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Legislation


Liste des meilleures ventes legislation

France
Legislation du travail 1973 / Bernard LASCOT ed casteilla voir table des matières en photos  edition année 1973 127 pages, format 20 x 14 papier jauni, mais intérieur propre et complet Pour la France, je privilégie l'envoi par MONDIAL RELAY. Si vous préférez un envoi par COLISSIMO me demander pour obtenir le tarif. Pour l'international - Allemagne, Autriche, Royaume-Uni, Belgique, Luxembourg, Espagne, Portugal et Italie, envoi par MONDIAL RELAY à un tarif avantageux; me demander pour avoir le tarif - Autres pays, envoi par LA POSTE en petit paquet international ou COLISSIMO, me demander pour avoir le tarif Si vous achetez plusieurs articles, je regroupe l'envoi pour minimiser les frais de port
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Ousse (Pyrénées Atlantiques)
Manuel de législation, d'administration et de comptabilité militaires à l'usage des officiers et des sous-officiers de toutes armes (2 tomes) L. Beaugé 1892 Prix: 45,00 € Livres en bon état, couvertures un peu usées Catégorie(s): Droit et Législation, 19° siècle (Avant 1940), Economie Référence du livre: R10837 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).
45 €
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Ousse (Pyrénées Atlantiques)
Recueil periodique et critique de jurisprudence, de legislation et de doctrine en matiere civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Ainé Dalloz, Armand Dalloz 1892 Prix: 25,00 € Livre en bon état, dos un peu abimé, couverture un peu usée Couverture rigide. 1460 pages environ. Divisé en 5 parties: 1.Arrêt des trois chambres de la Cour de Cassation. 2.Arrêts des Cours d'appel et décisions de Cours et Tribunaux étrangers. 3.Décisions du Conseil d'Etat, Jugements. Circulaires, solutions administratives. 4.Lois, décrets, avec exposés des motifs, rapports et discussions législatives. 5.Tables et décisions diverses. In-4 Relié Dimensions: 28x22cm, épaisseur: 10cm Catégorie(s): 19° siècle (Avant 1940), Droit et Législation Référence du livre: R11032 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).
25 €
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France (Toutes les villes)
LdPossibles68 Consulter nos évaluations Ajouter cette boutique à mes favoris Traité pratique de législation du bâtiment et des usines 63,00 € Disponibilité: en stock Voirie - Mitoyenneté - Clôture - Servitudes - Assainissement - Propriété - Bornage - Vente d’immeubles - Contributions - Location - Réparations locatives - Marchés - Mémoires - Prescription - Responsabilités - Concours publics - Honoraires - Législation - Jurisprudence - Usages locaux, etc., etc. A l’usage des Architectes, des Ingénieurs, des Entrepreneurs, des Conducteurs des Ponts et Chaussées, des Agents Voyers, des Propriétaires et des Locataires Aspect: Reliure d'éditeur de percaline bordeaux avec titres dorés sur le premier plat et sur le dos (lisse) imprimés à froid. La deuxième page de garde détachée en ouvrant le livre et nécessite d'être replacée. cela rend la reliure fragile mais le livre est en état correct à bon. Date d'édition: 1909 Editeur: Librairie Polytechnique, Ch. Béranger, Editeur Edition: Troisième Edition Etat: D'occasion état correct Format: in-8 Type d'Illustrations: Avec 295 figures dans le texte. Langue: français Lieu d'édition: Paris, Bruxelles NB Volume: 1 Nom Auteur: E. BARBEROT Reliure: relié Sujet: Techniques Industrielles
63 €
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France
LIVRE COURS DE LEGISLATION DU TRAVAIL ET SECURITE SOCIALE EN  1955 DANS SON JUS DERNIERE PAGE DE LA TABLE DES MATIERES ABIMEES  DIMENSIONS 16 CM X 22 CM
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Crozon (Finistère)
par RAOUL DUFOUR,préface de P COUTANT.295 pages traitant de divers sujets de droit public comme du droit privé et qui concernent accession,alignement,architecte,béton,chaume,chemins,cahier des charges etc
8 €
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France
Droit fiscal luxembourgeois Livre jubilataire de l'IFA Luxembourg Andre Elvinger Alain Steichen Roger Molitor Collectif Auteur: Andre Elvinger Alain Steichen Roger Molitor Collectif Editeur: Emile Bruylant Broché: 964 pages Format: Broche paperback Createur: Preface Luc Frieden Edition: BRUYLANT Publication: 02/09/2008 Réédition: 02/09/2008 Dimensions: 24 x 16 x 1,65 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Par la diversite des sujets abordes, cet ouvrage constitue un tour d'horizon complet du droit fiscal luxembourgeois. Notre legislation fiscale y est decrite dans son contexte historique, et plusieurs contributions abordent l'avenir, en proposant, de facon critique, des reformes necessaires pour assurer l'attractivite du Luxembourg. Le regime mere-fille est analyse sous plusieurs angles, notamment avec une etude sur les gains et pertes de change. Des problemes occupant le praticien luxembourgeois quotidiennement, comme la substance des holdings et societes financieres ou l'integration fiscale, sont discutes. Les questions de procedure ne sont pas negligees, de meme qu'un certain nombre de structures qui font la richesse de la legislation fiscale luxembourgeoise comme les OPC, les SICAR, les societes de personnes et la fiducie. Une place de choix revient a la fiscalite indirecte, y compris les droits de douane. Enfin, plusieurs articles traitent du droit communautaire. Publie a l'occasion du 20e anniversaire de l'IFA au Luxembourg, ce recueil, unique en son genre au Grand-Duche, temoigne de l'interet general porte a la matiere fiscale dans notre pays et de la richesse de la doctrine fiscale, garante du developpe- Par la diversite des sujets abordes, cet ouvrage constitue un tour d'horizon complet du droit fiscal luxembourgeois. Notre legislation fiscale y est decrite dans son contexte historique, et plusieurs contributions abordent l'avenir, en proposant, de facon critique, des reformes necessaires pour assurer l'attractivite du Luxembourg. Le regime mere-fille est analyse sous plusieurs angles, notamment avec une etude sur les gains et pertes de change. Des problemes occupant le praticien luxembourgeois quotidiennement, comme la substance des holdings et societes financieres ou l'integration fiscale, sont discutes. Les questions de procedure ne sont pas negligees, de meme qu'un certain nombre de structures qui font la richesse de la legislation fiscale luxembourgeoise comme les OPC, les SICAR, les societes de personnes et la fiducie. Une place de choix revient a la fiscalite indirecte, y compris les droits de douane. Enfin, plusieurs articles traitent du droit communautaire. Publie a l'occasion du 20e anniversaire de l'IFA au Luxembourg, ce recueil, unique en son genre au Grand-Duche, temoigne de l'interet general porte a la matiere fiscale dans notre pays et de la richesse de la doctrine fiscale, garante du developpe-   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit des affaires Droit fiscal
224,63 €
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Albiac-Lot (Lot)
Description: Superbe et ancienne sculpture en bois représentant le buste d'un homme au beret basque typique du béarn pyrénées ou bien  encore d'un marin breton dront certains....  Sculpté d'un seul bloc dans un bois dur il  est en bel état, à signaler toutefois deux anciennes  petites restaurations en bordure du beret (voir photos)  le bois ayant travaillé très probablement. Cette sculpture est signée en creux (voir photo) mais difficile à déchiffrer. Je lis  pour le prénom probablement : L ou Le? puis pour le nom: GXXXXXXXXX  ? On pourrait  penser au sculpteur Gueguegnat  qui a sculpté ce genre de personnage mais je n'en suis pas certain ne connaissant pas sa signature aussi  je vous laisse la primeur de la découverte. Dimensions: LxPxH = 23x10.5x19 cm poids: 1.180 kg Quoiqu'il en soit c'est une superbe sculpture signée qui mérite une bonne place dans toute collection d'art populaire du béarn , d'art populaire breton  ou de bustes de personnages en général.   Up for sale is a former magnificent and wooden sculpture representing the bust of a man to the typical Basque beret of Béarn Pyrenees or a Breton sailor. Sculptured all in one piece in a hard wood it is in beautiful state, to indicate however two small  restorations  in border of the beret (see photos) the wood having worked very probably. This sculpture is signed hollow (to see photo)  but difficult to decipher. I can read for the probably  first name: L. or Le ? then for the name: GXXXXXXXXX ?. We could think of the sculptor Gueguegnat who sculptured this kind of characters but I am not certain as I don't know his signature then I  leave you the scoop of the discovery. Although it is a   magnificent signed sculpture which deserves a good place  in any collection of popular art of Béarn, popular art of Brittany or characters generally. International bidders are welcomed, please feel free to ask any questions about the item or sales conditions, I will revert to you diligently. Satisfaction client La satisfaction du client étant au centre de nos préoccupations nous restons à votre écoute en cas de besoins d’informations complémentaires ou pour un problèmes particulier.  Jijicollections vous remercie de votre visite dans sa boutique CollectorPassion cliquez sur ma boutique ici et  N’oubliez pas de m’ajouter à votre liste de favoris !   Livraison: Pour la livraison sur la France métropolitaine, je privilégie la poste en colissimo recommandé avec assurance ou colissimo simple néanmoins, je peux envoyer sur votre demande par mondial relay, les 3 options sont ouvertes. Sans demande spécifique, c'est l'option proposée en recommandé avec assurance qui sera retenue. Malgré tous les soins portés à l’emballage, papier bulle, chips de polystyrène, …je ne suis pas responsable des éventuels dégâts causé durant le transport ou encore le vol, une assurance de quelques euros est donc recommandée pour les objets de valeur en veillant à la bonne réception du colis devant le préposé. Si l’annonce n’intègre pas déjà un envoi avec assurance (colissimo recommandé R1 R2 R3 R4 R5), elle est donc de facto optionnelle et sera souscrite sur demande de l’acheteur. Pour ma part j’intègre systématiquement l’assurance au frais de port du recommandé dès 150 euros de valeur (recommandé R2 minimum). Libre à vous cependant de choisir une autre option moins chère mais à vos risques.  Pour une livraison internationale merci de me demander l'ajustement les frais de port qui sont calculés en fonction du pays dans lequel l'objet est envoyé et donc avant de régler la facture svp. Le coût est donné à titre indicatif et peut varier en plus ou en moins, d'autres transporteurs que la poste sont possibles (DHL, Fedex..) selon les pays pour améliorer la qualité du service.     CGV: CONDITIONS GENERALES DE VENTES - Merci de bien vouloir lire attentivement mes conditions générales simplifiées et mes conditions d'utilisation de la vente qui valent contrat en cas d’enchère gagnante ou d’achat immédiat. Ces conditions sont nécessaires pour éclairer et clarifier une  transaction néanmoins rappelons-nous que la bonne foi, le dialogue et la négociation pour une solution à l’amiable valent mieux qu’un mauvais ressentiment et une mauvaise évaluation ! Il y a toujours une solution constructive et raisonnable à un problème ponctuel.  Récapitulatif simplifié des conditions générales de vente  de l'entreprise JBCP via sa boutique  CollectorPassion: * Le tarif des frais de port peut comprendre aussi outre les frais de transport, les frais d'emballage (matière première) et optionnellement l’assurance si indiquée dans l'annonce. * Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquez via et en aucun cas à une autre adresse si le règlement est effectué par Paypal. * L'achat via notre boutique doit être réglé dans les 7 jours ouvrés suivant sa validation (sauf accord préalable). * Vous disposez d’un délai de 14 jours après réception de la commande pour retourner un produit si celui-ci ne vous convenait pas. *  Le ou les produits devront être retournés complets dans leur emballage d’origine après nous en avoir fait la demande et les frais de retours sont toujours à la charge de l’acheteur (sauf erreur de notre part). *  Les articles retournés incomplets, endommagés  non conforme à l’état d’origine tel que décrit dans l’annonce ne seront pas repris. * Tout contact doit être passé exclusivement via pour en conserver la traçabilité. * Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il appartient au client de vérifier les possibilités d'importation des produits qu'il envisage de commander. Nous déclinons toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation, contre-indication aux/des produits, ou d'un objet inadapté à l’âge de la personne. * Les CGV détaillées sont insérées dans la section conditions d’utilisation de la vente, nous vous invitons à les parcourir via le lien qui suit, toute enchère gagnante  ou achat immédiat vaut acceptation des CGV.cliquez ici
70 €
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France
L'integration economique au service du developpement durable L'exemple de l'Afrique centrale Jean Mbuyu Luyongola Auteur: Jean Mbuyu Luyongola Editeur: LARCIER Broché: 426 pages Publication: 04/11/2014 Réédition: 04/11/2014 Collection: Droit Economie International Dimensions: 24 x 16 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Autre: L ouvrage dresse un état de lieux du fonctionnement des organisations et ou institutions économiques mises en place avec le concours de l Organisation de l Unité Africaine, aujourd'hui l Union Africaine, principalement celles de la région de l Afrique Centrale et les défis auxquels les États de la région sont confrontés. Il rappelle le processus de l intégration économique dans cette partie du continent africain en montrant ses progrès ainsi que ses balbutiements dus principalement a certaines embûches et de nombreux obstacles sur le chemin du développement (rébellions et guerres récurrentes dans la région, déficit démocratique, insécurité presque généralisée et l état d aggravation de la pauvreté). Il propose, en plus des solutions classiques (relations pacifiques entre États, coopération économique et sécuritaire), des solutions novatrices, notamment par la redéfinition de la réglementation et de la législation en matières économiques, tâche déja amorcée par le droit de l Organisation pour l Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires « OHADA » dans certains domaines en vue de construire un droit communautaire économique efficace (incluant le droit des marchés publics, le droit de la concurrence) d une part, et d autre part, par une gestion commune et concertée, d immenses richesses naturelles dont dispose la majorité des Etats de la région et ainsi assurer un développement durable, profitable a tous les peuples de l Afrique Centrale, seule garantie pour favoriser les investissements et le décollage économique de la région qui dispose d un grand potentiel. L ouvrage intéresse les cadres et les dirigeants d entreprise, les avocats spécialisés en droit économique, les ministères des Affaires Étrangères, mais aussi les professeurs et les étudiants. L ouvrage dresse un etat de lieux du fonctionnement des organisations et ou institutions economiques mises en place avec le concours de l Organisation de l Unite Africaine, aujourd'hui l Union Africaine, principalement celles de la region de l Afrique Centrale et les defis auxquels les Etats de la region sont confrontes. Il rappelle le processus de l integration economique dans cette partie du continent africain en montrant ses progres ainsi que ses balbutiements dus principalement a certaines embuches et de nombreux obstacles sur le chemin du developpement (rebellions et guerres recurrentes dans la region, deficit democratique, insecurite presque generalisee et l etat d aggravation de la pauvrete). Il propose, en plus des solutions classiques (relations pacifiques entre Etats, cooperation economique et securitaire), des solutions novatrices, notamment par la redefinition de la reglementation et de la legislation en matieres economiques, tache deja amorcee par le droit de l Organisation pour l Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires « OHADA » dans certains domaines en vue de construire un droit communautaire economique efficace (incluant le droit des marches publics, le droit de la concurrence) d une part, et d autre part, par une gestion commune et concertee, d immenses richesses naturelles dont dispose la majorite des Etats de la region et ainsi assurer un developpement durable, profitable a tous les peuples de l Afrique Centrale, seule garantie pour favoriser les investissements et le decollage economique de la region qui dispose d un grand potentiel. L ouvrage interesse les cadres et les dirigeants d entreprise, les avocats specialises en droit economique, les ministeres des Affaires Etrangeres, mais aussi les professeurs et les etudiants.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques
147,11 €
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France
Ou, quand et comment reprendre mes etudes? Bruno Cuvillier Marianne Schilling Martine Poulin Nicole Ferrand Auteur: Bruno Cuvillier Marianne Schilling Martine Poulin Nicole Ferrand Editeur: Ellipses Marketing Broché: 192 pages Format: Relie paperback Edition: ELLIPSES MARKETING Publication: 07/09/2001 Collection: Reprendre Ses E Dimensions: 24 x 15,39 x 1,6 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Un livre a lire avant de reprendre ses etudes tester ses motivations, connaitre les etablissements d'enseignements, les formations, les aides, la legislation, les adresses incontournables... Sur la collection Collection dirigee par Gerard Canesi. Un livre a lire avant de reprendre ses etudes tester ses motivations, connaitre les etablissements d'enseignements, les formations, les aides, la legislation, les adresses incontournables... Collection dirigee par Gerard Canesi.   D'autre titre de Bruno Cuvillier Marianne Schilling Martine Poulin Nicole Ferrand O?, quand et comment reprendre mes ?tudes? Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Pédagogie et orientation > Orientation scolaire > Après le baccalauréat Mot Clef: Enseignement Guides pratiques
23,34 €
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France
LES AFFAIRES JUDICIAIRES EN REVISION Collectif Auteur: Collectif Editeur: Riveneuve Broché: 310 pages Format: Broche paperback Publication: 21/04/2011 Réédition: 21/04/2011 Dimensions: 21,01 x 14 x 1,39 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Etudiant en droit en 1954, Jean Favard assiste meduse aux contradictions du proces de Marie Besnard, ce qui l'amene a se pencher sur d'autres condamnations telles celles de Marie Lafarge ou encore du pharmacien Danval. Trois affaires qui iront en revision a partir de criteres differents, la legislation evoluant. Et c'est a Paris, en tant que conseiller a la Cour de cassation, que Jean Favard est appele en 1996 a faire partie de la Commission de revision. C'est donc cette fois « de l'interieur » qu'il peut connaitre le fonctionnement (et les dysfonctionnements) de la justice francaise. C'est alors qu'il decouvre aussi toutes les pressions et passions qui se creent autour d'une demande de revision. Au fil de cet ouvrage, Jean Favard (qui a souhaite que ces memoires ne soient publiees qu'apres son deces, survenu le 18 janvier 2010) reprends minutieusement chacune des affaires abordee, avec soin il examine toutes les pieces du dossier afin de determiner s'il y a ou non « faits nouveaux » pouvant conduire a la revision. Il restitue chaque periode dans le contexte de l'epoque, parfois distant de plus de 70 ans du proces a la (ou aux) revision. Il nous fait partager l'ambiance qui entoure ces demandes de revision l'ardeur des familles a vouloir rehabiliter leur ancetre et le dechainement des passions souvent orchestre par les avocats et ou la presse, en passant par les pressions politiques. Cet ouvrage se veut centre sur quatre affaires retentissantes pour lesquelles Jean Favard a siege lors de leur revision a partir de 1996 Seznec, Dominici, Dils et Raddad. Biographie de l'auteur C'est comme substitut du procureur militaire de Bone en Algerie que Jean Favard commenca sa carriere de magistrat. Sorti de l'Ecole nationale de la magistrature (ENM), il fut affecte au tribunal de Saverne avant de rejoindre Paris ou se deroula toute sa carriere entre le Ministere de la justice et le Palais de l'Ile de la Cite. Ses fonctions a l'Administration penitentiaire ou comme conseiller technique de Robert Badinter, firent de lui un specialiste des questions carcerales avec trois ouvrages Le Labyrinthe penitentiaire, Le Centurion 1981, Des prisons, Gallimard, 1987 et Les prisons, Flammarion, Domino, 1994. Passionne de vieilles pierres, lors de sa charge de Vice-president du Tribunal de Grande Instance de Paris, il publia chez Flammarion, La Decouverte, Un palais pour la Justice. Et c'est comme conseiller a la Cour de cassation qu'il fit partie de la Commission de revision et qu'il nous laissa ses memoires, Memoires judiciaires d'outre-tombe, qui sont publiees aujourd'hui dans cet ouvrage qu'il desirait ne voir paraitre qu'apres sa mort survenue le 18 janvier 2010. Etudiant en droit en 1954, Jean Favard assiste meduse aux contradictions du proces de Marie Besnard, ce qui l'amene a se pencher sur d'autres condamnations telles celles de Marie Lafarge ou encore du pharmacien Danval. Trois affaires qui iront en revision a partir de criteres differents, la legislation evoluant. Et c'est a Paris, en tant que conseiller a la Cour de cassation, que Jean Favard est appele en 1996 a faire partie de la Commission de revision. C'est donc cette fois « de l'interieur » qu'il peut connaitre le fonctionnement (et les dysfonctionnements) de la justice francaise. C'est alors qu'il decouvre aussi toutes les pressions et passions qui se creent autour d'une demande de revision. Au fil de cet ouvrage, Jean Favard (qui a souhaite que ces memoires ne soient publiees qu'apres son deces, survenu le 18 janvier 2010) reprends minutieusement chacune des affaires abordee, avec soin il examine toutes les pieces du dossier afin de determiner s'il y a ou non « faits nouveaux » pouvant conduire a la revision. Il restitue chaque periode dans le contexte de l'epoque, parfois distant de plus de 70 ans du proces a la (ou aux) revision. Il nous fait partager l'ambiance qui entoure ces demandes de revision l'ardeur des familles a vouloir rehabiliter leur ancetre et le dechainement des passions souvent orchestre par les avocats et ou la presse, en passant par les pressions politiques. Cet ouvrage se veut centre sur quatre affaires retentissantes pour lesquelles Jean Favard a siege lors de leur revision a partir de 1996 Seznec, Dominici, Dils et Raddad. C'est comme substitut du procureur militaire de Bone en Algerie que Jean Favard commenca sa carriere de magistrat. Sorti de l'Ecole nationale de la magistrature (ENM), il fut affecte au tribunal de Saverne avant de rejoindre Paris ou se deroula toute sa carriere entre le Ministere de la justice et le Palais de l'Ile de la Cite. Ses fonctions a l'Administration penitentiaire ou comme conseiller technique de Robert Badinter, firent de lui un specialiste des questions carcerales avec trois ouvrages Le Labyrinthe penitentiaire, Le Centurion 1981, Des prisons, Gallimard, 1987 et Les prisons, Flammarion, Domino, 1994. Passionne de vieilles pierres, lors de sa charge de Vice-president du Tribunal de Grande Instance de Paris, il publia chez Flammarion, La Decouverte, Un palais pour la Justice. Et c'est comme conseiller a la Cour de cassation qu'il fit partie de la Commission de revision et qu'il nous laissa ses memoires, Memoires judiciaires d'outre-tombe, qui sont publiees aujourd'hui dans cet ouvrage qu'il desirait ne voir paraitre qu'apres sa mort survenue le 18 janvier 2010.   D'autre titre de Collectif Des prisons LES AFFAIRES JUDICIAIRES EN REVISION Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques
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France (Toutes les villes)
N’oubliez pas de m’ajouter à vos favoris  ! COLLIER PLAQUE OR CŒURS ENTRELACES CISELÉS PAVE OXYDE DE ZIRCONIUM BLANC MODE "ATTENTION: ARTICLE UNIQUEMENT SUR COMMANDE SI DISPONIBLE (délai de livraison: +/- 7 jrs)" MERCI DE ME DE MANDER LA DISPONIBILITÉ DE L'ARTICLE AVANT TOUT PAIEMENT, MERCI !!!!   Longueur: 42 cm Largeur: 9 mm Référence: 978100 Statut: * Sur commande * Matière: Plaqué or 3 microns Fermoir: Mousqueton Pierre: Oxyde de zirconium blanc   PRODUIT SUR COMMANDE: 1/ Avant règlement me demander la disponibilité de votre produit 2/ Le délai de livraison (si disponible) est de +/- 7 jours   INFO: Tous nos bijoux en argent sont réalisés à partir d'argent 925/000.Soucieux de répondre avec fiabilité à la législation actuelle et de vous donner une qualité optimale, nous nous imposons un contenu minimal d'argent supérieur à celui exigé par la législation. Contre l'oxydation naturelle, les bijoux non empierrés reçoivent un traitement de passivation. Lorsqu'ils sont empierrés, un traitement au rhodium vient les protéger définitivement de l'oxydation. Le poinçon de responsabilité est apposé sur tous nos bijoux en argent. Au-delà de 30 grammes, le poinçon des services de la garantie vient s'y ajouter. ---> N'hésitez pas à me contacter pour toutes questions RETOUR: Si votre achat ne vous donnez pas entière satisfaction, vous pouvez me le renvoyer sous 14 jours dans l'emballage d'origine, remboursement par paypal  
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France (Toutes les villes)
Consulter nos évaluations Ajouter cette boutique à mes favoris Dans ce livre noir, la Ligue des droits de l’Homme jette une lumière crue sur la politique de l’immigration mise en œuvre par le gouvernement et l’administration française depuis quelques années. Cette nouvelle législation introduite par M. Sarkozy, alors ministre de l’Intérieur, puis par M. Hortefeux, ministre de l’Immigration, portent atteinte à des droits fondamentaux de la personne comme le droit au mariage ou le droit de vivre en famille. Garantis par des accords internationaux, ces droits ne sont pas expressément abolis, mais leur application effective est soumise à tant d’obstacles qu’elle devient un parcours du combattant dont bien peu d’étrangers sont en mesure de venir à bout. Ainsi la législation française vide les droits fondamentaux de leur contenu et de leur sens, en sorte que les ressortissants étrangers en sont dans la pratique privés. A travers plusieurs récits de vies, provenant d’interviews réalisés par Michel Zumkir, puis une série de lettres résultant de deux années d’activités du service juridique de la Ligue, nous découvrons des parcours poignants d’hommes et de femmes cherchant à vivre librement sur le territoire français. LE LIVRE NOIR DE LA POLITIQUE FRANÇAISE D'IMMIGRATION 17,00 € Disponibilité: en stock  
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N’oubliez pas de m’ajouter à votre liste de favoris  ! BOUCLES D'OREILLES EN ARGENT 925/000  PUCES YES NO CISELÉ DESIGN MODERNE "ATTENTION: ARTICLE UNIQUEMENT SUR COMMANDE SI DISPONIBLE (délai de livraison: +/- 7 jrs)" MERCI DE ME DEMANDER LA DISPONIBILITÉ DE L'ARTICLE AVANT TOUT PAIEMENT SVP !! MERCI   Dimension: 6 x 5 mm Référence: 1320600 Poids: 0, 8 gr Statut: * Sur commande * Fermoir: Tiges Matière: Argent 925/000   PRODUIT SUR COMMANDE: 1/ Avant règlement me demander la disponibilité de votre produit 2/ Le délai de livraison (si disponible) est de +/- 7 jours   INFO: Tous nos bijoux en argent sont réalisés à partir d'argent 925/000.Soucieux de répondre avec fiabilité à la législation actuelle et de vous donner une qualité optimale, nous nous imposons un contenu minimal d'argent supérieur à celui exigé par la législation. Contre l'oxydation naturelle, les bijoux non empierrés reçoivent un traitement de passivation. Lorsqu'ils sont empierrés, un traitement au rhodium vient les protéger définitivement de l'oxydation. Le poinçon de responsabilité est apposé sur tous nos bijoux en argent. Au-delà de 30 grammes, le poinçon des services de la garantie vient s'y ajouter. ---> N'hésitez pas à me contacter pour toutes questions RETOUR: Si votre achat ne vous donnez pas entière satisfaction, vous pouvez me le renvoyer sous 14 jours dans l'emballage d'origine, remboursement par paypal. Découvrez mes autres objets !  
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Paris (Paris)
SIMON Jules – Lettre autographe signée – 6 lettres – Académie Sciences morales et politiques Jules SIMON, philosophe et homme d'État français (1814-1896). Bel ensemble de 6 lettres autographes signées, format divers, 15 pages environ, concernant principalement l’Académie des Sciences morales et politiques : Dans le détail : - Lettre autographe signée, 2 p, en tête « Ministre de l’Instruction publique des cultes et des beaux-arts », en qualité de ministre de l’Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts, adressée au compositeur Ambroise Thomas. Paris, [entre septembre 1870 et janvier 1871]. Il évoque une soirée chez Thiers, et : « un dîner de famille, c’est-à-dire ce qu’il y a au monde de plus simple et de plus vulgaire, ce qui quand on se permet de faire une pareille offre, on s’attend qu’elle soit acceptée ou refusée sans la moindre cérémonie… » - Lettre autographe signée, 3 p, Paris, 16 novembre 1884, à en tête du Sénat ; Il évoque son livre : « bien accueilli, je ne sais s’il se vendra, je n’y compte guère à cause du sujet ; mais l’effet est agréable pour mon amour propre. Il est de même de mon éloge de Thiers… ». Il évoque des nominations dont celle de la Cour de Cassation « c’est l’amitié de Grévy qui lui vaut cela… » et poursuit « …le choléra diminue toujours… »… - Lettre autographe signée, 3 p ¼, Paris, 25 février 1885, à en tête du Sénat, concernant les nominations et candidatures aux sections de l’Académie : « …on n’écrit pas à l’Académie. Elle est censée choisir en pleine liberté parmi les personnes qui s’occupent de la science…mais il faut avoir, dans la Section, un ami qui pense à vous. Il y a une vacance dans la section de la législation… » et détaille chacun des membres.   - Lettre autographe signée, 2 p ½, Paris, 1er avril 1885, à en tête du Sénat, sur une nomination « nommé du premier coup. On ne l’est jamais sans une grande notoriété, ce qui est tout autre chose qu’un grand talent…je pense vous procurer des partisans… » son destinataire étant écrivain, il lui conseille également d’envoyer son ouvrage aux membres de la section - Lettre autographe signée, 2 p ¼, 4 mai, à en tête du Sénat, sur une nomination. Il est question du ministre de la justice de Suède, qui est un grand jurisconsulte.. - Lettre autographe signée, 2p ½, Paris, 3 mars 1887, à en tête du Sénat. Il est « en délicatesse avec tous les membres de la section de jurisprudence, parce qu’ils veulent faire entrer la politique (de la droite) dans les élections à l’Académie….nous devons bannir toute politique, même la nôtre, à plus forte raison celle de la réaction. Mais la réaction fait des progrès dans l’Académie, sans y être en majorité, et elle a envahi toute la section de Législation, … » Bon état Envoi par courrier recommandé
250 €
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Caudrot (Gironde)
Pochette en état quasi parfait pour un disque de 1974. De rares micro-rayures sans aucune conséquence, écoute au top!!! Superbe exemplaire. Sleeve in almost perfect condition for a 1974 record. Rare hairlines without any consequence, listening at the top !!! Superb copy. N'hésitez pas à regrouper vos achats pour limiter les frais de port. Dans ce cas, demandez une nouvelle facture au moment de finaliser votre achat (attendre cette nouvelle facture AVANT de payer!). Pour la France, 4,65€ en Mondial Relay de 0 à 2kg (emballage compris). ATTENTION: Depuis juillet 2021, la législation concernant les douanes, la TVA et les frais d'importation a évolué. Si vous commandez depuis un pays hors Union Européenne, vous pouvez être amené à payer une taxe supplémentaire, soit directement facturée par, soit à la réception du colis. Do not hesitate to group your purchases to limit the shipping costs. In this case, ask for a new invoice when finalizing your purchase (wait for this new invoice BEFORE paying!). PLEASE NOTE: Since July 2021, the legislation concerning customs, VAT and import costs has changed. If you order from a country outside the European Union, you may have to pay an additional tax, either directly invoiced by, or upon receipt of the package.
74,98 €
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Caudrot (Gironde)
De rares micro-rayures, bonne écoute. Pochette physiquement en très bel état, quasiment aucune usure mais un nom et quelques petites taches brunes au dos. Rare hairlines, good listening. Sleeve physically in very good condition, very minimal wear but a name and a few small brown spots on the back. N'hésitez pas à regrouper vos achats pour limiter les frais de port. Dans ce cas, demandez une nouvelle facture au moment de finaliser votre achat (attendre cette nouvelle facture AVANT de payer!). Pour la France, 4,65€ en Mondial Relay de 0 à 2kg (emballage compris). ATTENTION: Depuis juillet 2021, la législation concernant les douanes, la TVA et les frais d'importation a évolué. Si vous commandez depuis un pays hors Union Européenne, vous pouvez être amené à payer une taxe supplémentaire, soit directement facturée par, soit à la réception du colis. Do not hesitate to group your purchases to limit the shipping costs. In this case, ask for a new invoice when finalizing your purchase (wait for this new invoice BEFORE paying!). PLEASE NOTE: Since July 2021, the legislation concerning customs, VAT and import costs has changed. If you order from a country outside the European Union, you may have to pay an additional tax, either directly invoiced by, or upon receipt of the package.
2,5 €
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Caudrot (Gironde)
Attention: COLLECTOR!!!!! Ceci est le tout premier enregistrement des Beatles, sorti en Allemagne en 1961 sous le nom de Tony Sheridan & the Beat Brothers, l'entourage Allemand de l'époque ne trouvant pas le nom de Beatles très "vendeur". Ce disque sortira quelques mois plus tard en Angleterre sous le nom de Tony Sheridan & The Beatles, puis sera réédité sous le nom simple de The Beatles. Pochette générique originale "Polydor". Quelques petites rayures et des légers craquements, mais le disque sonne vraiment bien car le pressage est très bon (comme souvent les pressages Allemands). Des écritures sur les labels. Warning: COLLECTOR ITEM!!!!! This is the very first Beatles recording, released in Germany in 1961 under the name Tony Sheridan & the Beat Brothers, as the German entourage at the time did not find the Beatles name very "selling". This disc will be released a few months later in England under the name Tony Sheridan & The Beatles, then will be reissued under the single name of The Beatles. "Polydor" original generic sleeve. Some small scratches and a light crackling, but the record plays great, thanks to a very good pressing (as often with the German ones). Writings on the record labels. N'hésitez pas à regrouper vos achats pour limiter les frais de port. Dans ce cas, demandez une nouvelle facture au moment de finaliser votre achat (attendre cette nouvelle facture AVANT de payer!). Pour la France, 4,65€ en Mondial Relay de 0 à 2kg (emballage compris). ATTENTION: Depuis juillet 2021, la législation concernant les douanes, la TVA et les frais d'importation a évolué. Si vous commandez depuis un pays hors Union Européenne, vous pouvez être amené à payer une taxe supplémentaire, soit directement facturée par, soit à la réception du colis. Do not hesitate to group your purchases to limit the shipping costs. In this case, ask for a new invoice when finalizing your purchase (wait for this new invoice BEFORE paying!). PLEASE NOTE: Since July 2021, the legislation concerning customs, VAT and import costs has changed. If you order from a country outside the European Union, you may have to pay an additional tax, either directly invoiced by, or upon receipt of the package.
79,98 €
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Caudrot (Gironde)
Pochette: voir photos. Disque: petites griffes et micro-rayures sans grosse conséquence. Cover: see photos. Disc: small scratches and hairlines without major consequences. N'hésitez pas à regrouper vos achats pour limiter les frais de port. Dans ce cas, demandez une nouvelle facture au moment de finaliser votre achat (attendre cette nouvelle facture AVANT de payer!). Pour la France, 4,65€ en Mondial Relay de 0 à 2kg (emballage compris). ATTENTION: Depuis juillet 2021, la législation concernant les douanes, la TVA et les frais d'importation a évolué. Si vous commandez depuis un pays hors Union Européenne, vous pouvez être amené à payer une taxe supplémentaire, soit directement facturée par, soit à la réception du colis. Do not hesitate to group your purchases to limit the shipping costs. In this case, ask for a new invoice when finalizing your purchase (wait for this new invoice BEFORE paying!). PLEASE NOTE: Since July 2021, the legislation concerning customs, VAT and import costs has changed. If you order from a country outside the European Union, you may have to pay an additional tax, either directly invoiced by, or upon receipt of the package.
3,5 €
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Caudrot (Gironde)
Pochette avec marques d'usure assez visibles. Des petites rayures sur le disque, peu profondes mais qui causent un petit crépitement en début de faces puis sonne vraiment bien quand la musique est dynamique. Sleeve with fairly visible wear marks. Small scratches on the record, shallow but which cause a little crackle at the beginning of the sides then sounds really good when the music is dynamic. N'hésitez pas à regrouper vos achats pour limiter les frais de port. Dans ce cas, demandez une nouvelle facture au moment de finaliser votre achat (attendre cette nouvelle facture AVANT de payer!). Pour la France, 4,65€ en Mondial Relay de 0 à 2kg (emballage compris). ATTENTION: Depuis juillet 2021, la législation concernant les douanes, la TVA et les frais d'importation a évolué. Si vous commandez depuis un pays hors Union Européenne, vous pouvez être amené à payer une taxe supplémentaire, soit directement facturée par, soit à la réception du colis. Do not hesitate to group your purchases to limit the shipping costs. In this case, ask for a new invoice when finalizing your purchase (wait for this new invoice BEFORE paying!). PLEASE NOTE: Since July 2021, the legislation concerning customs, VAT and import costs has changed. If you order from a country outside the European Union, you may have to pay an additional tax, either directly invoiced by, or upon receipt of the package.
4,98 €
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Caudrot (Gironde)
Disque promotionnel monoface. Très léger début de marque circulaire sur la pochette. Disque en excellent état. Single-sided promotional record. Very slight beginning of circular mark on the cover. Record in excellent condition. N'hésitez pas à regrouper vos achats pour limiter les frais de port. Dans ce cas, demandez une nouvelle facture au moment de finaliser votre achat (attendre cette nouvelle facture AVANT de payer!). Pour la France, 4,65€ en Mondial Relay de 0 à 2kg (emballage compris). ATTENTION: Depuis juillet 2021, la législation concernant les douanes, la TVA et les frais d'importation a évolué. Si vous commandez depuis un pays hors Union Européenne, vous pouvez être amené à payer une taxe supplémentaire, soit directement facturée par, soit à la réception du colis. Do not hesitate to group your purchases to limit the shipping costs. In this case, ask for a new invoice when finalizing your purchase (wait for this new invoice BEFORE paying!). PLEASE NOTE: Since July 2021, the legislation concerning customs, VAT and import costs has changed. If you order from a country outside the European Union, you may have to pay an additional tax, either directly invoiced by, or upon receipt of the package.
2,5 €
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Caudrot (Gironde)
Disque et pochette en bon état général, quelques micro-rayures. Tirage limité réservé aux exploitants de juke-box et à la promotion. Les 2 faces sont identiques. Record and sleeve in good general condition, some hairlines. Limited edition reserved for jukebox operators and promotion. The 2 sides are identical. N'hésitez pas à regrouper vos achats pour limiter les frais de port. Dans ce cas, demandez une nouvelle facture au moment de finaliser votre achat (attendre cette nouvelle facture AVANT de payer!). Pour la France, 4,65€ en Mondial Relay de 0 à 2kg (emballage compris). ATTENTION: Depuis juillet 2021, la législation concernant les douanes, la TVA et les frais d'importation a évolué. Si vous commandez depuis un pays hors Union Européenne, vous pouvez être amené à payer une taxe supplémentaire, soit directement facturée par, soit à la réception du colis. Do not hesitate to group your purchases to limit the shipping costs. In this case, ask for a new invoice when finalizing your purchase (wait for this new invoice BEFORE paying!). PLEASE NOTE: Since July 2021, the legislation concerning customs, VAT and import costs has changed. If you order from a country outside the European Union, you may have to pay an additional tax, either directly invoiced by, or upon receipt of the package.
24,98 €
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Caudrot (Gironde)
Pressage de Juin 1961. Pochette en superbe état pour un disque de plus de 60 ans!!! Avec languette. Des micro-rayures, rien de méchant, bonne écoute. Pressing from June 1961. Sleeve in superb condition for a record over 60 years old !!! With tab. Some hairlines, nothing bad, good listening. N'hésitez pas à regrouper vos achats pour limiter les frais de port. Dans ce cas, demandez une nouvelle facture au moment de finaliser votre achat (attendre cette nouvelle facture AVANT de payer!). Pour la France, 4,65€ en Mondial Relay de 0 à 2kg (emballage compris). ATTENTION: Depuis juillet 2021, la législation concernant les douanes, la TVA et les frais d'importation a évolué. Si vous commandez depuis un pays hors Union Européenne, vous pouvez être amené à payer une taxe supplémentaire, soit directement facturée par, soit à la réception du colis. Do not hesitate to group your purchases to limit the shipping costs. In this case, ask for a new invoice when finalizing your purchase (wait for this new invoice BEFORE paying!). PLEASE NOTE: Since July 2021, the legislation concerning customs, VAT and import costs has changed. If you order from a country outside the European Union, you may have to pay an additional tax, either directly invoiced by, or upon receipt of the package.
4,98 €
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Caudrot (Gironde)
Parfait état. Sera envoyé dans un boitier neuf. Perfect condition. it will be shipped in a new CD case. N'hésitez pas à regrouper vos achats pour limiter les frais de port. Dans ce cas, demandez une nouvelle facture au moment de finaliser votre achat (attendre cette nouvelle facture AVANT de payer!). Pour la France, 4,65€ en Mondial Relay de 0 à 2kg (emballage compris). ATTENTION: Depuis juillet 2021, la législation concernant les douanes, la TVA et les frais d'importation a évolué. Si vous commandez depuis un pays hors Union Européenne, vous pouvez être amené à payer une taxe supplémentaire, soit directement facturée par, soit à la réception du colis. Do not hesitate to group your purchases to limit the shipping costs. In this case, ask for a new invoice when finalizing your purchase (wait for this new invoice BEFORE paying!). PLEASE NOTE: Since July 2021, the legislation concerning customs, VAT and import costs has changed. If you order from a country outside the European Union, you may have to pay an additional tax, either directly invoiced by, or upon receipt of the package.
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Caudrot (Gironde)
Pochette: voir photos (+ tranches usées). Disque: nombreuses petites rayures, le disque crépite un peu. Cover: see photos (+ worn edges). Disc: many small scratches, the disc crackles a little. N'hésitez pas à regrouper vos achats pour limiter les frais de port. Dans ce cas, demandez une nouvelle facture au moment de finaliser votre achat (attendre cette nouvelle facture AVANT de payer!). Pour la France, 4,65€ en Mondial Relay de 0 à 2kg (emballage compris). ATTENTION: Depuis juillet 2021, la législation concernant les douanes, la TVA et les frais d'importation a évolué. Si vous commandez depuis un pays hors Union Européenne, vous pouvez être amené à payer une taxe supplémentaire, soit directement facturée par, soit à la réception du colis. Do not hesitate to group your purchases to limit the shipping costs. In this case, ask for a new invoice when finalizing your purchase (wait for this new invoice BEFORE paying!). PLEASE NOTE: Since July 2021, the legislation concerning customs, VAT and import costs has changed. If you order from a country outside the European Union, you may have to pay an additional tax, either directly invoiced by, or upon receipt of the package.
1,5 €
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Caudrot (Gironde)
Pochette propre et sans écritures, légère usure due à l'âge. Disque: rares micro-rayures, deux traces sur la face A, totalement superficielles, super son, crépitement minime. Sleeve: clean and without writing, slight wear due to age. Record: rare hairlines, two marks on side A, totally superficial, great sound. Minimal sizzle. N'hésitez pas à regrouper vos achats pour limiter les frais de port. Dans ce cas, demandez une nouvelle facture au moment de finaliser votre achat (attendre cette nouvelle facture AVANT de payer!). Pour la France, 4,65€ en Mondial Relay de 0 à 2kg (emballage compris). ATTENTION: Depuis juillet 2021, la législation concernant les douanes, la TVA et les frais d'importation a évolué. Si vous commandez depuis un pays hors Union Européenne, vous pouvez être amené à payer une taxe supplémentaire, soit directement facturée par, soit à la réception du colis. Do not hesitate to group your purchases to limit the shipping costs. In this case, ask for a new invoice when finalizing your purchase (wait for this new invoice BEFORE paying!). PLEASE NOTE: Since July 2021, the legislation concerning customs, VAT and import costs has changed. If you order from a country outside the European Union, you may have to pay an additional tax, either directly invoiced by, or upon receipt of the package.
41,25 €
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Caudrot (Gironde)
Pochette et labels: voir photos, mais le disque sonne parfaitement!! Sleeve and labels: see photos, but the record sounds great!! N'hésitez pas à regrouper vos achats pour limiter les frais de port. Dans ce cas, demandez une nouvelle facture au moment de finaliser votre achat (attendre cette nouvelle facture AVANT de payer!). Pour la France, 4,65€ en Mondial Relay de 0 à 2kg (emballage compris). ATTENTION: Depuis juillet 2021, la législation concernant les douanes, la TVA et les frais d'importation a évolué. Si vous commandez depuis un pays hors Union Européenne, vous pouvez être amené à payer une taxe supplémentaire, soit directement facturée par, soit à la réception du colis. Do not hesitate to group your purchases to limit the shipping costs. In this case, ask for a new invoice when finalizing your purchase (wait for this new invoice BEFORE paying!). PLEASE NOTE: Since July 2021, the legislation concerning customs, VAT and import costs has changed. If you order from a country outside the European Union, you may have to pay an additional tax, either directly invoiced by, or upon receipt of the package.
7,5 €
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Caudrot (Gironde)
Pochette et disque en bel état (rares micro-rayures sur le face B) / Record and sleeve in nice condition (rare hairlines on the B side) N'hésitez pas à regrouper vos achats pour limiter les frais de port. Dans ce cas, demandez une nouvelle facture au moment de finaliser votre achat (attendre cette nouvelle facture AVANT de payer!). Pour la France, 4,65€ en Mondial Relay de 0 à 2kg (emballage compris). ATTENTION: Depuis juillet 2021, la législation concernant les douanes, la TVA et les frais d'importation a évolué. Si vous commandez depuis un pays hors Union Européenne, vous pouvez être amené à payer une taxe supplémentaire, soit directement facturée par, soit à la réception du colis. Do not hesitate to group your purchases to limit the shipping costs. In this case, ask for a new invoice when finalizing your purchase (wait for this new invoice BEFORE paying!). PLEASE NOTE: Since July 2021, the legislation concerning customs, VAT and import costs has changed. If you order from a country outside the European Union, you may have to pay an additional tax, either directly invoiced by, or upon receipt of the package.
6 €
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Caudrot (Gironde)
Pochette et disque en bel état, de rares micro-rayures. Dédicacé à "Laurence". Sleeve and record in nice condition, rare hairlines. Dedicated to "Laurence". N'hésitez pas à regrouper vos achats pour limiter les frais de port. Dans ce cas, demandez une nouvelle facture au moment de finaliser votre achat (attendre cette nouvelle facture AVANT de payer!). Pour la France, 4,65€ en Mondial Relay de 0 à 2kg (emballage compris). ATTENTION: Depuis juillet 2021, la législation concernant les douanes, la TVA et les frais d'importation a évolué. Si vous commandez depuis un pays hors Union Européenne, vous pouvez être amené à payer une taxe supplémentaire, soit directement facturée par, soit à la réception du colis. Do not hesitate to group your purchases to limit the shipping costs. In this case, ask for a new invoice when finalizing your purchase (wait for this new invoice BEFORE paying!). PLEASE NOTE: Since July 2021, the legislation concerning customs, VAT and import costs has changed. If you order from a country outside the European Union, you may have to pay an additional tax, either directly invoiced by, or upon receipt of the package.
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