Droit general

Droit general de l'environnement Eric Naim-Gesbert Auteur: Eric Naim-Gesbert Editeur: Lexis Nexis Broché: 270 pages Edition: 2e edition Publication: 21/08/2014 Dimensions: 24 x 16 x 2 Publier en: Français Languages d'origine: Français   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

100% BTS Notariat Épreuve E4 Droit Général et Droit Notarial Nouveau et garanti Flambant neuf, original et garantie Livraison rapide et gratuite Préparé et livré en 24/48 heures Retour gratuit Retour gratuit, 14 jours pour changer d'avis Type Broché ISBN 2729888969 Numéro de pièce fabricant 2729888969 Langue Published: Français; Original Language: Français; Générique: Français; Dimensions 24,00 x 2,21 x 16,51 (cm) Taille du paquet 23,80 x 16,41 x 2,59 (cm) Étiquette Ellipses Marketing Producteur Ellipses Marketing Auteur Christel Morel-Journel Codes EAN 9782729888961 Compter 400 Date de publication 26/08/2014 Éditeur Ellipses Marketing Studio Ellipses Marketing Catégorie 1 Livres > Etudes supérieures > BTS Livraison En règle générale, tous les articles sont envoyés le même jour par courrier express avec code de suivi de commande. Nous faisons tout notre possible pour respecter le délai de livraison indiqué sur l'annonce. Paiement Tous les paiements se font exclusivement via PayPal, synonyme de garantie et sécurité pour l'acheteur et pour le vendeur. Si vous n'avez pas de compte PayPal, et ne désirez pas en ouvrir un, vous pouvez quand même régler le paiement de votre achat au moyen d'une carte de crédit accepté par PayPal. Retour et Garantie Tous les produits sont nouveaux et couverts par une garantie de 2 ans. Dans le cas que l'objet acheté ne soit plus disponible, plus en production ou impossible à réparer, vous serez remboursé (les frais de transport restent à la charge du client). Si vous changez d'avis et souhaitez renvoyer un objet, vous pouvez le retourner jusqu'à 14 jours après votre achat, gratuitement.

Éditeur:  L.G.D.J Collection:  Précis Domat Sous-Collection:  Privé ISBN:  978-2-7076-1529-9 EAN13:  9782707615299 Date de parution:  07/2011 Manuels - Précis - Mémentos - 736 pages - Master Droit Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d’assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu’elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l’assurance fournit l’explication de son développement et en canalise les effets. L’étude du contrat d’assurance autorise une autre vision de la relativité des conventions. En droit classique, le tiers est véritablement étranger au contrat. Sans que celui-ci soit tourné contre lui, il ne lui nuit ni ne lui profite. Le tiers est en position de neutralité. Tel n’est pas le cas dans le contrat d’assurance où la présence d’un tiers est fréquente, qui plus est prévue. C’est même ouvent lui qui en sera le bénéficiaire comme dans l’assurance de responsabilité ou dans l’assurance-vie. La cohérence de ce droit se trouve, donc, dans le contrat d’assurance plus que dans les assurances. Or, ce droit spécial risque d’éclater par la multiplication infinie des assurances spéciales qui surgissent constamment au fil des textes voulus par le législateur d’une société redoutant le risque. Le parti pris dans cet ouvrage est inverse: tout ramener au droit ordinaire de l’assurance. Le spécial doit enrichir le général et non en altérer la dominante. C’est la raison pour laquelle le plan de cet ouvrage est celui du déroulement ordinaire du contrat d’assurance sous toutes ses variantes, sans distinguer un droit général de l’assurance, d’un côté, et un droit des assurances spéciales de l’autre: fondements de l’assurance, intermédiaires de l’assurance, risque, contrat, prime, sinistre, indemnisation, prescription biennale et litige. BERNARD BEIGNIER  est professeur à la faculté de droit et science politique de l’Université Toulouse 1 Capitole, dont il est le doyen. Il y enseigne le droit des assurances en master 1 et 2.

DROIT DES OBLIGATIONS - Alain Benabent - 16ème edition Etat neuf Collection : Domat Droit Privé Parution : 26/09/2017 Nombre de pages : 734 Nombre de livres : 1 Expédition : 930 Dimensions : 22.00 x 16.00 x 3.30 Résumé: Noyau du droit privé, la théorie des obligations constitue le tronc commun du droit civil et du droit commercial. C'est le ciment de l'activité juridique des citoyens, tant dans leur vie particulière que dans leur vie professionnelle. Telle est la conception moderne du droit des obligations, domaine privilégié de ce qu'il faut aujourd'hui appeler le droit civil des affaires. Il comprend trois piliers: - la théorie des contrats, profondément renouvelée par la poussée du droit de la consommation; - la théorie de la responsabilité, transformée par le jeu des assurances et l'idée de solidarité; - le régime général des obligations, marqué par la patrimonialisation des créances, qui en fait un objet de circulation économique, vivifiée par le développement des organismes financiers. Deux de ces trois piliers viennent de connaître une refonte d'une ampleur inédite depuis le Code civil de 1804: l'ordonnance du 10 février 2016 a totalement réécrit et profondément actualisé le droit des contrats et le régime général des obligations. Et le troisième, celui de la responsabilité civile, s'apprête à connaître aussi une rénovation dont le processus est entamé. Ainsi, matière classique par excellence, le droit des obligations est cependant moderne et actuel: c'est que sa nature même est de se renouveler constamment en fonction des évolutions sociales et économiques, et aujourd'hui en particulier sous l'influence (controversée) de l'aspiration européenne (les Principes du droit européen des contrats sont intégrés au texte et reproduits en annexe). Biographie: Alain BENABENT, professeur agrégé des Facultés de droit, est avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Si vous achetez plusieurs articles parmi mes ventes,  frais de livraison à 4 euros pour l'ensemble de votre commande (quel que soit le nombre d'articles achetés) et livraison par mondial Relay. Beaucoup trop de choses dans les armoires.... Je les cède à tout petit prix. Profitez-en

Droit fiscal luxembourgeois Livre jubilataire de l'IFA Luxembourg Andre Elvinger Alain Steichen Roger Molitor Collectif Auteur: Andre Elvinger Alain Steichen Roger Molitor Collectif Editeur: Emile Bruylant Broché: 964 pages Format: Broche paperback Createur: Preface Luc Frieden Edition: BRUYLANT Publication: 02/09/2008 Réédition: 02/09/2008 Dimensions: 24 x 16 x 1,65 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Par la diversite des sujets abordes, cet ouvrage constitue un tour d'horizon complet du droit fiscal luxembourgeois. Notre legislation fiscale y est decrite dans son contexte historique, et plusieurs contributions abordent l'avenir, en proposant, de facon critique, des reformes necessaires pour assurer l'attractivite du Luxembourg. Le regime mere-fille est analyse sous plusieurs angles, notamment avec une etude sur les gains et pertes de change. Des problemes occupant le praticien luxembourgeois quotidiennement, comme la substance des holdings et societes financieres ou l'integration fiscale, sont discutes. Les questions de procedure ne sont pas negligees, de meme qu'un certain nombre de structures qui font la richesse de la legislation fiscale luxembourgeoise comme les OPC, les SICAR, les societes de personnes et la fiducie. Une place de choix revient a la fiscalite indirecte, y compris les droits de douane. Enfin, plusieurs articles traitent du droit communautaire. Publie a l'occasion du 20e anniversaire de l'IFA au Luxembourg, ce recueil, unique en son genre au Grand-Duche, temoigne de l'interet general porte a la matiere fiscale dans notre pays et de la richesse de la doctrine fiscale, garante du developpe- Par la diversite des sujets abordes, cet ouvrage constitue un tour d'horizon complet du droit fiscal luxembourgeois. Notre legislation fiscale y est decrite dans son contexte historique, et plusieurs contributions abordent l'avenir, en proposant, de facon critique, des reformes necessaires pour assurer l'attractivite du Luxembourg. Le regime mere-fille est analyse sous plusieurs angles, notamment avec une etude sur les gains et pertes de change. Des problemes occupant le praticien luxembourgeois quotidiennement, comme la substance des holdings et societes financieres ou l'integration fiscale, sont discutes. Les questions de procedure ne sont pas negligees, de meme qu'un certain nombre de structures qui font la richesse de la legislation fiscale luxembourgeoise comme les OPC, les SICAR, les societes de personnes et la fiducie. Une place de choix revient a la fiscalite indirecte, y compris les droits de douane. Enfin, plusieurs articles traitent du droit communautaire. Publie a l'occasion du 20e anniversaire de l'IFA au Luxembourg, ce recueil, unique en son genre au Grand-Duche, temoigne de l'interet general porte a la matiere fiscale dans notre pays et de la richesse de la doctrine fiscale, garante du developpe-   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit des affaires Droit fiscal

DROIT FISCAL GÉNÉRAL  de Jacques Grosclaude et Philippe Marchessou 8ème édition DALLOZ Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens. L'ouvrage présente sous un volume réduit un panorama complet de la fiscalité française concernant l'impôt sur les revenus l'impôt sur la dépense et l'impôt sur le patrimoine. II est à jour des modifications législatives intervenues depuis la dernière édition notamment celles contenues dans la loi de finances rectificative pour 2011 en particulier la réforme de l'ISF et des droits de succession ainsi que la suppression du bouclier fiscal. La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Ainsi conçu ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et I EP aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité. Longueur (mm): 210 Largeur (mm): 145 Poids (g): 593 Date d'édition: 2011 Édition Dalloz Valeur 28 euros vendu 8 euros

DROIT FISCAL GÉNÉRAL  de Jacques Grosclaude et Philippe Marchessou 8ème édition DALLOZ Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens. L'ouvrage présente sous un volume réduit un panorama complet de la fiscalité française concernant l'impôt sur les revenus l'impôt sur la dépense et l'impôt sur le patrimoine. II est à jour des modifications législatives intervenues depuis la dernière édition notamment celles contenues dans la loi de finances rectificative pour 2011 en particulier la réforme de l'ISF et des droits de succession ainsi que la suppression du bouclier fiscal. La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Ainsi conçu ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et I EP aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité. Longueur (mm): 210 Largeur (mm): 145 Poids (g): 593 Date d'édition: 2011 Édition Dalloz Valeur 28 euros vendu 8 euros Track Page Views With Auctiva's FREE Counter

Droit p?nal g?n?ral Patrick Kolb Auteur: Patrick Kolb Editeur: Gualino Broché: 416 pages paperback Edition: 1ère édition Publication: 23/09/2014 Réédition: 23/09/2014 Collection: TweetCours Dimensions: 20,8 x 15,01 x 2,1 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Défini comme l ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines qui leur sont applicables, le Droit pénal doit répondre aux attentes parfois contradictoires d une société toujours en mouvement. Ce Manuel TweetCours est conforme au programme des cours magistraux dispensés en 1er cycle de licence Droit. Il est à jour des décisions les plus récentes de la Chambre criminelle ou du Conseil constitutionnel ainsi que de la loi n° 2014-896 du 15 août 2014. Tout y est: la loi pénale (étude des principes fondamentaux); l infraction (classification tripartite, éléments matériel et moral); la responsabilité pénale (personnes physiques et personnes morales); les peines (diversité, fixation par la loi ou le juge, manière dont elles s éteignent ou s effacent). Patrick Kolb, Docteur en droit, est Maître de conférences en droit privé à l Université de Poitiers. Il est responsable du site et des formations de la licence Droit au Centre universitaire de la Charente. Défini comme l ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines qui leur sont applicables, le Droit pénal doit répondre aux attentes parfois contradictoires d une société toujours en mouvement. Ce Manuel TweetCours est conforme au programme des cours magistraux dispensés en 1er cycle de licence Droit. Il est à jour des décisions les plus récentes de la Chambre criminelle ou du Conseil constitutionnel ainsi que de la loi n° 2014-896 du 15 août 2014. Tout y est: la loi pénale (étude des principes fondamentaux); l infraction (classification tripartite, éléments matériel et moral); la responsabilité pénale (personnes physiques et personnes morales); les peines (diversité, fixation par la loi ou le juge, manière dont elles s éteignent ou s effacent). D'autre ouvrages de Patrick Kolb Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Droit de la fonction Publique: Notion de fonction publique, Carrière du fonctionnaire, Droits et obligations du fonctionnaire - FREDERIC COLIN - 2ème èdition Le droit de la fonction publique repose sur une conception particulière du lien d’emploi entre les employeurs publics et leurs agents. La fonction exercée est en effet régie par des règles dérogatoires du droit commun, qui sont motivées par la mission d’intérêt général qui est confiée aux agents publics. Les organes publics d’action en la matière sont variés: Parlement, pouvoir exécutif, administrations centrales de l’État, administrations déconcentrées et décentralisées. Par ailleurs, les sources juridiques du droit de la fonction publique, Constitution, lois, règlements, droit international, se complexifient et nécessitent une approche synthétique de la matière afin d’acquérir une vue générale, une idée d’ensemble de la matière. Enfin, les grands domaines de la fonction publique (carrière du fonctionnaire, ainsi que ses droits et obligations) seront étudiés. – Étudiants de Licence d’Administration Économique et Juridique – Étudiants en Licence ou Master Droit (système LMD) – Étudiants des IEP se spécialisant dans la filière service public – Étudiants de Licence d’Administration Publique – Candidats aux concours administratifs de catégorie A et B. – Professionnels, fonctionnaires et agents publics désireux d’avoir une vue globale de la fonction publique Frédéric Colin est Maître de conférences (HDR) en droit public (Aix Marseille Université, Centre de Recherches Administratives), et auteur de plusieurs ouvrages de droit public. ·   Broché: 256 pages ·   Editeur : Gualino Editeur; Édition : 2e édition (21 août 2012) ·   Collection : Mémentos LMD ·   Langue : Français ·   Dimensions du produit: 23,9 x 1,3 x 17 cm poids: 0,420 ISBN 978-2-297-02439-6 Valeur 19,50 euros vendu 5 euros. Très bon état. Ni surligné, ni raturé. Réduction des frais de port pour tout achat groupé. Avant de payer, il vous suffit d'attendre la facture globale avec les frais de port réajustés

Droit de la fonction Publique: Notion de fonction publique, Carrière du fonctionnaire, Droits et obligations du fonctionnaire - FREDERIC COLIN - 2ème èdition Le droit de la fonction publique repose sur une conception particulière du lien d’emploi entre les employeurs publics et leurs agents. La fonction exercée est en effet régie par des règles dérogatoires du droit commun, qui sont motivées par la mission d’intérêt général qui est confiée aux agents publics. Les organes publics d’action en la matière sont variés: Parlement, pouvoir exécutif, administrations centrales de l’État, administrations déconcentrées et décentralisées. Par ailleurs, les sources juridiques du droit de la fonction publique, Constitution, lois, règlements, droit international, se complexifient et nécessitent une approche synthétique de la matière afin d’acquérir une vue générale, une idée d’ensemble de la matière. Enfin, les grands domaines de la fonction publique (carrière du fonctionnaire, ainsi que ses droits et obligations) seront étudiés. – Étudiants de Licence d’Administration Économique et Juridique – Étudiants en Licence ou Master Droit (système LMD) – Étudiants des IEP se spécialisant dans la filière service public – Étudiants de Licence d’Administration Publique – Candidats aux concours administratifs de catégorie A et B. – Professionnels, fonctionnaires et agents publics désireux d’avoir une vue globale de la fonction publique Frédéric Colin est Maître de conférences (HDR) en droit public (Aix Marseille Université, Centre de Recherches Administratives), et auteur de plusieurs ouvrages de droit public. ·   Broché: 256 pages ·   Editeur : Gualino Editeur; Édition : 2e édition (21 août 2012) ·   Collection : Mémentos LMD ·   Langue : Français ·   Dimensions du produit: 23,9 x 1,3 x 17 cm poids: 0,420 ISBN 978-2-297-02439-6 Valeur 19,50 euros vendu 5 euros. Très bon état. Ni surligné, ni raturé. Réduction des frais de port pour tout achat groupé. Avant de payer, il vous suffit d'attendre la facture globale avec les frais de port réajustés Track Page Views With Auctiva's FREE Counter

Droit des obligations Contrat et quasi-contrat Philippe Delebecque Frederic-Jerome Pansier Auteur: Philippe Delebecque Frederic-Jerome Pansier Editeur: Lexis Nexis Broché: 435 pages Edition: 6e edition Publication: 22/08/2013 Collection: Objectif droit cours Dimensions: 24 x 16 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Cet ouvrage est l'un des volumes qui constituent le Droit des obligations realise par les auteurs Contrat et quasi-contrat; Responsabilite civile; Delit et quasi-delit; Regime general. Le principe commun de ces volumes est simple allier l'essentiel du cours a la derniere actualite jurisprudentielle. Les etudiants trouvent a la fin de chaque theme, presente de maniere concise, la decision de jurisprudence de principe, suivie d'un arret tres recent illustrant ou completant le principe. Ce parti-pris permet deux approches les syntheses permettent de reperer ce qu'il faut savoir en tant que "cours", les lectures d'actualiser et de mieux approfondir la matiere. Cette nouvelle edition est amplement augmentee par rapport a la precedente et constitue une presentation actualisee a jour des derniers arrets intervenus en la matiere. L'ouvrage est particulierement destine aux etudiants en droit auxquels est ordinairement propose, en L2, un enseignement de droit du contrat ou du quasi-contrat. Il sert egalement a la revision du droit des obligations pour les cursus en M2 et a l'examen d'entree du CRFPA. Philippe Delebecque est professeur a l'universite de Paris I (Pantheon-Sorbonne). Frederic-Jerome Pansier est charge d'enseignement a l'universite de Paris I (Pantheon-Sorbonne).   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Droit pénal général Jean Pradel 2002 Prix: 2,50 € Livre en bon état, couverture usée et un peu abimée, nombreuses annotations au crayon Catégorie(s): Droit et Législation, Supérieur (Scolaire) Référence du livre: R10942 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Droit pénal général Harald Renout 2005 Prix: 3,00 € Livre en bon état, nombreux passages soulignés et annotations Catégorie(s): Droit et Législation, Supérieur (Scolaire) Référence du livre: R10946 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Droit de la fonction publique - 21e ?d.: M?mentos Gustave Peiser Auteur: Gustave Peiser Editeur: Dalloz Broché: 206 pages paperback Edition: édition 2012 Publication: 22/08/2012 Réédition: 22/08/2012 Collection: Mementos droit public Dimensions: 23,8 x 15,8 x 2,4 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Ce mémento est consacré aux personnels de l'administration. La plupart des agents employés par l'administration sont soumis à un régime juridique particulier dominé par le statut général de la fonction publique. Il existe trois grands régimes statutaires: la fonction publique de l'Etat, la fonction publique territoriale, la fonction publique hospitalière. Outre l'étude de la situation juridique des personnels de l'administration, cet ouvrage contient d'importants développements consacrés aux problèmes actuels de la fonction publique (effectifs, redéfinition des droits et obligations, gestion) faisant ainsi état des profondes modifications intervenues depuis quelques années (ex. loi du 12 mars 2012). Ce Mémento, essentiellement destiné aux étudiants en droit et aux candidats aux concours administratifs, intéressera tous ceux qui veulent connaître notre fonction publique. Gustave Peiser est professeur émérite de l'Université Pierre-Mendès-France (Grenoble II). D'autre ouvrages de Gustave Peiser Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Droit du Travail Les relations collectives Par: Corinne Pizzio-Delaporte Aux éditions: Vuibert État du livre: Bon état d'usage général Coin supérieur droit de couverture corné Page de garde: coin supérieur droit corné Pour plus de détails esthétiques: reportez-vous aux photos Envoi: soigné et rapide, au format lettre. ==> Pour toute question avant achat, n'hésitez pas à me contacter.

Droit du Travail Les relations collectives Par: Corinne Pizzio-Delaporte Aux éditions: Vuibert État du livre: Bon état d'usage général Coin supérieur droit de couverture corné Page de garde: coin supérieur droit corné Pour plus de détails esthétiques: reportez-vous aux photos Envoi: rapide et soigné, au format lettre. Expédié le jour même, pour toute commande passée un jour ouvré avant 15h. ==> Pour toute question avant achat, n'hésitez pas à me contacter.

Droit pénal général 2° edition - Marie-Christine Sordino       7 € Très bon état 55  fiches pour réviser et plus de 460 QCM pour préparer examens et concours Envoi groupé jusqu'à 3 kgs avec Mondial Relay pour 4 € en France Envoi / Shipping: via Mondial Relay (France, Spain, Belgique) – Colissimo – Colissimo International (Please ask for Shipping costs before bidding).

Droit des obligations régime général à jour de la réforme du droit des contrats et des obligations 2016.lexisNexis. Comme neuf.

Bonjour, Deux livres neufs, jamais sévi Dimensions: 24/16 Droit public: 358 pages Droit civil: 350 pages Chaque livre: 10€ (10€ le livre, à l'unité) Droit public Cet ouvrage est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'à ceux qui préparent des concours administratifs. Il intéressera aussi tous ceux qui, même non juristes, veulent aborder, de façon simple, le droit public français. Droit civil général Ce Mémento de Droit civil général inclus le programme en introduction au droit privé, les personnes, la famille, les incapacités, les biens, les obligations, la vente et les sûretés. Cet ouvrage, présenté sous une forme synthétique favorisant la mémorisation, comporte les explications utiles à une bonne compréhension des mécanismes juridiques; il est illustré d'exemples qui lui donnent une dimension pratique. Plus qu'un ouvrage de révision, il est également un guide efficace pour qui recherche une réponse précise à une question technique comme par exemple: qu'est ce que la délégation ? À qui bénéficie la protection possessoire ?, ou bien, une reconnaissance de paternité peut-elle être contestée ?, ou encore, peut-on changer de prénom ? l est ainsi destiné à ceux qui débutent leurs études juridiques, en licence et en capacité. Cordialement.

Livres Droit Livres Code EAN: 9782711033270 Dimensions et poids / Poids: 1732 Année édition: édition Contributeur: Éditeur: Lexis Nexis Disponibilité: Disponible Titre: Droit Administratif Général Date: 27/08/2020 Livres / Collection: manuel Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre ClassificationDecitre 3: Droit administratif général ClassificationDecitre 2: Droit public ClassificationDecitre 1: Droit Livres / Période: Livre édité depuis 1980

  Valeur 41,00 euros vendu 12,00 euros. Très bon état, ni surligné, ni annoté Cet ouvrage explore la galaxie des systèmes qui constitue le droit de la protection sociale (régimes légaux, régimes complémentaires de retraite, garanties collectives de retraite et de prévoyance dans l'entreprise, assurance chômage, aide sociale). Il démêle et décrit les règles du droit de la sécurité sociale ainsi que ses rapports avec le droit de l'Union européenne et de la CEDH (qui sont ici omniprésents), le droit processuel, le droit civil des obligations, le droit pénal, le droit du travail, le droit des affaires et le droit public. Si l'auteur accorde le premier rang au raisonnement juridique, l'étude de cette matière, au cœur de la société contemporaine, le conduit également à rendre compte, au travers de tableaux et de synthèses, de l'évolution des finances sociales (déficits abyssaux des assurances maladie, vieillesse ou chômage), des politiques sociales, sans occulter les aspects sociologiques touchant à la santé, la retraite ou la solidarité. L'appareil de référence (textes, circulaires et jurisprudence) très complet ainsi qu'un index détaillé permettront au praticien, au chercheur et à l'étudiant d'aboutir rapidement dans leur quête de savoir. L'ouvrage est à jour au 26 juillet 2013 et intègre notamment la loi du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi. Extrait Extrait de l'introduction § 1. - Définition 1. - Risques sociaux. Le droit de la protection sociale est l'étude des règles juridiques destinées à protéger les personnes physiques contre la survenance d'un ensemble d'événements ou risques sociaux, à savoir: la maladie, la maternité, l'invalidité, la vieillesse, le décès; les charges familiales; les accidents du travail et les maladies professionnelles; le chômage. § 2. - Notion de risque social 2. - Types. Le risque social n'est pas seulement celui qui procède de la vie en société: Robinson Crusoë n'avait pas de droit subjectif, puisqu'il n'y a pas de droit sans société, mais il demeurait exposé aux risques de vieillesse et de décès. Il est, en réalité, celui qui menace les hommes vivant en société. Cette menace, non forcément liée à un risque (c'est-à-dire à un accident, un événement fortuit) prend la forme: ° d'une perte de revenus professionnels: - à la suite d'une altération physique de la force de travail, d'origine professionnelle (accidents du travail et maladies professionnelles) ou non (maladie-maternité-invalidité-décès); - à la suite d'une altération économique de la force de travail (chômage); ° ou d'un accroissement de charges (médicales, familiales, etc.). 3.- Risque social et besoin économique. Certes, la protection sociale cesse parfois de prendre en considération la nature du risque: les prestations d'aide sociale sont avant tout destinées à garantir la sécurité économique de l'individu, quelles que soient les causes de son état de précarité (même un simple refus de travailler). Toutefois, il serait abusif d'attribuer au droit de la protection sociale un fondement aussi général et reconnaître à chaque personne un droit subjectif à la sécurité économique. La substitution d'un tel paradigme à celui de risque social aboutirait à la prise en charge par les régimes de protection sociale d'un nombre infini d'événements (même non accidentels) assortis de conséquences économiques négatives (calamités naturelles, augmentation du prix de l'essence...). Le besoin (économique et, a fortiori, le simple besoin d'épanouissement) ne saurait à lui seul être source d'un droit à prestations sociales; l'abolition des besoins ne saurait être la fin de la politique sociale. Celle-ci, par exemple, n'englobe pas la politique du logement, la politique du crédit aux particuliers, la politique de l'éducation voire des loisirs... malgré leur indéniable impact social. La protection sociale doit bénéficier aux personnes victimes de risques sociaux ou celles exposées à le devenir car, en revanche, la prévention doit figurer aux côtés de la réparation parmi les vocations du système. Quoi qu'il en soit, il apparaît que la notion de sécurité sociale doit être strictement définie pour ne pas devenir insaisissable. --Ce texte fait référence à une édition épuisée ou non disponible de ce titre. Biographie de l'auteur Patrick Morvan est professeur, agrégé de droit privé, à l'université Panthéon-Assas (Paris II) où il enseigne le droit de la protection sociale. Il est également l'auteur de l'ouvrage Restructurations en droit social (LexisNexis, coll "Droit & Professionnels", 3e éd, 2013). Fiche technique Broché: 1006 pages Editeur : Lexis Nexis; Édition : 6e édition (17 octobre 2013) Collection : Objectif droit Langue : Français ISBN-13: 978-2711018994 Dimensions du produit: 24 x 4,1 x 16 cm Poids: 1,250 kg D'autres livres de droit sur autres annonces Consultez mes autres objets  !

  Valeur 41,00 euros vendu 12,00 euros. Très bon état, ni surligné, ni annoté Cet ouvrage explore la galaxie des systèmes qui constitue le droit de la protection sociale (régimes légaux, régimes complémentaires de retraite, garanties collectives de retraite et de prévoyance dans l'entreprise, assurance chômage, aide sociale). Il démêle et décrit les règles du droit de la sécurité sociale ainsi que ses rapports avec le droit de l'Union européenne et de la CEDH (qui sont ici omniprésents), le droit processuel, le droit civil des obligations, le droit pénal, le droit du travail, le droit des affaires et le droit public. Si l'auteur accorde le premier rang au raisonnement juridique, l'étude de cette matière, au cœur de la société contemporaine, le conduit également à rendre compte, au travers de tableaux et de synthèses, de l'évolution des finances sociales (déficits abyssaux des assurances maladie, vieillesse ou chômage), des politiques sociales, sans occulter les aspects sociologiques touchant à la santé, la retraite ou la solidarité. L'appareil de référence (textes, circulaires et jurisprudence) très complet ainsi qu'un index détaillé permettront au praticien, au chercheur et à l'étudiant d'aboutir rapidement dans leur quête de savoir. L'ouvrage est à jour au 26 juillet 2013 et intègre notamment la loi du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi. Extrait Extrait de l'introduction § 1. - Définition 1. - Risques sociaux. Le droit de la protection sociale est l'étude des règles juridiques destinées à protéger les personnes physiques contre la survenance d'un ensemble d'événements ou risques sociaux, à savoir: la maladie, la maternité, l'invalidité, la vieillesse, le décès; les charges familiales; les accidents du travail et les maladies professionnelles; le chômage. § 2. - Notion de risque social 2. - Types. Le risque social n'est pas seulement celui qui procède de la vie en société: Robinson Crusoë n'avait pas de droit subjectif, puisqu'il n'y a pas de droit sans société, mais il demeurait exposé aux risques de vieillesse et de décès. Il est, en réalité, celui qui menace les hommes vivant en société. Cette menace, non forcément liée à un risque (c'est-à-dire à un accident, un événement fortuit) prend la forme: ° d'une perte de revenus professionnels: - à la suite d'une altération physique de la force de travail, d'origine professionnelle (accidents du travail et maladies professionnelles) ou non (maladie-maternité-invalidité-décès); - à la suite d'une altération économique de la force de travail (chômage); ° ou d'un accroissement de charges (médicales, familiales, etc.). 3.- Risque social et besoin économique. Certes, la protection sociale cesse parfois de prendre en considération la nature du risque: les prestations d'aide sociale sont avant tout destinées à garantir la sécurité économique de l'individu, quelles que soient les causes de son état de précarité (même un simple refus de travailler). Toutefois, il serait abusif d'attribuer au droit de la protection sociale un fondement aussi général et reconnaître à chaque personne un droit subjectif à la sécurité économique. La substitution d'un tel paradigme à celui de risque social aboutirait à la prise en charge par les régimes de protection sociale d'un nombre infini d'événements (même non accidentels) assortis de conséquences économiques négatives (calamités naturelles, augmentation du prix de l'essence...). Le besoin (économique et, a fortiori, le simple besoin d'épanouissement) ne saurait à lui seul être source d'un droit à prestations sociales; l'abolition des besoins ne saurait être la fin de la politique sociale. Celle-ci, par exemple, n'englobe pas la politique du logement, la politique du crédit aux particuliers, la politique de l'éducation voire des loisirs... malgré leur indéniable impact social. La protection sociale doit bénéficier aux personnes victimes de risques sociaux ou celles exposées à le devenir car, en revanche, la prévention doit figurer aux côtés de la réparation parmi les vocations du système. Quoi qu'il en soit, il apparaît que la notion de sécurité sociale doit être strictement définie pour ne pas devenir insaisissable. --Ce texte fait référence à une édition épuisée ou non disponible de ce titre. Biographie de l'auteur Patrick Morvan est professeur, agrégé de droit privé, à l'université Panthéon-Assas (Paris II) où il enseigne le droit de la protection sociale. Il est également l'auteur de l'ouvrage Restructurations en droit social (LexisNexis, coll "Droit & Professionnels", 3e éd, 2013). Fiche technique Broché: 1006 pages Editeur : Lexis Nexis; Édition : 6e édition (17 octobre 2013) Collection : Objectif droit Langue : Français ISBN-13: 978-2711018994 Dimensions du produit: 24 x 4,1 x 16 cm Poids: 1,250 kg D'autres livres de droit sur autres annonces Consultez mes autres objets  ! Track Page Views With Auctiva's FREE Counter

Livre Livres Code EAN: 9782356442055 Dimensions et poids / Poids: 95 Disponibilité: Disponible Titre: Droit Commercial Général - Actes De Commerce, Commerçants, Fonds De Commerce Ressum: 2 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit des affaires Livres / Collection: Lexifiche ClassificationDecitre 3: Droit des affaires

Livre Livres Code EAN: 9782247089338 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: édition Titre: Droit Pénal Général 2010 Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit pénal Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 3: Droit penal Livres / Collection: Cours Dalloz Livres / Format: Broché Livres Origine: Decitre Ressum: 2 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Droit Livres Code EAN: 9782017117155 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2020-2021 Titre: Droit Administratif Disponibilité: Disponible Livres / N° de collection: 46 ClassificationDecitre 2: Droit public Livres / Collection: Les Fondamentaux Droit ClassificationDecitre 3: Droit administratif général Contributeur: Éditeur: Hachette Supérieur Livres / Format: Poche Dimensions et poids / Poids: 197 Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Droit Livres Code EAN: 9782275041094 Année édition: édition Disponibilité: Disponible Titre: Droit Administratif - Cours, Thèmes De Réflexion, Commentaires D'arrêts Avec Corrigés Date: 08/10/2013 Livres / Collection: Cours Ressum: 2 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Broché ClassificationDecitre 3: Droit administratif général ClassificationDecitre 2: Droit public ClassificationDecitre 1: Droit Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France

Livre Livres Code EAN: 9782247189205 Dimensions et poids / Poids: 1280 Année édition: édition Disponibilité: Disponible Titre: Droit Administratif Date: 06/11/2019 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit public Livres / Collection: HYPERCOURS ClassificationDecitre 3: Droit administratif général

Livre Livres Code EAN: 9782707616555 Année édition: édition Disponibilité: Disponible Titre: Droit Administratif Ressum: 2 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Broché Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paeris, France ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit public Livres / Collection: Cours ClassificationDecitre 3: Droit administratif général

Livre Livres Code EAN: 9782356444394 Disponibilité: Disponible Titre: Droit Administratif Des Biens Date: 14/01/2020 Livres / Collection: Lexifiche Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre ClassificationDecitre 3: Droit administratif général ClassificationDecitre 2: Droit public ClassificationDecitre 1: Droit Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livre: Droit international humanitaire général Livraison: à domicile avec numéro de suivi en Suisse, paiement SEPA sur demande. Book, Broché, 156 pages Gualino Editeur 2297003064 9782297003063