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Hf responsabilite l


Liste des meilleures ventes hf responsabilite l

France (Toutes les villes)
Livres Développement personnel Livres Code EAN: 9782290223192 Dimensions et poids / Poids: 100 Contributeur: Éditeur: J'ai lu Disponibilité: Disponible Titre: La Responsabilité, L'engagement Et La Culpabilité Livres / N° de collection: 13053 Livres / Collection: J'ai Lu Bien-Être Livres / Auteur: Lise Bourbeau Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Poche ClassificationDecitre 3: Gestion des émotions ClassificationDecitre 2: Bien dans sa tête ClassificationDecitre 1: Développement personnel Livres / Période: Livre édité depuis 1980
2,59 €
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France
L'option entre la responsabilite contractuelle et la responsabilite delictuelle Salma Abid Mnif Auteur: Salma Abid Mnif Editeur: Editions L'Harmattan Broché: 578 pages Publication: 01/10/2014 Réédition: 01/10/2014 Collection: Logiques juridiques Dimensions: 24 x 16 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Autre: Au-dela de l exposé des divergences et des convergences entre le droit français et le droit tunisien concernant le problème de l option entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle, cet ouvrage propose une option modérée qui trouve sa justification profonde dans le recoupement des faits générateurs des responsabilités contractuelle et délictuelle. Au-dela de l expose des divergences et des convergences entre le droit francais et le droit tunisien concernant le probleme de l option entre la responsabilite contractuelle et la responsabilite delictuelle, cet ouvrage propose une option moderee qui trouve sa justification profonde dans le recoupement des faits generateurs des responsabilites contractuelle et delictuelle.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques
102,98 €
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Cran Gevrier (Haute Savoie)
L’ACTION FRANCAISE (VOIX ET CHANTS). État : "Occasion" Label SERP DISQUES - HF 16
40 €
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France
L'obligation de renvoi prejudiciel a la cour de justice. Une obligation sanctionnee ? Laurent Coutron Auteur: Laurent Coutron Editeur: BRUYLANT LGDJ Broché: 520 pages Createur: Sous la direction de Laurent Coutron Publication: 06/05/2014 Réédition: 06/05/2014 Dimensions: 24 x 16 x 2 Publier en: Anglais Languages d'origine: Anglais Amorce par l arret Kobler, un mouvement jurisprudentiel recent a conduit la Cour de justice a concevoir divers mecanismes qui permettent aux justiciables de sanctionner, directement ou indirectement, une juridiction nationale qui a meconnu son obligation de renvoi prejudiciel. C est ainsi que les justiciables pourront solliciter la remise en cause de la chose decidee, voire de la chose jugee ou encore, chercher a engager la responsabilite «judiciaire» de l Etat. On pressent pourtant que les solutions, tres restrictives, forgees par la Cour de justice sont supplantees par les dispositifs nationaux. Ceux-ci paraissent en effet plus aises a actionner, voire plus performants, qu il s agisse de la violation du droit au juge legal, comme en Allemagne ou en Espagne, ou encore de l introduction du dispositif legislatif suedois. La presentation sans egal a ce jour de pres de vingt rapports nationaux permettra de mieux apprecier l effectivite de la protection juridictionnelle dont disposent les justiciables via le renvoi prejudiciel. L interet de cet ouvrage est d autant plus vif que l adhesion prochaine de l Union europeenne a la Convention europeenne des droits de l homme se traduira vraisemblablement par une revitalisation des dispositions permettant de sanctionner une violation de l obligation de renvoi prejudiciel. Cet ouvrage s adresse principalement aux magistrats et aux avocats, ainsi qu aux universitaires specialises dans l etude du droit processuel. Amorce par l'arret Kobler, un mouvement jurisprudentiel recent a conduit la Cour de justice a concevoir divers mecanismes qui permettent aux justiciables de sanctionner, directement ou indirectement, une juridiction nationale qui a meconnu son obligation de renvoi prejudiciel. C'est ainsi que les justiciables pourront solliciter la remise en cause de la chose decidee, voire de la chose jugee ou encore, chercher a engager la responsabilite « judiciaire » de l'Etat. On pressent pourtant que les solutions, tres restrictives, forgees par la Cour de justice sont supplantees par les dispositifs nationaux. Ceux-ci paraissent en effet plus aises a actionner, voire plus performants, qu'il s'agisse de la violation du droit au juge legal, comme en Allemagne ou en Espagne, ou encore de l'introduction du dispositif legislatif suedois. La presentation - sans egal a ce jour - de pres de vingt rapports nationaux permettra de mieux apprecier l'effectivite de la protection juridictionnelle dont disposent les justiciables via le renvoi prejudiciel. L'interet de cet ouvrage est d'autant plus vif que l'adhesion prochaine de l'Union europeenne a la Convention europeenne des droits de l'homme se traduira vraisemblablement par une revitalisation des dispositions permettant de sanctionner une violation de l'obligation de renvoi prejudiciel. Cet ouvrage s'adresse principalement aux magistrats et aux avocats, ainsi qu'aux universitaires specialises dans l'etude du droit processuel.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques
183,60 €
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France
  L'EPREUVE DE MATHEMATIQUES AU CONCOURS DE PROFESSEUR DES ECOLES Muriel FENICHEL, Marcelle PAUVERT Editions Armand Colin / Masson 1997   530 pages - 24 x 16 cm  L'épreuve de mathématiques fait partie des épreuves obligatoires et éliminatoires du CRPE, et les connaissances mathématiques que le candidat doit avoir correspondent à la maîtrise de l'ensemble des programmes de l'école primaire. Cet ouvrage est un outil indispensable pour l'étudiant se préparant au concours et peut très utilement aider les candidats au second concours interne - plus particulièrement les points B et C. Il est organisé en quatre parties:   - Présentation des contenus des différents volets de l'épreuve; commentaires explicatifs sur ces derniers et sur le déroulement de l'épreuve. Présentation des programmes de l'école primaire. - Activités numériques. - De la structuration de l'espace à la géométrie. - Grandeurs et mesures. Dans chaque partie, cinq aspects sont mis en valeur: - Un bref rappel historique des notions abordées. - L'apprentissage des notions correspondant aux programmes de l'école. - L'analyse des erreurs des élèves. - Des problèmes et exercices corrigés correspondant à ces mêmes notions et dont la majorité sont extraits des annales des épreuves des années antérieures, permettant ainsi au candidat de se mettre en situation d'examen. - Les rappels mathématiques et didactiques relatifs aux notions étudiées. Un livre essentiel, complet, et dont la mise en page favorise des chemins de lecture différents selon les besoins du candidat.     Usure d'usage sur les coins, intérieur en très bon état. Cliquez sur la photo pour l'agrandir ! N'hésitez pas à me demander des photos supplémentaires. Frais de port groupés: regardez mes autres ventes ! Les articles sont conditionnés de manière à éviter tous dommages préjudiciables, mais je décline toute responsabilité quant aux problèmes ou détérioration qui pourraient arriver durant le transport, y compris le vol, si ceux-ci ne sont pas expédiés sous envoi garanti par La Poste (colissimo, recommandation à l'international...) Pour les envois à l'international, le tarif économique correspond à un envoi spécifique appelé "Livres et Brochures". Cet envoi peu coûteux est assez long car son acheminement se fait par voie maritime. De plus, il est impossible d'y ajouter une recommandation. Si vous souhaitez un envoi rapide et/ou y ajouter l'option recommandation, il est préférable de choisir un envoi prioritaire.
9 €
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France (Toutes les villes)
L'ARTICULATION DU SENS 1 DISCOURS SCIENTIFIQUE ET PAROLE DE LA FOI J. LADRIÈRE L'ARTICULATION DU SENS Tome I. Discours scientifique et parole de la foi PAR JEAN LADRIÈRE AU X ÉDITIONS DU CERF DANS LA COLLECTION COGITATIO FIDEI, PARIS 1984. DESCRIPTION: Un déplacement remarquable s'est opéré dans la pensée contemporaine. La philosophie de la conscience a été remplacée par une philosophie des formes, qui porte son attention sur les modalités objectives en lesquelles l'existence se projette. Parmi ces modalités, le langage occupe une place privilégiée. Et la question centrale que nous pose le langage est celle de la signifiance: comment les dispositifs formels que la langue met en œuvre deviennent-ils porteurs de signification, comment le sens advient-il aux expressions ? L'analyse des langages de la foi, entreprise à partir de cette question, est de nature à renouveler la problématique traditionnelle de l'acte de foi, de son rapport à la parole révélante, à la tradition, à l'existence chrétienne. Mais la question du sens est ici inséparable de la question de la vérité. Il faut montrer ce que le langage de la foi a de spécifique, de ce point de vue, en le comparant à d'autres formes de langage - en particulier celles qui relèvent de la science ou de la philosophie - où l'articulation du sens et de la vérité joue également un rôle essentiel. On est ainsi conduit à rencontrer deux problématiques de caractère fondamental, l'une qui concerne le rapport des diverses expressions de la foi aux événements originaires auxquels elles renvoient, l'autre qui concerne le rapport du discours théologique à la pensée spéculative. Ces problématiques nous entraînent bien au-delà de l'analyse du langage, dans la direction d'une réflexion sur les fondements de la théologie, qui tente de rendre leurs droits aux concepts d'existence, de cosmos, de création et d'événement. Il s'agit de comprendre comment le discours théologique peut se faire le porteur du dire de la foi, en assumant, dans son intentionnalité propre, l'ordre du concept. TABLE DES MATIÈRES: Avant-Propos Introduction Annexe: Définitions et distinctions Chap. I. Signes et concepts en science Chap. II. Le symbolisme comme domaine opératoire Chap. III. La tentative néo-positiviste Chap. IV. Langage auto-implicatif et langage biblique selon Evans Chap. V. Déterminisme et responsabilité. Le langage de l’action Chap. VI. La science, la philosophie et la foi Chap. VII. Foi et cosmologie Conclusion: La problématique du langage de la foi Provenance des textes Table des noms de personnes Index des notions AUTEUR: Jean Ladrière (1921 - 2007) était un philosophe, logicien belge, professeur à l'Université catholique de Louvain, dont il présida l'Institut supérieur de philosophie. Le projet d'ensemble animant son œuvre (650 articles scientifiques, partiellement rassemblés en une douzaine de volumes) fut d'élaborer, selon ses propres termes, « un rapport, qui ne soit pas une simple confrontation, mais un rapport justifié, à la fois réfléchi et vécu, entre la foi (chrétienne) et la raison », en particulier la raison scientifique et la philosophique. Jean Ladrière fut sans doute l'un des universitaires belges les plus remarquables de sa génération: son rayonnement de philosophe, de penseur chrétien et d'intellectuel engagé s'étendit à tous les milieux belges et aux cinq continents: il enseigna régulièrement en France, au Portugal et en Pologne, mais aussi au Congo, au Chili et au Brésil, ainsi qu'au Japon et aux États-Unis. Docteur honoris causa de dix universités étrangères, lauréat du prestigieux prix Solvay, il joua un rôle décisif dans de nombreuses associations scientifiques: directeur de la classe des Lettres de l'Académie royale de Belgique, vice-président de l'association mondiale des sociétés de philosophie de langue française, président du Centre national de recherches logiques, président de l'union mondiale des sociétés catholiques de philosophie. Jean Ladrière était pourtant d'une extrême modestie, d'une délicatesse infinie, et très discret: il ne se plaçait jamais au premier rang. Cela ne l'a pas empêché d'attirer des dizaines de jeunes chercheurs venus du monde entier et de former à Louvain, puis à Louvain-la-Neuve une cohorte de disciples: il dirigea plus d'une centaine de thèses de doctorats. NOTICE : Titre : L'articulation du sens Tome I. Discours scientifique et parole de la foi Auteur : Jean Ladrière Éditeur : Cerf, Paris 1984 Collection: Cogitatio Fidei Nombre de pages : 256 p. Format : Broché, 13,5 x 21,5 x 2 cm Etat: Cet ouvrage est en bon état, il faut juste noter une tache sur sa couverture et remarquer l'ombre d'une étiquette sur sa quatrième de couverture (l'ensemble est visible sur les numérisations). L’envoi sera rapide, soigné et emballé dans du papier bulle. Ce livre est en achat immédiat, il n’y a donc pas d’enchère dessus et son prix est fixe. Pour l’étranger, merci de me contacter pour connaître le montant des frais de port.  _gsrx_vers_837 (GS 7.0.15 (837))
44,99 €
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France
l'histoire de france a l" école d blanchet et j toutain cours du certificat d'études primaires 1908 complet bon  état attention avant de mettre une evaluation negative contactez moi envoie rapide et soigné envoie des paiement possible envoie tarif economique pour l'etranger sur demande,attention suite a une recente mesaventure je precise que le tarif economique "livre et brochures" et sous la responsabilité de l'acheteur car le delai est long. tout paiement accepté.possible envoie groupé si achat de plusieurs articles(je calcule toujours au moindre cout).pas de probleme pour les questions et des photos suplementaires.remboursement total si vous n'etes pas satisfait contre retour de l'objet.pour les bd,je ne suis pas un expert mais je suis honnete si deception de l'acheteur je reprend la bd et rembourse les frais de port integralement,par contre pas de reduction.avant de mettre une evaluation negative contacté moi,car je ne suis pas infaillible et je peux comprendre une déception pas d'envoie en mondial relay
6 €
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France
L article 27 le jeu Conseil de sécurité des Nations unies Product Details Un jeu de négociation, intrigue, stratégie et backstabbing Se jouer en 6 minutes par personne Aucune connaissance préalable de l'ONU est nécessaire 10 ans 3-6 joueurs Article 27:UN Security Council [Import anglais] - 3 à 6 joueurs - A partir de 10 ans - Durée: 120' - Année: 2012 - - Anglais Avec notre boutique, oubliez le stress des livraisons hors-délais (voir nos évaluations). Nos partenaires s'engagent à livrer vos colis dans les meilleurs délais, de manière rapide, simple et efficace ! La livraison est gratuite à toutes les adresses autres que des boîtes APO / PO dans la France et la Belgique. Notre stock se trouvent dans des entrepôts basés en France. Toutes les commandes sont expédié via DHL, La Poste, Chronopost ou UPS (selon l'emplacement et le poids du colis). Sauf indication contraire, toutes les commandes seront expédiées dans les 48 heures suivant la date de votre paiement. Consultez nos évaluations positives pour voir les bonnes critiques sur la rapidité de nos livraisons que nous vous offrons. Shipping is FREE to all addresses other than APO/PO boxes in the lower 48 states, France and Belgium. Our stock all ships from our France-based warehouses. Shipped via USPS, DHL, La Poste, Chronopost or UPS (depending on location and package weight) Unless stated otherwise, all orders will ship within 24 hours of your payment being processed. Check our feedback to see the great reviews of FAST shipping we offer.  PAIEMENT PAYPAL: Gardez l'esprit tranquille. PAYPAL protège vos achats. Si vous n'êtes pas livré ou que l'objet ne correspond pas à sa description, ils vous rembourserons et vous aiderons à trouver une solution avec nous (soumis à conditions). Nous offrons une politique de retour de 14 jours pour nos produits. Nous sommes derrière nos produits. Les articles peuvent nous être retournés pour échange ou remboursement complet dans les 14 jours à compter de la date de réception de votre marchandise. Nous ne sommes pas responsables pour tout achat après cette période de 14 jours. Les frais de retour sont de la responsabilité de l'acheteur sauf si le retour est le résultat de notre erreur. Nous prenons à notre charge les frais de renvois si un échange est demandé. Si vous avez des questions s'il vous plaît contactez-nous par «Posez une question au vendeur". Nous vous répondrons dans 1 jour ouvrable ou moins. Tous les retours doivent être effectués dans les 14 jours à compter de la date d'achat et UNIQUEMENT avec notre étiquette retour !! S'il vous plaît noter que nous ne pouvons plus rembourser après la limite de 14 jours. Lors d'un retour, veuillez noter que cela peut prendre jusqu'à 7 jours ouvrables pour que le retour soit traiter. Nous faisons de notre mieux pour traiter le plus rapidement possible. PAY SAFE: PAYPAL PAYMENT IS ACCEPTED We offer a 14-day return policy for our products. We stand behind our products. Items can be returned for exchange or full refund within 14 days from the date you receive your merchandise. We are not responsible for any purchase after this 30-day period. Return shipping is the responsibility of buyer unless the return is a result of our mistake. We will pay for shipping replacement back to you if an exchange is requested. If you have any questions please contact us through "Ask seller a question" link. We will respond within 1 business day or less. All returns must be done within 14 days of the date of purchase. Please note that we cannot give refunds after the 30 day limit has expired. When sending in a return, please note that it can take up to 7 business days for the return to be processed. We do our best to process as quickly as possible.
81,01 €
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France
L'Afrique de Zigomar     Cartonné de  P hilippe Corentin    (Auteur) École des Loisirs Description du produit C'est l'histoire d'un souriceau et d'une grenouille qui tentent de rejoindre l'Afrique en voyageant sur le dos de Zigomar, un merle téméraire. Un voyage surprenant, rempli de rencontres inattendues, de personnages étonnants. Un magnifique album coloré, aux dessins drôles et vifs ; et une belle histoire qui développe l'imaginaire et donne envie d'aller voir ailleurs… À partir de trois ans. Détails sur le produit Album: 32 pages Tranche d'âges: 6 - 8 années Editeur : L'Ecole des loisirs (1 janvier 1989) Collection : Albums Langue : Français ISBN-10: 2211037208 ISBN-13: 978-2211037204 Dimensions du produit: 31 x 23,5 x 0,8 cm E xcellent état ! E nvoi lettre (sous votre responsabilité) ou point relais ou colissimo (sécurisés)   G roupez vos achats pour réduire les frais de port P aiement chèque ou paypal Voir mes autres ventes d'albums pour enfants sous "enfantillages2015"
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Ousse (Pyrénées Atlantiques)
L'exploration spatiale et ses techniques Bertrand Manuali Marabout université n°MU 181 1969 Prix: 2,00 € Livre en bon état, couverture un peu usée 4ème de couverture: Ingénieur civil des télécommunications, B. Manuali assume actuellement la responsabilité des satellites de navigation français. Technicien, informé des plus récents progrès de l'astronautique, il s'applique, dans cet ouvrage, à mettre à la portée du lecteur les connaissances nécessaires à la compréhension de l'aventure la plus extraordinaire jamais tentée par l'homme. Il faut saluer son essai de vulgarisation qui se hisse au niveau des meilleurs ouvrages anglo-saxons ou soviétiques. Le lecteur trouvera, dans ce livre, l'explication des techniques américaines, soviétiques et françaises les plus complexes: étude des trajectoires; systèmes de propulsion des fusées actuels et futurs; mise sur orbite d'engins balistiques, guidés ou pilotés; essor des télécommunications et, enfin, tous les problèmes posés par la vie de l'homme dans l'espace. Cet ouvrage est, à la fois, un bilan et une ouverture sur l'avenir. Catégorie(s): Espace (Sciences) Référence du livre: R09469 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).
2 €
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Grillon (Vaucluse)
l'ame de la musique viennoise johann strauss franz lehar mozart schubert livret splendeurs de la vienne impériale Je ne suis pas un connaisseur n'hésitez pas à communiquer.  Voir la photo. Etat d'usage les disques ont surement besoin d’un nettoyage peuvent présentés : des micros rayures mais pas de rayures profondes, quelques grésillements, craquement si vous voulez un vinyle neuf voir sur la fnac.   Contactez moi pour renseignements voir mes autres annonces.   Frais de port cumulable et réductible si plusieurs achats. C?est de l'occasion donc objet non parfait.   Vers l'international me contactez.   Les frais de port comprennent l'affranchissement postal et les frais de gestion du vendeur si vous n'êtes pas en accort avec ça ne pas enchérir merci.   Attention seul le colissimo r1 permet une  assurance donc si vous choisissez un autre mode de livraison à vos risques et sous votre responsabilité.   Payement attendu dans les cinq jours sinon ouverture d?un litige trop d?abus.
12 €
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Créteil (Val de Marne)
Très bon état, qqs griffes sur le CD 1 mais passe parfaitement .  Hubert Félix Thiéfaine ‎– Stratégie de l’inespoir / Maison de la poésie Label: Sony Music ‎– 88875146012 Format: 2 × CD, Deluxe Edition, Cardboard Box Country: France Sortie: 2015 Genre: Rock, Pop Style: Chanson Tracklist Stratégie De L'Inespoir1En Remontant Le Fleuve5:102Angélus3:193Fenêtre Sur Désert3:594Stratégie De L’inespoir3:015Karanga (Camp 99)5:326Mytilène Island2:477Résilience Zéro4:418Lubies Sentimentales3:489Amour Désaffecté4:1610Médiocratie...3:3111Retour À Célingrad3:0512Toboggan4:1213Père & Fils3:04Maison De La Poésie1Petit Matin 4.10 Heure D’Été6:182Affaire Rimbaud3:023Syndrome Albatros4:394Libido Moriendi4:075Compartiment C Voiture 293 Edward Hopper 19383:366Je T’en Remets Au Vent2:397Des Adieux4:068Les Dingues Et Les Paumés6:03 Sociétés, etc. - Phonographic Copyright (p) – Sony Music Entertainment - Copyright (c) – Sony Music Entertainment Notes 2 CD box set including: - original album with an extra title compared to HF Thiéfaine* - Stratégie De L'Inespoir but which also appears on HF Thiéfaine* - Stratégie De L'inespoir, - unreleased concert recorded in Paris on 9 June 2015, - a black lace headband. Code-barres et autres identifiants - Barcode (Text): 8 88751 460126 - Label Code: LC00162
35 €
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France (Toutes les villes)
Livres Beaux arts Livres Code EAN: 9783833135132 Contributeur: Éditeur: HF Ullmann Disponibilité: Disponible Titre: L'art Gothique - Architecture Sculpture Peinture Date: 24/10/2007 Ressum: 2 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Relié Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 1: Beaux arts ClassificationDecitre 2: Art médiéval ClassificationDecitre 3: Art gothique
20 €
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Strasbourg (Bas Rhin)
Hubert-Félix Thiéfaine 'Scandale Mélancolique' 2005 CD sampler (Rolling Stone) / cardsleeve France 3 titres: 1. Confessions D'un Never Been 2. L'Etranger Dans La Glace 3. Piste vidéo: Confessions D'un Never Been (Live Taratata)
5,98 €
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France
épuisé chez l'éditeur L'expert et l'expertise judiciaire en France  Théorie pratique formation  Gérard Rousseau  Patrick de Fontbressin Préface de Jean-Paul Costa  Editions Nemésis / Bruylant, 2007, 1ère édition Collection Droit et justice Broché, 291pages, format 15 x 21,5 cm, 415 g Très Bon état Rédigé par deux connaisseurs particulièrement avisés des problèmes quotidiens qui se posent aux experts, cet ouvrage répond à la fois aux interrogations de l'expert face aux difficultés ou pièges auxquels il se trouve confronté et constitue une somme de réflexions sur l'avenir de l'expertise. Les experts chevronnés pourront y trouver des réponses doctrinales et jurisprudentielles à leurs préoccupations, ainsi que des grands thèmes de combats et de prospectives abordés plus spécialement lors des congrès de la F.N.C.E.J. ou des biennales de Poitiers. Les futurs experts pourront, grâce à cet ouvrage, mieux prendre conscience des risques et des servitudes de la tâche de l'expert, ainsi que de sa place au cœur du procès équitable. Sommaire: Le monde moderne, un monde d'experts Dimension universelle de l'expertise, dimension unique de l'expert L'expert entre droit et technique L'expert hors du conflit, l'expert lors du conflit Le cadre de l'expertise judiciaire Les juridictions de l'ordre judiciaire Les juridictions de l'ordre administratif Les interlocuteurs permanents de l'expert judiciaire Les avocats Les magistrats Le greffe Le procès équitable Les principes directeurs du procès Les principes directeurs du procès civil Les principes directeurs du procès pénal L'expert judiciaire Les qualités requises Une compétence Une indépendance Une psychologie Les conditions requises Devant les juridictions civiles, commerciales et prud'homales Devant les juridictions pénales, l'importance majeure de l'inscription sur la liste Devant les juridictions administratives: les listes éventuelles La condition juridique de l'expert judiciaire La qualification juridique du travail expertal Expert judiciaire et responsabilité civile Expertise judiciaire et responsabilité pénale Le régime fiscal et social de l'expert judiciaire Le régime fiscal Le régime social La condition financière de l'expert judiciaire Le coût de l'expertise La procédure de fixation de la rémunération et des frais La contestation de la rémunération Le recouvrement de la rémunération La condition processuelle de l'expert judiciaire La discipline processuelle Le remplacement de l'expert judiciaire La récusation de l'expert judiciaire La condition humaine de l'expert judiciaire L'expertise judiciaire La désignation par le juge des référés La désignation par une juridiction saisie au fond La désignation par une juridiction pénale Le déroulement de l'expertise judiciaire La saisine de l'expert La communication avec les parties La communication avec les magistrats La communication avec les tiers Synthèse et rapport définitif La rédaction du rapport Le dépôt du rapport La nullité du rapport L'utilisation de l'expertise judiciaire L'utilisation légitime de l'expertise L'utilisation détournée de l'expertise Ref417 ___________________________________________________ Vous pouvez économiser les frais d'envoi en retirant le livre directement à la Librairie Fleur de Sapience (42820-Ambierle) mais téléphonez avant SVP. Pour la France, vous avez le choix entre l'expédition par Mondial Relay moins cher, et la poste   Les clients des pays suivants peuvent demander une expédition par Mondial Relay: Allemagne, Royaume-Uni, Belgique, Luxembourg, Autriche, Espagne, Portugal et Italie DOM-TOM, renseignez-vous sur les tarifs d'expédition avant de payer.
56,20 €
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