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Baisse de prix avant l'été! Seulement 3 000 €! Ne ratez pas l'occasion d'avoir une voiture d'exception avec ce génial coupé cabriolet Renault Mégane 1.6 décapotable électriquement en moins de 10 sec. Mis en circulation en avril 1999 et seulement deux propriétaires. Régulièrement révisé et entretenu, gardé dans parking sous surveillance vidéo, jamais accidenté et en parfait état mécanique. Moteur, distribution, suspension refaits à 120000 km. CT sans contrevisite valable jusqu'à mai 2020, vignette critair 3. Très agréable et confortable ce cc 4/5 places (avec un vrai coffre) tout en cuir, avec vitres et rétro électriques, verrouillage central, dispositif anti vol, sièges et volant réglables se prête à la conduite sportive avec sa transmission manuelle et son contrôle de stabilité tout en étant très économique. Avec photos de l'intérieur ccmeganepetitkm. Peut aussi considérer échange contre un véhicule tout terrain style pick-up ou 4 x 4 d'occasion mais en bon état et en règle. Faire offre sérieuse chez outlook sur prix indicatif proposé.

FORD FOCUS CC (Coupé Cabriolet) 2.0 TDCI 136CH TITANIUM Ford focus coupé cabriolet en parfait état de fonctionnement.Voiture saine et très agréable à conduire. Design Pininfarina avec 4 places. Aucun frais à prévoir. La voiture dispose d'un contrôle technique vierge. Très bon état général intérieur et extérieur. Vendue avec filet anti-remous et 1 roue de secours sur jante. Moteur 2.0 TDCI GASOIL de 136 CH; 8 CV (idem HDI et donc très fiable). Dernier entretien complet datant d'avril 2015. RAS. Bluetooth, climatisation électronique bizone, commandes au volant, son haute qualité SONY, sièges en cuir chauffants, allumage auto des feux, feux directionnelles, essuie-glaces automatiques, Prise auxiliaire, Rétroviseur Jour/nuit automatique, Cruise-control, radar de recul arrière. Full sauf GPS. Très grand coffre en mode coupé. Plaisir absolu en mode cabriolet. Excellente voiture vendue à contrecoeur par manque de place. Prix du marché: 6500 Euro(s)

Marque: Chevrolet Modèle: Corvette C8 Mise en Circu.: 10/2020 Puissance DIN: 495ch (364kW) Kilométrage: 50 km Type d'annonce: Neuf Garantie: 60 Mois Couleur Intérieure: Cuir Noir, Surpiqure Rouge Nb. Portes: 2 Voir l'historique officiel du véhicule Description Chevrolet Corvette C8 Coupé cabriolet V8 6.2l Pack Z51 Véhicule: disponible et visible sur notre showroom Prix TTC: 159900€ Prix HT: 133292.64€ Catégorie: Coupé cabriolet Carburant: Essence Boîte: Automatique 10 vitesses Millésime: 2020 Kilométrage: 50 km Couleur: Rouge Intérieur: Cuir noir, surpiqure rouge Puissance dyn.: 495 ch Puissance fiscale: 35 cv Places: 2 places Portes: 2 portes Durée de garantie: 60 mois Prix hors carte grise et ecotaxe ----------------------------- N'hésitez pas à nous contacter pour toutes questions. Contact SAS PASSION AUTOMOBILES Rue du Plessis Saint-Père, 91160 Ballainvilliers, France 07.63.09.94.39 ----------------------------- DEPUIS 1995 VOTRE CONCESSIONNAIRE SPÉCIALISÉ DANS LES VOITURES AMÉRICAINES ACHAT - VENTE - REPRISE - ENTRETIEN - FINANCEMENT - RESTAURATION ATELIER MÉCANIQUE ET CARROSSERIE // De la simple révision à l’échange standard moteur-boite, l’atelier offre une gamme de prestations complète. Ne redoutez plus la simple révision ou la panne, nous pouvons faire enlever votre véhicule et le faire acheminer jusque dans nos locaux. Vous pouvez également compter sur notre atelier carrosserie et nos 20 ans d’expérience. Les véhicules américains nécessitent l’intervention de véritables spécialistes, notre magasin assure immédiatement la commande des éléments à remplacer. N’hésitez pas à nous confier votre véhicule. ACCESSOIRES-PIÈCES // Toujours soucieux d’apporter un service de qualité, nous tenons à votre disposition un stock important de pièces détachées. Pièces d’origine, adaptables ou de performance demandez Henri le spécialiste de la pièce américaine. Vous avez besoin de plaquettes de frein, filtres ou autres pièces d’entretien courant Henri pourra vous les envoyer dans les meilleurs délais. HOMOLOGATION // La réception à Titre Isolée (RTI) est une épreuve complexe, à laquelle est confronté tout propriétaire de véhicule américain provenant de la Communauté Européenne ou d’Amérique du Nord. L’UTAC a une tolérance très mince, et la limite entre un véhicule accepté et refusé est très faible. D’où l’obligation de présenter un véhicule mécaniquement irréprochable. Grâce à notre expérience, à notre atelier spécialisé avec des outils adaptés et notre service pièces détachées, nous pouvons vous proposer des solutions face au défi de l’homologation. Voir plus Vous souhaitez connaitre, de façon officielle, la finition, et l'intégralité des options et équipement de cette voiture ? Si vous possédez l'immatriculation ou le numéro de série du véhicule, obtenez facilement un rapport d'identification complet Obtenir un rapport d'identification Options (de série ou additionnelle) 1ère main ABS Airbags frontaux Airbags latéraux Alarme Allumage auto des feux Caméra de recul Carnet d'entretien Climatisation Cuir Direction assistée Détecteur de pluie ESP Ecran tactile Fermeture centralisée GPS Non fumeur Ordinateur de bord Peinture métallisée Phares anti-brouillards Radar de recul Régulateur adaptatif Régulateur de vitesse Sièges chauffants Toit ouvrant Téléphone Bluetooth Vitres électriques Volant multifonctions Transition Ecologique CritAir Véhicules essence (Euro 5 et 6) immatriculés depuis le 1er janvier 2011 Véhicules au gaz ou hybrides rechargeables

Marque Peugeot Modèle 307 Version CC Coupe cabriolet 2 0 L 16v 138 cv Catégorie Coupé Energie Essence Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 2 Année 2004 Kilométrage 188 400 km Garantie Oui Commentaires Peugeot 307 CC Coupé cabriolet 2.0 L 16v 138 cv.|Année: 12/2004. 09 cv. 4 places. BVM5. Pack cuir.|-Noir métallisé|-sellerie cuir chauffant biton.|-Climatisation automatique|-rétroviseurs rabatable.|-Radar de recul|-écran tactile Bluetooth Pionner.|-Jane alliage 16 |-pneus neuf |-Gros révisions faites avec factures:|-Peinture complète neuve |-révision set tous les filtres.|-Kit de distribution et pompe à eau |-Ligne d'échappement et silencieux neuf.|-Véhicule en excellent état général.||Reprise possible de votre véhicule.|Adresse du garage Discount autos|2 rue de Belfort 90800 Bavilliers.|Discount autos votre service depuis 2011

Vend Renault Megane Coupé Cabriolet 130 CV ou échange possible avec utilitaire réhaussé de même valeur Mise en Circulation: 10/04/2008 Contrôle Technique: Vierge sauf mauvais réglage feux antibrouillard Kilomètres: 233 000 évolutif Boite 6 Vitesse Véhicule non fumeur et très bonne état Frais effectuées: - Peinture complète refaite d'origine du véhicule les 4 Jantes Alu repeintes également d'origine - Rotule extérieur / intérieur de crémaillère neuves - Kit distribution avec Pompe à eau neuves - Support moteur neuf - 4 Pneus neufs - Courroie accessoires neuve - Triangles avant neufs - Disques et Plaquettes avant neufs - Plaquettes arrière neuves - Vidange complète avec tous les filtres effectuées - Essuie-glaces neufs Option: - Intérieur Cuir Noir et Rouge propre - Vitres électriques - Toit panoramique - Climatisation - Jantes Alu - Commande au volant - Poste Radio et CD - Régulateur et Limiteur de vitesse - Radar de recul - Airbags Frontaux et Latéraux si besoin je peux envoyé plus de photos Prix: 5 250 euro;; à Débattre Equipements et options: ABS, Airbag frontaux, Airbags frontaux + latéraux, Régulateur de vitesse, Allumage automatique des feux, Direction assistée, Vitres électriques, Toit ouvrant, Ordinateur de bord, Climatisation, Fermeture centralisée. Couleur Noir Puissance réelle 130 Carrosserie Cabriolet Etat du véhicule Irréprochable Autres informations Véhicule non fumeur

Le Peugeot 207 CC est un véhicule de la gamme des voitures compactes à trois volumes produit par le constructeur automobile français Peugeot. Ce coupé cabriolet est disponible en version 1.6 HDI 112 cv +, équipée d'un moteur diesel HDi de 1,6 litre développant une puissance de 112 chevaux. Cette version offre un excellent équilibre entre performance et consommation, avec une vitesse de pointe atteinte à 195 km/h et une consommation moyenne de 4,3 l/100 km (en cycle mixte). La carrosserie de ce modèle est entièrement en acier et dispose d'une capote en tissu qui peut être ouverte ou fermée manuellement. La voiture est également équipée d'un toit rigide en verre pour assurer la sécurité et la commodité des occupants lorsqu'elle est fermée. Le 207 CC dispose de quatre places, mais il est conseillé de ne pas utiliser les sièges arrière pour des longues distances ou pour des passagers adultes de grande taille. Les sièges avant sont réglables en hauteur et en rêgle et disposent d'un réglage de dossier léger. Ils sont très confortables et offrent une bonne visibilité de l'extérieur, ce qui est important dans un véhicule ouvert. Le tableau de bord du Peugeot 207 CC est ergonomique et facile à lire, avec une grande majorité de boutons et commandes situés au niveau du volant. La voiture est équipée d'un système multimédia intégré, comprenant une radio numérique DAB+, une connexion Bluetooth pour les appareils mobiles et une interface USB pour les lecteurs de musique. Il est également possible d'ajouter une navigation GPS, une caméra de recul et une fonction de lecture de text messages. Une fonctionnalité intéressante de ce modèle est la possibilité de contrôler certains paramètres de la voiture à l'aide de l'application Peugeot i-Cockpit sur un smartphone. Cela permet de régler la température du climatiseur, la radio et les paramètres de conduite avant de monter à bord de la voiture. Le Peugeot 207 CC est équipé d'un système de freinage à disques ventilés à l'avant et à disques solides à l'arrière. Il dispose également d'un système de stabilité et de traction assisté, ainsi que d'une boîte de vitesses robotisée à six rapports. La voiture est disponible en trois niveaux de finition: Access, Active et Allure. Les deux derniers niveaux offrent des équipements supplémentaires tels que des jantes alliage, des phares xénon, des sièges en cuir, une climatisation automatique, une radio numérique DAB+ et une fonction de lecture de text messages. Le niveau de finition Allure ajoute également une caméra de recul et une fonction de contrôle de la pression de pneus. Le prix de la version 1.6 HDI 112 cv + varie entre 23 000 et 26 000 € en fonction de la finition choisie.

Marque Peugeot Modèle 207 Version Coupe Cabriolet 1 6 L 16v VTI 120 cv Catégorie Coupé Energie Essence Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 2 Année 2008 Kilométrage 143 000 km Garantie Oui Options et accessoires ABS, Air-bag conducteur, Climatisation, Direction Assistée, Fermeture centralisée, Jantes alliages, Lecteur CD, Peinture métallisée, Vitres électriques Commentaires Année: 07/2008.| |- 4 places. |- sellerie tissu biton.|- Toit tout électrique|- Windshot pare vent inclus.|- Climatisation automatique.|- Direction assistée|- 4 vitres électrique.|- Verrouillage à distance des portes.|- Radio cd commande au volant.|- Jante alliage 16 |- ABS|- Airbag.|- Moteur à chaine de distribution.|- Révisions et contrôle fait|- garantie 3 mois.|- Véhicule propre et roule très bien.||garage Discount Autos|90800 Bavilliers.||Discount Autos à votre service depuis 2011.||- Facilités de paiements.|- Nous proposons le PNF|- Paiements en plusieurs fois.|- Paiements en 2 ou 3 fois possible sans frais jusqu'à 2000 Euro(s).|- Ce montant qui peut vous servir d'apport ou paiement.|- Pièces à fournir: Carte bleu à relief| RIB et identité.

MEGANE COUPE CABRIOLET DYNAMIQUE 1.9 DCI FAP EXCELLENT ETAT - GARANTIE MECANIQUE 6 MOIS. km Diesel - gris anthracite metal - Int.: tissu noir - 4 vitres électriques - ABS - accoudoir central avant - airbags front. + lat. - allume cigare - anti démarrage - anti dérapage - anti patinage - appuis-têtes arrière - arceaux de sécurité actifs - ASR - boite 6 vitesses - carnet d'entretien - climatisation automatique - direction assistée - démarrage sans clef - détecteur de pluie - ESP - essuie-glaces automatiques - FAP - fermeture électrique automatique - feux automatiques - filet anti remous - jantes alu 17" - lunette arrière dégivrante - non fumeur - ordinateur de bord - peinture intégrale - peinture métallisée - projecteurs antibrouillard - régulateur de vitesse - régulateur limiteur de vitesse - répartiteur de freinage - rétroviseurs rabattables électriquement - sièges réglables en hauteur - système audio CD - système d'entrée sans clef - toit ouvrant électrique - vitres fumées - volant et pommeau cuir - volant multifonctions - éclairage intérieur temporisé. Boîte Mécanique Controle technique sans aucune remarque. Prochaine révision dans kms. Carrosserie et mécanique impeccable.

BMW série 3 (eI coupé cabriolet 170cv (10CV) Mise en circulation le places, 6 vitesses Couleur: platin bronze métallisé siège en cuir noir radar de recul Trés bon état général, mis à part un petit coup sur le par choc avant gauche(visible sur une foto) Pour plus d'information merci de me contacter au

Renault Mégane II COUPE CABRIOLET 1.6 16V SPORT DYNAMIQUE 115CH - Peinture beige métallisé 7 CV - Essence - Mise en circulation le 02/11/2004 - 76250 Kms Boite de vitesse mécanique 2 portes - 4 places, couleur intérieure: tissu noir OPTIONS ET EQUIPEMENTS Extérieur: - Jantes alu 17" - Vitres sur teintées (homologuées) - Intérieur et confort: - Ordinateur de bord - Pack électrique - Radio CD - Clim régulée automatique - Intérieur tissu noir Sécurité: - Détecteur de pluie - Direction assistée - ABS - Régulateur de vitesse 1ère main - Bon état général Carnet d'entretien depuis le début Révision OK 5890 € à débattre N'hésitez pas à me contacter au 06.12.23.16.74 pour des informations supplémentaires.

Marque Peugeot Modèle 307 Version cc 2.0l 140cv JBL Cabriolet Catégorie Coupé Energie Essence Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 2 Année 2007 Kilométrage 129 223 km Garantie Oui Options et accessoires ABS, Antibrouillard avant, Climatisation, Direction Assistée, Jantes alliages, Lecteur CD, Rétroviseurs électriques, Aide au stationnement, Allumage auto des feux, Détecteur de pluie, ESP Commentaires - PAIEMENT EN 3x OU 4x JUSQU'A 2300 euros SANS FRAIS|- PAIEMENT EN 3x OU 4x JUSQU'A 6000 euros A PARTIR DE 100 euros DE FRAIS|- PAIEMENT EN 5x OU 10x JUSQU'A 3000 euros A PARTIR DE 250 euros DE FRAIS|- FINANCEMENT TOTAL SANS APPORT POSSIBLE|- Voir les conditions des offres en nous contactant||Peugeot 307 cc 2.0l 140cv JBL Cabriolet|1ère mise en circulation: 04/2007|Nombre de place: 4|Nombre de portes: 3|Crit'Air: 2 (Euro 4)||Pour une meilleur qualité de service les visites de nos véhicules se font sur Rendez-vous afin de planifier la disponibilité de tous! Merci.||- Ordinateur de bord|- Autoradio CD|- Climatisation auto bi-zone|- Sellerie semi cuir|- Vitre électrique|- Rétroviseur intérieur auto|- Allumage des feux automatique|- Essuie glace automatique|- Rétroviseurs électriques|- Aide au stationnement AR|- Phares antibrouillard|- Direction assistée|- Multi Airbag|- ABS|- ESP|- Jante alu|- Peinture métallisé||Reprise possible...||Véhicule de la même gamme Renault Megane Cabriolet|Audi A3 Cabriolet etc...||Nous vous accueillons du Lundi au Samedi|Dans notre point de vente de 10h00 à 18h00||ALSATT AUTO|77410 Claye-Souilly||Pour plus de renseignements contactez-nous.||Le kilométrage d'un véhicule d'occasion faisant l'objet d'une vente sans|suivi d'entretien sera considéré comme non garanti selon la règlementation|du Décret n 78-993 du 04 Octobre 1978 article 2 ter.

Marque Mercedes Modèle 250 Version SE Cabriolet Catégorie Collection Energie Essence Boite de vitesse Automatique Nombre de portes 2 Année 1967 Kilométrage 80 000 km Couleur extérieur Gris Garantie Oui Commentaires Mercedes 250 SE cabriolet de 1967|L'une des 954 unités produites. Etat proche concours||Histoire du modèle:|Le châssis Mercedes-Benz type « W111 » vient remplacer les vieillissantes Adenauer et autres 300S conçues après-guerre et commercialisées au début des années cinquante. Il est lancé en 1959, tout d’abord dans une version berline 4 portes, puis les versions coupé et cabriolet feront leur apparition au catalogue en 1961. Coté motorisation, cette imposante berline de luxe est équipée d’un bloc six cylindres en ligne, d’abord en 2.2l puis, à partir de 1965, avec un 2.5l de 150 chevaux.|Œuvre du designer français Paul Bracq, la w111 est une icone des années 1960. Grâce a sa qualité de fabrication et au raffinement de son habitacle, c’est aussi un des modèles qui a contribué à bâtir la stature du constructeur à l'étoile.||Exemplaire:|Nous proposons à la vente une magnifique 250 SE cabriolet de 1967. Parmi les différentes versions existantes, il s’agit de la plus rare, puisque seulement 954 unités furent assemblées entre 1965 et 1967. Cet exemplaire se trouve par ailleurs dans un état remarquable.|Sa configuration est superbe, associant la teinte « silver » métallisée caractéristique de la firme de Stuttgart avec un intérieur cuir rouge. La sellerie est confortable, le cuir est en parfait état tout comme les garnitures de porte et les différents éléments de finitions comme la planche de bord en bois vernis. L’autoradio Blaupunkt est fonctionnel.|La mécanique et la boite de vitesse automatique sont en parfait état de fonctionnement||Très confortable, plaisante et facile à conduire, cette formidable automobile traverse les époques avec une classe intemporelle. Produite à moins de 1000 exemplaires, c’est aujourd’hui un vrai collector sur le marché des véhicules anciens.

Marque Peugeot Modèle 307 Version CC 1.6 HDi 110 Cabriolet Catégorie Coupé Energie Essence Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 3 Année 2005 Kilométrage 180 256 km Garantie Oui Options et accessoires ABS, Antibrouillard avant, Autoradio, Climatisation, Jantes alliages, Lecteur CD, Peinture métallisée, Régulateur de vitesse, Rétroviseurs électriques, Sièges en cuirs, Vitres électriques, Aide au stationnement, ESP Commentaires 1ère mise en circulation: 07/2005|Nombre de place: 4|Crit'Air: 3|||Pour une meilleur qualité de service les visites de nos véhicules se font sur Rendez-vous afin de planifier la disponibilité de tous! Merci.||||- Ordinateur de bord|- Autoradio CD|- Climatisation auto bi-zone|- Sellerie cuir|- Vitre électrique|- Rétroviseurs électriques|- Régulateur et limiteur de vitesse|- Aide au stationnement AR|- Jante alu|- Phares antibrouillard|- Multi Airbag|- ABS|- ESP|- Peinture métallisé||Reprise possible...||Véhicule de la même gamme Renault Megane Cabriolet Audi A3 Cabriolet etc...|||Possibilité de faire un paiement en 3x ou 4x sans frais jusqu'à 3600 euros|en payant votre première mensualité le quart ou le tiers|du montant total le jour de l'achat| voir conditions de l'offre en nous|contactant ou directement dans notre parc auto.|||Nous vous accueillons du Lundi au Samedi|Dans notre point de vente de 10h00 à 18h00||ALSATT AUTO|77410 Claye-Souilly||Pour plus de renseignements Contactez-nous.||Le kilométrage d'un véhicule d'occasion faisant l'objet d'une vente sans|suivi d'entretien sera considéré comme non garanti selon la règlementation|du Décret n 78-993 du 04 Octobre 1978 article 2 ter.

Marque Peugeot Modèle 307 Version CC 1.6 110 Cabriolet Catégorie Coupé Energie Essence Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 2 Année 2005 Kilométrage 180 256 km Garantie Oui Options et accessoires ABS, Air-bag conducteur, Air-bag latéraux, Air-bag passager, Antibrouillard avant, Climatisation, Jantes alliages, Lecteur CD, Peinture métallisée, Régulateur de vitesse, Rétroviseurs électriques, Sièges en cuirs, Vitres électriques, Aide au stationnement, ESP Commentaires 1ère mise en circulation: 07/2005|Nombre de place: 4|Nombre de portes: 3|Crit'Air: 3|||Pour une meilleur qualité de service les visites de nos véhicules se font sur Rendez-vous, afin de planifier la disponibilité de tous! Merci.||- Ordinateur de bord|- Autoradio CD|- Climatisation auto bi-zone|- Sellerie cuir|- Vitre électrique|- Rétroviseurs électriques|- Régulateur et limiteur de vitesse|- Aide au stationnement AR|- Jante alu|- Phares antibrouillard|- Multi Airbag|- ABS|- ESP|- Peinture métallisé||Reprise possible...||Véhicule de la même gamme Renault Megane Cabriolet, Audi A3 Cabriolet etc...||Possibilité de faire un paiement en 3x ou 4x sans frais jusqu'à 3600 euros|en payant votre première mensualité le quart ou le tiers du montant total le jour de l'achat, voir conditions de l'offre en nous contactant ou directement dans notre parc auto.|||Nous vous accueillons du Lundi au Samedi|Dans notre point de vente de 10h00 à 18h00||ALSATT AUTO|77410 Claye-Souilly||Pour plus de renseignements Contactez-nous.||Le kilométrage d'un véhicule d'occasion faisant l'objet d'une vente sans|suivi d'entretien sera considéré comme non garanti selon la règlementation|du Décret n 78-993 du 04 Octobre 1978 article 2 ter.

Marque Peugeot Modèle 307 Version cc 2.0l 140cv JBL Cabriolet Catégorie Coupé Energie Essence Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 2 Année 2007 Kilométrage 129 223 km Garantie Oui Options et accessoires ABS, Antibrouillard avant, Climatisation, Direction Assistée, Jantes alliages, Lecteur CD, Rétroviseurs électriques, Aide au stationnement, Allumage auto des feux, Détecteur de pluie, ESP Commentaires - PAIEMENT EN 3x 4x 5x et 10x POSSIBLE|- FINANCEMENT TOTAL SANS APPORT POSSIBLE|- Voir les conditions des offres en nous contactant||1ère mise en circulation: 04/2007|Nombre de place: 4|Nombre de portes: 3|Crit'Air: 2 (Euro 4)|Référence: 2021.1470||Pour une meilleur qualité de service les visites de nos véhicules se font sur Rendez-vous afin de planifier la disponibilité de tous! Merci.||!! RATE D'ALLUMAGE !!||- Ordinateur de bord|- Autoradio CD|- Climatisation auto bi-zone|- Sellerie semi cuir|- Vitre électrique|- Rétroviseur intérieur auto|- Allumage des feux automatique|- Essuie glace automatique|- Rétroviseurs électriques|- Aide au stationnement AR|- Phares antibrouillard|- Direction assistée|- Multi Airbag|- ABS|- ESP|- Jante alu|- Peinture métallisé||Reprise possible...||Véhicule de la même gamme Renault Megane Cabriolet, Audi A3 Cabriolet etc...||Nous vous accueillons du Lundi au Samedi|Dans notre point de vente de 10h00 à 18h00||ALSATT AUTO|77410 Claye-Souilly||Pour plus de renseignements, contactez-nous.||Le kilométrage d'un véhicule d'occasion faisant l'objet d'une vente sans|suivi d'entretien sera considéré comme non garanti selon la règlementation|du Décret n 78-993 du 04 Octobre 1978 article 2 ter.