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VOUS ET LA LOI GUIDE PRATIQUE DE VOS DROITS ET DE VOS RESPONSABILITES M.H. BERTHOIN-H. DURAND 1933 SELECTION DU READER'S DIGEST   Ouvrage à reliure skaïvertex, gardes de couleur Format 235 x 185 mm 807 PAGES BON ETAT GENERAL - REDUCTION AUTOMATIQUE DES FRAIS DE LIVRAISON POUR ACHATS MULTIPLES -   FRAIS DE LIVRAISON OFFERTS A PARTIR DE 50 EUROS D'ACHAT HORS LOT (lettre ou colissimo simple, France Métropolitaine uniquement) CUMULABLES SUR NOS DEUX BOUTIQUES: LESQUAIS ET LESQUAIS83   - "EXPEDITION SOIGNEE SOUS ENVELOPPE BULLEE" -  ... et n'oubliez pas de prendre le temps pour flâner sur Les Quais de ma boutique...    

Guide officiel complet du jeu JAK II Hors La Loi: 162 pages.  État : Bon état. publié par AUTHORIZED COLLECTION.COM.  Pas d'écriture.

Guide de jeu Red Dead Redemption 2 - Edition Collector   CD_INN9781911015581 Description Guide de jeu Edition Collector, Officiel et Complet, Red Dead Redemption 2. Piggyback Interactive. Livraison en France La livraison est systématiquement assurée par Transporteur ou Colissimo (La Poste) et l'envoi vous est offert. La réception se fait en général dans les 2/3 jours suivant le paiement de la commande. Forts de nos 15 années d'expérience, nos paquets sont solides et vos objets protégés au mieux. Livraison à l'international  Livraison en Europe assurée principalement par Transporteur. Les Retours Satisfait ou remboursé: Vous disposez d'un délai de 14 jours ouvrables pour nous retourner, sans indication de motif, le produit et être intégralement remboursé. Le produit devra être neuf dans son emballage d'origine et non déballé. Nous vérifierons que le produit n'a pas été utilisé. Les frais de port retour restent à la charge du client.  Pour toute information complémentaire, n'hésitez pas à vous référer à nos conditions générales de vente. Les Garanties Nos objets sont tous neufs et au minimum garantis  1 an. Ils bénéficient de la garantie constructeur. Les barrettes mémoires bénéficient souvent d'une garantie plus importante précisée éventuellement dans le descriptif. Le SAV Notre SAV n'a qu'un intérêt: vous satisfaire. Nous sommes votre allié pour vous aider dans le choix et l'envoi de votre article. Puisque pour nous tout ne s'arrête pas après la livraison nous assurons un suivi lors d'un problème technique. Biens transmis par voie numérique ou inclus sur des supports matériels Tous nos produits numériques sont des offres légales autorisées par la loi. Elles sont officielles, packagées et la revente est autorisée par les propriétaires de droit, éditeurs ou revendeurs agréés. Pour toute demande d'un propriétaire de droit, nous sommes à votre écoute pour vous donner toute information à ce sujet. Paiement Pour vous servir au mieux et dans les meilleurs délais, nous n'acceptons que les paiements immédiats effectués avec Paypal. Pour rappel Paypal vous permet de payer directement par carte bancaire sans compte paypal associé. Conditions générales de vente   Prix et disponibilité Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables). Les frais de port sont indiqués lorsqu'ils ne sont pas offerts. Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Nous Vous informons de la disponibilité des articles vendus sur le Site sur la page d'information de chaque article. Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, nous vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais et nous vous rembourserons dès que la transaction sera annulée. Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint parmi les milliers d'articles figurant sur notre site comporte une erreur de prix. Soyez assuré cependant que nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le Site, nous vous appliquerons le prix le plus bas et vous adresserons votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le Site, nous vous en informerons et procéderons à l'annulation de votre commande à moins que vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix.     Venez visiter votre boutique FreeShopping   où des milliers de produits vous attendent !

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Livraison RAPIDE 24 - 72h Retours 30 Jours GRATUIT Service Client Réponse rapide Vendeur PRO Satisfaction Garantie Guide des lichens Description du Produit Guide des lichens NEUF EAN: 9782603012116 Type: Relié Marque: Delachaux Auteur: Pascale Tievant Date de sortie: 01/01/1970 Etiquette: Delachaux Langages: Langue de publication: Français (); Langue d¿origine: Français (); Inconnu: Français () Fabricant: Delachaux Nombre d'objets: 1 Editeurs: Delachaux ISBN: 2603012118 Hauteur Objet: 2 cm Longueur Objet: 20 cm Largeur Objet: 15 cm Poids Objet: 623 grammes Hauteur Paquet: 2 cm Longueur Paquet: 19 cm Largeur Paquet: 15 cm Poids Paquet: 3741 grammes Livraison express Nous vous proposons une livraison express comprise entre 24 et 72h hors week-end après la commande en France Métropolitaine. Pour la Corse, les délais de livraison généralement constatés sont compris entre 5 et 6 jours ouvrés. La livraison pour les livres n'est malheureusement pas gratuite, conformément à la loi sur le prix unique du livre ainsi que l'interdiction de la gratuité des frais de port. Paiement sécurisé Nous vous proposons un moyen de paiement sécurisé: PayPal. Payez immédiatement après votre achat et bénéficiez d'un achat sécurisé facile et rapide. Retours gratuits 30 Jours Nous vous proposons gratuitement une garantie satisfait ou remboursé jusqu'à 30 jours sur l'intégralité de nos produits. N'hésitez pas à nous contacter afin de retourner votre commande si les produits sont dans leurs emballages d'origines et non utilisés. Livraison EXPRESS Gratuite en 24-72h Retours gratuits Satisfait ou Remboursé Vendeur Pro Service client rapide Paiement sécurisé Avec PayPal Mademoiselle Cadeaux 2018

Livraison RAPIDE 24 - 72h Retours 30 Jours GRATUIT Service Client Réponse rapide Vendeur PRO Satisfaction Garantie Guide Call of Duty: Black Ops 2 Description du Produit Guide Call of Duty: Black Ops 2 NEUF EAN: 9788866310587 Marque: e-concept Date de sortie: 16/11/2012 Etiquette: e-concept Fabricant: e-concept Editeurs: e-concept ISBN: 8866310581 Hauteur Paquet: 1 cm Longueur Paquet: 27 cm Largeur Paquet: 21 cm Poids Paquet: 5611 grammes Livraison express Nous vous proposons une livraison express comprise entre 24 et 72h hors week-end après la commande en France Métropolitaine. Pour la Corse, les délais de livraison généralement constatés sont compris entre 5 et 6 jours ouvrés. La livraison pour les livres n'est malheureusement pas gratuite, conformément à la loi sur le prix unique du livre ainsi que l'interdiction de la gratuité des frais de port. Paiement sécurisé Nous vous proposons un moyen de paiement sécurisé: PayPal. Payez immédiatement après votre achat et bénéficiez d'un achat sécurisé facile et rapide. Retours gratuits 30 Jours Nous vous proposons gratuitement une garantie satisfait ou remboursé jusqu'à 30 jours sur l'intégralité de nos produits. N'hésitez pas à nous contacter afin de retourner votre commande si les produits sont dans leurs emballages d'origines et non utilisés. Livraison EXPRESS Gratuite en 24-72h Retours gratuits Satisfait ou Remboursé Vendeur Pro Service client rapide Paiement sécurisé Avec PayPal Mademoiselle Cadeaux 2018

Livraison RAPIDE 24 - 72h Retours 30 Jours GRATUIT Service Client Réponse rapide Vendeur PRO Satisfaction Garantie Guide de stratégie officiel Pokémon de la région d'Unys: Volume 1 - Pokémon version noire 2 / Pokémon version blanche 2 Description du Produit Guide de stratégie officiel Pokémon de la région d'Unys: Volume 1 - Pokémon version noire 2 / Pokémon version blanche 2 NEUF EAN: 9781908172266 Marque: The Pokémon Company Date de sortie: 12/10/2012 Etiquette: The Pokémon Company Fabricant: The Pokémon Company Editeurs: The Pokémon Company ISBN: 1908172266 Hauteur Paquet: 2 cm Longueur Paquet: 28 cm Largeur Paquet: 21 cm Poids Paquet: 7255 grammes Livraison express Nous vous proposons une livraison express comprise entre 24 et 72h hors week-end après la commande en France Métropolitaine. Pour la Corse, les délais de livraison généralement constatés sont compris entre 5 et 6 jours ouvrés. La livraison pour les livres n'est malheureusement pas gratuite, conformément à la loi sur le prix unique du livre ainsi que l'interdiction de la gratuité des frais de port. Paiement sécurisé Nous vous proposons un moyen de paiement sécurisé: PayPal. Payez immédiatement après votre achat et bénéficiez d'un achat sécurisé facile et rapide. Retours gratuits 30 Jours Nous vous proposons gratuitement une garantie satisfait ou remboursé jusqu'à 30 jours sur l'intégralité de nos produits. N'hésitez pas à nous contacter afin de retourner votre commande si les produits sont dans leurs emballages d'origines et non utilisés. Livraison EXPRESS Gratuite en 24-72h Retours gratuits Satisfait ou Remboursé Vendeur Pro Service client rapide Paiement sécurisé Avec PayPal Mademoiselle Cadeaux 2018

Livraison RAPIDE 24 - 72h Retours 30 Jours GRATUIT Service Client Réponse rapide Vendeur PRO Satisfaction Garantie Guide de Jeu Super Mario Odyssey - Edition Collector - Version Française Description du Produit Guide de Jeu Super Mario Odyssey - Edition Collector - Version Française NEUF EAN: 9788866312628 Marque: Prima Games Date de sortie: 27/10/2017 Etiquette: Prima Games Fabricant: Prima Games Editeurs: Prima Games ISBN: 8866312622 Poids Objet: 6235 grammes Hauteur Paquet: 2 cm Longueur Paquet: 28 cm Largeur Paquet: 21 cm Poids Paquet: 8360 grammes Livraison express Nous vous proposons une livraison express comprise entre 24 et 72h hors week-end après la commande en France Métropolitaine. Pour la Corse, les délais de livraison généralement constatés sont compris entre 5 et 6 jours ouvrés. La livraison pour les livres n'est malheureusement pas gratuite, conformément à la loi sur le prix unique du livre ainsi que l'interdiction de la gratuité des frais de port. Paiement sécurisé Nous vous proposons un moyen de paiement sécurisé: PayPal. Payez immédiatement après votre achat et bénéficiez d'un achat sécurisé facile et rapide. Retours gratuits 30 Jours Nous vous proposons gratuitement une garantie satisfait ou remboursé jusqu'à 30 jours sur l'intégralité de nos produits. N'hésitez pas à nous contacter afin de retourner votre commande si les produits sont dans leurs emballages d'origines et non utilisés. Livraison EXPRESS Gratuite en 24-72h Retours gratuits Satisfait ou Remboursé Vendeur Pro Service client rapide Paiement sécurisé Avec PayPal Mademoiselle Cadeaux 2018

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Un ouvrage sur la question du droit des usagers qui guide les professionnels dans l'élaborations des différents outils liées à la loi du 2 janvier 2002 (livret d'accueil,dossier des usagers, règlement de fonctionnement...)

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Le guide des expertises judiciaires 2014/2015 - 2e ?d.: Guides Dalloz Corinne Diaz Auteur: Corinne Diaz Editeur: Dalloz Broché: 414 pages paperback Edition: 2e édition Publication: 04/12/2013 Réédition: 04/12/2013 Collection: Guides Dalloz Dimensions: 21,01 x 11,61 x 2,1 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? Avocat au barreau de Paris, Corinne Diaz enseigne la matière à l'ICH de Paris. L'expertise judiciaire est devenue une étape clé dans la solution du procès, qu'elle établisse la réalité d'un dommage ou en évalue la réparation. Reconnue par les justiciables et les magistrats comme un mode fiable d'administration de la preuve, sa recevabilité dépend tout à la fois des titres et qualités des techniciens appelés comme experts et du strict respect des règles de procédure. Techniciens dans des domaines aussi divers que le bâtiment, la médecine, la comptabilité ou la balistique, les experts doivent donc maîtriser les règles de procédure civile, pénale ou administrative pour garantir aux justiciables un éclairage fiable et impartial sur la vérité technique du litige. La loi du 11 février 2004 et son décret d'application du 23 décembre 2004 modifié le 19 juillet 2007, ont redéfinis les conditions d'inscription sur les listes d'experts et de la formation initiale. Ils ont également créé une obligation de formation continue. Auxiliaire occasionnel du juge, l'expert judiciaire prête serment, est soumis à un statut particulier, à des obligations déontologiques et au contrôle des magistrats, chefs de juridiction. En proposant une vision claire et didactique des mécanismes de l'action judiciaire, des règles d'accès à la fonction expertale et de l'ensemble des opérations d'expertise, ce guide, maitenant dans sa deuxième édition, sera particulièrement utile aux experts judiciaires, à tous les techniciens qui se destinent à la fonction d'expert, aux avocats, aux experts de parties ainsi qu'aux magistrats chargés d'ordonner et de contrôler les expertises. Les clients ayant achet? cet article ont ?galement achet? Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Le guide vous sera envoyé après paiement par message privé format numérique PDF de 178 page. Votre compagnon essentiel des recoins les plus profonds et les plus détaillés du monde Rockstar, le Guide Officiel Complet Red Dead Redemption 2 regorge d’informations sur tous les aspects de l’histoire époustouflante de Rockstar Games sur la vie hors la loi dans le cœur impitoyable de l’Amérique.

CONCEVOIR DES ESPACES ACCESSIBLES À TOUS Transports, voirie, habitations, ERP, IOP, lieux de travail par Cyril Goutte et Nadia Sahmi                       EDITION: CSTB, Collection " Accessibilité handicapés " Date: © 2007 Couverture: Reliée - Cartonnée illustrée couleurs (Voir photo ci-dessus) Nombre de pages: 185 Dimensions: 23x32x2cm Iconographie: illustrations de Jean-Marc Lauby, Christopher Longé (Voir exemples ci-dessous) Langue: Français ISBN: 9782868913593 Poids avant l'emballage: 1kg086 DESCRIPTION DU LIVRE ETAT DU LIVRE: OCCASION - comme NEUF - Pas de crayonnage, ni déchirure, ni manque, ni taches, dos et coins de la couverture intacts Tarifs avantageux pour les livraisons (Voir offres ci-dessous) Attractive charge for delivery in and outside France (Please see below) La loi de 1975 en faveur des personnes handicapées a été réformée et remplacée par la loi « pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées » du 11 février 2005. Les grands axes développés au chapitre III du titre IV de la loi, « Cadre bâti, transports et nouvelles technologies » portent notamment sur l'ouverture du champ d'application aux personnes présentant des difficultés sensorielles ou intellectuelles. Le traitement de la globalité de la chaîne du déplacement devient un objectif de résultat que les maîtres d'ouvrage et les maîtres d'oeuvre sont dans l'obligation d'atteindre. L'article 45 de cette loi impose l'accessibilité au cadre bâti, à la voirie, aux aménagements des espaces publics, aux systèmes de transport et leur intermodalité. Ce guide explique comment appréhender la loi du 11 février 2005, les directives, les décrets et les arrêtés récemment publiés en présentant les principaux textes réglementaires s'appliquant à l'accessibilité pour tous. II aborde les questions que les professionnels se posent à la lecture des nouveaux textes, parmi lesquelles: Qu'est-ce que la chaîne de déplacement ? Quelles sont les dates d'application et les échéances ? Quels sont les procédures et le cadre réglementaire à respecter lors de l'aménagement, la construction ou la transformation d'espaces ? Existe t-il des possibilités de dérogations ? Quelle règle appliquer selon les travaux envisagés ? Ces questions et bien d'autres sont traitées selon plusieurs angles d'approche: selon le type de travaux (construction neuve, transformation, réhabilitation); selon le type d'espace (hors cadre bâti, cadre bâti); selon la destination (transports, voirie, habitations, ERP, IOP, lieux de travail). Avec ses 200 pages, ses 220 illustrations et photos et de nombreux tableaux de synthèse, vous disposez d'un guide complet et didactique. Pour la rédaction de ce guide, le CSTB s'est assuré la collaboration de Nadia Sahmi, architecte, consultante en Accessibilité et « Qualité d'usage pour tous » et de Cyril Goutte, contrôleur sécurité accessibilité, qui ont tous deux participé à un groupe de production chargé de fournir des éléments de réflexion nécessaires à l'élaboration de la nouvelle réglementation et qui pratiquent l'accessibilité pour tous au quotidien. SOMMAIRE Textes législatifs et réglementaires, normes applicables Synthèse des dates d'application et des échéances LA CHAÎNE DE DÉPLACEMENT ET DE PARTICIPATION La chaîne de déplacement et de participation A L'accessibilité du point de vue de l'architecture B L'accessibilité du point de vue de l'usager C Le repère et l'obstacle: l'atout et l'inconvénient, deux notions fondamentales 1. Comment s'orienter, comprendre l'espace ? 1.1 La personne sourde 1.2 La personne malentendante 1.3 La personne aveugle 1.4 La personne malvoyante 1.5 La personne connaissant des difficultés intellectuelles 1.6 La personne présentant des problèmes de motricité 1.7 La personne de petite taille 2 Comment accéder aux bâtiments et locaux ? 2.1 La personne sourde ou malentendante 2.2 La personne aveugle 2.3 La personne malvoyante 2.4 La personne connaissant des difficultés intellectuelles 2.5 La personne de petite taille 2.6 La personne présentant des problèmes de motricité 3. Comment s'orienter, circuler dans les locaux ? 3.1 La personne sourde ou malentendante 3.2 La personne aveugle 3.3 La personne malvoyante 3.4 La personne connaissant des difficultés intellectuelles 3.5 La personne de petite taille 3.6 La personne à motricité réduite 4. Comment accéder aux équipements et les utiliser ? Comment communiquer et participer, comprendre les messages en temps réel ? 4.1 La personne sourde ou malentendante 4.2 La personne aveugle 4.3 La personne malvoyante 4.4 La personne connaissant des difficultés intellectuelles 4.5 La personne de petite taille 4.6 La personne à motricité réduite 5. Comment être en sécurité, sortir, évacuer les lieux ? 5.1 La personne sourde ou malentendante 5.2 La personne aveugle ou malvoyante 5.3 La personne connaissant des difficultés intellectuelles 5.4 La personne de petite taille 5.5 La personne présentant des problèmes de motricité 6. Conclusion 7. Exemple: la bibliothèque 7.1 Les personnes aveugles ou malvoyantes 7.1.1 Repérer, s'orienter 7.1.2 Repérer, accéder, pénétrer 7.1.3 Repérer, circuler 7.1.4 Repérer, participer 7.1.5 Former le personnel d'accueil 7.2 Les personnes sourdes ou malentendantes 7.2.1 Repérer, s'orienter 7.2.2 Repérer, accéder, pénétrer 7.2.3 Repérer, circuler 7.2.4 Repérer, participer 7.2.5 Repérer, sortir L'ACCESSIBILITÉ: PROCÉDURES ET CADRE RÉGLEMENTAIRE Les autorisations préalables aux travaux 1. Les autorisations de travaux liées au Code de l'urbanisme 2. Synthèse des types d'autorisations sollicitées selon les types de bâtiments 3. L'autorisation de travaux liée au Code de la construction et de l'habitation spécifique aux ERP 3.1 Procédure de dépôt et d'instruction 3.2 Qui délivre l'autorisation ? Les dérogations à l'accessibilité du cadre bâti (hors locaux de travail) 1. Rappel 2. Circuit administratif des demandes de dérogations (habitation et ERP, neuf et existant) 3. Les motifs prévus par la loi 4. Les motifs prévus par le décret 5. Des dispositions particulières 6. Tableau d'analyse répertoriant les motifs de dérogation et les articles réglementaires correspondants 7. Tableau d'analyse présentant les possibilités de déroger selon le type de bâtiment 8. Le cas particulier des appareils élévateurs 9. Conséquences de certaines dérogations Les contrôles et les sanctions 1. Les contrôles par l'État ou les collectivités territoriales 1.1 Généralités sur les contrôles en matière d'accessibilité 1.2 La voirie 1.3 Les bâtiments d'habitation (BHC neufs et existants, MI neuves) 1.4 Les lieux de travail 1.5 Les établissements recevant du public 2. Les sanctions 2.1 Avant réalisation des travaux 2.2 Après réalisation des travaux 2.3 ERP en cours d'exploitation L'attestation finale de prise en compte des règles 1. A quoi sert-elle ? 2. Quand est-elle obligatoire ? 3. Conséquences si l'attestation n'est pas fournie 4. Par qui est-elle établie ? 5. Quand est-elle établie ? 6. À qui est-elle transmise ? 7. Conséquences si une attestation révèle des non-conformités 8. Quelles pièces sont nécessaires à son établissement ? La commission consultative départementale de Sécurité et d'Accessibilité 1. Composition de la sous-commission départementale d'Accessibilité 2. Présidence et suppléance des membres 3. Les compétences et attributions de la SCDA 4. Les commissions d'arrondissement, communales ou intercommunales d'accessibilité 5. Les règles de quorum L'ACCESSIBILITÉ HORS CADRE BÂTI Les commissions communales ou intercommunales pour l'accessibilité 1. Cadre réglementaire 2. La commission communale pour l'accessibilité 3. La commission intercommunale pour l'accessibilité L'accessibilité des systèmes de transport public 1. Cadre réglementaire — Obligations des autorités organisatrices de transports 2. L'essentiel des caractéristiques techniques des véhicules 3 Récapitulatif des règles d'exploitation des véhicules accessibles L'accessibilité de la voirie et des espaces publics 1. Les plans de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics 1.1 Cadre réglementaire 1.2 L'élaboration du plan 2. L'accessibilité de la voirie 2.1 Cadre réglementaire 2.2 Le champ d'application 2.3 Les demandes de dérogations 2.4 L'essentiel du cadre réglementaire L'ACCESSIBILITÉ DU CADRE BÂTI Généralités 1. La prise en compte des différentes déficiences et les limites du cadre réglementaire 2. Quelques aides et clés de lecture des textes réglementaires 3. Des règles communes à tous types de bâtiments: les annexes Les bâtiments d'habitation collectifs neufs 1. Le champ d'application 2. L'essentiel du cadre réglementaire 2.1 Dispositions générales 2.2 Cheminements extérieurs 2.3 Stationnement 2.4 Accès au bâtiment 2.5 Circulations intérieures horizontales des parties communes 2.6 Circulations intérieures verticales des parties communes 2.7 Revêtements de sols, murs et plafonds des parties communes 2.8 Portes et sas 2.9 Équipements et dispositifs de commande et de service des parties communes 2.10 Locaux collectifs, celliers et caves 2.11 Dispositions relatives à l'éclairage des parties communes 2.12 Tous logements, caractéristiques de base 2.13 Escaliers des logements sur plusieurs niveaux 2.14 Logements en rez-de-chaussée ou desservis par ascenseur ou susceptibles de l'être 2.15 Logements à occupation temporaire ou saisonnière à gestion et entretien organisés et assurés de façon permanente Les bâtiments d'habitation faisant l'objet de travaux 1. Le champ d'application 2. Les grands principes Les maisons individuelles 1. Le champ d'application 2. L'essentiel du cadre réglementaire 2.1 Dispositions générales 2.2 Cheminements extérieurs 2.3 Stationnement 2.4 Locaux collectifs 2.5 Équipements, dispositifs de commande et de service 2.6 Portes et portails 2.7 Caractéristiques de base des logements 2.8 Pièces de l'unité de vie 2.9 Logements sur plusieurs niveaux 2.10 Accès aux balcons, terrasses et loggias 2.11 Douche accessible Les ERP neufs 1. Le champ d'application 2. Les établissements pouvant nécessiter des règles supplémentaires 3. Les établissements nécessitant impérativement des dispositions spécifiques 4. L'essentiel du cadre réglementaire 4.1 Dispositions générales 4.2 Cheminements extérieurs 4.3 Stationnement 4.4 Accès aux bâtiments 4.5 Accueil du public 4.6 Circulations intérieures horizontales 4.7 Circulations intérieures verticales 4.8 Escaliers 4.9 Ascenseurs 4.10 Tapis roulants, escaliers et plans inclinés mécaniques 4.11 Revêtements de sols, murs et plafonds 4.12 Portes, portiques et sas 4.13 Locaux ouverts au public, équipements et dispositifs de commande 4.14 Sanitaires 4.15 Sorties 4.16 Éclairage naturel ou artificiel des circulations intérieures ou extérieures 4.17 Établissements recevant du public assis: dispositions supplémentaires 4.18 Établissements avec locaux d'hébergements: dispositions supplémentaires 4.19 Établissements avec cabines de douches, d'habillage ou d'essayage: dispositions supplémentaires 4.20 Établissements avec caisses de paiement en batterie: dispositions supplémentaires Les ERP existants 1. Le champ d'application 2. Analyse du décret et de l'arrêté traitant des ERP existants 3. Les possibilités d'atténuations des règles du neuf dans les ERP existants Les lieux de travail 1. Le champ d'application 2. Les dérogations 3. es principes fondamentaux Glossaire TARIFS DE LIVRAISON Dans un dépot MONDIAL RELAIS près de chez vous avec suivi sur internet = 3,85 Euros La Poste Colissimo en France = 8,50 Euros UNION EUROPÉENNE Tarif spécial (sauf France et Dom-Tom)= 3,29 Euros RESTE DU MONDE (y compris les DOM-TOM)= SVP, sur demande par mail avant de commander - Please ask before order N'oubliez pas de grouper vos commandes pour économiser les frais de port. PHOTOS SUPPLÉMENTAIRES        

Pratique du CCAG-Travaux Pierre Boudrand Auteur: Pierre Boudrand Editeur: Le Moniteur Broché: 376 pages Format: Broche paperback Edition: 3e edition Publication: 17/11/2010 Réédition: 01/01/1990 Collection: Guides juridiques Dimensions: 26,01 x 16 x 1,6 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Fruit d'une longue concertation, la reforme du CCAG-Travaux a equilibre et redefini les relations entre les intervenants d'une operation de travaux. Cependant, la structure de ce nouveau texte est complexe et sa redaction parfois elliptique. Aussi, la troisieme edition de cet ouvrage presente et decrypte l'integralite du CCAG-Travaux 2009 et de ses textes complementaires loi sur la sous-traitance, decret relatif a la mise en oeuvre du delai maximum de paiement, Code des marches publics, indices... Ce livre explicite le CCAG-Travaux et son environnement juridique grace a 95 mots-cles classes par ordre alphabetique qui offrent une approche pratique et didactique de la matiere. De la programmation des travaux aux sujetions imprevues, du controle des ouvrages au decompte general et definitif ainsi qu'a la responsabilite des intervenants, l'approche par notions et les conseils avises de l'auteur permettent de trouver rapidement la solution et le texte applicable a tout evenement survenu lors de l'execution du marche. Les renvois precis aux textes de reference en annexe, et les tableaux de correspondance en font une veritable boite a outil de l'execution des marches de travaux. Biographie de l'auteur Pierre Boudrand est ingenieur TPE, formateur et consultant. Sa longue experience dans tous les aspects de la construction lui a permis d'acquerir une vision pratique des questions soulevees par l'application du CCAG-Travaux. L'ouvrage de reference pour etre a jour de la reforme du CCAG Travaux. Fruit d'une longue concertation, la reforme du CCAG Travaux a equilibre et redefini les relations entre les intervenants d'une operation de travaux. Cependant, la structure de ce nouveau texte est complexe et sa redaction parfois elliptique. Aussi, la troisieme edition de cet ouvrage presente et decrypte l'integralite du CCAG Travaux 2009 et de ses textes complementaires loi sur la sous-traitance, decret relatif a la mise en oeuvre du delai maximum de paiement, Code des marches publics, indices... Ce livre explicite le CCAG Travaux et son environnement juridique grace a 95 mots-cles classes par ordre alphabetique qui offrent une approche pratique et didactique de la matiere. De la programmation des travaux aux sujetions imprevues, du controle des ouvrages au decompte general et definitif ainsi qu'a la responsabilite des intervenants, l'approche par notions et les conseils avises de l'auteur permettent de trouver rapidement la solution et le texte applicable a tout evenement survenu lors de l'execution du marche. Les renvois precis aux textes de reference en annexe, et les tableaux de correspondance en font une veritable boite a outil de l'execution des marches de travaux. Ce guide est destine a tous les acteurs de la construction entrepreneur, maitre d'ouvrage, mandataire, maitre d'oeuvre participant a un marche public de travaux. Pierre Boudrand est ingenieur TPE, formateur et consultant. Sa longue experience dans tous les aspects de la construction lui a permis d'acquerir une vision pratique des questions soulevees par l'application du CCAG-Travaux.   D'autre titre de Pierre Boudrand Pratique du CCAG-Travaux Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

L.12214-1 a la loupe Jean-Jacques Touati Auteur: Jean-Jacques Touati Editeur: Editions Liaisons Broché: 152 pages Format: Broche Createur: Preface Xavier Bertrand Edition: 2e edition Publication: 07/08/2008 Réédition: 07/08/2008 Collection: LIAISONS SOCIAL Dimensions: 24 x 16 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français L'article L.122-12, 2e alinea, devenu L.1224-1, est sans aucun doute l'un des plus celebres articles du code du travail. Celebre a la fois par la specificite de la matiere qu'il concerne et par l'abondante jurisprudence qui est venue delimiter son champ d'action. Concu a l'origine pour apporter des garanties aux salaries, il prevoit qu'en cas de modification de la situation juridique de l'entreprise, leurs contrats de travail restent en vigueur avec le nouvel employeur. Mais l'evolution economique des entreprises et les processus de restructuration ont pu parfois conduire a des situations ou sa mise en oeuvre ne conduisait pas necessairement a preserver les droits des salaries, mais au contraire a les mettre en cause. Cet ouvrage dresse un tableau precis et pratique de ses modalites d'application. Particulierement pedagogique, il permettra a tous ceux qui ont a appliquer ce droit au quotidien de connaitre precisement les contours de l'article L.1224-1 et des enjeux qui y sont attaches. Plus qu'un guide utile, c'est le fruit d'une demarche indispensable pour tout a la fois simplifier, stabiliser et garantir les relations entre les differents acteurs du marche du travail. Biographie de l'auteur Jean-Jacques Touati est avocat specialise en droit social. Il est l'auteur de Le motif de licenciement a la loupe aux Editions Liaisons et de Salespeople and French employment law aux Editions Lamy. Il redige regulierement une chronique pour le journal Le Figaro et le supplement Reussir de l'Express. Le Cabinet Touati a ete classe premier (ex-aequo) des cabinets de droit social francais par " The Legal 500 ". Pratique Livre tres pratique et complet qui permet de bien comprendre les particularites de cet article de loi tres complexe. L'article L.122-12, 2e alinea, devenu L.1224-1, est sans aucun doute l'un des plus celebres articles du code du travail. Celebre a la fois par la specificite de la matiere qu'il concerne et par l'abondante jurisprudence qui est venue delimiter son champ d'action. Concu a l'origine pour apporter des garanties aux salaries, il prevoit qu'en cas de modification de la situation juridique de l'entreprise, leurs contrats de travail restent en vigueur avec le nouvel employeur. Mais l'evolution economique des entreprises et les processus de restructuration ont pu parfois conduire a des situations ou sa mise en oeuvre ne conduisait pas necessairement a preserver les droits des salaries, mais au contraire a les mettre en cause. Cet ouvrage dresse un tableau precis et pratique de ses modalites d'application. Particulierement pedagogique, il permettra a tous ceux qui ont a appliquer ce droit au quotidien de connaitre precisement les contours de l'article L.1224-1 et des enjeux qui y sont attaches. Plus qu'un guide utile, c'est le fruit d'une demarche indispensable pour tout a la fois simplifier, stabiliser et garantir les relations entre les differents acteurs du marche du travail. Jean-Jacques Touati est avocat specialise en droit social. Il est l'auteur de Le motif de licenciement a la loupe aux Editions Liaisons et de Salespeople and French employment law aux Editions Lamy. Il redige regulierement une chronique pour le journal Le Figaro et le supplement Reussir de l'Express. Le Cabinet Touati a ete classe premier (ex-aequo) des cabinets de droit social francais par " The Legal 500 ".   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Mot Clef: Droit Droit du travail Droit du travail et de l'emplo

SAS - Société par actions simplifiée   ·          Auteur(s) :   Frédéric Masquelier,  Nicolas Simon de Kergunic ·          Editeur(s) :   Delmas ·          Collection :  Encyclopédie Delmas ·          Nombre de pages :  356  pages ·          Année de parution :   2000  (1ere édition) ·          ISBN : 2 247 03927 8 ·          Etat : comme neuf   Résumé :   Le succès de la société par actions simplifiée (SAS) ne se dément pas : après la SARL, c'est cette société que les entrepreneurs choisissent. Plus souple, elle permet à ses dirigeants et à ses actionnaires de décider ce qui sera le plus adapté à leur situation personnelle et de s'affranchir pour partie de certaines obligations légales qui alourdissent la vie d'autres sociétés commerciales, en particulier la SA. D'autant plus que certains freins jusqu'ici posés par la loi ont été levés la variabilité du capital semble acquise, les pouvoirs d'un directeur général reconnus par les statuts ne sont plus source de litiges... En outre, les mesures de simplification poursuivies en 2004 bénéficient également à la SAS : le contrôle des conventions conclues entre les dirigeants et la société s'est encore allégé, l'émission d'obligations peut être décidée par les dirigeants, de nombreuses infractions ont été supprimées. Véritable guide juridique de la SAS, cet ouvrage s'adresse à ses actionnaires et dirigeants, ainsi qu'à leurs interlocuteurs privilégiés que sont l'avocat et le commissaire aux comptes. Partant de la création de la société (critères du choix, élaboration et contenu des statuts, démarches et formalités, etc.), il les accompagne tout au long de la vie de la société (administration, contrôle, responsabilités, modifications statutaires, etc.). À l'appui de nombreux modèles de clauses statutaires, de lettres et de formulaires, ce guide de la SAS apporte des informations pratiques, concrètes et tous les conseils utiles pour éviter les problèmes ou les régler lorsqu'ils se posent.

Vends un lot de livres édités par SRD comprenant: Vous et la Loi; le Livre conseil de vos droits; les grandes recettes de la cuisine légère, le grand guide touristique de la France de À à Z,, le guide de la route France Belgique Suisse, manuel complet du bricolage, la terre cette inconnue, la France au fil de ses rois 1519 1589, idem 1553 1610, vivez mieux mangez lieux, histoires et récits insolites,Énigmes et Secrets du passé, les phénomènes inexpliqués, histoire de France illustrée origines à 987, idem 987 à 1328. Livre de cuisine neuf à vendre à Périgueux (24000): livres et bd à acheter en Dordogne (24)

LE LIVRE QUI REND FOU ! PAR RAYMOND SMULLYAN AUX ÉDITIONS DUNOD 2004 LE LIVRE QUI REND FOU ! PAR RAYMOND SMULLYAN AUX ÉDITIONS DUNOD, PARIS 2004. DESCRIPTION: Un jour, un collègue invite Raymond Smullyan à dîner en précisant: "Mon fils sera ravi de faire ta connaissance car il est passionné par tes livres d'énigmes!". Smullyan: "D'accord, mais je t'interdis de lui dire que je suis mathématicien!" En apprenti sorcier des mathématiques, Raymond Smullyan avance masqué. Avec Le Livre qui rend fou, un recueil d'énigmes stimulantes et ludiques, il guide le lecteur dans le monde étrange de la logique, sans jamais se départir de son humour et de sa fantaisie. Attention, en vous plongeant dans ce livre, vous risquez d'y perdre la tête! TABLE DES MATIERES: Première partie Une princesse ou un tigre ? 1. Des blagues neuves ou vieilles 2. Une princesse ou un tigre ? 3. L'asile du Docteur Goudron et du Professeur Plume 4. Un voyage en Transylvanie Deuxième partie Jeux et métajeux 5. L'Ile aux questions 6. L'Ile aux rêves 7. Des métajeux Troisième partie Le mystère du coffre 8. Mystère à Monte-Carlo 9. Une machine à fabriquer des nombres 10. La loi de Craig 11. Les découvertes de Fergusson 12. Interlude: généralisons! généralisons! 13. La combinaison gagnante! Quatrième partie Soluble ou insoluble ? 14. La machine logique de Fergusson 15. La démontrable et le vrai 16. Les machines qui parlent d'elles-mêmes 17. Les nombres immortels 18. La machine qui ne sera jamais construite 19. Le rêve de Leibniz Les solutions sont regroupées à la fin de chaque chapitre AUTEUR: Raymond Smullyan est un logicien, mathématicien et magicien 1 américain né en 1919. Il est connu pour avoir écrit des livres d'énigmes logiques et mathématiques qui permettent de montrer au grand public des concepts avancés en logique comme les théorèmes d'incomplétude de Gödel. Son livre d'échecs, The Chess Mysteries of Sherlock Holmes, mettant en scène Sherlock Holmes et le Docteur Watson et écrit dans le style d'Arthur Conan Doyle, est une introduction à l'analyse rétrograde. NOTICE: Titre: Le Livre qui rend fou Auteur: Raymond Smullyan Edition: Dunod, Paris 2004 Nombre de pages: 172 p. Format: Broché, 15 x 21 x 1,5 cm Etat: Cet ouvrage est en bon état, il faut juste noter une légère usure en bordure (visible sur les numérisations). L'envoi sera rapide, soigné et emballé dans du papier-bulle. Ce livre est en achat immédiat, il n'y a donc pas d'enchère dessus et son prix est fixe. Pour l'étranger, merci de me contacter pour connaître le montant des frais de port.  _gsrx_vers_841 (GS 7.0.16 (841))

Type d'annonce Particulier Offre Description NOUS REPONDONS AUX MAILS UNIQUEMENT LORSQU’ILS SONT ACCOMPAGNES D’UN NUMERO DE TELEPHONE. Prix: 4 Euros chaque numéro + Frais d’envoi La Poste ou Mondial Relay + assurances si besoin. Prix: 10 Euros les trois Numéros + Frais d'envoi La Poste ou Mondial Relay + assurances si besoin. Bande dessinée de 1978/1979 aux éditions Télé Guide " Comme à la Télé Vu sur Antenne 2 ". GOLDORAK Numéros 2 /4 et 9. Etat d'usage. Passable. Légères déchirures. manque les autocollants. Objets originaux. Association Vintage Rétro Collection – Nérondes Association Loi 1901. Agrément Préfectoral N° 0182002336 du 03/11/2005 Sous- Préfecture de Saint Amand Montrond – Cher. Récépissé de Déclaration de Modification Statutaire N° W 182001342 du 22 juillet 2013 Pour connaitre tous nos objets en ligne: tapez AVRCN / toutes catégories/toute la France TOUTE CORRESPONDANCE PAR MAIL DOIT COMPORTER UN NUMERO DE TELEPHONE POUR SECURISER VOS ENVOIS ET LES NOTRES. Notre association reçoit gracieusement les objets que ses amis, voisins, collectionneurs et sympathisants se débarrassent. Des objets de collection, de tous les jours, inutiles, obsolètes, enfin n'importe quoi qui peut faire votre joie. A noter que nos statuts associatifs déposés à la préfecture du Cher stipulent que recevoir les objets de nos sympathisants et les céder en participant à des vide – greniers, à des bourses de collections spécialisées en France et à l’étranger ou par l'intermédiaire D'Internet est la seule source de revenu que l’association est autorisée à exercer bénévolement afin d’offrir des moments de convivialité festive à ses amis collectionneurs. Notre association ne demande aucune subvention et ne perçoit aucun revenu de « cartes de membres ». Tous les prix sont indiqués sont hors Frais d’envoi et d’assurances*. * sauf indication contraire indiquée dans l’annonce. Vous pouvez retirer vos objets sur place (paiement en espèces). Nous pouvons vous livrer les objets encombrants et/ou lourds après négociation des frais. Attention: Envoi hors de France après virement bancaire de la somme due. Envoi par colissimo/ lettre/ la Poste ou Mondial Relay après réception et encaissement (délai légal) de votre virement ou chèque bancaire libellé impérativement à l'ordre de AVRCN ou Paypal. Confirmez votre commande UNIQUEMENT par E.Mail Envoyez votre règlement et hop, vous recevrez votre colis, c'est promis, la maison est plus que sérieuse. Salutations amicales.

Médecine et guérisseurs - centre d'études Laennec Editeur:P. lethielleuxAuteur:Oraison MarcDate d'impression:1955Format/taille:in12Reliure:BrochéLangue:FrançaisÉtat: Etat correctDétail de l'état:sous papier de soie couverture défraîchie intérieur propre cependant présence de passage souligné au crayon à papierRéférence321988Disponibilité En stock Images Autres livres de notre catalogue Tu es si jolie ce soir Le cristal ardent - le réseau rivière Croyants en terres païennes: première épître aux Corinthiens L'enfant de mars Le guide des secrets de santé La loi du sang L'éventail n°18 decembre 1988 Le vingtième siècle, numéro 64 - octobre 1999 Oczarowania Qui a condamné jésus-christ à mort