Code commente
Liste des meilleures ventes code commente
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Code commenté du travail - Type: Broché Nombre de pages: 520 Fabricant: De Vecchi Isbn: 273288846X Date de parution: 2007-08-17 Créateur(s): Laurent Dubois, Marie-Christine Halpern, -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles
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~> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires * Photos non contractuelles Code commenté du travail Type: Broché Nombre de pages: 520 Fabricant: De Vecchi Isbn: 273288846X Date de parution: 2007-08-17 Créateur(s): Laurent Dubois, Marie-Christine Halpern,
34,08 €
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Code de l'urbanisme commente 2014 Vincent Guinot Auteur: Vincent Guinot Editeur: Berger-Levrault Broché: 1209 pages paperback Edition: 2e edition Publication: 25/09/2014 Collection: LES CODES Dimensions: 24 x 16 x 1,6 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français D'autre titre de Vincent Guinot Code de l'urbanisme comment? 2015 Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques
55,34 €
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Code pénal commenté: Livre I à IV -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles
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Code électoral commenté - Type: Broché Nombre de pages: 1126 Fabricant: Berger-Levrault Isbn: 2701317762 Date de parution: 2012-03-15 Créateur(s): Olivier Couvert-Castéra, -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles
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Code de la consommation, commenté par J. P. Pizzio, 2e édition - Type: Relié Nombre de pages: 506 Fabricant: LGDJ / Montchrestien Isbn: 2707607053 Date de parution: 1996-01-01 Créateur(s): J.-P. Pizzio, -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles
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Code de l'urbanisme 2011 comment? (1C?d?rom) Dalloz-Sirey Auteur: Dalloz-Sirey Editeur: Dalloz-Sirey Broché: 3032 pages Format: Broché paperback Edition: 20e édition Publication: 20/04/2011 Réédition: 01/01/1990 Collection: Codes Dalloz Expert Dimensions: 19,99 x 14,81 x 1,45 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Fiabilité et richesse de la 20e édition du Code de l'urbanisme "papier" alliée à la technologie du CD-Rom offrant un accès au texte intégral des décisions de justice (Conseil d'État notamment) replacées dans le contexte des textes qu'elles appliquent. 17 000 arrêts sont ainsi consultables en texte intégral. Sur le texte du Code même: Large commentaire explicatif Annotations de jurisprudence à jour. Code à jour des nouveaux textes législatifs et réglementaires: Ordonnance du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports; Décret du 10 novembre 2010 relatif à la Zone de protection naturelle, agricole et forestière du plateau de Saclay; Loi de finance rectificative pour 2010 comportant une importante réforme de la fiscalité de l'urbanisme (à venir). D'autre ouvrages de Dalloz-Sirey Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques
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Code des march?s publics et autres contrats 2012, comment? - 5e ?d.: Codes Dalloz Professionnels Z?hina Ait-El-Kadi Collectif Auteur: Zéhina Ait-El-Kadi Collectif Editeur: Dalloz Relié: 1770 pages Format: Reliure inconnue Hardcover Edition: 5e édition Publication: 04/04/2012 Réédition: 01/01/1990 Collection: Codes Dalloz Dimensions: 19,99 x 14,4 x 1,4 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Le Code des marchés publics et autres contrats Dalloz 2012 rassemble dans un ouvrage unique, pratique et pédagogique, l'ensemble des texte intéressant la commande publique. Le code des marchés publics proprement dit occupe une place substantielle. Il est suivi de deux annexes enrichies des textes et documents qui le complètent. Quant aux autres contrats publics, ils sont présentés dans un Appendice composé des rubriques suivantes: directives sur la passation des marchés publics; marché non soumis au code des marchés publics; contrats de partenariat et autres contrats complexes; délégations de service public et concessions de travaux publics; concessions d'aménagement; maîtrise d'ouvrage publique; sous-traitance; délais de paiement; cession de créances et nantissement; contrôles et contentieux. Un vaste commentaire explicatif et des notes de jurisprudence approfondies facilitent l'accès à cette matière complexe. L'ouvrage est à jour des textes parus jusqu'au 15 février 2012, notamment la circulaire du 14 février 2012 relative au Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics qui prend en compte toutes les modifications récentes du droit de la commande publique ainsi que d'importantes précisions apportées par la jurisprudence. D'autre ouvrages de Z?hina Ait-El-Kadi Collectif Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques
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Code des march?s publics et autres contrats 2013, comment? - 6e ?d. Z?hina Ait-El-Kadi Alain M?n?m?nis Jean-Pierre Jouguelet Auteur: Zéhina Ait-El-Kadi Alain Ménéménis Jean-Pierre Jouguelet Editeur: Dalloz Relié: 2068 pages Hardcover Createur: Préface Jean-Marc Sauvé Edition: 6e édition Publication: 10/04/2013 Réédition: 10/04/2013 Collection: DZ CODES Dimensions: 19,41 x 14,2 x 1,9 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Le Code des marchés publics et autres contrats Dalloz 2013 rassemble dans un ouvrage unique, pratique et pédagogique, l'ensemble des textes intéressant la commande publique. Le code des marchés publics proprement dit occupe une place substantielle. Il est suivi de deux annexes enrichies des textes et documents qui le complètent. Quant aux autres contrats publics, fis sont présentés dans un Appendice composé de rubriques classées par ordre alphabétique. Un vaste commentaire explicatif et des notes de jurisprudence approfondies facilitent l'accès à cette matière complexe. L'ouvrage est à jour des textes parus jusqu'au 13 février 2013 relatifs à des domaines divers: sous-traitance, signature électronique, passation de certains marchés publics, plate-forme des achats de l'Etat, nouvelles régies de comptabilité publique, nouveau document commun de la Daj et de la Cada. Il intègre également la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public et la loi du 28 janvier 2013 qui réforme les règles en matière de délais de paiement. Par ailleurs, cette 6e édition est enrichie des formulaires non obligatoires d'aide à l'exécution des marchés. D'autre ouvrages de Z?hina Ait-El-Kadi Alain M?n?m?nis Jean-Pierre Jouguelet Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques
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Code des proc?dures civiles d'ex?cution 2014, comment? - 2e ?d. Anne Leborgne Olivier Salati Auteur: Anne Leborgne Olivier Salati Editeur: Dalloz Relié: 1392 pages Hardcover Createur: Commentaires Anne Leborgne Commentaires Olivier Salati Commentaires Laurent Dargent Edition: édition 2014 Publication: 30/04/2014 Réédition: 30/04/2014 Collection: DZ CODES Dimensions: 19,81 x 14,81 x 1,91 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques
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Code de proc?dure collective, comment? 2014 + suppl?ment - 12e ?d Alain Lienhard Pascal Pisoni Auteur: Alain Lienhard Pascal Pisoni Editeur: Dalloz Coffret produits: 1650 pages Edition: 12e édition Publication: 07/05/2014 Réédition: 07/05/2014 Dimensions: 19,81 x 14,81 x 1,9 Publier en: Français Help ? D'autre ouvrages de Alain Lienhard Pascal Pisoni Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques
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Code de proc?dure fiscale 2014, comment? avec c?d?rom - 21e ?d. Dalloz-Sirey Auteur: Dalloz-Sirey Editeur: Dalloz Relié: 2102 pages Hardcover Createur: Commentaires Jean Lamarque Edition: 21e édition Publication: 30/04/2014 Collection: DZ CODES Dimensions: 19,81 x 14,4 x 1,9 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? D'autre ouvrages de Dalloz-Sirey Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques
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Livre Livres Code EAN: 9782247196784 Dimensions et poids / Poids: 1455 Année édition: Edition 2020 Titre: Code De La Santé Publique - Annoté - Commenté En Ligne Livres / Collection: CODES DALLOZ Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre ClassificationDecitre 3: Code public ClassificationDecitre 2: Droit public ClassificationDecitre 1: Droit Livres / Période: Livre édité depuis 1980
82,80 €
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Livres Droit Livres Code EAN: 9782247177479 Année édition: Edition 2019 Disponibilité: Disponible Titre: Code De L'éducation Annoté & Commenté Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit public Livres / Collection: CODES DALLOZ ClassificationDecitre 3: Code public
35,79 €
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Livre Livres Code EAN: 9782247183876 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2019 Titre: Code De L'urbanisme Annoté & Commenté Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit public Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 3: Droit de l'urbanisme Livres / Collection: CODES DALLOZ Date: 10/04/2019 Livres / Format: Beau livre Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980
50 €
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Livres Droit Livres Code EAN: 9782247186778 Année édition: Edition 2020 Disponibilité: Disponible Titre: Code De Justice Administrative - Annoté & Commenté Date: 23/10/2019 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre Livres / Période: Livre édité depuis 1980 ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit public Livres / Collection: CODES DALLOZ ClassificationDecitre 3: Droit administratif général Contributeur: Éditeur: Dalloz-Sirey
42,99 €
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Livres Droit Livres Code EAN: 9782917459010 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2009 Titre: Code De La Médiation - Annoté Et Commenté Pour L'orientation De La Médiation Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit public Lieu de parution: Bordeaux, France ClassificationDecitre 3: Contentieux administratifs Date: 01/10/2008 Contributeur: Éditeur: Médiateur-éditions Livres / Format: Relié Livres Origine: Decitre Ressum: 1 Livres / Période: Livre édité depuis 1980
1,89 €
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Livres Droit Livres Code EAN: 9782701320700 Dimensions et poids / Poids: 1878 Année édition: Edition 2021 Contributeur: Éditeur: Berger-Levrault Disponibilité: Disponible Titre: Code De L'éducation Commenté Date: 17/09/2020 Livres / Collection: LES CODES Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre ClassificationDecitre 3: Services publics ClassificationDecitre 2: Droit public ClassificationDecitre 1: Droit Livres / Période: Livre édité depuis 1980
69 €
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Livres Droit Livres Code EAN: 9782247183937 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2019 Titre: Code De La Copropriété - Annoté & Commenté Disponibilité: Disponible Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 2: Droit des affaires Date: 27/02/2019 Livres / Collection: CODES DALLOZ ClassificationDecitre 3: Copropriété Livres / Format: Beau livre Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980
52,18 €
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Livres Droit Livres Code EAN: 9782247203666 Année édition: Edition 2021 Contributeur: Éditeur: Dalloz-Sirey Disponibilité: Disponible Titre: Code De La Copropriété - Annoté Et Commenté Livres / Collection: CODES DALLOZ Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre ClassificationDecitre 3: Copropriété ClassificationDecitre 2: Droit des affaires ClassificationDecitre 1: Droit Livres / Période: Livre édité depuis 1980
67 €
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Livres Droit Livres Code EAN: 9782247186815 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2020 Titre: Code De L'avocat - Annoté Et Commenté Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit pénal ClassificationDecitre 3: Avocats Livres / Collection: CODES DALLOZ Livres / Format: Beau livre Contributeur: Éditeur: Dalloz-Sirey Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980
40 €
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Livres Droit Livres Code EAN: 9782247177264 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2018 Titre: Code Monétaire Et Financier - Annoté & Commenté Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit des affaires Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 3: Droit bancaire Livres / Collection: CODES DALLOZ Date: 16/05/2018 Contributeur: Éditeur: Editions Dalloz Livres / Format: Beau livre Dimensions et poids / Poids: 1338 Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980
14,81 €
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~> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires * Photos non contractuelles Code électoral commenté Type: Broché Nombre de pages: 1126 Fabricant: Berger-Levrault Isbn: 2701317762 Date de parution: 2012-03-15 Créateur(s): Olivier Couvert-Castéra,
67,90 €
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Livres Droit Livres Code EAN: 9782247186556 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2019 Titre: Code Des Assurances, Code De La Mutualité - Annoté & Commenté Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit des affaires ClassificationDecitre 3: Assurances Livres / Collection: CODES DALLOZ Contributeur: Éditeur: Dalloz-Sirey Livres / Format: Beau livre Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980
54,00 €
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Livre Livres Code EAN: 9782247168545 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2017 Titre: Code De L'action Sociale Et Des Familles - Annoté Et Commenté Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit civil Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 3: Famille Livres / Collection: CODES DALLOZ Livres / Format: Beau livre Dimensions et poids / Poids: 1060 Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980
21 €
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Livres Droit Livres Code EAN: 9782247177332 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2018 Titre: Code Des Marchés Publics Et Autres Contrats - Annoté & Commenté Disponibilité: Disponible Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 2: Droit public Date: 30/05/2018 Livres / Collection: CODES DALLOZ ClassificationDecitre 3: Marches publics Livres / Format: Beau livre Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980
7 €
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Livre Livres Code EAN: 9782204081528 ClassificationDecitre 1: Religion Titre: le psautier de david tome 2, traduit et commenté ClassificationDecitre 2: Documents des églises Livres / Taille: Grand, + de 1kg ClassificationDecitre 3: Documents des églises Livres / Format: Auto édition Livres / Langue: Français
35 €
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Livres Religion Livres Code EAN: 9782853002608 ISBN: 2853002608 Contributeur: Éditeur: Société biblique française Disponibilité: Disponible Titre: Le Nouveau Testament Commenté Et Illustré Date: 03/03/2016 Ressum: 1 Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Broché Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Lieu de parution: Villiers Le Bel, France ClassificationDecitre 1: Religion ClassificationDecitre 2: Bibles ClassificationDecitre 3: Bibles
3,40 €
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Livre Livres Code EAN: 9782033300234 ISBN: 2033300234 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Dictionnaire de français Titre: Aperto Libro Ou Le Latin Retrouve - Dictionnaire Commenté Des Expressions Latines D'hier Et D'aujourd'hui Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Dictionnaire de français Lieu de parution: Paris Cedex 06, France ClassificationDecitre 3: Dictionnaires divers Livres / Collection: LE SOUFFLE DES MOTS Livres / Taille: Moyen, de 350g à 1kg Livres / Format: Relié Classification Titelive Secondaire: Lettres Et Linguistique Dictionnaires Et Methodes Classification Titelive Primaire: Lettres Et Linguistique Livres Origine: Decitre Ressum: 2 Livres / Période: Livre édité depuis 1980
3,09 €
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Urbanisme commercial Pierre Létang Éditions: Le Moniteur Année: 2004 352: pages Format: 16 x 26 cm Toutes les réponses juridiques pour mener une opération d'implantation ou d'extension commerciale en toute sécurité. La loi de modernisation de l'économie (loi LME) du 4 août 2008 a profondément modifié le champ d'application et les procédures liées à l'urbanisme commercial. Entrée en vigueur le 1er janvier 2009, cette réforme appelait une actualisation de l'ouvrage Urbanisme commercial. Cette troisième édition commente et analyse les modifications du code de commerce relatives aux seuils de surface de vente commerciale exigeant ou non une autorisation d'exploitation commerciale, ainsi que le nouveau champ d'application de la procédure de contrôle de l'installation des grandes surfaces. Par ailleurs, sont largement et respectivement abordés les nouvelles compétences des diverses commissions d'aménagement et d'équipement commercial, leur mode de saisine, leurs compétences et la portée juridique de leurs avis. Présenté sous la forme de chapitres thématiques, Urbanisme commercial recense toutes les informations nécessaires pour répondre aux enjeux politiques et économiques de toute implantation ou évolution des magasins de grande distribution. Urbanisme commercial est le livre de référence sur cette matière complexe et dense. Enrichi de conseils pratiques et d'une analyse claire des dernières jurisprudences, cet ouvrage vous apporte des réponses juridiques précises afin de mener une opération d'implantation ou d'extension commerciale en toute sécurité. Cet ouvrage se destine à l'ensemble des services d’instruction des demandes d'implantation et d'extension commerciales, aux pétitionnaires, aux collectivités locales, et également aux avocats et magistrats.
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