Proces general

Médaille du Général MERCIER - Procès DREYFUS. Description: Elle est en bronze du diamètre de 50 mm. Elle est signée par le sculpteur Jean-Eugène BAFFIER né à Neuvy-le-barrois le 18 Novembre 1851 et mort en 1921. Ecole française. Elle représente à l'avers le portrait du général MERCIER avec la légende: AU GENERAL MERCIER JUSTICIER DU TRAITRE DREYFUS - Souscription Nationale. Au revers le texte: Ma conviction acquise par les débats de 1899 n'est nullement ébranlée. Ma conscience ne me permet pas de m'associer au vote que vous allez émettre - paroles prononcées au Sénat le 13 Juillet 1906. Les frais d'expédition et d'emballage au tarif lettre prioritaire suivie. Collection occasion à vendre à Caen (14000)

Le procès Pucheu par le batonnier Paul Buttin. Archives d'histoire contemporaine. Amiot – Dumont. 1947 13 illustrations hors-texte. Avant-propos du général Béthouard.

Le Procès: Franz Kafka (1925), Orson Welles (1963) Editeur: Editions Hatier Auteur: Françoise Deschamps, Gérard Milhe Poutingon Date d'impression: 2004 Format/Taille: poche Reliure: Broché Pages: 143 Langue: Français Etat Général: Très bon Détail: French édition - très légères marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en très bon état. Envoi rapide et soigné dans une enveloppe à bulle depuis la France. ISBN/EAN: 2218747685 Référence 12625 Disponibilité En stock

Livre sur le Procès du Maréchal BAZAINE intitulé : L'Affaire BAZAINE. Description : L'ouvrage est cartonné avec un dos nervuré en cuir marron et un titre en lettres dorées. Il mesure 29 cm x 21 environ. Son épaisseur est de 5,7 cm environ. Son poids est de 2,5 kilogrammes. Il comporte trois parties et notamment : Première partie sur 356 pages : Rapport audiences du premier conseil de guerre compte rendu par Amédée LE FAURE. Editions Paris - Garnier Frères Libraires Editeurs 6, rue des Saints-Pères et Palais royal 215. 1874. La deuxième partie sur 380 pages : Rapport audiences du premier conseil de guerre: Réquisitoires,Plaidoirie, Répliques, Jugement. La troisième partie sur 259 pages : Rapport complet du général de RIVIERE avec page de garde déchirée. La couverture est usée aux coins. Quelques rousseurs sur certaines pages. Les frais d'expédition et d'emballage au tarif colissimo France.

Photographie vintage New York Times / Wide World Photo Le procès Stavisky: déposition de Monsieur Isabelle, Président de la Compagnie "CONFIANCE", 1935 Tirage argentique d'époque Taille: 12 x 15 cm ÉTAT: Bon état général Paiement par chèque (France uniquement) ou PayPal. ENVOI soigné et GRATUIT en France. *   *   * Vintage photographic print NYT / Wide World Photos The Stavisky case (French political-economic scandal):  Monsieur Isabelle (President of the company CONFIANCE) testifies in court, 1935 Vintage gelatin silver print Size: 12 x 15 cm CONDITION: Good general condition Payment by check (France only), international money order or PayPal. EXPERT PACKING & FREE SHIPPING WORLWIDE

L'Espagne vers la démocratie Edouard Bailby 1976 Prix: 5,00 € Livre en bon état, couverture usée 4ème de couverture: Journaliste de l'Express, Édouard Bailby fréquente assidûment l'Espagne depuis une douzaine d'années. Le référendum de 1966, le procès de Burgos, l'attentat contre l'amiral Carrero Blanco, la mort du général Franco, l'avènement du roi Juan Carlos, autant d'évènements, et d'autres encore, que l'auteur a vécus au cours de ses reportages. Il a interviewé des personnalités aussi diverses que López Rodó, Fraga Iribarne, le comte de Motrico, Nicolás Franc, Tierno Galván, Felipe Gonzálvez, Marcelino Camacho, des dignitaires de l'Église, des mineurs asturiens, des banquiers catalans, des révolutionnaires basques d'E.T.A., bref, des hommes et des femmes de milieux bien différents, et souvent opposés. Beaucoup lui ont fait des confidences. Bailby n'a pas écrit un livre d'histoire. Il s'est contenté d'apporter son témoignage, celui d'un journaliste français qui a essayé, au fil de ses rencontres, de comprendre l'Espagne. Nulle chronologie du franquisme par conséquent. Seules, des références indispensables au passé pour mieux comprendre le présent et le proche avenir, enrichies de savoureuses anecdotes. Les deux tiers des Espagnols n'ont pas vécu la guerre civile. Comment parviendront-ils à passer sans heurts de la dictature à la démocratie ? c'est le formidable défi qui nous concerne tous. A propos de l'auteur: Edouard Bailby est né en juin 1929. A l'âge de dix-neuf ans, titulaire d'une bourse d'études, il part pour le Brésil. Il y restera quinze ans et collaborera à de nombreux journaux de Rio de Janeiro et Sao Paulo. Il est l'auteur de trois ouvrages écrits en portugais. Depuis 1964, il travaille à L'Express où il est plus spécialement chargé des questions ibériques et latino-américaines. Emprisonné en Argentine, en juillet 1975, sous le gouvernement d'Isabel Peron, il n'a dû sa libération qu'à l'intervention énergique du président Giscard d'Estaing et à la solidarité de la presse internationale. Catégorie(s): Politique (Histoire et Politique) Référence du livre: R00506 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Contentieux administratif de la republique du cameroun Joseph Owona Auteur: Joseph Owona Editeur: Editions L'Harmattan Broché: 230 pages Format: Broche Edition: HARMATTAN Publication: 01/07/2011 Réédition: 01/07/2011 Collection: Droits africains et malgache Dimensions: 24 x 16 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Pour le Camerounais moyen, faire un proces a l'Etat reste une impossible gageure. La presente etude doit etre percue comme une introduction initiatique a ce type d'exercice, aux regles de repartition de competence et de procedure, d'imputabilite de la faute et du systeme de reparation qui en decoule. Les cas de jurisprudence comptent et guident constamment les sentences du pretoire. La nouveaute, a cette heure de lutte contre la corruption et les detournements des deniers publics, aura ete d'ouvrir un apercu sur le contentieux administratif, budgetaire et financier, justiciable de la chambre des comptes et du conseil de discipline budgetaire et financiere. L'agent de l'Etat, comme le fonctionnaire camerounais, peut avoir la facheuse surprise d'y etre subitement confronte durant sa carriere. L'autre merite de cet opuscule reste l'eclairage du modele camerounais par le modele d'origine, celui de la France, du Conseil d'Etat et de ses tribunaux administratifs. Joseph Owona, ne en 1945 a Akon (Sud-Cameroun), est actuellement professeur emerite et chancelier honoraire a l'universite de Yaounde-II, Soa; directeur honoraire de l'Institut des relations internationales du Cameroun et president du conseil d'administration de la Societe de recouvrement des creances du Cameroun (SRC). Agrege de droit public et de sciences politiques (1977), il a cumule une vaste experience d'enseignement et de gestion administrative chef de departement de droit public, directeur de l'Institut des relations internationales du Cameroun (IRIC), chancelier de l'universite de Yaounde, ministre de l'Enseignement superieur, ministre de 1983 a 2004 et secretaire general de la presidence; enseignant missionnaire a l'universite Bordeaux-I, a l'universite Marien-Ngouabi de Brazzaville et a l'Institut d'Afrique de l'Academie des sciences de l'URSS. Il est l'auteur de divers ouvrages et articles.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

2 disques de Tixier vignancour (années 60) L'un consacré à sa plaidoierie lors du procès du général Salan, l'autre à la campagne présidentielle

La question prioritaire de constitutionnalit? - 2e ?d.: Connaissance du droit Christine Maug?? Jacques-Henri Stahl Auteur: Christine Maugüé Jacques-Henri Stahl Editeur: Dalloz Broché: 320 pages paperback Edition: 2e édition Publication: 05/12/2012 Réédition: 05/12/2012 Collection: Connaissance du droit Dimensions: 16,79 x 11,4 x 1,7 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Le mécanisme de la « Question prioritaire de constitutionnalité » (QPC), qui permet à la suite de la révision constitutionnelle de 2008 la saisine par voie d?exception du Conseil constitutionnel, constitue, à bien des égards, une révolution juridique. Faisant disparaître ce qui demeurait du caractère incontestable de la loi, expression de la souveraineté nationale et des représentants du peuple, cette réforme complète le contrôle de constitutionnalité a priori tel qu?imaginé en 1958 et tel que le Conseil constitutionnel l?a fait vivre depuis les années 1970. Désormais la Constitution s?impose dans le prétoire, chaque justiciable, à l?occasion de n?importe quel procès civil, pénal, administratif, ayant la possibilité de remettre en cause les lois, même anciennes, qui lui sont appliquées, s?il estime qu?elles portent atteinte à un droit constitutionnellement protégé. Cet ouvrage propose une synthèse complète sur ce nouveau mécanisme, en le mettant en perspective, en présentant les règles de sa mise en ?uvre et en rendant compte de ses premières applications depuis l?entrée en vigueur de la réforme le 1er mars 2010. Christine Maugüé, Conseiller d'Etat, est aujourd'hui présidente de sous-section au Conseil d'Etat. Elle a enseigné à l'Institut d'études politiques de Paris et a été professeur associé à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) puis à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I). Jacques-Henri Stahl, Conseiller d'Etat, est également président de sous-section au Conseil d'Etat. Ancien professeur à l'Institut d'études politiques de Paris, il a exercé les fonctions de directeur au Secrétariat général du Gouvernement entre 2006 et 2009. La question prioritaire de constitutionnalité, ou QPC, représente, pour les citoyens, le principal apport de l'importante révision constitutionnelle de 2008. Ce mécanisme leur permet de contester la constitutionnalité de la loi qui leur est appliquée, en saisissant le Conseil constitutionnel par l'intermédiaire des juridictions administratives et judiciaires. Cet ouvrage, rédigé par deux praticiens spécialistes du droit public et constitutionnel, présente l'architecture et le fonctionnement de cette procédure. Il rend compte de la jurisprudence, déjà très riche, qui en est résultée de la part du Conseil constitutionnel, du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation. Il montre aussi comment la QPC contribue à l'approfondissement et au renouvellement de l'Etat de droit en France. Il analyse, de façon claire et complète, les décisions rendues depuis le 1er mars 2010 pour offrir une analyse à jour et approfondie de ce mécanisme dont la connaissance est indispensable à tous les juristes. une belle introduction la QPC est entrée dans le vocabulaire des juristes et les premiers ouvrages de "synthèse" commencent à apparaitre. Celui de Maugué et Stahl est de très bonne facture et permet d'aborder l'ensemble des questions qui ont pu se poser jusqu'à présent. Très bien référencé et fort d'une importante jurisprudence, l'ouvrage peut également être considéré comme un outil de travail permettant, par ses renvois, à approfondir certaines questions. L'ouvrage s'adresse, à mon sens, davantage aux juristes "purs" qu'aux curieux même si les curieux apprendront beaucoup par sa lecture. Un ouvrage à petit prix mais de grande qualité. Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Livre Le Droit national Socialiste Conférence internationale tenue à Paris les 30 nov et 1er Décembre 1935. Préface de Pierre Cot Première séance: Le Droit National-Socialiste Deuxième séance: Les lois de Nuremberg Troisième séance: le Procès Thaelmann Le livre a été dédicacé par le Secrétaire Général de l'association Juridique Internationale (Voir deuxième photo) Les pages du livre n'ont pas encore été découpées. 1936

Les Mots Editeur: Hatier Auteur: Jean-Paul Sartre, Jacques Deguy Date d'impression: 2005 Format/Taille: 17,2x10,8x1cm Reliure: Poche Pages: 127 Langue: Français Etat Général: Très bon Détail: French édition -légères marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en très bon état. Envoi rapide et soigné dans une enveloppe à bulle depuis la France. ISBN/EAN: 2218750910 Référence 14303 Disponibilité En stock Description "Le lecteur a compris que je déteste mon enfance et tout ce qui en survit." Loin de l'autobiographie conventionnelle qui avec nostalgie ferait l'éloge des belles années perdues, il s'agit ici pour Sartre d'enterrer son enfance au son d'un requiem acerbe et grinçant. Au-delà de ce regard aigu et distant qu'il porte sur ses souvenirs et qui constitue la trame de l'ouvrage et non pas son propos, l'auteur s'en prend à l'écrivain qui germe en lui. Pêle-mêle, il rabroue et piétine les illusions d'une vocation littéraire, le mythe de l'écrivain, la sacralisation de la littérature dans un procès dont il est à la fois juge et partie. Ainsi, "l'écrivain engagé" dénonce ce risible sacerdoce, cette religion absurde héritée d'un autre siècle. Du crépuscule à l'aube, un travailleur en chambre avait lutté pour écrire une page immortelle qui nous valait ce sursis d'un jour. Je prendrais la relève : moi aussi, je retiendrais l'espèce au bord du gouffre par mon offrande mystique, par mon oeuvre. On ne peut s'empêcher de sourire devant tant d'ironie, et l'on sent l'auteur s'y amuse aussi lorsque, avec cette langue parfaite et cette brillante érudition, il joue les pasticheurs. --Lenaïc Gravis et Jocelyn Blériot

Lettre manuscrite de 1816 du Vice-Amiral Honoré GANTEAUME alors qu'il se trouve à Marseille. Il adresse un courrier dans lequel il fait part de sa prise de connaissance du passage du Comte d'Artois à Marseille. Il y est fait mention de: " son altesse Royale" " Quinze marins mentionnés dans la lettre de votre excellence" " Demande qu'il veut adresser à ce Prince" " Duc de Maillé" " Ministre de la Marine" " Je sais qu'ils ont tous fait plusieurs voyages en qualité d'officiers sur les bâtiments de commerce. Je juge qu'ils ont la pratique et l'expérience nécessaire pour commander ce bâtiment..." " Duc d'Angoulème" " Je prie votre excellence de bien vouloir agréer la nouvelle... " Document en très bon état sur un papier d'époque qui a été plié en plusieurs fois pour probablement être transmis. Lorsqu'on met le papier à la lumière, on distingue des motifs, notamment un blason représentant un chevalier et des lettres. Dimensions de la feuille: 32 X 20 cm Nombre de feuillets: 4 pages  Courrier manuscrit sur 2 feuillets. "Pour connaisseurs" - A déchiffrer Envoi par lettre recommandée avec AR assurance prévue R3  Qui est GANTEAUME ?? Nommé contre-amiral le 7 novembre 1798, il prend le commandement des forces navales se trouvant sur les côtes d’Égypte. Il  est au siège de Jaffa, de Saint-Jean d’Acre, aux combats de Gaza et du fort d’Aboukir. C’est lui qui ramène le général Bonaparte d’Égypte en France, sur la frégate la Muiron, en octobre 1799. Après Brumaire, Ganteaume est nommé Conseiller d’État, et il rejoint alors Brest, où il prend la tête de l’escadre de secours qui doit porter des renforts à l’armée d’Égypte. Il devrait appareiller en janvier 1801, mais ses hésitations le font rester bloqué deux mois dans Toulon. Lorsqu’il arrive près des côtes égyptiennes, il n’ose pas faire débarquer ses troupes, qu’il ramène à Toulon. Bonaparte lui garde cependant sa confiance, et sa carrière n’est pas stoppée. Il commande l’escadre de Méditerranée de 1800 à 1802, puis est nommé préfet maritime de Toulon en 1802, et enfin vice-amiral le 30 mai 1804. Nommé commandant de l’armée navale de l’Océan à Brest, avec le titre d’amiral, il ne parviendra pas à forcer le blocus anglais. Par deux fois, en 1806 et 1807, il assure l’intérim du ministère de la marine puis prend le commandement de la flotte de la Méditerranée de 1808 à 1810. En janvier 1808, il part de Toulon pour débloquer et ravitailler Corfou, bloqué par une escadre anglaise; après y avoir réussi, il est de retour le 10 avril, et est nommé inspecteur-général des côtes de l’Océan, le 18 avril. il quitte son commandement de l’armée navale le 8 juin 1810. Napoléon le fait comte d’Empire, le 11 juillet 1810 puis Chambellan de l’Empereur. Le 1er août 1811, il est nommé colonel commandant le bataillon des marins de la Garde.   Après avoir approuvé la déchéance de l’Empereur et s’être maintenu à l’écart lors des Cent-Jours, Ganteaume est fait Pair de France, le 17 août 1815, puis commandeur de l’Ordre de Saint-Louis le 3 mai 1816. Il votera pour la mort du maréchal Ney lors du procès de ce dernier. Antoine Ganteaume meurt à Aubagne, le 28 juillet 1818 Le 24-nov.-19 à 10:22:47 Paris, le vendeur a ajouté les informations suivantes: Sur la dernière photo vous avez un document de comparaison de la signature provenant des archives du Var

E.T. the Extra-Terrestrial Storybook Edition Vinyle. Version japonaise. Michael Jackson * 1982 Collector officiel (VIM-1). Edition japonaise. Collector légendaire, « E.T. the Extraterrestrial Storybook » retrace l'histoire du film narrée par Michael Jackson avec la musique légendaire de John Williams. Il inclut la chanson inédite « Someone In The Dark » chantée par Michael. Ce coffret est difficilement trouvable aujourd'hui car lors de sa sortie en novembre 1982, la maison de disques de Michael (CBS Records) s'est plainte devant la Cour Suprême de New York que MCA Records (qui éditait le Storybook) ne respectait pas les conditions sous lesquelles Michael Jackson avait été autorisé à participer à ce projet ; à savoir que l’album ne devait pas sortir avant Noël pour ne pas interférer dans les ventes de « Thriller » (dont la sortie était imminente). Au terme d’un procès retentissant, il fut reconnu que MCA Records avait l’intention d’utiliser de manière abusive le nom de Jackson. L’album « E.T. Storybook » (disponible en version vinyle ou K7) fut retiré de la vente après être resté un mois dans les bacs des détaillants aux USA. Le coffret (31x31cm) vendu ici comprend le 33t, un livret de 8 pages en japonais et un livret couleurs de 24 pages en anglais. Contenu en bon état général. Coffret éraflé. VISIONNEZ MES AUTRES OBJETS EN VENTE (Plus de collectors Michael Jackson / Frais de port adaptés) !!! "E.T. The Extra-Terrestrial" Narrated by Michael Jackson; Produced by Quincy Jones; Music by John Williams (VIM-1). You are bidding on a box set with a full size 24 page booklet with color photos (in English), an 8-page booklet (in Japanese) and a 12" record. Content in good overall condition. The box shows some edge & corner wear. CHECK OUT MY OTHER AUCTIONS (More Michael Jackson items / Combined shipping costs) !!! Paiement par CHEQUE, VIREMENT BANCAIRE, CASH ou PAYPAL Frais de port France = 9,70 EUR (La Poste) ou 6,20 EUR (Point Relais) I accept PAYPAL, CASH or BANK TRANSFER (IBAN / BIC-SWIFT) Shipping to Europe = EUR 5.60 / Rest of the World = EUR 9.25