Jante alu xnon phares

Description: Peugeot 308 1.6 E-HDI 112 BUSINESS PACK BMP6 5P 308 business 5 portes. première immatriculation 03/12/2011 couleur champagne OPTIONS Jantes ALU Feux Xenon Régulateur de vitesse limiteur de vitesse Gps couleur Radio cd Radar de recul Ordinateur de bord Verrouillage centralisé 5 portes accoudoir central Rétroviseur électrique 4 vitres électriques Direction assistée Boite auto. séquentielle Abs 6 airbags Bluetooth phares antibrouillard éclairage des phares automatique essuie-glace automatique roue de secours 145 000Km évolutif Entretien régulier factures a l'appuie, bon état général

Marque Renault Modle Clio Version 3 1.6l 16V 110ch Initiale Catgorie Berline Energie Essence Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 5 Anne 2006 Kilomtrage 159 692 km Garantie Oui Options et accessoires ABS, Air-bag conducteur, Air-bag passager, Antibrouillard avant, Climatisation, Rgulateur de vitesse, Rtroviseurs lectriques, Siges en cuirs, Vitres lectriques, ESP, Phares xnon Commentaires RENAULT Clio 3 1.6l 16V 110ch Initiale ||- PAIEMENT EN 3x ou 4x JUSQU'A 2300 euros|- PAIEMENT EN 5x ou 10x JUSQU'A 3000 euros||(RIB| Pice d'identit et Carte Bancaire)||- Ordinateur de bord|- Autoradio AUX|- Commande au volant|- Climatisation auto|- Accoudoir central|- Sellerie cuir|- Vitres lectriques|- Rtroviseurs lectriques|- Capteur de luminosit|- Rgulateur de vitesse|- Limiteur de vitesse|- Aide au stationnement AR|- Feux xnon|- Jante alu|- Phares antibrouillard|- Direction assist|- ABS|- ESP|- Multi Airbags|- Peinture mtallis||Reprise possible...||Vhicule de mme gamme: Volkswagen Polo| Peugeot 208| Audi A1| etc||Pour une meilleure qualit de service contactez nous avant votre passage| merci.|Nous vous accueillons du Lundi au Samedi de 10h00 18h00 !||FS QAR|28 route National 3|77410 Claye-Souilly||Pour plus de renseignements, contactez nous !

Marque Seat Modle Ibiza Version 1.0 TSI 95ch FR Catgorie Citadine Energie Essence Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 3 Anne 2016 Kilomtrage 172 316 km Garantie Oui Options et accessoires ABS, Air-bag conducteur, Air-bag passager, Antibrouillard avant, Climatisation, Rgulateur de vitesse, Rtroviseurs lectriques, Vitres lectriques, ESP, Phares xnon Commentaires SEAT Ibiza 1.0 TSI 95ch FR PAIEMENT EN 4x ou 10x POSSIBLE||- PAIEMENT EN 3x ou 4x JUSQU'A 2300 euros|- PAIEMENT EN 5x ou 10x JUSQU'A 3000 euros||(RIB| Pice d'identit et Carte Bancaire)||- Ordinateur de bord|- Ecran multimdias|- Autoradio|- Tlphonie|- Commande au volant|- Climatisation auto|- Accoudoir central|- Vitres lectriques|- Rtroviseurs lectriques|- Capteur de luminosit|- Rgulateur de vitesse|- Aide au stationnement AV+AR|- Feux de jour LED|- Feux xnon|- Jante alu|- Phares antibrouillard|- Direction assist|- ABS|- ESP|- Multi Airbags|- Peinture mtallis||Reprise possible...||Vhicule de mme gamme: Volkswagen Polo| Renault Clio| Peugeot 208| etc||Pour une meilleure qualit de service contactez nous avant votre passage| merci.|Nous vous accueillons du Lundi au Samedi de 10h00 18h00 !||FS QAR|28 route National 3|77410 Claye-Souilly||Pour plus de renseignements, contactez nous !

Marque Peugeot Modle 407 Version 1.8l 115ch Confort PAIEMENT Catgorie Berline Energie Essence Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 5 Anne 2005 Kilomtrage 162 828 km Garantie Oui Options et accessoires ABS, Air-bag conducteur, Air-bag passager, Antibrouillard avant, Climatisation, Lecteur CD, Rgulateur de vitesse, Rtroviseurs lectriques, Vitres lectriques, Dtecteur de pluie, ESP, Phares xnon Commentaires PEUGEOT 407 1.8l 115ch Confort PAIEMENT EN 4x ou 10x POSSIBLE||- PAIEMENT EN 3x ou 4x JUSQU'A 2300 euros|- PAIEMENT EN 5x ou 10x JUSQU'A 3000 euros||(RIB| Pice d'identit et Carte Bancaire)||- Ordinateur de bord|- Autoradio CD|- Commande au volant|- climatisation auto bi-zone|- Accoudoir central|- Vitres lectriques|- Rtroviseurs lectriques|- Capteur de pluie|- Rgulateur de vitesse|- Limiteur de vitesse|- Aide au stationnement AR|- Feux xnon|- Jante alu|- Phares antibrouillard|- Direction assist|- ABS|- ESP|- Multi Airbags|- Peinture mtallis||Reprise possible...||Vhicule de mme gamme: Ford Mondeo| Renault Laguna| Citron C5| etc||Pour une meilleure qualit de service contactez nous avant votre passage| merci.|Nous vous accueillons du Lundi au Samedi de 10h00 18h00 !||FS QAR|28 route National 3|77410 Claye-Souilly||Pour plus de renseignements, contactez nous !

Marque Alfa Romeo Modèle Giulietta Version 1.4 TB 170CV Catégorie Berline Energie Essence Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 5 Année 2012 Kilométrage 153 000 km Garantie Oui Options et accessoires ABS, Air-bag conducteur, Air-bag latéraux, Air-bag passager, Antibrouillard avant, Anti-patinage, Autoradio, Climatisation, Direction Assistée, Fermeture centralisée, Jantes alliages, Lecteur CD, Rétroviseurs dégivrants, Rétroviseurs électriques, Vitres électriques, Bluetooth, Détecteur de pluie, ESP Commentaires CT OK | Garantie 6 mois.||- rétroviseurs électriques|- rétroviseurs dégivrants|- vitres électriques|- phares antibrouillard avant|- jante alu|- phares à LED|- accoudoir central|- autoradio commandé au volant|- banquette 1/3 - 2/3|- ordinateur de bord|- volant multifonctions|- volant réglable|- Bluetooth|- radio CD mp3|- accoudoir central|- climatisation automatique|- intérieur Cuire|- détecteur de pluie|- détecteur de luminosité|- direction assistée|- fermeture centralisée|- ABS|- airbags frontaux|- airbags latéraux|- anti-démarrage|- anti-patinage|- contrôle pression des pneus|- ESP|- phares antibrouillard|- radar arrière de détection d'obstacles|- fixation ISOFIX|- régulateur de vitesse|- téléphone bluetooth|- vitres avant éléctriques|- Vitres arrières électriques|- phares antibrouillard arrières|- climatisation multi zone|- Direction assistée|- Feux Allumage auto|- Non-fumeur|- Radar Aide Stationnement|- Rétroviseurs Electrochrome|- Téléphone main libre||AFC AUTO|68270 WITTENHEIM

DS5 2.0 L 163 CH - SO CHIC Mise en circulation le 24/09/2012, 9 chevaux fiscaux, garantie 3 mois avec extension possible jusqu'à 24 mois. Extérieur: - Aide parking - Aide parking av/ar - Aide parking avec caméra de recul - Frein de parking automatique - Jante alu - Phares directionnels - Projecteurs xénon - Phares additionnels en virage - Rétroviseurs rabattables électriquement - Rétroviseurs électriques et dégivrants - Suspension sport - Toit ouvrant panoramique - Toit panoramique Intérieur: - 4 vitres électriques - Accoudoir central arrière - Accoudoir central avant - Banquette 1/3- 2/3 - Boite automatique - Carte main libre - Chargeur de 6 CD - Climatisation automatique Multi zone - GPS 16/9 - Indicateur de limite de vitesse - Ordinateur de bord - Prise audio mini USB - Prise audio USB - Prise audio auxiliaires - Semi-cuir alcantara - Régulateur de vitesse - Régulateur limiteur de vitesse - Rétroviseur int. jour/nuit auto - Système audio de marque - Système audio CD - Système audio CD MP3 - Système audio MP3 - Vitres ar. Surteintées - Volant réglable en hauteur Sécurité: - ABS - Aide au démarrage en côte - ESP - Essuie-glaces automatiques - Feux automatiques - Feux et essuie-glaces automatiques - Front assist - Kit téléphone main libre bluetooth - Kit anti crevaison - Nombre d'airbags 4 - Phares av de jour à LED - Projecteurs antibrouillard Autres: - Factures d'entretien - Système Start and Stop- Carnet d'entretien - Reprise possible - Financement possible

Marque Renault Modèle Clio Version III 1.5 dCi 105 Initiale Catégorie Berline Energie Diesel Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 3 Année 2006 Kilométrage 163 952 km Garantie Oui Options et accessoires ABS, Air-bag conducteur, Air-bag latéraux, Air-bag passager, Antibrouillard avant, Climatisation, Jantes alliages, Lecteur CD, Peinture métallisée, Rétroviseurs électriques, Sièges en cuirs, Vitres électriques, Aide au stationnement, ESP, Phares xénon Commentaires 1ère mise en circulation: 04/2006 (Première main)|Nombre de place: 5|Crit'Air: 3|||Pour une meilleur qualité de service les visites de nos véhicules se font sur Rendez-vous afin de planifier la disponibilité de tous! Merci.||||- Première main !!|- Ordinateur de bord|- Autoradio CD|- Climatisation automatique|- Sellerie cuir|- Toit panoramique|- Vitre électrique|- Rétroviseurs électriques|- Limiteur et régulateur de vitesse|- Aide au stationnement AR|- Feux xénon|- Jante alu|- Phares antibrouillard|- Multi Airbag|- ABS|- ESP|- Peinture métallisé||Reprise possible...||Véhicule de la même gamme Citroen C3 Peugeot 207 etc...|||Possibilité de faire un paiement en 3x ou 4x sans frais jusqu'à 3600 euros en payant votre première mensualité le quart ou le tiers du montant total le jour de l'achat voir conditions de l'offre en nous contactant ou directement dans notre parc auto.|||Nous vous accueillons du Lundi au Samedi|Dans notre point de vente de 10h00 à 18h00||ALSATT AUTO|77410 Claye-Souilly||Pour plus de renseignements Contactez-nous. ||Le kilométrage d'un véhicule d'occasion faisant l'objet d'une vente sans|suivi d'entretien sera considéré comme non garanti selon la règlementation|du Décret n 78-993 du 04 Octobre 1978 article 2 ter.

Marque Renault Modèle Megane Version II RS 2.0 i Turbo 225 cv Catégorie Berline Energie Essence Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 5 Année 2009 Kilométrage 125 000 km Garantie Oui Options et accessoires ABS, Antibrouillard avant, Climatisation, Direction Assistée, Jantes alliages, Régulateur de vitesse, Rétroviseurs électriques, Sièges en cuirs, ESP, Phares xénon Commentaires - FINANCEMENT TOTAL SANS APPORT POSSIBLE|(RIB| Pièce d'identité| 3 dernière fiche de paie| Avis d'imposition et justificatif de domicile -3 mois)|- Voir les conditions des offres en nous contactant||- Puissance fiscale: 14|- 1ère mise en circulation: 02/2009|- Nombre de place: 5|- Nombre de portes: 3|- Crit'Air: 2||Pour une meilleur qualité de service les visites de nos véhicules se font sur Rendez-vous afin de planifier la disponibilité de tous! Merci.||- Ordinateur de bord|- Autoradio CD/ Aux|- Climatisation|- Commande au volant|- Accoudoir central|- Sellerie cuir|- Vitre électrique|- Rétroviseur électrique|- Régulateur de vitesse|- Limiteur de vitesse|- Aide au stationnement AV+AR|- Feux xénon|- Jante alu|- Phares antibrouillard|- Direction assistée|- Multi Airbag|- ABS|- ESP|- Peinture métallisé||Reprise possible...||Nous vous accueillons du Lundi au Samedi|Dans notre point de vente de 10h00 à 18h00||ALSATT AUTO|77410 Claye-Souilly||Pour plus de renseignements, contactez nous !

Marque Audi Modèle A4 Version 2.0 TDi 150cv Catégorie Break Energie Diesel Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 5 Année 2017 Kilométrage 190 000 km Garantie Oui Options et accessoires ABS, Air-bag conducteur, Air-bag passager, Antibrouillard avant, Climatisation, Jantes alliages, Régulateur de vitesse, Rétroviseurs électriques, Détecteur de pluie, ESP, Phares xénon Commentaires - PAIEMENT EN 3x OU 4x JUSQU'A 2300 euros|(RIB| Pièce d'identité et Carte Bancaire)||- Marque: AUDI|- Modèle: A4 Avant|- Motorisation: 2.0 TDi 150cv|- Finition: Business Line|- Kilométrage: 199 731|- 1ère mise en circulation: 05/2017|- Energie: Diesel|- Boîte de vitesse: Manuelle|- Puissance fiscale: 7|- Nombre de portes: 5|- Nombre de places: 5|- Crit'Air: 2|- Référence: Depot vente|- Ordinateur de bord|- GPS Navigation|- Grand écran multimédias|- Téléphonie bluetooth|- Commande au volant|- Climatisation auto bi-zone|- Accoudoir central|- Freins à main électrique|- Vitre électrique|- Rétroviseur électrique|- Rétroviseur rabattabble|- Rétroviseur chauffant|- Capteur de luminosité|- Capteur de pluie|- Régulateur de vitesse|- Limiteur de vitesse|- Aide au stationnement Av+AR|- Feux xénon|- Jante alu|- Phares antibrouillard|- Direction assisté|- ABS|- ESP|- Multi Airbags|- Peinture métallisé ||Reprise possible...||Pour une meilleur qualité de service les visites de nos véhicules se font sur Rendez-vous afin de planifier la disponibilité de tous ! Merci.||Nous vous accueillons du Lundi au Samedi de 10h00 à 18h00 !||FS QAR|1 allée des chênes|77410 Claye-Souilly||Pour plus de renseignements Contactez nous.

Marque Renault Modèle Scenic Version BVA 3 1.5 dCi 110ch Business EDC Catégorie Monospace Energie Diesel Boite de vitesse Automatique Nombre de portes 5 Année 2013 Kilométrage 144 858 km Garantie Oui Options et accessoires ABS, Air-bag conducteur, Air-bag passager, Antibrouillard avant, Climatisation, Jantes alliages, Lecteur CD, Régulateur de vitesse, Rétroviseurs électriques, Sièges en cuirs, Vitres électriques, Bluetooth, Détecteur de pluie, ESP, Phares xénon, Rétroviseurs rabattables Commentaires - PAIEMENT EN 3x OU 4x JUSQU'A 2300 euros|(RIB| Pièce d'identité et Carte Bancaire)||- BOITE DE VITESSE AUTOMATIQUE|- Ordinateur de bord|- GPS Navigation|- Bluetooth|- Autoradio CD|- Entré USB/ AUX|- Climatisation auto bi-zone|- Commande au volant|- Accoudoir central|- Sellerie semi-cuir|- Vitres électrique|- Rétroviseurs électrique rabattable|- Capteur de pluie|- Capteur de luminosité|- Freins à main électrique|- Régulateur de vitesse|- Limiteur de vitesse|- Aide au stationnement AV+AR|- Feux xénon|- Jante alu|- Phares antibrouillard|- Direction assisté|- ABS|- ESP|- Multi Airbags|- Peinture métallisé||Reprise possible...||Véhicule de même gamme: Citroen C4 Picasso| Ford C-Max| etc...||Pour une meilleur qualité de service les visites de nos véhicules se font sur Rendez-vous afin de planifier la disponibilité de tous ! Merci.||Nous vous accueillons du Lundi au Samedi de 10h00 à 18h00 !||FS QAR|1 allée des chênes|77410 Claye-Souilly||Pour plus de renseignements Contactez nous !

Marque Renault Modèle Laguna Version 3 Coupe 2.0 dCi 150ch Black Edition eco Catégorie Coupé Energie Diesel Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 3 Année 2012 Kilométrage 188 914 km Garantie Oui Options et accessoires ABS, Air-bag conducteur, Air-bag passager, Antibrouillard avant, Climatisation, Jantes alliages, Lecteur CD, Régulateur de vitesse, Rétroviseurs électriques, Vitres électriques, Aide au stationnement, Bluetooth, Détecteur de pluie, ESP, Phares xénon, Rétroviseurs rabattables Commentaires - PAIEMENT EN 3x OU 4x JUSQU'A 2300 euros|(RIB| Pièce d'identité et Carte Bancaire)||- Ordinateur de bord|- GPS Navigation|- Bluetooth|- Autoradio CD|- Climatisation auto bi-zone|- Commande au volant|- Accoudoir central|- Sellerie semi cuir|- Vitres électrique|- Rétroviseurs électrique rabattable|- Capteur de luminosité|- Capteur de pluie|- Régulateur de vitesse|- Limiteur de vitesse|- Aide au stationnement AR|- Freins à main électrique|- Feux xénon|- Jante alu|- Phares antibrouillard|- Direction assisté|- ABS|- ESP|- Multi Airbags|- Peinture métallisé||Reprise possible...||Pour une meilleur qualité de service les visites de nos véhicules se font sur Rendez-vous afin de planifier la disponibilité de tous ! Merci.||Nous vous accueillons du Lundi au Samedi de 10h00 à 18h00 !||FS QAR|1 allée des chênes|77410 Claye-Souilly||Pour plus de renseignements Contactez nous !

Marque Peugeot Modèle 307 Version 2.0 140 Executive Catégorie Berline Energie Essence Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 5 Année 2005 Kilométrage 147 853 km Garantie Oui Options et accessoires ABS, Air-bag conducteur, Air-bag latéraux, Air-bag passager, Antibrouillard avant, Autoradio, Climatisation, Jantes alliages, Lecteur CD, Peinture métallisée, Régulateur de vitesse, Rétroviseurs électriques, Vitres électriques, Aide au stationnement, ESP Commentaires 1ère mise en circulation: 11/2005|Nombre de place: 5|Crit'Air: 3|||Pour une meilleur qualité de service les visites de nos véhicules se font sur Rendez-vous, afin de planifier la disponibilité de tous! Merci.|||- Ordinateur de bord|- Autoradio CD|- Chargeur 6 CD|- Climatisation automatique|- Intérieur ronce de noyer|- Accoudoir central|- Vitre électrique|- Rétroviseurs électriques|- Régulateur et limiteur de vitesse|- Aide au stationnement AR|- Jante alu|- Phares antibrouillard|- Multi Airbag|- ABS|- ESP|- Peinture métallisé||Reprise possible... ||Véhicule de la même gamme Renault Megane, Citroen C4 etc...|||Possibilité de faire un paiement en 3x ou 4x sans frais jusqu'à 3600 euros en payant votre première mensualité le quart ou le tiers du montant total le jour de l'achat, voir conditions de l'offre en nous contactant ou directement dans notre parc auto.|||Nous vous accueillons du Lundi au Samedi|Dans notre point de vente de 10h00 à 18h00||ALSATT AUTO|77410 Claye-Souilly||Pour plus de renseignements contactez-nous.||Le kilométrage d'un véhicule d'occasion faisant l'objet d'une vente sans|suivi d'entretien sera considéré comme non garanti selon la règlementation|du Décret n 78-993 du 04 Octobre 1978 article 2 ter.

Marque Fiat Modèle 500 Version 1.2 69 Lounge Catégorie Citadine Energie Essence Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 3 Année 2008 Kilométrage 171 000 km Garantie Oui Options et accessoires ABS, Antibrouillard avant, Autoradio, Climatisation, Jantes alliages, Lecteur CD, Peinture métallisée, Rétroviseurs électriques, Vitres électriques, ESP Commentaires 1ère mise en circulation: 12/06/2008|kilométrage compteur non garantie|Nombre de place: 4|Crit'Air: 2|||Pour une meilleur qualité de service les visites de nos véhicules se font sur Rendez-vous, afin de planifier la disponibilité de tous! Merci.|||- Ordinateur de bord|- Autoradio CD/Mp3|- Climatisations|- Toît panoramique|- Vitre AV éléctrique|- Rétroviseurs électriques|- Jante alu|- Phares antibrouillard|- Multi Airbag|- ABS|- ESP|- Peinture métallisé||Reprise possible... ||Véhicule de la même gamme Renault Twingo, Peugeot 107 etc...|||Possibilité de faire un paiement en 3x ou 4x sans frais jusqu'à 3600 euros |en payant votre première mensualité le quart ou le tiers du montant total le jour de l'achat|||voir conditions de l'offre en nous contactant ou directement dans notre |parc auto.|||Nous vous accueillons du Lundi au Samedi|Dans notre point de vente de 10h00 à 18h00||ALSATT AUTO|77410 Claye-Souilly||Pour plus de renseignements contactez-nous.

Marque Peugeot Modèle 207 Version 1.6 HDi 110 Sport Catégorie Berline Energie Diesel Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 3 Année 2007 Kilométrage 183 838 km Garantie Oui Options et accessoires ABS, Air-bag conducteur, Air-bag latéraux, Air-bag passager, Antibrouillard avant, Autoradio, Climatisation, Jantes alliages, Lecteur CD, Peinture métallisée, Rétroviseurs électriques, Vitres électriques, Aide au stationnement, ESP Commentaires 1ère mise en circulation: 03/2007|Nombre de place: 5|Crit'Air: 3|||Pour une meilleur qualité de service| les|visites de nos véhicules se font sur Rendez-vous|afin de planifier la disponibilité de tous! Merci.|||- Ordinateur de bord|- Autoradio CD|- Chargeur CD|- Téléphonie bluetooth|- Climatisation|- Vitre électrique|- Rétroviseurs électriques|- Aide au stationnement AR|- Jante alu|- Phares antibrouillard|- Multi Airbag|- ABS|- ESP|- Peinture métallisé||Reprise possible...||Véhicule de la même gamme Renault Clio, Citroen C3 etc...|||Possibilité de faire un paiement en 3x ou 4x sans frais jusqu'à 3600 euros en payant votre première mensualité le quart ou le tiers du montant total le jour de l'achat, voir conditions de l'offre en nous contactant ou directement dans notre parc auto.|||Nous vous accueillons du Lundi au Samedi|Dans notre point de vente de 10h00 à 18h00||ALSATT AUTO|77410 Claye-Souilly||Pour plus de renseignements Contactez-nous aux:|||Le kilométrage d'un véhicule d'occasion faisant l'objet d'une vente sans|suivi d'entretien sera considéré comme non garanti selon la règlementation|du Décret n 78-993 du 04 Octobre 1978 article 2 ter.

Marque Volkswagen Modèle Beetle Version 1.9 TDI 100 Domingo Catégorie Citadine Energie Diesel Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 3 Année 2004 Kilométrage 216 706 km Garantie Oui Options et accessoires ABS, Air-bag conducteur, Air-bag latéraux, Air-bag passager, Antibrouillard avant, Autoradio, Jantes alliages, Lecteur CD, Rétroviseurs électriques, Vitres électriques, ESP Commentaires 1ère mise en circulation: 10/2004|Nombre de place: 4|Crit'Air: 4||Pour une meilleur qualité de service les visites de nos véhicules se font sur Rendez-vous afin de planifier la disponibilité de tous! Merci.|||- Ordinateur de bord|- Autoradio CD|- Vitre électrique|- Rétroviseurs électriques|- Jante alu|- Phares antibrouillard|- Multi Airbag|- ABS|- ESP|- Peinture métallisé||Reprise possible... ||Véhicule de la même gamme Renault Clio, Peugeot 207 etc...|||Possibilité de faire un paiement en 3x ou 4x sans frais jusqu'à 3600 euros |en payant votre première mensualité le quart ou le tiers du montant total le jour de l'achat, voir conditions de l'offre en nous contactant ou directement dans notre parc auto.|||Nous vous accueillons du Lundi au Samedi|Dans notre point de vente de 10h00 à 18h00||ALSATT AUTO|77410 Claye-Souilly||Pour plus de renseignements contactez-nous.||Le kilométrage d'un véhicule d'occasion faisant l'objet d'une vente sans|suivi d'entretien sera considéré comme non garanti selon la règlementation|du Décret n 78-993 du 04 Octobre 1978 article 2 ter.