Droits propriete industrielle

Propriété de 1825, ancien domaine viticole de 19 hectares en coeur d'Hérault comprenant une demeure à usage d'habitation de 564 m2 avec parc arboré de 951 m2 et différents bâtiments (agricoles, remises, chai avec foudres en bois, pigeonnier), oliveraie et jardins potager pour une surface totale de 7500 m2. L'ensemble de cette propriété se situe dans un jolie village occitan, au calme mais proche A75, à 35 mn de Montpellier et de la mer, 10 mn lac du salagou et proche également de trois sites classés de France. Important potentiel à développer pour projet d'écotourisme, oenotourisme, investisseur, commercialisation. Le prix comprend l'acquisition de parcelles classées en vignes, différents périmètres AOC prestigieux du Languedoc. Droits de plantation inscrits au CVI. Le matériel agricole, viticole et le chai ne sont plus opérationnels.Rénovations à prévoir. Possibilité d'acheter uniquement le bâti avec parc et dépendances. Affaire suivie par Xavier CHEYROUX / C.I.E.L Immobilier, agence indépendante sur Jonquières. Honoraires charge vendeur. Prix de vente 880 000 € Nombre de pièces: 15 Zone: CIEL IMMOBILIER Secteur: CIEL IMMOBILIER CHEYROUX Xavier CIEL IMMOBILIER 94 rue de la Font du Loup 34725 JONQUIERES

IDEAL PROFESSIONNELS INVESTISSEURS!!! Maison de 200 m2 sur terrain 2,5 Hectares. Nombreuses possibilités pour cette maison sur terrain clos et arboré. La maison, en deux parties attenantes, comprend 5 chambres, salle d'eau et salle de bain, 2 wc, 2 cuisnines, 1 salon de 38 m2. Garage et hangar viennent compléter cette propriéte, sur un terrain en Zone Artisanale et industrielle. Nombreux projets possibles. (division pour zone artisanale et industrielle etc..) Informations en Agence. TIVOLI IMMOBILIER MEDOC 06.10.08.62.70 Mandat N° 1491327. Honoraires inclus de 5% TTC à la charge de l'acquéreur. Prix hors honoraires 400 000 €. Nos honoraires: http://tivoliimmobilier.fr/fichier-147-vY6T9-bareme_des_honoraires.docx Ce bien vous est proposé par un agent commercial. Votre conseiller Tivoli Immobilier: David Barrere - Tél. 0610086270 Type de bien: Maison Nombre de pièces: 8 Nombre de chambre: 5 Nombre de salle de bain: 1 Surface: 200 m² Chauffage: bois

Réf 1488: Proche de Saint-Hippolyte, nichée au coeur de la touristique vallée du Doubs, sans voisinage, à 6km de la frontière Suisse, cette propriété située au bord de la rivière se compose de 3 bâtiments sur 35 hectares de terrain dont 12 hectares de forêt boisé, et 22 hectares de prés, avec droits de pêche privée, et possibilité de chasse privée. Le premier bâtiment est une ferme comtoise de 750m2 entièrement rénovée en 2007, dans le respect des normes sismiques, ERP, PMR, et incendie. Elle se compose d'une salle polyvalente d'une capacité d'accueil d'environ 200 personnes, d'une cuisine professionnelle équipée, d'une salle de jeux avec billard, de sanitaires, d'une salle d'exposition ou de conférence et de 4 gîtes, le tout en parfait état. Le second bâtiment est une maison individuelle d'architecte construite en 1987, d'environ 185m2 habitables, l'entrée est composée d'un hall, d'une chaufferie avec douche et de 2 caves, 1 WC, et une grande buanderie. Au premier niveau: une cuisine aménagée et équipée s'ouvrant sur un grand salon-séjour avec cheminée, et terrasses opposée, une SDB avec WC et baignoire balnéo, et 1 chambre. Au deuxième niveau: une salle d'eau avec douche, un WC, un débarras, et 3 chambres, Un grenier au troisième niveau. Construction atypique avec matériaux de qualité. Le troisième bâtiment est un hangar avec bardage métallique, de 250m2, en bon état. Cette propriété est située dans un secteur touristique, où la pêche, la chasse, la moto, l'équitation, la randonnée (GR5), le VTT, le canoé, etc... et bien d'autres loisirs y sont pratiqués. Bien rare qui n'attend plus que votre projet! Agent Commercial SUISSE IMMO Contactez Rémi LECLERC au 06 71 61 01 61. N° RSAC: 811 544 295 RSAC Belfort Informations sur l'annonce Surface 935 m² Ville ST Hippolyte 25190 Département Doubs Région Franche Comté

Habitation:: Propriété équestre:  pour une activité équestre d'élevage, pension et gîtes. Elle est composée des éléments suivants: - Une longère en colombage, couverte en ardoise, réhabilitée en 2016  Au rez de chaussée: un appartement avec chambre, salon, salle à manger, cuisine équipée avec coin buanderie, salle de bains, WC Une chambre privée avec dressing, salle de bains, WC,  Au 1er étage (avec accès indépendant): un appartement avec 3 chambres, une grande pièce à vivre, cuisine équipée, salle de bains, WC - Une longère en brique, couverte en ardoise, pouvant être aménagée en gites   Exploitation:: - Trois écuries dont une en brique couverte en ardoise, pour un total de 20 boxes - Une carrière de 1800 m² de sable blanc de Fontainebleau sub-irriguée qui permet de maintenir une hygrométrie satisfaisante. - Un parc d'obstacle - Un rond d'Havrincourt de 30 m x 12 m - Une sellerie, graineterie, douche eau chaude - Deux granges et des abris chevaux   Foncier:: 16 ha 26 a 20 ca Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts):  496 717 € Prix de vente honoraires SAFER inclus: 489 692€ Prix de vente hors honoraires SAFER: 451 745 € Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 37 947 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (6 324,5 €). Estimation émoluments notaire:  7 025 € (hors emprunts) Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Habitation:: Propriété équestre:  pour une activité équestre d'élevage, pension et gîtes. Elle est composée des éléments suivants: - Une longère en colombage, couverte en ardoise, réhabilitée en 2016  Au rez de chaussée: un appartement avec chambre, salon, salle à manger, cuisine équipée avec coin buanderie, salle de bains, WC Une chambre privée avec dressing, salle de bains, WC,  Au 1er étage (avec accès indépendant): un appartement avec 3 chambres, une grande pièce à vivre, cuisine équipée, salle de bains, WC - Une longère en brique, couverte en ardoise, pouvant être aménagée en gites   Exploitation:: - Trois écuries dont une en brique couverte en ardoise, pour un total de 20 boxes - Une carrière de 1800 m² de sable blanc de Fontainebleau sub-irriguée qui permet de maintenir une hygrométrie satisfaisante. - Un parc d'obstacle - Un rond d'Havrincourt de 30 m x 12 m - Une sellerie, graineterie, douche eau chaude - Deux granges et des abris chevaux   Foncier:: 7 ha 24 a 40 ca possibilité d'acquérir en supplément 9 ha 01 a 80 ca Pour un total de 16 ha 26 a Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts):  363 420 € Prix de vente honoraires SAFER inclus: 357 720 € Prix de vente hors honoraires SAFER: 330 000 € Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 27 720 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (4 620 €). Estimation émoluments notaire:  5 700 € (hors emprunts) Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) Prix acte en mains estimé (hors emprunts) pour le foncier supplémentaire (9 ha 01 a 80 ca): 84 100 € Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Habitation:: Au coeur du Pays d'Auge, propriété sans aucune nuisance. Maison principale Au rez de chaussée:  Cuisine et arrière cuisine, salon / salle à manger avec cheminée, une chambre. Au premier étage: Deux chambres, et deux salles d'eau (une est à remettre en fonction). Gîte 1 Cuisine, salon / salle à manger, deux chambres, une pièce de stockage Gîte 2  Pièce de vie avec cuisine ouverte, chambre à l'étage Piscine, pressoir à rénover, 3 garages et un atelier.   Exploitation:: Hangar de stockage divisé en deux espace (stockage / stabulation).   Foncier:: 10 ha 78 a 59 ca formant herbages et clairières  Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts):  713 715 € Prix de vente honoraires SAFER inclus: 704 600 € Prix de vente hors honoraires SAFER: 650 000 € Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 54 600 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (9 100 €). Estimation émoluments notaire:  9 115 € (hors emprunts) Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Habitation:: Propriété équestre à 15 minutes de Bayeux, composée de deux maisons d'habitation: Maison principale comprenant en rez de chaussée: Entrée sur escalier en pierre, salon, bureau, vaste cuisine aménagée équipée avec espace repas et salon (cheminée), dégagement, cellier, entrée de service, chaufferie, wc. Au premier étage, palier, bureau, 5 chambres, 2 salles de bains wc. Au deuxième étage: appartement comprenant salon, chambre, salle d'eau wc 3 Greniers Gîte: Salon, cuisine, salle de bains, wc. A l'étage, couloir, 5 chambres, salle d'eau, wc. Buanderie en annexe.     Exploitation:: 2 Hangars de stockage Ecurie de 9 boxes Ecurie comprenant 7 stalles Grange en pierre   Foncier:: 11ha 45 a 27 ca Parcelles groupées en nature d'herbage Ruisseau  Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts):  713 500 € Prix de vente honoraires SAFER inclus: 704 600 € Prix de vente hors honoraires SAFER: 650 000 € Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 54 600 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (9 100 €). Estimation émoluments notaire:  8 900 € (hors emprunts) Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

b'/xc2/xa0' Exploitation:: Propriété équestre comprenant barn de 6 boxes avec douche et sellerie (équipement: barre d'échographie, buvettes automatiques, ballon d'eau chaude), 4 stabulations sous appenti. Hangar de stockage, abris de prairie, carrière en sable, atelier. b'/xc2/xa0' Foncier:: Parcellaire de deux îlots en nature d'herbage. Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts): b'/xc2/xa0'417 120 € Prix de vente honoraires SAFER inclus: 411 920 € Prix de vente hors honoraires SAFER: 380 000 € Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 31 920 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (5320 €). Estimation émoluments notaire: b'/xc2/xa0'5 200 €* (hors emprunts) *Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) Prix auquel s'ajoute la régularisation de TVA sur les constructions estimée à 47 000 €, payable par l'acquéreur à la signature de l'acte authentique de vente et récupérable pour les professionnels assujettis à la TVA lors de l'acquisition. b'/xc2/xa0' La Safer contribue au renouvellement des générations agricoles en facilitant l'installation de nouveaux agriculteurs. b'/xc2/xa0' b'/xc2/xa0' Renseignements complémentaires sur demande – Nous contacter Données fournies à titre indicatif et n'ayant aucune valeur contractuelle - Proposition communiquée sans préjuger de la décision finale d'attribution des instances décisionnelles de la SAFER de Normandie. La SAFER procédera comme pour tous les dossiers à un appel légal de candidatures sur internet www.saferdenormandie.fr et www.draaf.normandie.agriculture.gouv.fr, dans les journaux agricoles, et avec affichage en mairie des communes concernées par les biens. La Safer contribue au renouvellement des générations agricoles en facilitant l'installation de nouveaux agriculteurs. b'/xc2/xa0' Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques: georisques.gouv.fr Photos: © Copyright Safer - Utilisation interdite sans l'accord de l'auteur.

Grande propriété implantée sur 9 hectares de terrains, avec grand garage 2 places, petite dépendance et un petit étang.Cette maison dotée d'une pièce de réception, d'un grands séjour, de 9 chambres, de 9 salle de douches, de 10 WC, d'une cuisine industrielle, d'une piscine intérieur avec vestiaire (douche + WC), est un bien idéal pour l'activité de chambres dhôtes/gîtes.*Honoraires charge vendeur Surface: 400 m² Nombre de pièces: 14 Nombre de chambre: 9

Habitation:: Ancien corps de ferme avec maison de Maître en cours de rénovation comprenant: 8 pièces principales dont, en rez de chaussée, entrée, salon, salle à manger, cuisine. A l'étage, couloir 3 chambres,wc, Sous combles, salle de bains, potentiel 2 chambres supplémentaires. Maison 2: entièrement restaurée En rez- de chaussée, salon avec poêle à bois, cuisine aménagée équipée, salle de bains douche it. A l'étage: grande mezzanine salon bureau, 2 chambres.     Exploitation:: - 16 boxes (dont 4 extérieur) - Ancienne étable à usage de garage - Hangar et remises   Foncier:: 1 Ilôt Surface: 8 ha  80 a  Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts):  749 440 € Prix de vente honoraires SAFER inclus: 715 440€ Prix de vente hors honoraires SAFER: 660 000€ Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 55 440 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition. Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution): Estimation émoluments notaire: 9 000€ (hors emprunts) Frais de négociation notaire: 25 000€ TTC Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm

Habitation:: Logement de 2 pièces principales comprenant en rez de chaussée entrée sur pièce de vie avec poêle à bois, cuisine ouverte, salle d'eau, dégagement avec escalier, chambre. A l'étage, mezzanine   Exploitation:: Écurie de 9 boxes équipés de buvettesAppentis sur l'arrière sur dalle béton (possibilité 10 boxes supplémentairesBâtiment avec partie stalles de préparation pour chevaux et selleries et une partie hangar de stockage.Silo à grainsManège 42x22m Carrière 60x40m éclairéeTracé de piste 520m   Foncier:: Ensemble groupé, parcelles en nature d'herbage Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts): 603 930 € Prix de vente honoraires SAFER inclus: 596 200€ Prix de vente hors honoraires SAFER: 550 000€ Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 46 200 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (7 700€). Estimation émoluments notaire:  7 730 € (hors emprunts) Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm

Habitation:: - Une maison en ossature bois (environ 83 m² habitables - normes RT 2012– achêvement des travaux en 2016) comprenant une cuisine aménagée ouverte sur le salon/séjour, deux chambres, une salle de douche, un wc. Chauffage par un poêle à bois Terrasse en bois devant de la maison avec une vue sur la carrière et les herbages. Exposition Sud/Ouest   Exploitation:: - Une carrière (45 m x75 m) en sable de Fontainebleau, équipée d'un système d'arrosage et de plusieurs éclairages. - Un bâtiment en U équipé de 6 boxes, d'une aire de préparation, d'une sellerie et d'un espace de stockage. - Un tunnel en tubulaire à usage de stockage pour le foin et le matériel. - Un forage avec compteur (profondeur 55 mètres – débit de 4m3 à l'heure) pour l'alimentation en eau des box et pour l'arrosage de la carrière   Foncier:: Terres: 12 ha 54 a 08 ca majoritairement en herbage, clos en grande partie par des poteaux bois et lisses bois trois rangées et ceints par des haies naturelles. Divisés en plusieurs paddocks. Deux abris bois pour chevaux. Une partie des terres en bois/taillis DPB sur l'ensemble Possibilité 5 ha en location (à définir) Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts):  319 000€ Prix de vente honoraires SAFER inclus: 314 360 € Prix de vente hors honoraires SAFER: 290 000 € Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 24 360 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (823€). Estimation émoluments notaire:  4 940€ (hors emprunts) Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm

Habitation:: Maison d'habitation de type longère couverte d'ardoises et d'environ 140m². - Au rez de chaussée: entrée, cuisine aménagée, bureau avec placards, chambre avec plancher flottant et fenêtre PVC, salle de douche, WC, salon avec carrelage au sol, buanderie (comprenant ballon d'eau chaude, chaudière, évier, porte donnant sur l'arrière de la maison), garage. - A l'étage: palier desservant trois chambres, WC, salle de bain, grenier avec un second ballon d'eau chaude.   Exploitation:: Deux écuries, la première est composée de 14 boxes pour chevaux avec abreuvoirs automatiques et mangeoires en ciment. La seconde est composée d'une pièce et de 3 boxes pour chevaux avec mangeoires en ciment.   Foncier:: 01ha 80a 61ca divisés en 6 paddocks clos de lices et traverses en bois avec abris pour chevaux. Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts): 297 370€ Prix de vente honoraires SAFER inclus: 292 680€ Prix de vente hors honoraires SAFER: 270 000€ Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 22 680€ à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (3 780 €). Estimation émoluments notaire:  4 690€ (hors emprunts) Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution) Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm

Habitation:: Maison d'habitation en pierrre sous couverture tuiles comprenant: séjour de 80 m2, cuisine, 2 salons, 1 bureau, 7 chambres, 3 salles de bain. Plusieurs pièces au sous-sol. Terrain d'agrément, jardin   Exploitation:: 1 bâtiment comportant 8 boxes et auvent pour stockage.   Foncier:: SAU: 9ha28a d'herbages groupés. Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts): 385 000€ Prix de vente honoraires SAFER inclus: 379 400€ Prix de vente hors honoraires SAFER: 350 000 € Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 29 400€ à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (1 900 €). Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution): Estimation émoluments notaire:  5 600 € (hors emprunts) Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm

Habitation:: Maison d'habitation en pierre, comprenant:  En rdc, entrée, cuisine ouverte sur grande salle à manger salon (cheminée suspendu), coin bureau, buanderie avec salle d'eau, wc. A l'étage, palier, 4 chambres dont une avec salle de bains wc privé Grenier.   Exploitation:: - Bâtiment comprenant, l'accueil du centre équestre, 16 boxes intérieur et 3 ext et selleries, 2 stabulations, salle de douche pour chevaux, hangar de stockage. - Bâtiment en pierre couvert de tôles ondulées: 5 boxes - Bâtiment en agglo couvert en tuiles mécanique: 6 boxes, une sellerie. Stabulation sur l'arrière. - Manège de 2006 (20x48), petit manège poney (12x18), sanitaires, espace repas buvette, Abris pour poids lourd. - Rond d'havrincourt (32x17) - Carrière éclairée (70x38)   Foncier:: Surface groupée: 17 ha 27 a 85 ca En nature d'herbage, traversé par un ruisseau. Puits Terrain de cross Parking Eléments complémentaires: Prix acte en mains estimé (hors emprunts):  680 520 € Prix de vente honoraires SAFER inclus: 672 080 € Prix de vente hors honoraires SAFER: 620 000 € Honoraires: 8.4 % TTC du prix net vendeur soit 52 080 € à la charge de l'acquéreur TVA récupérable pour les projets professionnels assujettis à la TVA (20%) lors de l'acquisition (8680 €). Opération exonérée des droits d'enregistrement par l'engagement du maintien de la destination du bien dans un cahier des charges (substitution). Estimation émoluments notaire:  8 500 € (hors emprunts) Pour connaître les conditions générales d'intervention des Safer, veuillez cliquer sur ce lien ou le recopier dans la barre d'adresse de votre navigateur https://www.proprietes-rurales.com/page/informations-fr_157.htm