Code commente neuf

      Code commenté du travail - Type: Broché Nombre de pages: 520 Fabricant: De Vecchi Isbn: 273288846X Date de parution: 2007-08-17 Créateur(s):       Laurent Dubois,       Marie-Christine Halpern, -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles

~> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires           * Photos non contractuelles Code commenté du travail   Type: Broché Nombre de pages: 520 Fabricant: De Vecchi Isbn: 273288846X Date de parution: 2007-08-17 Créateur(s):       Laurent Dubois,       Marie-Christine Halpern,                  

      Code pénal commenté: Livre I à IV -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles

      Code électoral commenté - Type: Broché Nombre de pages: 1126 Fabricant: Berger-Levrault Isbn: 2701317762 Date de parution: 2012-03-15 Créateur(s):       Olivier Couvert-Castéra, -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles

Code de l'urbanisme commente 2014 Vincent Guinot Auteur: Vincent Guinot Editeur: Berger-Levrault Broché: 1209 pages paperback Edition: 2e edition Publication: 25/09/2014 Collection: LES CODES Dimensions: 24 x 16 x 1,6 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français   D'autre titre de Vincent Guinot Code de l'urbanisme comment? 2015 Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

      Code de la consommation, commenté par J. P. Pizzio, 2e édition - Type: Relié Nombre de pages: 506 Fabricant: LGDJ / Montchrestien Isbn: 2707607053 Date de parution: 1996-01-01 Créateur(s):       J.-P. Pizzio, -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles

Code de l'urbanisme 2011 comment? (1C?d?rom) Dalloz-Sirey Auteur: Dalloz-Sirey Editeur: Dalloz-Sirey Broché: 3032 pages Format: Broché paperback Edition: 20e édition Publication: 20/04/2011 Réédition: 01/01/1990 Collection: Codes Dalloz Expert Dimensions: 19,99 x 14,81 x 1,45 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Fiabilité et richesse de la 20e édition du Code de l'urbanisme "papier" alliée à la technologie du CD-Rom offrant un accès au texte intégral des décisions de justice (Conseil d'État notamment) replacées dans le contexte des textes qu'elles appliquent. 17 000 arrêts sont ainsi consultables en texte intégral. Sur le texte du Code même: Large commentaire explicatif Annotations de jurisprudence à jour. Code à jour des nouveaux textes législatifs et réglementaires: Ordonnance du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports; Décret du 10 novembre 2010 relatif à la Zone de protection naturelle, agricole et forestière du plateau de Saclay; Loi de finance rectificative pour 2010 comportant une importante réforme de la fiscalité de l'urbanisme (à venir). D'autre ouvrages de Dalloz-Sirey Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Code des march?s publics et autres contrats 2012, comment? - 5e ?d.: Codes Dalloz Professionnels Z?hina Ait-El-Kadi Collectif Auteur: Zéhina Ait-El-Kadi Collectif Editeur: Dalloz Relié: 1770 pages Format: Reliure inconnue Hardcover Edition: 5e édition Publication: 04/04/2012 Réédition: 01/01/1990 Collection: Codes Dalloz Dimensions: 19,99 x 14,4 x 1,4 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Le Code des marchés publics et autres contrats Dalloz 2012 rassemble dans un ouvrage unique, pratique et pédagogique, l'ensemble des texte intéressant la commande publique. Le code des marchés publics proprement dit occupe une place substantielle. Il est suivi de deux annexes enrichies des textes et documents qui le complètent. Quant aux autres contrats publics, ils sont présentés dans un Appendice composé des rubriques suivantes: directives sur la passation des marchés publics; marché non soumis au code des marchés publics; contrats de partenariat et autres contrats complexes; délégations de service public et concessions de travaux publics; concessions d'aménagement; maîtrise d'ouvrage publique; sous-traitance; délais de paiement; cession de créances et nantissement; contrôles et contentieux. Un vaste commentaire explicatif et des notes de jurisprudence approfondies facilitent l'accès à cette matière complexe. L'ouvrage est à jour des textes parus jusqu'au 15 février 2012, notamment la circulaire du 14 février 2012 relative au Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics qui prend en compte toutes les modifications récentes du droit de la commande publique ainsi que d'importantes précisions apportées par la jurisprudence. D'autre ouvrages de Z?hina Ait-El-Kadi Collectif Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Code des march?s publics et autres contrats 2013, comment? - 6e ?d. Z?hina Ait-El-Kadi Alain M?n?m?nis Jean-Pierre Jouguelet Auteur: Zéhina Ait-El-Kadi Alain Ménéménis Jean-Pierre Jouguelet Editeur: Dalloz Relié: 2068 pages Hardcover Createur: Préface Jean-Marc Sauvé Edition: 6e édition Publication: 10/04/2013 Réédition: 10/04/2013 Collection: DZ CODES Dimensions: 19,41 x 14,2 x 1,9 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Le Code des marchés publics et autres contrats Dalloz 2013 rassemble dans un ouvrage unique, pratique et pédagogique, l'ensemble des textes intéressant la commande publique. Le code des marchés publics proprement dit occupe une place substantielle. Il est suivi de deux annexes enrichies des textes et documents qui le complètent. Quant aux autres contrats publics, fis sont présentés dans un Appendice composé de rubriques classées par ordre alphabétique. Un vaste commentaire explicatif et des notes de jurisprudence approfondies facilitent l'accès à cette matière complexe. L'ouvrage est à jour des textes parus jusqu'au 13 février 2013 relatifs à des domaines divers: sous-traitance, signature électronique, passation de certains marchés publics, plate-forme des achats de l'Etat, nouvelles régies de comptabilité publique, nouveau document commun de la Daj et de la Cada. Il intègre également la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public et la loi du 28 janvier 2013 qui réforme les règles en matière de délais de paiement. Par ailleurs, cette 6e édition est enrichie des formulaires non obligatoires d'aide à l'exécution des marchés. D'autre ouvrages de Z?hina Ait-El-Kadi Alain M?n?m?nis Jean-Pierre Jouguelet Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Code des proc?dures civiles d'ex?cution 2014, comment? - 2e ?d. Anne Leborgne Olivier Salati Auteur: Anne Leborgne Olivier Salati Editeur: Dalloz Relié: 1392 pages Hardcover Createur: Commentaires Anne Leborgne Commentaires Olivier Salati Commentaires Laurent Dargent Edition: édition 2014 Publication: 30/04/2014 Réédition: 30/04/2014 Collection: DZ CODES Dimensions: 19,81 x 14,81 x 1,91 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Code de proc?dure collective, comment? 2014 + suppl?ment - 12e ?d Alain Lienhard Pascal Pisoni Auteur: Alain Lienhard Pascal Pisoni Editeur: Dalloz Coffret produits: 1650 pages Edition: 12e édition Publication: 07/05/2014 Réédition: 07/05/2014 Dimensions: 19,81 x 14,81 x 1,9 Publier en: Français Help ? D'autre ouvrages de Alain Lienhard Pascal Pisoni Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Code de proc?dure fiscale 2014, comment? avec c?d?rom - 21e ?d. Dalloz-Sirey Auteur: Dalloz-Sirey Editeur: Dalloz Relié: 2102 pages Hardcover Createur: Commentaires Jean Lamarque Edition: 21e édition Publication: 30/04/2014 Collection: DZ CODES Dimensions: 19,81 x 14,4 x 1,9 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? D'autre ouvrages de Dalloz-Sirey Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Code de justice administrative DALLOZ  2017 neuf sous blister jamais ouvert Valeur 75 euros Pour les envois en mondial relay merci de me préciser celui qui vous arrange sans message de votre part il sera envoyé au plus de chez vous Si vous souhaitez d'autres renseignements n'hésitez pas je réponds dès que possible Et vous pouvez consulter mes autres annonces je vends plein de choses sympas

Code de commerce NEUF indispensable pour les étudiants en droit. L'édition Lexis Nexis est particulièrement conseillée pour le droit des sociétés. Remise en main propre possible sur Paris (pas de frais de livraison dans ce cas). Je reste à votre disposition pour toute information complémentaire.

code civil 2018 DALLOZ. État : Comme neuf La page de couverture n'est pas en parfait état (voir photo) elle a quelques plis et egratinures mais c'est la seule chose du livre dans cet état. Tout le reste en est comme neuf.