Historique droit but

Occasion - Thème Sport Football - Collection boutique officielle rétro Cendrier publicitaire personnalisé de l’OM (Olympique de Marseille) Rond en verre bleuté - Diamètre 105 mm - Poids 220 gr - Hauteur 32 mm - Epaisseur 8 mm Inscriptions: « OM » « DROIT AU BUT » « OLYMPIQUE DE MARSEILLE DEPUIS 1899 » En très bon état, jamais servi, sans l’emballage d’origine 12€ A prendre sur place (Loivre 51220 sortie nord de Reims D944) Envoi possible: paiement chèque Frais de port en sus: Colissimo France +4€95 (Emballage gratuit)

Droit fiscal luxembourgeois Livre jubilataire de l'IFA Luxembourg Andre Elvinger Alain Steichen Roger Molitor Collectif Auteur: Andre Elvinger Alain Steichen Roger Molitor Collectif Editeur: Emile Bruylant Broché: 964 pages Format: Broche paperback Createur: Preface Luc Frieden Edition: BRUYLANT Publication: 02/09/2008 Réédition: 02/09/2008 Dimensions: 24 x 16 x 1,65 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Par la diversite des sujets abordes, cet ouvrage constitue un tour d'horizon complet du droit fiscal luxembourgeois. Notre legislation fiscale y est decrite dans son contexte historique, et plusieurs contributions abordent l'avenir, en proposant, de facon critique, des reformes necessaires pour assurer l'attractivite du Luxembourg. Le regime mere-fille est analyse sous plusieurs angles, notamment avec une etude sur les gains et pertes de change. Des problemes occupant le praticien luxembourgeois quotidiennement, comme la substance des holdings et societes financieres ou l'integration fiscale, sont discutes. Les questions de procedure ne sont pas negligees, de meme qu'un certain nombre de structures qui font la richesse de la legislation fiscale luxembourgeoise comme les OPC, les SICAR, les societes de personnes et la fiducie. Une place de choix revient a la fiscalite indirecte, y compris les droits de douane. Enfin, plusieurs articles traitent du droit communautaire. Publie a l'occasion du 20e anniversaire de l'IFA au Luxembourg, ce recueil, unique en son genre au Grand-Duche, temoigne de l'interet general porte a la matiere fiscale dans notre pays et de la richesse de la doctrine fiscale, garante du developpe- Par la diversite des sujets abordes, cet ouvrage constitue un tour d'horizon complet du droit fiscal luxembourgeois. Notre legislation fiscale y est decrite dans son contexte historique, et plusieurs contributions abordent l'avenir, en proposant, de facon critique, des reformes necessaires pour assurer l'attractivite du Luxembourg. Le regime mere-fille est analyse sous plusieurs angles, notamment avec une etude sur les gains et pertes de change. Des problemes occupant le praticien luxembourgeois quotidiennement, comme la substance des holdings et societes financieres ou l'integration fiscale, sont discutes. Les questions de procedure ne sont pas negligees, de meme qu'un certain nombre de structures qui font la richesse de la legislation fiscale luxembourgeoise comme les OPC, les SICAR, les societes de personnes et la fiducie. Une place de choix revient a la fiscalite indirecte, y compris les droits de douane. Enfin, plusieurs articles traitent du droit communautaire. Publie a l'occasion du 20e anniversaire de l'IFA au Luxembourg, ce recueil, unique en son genre au Grand-Duche, temoigne de l'interet general porte a la matiere fiscale dans notre pays et de la richesse de la doctrine fiscale, garante du developpe-   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit des affaires Droit fiscal

Droit des regimes matrimoniaux (ancienne edition) Annie Lamboley Marie-Helene Laurens-Lamboley Auteur: Annie Lamboley Marie-Helene Laurens-Lamboley Editeur: Lexis Nexis Broché: 204 pages Format: Broche Createur: Annie Lamboley (Auteur) Marie-Helene Laurens-Lamboley (Auteur) Edition: 3e edition Publication: 31/08/2004 Collection: Objectif Droit Dimensions: 24 x 160 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français L'essentiel du droit des regimes matrimoniaux est expose de facon simple et didactique l'etudiant y trouvera non seulement les regles communes a l'ensemble des regimes, mais egalement les regles particulieres a chacun d'eux. Une documentation doctrinale et jurisprudentielle, entierement reactualisee, est proposee au lecteur, afin de lui permettre d'approfondir les questions de son choix sans avoir a faire, lui-meme, l'effort de recherche des references. Divers exemples viennent aussi illustrer les developpements afin d'en rendre la lecture plus attractive et moins abstraite. Cet ouvrage est destine principalement aux etudiants de deuxieme cycle des universites et aux futurs notaires des ecoles et centres de formation. L'etudiant pourra utilement completer ce cours par les Travaux diriges de droit des regimes matrimoniaux des memes auteurs dans lesquels il trouvera etudes de cas, dissertations, commentaires d'arrets et d'articles sur la matiere. Cette troisieme edition est a jour des reformes recentes modifiant le droit clos successions et le droit du divorce. Biographie de l'auteur Annie Lamboley est professeur emerite a la faculte de droit de Montpellier. Marie-Helene Laurens-Lamboley est notaire. L'essentiel du droit des regimes matrimoniaux est expose de facon simple et didactique l'etudiant y trouvera non seulement les regles communes a l'ensemble des regimes, mais egalement les regles particulieres a chacun d'eux. Une documentation doctrinale et jurisprudentielle, entierement reactualisee, est proposee au lecteur, afin de lui permettre d'approfondir les questions de son choix sans avoir a faire, lui-meme, l'effort de recherche des references. Divers exemples viennent aussi illustrer les developpements afin d'en rendre la lecture plus attractive et moins abstraite. Cet ouvrage est destine principalement aux etudiants de deuxieme cycle des universites et aux futurs notaires des ecoles et centres de formation. L'etudiant pourra utilement completer ce cours par les Travaux diriges de droit des regimes matrimoniaux des memes auteurs dans lesquels il trouvera etudes de cas, dissertations, commentaires d'arrets et d'articles sur la matiere. Cette troisieme edition est a jour des reformes recentes modifiant le droit clos successions et le droit du divorce. Extrait Extrait de l'introduction generale 1. - Definition. Les regimes matrimoniaux sont l'une des pieces maitresses du droit patrimonial de la famille, aux cotes des successions et des liberalites. Ils ont pour objet de regir les relations pecuniaires qu'entretiennent les epoux aussi bien entre eux qu'avec les tiers. Ces relations, creatrices de droits et d'obligations, ont ete l'objet d'importantes reformes au cours des dernieres decennies, la premiere datant de la loi n 65-570 du 13 juillet 1965, la plus recente resultant de la loi n 85-1372 du 23 decembre 1985. 2. - Historique. Sous l'ancien droit, deux systemes etaient en vigueur selon que l'on etait dans les pays de droit ecrit ou dans les pays de coutume. Les pays de droit ecrit, c'est-a-dire les pays du Midi, avaient repris le regime dotal que connaissait deja le droit romain de Justinien. La caracteristique essentielle d'un tel regime consistait en une division des biens de la femme en deux masses la masse des biens dotaux, la masse des biens paraphernaux. Les premiers, formant ce que l'on denommait la «dot», etaient soumis a l'administration et a la jouissance du mari; ils etaient affectes aux besoins du menage et devaient etre restitues a la femme en fin de regime. D'ou leur inalienabilite. Les seconds, a l'inverse, etaient soumis a l'administration et a la jouissance de la femme. Les pays de coutume, dans leur grande majorite, adoptaient un regime de communaute dont les principales caracteristiques etaient les suivantes - aux biens propres de chaque epoux, on opposait la communaute dont la composition variait selon les coutumes et les contrats de mariage; - en cours d'union, les biens communs etaient soumis a la gestion du mari, «seigneur et maitre de la communaute». En contrepartie des pouvoirs illimites du mari, la femme se voyait reconnaitre des garanties comme l'hypotheque legale; - quant a la gestion des propres, la femme connaissait deux limitations dans ses pouvoirs incapable et «en puissance du mari», la validite de ses actes etait soumise a assistance; la communaute ayant l'usufruit des propres, le mari avait son mot a dire pour les actes les concernant; - a la dissolution du regime, les biens communs etaient partages egalement entre les epoux. Mais au cas de mauvaise gestion maritale, la femme avait le droit de renoncer a la communaute ou de se prevaloir du benefice d'emolument qui l'autorisait a n'etre tenue du passif que dans la limite de l'actif recueilli. L'essentiel du droit des regimes matrimoniaux est expose de facon simple et didactique l'etudiant y trouvera non seulement les regles communes a l'ensemble des regimes, mais egalement les regles particulieres a chacun d'eux. Une documentation doctrinale et jurisprudentielle, entierement reactualisee, est proposee au lecteur, afin de lui permettre d'approfondir les questions de son choix sans avoir a faire, lui-meme, l'effort de recherche des references. Divers exemples viennent aussi illustrer les developpements afin d'en rendre la lecture plus attractive et moins abstraite. Cet ouvrage est destine principalement aux etudiants de Master et aux futurs notaires des ecoles et centres de formation. L'etudiant pourra utilement completer ce cours par les Travaux diriges de droit des regimes matrimoniaux des memes auteurs dans lesquels il trouvera etudes de cas, dissertations, commentaires d'arrets et d'articles sur la matiere. Cette cinquieme edition est a jour des reformes recentes modifiant non seulement le droit du divorce ou des suretes, mais egalement le droit des successions et des liberalites ou encore le droit de la saisie immobiliere. Sont aussi prises en compte les dispositions resultant des decrets de 2006 visant le conjoint collaborateur d'un chef d'une entreprise commerciale, artisanale, liberale ou agricole. Le sont enfin les mesures nouvelles portant reforme de la protection juridique des majeurs, appelees a entrer en vigueur au 1er janvier 2009, mais dont certaines concernant notamment le droit des regimes matrimoniaux sont d'application immediate.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit civil Droit des regimes matrimoniaux

Droit romain Les obligations Jean-Francois Bregi Auteur: Jean-Francois Bregi Editeur: Ellipses Marketing Broché: 310 pages Format: Broche paperback Edition: ELLIPSES MARKETING Publication: 12/01/2006 Collection: Universites Droit Dimensions: 24 x 17,2 x 1,75 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français A la fois manuel de droit et manuel d'histoire, naturellement destine aux... Manuel de droit, plus que manuel d'histoire, ce livre apparait, certes, avant tout destine aux etudiants des disciplines juridiques. En les ouvrant a la theorie romaine des biens et de la propriete, il n'entend pas seulement combler un vide. Il entend egalement rappeler que le monde dans lequel nous vivons ne s'est pas fait sans un temps, qu'il appartient au domaine du construit et non pas a celui du donne. En civilisant, au sens propre, leur rapport aux objets, les Romains n'ont pas uniquement defini les fonctions sociales de la propriete, ils en ont aussi patiemment dispose les limites. En creant l'illusion de la toute-puissance du proprietaire, ils ont faconne l'un des mythes fondateurs de nos societes contemporaines, et sans aucun doute le plus considerable. Trop souvent oubliee, parce qu'incommode et difficile, l'histoire des biens et de la propriete n'est cependant pas que l'histoire d'une incroyable falsification. Elle est aussi, pour tous les promeneurs egares dans les contraintes du quotidien, l'histoire d'une fabuleuse odyssee celle de l'homme confronte a l'univers. Jean-Francois Bregi est maitre de conferences en histoire du droit a l'universite de Nice Sophia-Antipolis.   D'autre titre de Jean-Fran?ois Br?gi Droit romain: Les obligations Fiches d'histoire des institutions politiques Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit civil Intro. historique au droit Sciences juridiques Droit

Droit International et Africain des Droits de l'Homme Jean-Nazaire Tama Auteur: Jean-Nazaire Tama Editeur: Editions L'Harmattan Broché: 424 pages Format: Broche Edition: HARMATTAN Publication: 01/03/2012 Réédition: 01/03/2012 Collection: Etudes africaines Dimensions: 24 x 16 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Cet ouvrage se veut un canal pour l'etude des droits de l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et aussi dans leurs dimensions universelle, regionale et nationale. C'est pourquoi il est un tremplin pour decouvrir les droits de l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains de la Deuxieme Guerre mondiale sans perdre de vue l'evolution du droit international des droits de l'Homme, dans ses normes, son systeme universel et regional, notamment africain de protection. Il est aussi l'etude du droit international des droits de l'Homme aussi bien en periode de paix que de conflits armes. Diplome de l'Universite Catholique de Louvain (Belgique) et des Facultes Universitaires Saint-Louis de Bruxelles (Belgique), Jean-Nazaire TAMA est Docteur en droit public de l'Universite de Perpignan Via Domitia en France, enseignant chercheur a la Faculte de Droit et Sciences politiques de l'Universite de Parakou (Benin) et specialiste en droits de l'Homme. Il a longtemps milite pour les droits de l'Homme a la Commission Diocesaine des Droits de l'Homme de l'Eglise catholique du Borgou au Nord du Benin, en oeuvrant a la sensibilisation et a l'education des populations du Nord-Benin aux droits humains. Il a participe a une cinquantaine d'emissions en langue francaise realisees par la radio diffusion et television du Benin (ORTB-Parakou), et autant en langue nationale baatonu (la langue la plus repandue du Nord-Benin).   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Droit au but 5 – Nino à la coupe du monde Agnello, Zampano, Garréra, Skiav Hugo BD n°5 2010 Prix: 3,00 € Livre en bon état 4ème de couverture: Quand Marseille vit au rythme du football, c'est chaque minot qui rêve de jouer à l'OM. Nino est l'un de ceux-là. Il rêve de devenir un grand avant-centre. Seulement voilà, tout n'est pas simple quand on est petit et qu'on manque de souffle. Il va falloir surmonter les épreuves et se battre. Mais, à Marseille, quand on a l'OM au coeur, tout est possible... Nino et ses copains nous emmènent dans les coulisses du foot... au coeur de l'OM, dans une aventure haletante où le football nous fait vibrer encore plus fort. Catégorie(s): BD Référence du livre: R19454 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Droit au but 4 – Premiers pas au vélofrome Agnello, Zampano, Garréra, Skiav Hugo BD n°4 2009 Prix: 3,00 € Livre en bon état 4ème de couverture: Quand Marseille vit au rythme du football, c'est chaque minot qui rêve de jouer à l'OM. Nino est l'un de ceux-là. Il rêve de devenir un grand avant-centre. Seulement voilà, tout n'est pas simple quand on est petit et qu'on manque de souffle. Il va falloir surmonter les épreuves et se battre. Mais, à Marseille, quand on a l'OM au coeur, tout est possible... Nino et ses copains nous emmènent dans les coulisses du foot... au coeur de l'OM, dans une aventure haletante où le football nous fait vibrer encore plus fort. Catégorie(s): BD Référence du livre: R19455 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Droit au but 3 – Fou de foot ! Agnello, Zampano, Garréra, Skiav Hugo BD n°3 2009 Prix: 3,00 € Livre en bon état 4ème de couverture: Quand Marseille vit au rythme du football, c'est chaque minot qui rêve de jouer à l'OM. Nino est l'un de ceux-là. Il rêve de devenir un grand avant-centre. Seulement voilà, tout n'est pas simple quand on est petit et qu'on manque de souffle. Il va falloir surmonter les épreuves et se battre. Mais, à Marseille, quand on a l'OM au coeur, tout est possible... Nino et ses copains nous emmènent dans les coulisses du foot... au coeur de l'OM, dans une aventure haletante où le football nous fait vibrer encore plus fort. Catégorie(s): BD Référence du livre: R19456 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Droit au but 1 Agnello, Zampano, Garréra, Skiav Hugo BD n°1 2008 Prix: 3,00 € Livre en bon état 4ème de couverture: Quand Marseille vit au rythme du football, c'est chaque minot qui rêve de jouer à l'OM. Nino est l'un de ceux-là. Il rêve de devenir un grand avant-centre. Seulement voilà, tout n'est pas simple quand on est petit et qu'on manque de souffle. Il va falloir surmonter les épreuves et se battre. Mais, à Marseille, quand on a l'OM au coeur, tout est possible... Nino et ses copains nous emmènent dans les coulisses du foot... au coeur de l'OM, dans une aventure haletante où le football nous fait vibrer encore plus fort. Catégorie(s): BD Référence du livre: R19457 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Livre Livres Code EAN: 9782755623895 Disponibilité: Disponible Titre: Droit Au But ! Tome 13 - 13 Pour Nino Date: 09/06/2016 Ressum: 2 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Album ClassificationDecitre 3: Humour ClassificationDecitre 2: Humour ClassificationDecitre 1: BD jeunesse Livres / Tome: 13 Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France

Livre Livres Code EAN: 9782755605983 Disponibilité: Disponible Titre: Droit Au But ! Tome 6 - L'om Dans La Peau Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Album ClassificationDecitre 3: Aventure ClassificationDecitre 2: Aventure ClassificationDecitre 1: BD jeunesse Livres / Tome: 6 Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France Ressum: 2

Livre Livres Code EAN: 9782755604511 Disponibilité: Disponible Titre: Droit Au But ! Tome 4 - Premiers Pas Au Vélodrome Ressum: 2 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Album ClassificationDecitre 3: BD jeunesse divers ClassificationDecitre 2: BD jeunesse divers ClassificationDecitre 1: BD jeunesse Livres / Tome: 4 Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France

Livres BD jeunesse Livres Code EAN: 9782755602258 Disponibilité: Disponible Titre: Droit Au But ! Tome 1 Ressum: 2 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Album ClassificationDecitre 3: BD jeunesse divers ClassificationDecitre 2: BD jeunesse divers ClassificationDecitre 1: BD jeunesse Livres / Tome: 1 Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France

Livres BD jeunesse Livres Code EAN: 9782755637458 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: BD jeunesse Titre: Droit Au But ! Tome 15 - Le Foot Au Sommet ! Livres / Tome: 15 Disponibilité: Disponible Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 2: Humour ClassificationDecitre 3: Humour Livres / Format: Album Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Elements de droit constitutionnel Francois Borella Auteur: Francois Borella Editeur: Les Presses de Sciences Po Broché: 439 pages Format: Broche paperback Edition: 2008 Publication: 19/06/2008 Réédition: 19/06/2008 Collection: Sciences Po Concours Dimensions: 19 x 12,6 x 1,25 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français La democratie constitutionnelle affronte des defis nouveaux ou renouveles (role de la " societe civile ", mondialisation, question religieuse). L'Etat lui-meme est mis en cause et la question de son depassement est posee, quand, par ailleurs, la vie politique des peuples parait osciller entre futilite (la " peopolisation ") et fatalite (guerres, pauvrete, catastrophe ecologique). Le droit constitutionnel est en cause. Le Droit exprime l'effort multimillenaire de maitrise raisonnee de la vie sociale, et le droit constitutionnel son application au corps social, lui-meme organise dans un cadre territorial determine (l'Etat), dote d'un pouvoir qui en emane (la democratie) et garantissant l'autonomie des membres du groupe (les droits et libertes). La premiere partie de cet ouvrage decrit la formation historique et intellectuelle de l'Etat, son universalisation et les conflits des diverses formes de la democratie. La deuxieme partie decrit le champ du droit constitutionnel demotique (une terre, un peuple), politique (un pouvoir), civique (les libertes). La troisieme partie pose la question, rarement abordee, des limites du droit constitutionnel, en particulier dans le contexte de la construction europeenne. L'approche synthetique, sa dimension historique et comparatiste, son systeme de numerotation analytique feront de ce precis un instrument de travail precieux pour les etudiants et pour la preparation des concours administratifs. Biographie de l'auteur Francois Borella est professeur emerite (Universite de Nancy). Il enseigne au premier cycle franco-allemand de Sciences Po a Nancy. La democratie constitutionnelle affronte des defis nouveaux ou renouveles (role de la " societe civile ", mondialisation, question religieuse). L'Etat lui-meme est mis en cause et la question de son depassement est posee, quand, par ailleurs, la vie politique des peuples parait osciller entre futilite (la " peopolisation ") et fatalite (guerres, pauvrete, catastrophe ecologique). Le droit constitutionnel est en cause. Le Droit exprime l'effort multimillenaire de maitrise raisonnee de la vie sociale, et le droit constitutionnel son application au corps social, lui-meme organise dans un cadre territorial determine (l'Etat), dote d'un pouvoir qui en emane (la democratie) et garantissant l'autonomie des membres du groupe (les droits et libertes). La premiere partie de cet ouvrage decrit la formation historique et intellectuelle de l'Etat, son universalisation et les conflits des diverses formes de la democratie. La deuxieme partie decrit le champ du droit constitutionnel demotique (une terre, un peuple), politique (un pouvoir), civique (les libertes). La troisieme partie pose la question, rarement abordee, des limites du droit constitutionnel, en particulier dans le contexte de la construction europeenne. L'approche synthetique, sa dimension historique et comparatiste, son systeme de numerotation analytique feront de ce precis un instrument de travail precieux pour les etudiants et pour la preparation des concours administratifs. Francois Borella est professeur emerite (Universite de Nancy). Il enseigne au premier cycle franco-allemand de Sciences Po a Nancy.   D'autre titre de Fran?ois Borella El?ments de droit constitutionnel Les clients ayant acheté cet article ont également acheté Revolutionen und Reformen: Europa 1789-1850 Geschichte Europas 1850 - 1918 Les grandes d?mocraties. Constitutions des ?tats-Unis, Allemagne, Espagne et Italie 3e ?d: Constitutions des ?tats-Unis, de l'Allemagne, de l'Espagne et de l'Italie La cr?ation des identit?s nationales Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit constitutionnel Droit public Sciences economiques