contrats 2012, comment? - 5e ?d.: Codes Dalloz Professionnels Z?hina Ait-El-Kadi Collectif Auteur: Zéhina Ait-El-Kadi Collectif Editeur: Dalloz Relié: 1770 pages Format: Reliure inconnue Hardcover Edition: 5e édition Publication: 04/04/2012 Réédition: 01/01/1990 Collection: Codes Dalloz Dimensions: 19,99 x 14,4 x 1,4 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Le Code des marchés publics et autres contrats Dalloz 2012 rassemble dans un ouvrage unique, pratique et pédagogique, l'ensemble des texte intéressant la commande publique. Le code des marchés publics proprement dit occupe une place substantielle. Il est suivi de deux annexes enrichies des textes et documents qui le complètent. Quant aux autres contrats publics, ils sont présentés dans un Appendice composé des rubriques suivantes: directives sur la passation des marchés publics; marché non soumis au code des marchés publics; contrats de partenariat et autres contrats complexes; délégations de service public et concessions de travaux publics; concessions d'aménagement; maîtrise d'ouvrage publique; sous-traitance; délais de paiement; cession de créances et nantissement; contrôles et contentieux. Un vaste commentaire explicatif et des notes de jurisprudence approfondies facilitent l'accès à cette matière complexe. L'ouvrage est à jour des textes parus jusqu'au 15 février 2012, notamment la circulaire du 14 février 2012 relative au Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics qui prend en compte toutes les modifications récentes du droit de la commande publique ainsi que d'importantes précisions apportées par la jurisprudence. D'autre ouvrages de Z?hina Ait-El-Kadi Collectif Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Code civil Dalloz 1985-86 Dalloz n°1985-86 1985 Prix: 5,00 € Livre en bon état, un peu usé Catégorie(s): Droit et Législation Référence du livre: R11469 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Code des march?s publics et autres contrats 2013, comment? - 6e ?d. Z?hina Ait-El-Kadi Alain M?n?m?nis Jean-Pierre Jouguelet Auteur: Zéhina Ait-El-Kadi Alain Ménéménis Jean-Pierre Jouguelet Editeur: Dalloz Relié: 2068 pages Hardcover Createur: Préface Jean-Marc Sauvé Edition: 6e édition Publication: 10/04/2013 Réédition: 10/04/2013 Collection: DZ CODES Dimensions: 19,41 x 14,2 x 1,9 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Le Code des marchés publics et autres contrats Dalloz 2013 rassemble dans un ouvrage unique, pratique et pédagogique, l'ensemble des textes intéressant la commande publique. Le code des marchés publics proprement dit occupe une place substantielle. Il est suivi de deux annexes enrichies des textes et documents qui le complètent. Quant aux autres contrats publics, fis sont présentés dans un Appendice composé de rubriques classées par ordre alphabétique. Un vaste commentaire explicatif et des notes de jurisprudence approfondies facilitent l'accès à cette matière complexe. L'ouvrage est à jour des textes parus jusqu'au 13 février 2013 relatifs à des domaines divers: sous-traitance, signature électronique, passation de certains marchés publics, plate-forme des achats de l'Etat, nouvelles régies de comptabilité publique, nouveau document commun de la Daj et de la Cada. Il intègre également la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public et la loi du 28 janvier 2013 qui réforme les règles en matière de délais de paiement. Par ailleurs, cette 6e édition est enrichie des formulaires non obligatoires d'aide à l'exécution des marchés. D'autre ouvrages de Z?hina Ait-El-Kadi Alain M?n?m?nis Jean-Pierre Jouguelet Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

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code civil 2018 DALLOZ. État : Comme neuf La page de couverture n'est pas en parfait état (voir photo) elle a quelques plis et egratinures mais c'est la seule chose du livre dans cet état. Tout le reste en est comme neuf.