L actes tribunal révolutionnaire

LdPossibles68 Consulter nos évaluations Ajouter cette boutique à mes favoris Le duc de Lauzun et les dernières années de l'ancien régime 11,00 € Disponibilité: en stock L'ouvrage retrace la phase la plus importante de la vie de Lauzun, depuis son départ pour l'Amérique, en 1780, avec le corps expéditionnaire du comte de Rochambeau, jusqu'à sa condamnation par le tribunal révolutionnaire et à son éxécution en 1793. A propos de l'auteur: Gaston Maugras est un écrivain français né en 1851 et décédé en 1927. La plupart des titres qu’il a publiés traitent de sujets d’histoire française et lorraine. Aspect: Plats légèrement insolés. Livre de bibliothèque, l'exemplaire porte la marque de deux tampons en page de titre Collection: Bibliothèque historique Plon Date d'édition: 1930 Editeur: Plon Etat: D'occasion bon état Format: in-12 Type d'Illustrations: Huit gravures hors texte Langue: français Lieu d'édition: Paris Nb pages: 316 NB Volume: 1 Nom Auteur: Gaston MAUGRAS Particularités: Sans date d'édition, livre des années 1930 Reliure: Peine reliure cartonnée de l'éditeur Sujet: Histoire

CODE  PÉNAL et DISCIPLINE dans la.....MARINE (1791 - 1793 - 1794) Ensemble de 3 Documents 1° - LOI du 23 janvier 1791, contenant des Articles additifs au CODE PÉNAL de la MARINE - (Bandeau décoratif, signé GAUJOT) Cas, ou le Capitaine d'un Bâtiment se rendrait accusateur contre son équipage ou une partie de son équipage 2° - DÉCRET de la CONVENTION NATIONALE du 15 septembre 1793.....Intéprétatif de certains articles du CODE PENAL de la MARINE du 22 Août 1790 "....les Sous Officiers et Officiers de la MARINE, qui auraient été condamnés ou seraient condamnés à l'avenir à la peine de réduction de Grade ou de Solde, sont après s'y être soumis, susceptibles de l'avancement au choix ou à l'ancienneté comme les autres employés dans la Marine " 3° - DECRET de la CONVENTION NATIONALE du 16 Nivôse de l'an 2 (5 janvier 1794), qui approuve un Arrêté pris par les Représentants du Peuple, pour le rétablissement de la discipline à bord des vaisseaux de la République "....Il est essentiel de rétablir la DISCIPLINE à bord de tous les vaisseaux de l'escadre par la PUNITION  PROMPTE, SÉVÉRE et PROPORTIONNÉE de tous les DÉLITS            L'insubordination attire les grands maux, elle nuit à la prospérité des Armes de la République et à l'ensemble des mouvements  d' ou dépendent les succès des Armées Navales....La Punition des méchants est une justice, qu'on doit aux bons Citoyens, afin qu'on ne puisse pas confondre les hommes fidèles à la loi, avec ceux qui osent la méconnaitre ou la violer.... 45 ARTICLES en régissent les modalités....Obligeance du maintien de l'ordre par la Hiérarchie, les équipages doivent obéir aux ordres, PUNITIONS  et conséquences  pour refus aux ordres, sanctions et nature des punitions pour  refus d'exécution, menaces, injures,  avoir lever la main contre un Officier,) désobéissance d'un Officier, présentation devant un tribunal Révolutionnaire, si la désobéissance aux ordres se traduit par la perte d'un vaisseau, une défaite, empêchant une victoire navale, ou la prise du vaisseau par l'ennemi....PUNITION de MORT pour les INSTIGATEURS d'une REVOLTE, interdiction de présenter une pétition collective à la Hiérarchie, débarquement lors d'une escale des détenus coupables de délits, mise aux fers pour ceux qui répandent de fausses nouvelles, pour affaiblir le moral des Troupes, PUNITION de MORT, pour ceux qui abandonneront leurs poste lors d'un combat, ceux qui appelleront à la trahison devront être dénoncés, cas des déserteurs - 5 ans de fers, pour vente d'eau de vie à bord, fosse aux lions pour  les Officiers et sous officiers coupables d'avoir frappés leur subordonné, aucune demande de grâce des coupables ne sera acceptée, Conseil de Discipline organisé par le Commandant....... "

Gazette nationale ou le Moniteur universel. in Folio (45 x 30 cm), en feuilles non reliées. Paris, rue des Poitevins, chez le citoyen Aubry. 111 numéros proposés (4 pages chacun), partant du 22 janvier 1795 au 16 mai 1795 (3 pluviose, an 3 au 27 Floréal). Sont manquants les N° 135 et 144. Célèbre publication fondée par Charles-Joseph Panckouke en 1789, et qui se poursuivra jusqu'en juin 1901. La gazette devait contenir les débats de l'Assemblée constituante,les évènements de politique intérieure et extérieure, en transcrivant les actes publics, diplômes, traités et autres documents authentiques. Couvrant au plus près la période révolutionnaire, elle eut pour principe selon Montlosier " de se laisser emporter dans toutes les directions du mouvement révolutionnaire. Le Moniteur a eu ainsi, selon qu'elles se sont succédé, les teintes monarchique, constitutionnelle, girondine, jacobine, impériale". (source Wikipédia). Quelques accidents mineurs mentionnés plus haut pour une vingtaine d'entre eux. Rares exemplaires tels que parus. D'autres nombreux exemplaires disponibles,  notamment pour l'An 9 (années 1800 et 1801). Me contacter.