Patrimoine communes tome

Livre Livres Code EAN: 9782914119481 ISBN: 2914119488 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Beaux arts Titre: La Route De Mérimée Correspondance & Patrimoine - Tome 1, L'ouest De La France Livres / Tome: 1 Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Architecture Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 3: Architecture Livres / Collection: La Route De Livres / Format: Broché Classification Titelive Secondaire: Litterature Francaise Romans Nouvelles Correspondance Classification Titelive Primaire: Litterature Francaise Livres Origine: Decitre Ressum: 2 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Patrimoine des communes de l'Ille-et-Vilaine Editeur: Flohic Auteur: Collectif Date d'impression: 2000 Format/Taille: in4 Reliure: Broché Pages: 1781 Langue: Français Etat Général: Bon Détail: Bon Etat car petite dechirure de coiffe pour le tome 2 interieur tres bon ISBN/EAN: 2842340728 Référence 121881 Disponibilité En stock Images

PATRIMOINE DES COMMUNES DE VENDEE TOMES 1 et 2 Edit FLOHIC Super état (comme neuf)

EDITIONS FLOHIC LE PATRIMOINE DES COMMUNES DE LA MAYENNE Tome I & II Pays de Loire 952   pages au total - FORMAT MOYEN TRÈS BON  ÉTAT BONNE RELIURE,  intérieur frais. quelques petites marques d'usage sur la couverture

Livre Livres ISBN: 2842341163 Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Titre: Le patrimoine des communes d'Indre-et-Loire (2 tomes) Livres / Taille: Moyen, de 350g à 1kg Livres / Langue: Français

Archives et patrimoine Tome 1 Marie Cornu Auteur: Marie Cornu Editeur: Editions L'Harmattan Broché: 190 pages Format: Broche Createur: Avec la contribution de Jerome Fromageau Edition: HARMATTAN Publication: 01/02/2004 Réédition: 01/02/2004 Collection: Droit du patrimoine culturel et naturel Tome: 1 Dimensions: 21 x 14 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français La dimension patrimoniale prend place aux cotes d'autres finalites (preuve, gestion administrative, recherche historique). La constitution d'une memoire que questionneront les historiens de demain passe par la preservation de l'integrite des fonds d'archives des leur production mais aussi par la protection de documents revetus d'une valeur historique. Toutes ces questions nourrissent des contentieux, notamment au plan international. Des revendications d'archives sont exercees a l'encontre de personnes publiques ou privees. Les conditions n'en sont cependant pas les memes selon l'origine (publique ou privee) du document et les circonstances du deplacement des fonds. Dans les mouvements d'archives, le contexte du marche de l'art appelle parfois une vigilance particuliere. La convention Unidroit sur la restitution des biens culturels voles ou illicitement exportes participe de cet environnement juridique. Outre les aspects internationaux, sont aussi abordees les questions liees a la protection des archives comme element du patrimoine culturel en droit interne. L'intimite du lien entre archives et territoire exacerbe la question identitaire non seulement au plan des Etats mais aussi au niveau regional ou local. L'approche comparatiste est egalement presente dans l'expose des enjeux juridiques des archives avec les exemples tunisien, espagnol, neerlandais et anglais. La dimension patrimoniale prend place aux cotes d'autres finalites (preuve, gestion administrative, recherche historique). La constitution d'une memoire que questionneront les historiens de demain passe par la preservation de l'integrite des fonds d'archives des leur production mais aussi par la protection de documents revetus d'une valeur historique. Toutes ces questions nourrissent des contentieux, notamment au plan international. Des revendications d'archives sont exercees a l'encontre de personnes publiques ou privees. Les conditions n'en sont cependant pas les memes selon l'origine (publique ou privee) du document et les circonstances du deplacement des fonds. Dans les mouvements d'archives, le contexte du marche de l'art appelle parfois une vigilance particuliere. La convention Unidroit sur la restitution des biens culturels voles ou illicitement exportes participe de cet environnement juridique. Outre les aspects internationaux, sont aussi abordees les questions liees a la protection des archives comme element du patrimoine culturel en droit interne. L'intimite du lien entre archives et territoire exacerbe la question identitaire non seulement au plan des Etats mais aussi au niveau regional ou local. L'approche comparatiste est egalement presente dans l'expose des enjeux juridiques des archives avec les exemples tunisien, espagnol, neerlandais et anglais.   Les clients ayant acheté cet article ont également acheté Glass Thorns: Touchstone Archives et patrimoine: Tome 2 Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit des affaires Propriete litteraire et artist

La revendication du patrimoine ecrit Questions juridiques et pratiques institutionnelles Marie Cornu Jerome Fromageau Collectif Auteur: Marie Cornu Jerome Fromageau Collectif Editeur: Editions L'Harmattan Broché: 214 pages Format: Broche paperback Edition: HARMATTAN Publication: 11/05/2009 Collection: Droit du patrimoine culturel et naturel Dimensions: 21,49 x 13,41 x 1,35 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Cet ouvrage, fruit d'une collaboration entre le centre de recherches sur le droit du patrimoine culturel (CECOJI CNRS, Universite de Poitiers, Universite Paris Sud 11), le centre de droit penal et de criminologie (Universite Paris X Nanterre) et la Direction des archives de France (Ministere de la Culture et de la Communication) porte sur le patrimoine ecrit, plus specialement les archives publiques. Memoire de l'action publique, ces archives sont soumises a des regles propres que vient recemment de modifier en substance la loi du 15 juillet 2008. Les archives prennent rang aux cotes d'autres biens culturels au sein du Code du patrimoine ou dans la definition du domaine public mobilier, nouvelle figure du Code general de propriete des personnes publiques. Elles sont sans aucun doute plus exposees aux risques de vol ou de dispersion. Un certain nombre de documents sortent illegalement des fonds publics dans des circonstances variables. De quels moyens dispose la collectivite publique pour en recouvrer le possession ? Quelles sont les reponses sur le terrain du droit penal, question ici abordee sous une perspective comparatiste. Quels sont les outils du droit public, au plan interne et international ? Quelles politiques de revendication pour les Archives de France ? Quelles relations avec le marche ? Tous ces aspects sont abordes aussi du point de vue de pratiques et experiences de terrain. Cet ouvrage, fruit d'une collaboration entre le centre de recherches sur le droit du patrimoine culturel (CECOJI CNRS, Universite de Poitiers, Universite Paris Sud 11), le centre de droit penal et de criminologie (Universite Paris X Nanterre) et la Direction des archives de France (Ministere de la Culture et de la Communication) porte sur le patrimoine ecrit, plus specialement les archives publiques. Memoire de l'action publique, ces archives sont soumises a des regles propres que vient recemment de modifier en substance la loi du 15 juillet 2008. Les archives prennent rang aux cotes d'autres biens culturels au sein du Code du patrimoine ou dans la definition du domaine public mobilier, nouvelle figure du Code general de propriete des personnes publiques. Elles sont sans aucun doute plus exposees aux risques de vol ou de dispersion. Un certain nombre de documents sortent illegalement des fonds publics dans des circonstances variables. De quels moyens dispose la collectivite publique pour en recouvrer le possession ? Quelles sont les reponses sur le terrain du droit penal, question ici abordee sous une perspective comparatiste. Quels sont les outils du droit public, au plan interne et international ? Quelles politiques de revendication pour les Archives de France ? Quelles relations avec le marche ? Tous ces aspects sont abordes aussi du point de vue de pratiques et experiences de terrain.   D'autre titre de Marie Cornu J?r?me Fromageau Collectif La revendication du patrimoine ?crit: Questions juridiques et pratiques institutionnelles Archives et patrimoine: Tome 1 Quel avenir pour les archives en europe?: Enjeux juridiques et institutionnels Archives et patrimoine: Tome 2 Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Histoire du droit Philosophie du droit

Livre Livres Code EAN: 9782842341305 ISBN: 2842341309 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Beaux arts Titre: Primus - Le 1er Manuel Pour Reconnaître Le Patrimoine Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Histoire de l'art Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 3: Histoire de l'art/Guides Livres / Collection: LE PATRIMOINE DES COMMUNES DE FRANCE Livres / Format: Broché Classification Titelive Secondaire: Arts Et Spectacle:Monographie / Histoire De L'Art / Essais / Dictionnaires Classification Titelive Primaire: Arts et Spectacles Livres Origine: Decitre Ressum: 1 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Exclusivite et garanties de paiement - Tome 538. Laetitia Bougerol-Prud'homme Auteur: Laetitia Bougerol-Prud'homme Editeur: LGDJ Broché: 586 pages paperback Edition: LGDJ Publication: 03/07/2012 Réédition: 03/07/2012 Collection: Bibliotheque de Droit prive Dimensions: 24 x 15,8 x 1,54 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Le declin des suretes reelles traditionnelles a conduit au developpement d autres techniques qui ont pour effet de placer un creancier en situation d exclusivite ainsi du droit de retention, de la compensation de dettes connexes, des actions directes, des proprietes-garanties, et de certains modes de realisation des suretes. Quelle est donc cette exclusivite si attrayante pour les creanciers ? L efficacite reelle de ces differents mecanismes est-elle toujours a la hauteur de leurs attentes ? L exclusivite est caracterisee en droit des garanties par l exclusion du concours avec d autres creanciers. Cet effet pose la question de la legalite et de la legitimite des droits exclusifs dont le but n est autre que de contourner le classement legal des droits de preference. L etude revele en outre qu il n existe que deux techniques d exclusivite, la retention, qui paralyse la realisation des droits des tiers, et la propriete, qui affecte leur existence meme. Une fois les droits exclusifs definis, identifies et classes, il est possible d en preciser le regime a l aide d une analyse renouvelee. Un droit commun a chacune des sous-categories identifiees peut alors etre degage, revelant des modalites d existence et de realisation communes. Enfin, les droits exclusifs excluent tout concours mais non tous conflits, lesquels ont vocation a se multiplier avec le developpement de l exclusivite, d ou l interet de leur etude systematique. Le declin des suretes reelles traditionnelles a conduit au developpement d'autres techniques qui ont pour effet de placer un creancier en situation d'exclusivite ainsi du droit de retention, de la compensation de dettes connexes, des actions directes, des proprietes-garanties, et de certains modes de realisation des suretes. Quelle est donc cette exclusivite si attrayante pour les creanciers ? L'efficacite reelle de ces differents mecanismes est-elle toujours a la hauteur de leurs attentes ? L'exclusivite est caracterisee en droit des garanties par l'exclusion du concours avec d'autres creanciers. Cet effet pose la question de la legalite et de la legitimite des droits exclusifs dont le but n'est autre que de contourner le classement legal des droits de preference. L'etude revele en outre qu'il n'existe que deux techniques d'exclusivite, la retention, qui paralyse la realisation des droits des tiers, et la propriete, qui affecte leur existence meme. Une fois les droits exclusifs definis, identifies et classes, il est possible d'en preciser le regime a l'aide d'une analyse renouvelee. Un droit commun a chacune des sous-categories identifiees peut alors etre degage, revelant des modalites d'existence et de realisation communes. Enfin, les droits exclusifs excluent tout concours mais non tous conflits, lesquels ont vocation a se multiplier avec le developpement de l'exclusivite, d'ou l'interet de leur etude systematique. Laetitia Bougerol-Prud'homme est Docteur en droit. Pierre Crocq est professeur a l'Universite Paris II (Pantheon-Assas).   D'autre titre de Laetitia Bougerol-Prud'homme Exclusivit? et garanties de paiement - Tome 538. Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Livres BD tout public Livres Code EAN: 9782344000809 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: BD tout public Titre: Campus Stellae Tome 4 - La Mort Aux Quatre Visages Livres / Tome: 4 Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Historique Lieu de parution: Grenoble, France ClassificationDecitre 3: Historique Date: 02/07/2014 Livres / Format: Album Contributeur: Éditeur: Coédition Glénat/Editions du patrimoine Livres Origine: Decitre Ressum: 2 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livre Livres Code EAN: 9782353740079 ISBN: 2353740073 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Critique littéraire Titre: Que Lire ? - Tome 6 Disponibilité: Disponible Livres / Tome: 6 ClassificationDecitre 2: Critique littéraire Lieu de parution: Coulommiers, France Date: 01/10/2006 Livres / Collection: Patrimoine Des Lettres ClassificationDecitre 3: Critique Livres / Format: Broché Livres Origine: Decitre Ressum: 1 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres BD jeunesse Livres Code EAN: 9782800161990 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: BD jeunesse Titre: Johan Et Pirlouit L'intégrale Tome 3 - Brigands Et Malandrins Disponibilité: Disponible Livres / Tome: 3 Saga: Johan Et Pirlouit ClassificationDecitre 2: Aventure Lieu de parution: Marcinelle, Belgique ClassificationDecitre 3: Aventure Livres / Collection: Dupuis "Patrimoine Contributeur: Éditeur: Editions Dupuis Livres / Format: Album Livres Origine: Decitre Ressum: 2 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Le rêve d'Aimeri devient réalité: il va partir en expédition pour la Chine, sur les pas de Marco Polo. En compagnie d'un savant farfelu, Aimeri devra affronter avec courage des ennemis aussi farouches que tenaces... Il collectera quelques indices complémentaires sur ses origines. Note de l'éditeur: Ce nouvel opus, toujours entre intrigue policière et roman historique, constitue un formidable récit de voyage, en plein coeur du Moyen Âge. Ce tome 3 est indépendant et peut être lu avant ou après Le Secret du Temps, comme La Comtesse disparue. Les tomes suivants révèleront au lecteur l'identité des parents d Aimeri et les raisons de son abandon. Broché:  176 pages Editeur :  Editions Millefeuille;  Édition :  1 (3 novembre 2011) Collection :  Romans patrimoine Langue :  Français ISBN-10:  2916742425 ISBN-13:  978-2916742427 Dimensions du produit:  18 x 1,3 x 13,5 cm

Aimeri mène le jeu: c'est à présent lui qui guide la troupe de ses compagnons, pendant que le Moine Boiteux s'affaire à d'autres tâches. C'est à l'époque où les Cathares subissent de plein fouet les sanctions de l'Inquisition. Dans ce tome 5, Aimeri découvrira qui est son père... et ce, même avant le lecteur ! Broché:  160 pages Editeur :  Editions Millefeuille;  Édition :  1 (5 avril 2012) Collection :  Romans patrimoine Langue :  Français ISBN-10:  2916742573 ISBN-13:  978-2916742571 Dimensions du produit:  17,9 x 1,8 x 13,5 cm

Complet des 6 tomes. - Éditions BON, Vesoul. 1969-1974. Société d'agriculture, lettres, sciences et arts de la Haute-Saône. Une carte dans chaque tome. ‎Déchirures, plus ou moins marquées, en jaquette de chaque volume (sauf le 6). Salissures d'usage. Bel état de l'ensemble.