Scirocco tdi

Volkswagen scirocco 2L tdi. Année 2009. Bon état général. Roule très bien. 133890 km. Diesel. Siège sport. Ttes options. 14500 euros négociable.

Je vend ma Scirocco 2.0 TDI en bon état général avec quelques défauts de carrosserie  Lève vitre avant droit neuf  La révision sera faites avant la vente

Marque Volkswagen Modèle Scirocco Version 2.0 TDI 140 Catégorie Coupé Energie Diesel Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 2 Année 2015 Date 1ère mise en circulation 01-05-2015 Kilométrage 69 400 km Options et accessoires 1ère main|2 airbags et plus|abs|airbag conducteur|airbags|airbags frontaux|airbags frontaux|anti-démarrage|anti-patinage|antidémarrage|bluetooth|capteur de pluie|carnet d'entretien|climatisation|climatisation automatique|direction assistée|esp|fermeture centralisée|filtre à particules|gps|isofix|jantes alliage|jantes alu|lecteur cd|non fumeur|ordinateur de bord|peinture métallisée|régulateur de vitesse|sièges chauffants|sièges sport|start & stop|vitres électriques Commentaires Volkswagen-Neuf remisée Scirocco, Volkswagen-Occasion Scirocco Toulouse Beaupuy 31850, Volkswagen Véhicule sorti de réseau collaborateur Scirocco, Volkswagen-import Scirocco, Volkswagen-importateur Livraison possible dans toute la France sous 5 jours, Volkswagen-LOA Location Option Achat, Volkswagen-LLD Scirocco, Volkswagen -Location Longue Durée Scirocco, Volkswagen Leasing possible, Véhicule Volkswagen Scirocco TVA récupérable. Possibilité d extension de garantie 12,24,36 mois, Pour tout autres voitures import neufs ou occasions collaborateur fortement remisée,Mandataire Audi, Mandataire BMW, Mandataire Volkswagen, Mandataire Mercedes, Mandataire Peugeot Espagne, Mandataire Renault Espagne, Mandataire Citroën Espagne, Mandataire Seat Espagne, n hésitez pas à nous contacter.« Sous réserve de vente préalable et erreur de saisie »Principaux équipements:ABSAirbags frontaux et latéraux et autresAntidémarrageAssistance de démarrage en côteBluetoothCapteur de pluieCarnet d entretienClimatisation automatiqueDiesel avec filtre à particulesDirection assistéeÉclairage adaptatifESPFermeture centraliséeFeux de jourGarantieGPSIsofix (points d ancrage des sièges pour enfants)Jantes alliageKit mains libresLecteur CDOrdinateur de bordPhare antibrouillardRégulateur de vitesseRétroviseur extérieur électriqueSièges chauffantsSièges sportSuspension sportSystème antipatinageSystème de détection de la fatigueSystème Stop & StartTuner/radioVéhicule non-fumeurVitres électriquesVolant en cuirVolant multifonction Aide au Stationnement Avant / Aide au Stationnement Arrière / Radio Tuner / Sièges Chauffants Avant / Volant Mutifonctions /

Marque Volkswagen Modèle Scirocco Version 2.0 TDI 184 DSG Catégorie Coupé Energie Diesel Boite de vitesse Automatique Nombre de portes 3 Année 2015 Date 1ère mise en circulation 01-02-2015 Kilométrage 83 600 km Options et accessoires 1ère main|2 airbags et plus|abs|airbag conducteur|airbags|airbags frontaux|airbags frontaux|anti-démarrage|anti-patinage|antidémarrage|bluetooth|capteur de lumière|capteur de pluie|carnet d'entretien|climatisation|climatisation automatique|contrôle automatique de la pression des pneus|contrôle pression pneus|détecteur de pluie|direction assistée|esp|fermeture centralisée|filtre à particules|jantes alliage|jantes alu|ordinateur de bord|phares anti-brouillard|sièges chauffants|sièges sport|start & stop|vitres électriques Commentaires Volkswagen-Neuf remisée Scirocco, Volkswagen-Occasion Scirocco Toulouse Beaupuy 31850, Volkswagen Véhicule sorti de réseau collaborateur Scirocco, Volkswagen-import Scirocco, Volkswagen-importateur Livraison possible dans toute la France sous 5 jours, Volkswagen-LOA Location Option Achat, Volkswagen-LLD Scirocco, Volkswagen -Location Longue Durée Scirocco, Volkswagen Leasing possible, Véhicule Volkswagen Scirocco TVA récupérable. Possibilité d extension de garantie 12,24,36 mois, Pour tout autres voitures import neufs ou occasions collaborateur fortement remisée,Mandataire Audi, Mandataire BMW, Mandataire Volkswagen, Mandataire Mercedes, Mandataire Peugeot Espagne, Mandataire Renault Espagne, Mandataire Citroën Espagne, Mandataire Seat Espagne, n hésitez pas à nous contacter. « Sous réserve de vente préalable et erreur de saisie » Principaux équipements: ABS Accoudoir Airbags frontaux et latéraux Antidémarrage Capteur de lumière Capteur de pluie Carnet d entretien Climatisation automatique bizone Contrôle automatique de la pression des pneus Diesel avec filtre à particules Direction assistée Écran tactile ESP Fermeture centralisée Feux de jour Garantie Jantes alliage Ordinateur de bord Phare antibrouillard Pneus hiver Rétroviseur extérieur électrique Roue galette Sièges chauffants Sièges sport Streaming musical intégré Système antipatinage Système Stop & Start Tuner/radio Vitres électriques Volant en cuir Volant multifonction... Aide au Stationnement Avant / Aide au Stationnement Arrière / Détecteur de Lumière / Feux de Jour / Radio Tuner / Sièges Chauffants Avant / Volant Mutifonctions /

Marque Volkswagen Modèle Scirocco Version 2.0 TDI 140 Catégorie Coupé Energie Diesel Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 2 Année 2015 Date 1ère mise en circulation 01-05-2015 Kilométrage 69 400 km Options et accessoires 1ère main|2 airbags et plus|abs|airbag conducteur|airbags|airbags frontaux|airbags frontaux|anti-démarrage|anti-patinage|antidémarrage|bluetooth|capteur de pluie|carnet d'entretien|climatisation|climatisation automatique|direction assistée|esp|fermeture centralisée|filtre à particules|gps|isofix|jantes alliage|jantes alu|lecteur cd|non fumeur|ordinateur de bord|peinture métallisée|régulateur de vitesse|sièges chauffants|sièges sport|start & stop|vitres électriques|volant multifonctions Commentaires Volkswagen-Neuf remisée Scirocco, Volkswagen-Occasion Scirocco Toulouse Beaupuy 31850, Volkswagen Véhicule sorti de réseau collaborateur Scirocco, Volkswagen-import Scirocco, Volkswagen-importateur Livraison possible dans toute la France sous 5 jours, Volkswagen-LOA Location Option Achat, Volkswagen-LLD Scirocco, Volkswagen -Location Longue Durée Scirocco, Volkswagen Leasing possible, Véhicule Volkswagen Scirocco TVA récupérable. Possibilité d extension de garantie 12,24,36 mois, Pour tout autres voitures import neufs ou occasions collaborateur fortement remisée,Mandataire Audi, Mandataire BMW, Mandataire Volkswagen, Mandataire Mercedes, Mandataire Peugeot Espagne, Mandataire Renault Espagne, Mandataire Citroën Espagne, Mandataire Seat Espagne, n hésitez pas à nous contacter. « Sous réserve de vente préalable et erreur de saisie » Principaux équipements: ABS Airbags frontaux et latéraux et autres Antidémarrage Assistance de démarrage en côte Bluetooth Capteur de pluie Carnet d entretien Climatisation automatique Diesel avec filtre à particules Direction assistée Éclairage adaptatif ESP Fermeture centralisée Feux de jour Garantie GPS Isofix (points d ancrage des sièges pour enfants) Jantes alliage Kit mains libres Lecteur CD Ordinateur de bord Phare antibrouillard Régulateur de vitesse Rétroviseur extérieur électrique Sièges chauffants Sièges sport Suspension sport Système antipatinage Système de détection de la fatigue Système Stop & Start Tuner/radio Véhicule non-fumeur Vitres électriques Volant en cuir Volant multifonction Aide au Stationnement Avant / Aide au Stationnement Arrière / Radio Tuner / Sièges Chauffants Avant /

Marque Volkswagen Modèle Scirocco Version 2.0 TDI 184 Catégorie Coupé Energie Diesel Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 3 Année 2015 Date 1ère mise en circulation 01-12-2015 Kilométrage 69 500 km Options et accessoires 1ère main|alarme|anti-démarrage|anti-patinage|antidémarrage|bluetooth|capteur de lumière|capteur de pluie|carnet d'entretien|climatisation|climatisation automatique|contrôle automatique de la pression des pneus|contrôle pression pneus|détecteur de pluie|direction assistée|esp|fermeture centralisée|filtre à particules|gps|isofix|jantes alliage|jantes alu|non fumeur|ordinateur de bord|phares anti-brouillard|port usb|régulateur de vitesse|sièges chauffants|sièges sport|start & stop|vitres électriques|volant multifonctions Commentaires Volkswagen-Neuf remisée Scirocco, Volkswagen-Occasion Scirocco Toulouse Beaupuy 31850, Volkswagen Véhicule sorti de réseau collaborateur Scirocco, Volkswagen-import Scirocco, Volkswagen-importateur Livraison possible dans toute la France sous 5 jours, Volkswagen-LOA Location Option Achat, Volkswagen-LLD Scirocco, Volkswagen -Location Longue Durée Scirocco, Volkswagen Leasing possible, Véhicule Volkswagen Scirocco TVA récupérable. Possibilité d extension de garantie 12,24,36 mois, Pour tout autres voitures import neufs ou occasions collaborateur fortement remisée,Mandataire Audi, Mandataire BMW, Mandataire Volkswagen, Mandataire Mercedes, Mandataire Peugeot Espagne, Mandataire Renault Espagne, Mandataire Citroën Espagne, Mandataire Seat Espagne, n hésitez pas à nous contacter. « Sous réserve de vente préalable et erreur de saisie » Principaux équipements: Accoudoir Antidémarrage Assistance de démarrage en côte Bluetooth Capteur de lumière Capteur de pluie Carnet d entretien Climatisation automatique bizone Commande vocale Contrôle automatique de la pression des pneus Diesel avec filtre à particules Direction assistée ESP Fermeture centralisée Garantie GPS Isofix (points d ancrage des sièges pour enfants) Jantes alliage Jantes en acier Kit mains libres Ordinateur de bord Phare antibrouillard Phares au xénon Pneus été Pneus hiver Port USB Radio DAB Régulateur de vitesse Rétroviseur extérieur électrique Sièges chauffants Sièges sport Suspension sport Système antipatinage Système d alarme Système Stop & Start Véhicule non-fumeur Verrouillage centralisé sans clé Vitres électriques Volant en cuir Volant multifonction Winter package Connexion USB / Détecteur de Lumière / Phares Xénon / Sièges Chauffants Avant /

Bonjour, Bonne affaire Scirocco. Je vous averti, le premier venu sera servi. Pas de réservation, merci. D'autre part, véhicule récemment révisé, différentes pièces changées: train avant complet, amortisseurs arrière, bloc ABS, vidange boîte de vitesse, vidange moteur, ainsi que tous les filtres et 4 pneus neufs. Caractéristiques: Scirocco 2L TDI 140 CV, boite DSG6 (auto 6 vitesses), palettes au volant, intérieur cuir. Vente pour acquisition d'un véhicule familiale. Pas de marchands de sable, merci et bonne journée.

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix TTC 7 900 € Kilométrage 121 178 km Mise en circulation 07/2011 Énergie diesel Boîte de vitesse - Puissance réelle 140 CH Prix TTC Voir l'assurance 7 900 € Voir le financement Modèle Volkswagen Scirocco Finition Scirocco 2.0 TDI 140 FAP Sportline Millésime 2011 Ville COLOMBIER-SAUGNIEU (69) Couleur Noir Référence

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix TTC 15 990 € Kilométrage 115 569 km Mise en circulation 03/2016 Énergie diesel Boîte de vitesse manuelle Puissance réelle 150 CH Prix TTC Voir l'assurance 15 990 € Voir le financement Modèle Volkswagen Scirocco Finition Scirocco 2.0 TDI 150 Série Limitée Black Session Millésime 2016 Ville TRIGNAC (44) Couleur Gris Couleur intérieur Noir Référence

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix TTC 12 390 € Kilométrage 140 500 km Mise en circulation 11/2012 Énergie diesel Boîte de vitesse automatique Puissance - Prix TTC Voir l'assurance 12 390 € Voir le financement Modèle Volkswagen Scirocco Finition Scirocco 2.0 TDI 170 FAP Carat DSG6 Millésime 2012 Ville L' Union (31) Garantie Garantie 6 mois Contrôle technique OK Couleur Blanc Intérieur Cuir Référence

OFERTA PJ MOTOR Volkswagen Scirocco 2.0 TDI 140CV BMT 3p MOTOR 2.0 TDI 140CV 161.630Km DISTINTIVO AMBIENTAL B. AÑO 2010 ITV AL DIA VEHÍCULO EN BUENAS CONDICIONES. REVISIÓN RECIÉN HECHA. GARANTÍA DE 12 MESES. POSIBILIDAD DE FINANCIACIÓN AL 100% GASTOS DE GESTIÓN NO INCLUIDOS 200€ Condiciones sujetas a aprobación de la entidad financiera. La información contenida en este post es a título informativo. No tiene valor contractual

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix 6 990 € Kilométrage 226 310 km Mise en circulation 01/2009 Énergie diesel Boîte de vitesse manuelle Puissance réelle 140 CH Prix TTC Voir l'assurance 6 990 € Modèle Volkswagen Scirocco Finition 2.0 TDI 140CH FAP SPORTLINE Millésime 2009 Ville CHANTEPIE (35) Garantie Garantie 3 mois Couleur Blanc Référence

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix 12 990 € Kilométrage 118 405 km Mise en circulation 08/2010 Énergie diesel Boîte de vitesse manuelle Puissance réelle 140 CH Prix TTC Voir l'assurance 12 990 € Voir le financement Modèle Volkswagen Scirocco Finition 2.0 TDI 140 FAP SPORTLINES DSG6 Millésime 2010 Ville CONQUEREUIL (44) Garantie Garantie 6 mois Couleur Gris Référence

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix 12 490 € Kilométrage 142 754 km Mise en circulation 11/2013 Énergie diesel Boîte de vitesse automatique Puissance réelle 140 CH Prix TTC Voir l'assurance 12 490 € Modèle Volkswagen Scirocco Finition Ultimate 2.0 TDI 140 DSG6 Millésime 2013 Ville LE MANS (72) Garantie Garantie 12 mois Couleur Noir Référence

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix 14 980 € Kilométrage 125 500 km Mise en circulation 02/2013 Énergie diesel Boîte de vitesse automatique Puissance réelle 170 CH Prix TTC Voir l'assurance 14 980 € Modèle Volkswagen Scirocco Finition 2.0 TDI 170 FAP Millésime 2013 Ville BREST (29) Garantie Garantie 6 mois Contrôle technique OK État du véhicule Très bon état Couleur Blanc Intérieur Tissu Couleur intérieur Gris Référence

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix 12 990 € Kilométrage 82 657 km Mise en circulation 04/2013 Énergie diesel Boîte de vitesse manuelle Puissance réelle 140 CH Prix TTC Voir l'assurance 12 990 € Modèle Volkswagen Scirocco Finition 2.0 TDI 140ch FAP Sportline Millésime 2013 Ville CHATEAU-D'OLONNE (85) Garantie Garantie 6 mois Couleur Noir Référence

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix TTC 20 490 € Kilométrage 62 800 km Mise en circulation 08/2016 Énergie diesel Boîte de vitesse manuelle Puissance réelle 150 CH Prix TTC Voir l'assurance 20 490 € Modèle Volkswagen Scirocco Finition 2.0 TDI 150, garantie 6 mois Millésime 2016 Ville PORNICHET (44) Garantie Garantie 6 mois Première main Oui État du véhicule Très bon état Couleur Bleu Peinture Métal Référence

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix TTC 10 990 € Kilométrage 163 000 km Mise en circulation 01/2010 Énergie diesel Boîte de vitesse automatique Puissance réelle 170 CH Prix TTC Voir l'assurance 10 990 € Voir le financement Modèle Volkswagen Scirocco Finition 2.0 Tdi 170 ch DSG - GARANTIE 6 MOIS Millésime 2010 Ville PORNICHET (44) Garantie Garantie 6 mois État du véhicule Très bon état Couleur Blanc Intérieur Tissu Référence

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix TTC 25 990 € Kilométrage 19 843 km Mise en circulation 03/2017 Énergie diesel Boîte de vitesse manuelle Puissance réelle 150 CH Prix TTC Voir l'assurance 25 990 € Modèle Volkswagen Scirocco Finition 2.0 TDI 150ch BlueMotion Technology FAP R-Line 8cv Millésime 2017 Ville Toulouse (31) Garantie Garantie 12 mois Couleur Gris Référence

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix TTC 15 990 € Kilométrage 92 500 km Mise en circulation 07/2015 Énergie diesel Boîte de vitesse - Puissance réelle 150 CH Prix TTC Voir l'assurance 15 990 € Voir le financement Modèle Volkswagen Scirocco Finition Carat 2.0 TDI 150 DSG6 Millésime 2015 Ville ACIGNE (35) Garantie Garantie 3 mois État du véhicule Très bon état Couleur Blanc Référence

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix TTC 7 490 € Kilométrage 193 000 km Mise en circulation 10/2009 Énergie diesel Boîte de vitesse manuelle Puissance réelle 140 CH Prix TTC Voir l'assurance 7 490 € Voir le financement Modèle Volkswagen Scirocco Finition 2.0 TDI 140 FAP Sportline Millésime 2009 Ville TREGUEUX (22) Garantie Garantie 3 mois Couleur Noir Référence

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix TTC 23 980 € Kilométrage 20 097 km Mise en circulation 06/2016 Énergie diesel Boîte de vitesse automatique Puissance réelle 184 CH Prix TTC Voir l'assurance 23 980 € Voir le financement Modèle Volkswagen Scirocco Finition 2.0 TDI 184ch R-Line DSG Millésime 2016 Ville VENISSIEUX (69) Garantie Garantie 12 mois Couleur Blanc Référence

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix TTC 10 690 € Kilométrage 145 000 km Mise en circulation 09/2010 Énergie diesel Boîte de vitesse manuelle Puissance réelle 140 CH Prix TTC Voir l'assurance 10 690 € Modèle Volkswagen Scirocco Finition III 2.0 TDI 140 FAP Sportline Millésime 2010 Ville VALLET (44) Garantie Garantie 3 mois Couleur Blanc Référence

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix TTC 7 790 € Kilométrage 174 500 km Mise en circulation 01/2009 Énergie diesel Boîte de vitesse manuelle Puissance réelle 140 CH Prix TTC Voir l'assurance 7 790 € Voir le financement Modèle Volkswagen Scirocco Finition Sportline 2.0 TDI 140 FAP Millésime 2009 Ville SEVERAC (44) Garantie Extension de garantie possible État du véhicule Très bon état Couleur Bleu Référence

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix TTC 8 990 € Kilométrage 216 050 km Mise en circulation 07/2011 Énergie diesel Boîte de vitesse manuelle Puissance réelle 140 CH Prix TTC Voir l'assurance 8 990 € Voir le financement Modèle Volkswagen Scirocco Finition 2.0 Tdi 140/ Sportedition Millésime 2011 Ville SAINTES (17) Couleur Noir Référence

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix TTC 7 990 € Kilométrage 217 050 km Mise en circulation 07/2011 Énergie diesel Boîte de vitesse manuelle Puissance réelle 140 CH Prix TTC Voir l'assurance 7 990 € Voir le financement Modèle Volkswagen Scirocco Finition 2.0 Tdi 140/ Sportedition Millésime 2011 Ville SAINTES (17) Couleur Noir Référence

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix TTC 13 299 € Kilométrage 123 285 km Mise en circulation 09/2011 Énergie diesel Boîte de vitesse manuelle Puissance fiscale 7 CV Prix TTC Voir l'assurance 13 299 € Voir le financement Modèle Volkswagen Scirocco Finition Sport Edition Suréquipée 2.0 TDI 140 BVM6 Millésime 2011 Ville RENNES (35) Première main Oui Couleur Gris Référence

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix TTC 13 990 b'/xe2/x82/xac' Kilomb'/xc3/xa9'trage 172 293 km Mise en circulation 03/2017 b'/xc3/x89'nergie diesel Bob'/xc3/xae'te de vitesse automatique Puissance réelle 150 CH Prix TTC Voir l'assurance 13 990 b'/xe2/x82/xac' Voir le financement Modb'/xc3/xa8'le Volkswagen Scirocco Finition 2.0 TDI 150 ULTIMATE R-LINE DSG6 BLUEMOTION Ville Thorigné-Fouillardb'/xc2/xa0'(35) Couleur Blanc Rb'/xc3/xa9'fb'/xc3/xa9'rence

Fiche technique Volkswagen Scirocco Prix TTC 18 990 b'/xe2/x82/xac' Kilomb'/xc3/xa9'trage 107 290 km Mise en circulation 11/2015 b'/xc3/x89'nergie diesel Bob'/xc3/xae'te de vitesse manuelle Puissance réelle 184 CH Prix TTC Voir l'assurance 18 990 b'/xe2/x82/xac' Voir le financement Modb'/xc3/xa8'le Volkswagen Scirocco Finition Carat 2.0 TDI 184 Millb'/xc3/xa9'sime 2015 Ville Distréb'/xc2/xa0'(49) Garantie Garantie 6 mois Contrb'/xc3/xb4'le technique OK b'/xc3/x89'tat du vb'/xc3/xa9'hicule Très bon état Couleur Blanc Peinture Nacrée Intb'/xc3/xa9'rieur Alcantara Couleur intb'/xc3/xa9'rieur Gris Rb'/xc3/xa9'fb'/xc3/xa9'rence

Marque Volkswagen Modèle Scirocco Version 2.0 TDi 140 Sportline Catégorie Coupé Energie Diesel Boite de vitesse Manuelle Nombre de portes 3 Année 2009 Kilométrage 170 000 km Garantie Oui Options et accessoires ABS, Antibrouillard avant, Autoradio, Climatisation, Jantes alliages, Lecteur CD, Régulateur de vitesse, Rétroviseurs électriques, Système de navigation, Bluetooth, Détecteur de pluie, ESP Commentaires 1ère mise en circulation: 08/2009|Nombre de place: 4|Nombre de portes: 3|Crit'Air: 3||Pour une meilleur qualité de service les visites de nos véhicules se font sur Rendez-vous afin de planifier la disponibilité de tous! Merci.||- Ordinateur de bord|- GPS Cartographique|- Autoradio CD MP3|- Bluetooth|- Climatisation auto bi-zone|- Toit panoramique ouvrant|- Accoudoir central|- Sièges sport AV|- Vitre électrique|- Rétroviseurs électriques|- Capteur de luminosité|- Capteur de pluie|- Régulateur de vitesse|- Aide au stationnement AV+AR|- Jante alu|- Phares antibrouillard|- Multi Airbag|- ABS|- ESP|- EDS|- Peinture métallisé||Reprise possible...||Véhicule de la même gamme Peugeot RCZ, Alfa Romeo Brera etc...||Possibilité de faire un financement de 12 a 84 mois pour un véhicule ayant 15 ans maximum|Voir conditions de l'offre en nous contactant ou directement dans notre parc auto.||Nous vous accueillons du Lundi au Samedi|Dans notre point de vente de 10h00 à 18h00||ALSATT AUTO|77410 Claye-Souilly||Pour plus de renseignements contactez-nous.||Le kilométrage d'un véhicule d'occasion faisant l'objet d'une vente sans|suivi d'entretien sera considéré comme non garanti selon la règlementation|du Décret n 78-993 du 04 Octobre 1978 article 2 ter.