Droits propriete industrielle

Habitation:: A proximité des villes de Vesoul, Lure et Belfort, cette propriété de plus de 9 hectares séduira les amoureux de grands espaces, de nature et de calme. Avec la surface et les bâtiments existants, plusieurs projets sont envisageables: Acquérir une grande propriété privéeCréer un gîte ou des chambres d'hôtesCréer une activité équestreAvoir une activité agricole En effet, cette vaste propriété comprend d'un côté: Une grande maison d'habitation de 240 m²b'/xc2/xa0'Les garagesUn bâtiment atelier et stockage de 360 m²b'/xc2/xa0'De l'autre côté:Un bâtiment de stockage de 360 m²b'/xc2/xa0'Un bâtiment d'exploitation de 720 m²b'/xc2/xa0' La maisonb'/xc2/xa0' Construite en 2002, elle comprend au rez-de-chaussée: Une entréeun grand salon-séjour avec cuisine ouverte et cellier attenantUn bureauUne chambre et sa salle de bainsb'/xc2/xa0'WC séparésUne buanderie et une chaufferieUn garage double L'étage est séparé en 2 espaces distincts: 1 chambre avec dressings, salle d'eau et WC1 vaste pièce de 35 m² qui peut être aménagée en studio séparéb'/xc2/xa0' La grande pièce de vie bénéficie d'une triple exposition et dessert les terrasses et la piscine couverte. Les garages En plus du garage double accolé à la maison, la cour dispose de 2 garages indépendants supplémentaires.b'/xc2/xa0' b'/xc2/xa0' Exploitation:: Bâtiment 1 A proximité de la partie habitation, ce 1er bâtiment d'environ 360 m² est partiellement fermé et peut servir de stockage et d'atelier. Bâtiments 2 et 3 L'accès aux 2 autres bâtiments se fait par une entrée séparée. Le bâtiment 2 d'environ 360 m² est utilisé pour le stockage. Le bâtiment 3 est plus conséquent. D'environ 720 m² de surface, il est totalement fermé et est raccordé à l'eau et à l'électricité. b'/xc2/xa0' Foncier:: Le parcellaire de cette propriété s'étend sur plus de 9 ha dont environ 7 ha 50 d'un seul tenant. Ces terrains sont majoritairement des prés avec quelques surfaces boisées. Selon le projet de l'acquéreur, 4 ha peuvent être cédés dans le même hameau et 16 ha supplémentaires dans la commune voisine à 5 km. Mission et enjeux Safer sur ce bien - Accompagner le développement local * 9 % TTC du prix net vendeur à la charge de l'acquéreur, TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA lors de l'acquisition. Prix de vente honoraires SAFER inclus: 708 500 € Prix de vente hors honoraires SAFER: 650 000 € Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges: Emoluments notaire (estimation): 7 770 € (hors emprunts) Prix acte en mains estimé: 716 270 € Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: georisques.gouv.fr Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Habitation:: A proximité des villes de Vesoul, Lure et Belfort, cette propriété de plus de 2 hectares séduira les amoureux de grands espaces, de nature et de calme. Le bien est idéal pour les propriétaires de chevaux ou pour développer un projet agricole. En effet, cette vaste propriété est composée de: Une grande maison d'habitation de 240 m² avec piscineLes garagesUn bâtiment atelier et stockage de 360 m²b'/xc2/xa0' La maisonb'/xc2/xa0' Construite en 2002, elle comprend au rez-de-chaussée: Une entréeUn grand salon-séjour avec cuisine ouverte et cellier attenantUn bureauUne chambre et sa salle de bainsb'/xc2/xa0'WC séparésUne buanderie et une chaufferieUn garage double L'étage est séparé en 2 espaces distincts: 1 chambre avec dressings, salle d'eau et WC1 vaste pièce de 35 m² qui peut être aménagée en studio séparéb'/xc2/xa0' La grande pièce de vie bénéficie d'une triple exposition et dessert les terrasses et la piscine couverte. Les garages En plus du garage double accolé à la maison, la cour dispose de 2 garages indépendants supplémentaires.b'/xc2/xa0' b'/xc2/xa0' Exploitation:: A proximité de la partie habitation, le bâtiment d'environ 360 m² est partiellement fermé et peut servir de stockage et d'atelier. Il peut facilement être aménagé pour installer des boxes. b'/xc2/xa0' Foncier:: Le parcellaire de cette propriété s'étend sur plus de 2 ha dont d'un seul tenant. Ces terrains sont majoritairement des prés avec quelques surfaces boisées. Selon le projet de l'acquéreur, 4 ha peuvent être cédés en complément dans le même hameau. Mission et enjeux Safer sur ce bien - Accompagner le développement local * 10.8 % TTC du prix net vendeur à la charge de l'acquéreur, TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA lors de l'acquisition. Prix de vente honoraires SAFER inclus: 498 600 € Prix de vente hors honoraires SAFER: 450 000 € Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges: Emoluments notaire (estimation): 5 878 € (hors emprunts) Prix acte en mains estimé: 504 478 € Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: georisques.gouv.fr Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Réf 1488: Proche de Saint-Hippolyte, nichée au coeur de la touristique vallée du Doubs, sans voisinage, à 6km de la frontière Suisse, cette propriété située au bord de la rivière se compose de 3 bâtiments sur 35 hectares de terrain dont 12 hectares de forêt boisé, et 22 hectares de prés, avec droits de pêche privée, et possibilité de chasse privée. Le premier bâtiment est une ferme comtoise de 750m2 entièrement rénovée en 2007, dans le respect des normes sismiques, ERP, PMR, et incendie. Elle se compose d'une salle polyvalente d'une capacité d'accueil d'environ 200 personnes, d'une cuisine professionnelle équipée, d'une salle de jeux avec billard, de sanitaires, d'une salle d'exposition ou de conférence et de 4 gîtes, le tout en parfait état. Le second bâtiment est une maison individuelle d'architecte construite en 1987, d'environ 185m2 habitables, l'entrée est composée d'un hall, d'une chaufferie avec douche et de 2 caves, 1 WC, et une grande buanderie. Au premier niveau: une cuisine aménagée et équipée s'ouvrant sur un grand salon-séjour avec cheminée, et terrasses opposée, une SDB avec WC et baignoire balnéo, et 1 chambre. Au deuxième niveau: une salle d'eau avec douche, un WC, un débarras, et 3 chambres, Un grenier au troisième niveau. Construction atypique avec matériaux de qualité. Le troisième bâtiment est un hangar avec bardage métallique, de 250m2, en bon état. Cette propriété est située dans un secteur touristique, où la pêche, la chasse, la moto, l'équitation, la randonnée (GR5), le VTT, le canoé, etc... et bien d'autres loisirs y sont pratiqués. Bien rare qui n'attend plus que votre projet! Agent Commercial SUISSE IMMO Contactez Rémi LECLERC au 06 71 61 01 61. N° RSAC: 811 544 295 RSAC Belfort Informations sur l'annonce Surface 935 m² Ville ST Hippolyte 25190 Département Doubs Région Franche Comté

Habitation:: Propriété équestre:  pour une activité équestre d'élevage, pension et gîtes. Elle est composée des éléments suivants: - Une longère en colombage, couverte en ardoise, réhabilitée en 2016  Au rez de chaussée: un appartement avec chambre, salon, salle à manger, cuisine équipée avec coin buanderie, salle de bains, WC Une chambre privée avec dressing, salle de bains, WC,  Au 1er étage (avec accès indépendant): un appartement avec 3 chambres, une grande pièce à vivre, cuisine équipée, salle de bains, WC - Une longère en brique, couverte en ardoise, pouvant être aménagée en gites   Exploitation:: - Trois écuries dont une en brique couverte en ardoise, pour un total de 20 boxes - Une carrière de 1800 m² de sable blanc de Fontainebleau sub-irriguée qui permet de maintenir une hygrométrie satisfaisante. - Un parc d'obstacle - Un rond d'Havrincourt de 30 m x 12 m - Une sellerie, graineterie, douche eau chaude - Deux granges et des abris chevaux   Foncier:: 16 ha 26 a 20 ca Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts):  496 717 € Prix de vente honoraires SAFER inclus: 489 692€ Prix de vente hors honoraires SAFER: 451 745 € Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 37 947 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (6 324,5 €). Estimation émoluments notaire:  7 025 € (hors emprunts) Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Habitation:: Propriété équestre:  pour une activité équestre d'élevage, pension et gîtes. Elle est composée des éléments suivants: - Une longère en colombage, couverte en ardoise, réhabilitée en 2016  Au rez de chaussée: un appartement avec chambre, salon, salle à manger, cuisine équipée avec coin buanderie, salle de bains, WC Une chambre privée avec dressing, salle de bains, WC,  Au 1er étage (avec accès indépendant): un appartement avec 3 chambres, une grande pièce à vivre, cuisine équipée, salle de bains, WC - Une longère en brique, couverte en ardoise, pouvant être aménagée en gites   Exploitation:: - Trois écuries dont une en brique couverte en ardoise, pour un total de 20 boxes - Une carrière de 1800 m² de sable blanc de Fontainebleau sub-irriguée qui permet de maintenir une hygrométrie satisfaisante. - Un parc d'obstacle - Un rond d'Havrincourt de 30 m x 12 m - Une sellerie, graineterie, douche eau chaude - Deux granges et des abris chevaux   Foncier:: 7 ha 24 a 40 ca possibilité d'acquérir en supplément 9 ha 01 a 80 ca Pour un total de 16 ha 26 a Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts):  363 420 € Prix de vente honoraires SAFER inclus: 357 720 € Prix de vente hors honoraires SAFER: 330 000 € Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 27 720 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (4 620 €). Estimation émoluments notaire:  5 700 € (hors emprunts) Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) Prix acte en mains estimé (hors emprunts) pour le foncier supplémentaire (9 ha 01 a 80 ca): 84 100 € Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Habitation:: Au coeur du Pays d'Auge, propriété sans aucune nuisance. Maison principale Au rez de chaussée:  Cuisine et arrière cuisine, salon / salle à manger avec cheminée, une chambre. Au premier étage: Deux chambres, et deux salles d'eau (une est à remettre en fonction). Gîte 1 Cuisine, salon / salle à manger, deux chambres, une pièce de stockage Gîte 2  Pièce de vie avec cuisine ouverte, chambre à l'étage Piscine, pressoir à rénover, 3 garages et un atelier.   Exploitation:: Hangar de stockage divisé en deux espace (stockage / stabulation).   Foncier:: 10 ha 78 a 59 ca formant herbages et clairières  Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts):  713 715 € Prix de vente honoraires SAFER inclus: 704 600 € Prix de vente hors honoraires SAFER: 650 000 € Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 54 600 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (9 100 €). Estimation émoluments notaire:  9 115 € (hors emprunts) Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Habitation:: Propriété équestre à 15 minutes de Bayeux, composée de deux maisons d'habitation: Maison principale comprenant en rez de chaussée: Entrée sur escalier en pierre, salon, bureau, vaste cuisine aménagée équipée avec espace repas et salon (cheminée), dégagement, cellier, entrée de service, chaufferie, wc. Au premier étage, palier, bureau, 5 chambres, 2 salles de bains wc. Au deuxième étage: appartement comprenant salon, chambre, salle d'eau wc 3 Greniers Gîte: Salon, cuisine, salle de bains, wc. A l'étage, couloir, 5 chambres, salle d'eau, wc. Buanderie en annexe.     Exploitation:: 2 Hangars de stockage Ecurie de 9 boxes Ecurie comprenant 7 stalles Grange en pierre   Foncier:: 11ha 45 a 27 ca Parcelles groupées en nature d'herbage Ruisseau  Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts):  713 500 € Prix de vente honoraires SAFER inclus: 704 600 € Prix de vente hors honoraires SAFER: 650 000 € Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 54 600 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (9 100 €). Estimation émoluments notaire:  8 900 € (hors emprunts) Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

b'/xc2/xa0' Exploitation:: Propriété équestre comprenant barn de 6 boxes avec douche et sellerie (équipement: barre d'échographie, buvettes automatiques, ballon d'eau chaude), 4 stabulations sous appenti. Hangar de stockage, abris de prairie, carrière en sable, atelier. b'/xc2/xa0' Foncier:: Parcellaire de deux îlots en nature d'herbage. Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts): b'/xc2/xa0'417 120 € Prix de vente honoraires SAFER inclus: 411 920 € Prix de vente hors honoraires SAFER: 380 000 € Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 31 920 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (5320 €). Estimation émoluments notaire: b'/xc2/xa0'5 200 €* (hors emprunts) *Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) Prix auquel s'ajoute la régularisation de TVA sur les constructions estimée à 47 000 €, payable par l'acquéreur à la signature de l'acte authentique de vente et récupérable pour les professionnels assujettis à la TVA lors de l'acquisition. b'/xc2/xa0' La Safer contribue au renouvellement des générations agricoles en facilitant l'installation de nouveaux agriculteurs. b'/xc2/xa0' b'/xc2/xa0' Renseignements complémentaires sur demande – Nous contacter Données fournies à titre indicatif et n'ayant aucune valeur contractuelle - Proposition communiquée sans préjuger de la décision finale d'attribution des instances décisionnelles de la SAFER de Normandie. La SAFER procédera comme pour tous les dossiers à un appel légal de candidatures sur internet www.saferdenormandie.fr et www.draaf.normandie.agriculture.gouv.fr, dans les journaux agricoles, et avec affichage en mairie des communes concernées par les biens. La Safer contribue au renouvellement des générations agricoles en facilitant l'installation de nouveaux agriculteurs. b'/xc2/xa0' Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: georisques.gouv.fr Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Habitation:: Maison de Maître sur 24 hectares située au coeur du Pays d'Auge, à 35 min de Deauville, 40 min de Caen. Le terrain de concours de Notre Dame d'Estrées, les cliniques vétérinaires et les centres d'insémination équins sont à moins de 10 minutes. La maison d'habitation de cette propriété herbagère comprend: - au Rez-de-Chaussée: salon, salle à manger avec espace cuisine, accès à un espace de stockage attenant à la maison - au Premier Etage: Deux chambres et une salle d'eau - au Deuxième Etage: une chambre sur tout le plateau La maison exposée au sud, dispose de différentes entrées dont la principale se fait par un charmant jardin. La maison a fait l'objet d'importants travaux et dispose de vastes pièces équipées de matériaux nobles (pierre, chêne, huisseries double vitrage..). La cuisine et les salles de bains restent à aménager, permettant ainsi de choisir un équipement au goût de chacun. Micro-station d'épuration conforme. b'/xc2/xa0' Exploitation:: D'anciens bâtiments agricoles forment le corps de ferme de cette ancienne exploitation laitière. Une charretterie, un pressoir, une grange, une bouillerie et divers espaces de stockage en bon état. b'/xc2/xa0' Foncier:: Presque 24 hectares d'herbages n'ayant jamais accueilli de chevaux, groupés, sans relief, facilement accessibles. Eléments complémentaires: Prix de vente hors prestation de service SAFER: 876 280 € Prestation de service Safer: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 73 600 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (12 267 €). Provision frais d'acte notarié: b'/xc2/xa0'10 000 € (hors emprunts) Prix de vente total acte en mains estimé (hors emprunts): 959 880 € b'/xc2/xa0'Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination agricole et/ou forestière du bien dans un cahier des charges spécifique Safer. Renseignements complémentaires sur demande – Nous contacter. Données fournies à titre indicatif et n'ayant aucune valeur contractuelle - Proposition communiquée sans préjuger de la décision finale d'attribution des instances décisionnelles de la SAFER de Normandie. La SAFER procédera comme pour tous les dossiers à un appel légal de candidatures sur internet https://www.saferdenormandie.fr/fr/biens-acheter-louer/biens-acheter-louer.html et www.draaf.normandie.agriculture.gouv.fr, dans les journaux agricoles, et avec affichage en mairie des communes concernées par les biens à céder. La Safer contribue au renouvellement des générations agricoles en facilitant l'installation de nouveaux agriculteurs. Mission et enjeux Safer sur ce bien - Dynamiser l'agriculture et la forêt Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: georisques.gouv.fr Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Habitation:: A moins de 20 minute de Pont l'Evêque, propriété équestre avec maison normande, écurie et aménagements équestres. Une maison: RDC une cuisine ouverte, salle à manger avec cheminée, un salon avec cheminée, véranda, salle d'eau et WC. A l'étage, 3 chambres, dont une avec dressing et salle d'eau et deux avec point d'eau. Un colombier avec potentiel d'aménagement. b'/xc2/xa0' Exploitation:: Un barn récent et fonctionnel de 6 boxes intérieurs, 4 stabulations extérieures, salles de soins et espace gynécologique, sellerie, sanitaires, espace de stockage, hangar de stockage et garage pour camion et tracteurs dans la continuité. b'/xc2/xa0' Foncier: aménagé en herbages et paddocks équipés d'abris et abreuvoirs automatiques, clos de lices neuves. Eléments complémentaires: Prix de vente hors prestation de service SAFER: 1 200 000 € Prestation de service Safer: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit b'/xc2/xa0'100 800 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (16 800 €). Provision frais d'acte notarié: b'/xc2/xa0'13 000 € (hors emprunts) Prix de vente total acte en mains estimé (hors emprunts): b'/xc2/xa0'1 313 800 € b'/xc2/xa0'Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination agricole et/ou forestière du bien dans un cahier des charges spécifique Safer. Renseignements complémentaires sur demande – Nous contacter. Données fournies à titre indicatif et n'ayant aucune valeur contractuelle - Proposition communiquée sans préjuger de la décision finale d'attribution des instances décisionnelles de la SAFER de Normandie. La SAFER procédera comme pour tous les dossiers à un appel légal de candidatures sur internet https://www.saferdenormandie.fr/fr/biens-acheter-louer/biens-acheter-louer.html et www.draaf.normandie.agriculture.gouv.fr, dans les journaux agricoles, et avec affichage en mairie des communes concernées par les biens à céder. La Safer contribue au renouvellement des générations agricoles dans la filière équine. Mission et enjeux Safer sur ce bien - Dynamiser l'agriculture et la forêt Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: georisques.gouv.fr Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Habitation:: Dans le secteur de Cambremer, Beuvron en Auge, une propriété d'élevage composée d'un ensemble groupé de 29 hectares. Maison principaleb'/xc2/xa0'en colombages et couverte de tuiles anciennes, sur deux niveaux, inhabitée depuis 2016 et à restaurer, sauf trois pièces rafraichies pour en faire un logement d'appoint, avec studio, salle de vie et salle de bains. Les autres pièces sont au RDC: salle à manger, avec cheminée, buanderie, et cave, et à l'étage 4 chambres. Chauffage central avec chaudière au fioul (HS), huisseries bois simple vitrage. Maison de gardien en briques et colombages et couverte d'ardoises, sur deux niveaux, chauffage électrique (convecteurs), huisseries bois simple vitrage. b'/xc2/xa0' Exploitation:: Ancienne dépendance en colombages, couverture tuiles et ardoises, pour partie effondrée (couverture étanche à l'arrière et servant d'abris de champs pour les bovins). Bâtiment en colombages et couvert de tôles, avec une extension en parpaings béton et couverte de tôles bac acier, 3 boxes aménagés et une partie en stabulation ouverte à l'arrière sur l'herbage attenant. Bâtiments d'exploitation: 4 corps de bâtiments en parpaings de béton et couvert de tôles fibrociment, organisés en U: - une écurie des 4 boxes - une stabulation - une stabulation et un très grand boxe, surmonté d'un grenier à fourrage; et un atelier. b'/xc2/xa0' Foncier:: Ensemble en nature d'herbages traversé par un petit cours d'eau, plat au sud, sur pente moyenne à forte au nord, avec présence d'une ligne à haute tension au nord. Eléments complémentaires: Prix de vente hors prestation de service SAFER: 780 000 € Prestation de service Safer: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit b'/xc2/xa0'65 520 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (10 920 €). Provision frais d'acte notarié: b'/xc2/xa0'9 000 € (hors emprunts) Prix de vente total acte en mains estimé (hors emprunts): b'/xc2/xa0'854 520 € Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination agricole et/ou forestière du bien dans un cahier des charges spécifique Safer. Renseignements complémentaires sur demande – Nous contacter. Données fournies à titre indicatif et n'ayant aucune valeur contractuelle - Proposition communiquée sans préjuger de la décision finale d'attribution des instances décisionnelles de la SAFER de Normandie. La SAFER procédera comme pour tous les dossiers à un appel légal de candidatures sur internet https://www.saferdenormandie.fr/fr/biens-acheter-louer/biens-acheter-louer.html et www.draaf.normandie.agriculture.gouv.fr, dans les journaux agricoles, et avec affichage en mairie des communes concernées par les biens à céder. La Safer contribue au renouvellement des générations agricoles en facilitant l'installation de nouveaux agriculteurs. Mission et enjeux Safer sur ce bien - Dynamiser l'agriculture et la forêt Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: georisques.gouv.fr Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Habitation:: Ancien corps de ferme avec maison de Maître en cours de rénovation comprenant: 8 pièces principales dont, en rez de chaussée, entrée, salon, salle à manger, cuisine. A l'étage, couloir 3 chambres,wc, Sous combles, salle de bains, potentiel 2 chambres supplémentaires. Maison 2: entièrement restaurée En rez- de chaussée, salon avec poêle à bois, cuisine aménagée équipée, salle de bains douche it. A l'étage: grande mezzanine salon bureau, 2 chambres.     Exploitation:: - 16 boxes (dont 4 extérieur) - Ancienne étable à usage de garage - Hangar et remises   Foncier:: 1 Ilôt Surface: 8 ha  80 a  Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts):  749 440 € Prix de vente honoraires SAFER inclus: 715 440€ Prix de vente hors honoraires SAFER: 660 000€ Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 55 440 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition. Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution): Estimation émoluments notaire: 9 000€ (hors emprunts) Frais de négociation notaire: 25 000€ TTC Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm

Habitation:: Logement de 2 pièces principales comprenant en rez de chaussée entrée sur pièce de vie avec poêle à bois, cuisine ouverte, salle d'eau, dégagement avec escalier, chambre. A l'étage, mezzanine   Exploitation:: Écurie de 9 boxes équipés de buvettesAppentis sur l'arrière sur dalle béton (possibilité 10 boxes supplémentairesBâtiment avec partie stalles de préparation pour chevaux et selleries et une partie hangar de stockage.Silo à grainsManège 42x22m Carrière 60x40m éclairéeTracé de piste 520m   Foncier:: Ensemble groupé, parcelles en nature d'herbage Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts): 603 930 € Prix de vente honoraires SAFER inclus: 596 200€ Prix de vente hors honoraires SAFER: 550 000€ Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 46 200 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (7 700€). Estimation émoluments notaire:  7 730 € (hors emprunts) Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm

Habitation:: - Une maison en ossature bois (environ 83 m² habitables - normes RT 2012– achêvement des travaux en 2016) comprenant une cuisine aménagée ouverte sur le salon/séjour, deux chambres, une salle de douche, un wc. Chauffage par un poêle à bois Terrasse en bois devant de la maison avec une vue sur la carrière et les herbages. Exposition Sud/Ouest   Exploitation:: - Une carrière (45 m x75 m) en sable de Fontainebleau, équipée d'un système d'arrosage et de plusieurs éclairages. - Un bâtiment en U équipé de 6 boxes, d'une aire de préparation, d'une sellerie et d'un espace de stockage. - Un tunnel en tubulaire à usage de stockage pour le foin et le matériel. - Un forage avec compteur (profondeur 55 mètres – débit de 4m3 à l'heure) pour l'alimentation en eau des box et pour l'arrosage de la carrière   Foncier:: Terres: 12 ha 54 a 08 ca majoritairement en herbage, clos en grande partie par des poteaux bois et lisses bois trois rangées et ceints par des haies naturelles. Divisés en plusieurs paddocks. Deux abris bois pour chevaux. Une partie des terres en bois/taillis DPB sur l'ensemble Possibilité 5 ha en location (à définir) Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts):  319 000€ Prix de vente honoraires SAFER inclus: 314 360 € Prix de vente hors honoraires SAFER: 290 000 € Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 24 360 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (823€). Estimation émoluments notaire:  4 940€ (hors emprunts) Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm

Habitation:: Maison d'habitation de type longère couverte d'ardoises et d'environ 140m². - Au rez de chaussée: entrée, cuisine aménagée, bureau avec placards, chambre avec plancher flottant et fenêtre PVC, salle de douche, WC, salon avec carrelage au sol, buanderie (comprenant ballon d'eau chaude, chaudière, évier, porte donnant sur l'arrière de la maison), garage. - A l'étage: palier desservant trois chambres, WC, salle de bain, grenier avec un second ballon d'eau chaude.   Exploitation:: Deux écuries, la première est composée de 14 boxes pour chevaux avec abreuvoirs automatiques et mangeoires en ciment. La seconde est composée d'une pièce et de 3 boxes pour chevaux avec mangeoires en ciment.   Foncier:: 01ha 80a 61ca divisés en 6 paddocks clos de lices et traverses en bois avec abris pour chevaux. Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts): 297 370€ Prix de vente honoraires SAFER inclus: 292 680€ Prix de vente hors honoraires SAFER: 270 000€ Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 22 680€ à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (3 780 €). Estimation émoluments notaire:  4 690€ (hors emprunts) Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm