Droit apos appel

Droit et pratique de l'appel 2013/2014 - 1?re ?dition: Dalloz R?f?rence Dominique d'Ambra Auteur: Dominique d'Ambra Editeur: Dalloz Relié: 446 pages Hardcover Edition: édition 2013-2014 Publication: 03/07/2013 Collection: Dalloz référence Dimensions: 25,4 x 17,4 x 2,5 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Dominique d'Ambra est avocat à la cour d'appel de Colmar et professeur à l'université de Strasbourg. Elle est spécialiste de procédure civile, elle a participé à la rédaction de plusieurs ouvrages et assure régulièrement des formations auprès des avocats et des magistrats. Objet de nombreux rapports et réformes, la procédure d?appel a également été touchée par d?importants revirements jurisprudentiels. De récents décrets ont révisé cette procédure notamment le décret du 1er octobre 2010, relatif à la conciliation et à la procédure orale en matière civile, commerciale et sociale. Mais le texte central est le décret du 9 décembre 2009, portant réforme de la procédure d?appel avec représentation obligatoire en matière civile, qui contient des dispositions relatives à la communication électronique. Conçu pour accélérer la procédure, il la rend beaucoup plus complexe. Elaboré après les dernières modifications apportées aux dispositions du Code de procédure civile, cet ouvrage s?adresse aux professionnels du droit engagés dans l?exercice de l?activité judiciaire. A l?aide d?exemples, de conseils, de schémas, tout comme de l?éclairage doctrinal, il présente les conditions et les effets de l?appel, les différentes phases de la procédure avec et sans représentation obligatoire, les procédures spéciales et enfin les pouvoirs du premier président de la cour d?appel. D'autre ouvrages de Dominique d'Ambra Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

L'Appel du Maroc Ammareal Visitez ma boutique Description Titre  : L'Appel du Maroc Auteur(s)  : Collectif Editeur  : Institut du Monde Arabe (IMA) Année d'édition  : 2004 Etat  : Occasion – Très bon ISBN: 9782843060571 Commentaire  : Ammareal reverse jusqu’à 15% du prix net de ce livre à des organisations caritatives. Chez Ammareal nous vendons des livres d’occasion en ligne fournis par nos partenaires bibliothèques et associations. Nous reversons une part du prix de chaque livre à nos partenaires et à des organisations caritatives. Ce que nous ne vendons pas nous le donnons, ce que nous ne donnons pas nous le recyclons. Livraison Nos livres sont expédiés sous 24 heures ouvrées de leur commande. Livraisons en France par La Poste, typiquement en J+2 à J+4. Livraison à l'international Livraisons internationales disponibles partout dans le monde en service postal non-prioritaire, typiquement J+5 à J+30. Paiement Paypal et carte de crédit. Conditions générales de vente Vous avez 14 jours pour nous retourner votre achat. En cas de rétractation, les frais de port sont à votre charge. Venez visiter notre boutique : des centaines de produits similaires Ammareal

L'Appel de la forêt.Jack LONDON. Folio Junior .  Année 1999. 158  pages + 32 pages de jeux, quizz...  Tres Bon état.      Vendu à plus de six millions d'exemplaires aux États-Unis, traduit en une vingtaine de langues, interprété à l'écran par Charlton Heston, L'Appel de la Forêt n'est pas seulement un classique de la littérature d'aventures, la vision que le chien Buck porte sur le monde et les hommes de la Ruée vers l'Or fournit à Jack London l'occasion d'une parabole. À travers l'épopée d'un chien humilié puis triomphant, l'auteur du Talon de Fer condamne l'individualisme, l'oppression du plus faible par le plus fort, l'inégalité, le vol, l'injustice. Il exalte l'énergie, la solidarité, l'effort physique, la fraternité. La douloureuse initiation de Buck illustre les idées de Darwin sur l'adaptation au milieu; tandis que son retour à la vie sauvage démontre, à rebours, la vérité de l'évolutionnisme.                                                                                                               Tous les envois internationaux seront envoyés en "livres & brochures". Envoi prioritaire et suivi sur demande.                                   Reduisez les frais d' envoi, groupez vos commandes (voir page d' accueil de la boutique)...

COLLECTION HARLEQUIN CELA S'APPEL L'AMOUR? LINDSAY ARMSTRONG N°773

Par une nuit froide d'hiver, Marie et Félix s'enfuient avec un mystérieux compagnon qu'ils ont libéré de ses chaînes. Ce petit être est un " carcari ", créature légendaire des Alpes Dauphinoises... Perdus dans la tempête, les deux enfants devront affronter de terribles dangers avant de découvrir le secret de leur étrange ami...Mais sauront-ils, pour finir, relever le défi de " l'appel du carcari " ? Un voyage haletant qui conduite le lecteur tout au long de la vallée de la Roizonne, de Siévoz à Vaunoire, où des forces inconnues transforment les lieux familiers en sites inquiétants desquels peuvent surgir des ombres amies ou ennemies... Broché:  94 pages Editeur :  Les 3 Spirales (1 novembre 2004) Collection :  Lutin Malin Langue :  Français ISBN-10:  284773015X ISBN-13:  978-2847730159 Dimensions du produit:  22 x 11 x 1 cm

L'Appel du fond des temps Editeur: Flammarion Auteur: Horveno Grégoire Date d'impression: 1999 Format/Taille: 16x12x1cm Reliure: Poche Pages: 147 Langue: Français Etat Général: Bon Détail: MERCI DE BIEN LIRE L'ANNONCE JUSQU'A LA FIN. French édition - Le livre présente de légères marques de stockage et/ou de lecture sur la couverture et/ou les pourtours mais du reste en très bon état d'ensemble. Expédié soigneusement dans un emballage adapt ISBN/EAN: 2081644878 Référence 51062 Disponibilité En stock

LdPossibles68 Consulter nos évaluations Ajouter cette boutique à mes favoris La France Libre. De l'appel du 18 juin à la libération. Tome 1 et 2 18,00 € Disponibilité: en stock Aspect: Ex-libris dans les deux volumes. Pliures au dos du tome 1, rares passages signalés, sinon très bon état Collection: Folio Histoire Date d'édition: 2001 Editeur: Gallimard Etat: D'occasion bon état Format: Poche Langue: français Lieu d'édition: Paris Nb pages: 1530 NB Volume: 2 Nom Auteur: Jean-Louis Crémieux Reliure: poche Sujet: Histoire

Jack LONDON Dès 11 ans Ed FOLIO JUNIO / GALLIMARD Jeunesse DL 2009 Illustration de Tudor Banus EAN 9782070577125

Robert Laffont - 1998 - 389 pages Bon état, rousseur sur 4ème de couverture

"Genny Rivière appartient à ces personnes qui, après un parcours rebondissant, sont en résonance particulière avec ce lieu et peuvent dévoiler ces vérités. En France, la montagne de Bugarach est l'une des 12 grandes portes énergétiques de la Terre et est le témoignage vivant des premières civilisations..." Edition originale dédicacée par l'auteur publiée en 2007. 320 pages

  Illustrations de Bertello - Grand format - 110 pages Très bon état - Envoi bien protégé

Droit commercial. Notions g?n?rales - 16e ?d. Jean-Pierre Le Gall Caroline Ruellan Auteur: Jean-Pierre Le Gall Caroline Ruellan Editeur: Dalloz Broché: 382 pages paperback Edition: 16e édition Publication: 24/09/2014 Collection: Mémentos Dimensions: 24 x 16 x 2,4 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Ce Mémento se veut une introduction à la fois concise et précise aux aspects essentiels du droit commercial. Revenant sur les sources de la matière et sur la notion d'acte de commerce, l'ouvrage présente la base du droit commercial (commerçants et fonds de commerce), pour mieux aborder ensuite les sociétés commerciales (sociétés de personnes, SA, SAS, SARL, EURL, GIE, société européenne), leurs règles d'organisation et de fonctionnement ainsi que les responsabilités qu'elles engendrent. Enfin sont traités le droit des entreprises en difficulté et les effets de commerce (instruments de paiement et de crédit). Ce Mémento est destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens souhaitant avoir une vue d'ensemble cohérente et à jour de la matière. Professeur à l'Université de Paris II (Panthéon-Assas), Avocat à la Cour d 'appel de Paris Maître de conférences à l'Université d'Amiens Ce Mémento se veut une introduction à la fois concise et précise aux aspects essentiels du droit commercial. Revenant sur les sources de la matière et sur la notion d'acte de commerce, l'ouvrage présente la base du droit commercial (commerçants et fonds de commerce), pour mieux aborder ensuite les sociétés commerciales (sociétés de personnes, SA, SAS, SARL, EURL, GIE, société européenne), leurs règles d'organisation et de fonctionnement ainsi que les responsabilités qu'elles engendrent. Enfin sont traités le droit des entreprises en difficulté et les effets de commerce (instruments de paiement et de crédit). Ce Mémento est destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens souhaitant avoir une vue d'ensemble cohérente et à jour de la matière. Les clients ayant achet? cet article ont ?galement achet? Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Droit europ?en des droits de l'Homme Jean-Fran?ois Renucci Auteur: Jean-François Renucci Editeur: LGDJ Relié: 1300 pages Hardcover Edition: 2e édition Publication: 16/10/2012 Réédition: 16/10/2012 Collection: Traités Dimensions: 24,61 x 16,99 x 1,69 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Jean-François Renucci est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Nice Sophia-Antipolis. Spécialiste reconnu dans le domaine des droits de l'homme, auteur de nombreuses publications, ses activités passées ou actuelles sont centrées sur les droits fondamentaux: directeur du Centre d'études européennes sur les droits de l'homme, avocat au barreau de Paris puis de Nice, expert-consultant au Conseil de l'Europe, conseiller à la Cellule « Droits de l?homme » du Département des Relations Extérieures de la Principauté de Monaco, agent du Gouvernement Princier près la Cour européenne des droits de l'homme assurant, à ce titre, la défense de la Principauté devant cette Cour, puis conseiller à la Cour de Révision. En tant qu'expert national, le professeur Renucci participe à différents travaux du Conseil de l'Europe. Le droit européen des droits de l'homme s'entend de toutes les règles européennes destinées à protéger les droits fondamentaux. Ces règles, qui émanent principalement du Conseil de l'Europe avec, notamment, la Convention européenne des droits de l'homme, mais aussi de l'Union européenne, concernent maintenant pratiquement toutes les branches du droit. Sans pour autant sous-estimer l'intérêt et la complémentarité des autres niveaux d'analyse (politiques, idéologiques, philosophiques?), l'auteur entend privilégier une approche scientifique du droit européen des droits de l'homme. Hors de tout militantisme « pro » ou « anti » droits de l'homme, l'objet de l'étude est le droit positif des droits de l'homme avec les mécanismes de protection qui s'y attachent. L'ouvrage s'adresse aux étudiants, mais aussi aux praticiens (magistrats, avocats, etc.) et aux justiciables car le droit européen des droits de l'homme occupe désormais une place fort importante dans les débats judiciaires, tant sur le plan national qu'européen. Comme il faut Ma fille a l'auteur comme professeur. Et vraiment, ce livre a énormément servi pour monter le projet et elle s'en sert pour les révisions des partiels. D'autre ouvrages de Jean-Fran?ois Renucci Les clients ayant achet? cet article ont ?galement achet? Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Droit de l'environnement - 1re ?dition Pascal Planchet Auteur: Pascal Planchet Editeur: Dalloz Broché: 210 pages paperback Publication: 15/04/2015 Collection: Mémentos Dimensions: 23,6 x 15,8 x 2,4 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Le droit de l'environnement, à la croisée de plusieurs disciplines juridiques, connaît une évolution rapide qui en fait aujourd'hui une matière incontournable. Sans prétendre à l'exhaustivité, ce Mémento aborde les sources et les principes de la matière et éclaire le lecteur sur l'ensemble des problématiques qui touchent à la protection de l'environnement en tenant compte des enjeux actuels et des évolutions les plus récentes. Professeur à l'Université Lumière Lyon 2 Le droit de l'environnement, à la croisée de plusieurs disciplines juridiques, connaît une évolution rapide qui en fait aujourd'hui une matière incontournable. Sans prétendre à l'exhaustivité, ce Mémento aborde les sources et les principes de la matière et éclaire le lecteur sur l'ensemble des problématiques qui touchent à la protection de l'environnement en tenant compte des enjeux actuels et des évolutions les plus récentes. D'autre ouvrages de Pascal Planchet Les clients ayant achet? cet article ont ?galement achet? Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Droit appliqué aux services d'incendie et de secours 6ème édition 2013/2014 COMME NEUF !!!! Editions du Papyrus Auteur Lieutenant-colonel Marc Genovese