-
loading
Avec photo

Loi


Liste des meilleures ventes loi

France (Toutes les villes)
Mobilier Mobilier Code EAN: 3783591801177 Perception sensorielle / Coloris (générique): Multicolore En-tête / Fabricant: Autre EAN_Fiches_Privées: 3783591801177 Origine_import: All-in-one Titre: loi couverture en laine polaire corail couleur unie ordinaire Levin couverture en cachemire 70x100cm petit chameau mode durable Matière dominante: Laine Mobilier / Emplacement: Bureau
8,06 €
Voir le product
France (Toutes les villes)
Mobilier Mobilier Code EAN: 3783591801603 Perception sensorielle / Coloris (générique): Blanc En-tête / Fabricant: Autre EAN_Fiches_Privées: 3783591801603 Origine_import: All-in-one Titre: Loi couvertures Levin bébé de velours doux portent peu dédaigneux mode durable Matière dominante: Coton
9,96 €
Voir le product
France (Toutes les villes)
Mobilier Mobilier Code EAN: 7653606836561 Mobilier / Style: Design Perception sensorielle / Coloris (générique): Vert En-tête / Fabricant: Autre EAN_Fiches_Privées: 7653606836561 Origine_import: All-in-one Titre: loi couverture en laine polaire de couleur corail massif naturel Levin cachemire couverture 100x140cm petit fruit vert-maison chaleureuse-Helmikuu Matière dominante: Laine Mobilier / Emplacement: Bureau
10,68 €
Voir le product
France (Toutes les villes)
Boite de rangement Mobilier Code EAN: 3832286371140 En-tête / Fabricant: Autre Perception sensorielle / Coloris (générique): Blanc Type de Produit: Meuble de rangement EAN_Fiches_Privées: 3832286371140 Origine_import: All-in-one Titre: Loi décorations pour la maison boîte de rangement seau bouche blanc (AliExpress interdits étagères)-le plus vendu-Helmikuu Matière dominante: Résine Mobilier / Emplacement: Bureau Mobilier / Type: Boite de rangement
43,22 €
Voir le product
France (Toutes les villes)
Rangement Mobilier Code EAN: 7662489724483 Perception sensorielle / Coloris (générique): Rose En-tête / Fabricant: Autre Type de Produit: Meuble de rangement EAN_Fiches_Privées: 7662489724483 Origine_import: All-in-one Titre: Loi décorations pour la maison boîte de rangement seau bouche rose (AliExpress interdit étagères)-Maison parfaite-sodexuu Matière dominante: Résine Mobilier / Emplacement: Bureau Mobilier / Type: Rangement
44,40 €
Voir le product
France (Toutes les villes)
Tapis Tapis Code EAN: 3112059700996 Titre: loi couverture en laine polaire de couleur corail massif naturel Levin velours tapis 50 * 70cm argent-Endroit heureux-toukokuu Origine_import: All-in-one En-tête / Fabricant: Autre Rubrique principale Tapis: Tapis
7,32 €
Voir le product
France (Toutes les villes)
Boite de rangement Mobilier Code EAN: 7662489724438 Perception sensorielle / Coloris (générique): Blanc En-tête / Fabricant: Autre Type de Produit: Meuble de rangement EAN_Fiches_Privées: 7662489724438 Titre: Loi décorations pour la maison boîte de rangement seau bouche blanc (AliExpress interdits étagères)-Maison parfaite-sodexuu Origine_import: All-in-one Matière dominante: Résine Mobilier / Emplacement: Bureau Mobilier / Type: Boite de rangement
43,22 €
Voir le product
France (Toutes les villes)
Boite de rangement Mobilier Code EAN: 7662489724483 Perception sensorielle / Coloris (générique): Rose En-tête / Fabricant: Autre Type de Produit: Meuble de rangement EAN_Fiches_Privées: 7662489724483 Titre: Loi décorations pour la maison boîte de rangement seau bouche rose (AliExpress interdit étagères)-Maison parfaite-sodexuu Origine_import: All-in-one Matière dominante: Résine Mobilier / Emplacement: Bureau Mobilier / Type: Boite de rangement
44,40 €
Voir le product
France (Toutes les villes)
Tapis Tapis Code EAN: 4234230245115 En-tête / Fabricant: Autre Origine_import: All-in-one Titre: loi couverture en laine polaire de couleur corail massif naturel Levin velours couverture rouge avec une petite section sku 50x70cm: YY1986711-Maison parfaite-sodexuu
7,19 €
Voir le product
France (Toutes les villes)
Tapis Tapis Code EAN: 4234230245160 En-tête / Fabricant: Autre Origine_import: All-in-one Titre: loi couverture molletonnée simple couleur unie velours Levin petite 70x100cm couverture bleu foncé-Maison parfaite-sodexuu
8,93 €
Voir le product
France (Toutes les villes)
Mobilier Mobilier Code EAN: 3783591801092 Mobilier / Style: Design Perception sensorielle / Coloris (générique): Rouge En-tête / Fabricant: Autre EAN_Fiches_Privées: 3783591801092 Origine_import: All-in-one Titre: Plaine couleur unie molletonnée loi couverture Levin velours tapis rouge 50x70cm mode durable Matière dominante: Laine Mobilier / Emplacement: Bureau
6,48 €
Voir le product
France (Toutes les villes)
Mobilier Mobilier Code EAN: 7653606836578 Mobilier / Style: Design Perception sensorielle / Coloris (générique): Orange En-tête / Fabricant: Autre EAN_Fiches_Privées: 7653606836578 Origine_import: All-in-one Titre: Plaine loi de couverture en laine polaire corail couleur unie Levin velours tapis 100x140cm d'orange-maison chaleureuse-Helmikuu Matière dominante: Laine Mobilier / Emplacement: Bureau
11,30 €
Voir le product
France (Toutes les villes)
Boite de rangement Mobilier Code EAN: 7662489724452 Perception sensorielle / Coloris (générique): Rouge En-tête / Fabricant: Autre Type de Produit: Meuble de rangement EAN_Fiches_Privées: 7662489724452 Titre: bouche loi décoration de la maison de boîte de rangement seau rouge (AliExpress interdit étagères)-Maison parfaite-sodexuu Origine_import: All-in-one Matière dominante: Résine Mobilier / Emplacement: Bureau Mobilier / Type: Boite de rangement
44,18 €
Voir le product
France (Toutes les villes)
Tapis Tapis Code EAN: 4234230245146 Titre: Plaine couleur unie molletonnée loi couverture Levin velours tapis 70x100cm Rose-Maison parfaite-sodexuu Origine_import: All-in-one En-tête / Fabricant: Autre Rubrique principale Tapis: Tapis
9 €
Voir le product
France (Toutes les villes)
Tapis Tapis Code EAN: 3332632983466 En-tête / Fabricant: Autre Origine_import: All-in-one Titre: Plaine couleur unie molletonnée loi générale Levin velours tapis 50x70cm café-sain et sauf-Helmikuu
7,38 €
Voir le product
Toulon (Var)
OBJETS EPAISSEUR   POUR ASSURANCE = ENVOI EN COLISSIMO   OBJETS EPAISSEUR > 3cm : ENVOI PLUS ECONOMIQUE possible PAR « MONDIAL RELAY »  - MORE ECONOMIC DISPATCH BY « MONDIAL RELAY »   - EN POINT RELAIS  (POINT IN DEPOT) : France, Belgique, Luxembourg, Espagne - A DOMICILE  (HOME) :  Allemagne, Royaume-Uni, Belgique, Luxembourg, Autriche, Espagne, Portugal, Italie   LIVRAISON PAR MONDIAL RELAIS   France : 6,00€   Allemagne, Belgique, Luxembourg, Royaume-Uni, Espagne, Autriche, Italie, Portugal : 11,00€
6,98 €
Voir le product
Grenade (Haute Garonne)
Embrayage pour Husqvarna 281, 288, 394, 395.  n° origine: 503 70 15-02, 503 70 15-01 NOUVEAUTÉ Référence 24381 Embrayage pour HUSQVARNA Modèles pour 281, 288, 394, 395 Remplace n° Origine: 503 70 15-02, 503 70 15-01                                                       Photos non forcement contractuelles. Les Photos des produits peuvent présenter des différences avec les produits finaux. Nos pièces de motoculture sont toutes des pièces adaptables ou de remplacement. Aucune confusion ne pourrait donc se produire, même si pour certaines d'entre elles, afin d' en faciliter l'identification, nous avons indiqué: la marque, le numéro d'origine, ou toute info constructeurs. Protection des textes et photos sur Internet. Sodipièces® La société Sodipièces possède un studio photo intégré. Sodipièces accorde une importance primordiale à la réalisation photographique et numérique de ses produits, pièces de motoculture. Copier une photo ou copier un texte Sodipièces est un acte qui entraîne l'application des lois sur la propriété intellectuelle. Tout e.commercant, publiant ses photos sur Internet est confronté au problème du vol de ses images ou de ses textes, qui sont pourtant sévèrement réprimés par la loi française. Ci-dessous notre studio photo. La difficulté du web: être vu… sans être copié, détourné ou pillé ! Internet c'est quoi ?: une gigantesque base de données mondiale, accessible à tous et par tous. L’intérêt d’un site web est qu’il soit visible et visité par d’autres internautes dans le monde ! Un e.commerçant construira donc son site web pour faire découvrir ses produits et divulguer ses conseils au "monde internet"... Notre ras le bol de l'hiver 2012... Merde, stop, halte... ça suffit ! Nous dépensons un très gros budget pour réaliser nos photos et des "p'tits gars" nous les "piquent" pour les mettre sur le net ! Ils seraient clients et nous demanderaient l'autorisation, ok ! Ce serait un bon deal ! Mais, là en toute impunité ou en toute inconscience, je l'espère, ils copient nos photos et ils masquent notre marque. Entre nous, chers lecteurs, ils voudraient vendre nos produits, ils enlèveraient pas notre Sodipièces...! Soyez pro, sur notre modèle 20070, à gauche, le flouté sur Sodipièces est bien trop visible..! Jeunes faussaires ne vous lancez pas dans les faux billets, vous allez finir à la "Santé" en moins d'une semaine... On pourra même pas vous apporter des oranges, nous on vend que des lames de tondeuses... Enfin, on essaie ! La 2070, c'est la première photo que nous avons présentée en avant-première, dans notre post du 7 février. 3 800 clichés de lames vont suivre... Est-ce le sort que nous réservent ces "mals aux trous" pour notre collection complète... Stop... Nous sommes une petite structure de 6 personnes, une bande de jeunes qui ne demande qu'à travailler et qui n'a pas envie de se voir piller toute sa collection par des non-clients ! Cet avertissement est sans frais. Rappelons à nos futurs "bagnards" qu'il existe un article qui punit ce procédé. Toute utilisation frauduleuse du contenu photographique, sans autorisation de l'auteur est formellement interdite (article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Ci-dessous notre studio photo. Droit français et propriété intellectuelle Article. L112-2, paragraphe 9: définit comme oeuvres de l’esprit « les oeuvres photographiques et celles réalisées à l’aide de techniques analogues à la photographie » Article L121-1: l’auteur jouit du droit au respect de son nom (en d’autres termes: votre nom DOIT OBLIGATOIREMENT être cité pour chaque apparition de vos photographies) Article L121-2: l’auteur a seul le droit de diffuser son oeuvre (ou peut l’autoriser en définissant les conditions de diffusion relatives à celle-ci) Article L122-4: l’article le plus important du chapitre II du CPI (qui définit les droits patrimoniaux), explicitant que toute reproduction totale ou partielle de l’oeuvre sans consentement de son auteur est illicite Articles L335-2 et L335-3: la conséquence pénale du non respect de l’article précédent… qui en fait un délit de contrefaçon en cas d’édition ou de reproduction autre qu’en cercle privé ou familial (peines maximales encourues: 3 ans de prison et 300 000€ d’amende) Article L111-1  Modifié par Loi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 31 JORF 3 août 2006 L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code. L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte pas dérogation à la jouissance du droit reconnu par le premier alinéa, sous réserve des exceptions prévues par le présent code. Sous les mêmes réserves, il n'est pas non plus dérogé à la jouissance de ce même droit lorsque l'auteur de l'oeuvre de l'esprit est un agent de l'Etat, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public à caractère administratif, d'une autorité administrative indépendante dotée de la personnalité morale ou de la Banque de France. Les dispositions des articles L. 121-7-1 et L. 131-3-1 à L. 131-3-3 ne s'appliquent pas aux agents auteurs d'oeuvres dont la divulgation n'est soumise, en vertu de leur statut ou des règles qui régissent leurs fonctions, à aucun contrôle préalable de l'autorité hiérarchique. Article L111-2  Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992 L'oeuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée, de la conception de l'auteur. Article L111-3 Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992 La propriété incorporelle définie par l'article L. 111-1 est indépendante de la propriété de l'objet matériel. L'acquéreur de cet objet n'est investi, du fait de cette acquisition, d'aucun des droits prévus par le présent code, sauf dans les cas prévus par les dispositions des deuxième et troisième alinéas de l'article L. 123-4. Ces droits subsistent en la personne de l'auteur ou de ses ayants droit qui, pourtant, ne pourront exiger du propriétaire de l'objet matériel la mise à leur disposition de cet objet pour l'exercice desdits droits. Néanmoins, en cas d'abus notoire du propriétaire empêchant l'exercice du droit de divulgation, le tribunal de grande instance peut prendre toute mesure appropriée, conformément aux dispositions de l'article L. 121-3. Article L111-4  Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992 Sous réserve des dispositions des conventions internationales auxquelles la France est partie, dans le cas où, après consultation du ministre des affaires étrangères, il est constaté qu'un Etat n'assure pas aux oeuvres divulguées pour la première fois en France sous quelque forme que ce soit une protection suffisante et efficace, les oeuvres divulguées pour la première fois sur le territoire de cet Etat ne bénéficient pas de la protection reconnue en matière de droit d'auteur par la législation française. Toutefois, aucune atteinte ne peut être portée à l'intégrité ni à la paternité de ces oeuvres. Dans l'hypothèse prévue à l'alinéa 1er ci-dessus, les droits d'auteur sont versés à des organismes d'intérêt général désignés par décret. Article L111-5 Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992 Sous réserve des conventions internationales, les droits reconnus en France aux auteurs de logiciels par le présent code sont reconnus aux étrangers sous la condition que la loi de l'Etat dont ils sont les nationaux ou sur le territoire duquel ils ont leur domicile, leur siège social ou un établissement effectif accorde sa protection aux logiciels créés par les nationaux français et par les personnes ayant en France leur domicile ou un établissement effectif.
41,99 €
Voir le product
Grenade (Haute Garonne)
Bande de glissement pour Stihl  024AV, MS240 Super, 026 AV, MS260, 028 AV Super, 029 AV, MS290... 1121 648 6610 *                                                  Référence 73070            Bande de glissement pour Stihl. Par 2  Modèles de tronçonneuses compatibles avec cette pièce:  024AV, MS240 Super, 026 AV, MS260, 028 AV Super, 029 AV, MS290, 034 AV, MS340, 036 AV, MS360, 038 AV MS380, 039 AV MS390, 044 MS440, 046 AV MS460, 064, MS640, 066 MS660, 084 088 MS880, MS261, MS270, MS280, MS271, 026 AV, MS260, MS310, MS311, MS391, 026 AV, MS260, MS650, MS661 Numéro d'origine: 1121 648 6610                                                       Photos non forcement contractuelles. Les Photos des produits peuvent présenter des différences avec les produits finaux. Nos pièces de motoculture sont toutes des pièces adaptables ou de remplacement. Aucune confusion ne pourrait donc se produire, même si pour certaines d'entre elles, afin d' en faciliter l'identification, nous avons indiqué: la marque, le numéro d'origine, ou toute info constructeurs. Protection des textes et photos sur Internet. Sodipièces® La société Sodipièces possède un studio photo intégré. Sodipièces accorde une importance primordiale à la réalisation photographique et numérique de ses produits, pièces de motoculture. Copier une photo ou copier un texte Sodipièces est un acte qui entraîne l'application des lois sur la propriété intellectuelle. Tout e.commercant, publiant ses photos sur Internet est confronté au problème du vol de ses images ou de ses textes, qui sont pourtant sévèrement réprimés par la loi française. Ci-dessous notre studio photo. La difficulté du web: être vu… sans être copié, détourné ou pillé ! Internet c'est quoi ?: une gigantesque base de données mondiale, accessible à tous et par tous. L’intérêt d’un site web est qu’il soit visible et visité par d’autres internautes dans le monde ! Un e.commerçant construira donc son site web pour faire découvrir ses produits et divulguer ses conseils au "monde internet"... Notre ras le bol de l'hiver 2012... Merde, stop, halte... ça suffit ! Nous dépensons un très gros budget pour réaliser nos photos et des "p'tits gars" nous les "piquent" pour les mettre sur le net ! Ils seraient clients et nous demanderaient l'autorisation, ok ! Ce serait un bon deal ! Mais, là en toute impunité ou en toute inconscience, je l'espère, ils copient nos photos et ils masquent notre marque. Entre nous, chers lecteurs, ils voudraient vendre nos produits, ils enlèveraient pas notre Sodipièces...! Soyez pro, sur notre modèle 20070, à gauche, le flouté sur Sodipièces est bien trop visible..! Jeunes faussaires ne vous lancez pas dans les faux billets, vous allez finir à la "Santé" en moins d'une semaine... On pourra même pas vous apporter des oranges, nous on vend que des lames de tondeuses... Enfin, on essaie ! La 2070, c'est la première photo que nous avons présentée en avant-première, dans notre post du 7 février. 3 800 clichés de lames vont suivre... Est-ce le sort que nous réservent ces "mals aux trous" pour notre collection complète... Stop... Nous sommes une petite structure de 6 personnes, une bande de jeunes qui ne demande qu'à travailler et qui n'a pas envie de se voir piller toute sa collection par des non-clients ! Cet avertissement est sans frais. Rappelons à nos futurs "bagnards" qu'il existe un article qui punit ce procédé. Toute utilisation frauduleuse du contenu photographique, sans autorisation de l'auteur est formellement interdite (article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Ci-dessous notre studio photo. Droit français et propriété intellectuelle Article. L112-2, paragraphe 9: définit comme oeuvres de l’esprit « les oeuvres photographiques et celles réalisées à l’aide de techniques analogues à la photographie » Article L121-1: l’auteur jouit du droit au respect de son nom (en d’autres termes: votre nom DOIT OBLIGATOIREMENT être cité pour chaque apparition de vos photographies) Article L121-2: l’auteur a seul le droit de diffuser son oeuvre (ou peut l’autoriser en définissant les conditions de diffusion relatives à celle-ci) Article L122-4: l’article le plus important du chapitre II du CPI (qui définit les droits patrimoniaux), explicitant que toute reproduction totale ou partielle de l’oeuvre sans consentement de son auteur est illicite Articles L335-2 et L335-3: la conséquence pénale du non respect de l’article précédent… qui en fait un délit de contrefaçon en cas d’édition ou de reproduction autre qu’en cercle privé ou familial (peines maximales encourues: 3 ans de prison et 300 000€ d’amende) Article L111-1  Modifié par Loi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 31 JORF 3 août 2006 L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code. L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte pas dérogation à la jouissance du droit reconnu par le premier alinéa, sous réserve des exceptions prévues par le présent code. Sous les mêmes réserves, il n'est pas non plus dérogé à la jouissance de ce même droit lorsque l'auteur de l'oeuvre de l'esprit est un agent de l'Etat, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public à caractère administratif, d'une autorité administrative indépendante dotée de la personnalité morale ou de la Banque de France. Les dispositions des articles L. 121-7-1 et L. 131-3-1 à L. 131-3-3 ne s'appliquent pas aux agents auteurs d'oeuvres dont la divulgation n'est soumise, en vertu de leur statut ou des règles qui régissent leurs fonctions, à aucun contrôle préalable de l'autorité hiérarchique. Article L111-2  Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992 L'oeuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée, de la conception de l'auteur. Article L111-3 Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992 La propriété incorporelle définie par l'article L. 111-1 est indépendante de la propriété de l'objet matériel. L'acquéreur de cet objet n'est investi, du fait de cette acquisition, d'aucun des droits prévus par le présent code, sauf dans les cas prévus par les dispositions des deuxième et troisième alinéas de l'article L. 123-4. Ces droits subsistent en la personne de l'auteur ou de ses ayants droit qui, pourtant, ne pourront exiger du propriétaire de l'objet matériel la mise à leur disposition de cet objet pour l'exercice desdits droits. Néanmoins, en cas d'abus notoire du propriétaire empêchant l'exercice du droit de divulgation, le tribunal de grande instance peut prendre toute mesure appropriée, conformément aux dispositions de l'article L. 121-3. Article L111-4  Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992 Sous réserve des dispositions des conventions internationales auxquelles la France est partie, dans le cas où, après consultation du ministre des affaires étrangères, il est constaté qu'un Etat n'assure pas aux oeuvres divulguées pour la première fois en France sous quelque forme que ce soit une protection suffisante et efficace, les oeuvres divulguées pour la première fois sur le territoire de cet Etat ne bénéficient pas de la protection reconnue en matière de droit d'auteur par la législation française. Toutefois, aucune atteinte ne peut être portée à l'intégrité ni à la paternité de ces oeuvres. Dans l'hypothèse prévue à l'alinéa 1er ci-dessus, les droits d'auteur sont versés à des organismes d'intérêt général désignés par décret. Article L111-5 Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992 Sous réserve des conventions internationales, les droits reconnus en France aux auteurs de logiciels par le présent code sont reconnus aux étrangers sous la condition que la loi de l'Etat dont ils sont les nationaux ou sur le territoire duquel ils ont leur domicile, leur siège social ou un établissement effectif accorde sa protection aux logiciels créés par les nationaux français et par les personnes ayant en France leur domicile ou un établissement effectif.
4,90 €
Voir le product
Grenade (Haute Garonne)
Bande de glissement pour Stihl 020T, MS200T, 021, MS210, 023, MS230, 025, MS250, MS192T, MS241. Par 2. 1123 648 6600                                      * * Afficher toutes les images                                                        Référence 73155 Bande de glissement pour tronçonneuses Stihl Modèle de tronçonneuses compatibles avec cette pièce:  020T, MS200T, 021, MS210, 023, MS230, 025, MS250, MS192T, MS241. 2 pièces Numéro origine: 1123 648 6600                                                       Photos non forcement contractuelles. Les Photos des produits peuvent présenter des différences avec les produits finaux. Nos pièces de motoculture sont toutes des pièces adaptables ou de remplacement. Aucune confusion ne pourrait donc se produire, même si pour certaines d'entre elles, afin d' en faciliter l'identification, nous avons indiqué: la marque, le numéro d'origine, ou toute info constructeurs. Protection des textes et photos sur Internet. Sodipièces® La société Sodipièces possède un studio photo intégré. Sodipièces accorde une importance primordiale à la réalisation photographique et numérique de ses produits, pièces de motoculture. Copier une photo ou copier un texte Sodipièces est un acte qui entraîne l'application des lois sur la propriété intellectuelle. Tout e.commercant, publiant ses photos sur Internet est confronté au problème du vol de ses images ou de ses textes, qui sont pourtant sévèrement réprimés par la loi française. Ci-dessous notre studio photo. La difficulté du web: être vu… sans être copié, détourné ou pillé ! Internet c'est quoi ?: une gigantesque base de données mondiale, accessible à tous et par tous. L’intérêt d’un site web est qu’il soit visible et visité par d’autres internautes dans le monde ! Un e.commerçant construira donc son site web pour faire découvrir ses produits et divulguer ses conseils au "monde internet"... Notre ras le bol de l'hiver 2012... Merde, stop, halte... ça suffit ! Nous dépensons un très gros budget pour réaliser nos photos et des "p'tits gars" nous les "piquent" pour les mettre sur le net ! Ils seraient clients et nous demanderaient l'autorisation, ok ! Ce serait un bon deal ! Mais, là en toute impunité ou en toute inconscience, je l'espère, ils copient nos photos et ils masquent notre marque. Entre nous, chers lecteurs, ils voudraient vendre nos produits, ils enlèveraient pas notre Sodipièces...! Soyez pro, sur notre modèle 20070, à gauche, le flouté sur Sodipièces est bien trop visible..! Jeunes faussaires ne vous lancez pas dans les faux billets, vous allez finir à la "Santé" en moins d'une semaine... On pourra même pas vous apporter des oranges, nous on vend que des lames de tondeuses... Enfin, on essaie ! La 2070, c'est la première photo que nous avons présentée en avant-première, dans notre post du 7 février. 3 800 clichés de lames vont suivre... Est-ce le sort que nous réservent ces "mals aux trous" pour notre collection complète... Stop... Nous sommes une petite structure de 6 personnes, une bande de jeunes qui ne demande qu'à travailler et qui n'a pas envie de se voir piller toute sa collection par des non-clients ! Cet avertissement est sans frais. Rappelons à nos futurs "bagnards" qu'il existe un article qui punit ce procédé. Toute utilisation frauduleuse du contenu photographique, sans autorisation de l'auteur est formellement interdite (article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Ci-dessous notre studio photo. Droit français et propriété intellectuelle Article. L112-2, paragraphe 9: définit comme oeuvres de l’esprit « les oeuvres photographiques et celles réalisées à l’aide de techniques analogues à la photographie » Article L121-1: l’auteur jouit du droit au respect de son nom (en d’autres termes: votre nom DOIT OBLIGATOIREMENT être cité pour chaque apparition de vos photographies) Article L121-2: l’auteur a seul le droit de diffuser son oeuvre (ou peut l’autoriser en définissant les conditions de diffusion relatives à celle-ci) Article L122-4: l’article le plus important du chapitre II du CPI (qui définit les droits patrimoniaux), explicitant que toute reproduction totale ou partielle de l’oeuvre sans consentement de son auteur est illicite Articles L335-2 et L335-3: la conséquence pénale du non respect de l’article précédent… qui en fait un délit de contrefaçon en cas d’édition ou de reproduction autre qu’en cercle privé ou familial (peines maximales encourues: 3 ans de prison et 300 000€ d’amende) Article L111-1  Modifié par Loi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 31 JORF 3 août 2006 L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code. L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte pas dérogation à la jouissance du droit reconnu par le premier alinéa, sous réserve des exceptions prévues par le présent code. Sous les mêmes réserves, il n'est pas non plus dérogé à la jouissance de ce même droit lorsque l'auteur de l'oeuvre de l'esprit est un agent de l'Etat, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public à caractère administratif, d'une autorité administrative indépendante dotée de la personnalité morale ou de la Banque de France. Les dispositions des articles L. 121-7-1 et L. 131-3-1 à L. 131-3-3 ne s'appliquent pas aux agents auteurs d'oeuvres dont la divulgation n'est soumise, en vertu de leur statut ou des règles qui régissent leurs fonctions, à aucun contrôle préalable de l'autorité hiérarchique. Article L111-2  Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992 L'oeuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée, de la conception de l'auteur. Article L111-3 Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992 La propriété incorporelle définie par l'article L. 111-1 est indépendante de la propriété de l'objet matériel. L'acquéreur de cet objet n'est investi, du fait de cette acquisition, d'aucun des droits prévus par le présent code, sauf dans les cas prévus par les dispositions des deuxième et troisième alinéas de l'article L. 123-4. Ces droits subsistent en la personne de l'auteur ou de ses ayants droit qui, pourtant, ne pourront exiger du propriétaire de l'objet matériel la mise à leur disposition de cet objet pour l'exercice desdits droits. Néanmoins, en cas d'abus notoire du propriétaire empêchant l'exercice du droit de divulgation, le tribunal de grande instance peut prendre toute mesure appropriée, conformément aux dispositions de l'article L. 121-3. Article L111-4  Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992 Sous réserve des dispositions des conventions internationales auxquelles la France est partie, dans le cas où, après consultation du ministre des affaires étrangères, il est constaté qu'un Etat n'assure pas aux oeuvres divulguées pour la première fois en France sous quelque forme que ce soit une protection suffisante et efficace, les oeuvres divulguées pour la première fois sur le territoire de cet Etat ne bénéficient pas de la protection reconnue en matière de droit d'auteur par la législation française. Toutefois, aucune atteinte ne peut être portée à l'intégrité ni à la paternité de ces oeuvres. Dans l'hypothèse prévue à l'alinéa 1er ci-dessus, les droits d'auteur sont versés à des organismes d'intérêt général désignés par décret. Article L111-5 Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992 Sous réserve des conventions internationales, les droits reconnus en France aux auteurs de logiciels par le présent code sont reconnus aux étrangers sous la condition que la loi de l'Etat dont ils sont les nationaux ou sur le territoire duquel ils ont leur domicile, leur siège social ou un établissement effectif accorde sa protection aux logiciels créés par les nationaux français et par les personnes ayant en France leur domicile ou un établissement effectif.
4,90 €
Voir le product
Grenade (Haute Garonne)
Pompe à huile pour Husqvarna. Pour modèles 61, 266 et 268 Référence 24368           Pompe à huile pour Husqvarna. Pour modèles 61, 266 et 268                                                       Photos non forcement contractuelles. Les Photos des produits peuvent présenter des différences avec les produits finaux. Nos pièces de motoculture sont toutes des pièces adaptables ou de remplacement. Aucune confusion ne pourrait donc se produire, même si pour certaines d'entre elles, afin d' en faciliter l'identification, nous avons indiqué: la marque, le numéro d'origine, ou toute info constructeurs. Protection des textes et photos sur Internet. Sodipièces® La société Sodipièces possède un studio photo intégré. Sodipièces accorde une importance primordiale à la réalisation photographique et numérique de ses produits, pièces de motoculture. Copier une photo ou copier un texte Sodipièces est un acte qui entraîne l'application des lois sur la propriété intellectuelle. Tout e.commercant, publiant ses photos sur Internet est confronté au problème du vol de ses images ou de ses textes, qui sont pourtant sévèrement réprimés par la loi française. Ci-dessous notre studio photo. La difficulté du web: être vu… sans être copié, détourné ou pillé ! Internet c'est quoi ?: une gigantesque base de données mondiale, accessible à tous et par tous. L’intérêt d’un site web est qu’il soit visible et visité par d’autres internautes dans le monde ! Un e.commerçant construira donc son site web pour faire découvrir ses produits et divulguer ses conseils au "monde internet"... Notre ras le bol de l'hiver 2012... Merde, stop, halte... ça suffit ! Nous dépensons un très gros budget pour réaliser nos photos et des "p'tits gars" nous les "piquent" pour les mettre sur le net ! Ils seraient clients et nous demanderaient l'autorisation, ok ! Ce serait un bon deal ! Mais, là en toute impunité ou en toute inconscience, je l'espère, ils copient nos photos et ils masquent notre marque. Entre nous, chers lecteurs, ils voudraient vendre nos produits, ils enlèveraient pas notre Sodipièces...! Soyez pro, sur notre modèle 20070, à gauche, le flouté sur Sodipièces est bien trop visible..! Jeunes faussaires ne vous lancez pas dans les faux billets, vous allez finir à la "Santé" en moins d'une semaine... On pourra même pas vous apporter des oranges, nous on vend que des lames de tondeuses... Enfin, on essaie ! La 2070, c'est la première photo que nous avons présentée en avant-première, dans notre post du 7 février. 3 800 clichés de lames vont suivre... Est-ce le sort que nous réservent ces "mals aux trous" pour notre collection complète... Stop... Nous sommes une petite structure de 6 personnes, une bande de jeunes qui ne demande qu'à travailler et qui n'a pas envie de se voir piller toute sa collection par des non-clients ! Cet avertissement est sans frais. Rappelons à nos futurs "bagnards" qu'il existe un article qui punit ce procédé. Toute utilisation frauduleuse du contenu photographique, sans autorisation de l'auteur est formellement interdite (article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Ci-dessous notre studio photo. Droit français et propriété intellectuelle Article. L112-2, paragraphe 9: définit comme oeuvres de l’esprit « les oeuvres photographiques et celles réalisées à l’aide de techniques analogues à la photographie » Article L121-1: l’auteur jouit du droit au respect de son nom (en d’autres termes: votre nom DOIT OBLIGATOIREMENT être cité pour chaque apparition de vos photographies) Article L121-2: l’auteur a seul le droit de diffuser son oeuvre (ou peut l’autoriser en définissant les conditions de diffusion relatives à celle-ci) Article L122-4: l’article le plus important du chapitre II du CPI (qui définit les droits patrimoniaux), explicitant que toute reproduction totale ou partielle de l’oeuvre sans consentement de son auteur est illicite Articles L335-2 et L335-3: la conséquence pénale du non respect de l’article précédent… qui en fait un délit de contrefaçon en cas d’édition ou de reproduction autre qu’en cercle privé ou familial (peines maximales encourues: 3 ans de prison et 300 000€ d’amende) Article L111-1  Modifié par Loi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 31 JORF 3 août 2006 L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code. L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte pas dérogation à la jouissance du droit reconnu par le premier alinéa, sous réserve des exceptions prévues par le présent code. Sous les mêmes réserves, il n'est pas non plus dérogé à la jouissance de ce même droit lorsque l'auteur de l'oeuvre de l'esprit est un agent de l'Etat, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public à caractère administratif, d'une autorité administrative indépendante dotée de la personnalité morale ou de la Banque de France. Les dispositions des articles L. 121-7-1 et L. 131-3-1 à L. 131-3-3 ne s'appliquent pas aux agents auteurs d'oeuvres dont la divulgation n'est soumise, en vertu de leur statut ou des règles qui régissent leurs fonctions, à aucun contrôle préalable de l'autorité hiérarchique. Article L111-2  Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992 L'oeuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée, de la conception de l'auteur. Article L111-3 Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992 La propriété incorporelle définie par l'article L. 111-1 est indépendante de la propriété de l'objet matériel. L'acquéreur de cet objet n'est investi, du fait de cette acquisition, d'aucun des droits prévus par le présent code, sauf dans les cas prévus par les dispositions des deuxième et troisième alinéas de l'article L. 123-4. Ces droits subsistent en la personne de l'auteur ou de ses ayants droit qui, pourtant, ne pourront exiger du propriétaire de l'objet matériel la mise à leur disposition de cet objet pour l'exercice desdits droits. Néanmoins, en cas d'abus notoire du propriétaire empêchant l'exercice du droit de divulgation, le tribunal de grande instance peut prendre toute mesure appropriée, conformément aux dispositions de l'article L. 121-3. Article L111-4  Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992 Sous réserve des dispositions des conventions internationales auxquelles la France est partie, dans le cas où, après consultation du ministre des affaires étrangères, il est constaté qu'un Etat n'assure pas aux oeuvres divulguées pour la première fois en France sous quelque forme que ce soit une protection suffisante et efficace, les oeuvres divulguées pour la première fois sur le territoire de cet Etat ne bénéficient pas de la protection reconnue en matière de droit d'auteur par la législation française. Toutefois, aucune atteinte ne peut être portée à l'intégrité ni à la paternité de ces oeuvres. Dans l'hypothèse prévue à l'alinéa 1er ci-dessus, les droits d'auteur sont versés à des organismes d'intérêt général désignés par décret. Article L111-5 Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992 Sous réserve des conventions internationales, les droits reconnus en France aux auteurs de logiciels par le présent code sont reconnus aux étrangers sous la condition que la loi de l'Etat dont ils sont les nationaux ou sur le territoire duquel ils ont leur domicile, leur siège social ou un établissement effectif accorde sa protection aux logiciels créés par les nationaux français et par les personnes ayant en France leur domicile ou un établissement effectif.
13,19 €
Voir le product
France
Nos colisages, la sécurité de nos emballages, notre savoir-faire savent passer outre les mauvais traitements des transports!.............................. D'autre part, nous nous considérons responsable de nos produits jusqu'à l'ouverture de vos colis! A tout moment, vous pouvez nous transmettre une offre ferme, et passer en Achat Immédiat!... le grenier du chateau Des Conditions UNIQUES !. * Paiement en 2, 3 fois.... * Report de paiement * Crédit personnel Notre transporteur...... Tarif Postal de référence. Très Rare Véritable petite Table Bar années 60 roulante Description: Dimensions: * hauteur x longueur x largeur: 65,5 x 47 x 42 cm * Une géométrie minimaliste, des tubes or, des plateaux grillagés noirs, des roulettes, le tout dans un état d'exception. adorable petite table bar des années 60. * L'état: dans un état d'exception. * Expédition: colisage toujours sécurisé * Colissimo R France:.................................. 24 € * Shipment to EU by Colissimo International: under insurance: 40 € - Conditions Générales exclusives de vente: * Les Conditions générales de Vente étant déterminées par le vendeur, l'achat implique l'acceptation de ces conditions. Dans le cas de paiement d'un ou de plusieurs objets, donnant lieu à un paiement reporté ou à un paiement fractionné ou divisé en termes, le premier versement sera considéré comme des arrhes, selon les termes prévus à l’article 1590 alinéa 2 du Code civil. En cas d'abandon de l'achat par l'acheteur, ou d'impossibilité de s'acquitter du montant total ou fractionné, ou du non-paiement à termes des fractionnements de la somme due, les arrhes versées à la commande seront abandonnées à notre profit en tout dédommagement selon les termes de la loi précitée. Egalement, en cas d' abandon dans nos entrepôts de marchandises acquittées entièrement ou partiellement, et non livrées pour cause d'impossibilité de réception de l' acquéreur, d'une non possibilité de le joindre, de non-réponse à nos mails, de non-réclamation de ladite marchandise, au delà de 6 mois, il sera considéré que cette marchandise est abandonnée à notre entier profit, sans remboursement possible, et en déni de toute propriété de l'acquéreur non réclamant. L'auto-facturation en fin d'achat par l'acheteur ne vaut en aucun cas finalisation de la vente, seule l'acceptation de celle-ci par le vendeur y fait autorité; il vaut donc mieux attendre que la facturation soit adressée par le vendeur à l'acheteur, et respecter ainsi le cadre légal déterminé par les différents articles de la la Loi sur la Vente à Distance qui encadre les ventes internet, directe ou en enchère. Aucun site de vente ne fait exception à cette loi et aucun réglement ne peut, dans le cadre européen, y faire obstacle, que le vendeur soit particulier ou professionnel. * Nos colis sont réalisés avec beaucoup de soin, dans des cartons épais et durs, et selon les objets et le poids transportés, doublés. Des extenseurs et des antichocs sont présents, provenant de récupération, afin d'amortir tous les chocs des transports postaux sans ménagement.Aucun objet n'est en contact avec les parois des colis,et tous les objets sont avant le colisage, cartonnés pièce à pièce. * En cas de mauvais arrivage, non détectable à la vision extérieure du colis, ni au bruit que celui-ci rendrait, si le destinataire ne communique pas directement par messagerie normale et ne me laisse aucun temps de réponse, et qu'il prend le tableau d'évaluation d' pour un sémaphore, il n'obtiendra aucun remboursement, et cela encore dans le cadre prescrit par la Loi sur la Vente à Distance.. S'il communique par voie normale et usuelle, nous parviendrons,comme des honnêtes gens de bonne foi, à des accords normaux de réparation ou de remboursement. Cela vaut aussi pour les acheteurs qui trouveront que tel objet n'est pas à la ressemblance exacte de la description. S'il y a erreur de notre part, par oubli ou manque, le remboursement sera éxécuté dès le retour et le constat de la pièce. Toutes fausses revendications seront nulles et non avenues, et d'autant, donneront lieu à des poursuites judiciaires. * La base des conditions de vente est celle donnée par la Loi sur la Vente à Distance régissant les ventes internet et la parution de ce réglement est obligatoire pour chaque annonce de vente parue en ligne. * Nous acceptons Paypal, paiement dont l'incorporation est obligatoire sur e-Bay, mais cela ne signifie pas que nous n'acceptons que ce seul paiement: nous acceptons tous les paiements de commerce normaux et autorisés par la Loi française et le site e BAY, virements bancaires et paiements par chèque. Nous n'acceptons pas les Contre-Remboursement. * Les envois sont faits après réception des paiements, dans les 24 à 48 h maximum. J'expédie un courriel avec le numéro de suivi de tout colis posté. Merci de ne pas nous imputer les retards postaux, fréquents, dans la réception des paiements comme dans l' expédition des colis, la date d'expédition pouvant être communiquée par copie scan du bulletin d'expédition faisant seule foi. D'autre part, les envois sont toujours suivis d'un courriel spécifiant le n° du bon de suivi postal. * Nous acceptons les achats à paiement différé, sans en effectuer la livraison directe, sauf à notre vouloir, les groupages d'objets et d'intérêts d' achat dans un espace de temps qui ne saurait être supérieur à 45 jours, cela sans frais. Les paiements différés donneront lieu au versement immédiat d'une réserve de 10 % de leur prix de vente, hors frais ajoutés, à titre d'arrhes. En cas de désistement d'achat dans le délai imparti, ces arrhes ne seront pas remboursables. *Nous nous réservons le droit d'accepter ou d'invalider les enchères portées sur nos marchandises tant dans la participation d'enchérisseur que dans les montants annoncés en enchère. Egalement, selon le fondement légal, hors l'habituelle tacite acceptation d'un meilleur enchérisseur considéré comme "acheteur" d'un lot, celui-ci ne l'est qu'après avoir reçu de notre part la communication de facturation avec port. Avant cette communication, nous pouvons choisir de ne pas déférer à la vente, sans raisons données, et à discrétion. En effet, relevant des lois afférantes au commerce traditionnel, ainsi qu'aux ventes publiques libéralisées, et assujetties à la législation sur la Vente à Distance, nous demeurons propriétaire de nos objets, en fondement légal, jusqu'à pleine réception par l'enchérisseur et acceptation de la marchandise, sous le délai franc de 8 jours.- * CONDITIONS SPECIALES: 1- le paiement échelonné consenti à partir de 150 €, parfois moins, sur demande raisonnée, il est établi sur cette échelle: de 150 à 250 € en 2 fois sur 60 jours / de 250 à 500 € en 3 fois sur 90 jours / de 500 à 1200 € de 3 à 4 fois sur 90 à 120 jours / au-dessus de 1200 € sur consultation de dossier. Cet échelonnement de paiement est gratuit, nous n'y prenons aucune incidence d'intérêt. Toute demande de report ou d'échelonnement de paiement doit être faite avant l'achat effectif. L'objet acquis, sous certaines conditions, peut-être expédié dès le paiement de la seconde mensualité. 2- le report de paiement: Nous offrons gratuitement la possibilité de reporter à une date ultérieure en délai maximal de 40 jours le paiement d'un bien acquis sous la condition d'en obtenir un paiement minimal de 20 % si le produit total facturé est supérieur à 100 €, 10 % s'il est inférieur, mais uniquement sur demande préalable à l'achat. 3- le groupage d'objet: Nous offrons la possibilité de regrouper en un seul port les achats réalisés sur nos deux différents sites de vente sur, port que nous pratiquons toujours au réel du rapport poids/volume postal ou transporté.
250 €
Voir le product
France
Nos colisages, la sécurité de nos emballages, notre savoir-faire savent passer outre les mauvais traitements des transports!.............................. D'autre part, nous nous considérons responsable de nos produits jusqu'à l'ouverture de vos colis! A tout moment, vous pouvez nous transmettre une offre ferme, et passer en Achat Immédiat!... le grenier du chateau Des Conditions UNIQUES !. * Paiement en 2, 3 fois.... * Report de paiement * Crédit personnel Notre transporteur...... Tarif Postal de référence. Très Rare Table roulante de service Vintage, années 65-70 alu massif Description: Dimensions: * hauteur x longueur x prof.: 63 ((56 cm 1er plateau - 23 cm 2nd plateau) x 64 x 35 cm * D'époque 1965-70, tout en alu, sur roulettes, dans un très bel état, cette serveuse de maison. * L'état: Elle est dans un très bel état: les vitrages, seuls, accusent dans les coins juste assez de petits piquages pour signaler l'anciennneté véritable. * Expédition: colisage toujours sécurisé * Colissimo R France:.................................. 30 € * Shipment to EU by Colissimo International: under insurance: 70 € - Conditions Générales exclusives de vente: * Les Conditions générales de Vente étant déterminées par le vendeur, l'achat implique l'acceptation de ces conditions. Dans le cas de paiement d'un ou de plusieurs objets, donnant lieu à un paiement reporté ou à un paiement fractionné ou divisé en termes, le premier versement sera considéré comme des arrhes, selon les termes prévus à l’article 1590 alinéa 2 du Code civil. En cas d'abandon de l'achat par l'acheteur, ou d'impossibilité de s'acquitter du montant total ou fractionné, ou du non-paiement à termes des fractionnements de la somme due, les arrhes versées à la commande seront abandonnées à notre profit en tout dédommagement selon les termes de la loi précitée. Egalement, en cas d' abandon dans nos entrepôts de marchandises acquittées entièrement ou partiellement, et non livrées pour cause d'impossibilité de réception de l' acquéreur, d'une non possibilité de le joindre, de non-réponse à nos mails, de non-réclamation de ladite marchandise, au delà de 6 mois, il sera considéré que cette marchandise est abandonnée à notre entier profit, sans remboursement possible, et en déni de toute propriété de l'acquéreur non réclamant. L'auto-facturation en fin d'achat par l'acheteur ne vaut en aucun cas finalisation de la vente, seule l'acceptation de celle-ci par le vendeur y fait autorité; il vaut donc mieux attendre que la facturation soit adressée par le vendeur à l'acheteur, et respecter ainsi le cadre légal déterminé par les différents articles de la la Loi sur la Vente à Distance qui encadre les ventes internet, directe ou en enchère. Aucun site de vente ne fait exception à cette loi et aucun réglement ne peut, dans le cadre européen, y faire obstacle, que le vendeur soit particulier ou professionnel. * Nos colis sont réalisés avec beaucoup de soin, dans des cartons épais et durs, et selon les objets et le poids transportés, doublés. Des extenseurs et des antichocs sont présents, provenant de récupération, afin d'amortir tous les chocs des transports postaux sans ménagement.Aucun objet n'est en contact avec les parois des colis,et tous les objets sont avant le colisage, cartonnés pièce à pièce. * En cas de mauvais arrivage, non détectable à la vision extérieure du colis, ni au bruit que celui-ci rendrait, si le destinataire ne communique pas directement par messagerie normale et ne me laisse aucun temps de réponse, et qu'il prend le tableau d'évaluation d' pour un sémaphore, il n'obtiendra aucun remboursement, et cela encore dans le cadre prescrit par la Loi sur la Vente à Distance.. S'il communique par voie normale et usuelle, nous parviendrons,comme des honnêtes gens de bonne foi, à des accords normaux de réparation ou de remboursement. Cela vaut aussi pour les acheteurs qui trouveront que tel objet n'est pas à la ressemblance exacte de la description. S'il y a erreur de notre part, par oubli ou manque, le remboursement sera éxécuté dès le retour et le constat de la pièce. Toutes fausses revendications seront nulles et non avenues, et d'autant, donneront lieu à des poursuites judiciaires. * La base des conditions de vente est celle donnée par la Loi sur la Vente à Distance régissant les ventes internet et la parution de ce réglement est obligatoire pour chaque annonce de vente parue en ligne. * Nous acceptons Paypal, paiement dont l'incorporation est obligatoire sur e-Bay, mais cela ne signifie pas que nous n'acceptons que ce seul paiement: nous acceptons tous les paiements de commerce normaux et autorisés par la Loi française et le site e BAY, virements bancaires et paiements par chèque. Nous n'acceptons pas les Contre-Remboursement. * Les envois sont faits après réception des paiements, dans les 24 à 48 h maximum. J'expédie un courriel avec le numéro de suivi de tout colis posté. Merci de ne pas nous imputer les retards postaux, fréquents, dans la réception des paiements comme dans l' expédition des colis, la date d'expédition pouvant être communiquée par copie scan du bulletin d'expédition faisant seule foi. D'autre part, les envois sont toujours suivis d'un courriel spécifiant le n° du bon de suivi postal. * Nous acceptons les achats à paiement différé, sans en effectuer la livraison directe, sauf à notre vouloir, les groupages d'objets et d'intérêts d' achat dans un espace de temps qui ne saurait être supérieur à 45 jours, cela sans frais. Les paiements différés donneront lieu au versement immédiat d'une réserve de 10 % de leur prix de vente, hors frais ajoutés, à titre d'arrhes. En cas de désistement d'achat dans le délai imparti, ces arrhes ne seront pas remboursables. *Nous nous réservons le droit d'accepter ou d'invalider les enchères portées sur nos marchandises tant dans la participation d'enchérisseur que dans les montants annoncés en enchère. Egalement, selon le fondement légal, hors l'habituelle tacite acceptation d'un meilleur enchérisseur considéré comme "acheteur" d'un lot, celui-ci ne l'est qu'après avoir reçu de notre part la communication de facturation avec port. Avant cette communication, nous pouvons choisir de ne pas déférer à la vente, sans raisons données, et à discrétion. En effet, relevant des lois afférantes au commerce traditionnel, ainsi qu'aux ventes publiques libéralisées, et assujetties à la législation sur la Vente à Distance, nous demeurons propriétaire de nos objets, en fondement légal, jusqu'à pleine réception par l'enchérisseur et acceptation de la marchandise, sous le délai franc de 8 jours.- * CONDITIONS SPECIALES: 1- le paiement échelonné consenti à partir de 150 €, parfois moins, sur demande raisonnée, il est établi sur cette échelle: de 150 à 250 € en 2 fois sur 60 jours / de 250 à 500 € en 3 fois sur 90 jours / de 500 à 1200 € de 3 à 4 fois sur 90 à 120 jours / au-dessus de 1200 € sur consultation de dossier. Cet échelonnement de paiement est gratuit, nous n'y prenons aucune incidence d'intérêt. Toute demande de report ou d'échelonnement de paiement doit être faite avant l'achat effectif. L'objet acquis, sous certaines conditions, peut-être expédié dès le paiement de la seconde mensualité. 2- le report de paiement: Nous offrons gratuitement la possibilité de reporter à une date ultérieure en délai maximal de 40 jours le paiement d'un bien acquis sous la condition d'en obtenir un paiement minimal de 20 % si le produit total facturé est supérieur à 100 €, 10 % s'il est inférieur, mais uniquement sur demande préalable à l'achat. 3- le groupage d'objet: Nous offrons la possibilité de regrouper en un seul port les achats réalisés sur nos deux différents sites de vente sur, port que nous pratiquons toujours au réel du rapport poids/volume postal ou transporté.
170 €
Voir le product
Villeneuve lès Béziers (Hérault)
Nos colisages, la sécurité de nos emballages, notre savoir-faire savent passer outre les mauvais traitements des transports!.............................. D'autre part, nous nous considérons responsable de nos produits jusqu'à l'ouverture de vos colis! A tout moment, vous pouvez nous transmettre une offre ferme, et passer en Achat Immédiat!... le grenier du chateau Des Conditions UNIQUES !. * Paiement en 2, 3 fois.... * Report de paiement * Crédit personnel Notre transporteur...... Tarif Postal de référence. Rare & Elégante Petite Commode Tombeau de style Louis XV noyer meuble provençal fin 19é Description: Dimensions: * hauteur: 82 cm longueur de face: 110 cm profondeur: 55,4 cm * Très belle ouvrage pour cette splendide et rare petite commode,dans un très joli bois et dans sa natureté. * L'état: très parfait état. * Expédition: colisage toujours sécurisé * Transport routier France ExpedEasy ttes destinations sous 8/10 jours:.................................. 80 € * Shipment to EU by ExpedEasy: under insurance: on request- Conditions Générales exclusives de vente: * Les Conditions générales de Vente étant déterminées par le vendeur, l'achat implique l'acceptation de ces conditions. Dans le cas de paiement d'un ou de plusieurs objets, donnant lieu à un paiement reporté ou à un paiement fractionné ou divisé en termes, le premier versement sera considéré comme des arrhes, selon les termes prévus à l’article 1590 alinéa 2 du Code civil. En cas d'abandon de l'achat par l'acheteur, ou d'impossibilité de s'acquitter du montant total ou fractionné, ou du non-paiement à termes des fractionnements de la somme due, les arrhes versées à la commande seront abandonnées à notre profit en tout dédommagement selon les termes de la loi précitée. Egalement, en cas d' abandon dans nos entrepôts de marchandises acquittées entièrement ou partiellement, et non livrées pour cause d'impossibilité de réception de l' acquéreur, d'une non possibilité de le joindre, de non-réponse à nos mails, de non-réclamation de ladite marchandise, au delà de 6 mois, il sera considéré que cette marchandise est abandonnée à notre entier profit, sans remboursement possible, et en déni de toute propriété de l'acquéreur non réclamant. L'auto-facturation en fin d'achat par l'acheteur ne vaut en aucun cas finalisation de la vente, seule l'acceptation de celle-ci par le vendeur y fait autorité; il vaut donc mieux attendre que la facturation soit adressée par le vendeur à l'acheteur, et respecter ainsi le cadre légal déterminé par les différents articles de la la Loi sur la Vente à Distance qui encadre les ventes internet, directe ou en enchère. Aucun site de vente ne fait exception à cette loi et aucun réglement ne peut, dans le cadre européen, y faire obstacle, que le vendeur soit particulier ou professionnel. * Nos colis sont réalisés avec beaucoup de soin, dans des cartons épais et durs, et selon les objets et le poids transportés, doublés. Des extenseurs et des antichocs sont présents, provenant de récupération, afin d'amortir tous les chocs des transports postaux sans ménagement.Aucun objet n'est en contact avec les parois des colis,et tous les objets sont avant le colisage, cartonnés pièce à pièce. * En cas de mauvais arrivage, non détectable à la vision extérieure du colis, ni au bruit que celui-ci rendrait, si le destinataire ne communique pas directement par messagerie normale et ne me laisse aucun temps de réponse, et qu'il prend le tableau d'évaluation d' pour un sémaphore, il n'obtiendra aucun remboursement, et cela encore dans le cadre prescrit par la Loi sur la Vente à Distance.. S'il communique par voie normale et usuelle, nous parviendrons,comme des honnêtes gens de bonne foi, à des accords normaux de réparation ou de remboursement. Cela vaut aussi pour les acheteurs qui trouveront que tel objet n'est pas à la ressemblance exacte de la description. S'il y a erreur de notre part, par oubli ou manque, le remboursement sera éxécuté dès le retour et le constat de la pièce. Toutes fausses revendications seront nulles et non avenues, et d'autant, donneront lieu à des poursuites judiciaires. * La base des conditions de vente est celle donnée par la Loi sur la Vente à Distance régissant les ventes internet et la parution de ce réglement est obligatoire pour chaque annonce de vente parue en ligne. * Nous acceptons Paypal, paiement dont l'incorporation est obligatoire sur e-Bay, mais cela ne signifie pas que nous n'acceptons que ce seul paiement: nous acceptons tous les paiements de commerce normaux et autorisés par la Loi française et le site e BAY, virements bancaires et paiements par chèque. Nous n'acceptons pas les Contre-Remboursement. * Les envois sont faits après réception des paiements, dans les 24 à 48 h maximum. J'expédie un courriel avec le numéro de suivi de tout colis posté. Merci de ne pas nous imputer les retards postaux, fréquents, dans la réception des paiements comme dans l' expédition des colis, la date d'expédition pouvant être communiquée par copie scan du bulletin d'expédition faisant seule foi. D'autre part, les envois sont toujours suivis d'un courriel spécifiant le n° du bon de suivi postal. * Nous acceptons les achats à paiement différé, sans en effectuer la livraison directe, sauf à notre vouloir, les groupages d'objets et d'intérêts d' achat dans un espace de temps qui ne saurait être supérieur à 45 jours, cela sans frais. Les paiements différés donneront lieu au versement immédiat d'une réserve de 10 % de leur prix de vente, hors frais ajoutés, à titre d'arrhes. En cas de désistement d'achat dans le délai imparti, ces arrhes ne seront pas remboursables. *Nous nous réservons le droit d'accepter ou d'invalider les enchères portées sur nos marchandises tant dans la participation d'enchérisseur que dans les montants annoncés en enchère. Egalement, selon le fondement légal, hors l'habituelle tacite acceptation d'un meilleur enchérisseur considéré comme "acheteur" d'un lot, celui-ci ne l'est qu'après avoir reçu de notre part la communication de facturation avec port. Avant cette communication, nous pouvons choisir de ne pas déférer à la vente, sans raisons données, et à discrétion. En effet, relevant des lois afférantes au commerce traditionnel, ainsi qu'aux ventes publiques libéralisées, et assujetties à la législation sur la Vente à Distance, nous demeurons propriétaire de nos objets, en fondement légal, jusqu'à pleine réception par l'enchérisseur et acceptation de la marchandise, sous le délai franc de 8 jours.- * CONDITIONS SPECIALES: 1- le paiement échelonné consenti à partir de 150 €, parfois moins, sur demande raisonnée, il est établi sur cette échelle: de 150 à 250 € en 2 fois sur 60 jours / de 250 à 500 € en 3 fois sur 90 jours / de 500 à 1200 € de 3 à 4 fois sur 90 à 120 jours / au-dessus de 1200 € sur consultation de dossier. Cet échelonnement de paiement est gratuit, nous n'y prenons aucune incidence d'intérêt. Toute demande de report ou d'échelonnement de paiement doit être faite avant l'achat effectif. L'objet acquis, sous certaines conditions, peut-être expédié dès le paiement de la seconde mensualité. 2- le report de paiement: Nous offrons gratuitement la possibilité de reporter à une date ultérieure en délai maximal de 40 jours le paiement d'un bien acquis sous la condition d'en obtenir un paiement minimal de 20 % si le produit total facturé est supérieur à 100 €, 10 % s'il est inférieur, mais uniquement sur demande préalable à l'achat. 3- le groupage d'objet: Nous offrons la possibilité de regrouper en un seul port les achats réalisés sur nos deux différents sites de vente sur, port que nous pratiquons toujours au réel du rapport poids/volume postal ou transporté.
1.300 €
Voir le product
Villeneuve lès Béziers (Hérault)
Nos colisages, la sécurité de nos emballages, notre savoir-faire savent passer outre les mauvais traitements des transports!.............................. D'autre part, nous nous considérons responsable de nos produits jusqu'à l'ouverture de vos colis! A tout moment, vous pouvez nous transmettre une offre ferme, et passer en Achat Immédiat!... le grenier du chateau Des Conditions UNIQUES !. * Paiement en 2, 3 fois.... * Report de paiement * Crédit personnel Notre transporteur...... Tarif Postal de référence. Rare Bureau à Cylindre de style ébénisterie et marqueterie de Revel Description: Dimensions: * hauteur x longueur x prof: 93 x 74 x 47 cm écritoire ouvert l x prof.: 68 x 42 cm: * Très élégante refaçon d'un buraeu à cylindre dit " de femme" car il est de petite taille, dans un style ancien, non prononcé, mais en belle ébénisterie et mrquetterie de Revel, fabrication des années 50, et dans un excelletissime état. Il est fait au 3 bois, acajou, amarante, sycomore. Rappelons que dans un bureau à cylindre, l'ouverture se fait en tirant le tiroir de ceinture, qui fait appui mais aussi déroule la partie fermante. * L'état: excellent ! * Expédition: colisage toujours sécurisé * Transport routier France ExpedEasy ttes destinations sous 8/10 jours:.................................. 100 € * Shipment to EU by ExpedEasy: under insurance: on request- Conditions Générales exclusives de vente: * Les Conditions générales de Vente étant déterminées par le vendeur, l'achat implique l'acceptation de ces conditions. Dans le cas de paiement d'un ou de plusieurs objets, donnant lieu à un paiement reporté ou à un paiement fractionné ou divisé en termes, le premier versement sera considéré comme des arrhes, selon les termes prévus à l’article 1590 alinéa 2 du Code civil. En cas d'abandon de l'achat par l'acheteur, ou d'impossibilité de s'acquitter du montant total ou fractionné, ou du non-paiement à termes des fractionnements de la somme due, les arrhes versées à la commande seront abandonnées à notre profit en tout dédommagement selon les termes de la loi précitée. Egalement, en cas d' abandon dans nos entrepôts de marchandises acquittées entièrement ou partiellement, et non livrées pour cause d'impossibilité de réception de l' acquéreur, d'une non possibilité de le joindre, de non-réponse à nos mails, de non-réclamation de ladite marchandise, au delà de 6 mois, il sera considéré que cette marchandise est abandonnée à notre entier profit, sans remboursement possible, et en déni de toute propriété de l'acquéreur non réclamant. L'auto-facturation en fin d'achat par l'acheteur ne vaut en aucun cas finalisation de la vente, seule l'acceptation de celle-ci par le vendeur y fait autorité; il vaut donc mieux attendre que la facturation soit adressée par le vendeur à l'acheteur, et respecter ainsi le cadre légal déterminé par les différents articles de la la Loi sur la Vente à Distance qui encadre les ventes internet, directe ou en enchère. Aucun site de vente ne fait exception à cette loi et aucun réglement ne peut, dans le cadre européen, y faire obstacle, que le vendeur soit particulier ou professionnel. * Nos colis sont réalisés avec beaucoup de soin, dans des cartons épais et durs, et selon les objets et le poids transportés, doublés. Des extenseurs et des antichocs sont présents, provenant de récupération, afin d'amortir tous les chocs des transports postaux sans ménagement.Aucun objet n'est en contact avec les parois des colis,et tous les objets sont avant le colisage, cartonnés pièce à pièce. * En cas de mauvais arrivage, non détectable à la vision extérieure du colis, ni au bruit que celui-ci rendrait, si le destinataire ne communique pas directement par messagerie normale et ne me laisse aucun temps de réponse, et qu'il prend le tableau d'évaluation d' pour un sémaphore, il n'obtiendra aucun remboursement, et cela encore dans le cadre prescrit par la Loi sur la Vente à Distance.. S'il communique par voie normale et usuelle, nous parviendrons,comme des honnêtes gens de bonne foi, à des accords normaux de réparation ou de remboursement. Cela vaut aussi pour les acheteurs qui trouveront que tel objet n'est pas à la ressemblance exacte de la description. S'il y a erreur de notre part, par oubli ou manque, le remboursement sera éxécuté dès le retour et le constat de la pièce. Toutes fausses revendications seront nulles et non avenues, et d'autant, donneront lieu à des poursuites judiciaires. * La base des conditions de vente est celle donnée par la Loi sur la Vente à Distance régissant les ventes internet et la parution de ce réglement est obligatoire pour chaque annonce de vente parue en ligne. * Nous acceptons Paypal, paiement dont l'incorporation est obligatoire sur e-Bay, mais cela ne signifie pas que nous n'acceptons que ce seul paiement: nous acceptons tous les paiements de commerce normaux et autorisés par la Loi française et le site e BAY, virements bancaires et paiements par chèque. Nous n'acceptons pas les Contre-Remboursement. * Les envois sont faits après réception des paiements, dans les 24 à 48 h maximum. J'expédie un courriel avec le numéro de suivi de tout colis posté. Merci de ne pas nous imputer les retards postaux, fréquents, dans la réception des paiements comme dans l' expédition des colis, la date d'expédition pouvant être communiquée par copie scan du bulletin d'expédition faisant seule foi. D'autre part, les envois sont toujours suivis d'un courriel spécifiant le n° du bon de suivi postal. * Nous acceptons les achats à paiement différé, sans en effectuer la livraison directe, sauf à notre vouloir, les groupages d'objets et d'intérêts d' achat dans un espace de temps qui ne saurait être supérieur à 45 jours, cela sans frais. Les paiements différés donneront lieu au versement immédiat d'une réserve de 10 % de leur prix de vente, hors frais ajoutés, à titre d'arrhes. En cas de désistement d'achat dans le délai imparti, ces arrhes ne seront pas remboursables. *Nous nous réservons le droit d'accepter ou d'invalider les enchères portées sur nos marchandises tant dans la participation d'enchérisseur que dans les montants annoncés en enchère. Egalement, selon le fondement légal, hors l'habituelle tacite acceptation d'un meilleur enchérisseur considéré comme "acheteur" d'un lot, celui-ci ne l'est qu'après avoir reçu de notre part la communication de facturation avec port. Avant cette communication, nous pouvons choisir de ne pas déférer à la vente, sans raisons données, et à discrétion. En effet, relevant des lois afférantes au commerce traditionnel, ainsi qu'aux ventes publiques libéralisées, et assujetties à la législation sur la Vente à Distance, nous demeurons propriétaire de nos objets, en fondement légal, jusqu'à pleine réception par l'enchérisseur et acceptation de la marchandise, sous le délai franc de 8 jours.- * CONDITIONS SPECIALES: 1- le paiement échelonné consenti à partir de 150 €, parfois moins, sur demande raisonnée, il est établi sur cette échelle: de 150 à 250 € en 2 fois sur 60 jours / de 250 à 500 € en 3 fois sur 90 jours / de 500 à 1200 € de 3 à 4 fois sur 90 à 120 jours / au-dessus de 1200 € sur consultation de dossier. Cet échelonnement de paiement est gratuit, nous n'y prenons aucune incidence d'intérêt. Toute demande de report ou d'échelonnement de paiement doit être faite avant l'achat effectif. L'objet acquis, sous certaines conditions, peut-être expédié dès le paiement de la seconde mensualité. 2- le report de paiement: Nous offrons gratuitement la possibilité de reporter à une date ultérieure en délai maximal de 40 jours le paiement d'un bien acquis sous la condition d'en obtenir un paiement minimal de 20 % si le produit total facturé est supérieur à 100 €, 10 % s'il est inférieur, mais uniquement sur demande préalable à l'achat. 3- le groupage d'objet: Nous offrons la possibilité de regrouper en un seul port les achats réalisés sur nos deux différents sites de vente sur, port que nous pratiquons toujours au réel du rapport poids/volume postal ou transporté.
680 €
Voir le product
Villeneuve lès Béziers (Hérault)
Nos colisages, la sécurité de nos emballages, notre savoir-faire savent passer outre les mauvais traitements des transports!.............................. D'autre part, nous nous considérons responsable de nos produits jusqu'à l'ouverture de vos colis! A tout moment, vous pouvez nous transmettre une offre ferme, et passer en Achat Immédiat!... le grenier du chateau Des Conditions UNIQUES !. * Paiement en 2, 3 fois.... * Report de paiement * Crédit personnel Notre transporteur...... Tarif Postal de référence. Belle Grande Bibliothèque vitrine stylisée Empire à trois portes époque 1930-1950 Description: Dimensions: * hauteur x longueur x prof.: 179 x 184(à la corniche)/178 x 48,5 cm * Récente, des années 50 certainement, peut-être un rien avant, car c'est ce qu'on appelle un meuble industriel, fabriqué en série, mais tous les décors sont en bronze très massif, lourd, ce qu'on ne fait plus depuis longtemps, les carrelets de serrage sont ceux utilisés jusqu'aux années 50. En acajou clair, non plaqué, mais scié et remonté en cloison, et à la vue du prix de l'acaajou depuis les années 70.... ce n'est certes pas contemporain. Ouvrant à trois portes, dont la centrale est vitrée, faisant vitrine avec un éclairage de plafond, avec ses trois clés, c'est un très beau meuble pur un intérieur qui ne se veut pas 19é mais dont le modernisme acceptera la stylisation dans le goût de l'Empire, ce qui est élégant. Vous noterez un très belle profondeur utile, 44 cm. * L'état: excellent. Pas de rayures, mais sur le soubassement et la bordure haute de corniche deux ou trois très petits coups qui font l'âge et qui ne se remarquent pas. * LIVRAISON: Le meuble étant extrêmement lourd, il n'est pas portable, même chez nous, à trois personnes, l'acajou a une belle densité, il serait mal venu de la livrer entière, spécifiquement avec les transporteurs d'aujourd'hui. De plus elle serait très malaisée à entrer dans une maison. Nous la livrerons donc démontée, très protégée, elle est très facile à remonter, dans le même sytème que les meubles d'aujourd'hui livrés avec un plan. Aucun outil n'est nécessaire. Démonté son prix de livraison est très doux, entière elle serait à 4 fois ce coût. * Expédition: colisage toujours sécurisé * Transport routier France ExpedEasy ttes destinations sous 8/10 jours:.................................. 100 € * Shipment to EU by ExpedEasy: under insurance: on request- Conditions Générales exclusives de vente: * Les Conditions générales de Vente étant déterminées par le vendeur, l'achat implique l'acceptation de ces conditions. Dans le cas de paiement d'un ou de plusieurs objets, donnant lieu à un paiement reporté ou à un paiement fractionné ou divisé en termes, le premier versement sera considéré comme des arrhes, selon les termes prévus à l’article 1590 alinéa 2 du Code civil. En cas d'abandon de l'achat par l'acheteur, ou d'impossibilité de s'acquitter du montant total ou fractionné, ou du non-paiement à termes des fractionnements de la somme due, les arrhes versées à la commande seront abandonnées à notre profit en tout dédommagement selon les termes de la loi précitée. Egalement, en cas d' abandon dans nos entrepôts de marchandises acquittées entièrement ou partiellement, et non livrées pour cause d'impossibilité de réception de l' acquéreur, d'une non possibilité de le joindre, de non-réponse à nos mails, de non-réclamation de ladite marchandise, au delà de 6 mois, il sera considéré que cette marchandise est abandonnée à notre entier profit, sans remboursement possible, et en déni de toute propriété de l'acquéreur non réclamant. L'auto-facturation en fin d'achat par l'acheteur ne vaut en aucun cas finalisation de la vente, seule l'acceptation de celle-ci par le vendeur y fait autorité; il vaut donc mieux attendre que la facturation soit adressée par le vendeur à l'acheteur, et respecter ainsi le cadre légal déterminé par les différents articles de la la Loi sur la Vente à Distance qui encadre les ventes internet, directe ou en enchère. Aucun site de vente ne fait exception à cette loi et aucun réglement ne peut, dans le cadre européen, y faire obstacle, que le vendeur soit particulier ou professionnel. * Nos colis sont réalisés avec beaucoup de soin, dans des cartons épais et durs, et selon les objets et le poids transportés, doublés. Des extenseurs et des antichocs sont présents, provenant de récupération, afin d'amortir tous les chocs des transports postaux sans ménagement.Aucun objet n'est en contact avec les parois des colis,et tous les objets sont avant le colisage, cartonnés pièce à pièce. * En cas de mauvais arrivage, non détectable à la vision extérieure du colis, ni au bruit que celui-ci rendrait, si le destinataire ne communique pas directement par messagerie normale et ne me laisse aucun temps de réponse, et qu'il prend le tableau d'évaluation d' pour un sémaphore, il n'obtiendra aucun remboursement, et cela encore dans le cadre prescrit par la Loi sur la Vente à Distance.. S'il communique par voie normale et usuelle, nous parviendrons,comme des honnêtes gens de bonne foi, à des accords normaux de réparation ou de remboursement. Cela vaut aussi pour les acheteurs qui trouveront que tel objet n'est pas à la ressemblance exacte de la description. S'il y a erreur de notre part, par oubli ou manque, le remboursement sera éxécuté dès le retour et le constat de la pièce. Toutes fausses revendications seront nulles et non avenues, et d'autant, donneront lieu à des poursuites judiciaires. * La base des conditions de vente est celle donnée par la Loi sur la Vente à Distance régissant les ventes internet et la parution de ce réglement est obligatoire pour chaque annonce de vente parue en ligne. * Nous acceptons Paypal, paiement dont l'incorporation est obligatoire sur e-Bay, mais cela ne signifie pas que nous n'acceptons que ce seul paiement: nous acceptons tous les paiements de commerce normaux et autorisés par la Loi française et le site e BAY, virements bancaires et paiements par chèque. Nous n'acceptons pas les Contre-Remboursement. * Les envois sont faits après réception des paiements, dans les 24 à 48 h maximum. J'expédie un courriel avec le numéro de suivi de tout colis posté. Merci de ne pas nous imputer les retards postaux, fréquents, dans la réception des paiements comme dans l' expédition des colis, la date d'expédition pouvant être communiquée par copie scan du bulletin d'expédition faisant seule foi. D'autre part, les envois sont toujours suivis d'un courriel spécifiant le n° du bon de suivi postal. * Nous acceptons les achats à paiement différé, sans en effectuer la livraison directe, sauf à notre vouloir, les groupages d'objets et d'intérêts d' achat dans un espace de temps qui ne saurait être supérieur à 45 jours, cela sans frais. Les paiements différés donneront lieu au versement immédiat d'une réserve de 10 % de leur prix de vente, hors frais ajoutés, à titre d'arrhes. En cas de désistement d'achat dans le délai imparti, ces arrhes ne seront pas remboursables. *Nous nous réservons le droit d'accepter ou d'invalider les enchères portées sur nos marchandises tant dans la participation d'enchérisseur que dans les montants annoncés en enchère. Egalement, selon le fondement légal, hors l'habituelle tacite acceptation d'un meilleur enchérisseur considéré comme "acheteur" d'un lot, celui-ci ne l'est qu'après avoir reçu de notre part la communication de facturation avec port. Avant cette communication, nous pouvons choisir de ne pas déférer à la vente, sans raisons données, et à discrétion. En effet, relevant des lois afférantes au commerce traditionnel, ainsi qu'aux ventes publiques libéralisées, et assujetties à la législation sur la Vente à Distance, nous demeurons propriétaire de nos objets, en fondement légal, jusqu'à pleine réception par l'enchérisseur et acceptation de la marchandise, sous le délai franc de 8 jours.- * CONDITIONS SPECIALES: 1- le paiement échelonné consenti à partir de 150 €, parfois moins, sur demande raisonnée, il est établi sur cette échelle: de 150 à 250 € en 2 fois sur 60 jours / de 250 à 500 € en 3 fois sur 90 jours / de 500 à 1200 € de 3 à 4 fois sur 90 à 120 jours / au-dessus de 1200 € sur consultation de dossier. Cet échelonnement de paiement est gratuit, nous n'y prenons aucune incidence d'intérêt. Toute demande de report ou d'échelonnement de paiement doit être faite avant l'achat effectif. L'objet acquis, sous certaines conditions, peut-être expédié dès le paiement de la seconde mensualité. 2- le report de paiement: Nous offrons gratuitement la possibilité de reporter à une date ultérieure en délai maximal de 40 jours le paiement d'un bien acquis sous la condition d'en obtenir un paiement minimal de 20 % si le produit total facturé est supérieur à 100 €, 10 % s'il est inférieur, mais uniquement sur demande préalable à l'achat. 3- le groupage d'objet: Nous offrons la possibilité de regrouper en un seul port les achats réalisés sur nos deux différents sites de vente sur, port que nous pratiquons toujours au réel du rapport poids/volume postal ou transporté.
500 €
Voir le product
Villeneuve lès Béziers (Hérault)
Title of your page Nos colisages, la sécurité de nos emballages, notre savoir-faire savent passer outre les mauvais traitements des transports!.............................. D'autre part, nous nous considérons responsable de nos produits jusqu'à l'ouverture de vos colis! A tout moment, vous pouvez nous transmettre une offre ferme, et passer en Achat Immédiat!... le grenier du chateau Des Conditions UNIQUES !. Paiement en 2, 3 fois.... Report de paiement Crédit personnel Notre transporteur...... Tarif Postal de référence. Rarissime Véritable Encoignure d'époque 18éme peinte à motif Description: Dimensions: hauteur: 89 cm profondeur au centre (fleche d'arc): 40,6 cm largeur des cotés d'appui 39,4 cm Absolument d'époque 18é, dans un état parfait, peinte d'un superbe motif, certainement dans le tout début 19é, il n'y a que sa serrure qui a été changée et doit dater des années 30. D'une extrême rareté, c'est une petite encoignure, dans une dimension typique du 18é, et très rare, car elle est entière, sans ajout, ni manque. L'état: l'état est excellentissime Expédition: colisage toujours sécurisé Transport routier France par DPD Exprès Ex ped Ea sy ttes destinations sous 8/10 jours:.................................. 60 € Shipment to EU by Ex ped Ea sy: under insurance: on request - Conditions Générales exclusives de vente: Les Conditions générales de Vente étant déterminées par le vendeur, l'achat implique l'acceptation de ces conditions. Dans le cas de paiement d'un ou de plusieurs objets, donnant lieu à un paiement reporté ou à un paiement fractionné ou divisé en termes, le premier versement sera considéré comme des arrhes, selon les termes prévus à l’article 1590 alinéa 2 du Code civil. En cas d'abandon de l'achat par l'acheteur, ou d'impossibilité de s'acquitter du montant total ou fractionné, ou du non-paiement à termes des fractionnements de la somme due, les arrhes versées à la commande seront abandonnées à notre profit en tout dédommagement selon les termes de la loi précitée. Egalement, en cas d' abandon dans nos entrepôts de marchandises acquittées entièrement ou partiellement, et non livrées pour cause d'impossibilité de réception de l' acquéreur, d'une non possibilité de le joindre, de non-réponse à nos mails, de non-réclamation de ladite marchandise, au delà de 6 mois, il sera considéré que cette marchandise est abandonnée à notre entier profit, sans remboursement possible, et en déni de toute propriété de l'acquéreur non réclamant. L'auto-facturation en fin d'achat par l'acheteur ne vaut en aucun cas finalisation de la vente, seule l'acceptation de celle-ci par le vendeur y fait autorité; il vaut donc mieux attendre que la facturation soit adressée par le vendeur à l'acheteur, et respecter ainsi le cadre légal déterminé par les différents articles de la la Loi sur la Vente à Distance qui encadre les ventes internet, directe ou en enchère. Aucun site de vente ne fait exception à cette loi et aucun réglement ne peut, dans le cadre européen, y faire obstacle, que le vendeur soit particulier ou professionnel. Nos colis sont réalisés avec beaucoup de soin, dans des cartons épais et durs, et selon les objets et le poids transportés, doublés. Des extenseurs et des antichocs sont présents, provenant de récupération, afin d'amortir tous les chocs des transports postaux sans ménagement.Aucun objet n'est en contact avec les parois des colis,et tous les objets sont avant le colisage, cartonnés pièce à pièce. En cas de mauvais arrivage, non détectable à la vision extérieure du colis, ni au bruit que celui-ci rendrait, si le destinataire ne communique pas directement par messagerie normale et ne me laisse aucun temps de réponse, et qu'il prend le tableau d'évaluation d' pour un sémaphore, il n'obtiendra aucun remboursement, et cela encore dans le cadre prescrit par la Loi sur la Vente à Distance.. S'il communique par voie normale et usuelle, nous parviendrons,comme des honnêtes gens de bonne foi, à des accords normaux de réparation ou de remboursement. Cela vaut aussi pour les acheteurs qui trouveront que tel objet n'est pas à la ressemblance exacte de la description. S'il y a erreur de notre part, par oubli ou manque, le remboursement sera éxécuté dès le retour et le constat de la pièce. Toutes fausses revendications seront nulles et non avenues, et d'autant, donneront lieu à des poursuites judiciaires. La base des conditions de vente est celle donnée par la Loi sur la Vente à Distance régissant les ventes internet et la parution de ce réglement est obligatoire pour chaque annonce de vente parue en ligne. Nous acceptons Paypal, paiement dont l'incorporation est obligatoire sur e-Bay, mais cela ne signifie pas que nous n'acceptons que ce seul paiement: nous acceptons tous les paiements de commerce normaux et autorisés par la Loi française et le site e BAY, virements bancaires et paiements par chèque. Nous n'acceptons pas les Contre-Remboursement. Les envois sont faits après réception des paiements, dans les 24 à 48 h maximum. J'expédie un courriel avec le numéro de suivi de tout colis posté. Merci de ne pas nous imputer les retards postaux, fréquents, dans la réception des paiements comme dans l' expédition des colis, la date d'expédition pouvant être communiquée par copie scan du bulletin d'expédition faisant seule foi. D'autre part, les envois sont toujours suivis d'un courriel spécifiant le n° du bon de suivi postal. * Nous acceptons les achats à paiement différé, sans en effectuer la livraison directe, sauf à notre vouloir, les groupages d'objets et d'intérêts d' achat dans un espace de temps qui ne saurait être supérieur à 45 jours, cela sans frais. Les paiements différés donneront lieu au versement immédiat d'une réserve de 10 % de leur prix de vente, hors frais ajoutés, à titre d'arrhes. En cas de désistement d'achat dans le délai imparti, ces arrhes ne seront pas remboursables. * Nous nous réservons le droit d'accepter ou d'invalider les enchères portées sur nos marchandises tant dans la participation d'enchérisseur que dans les montants annoncés en enchère. Egalement, selon le fondement légal, hors l'habituelle tacite acceptation d'un meilleur enchérisseur considéré comme "acheteur" d'un lot, celui-ci ne l'est qu'après avoir reçu de notre part la communication de facturation avec port. Avant cette communication, nous pouvons choisir de ne pas déférer à la vente, sans raisons données, et à discrétion. En effet, relevant des lois afférantes au commerce traditionnel, ainsi qu'aux ventes publiques libéralisées, et assujetties à la législation sur la Vente à Distance, nous demeurons propriétaire de nos objets, en fondement légal, jusqu'à pleine réception par l'enchérisseur et acceptation de la marchandise, sous le délai franc de 8 jours.- * CONDITIONS SPECIALES: 1- le paiement échelonné consenti à partir de 150 €, parfois moins, sur demande raisonnée, il est établi sur cette échelle: de 150 à 250 € en 2 fois sur 60 jours / de 250 à 500 € en 3 fois sur 90 jours / de 500 à 1200 € de 3 à 4 fois sur 90 à 120 jours / au-dessus de 1200 € sur consultation de dossier. Cet échelonnement de paiement est gratuit, nous n'y prenons aucune incidence d'intérêt. Toute demande de report ou d'échelonnement de paiement doit être faite avant l'achat effectif. L'objet acquis, sous certaines conditions, peut-être expédié dès le paiement de la seconde mensualité. 2- le report de paiement: Nous offrons gratuitement la possibilité de reporter à une date ultérieure en délai maximal de 40 jours le paiement d'un bien acquis sous la condition d'en obtenir un paiement minimal de 20 % si le produit total facturé est supérieur à 100 €, 10 % s'il est inférieur, mais uniquement sur demande préalable à l'achat. 3- le groupage d'objet: Nous offrons la possibilité de regrouper en un seul port les achats réalisés sur nos deux différents sites de vente sur, port que nous pratiquons toujours au réel du rapport poids/volume postal ou transporté. Consultez nos autres objets ?           Créé par L'outil de mise en vente gratuit. Mettez vos objets en vente rapidement et en toute simplicité, et gérez vos annonces en cours.)
1.200 €
Voir le product
Brindas (Rhône)
La boutique vous présente Your online store  A LIRE AVANT D'ACHETER OU D'ENCHERIR : TROP D'ABUS de la part des acheteurs qui se croient tout permis sous prétexte qu'ils achètent en ligne mais vous êtes ici sur UN SITE PROFESSIONNEL et vous devez donc vous comporter comme vous comporteriez en boutique "physique" c'est à dire avec courtoisie et honnêteté... CONDITIONS GENERALES DE VENTE (déjà mentionnées dans "détails sur le vendeur professionnel" mais apparemment personne ne prend le temps de les lire ! 1) RETOURS : acceptés DANS LES 7 JOURS après réception du paquet : par exemple si vous recevez le paquet ce jour: 14 janvier 2014: vous avez jusqu'au 21 pour me le retourner. Bien sûr: si le 7ème jour tombe un dimanche, vous aurez UN JOUR DE PLUS !        1-2: ATTENTION: comme dans les commerces "physiques": les articles en PROMOTION ou en SOLDE ne sont ni repris ni échangés  2) Aucune dérogation ne sera apportée à cette condition de rétractation conforme à la loi française (et non à 14 comme qui ressort de la loi luxembourgeoise !) 3) ECHANGES : si vous faites entre deux tailles par exemple: j'accepte de vous échanger le produit dans la mesure des stocks disponibles ET dans la mesure où vous m'avertissez AVANT par mail. Dorénavant, la société n'acceptera plus les articles retournés sans mails d'accord de principe: trop d'abus et de personnes qui renvoient APRES avoir portés les articles !    3-1: Je rappelle, à cette occasion, que l'article renvoyé ne devra avoir été porté que quelques minutes: LE TEMPS d'un ESSAYAGE comme en boutique "physique" : il devra être retourné avec tous les éléments d'envoi c'est à dire avec toutes les étiquettes non coupées ainsi que le cintre dans le cas des produits comportant un cintre ! (sauf bien sûr, s'il s'agit de changer la taille: dans ce cas le client recevra la bonne taille APRES avoir renvoyé la taille qui ne convient pas et dans ce cas gardera le cintre et je renverrai le produit dans la bonne taille mais sans cintre cette fois...)    3-2: je rappelle également que le renvoi reste à votre charge d'autant plus que sauf pour les articles vendus à moins 80%, les frais de port sont gratuits    3-3: les produits ne seront échangés que dans le cas d'un problème de taille mais en aucun cas parce que la couleur diffère légèrement de la photo ou parce que vous êtes partie en vacances et que la poste a tardé à vous livrer ! Là aussi, il y a eu TROP D'ABUS et la société ne peut pas tolérer ce genre de procédés ! 4) REMBOURSEMENT : dans le cas de l'application du droit de rétractation dans les 7 jours suivant la réception de votre paquet: le site a jusqu'à 30 jours pour vous rembourser : Article L. 121-20-1 du code de la consommation : lorsque vous avez renvoyé un article en faisant jouer le délai de rétractation, le site internet a un délai de 30 jours pour vous rembourser. 6) Les articles soldés ou en promotion ne sont ni repris ni échangés EN CONCLUSION : si vous ne souhaitez pas vous conformer à mes Conditions Générales de Vente: merci de ne pas me faire perdre mon temps ! Je vous rappelle qu'en tant que professionnel je paie TOUTES MES INSERTIONS (pas d'insertions gratuites comme pour les particuliers) ainsi que des commissions sur vente non négligeables à...) ENFIN je vous rappelle qu'enchérir ou acheter immédiatement est UN CONTRAT entre l'acheteur et le vendeur: l'acheteur s'engage à payer DANS LES 48 HEURES son achat (de préférence par PAYPAL ou par chèque bancaire) et que "cliquer inconsidérément" et "oublier" ensuite qu'on a enchéri ou acheté peut être considéré comme un défaut de paiement, ce qui au regard de la loi est condamnable ! De plus, cela me fait perdre de potentielles ventes puisque l'article n'est pas réglé mais est quand même en rupture de stock... Les clientes qui me connaissent, savent que je suis de bonne composition et accepte volontiers lorsque c'est possible, d'échanger une taille contre une autre mais si je veux bien être conciliante, je ne veux pour autant perdre mon temps (et mon argent): je vous rappelle que mon site représente une partie de mon gagne-pain et non un "hobby" comme pour la plupart des personnes présentes en tant que particuliers sur le site... DERNIERE PRECISION : tous les produits vendus sur ce site sont NEUFS ET ETIQUETES  Lorsque, par hasard, je revends mes propres vêtements ou sacs à main: je le précise et note OCCASION ce qui n'est pas le cas des 50 articles en vente en ce moment ! MERCI d'avoir pris la peine de lire cet extrait des mes Conditions Générales de Vente et SURTOUT merci de vous y conformer ! NOUVELLES COLLECTIONS PRINTEMPS/ETE 2013 DECA Sublimissime jupon Deca modèle "Océan" - collection printemps/été 2012 Disponible en plusieurs coloris et en plusieurs tailles * Taille 0: mimosa (jaune un peu moutarde) * Taille 1: blanc et taupe * taille 2: corail * taille 3: aqua ce sont les 5 jupons qui me restent en boutique: coloris et tailles mis à jour le 30 juin 2014 Vraiment magnifique et vrai coup de coeur de la boutique ! (voir photos) Jupons en résille doublés et garnis de petits noeuds en bas (voir photos) IDEAL pour aller avec les robes COP COPINE ! Le summum de la mode ! Superposer plusieurs jupons les uns sur les autres: cela donne une allure romantique et glamour à la fois prix boutique: 65€ Merci de préciser taille et coloris à l'achat article authentique
24,95 €
Voir le product
Alland'Huy et Sausseuil (Ardennes)
TOURNEVIS UNIVERSEL 8 en 1 Couleur: NOIR ET ORANGE (Photo du coloris non contractuelle) Matériel entièrement neuf et emballé Produit garanti 1 an                           Descriptifs: Set de tournevis 8 en 1 Ce set est un instrument indispensable pour tout type de travaux mécaniques délicats sur des appareils électroniques par ex. et peut se glisser facilement dans une poche de pantalon. Il est également équipé de plusieurs lampe à led pour un éclairage parfait dans des zones sombres ou noires. Il pourra très bien être utilisé également en électricité, en mécanique, en dépannage SAV électronique, en mécanique automobile.... - 4 x tournevis cruciformes - 4 x tournevis plats   Produit neuf et emballé Garanti 1 an.   Modalités sur les règlements:   *   * Virement bancaire   * Chèque   * CB au magasin   Conditions de livraisons: Nouveauté: Les livraisons sont prises en charge par MONDIAL RELAY ce qui vous permet d'allez chercher votre colis quand vous le souhaitez. Certains produits hors stock sont expédiés par chronopost international (Délai 1 semaine à 15 jours ouvrables); mentionné dans l'annonce. Sinon, pour les petits volumes, la poste les prends en charge.   Mentions légales et coordonnées du vendeur: Hard N Discount 10 A Rue du Vieux Moulins 08130 ATTIGNY Conditions générales applicables à partir du 03/18/2010 Annulent et remplacent les précédentes le cas échéant. PREAMBULE: Les présentes conditions générales de vente sont conclues ente le vendeur (Voir les mentions légales) et toute personne souhaitant procéder à un achat via le présent site internet, ci-après, l'acheteur. En validant sa commande, le Client déclare accepter sans réserve les termes de celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente et déclare avoir la capacité de conclure un contrat avec le vendeur. 1- OBJET Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l'acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du présent site marchand. Les présentes conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur. Le vendeur se réserve la possibilité de modifier ses conditions générales de vente à tout moment sans préavis: les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur. 2- CARACTERISTIQUES DES BIENS ET SERVICES PROPOSES Les produits ou services proposés sont ceux qui sont présentés sur le présent site marchand et qui sont accompagnés d'un descriptif détaillé. Ces produits et services sont proposés dans la limite des stocks disponibles et tant qu'ils sont visibles sur le site. En cas d'indisponibilité du produit ou service après passation de la commande, le vendeur en informera l'acheteur par mail: la commande sera automatiquement annulée et aucun débit ne sera effectué. 3- TARIFS Les prix figurants sur le présent site marchand sont entendus toutes taxes comprises (TVA+autres taxes applicables) hors frais de traitement et de transports qui sont appliqués et détaillés lors de la commande. Le vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment: les produits et services sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande sous réserve de disponibilité. LES PRODUITS DEMEURENT LA PROPRIETE DU VENDEUR JUSQU'AU COMPLET PAIEMENT DU PRIX. 4 - AIRE GEOGRAPHIQUE La vente en ligne des produits et services présentés dans ce site est réservée aux acheteurs qui résident en France et pour des livraisons requises dans cette zone géographique. 5- COMMANDES L'acheteur qui souhaite acheter un produit ou service en ligne via le site doit suivre le processus de commande en ligne qui comprend une phase d'identification, une phase de vérification et de validation des produits et services choisis, une phase de paiement dans les conditions prévues et une phase de confirmation de la commande et du règlement. La confirmation de la commande entraine l'acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies ainsi que la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Le vendeur transmettra par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée qui vaudra acceptation de la commande. 6- PAIEMENT Le prix est exigible à la commande. Les paiements en ligne sont réalisés par système sécurisé afin qu'aucun tiers ne puisse avoir accès aux données transmises à cette occasion. Les débits ne sont effectués qu'au moment de l'expédition de la commande. 7 - LIVRAISON Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande dans le cadre de la limite géographique précisée supra. LES RISQUES SONT A LA CHARGE DE L'ACHETEUR DES LORS QUE LA COMMANDE A QUITTE LES LOCAUX DU VENDEUR. Toute protestation relative à un dommage survenu ou à une erreur de livraison pendant le transport doit être formulée par réclamation motivée, dont une copie sera adressée au vendeur, auprès du transporteur, dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Nous ferons tout notre possible par la suite pour enlever le colis et relivrer l'éventuelle erreur de livraison. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatifs et comprennent le traitement l'acheminement et l'expédition, il est évident que si le colis est expédié directement de chez nos fournisseurs, nous nous déchargeons de délais de livraison ceux ci pouvant aller de 72H en temps normal à 10 jours durant les périodes de fêtes (hors cas de force majeure). L'acheteur a un droit d'annulation en cas de retard supérieur à 60 jours, le remboursement des produits ou services et des frais aller s'opérant à réception du retour de la commande complète dans son état d'origine. Le vendeur se dégage de toute responsabilité en cas d'inexécution du contrat dû à un cas de force majeur (grève, incendie, inondation, incapacité de livraison transporteur...).  En cas d'acheminement de colis, l'acheteur non désireux ne pourra prétendre à aucun remboursement et devra nous notifié par mail le refus du colis avant d'en être intégralement remboursé. 8- RETRACTATION Les acheteurs non professionnels bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour retourner (frais de réexpédition à leur charge) le produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité. Les retours sont à effectuer dans l' état d'origine complet (emballage, accessoire, notice...) permettant leur recommercialisation à l'état neuf et accompagnés d'une copie de la facture d'achat. Ce droit ne s'applique pas aux produits immédiatement reproductibles descellés et aux produits personnalisés sur demande. 9- GARANTIES Tous les produits et services fournis bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer suivant les modalités précisées sur le site, avec réclamation motivée AR et copie de la facture, dans les trente jours de la livraison. 10- RESPONSABILITE Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que pertes de données, intrusion, virus rupture du service ou autres problèmes involontaires, ainsi que tout fait qualifié de force majeure. Les photographies accompagnant les produits sont communiquées à titre illustratif mais ne peuvent assurer une similitude parfaite notamment en ce qui concerne les couleurs. En cas de doute ou pour toute précision complémentaire, il est conseillé de prendre contact avec le vendeur. 11- INFORMATIONS NOMINATIVES Les informations nominatives sont nécessaires à la gestion des commandes et aux relations commerciales. Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. 12- PROPRIETE INTELLECTUELLE Tous les éléments du présent site sont et restent la propriété intellectuelle exclusive du vendeur. Seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée. Toute reproduction partielle ou totale de tout ou partie des éléments figurant sur ce site est interdite. 13- REGLEMENT DES LITIGES Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Créé par L'outil de mise en vente gratuit. Mettez vos objets en vente rapidement et en toute simplicité, et gérez vos annonces en cours. Créé par L'outil de mise en vente gratuit. Mettez vos objets en vente rapidement et en toute simplicité, et gérez vos annonces en cours.
8,98 €
Voir le product
France (Toutes les villes)
Ales (30) Immeuble constitué de 6 Lots dont 2 en loi Cosse.. Compteur eau, électricité et Gaz pour chaque appartement. Appartement rez de chaussé sur rue loué 405€ (box sfr incluse 17€) Appartement 1er étage sur cour loué 405€ Appartement1er étage sur rue loué 425€ (assurance incluse 16€/mois) en loi Cosse Appartement 2ème étage sur cour loué 380€ (assurance incluse 16€/mois+ téléphone 19€/mois) loi Cosse Appartement 2ème étage sur rue loué 425€ avec Convention GLI FSL Appartement 3ème étage sur cour loué 405€ (eau et box 17€ incluse) 6 caves au rez-de-chaussée. Chaque appartement à 20€ de charges (entretien chaudière et électricité des communs) Prix: 259000€ FAI. Référence à rappeler: 640_1974_vs ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ Informations complémentaires: - Honoraires à la charge du vendeur - Montant des honoraires: 10000€
Voir le product
Asnières sur Seine (Hauts de Seine)
- Galerie - Expédition / livraison - Conditions de vente - Renvoi - Données légales Description du produit VASE ROND CERAMIQUE  NEUF COULEUR ROSE HAUTEUR 23CM DIAMETRE 19CM SUPERBE OBJET DE DECORATION disponible dans notre boutique nous contacter au 09 81 13 92 86 MERCI DE VOTRE VISITE Autres articles en vente dans notre boutique Expédition / livraison   Nous mettons à votre disposition plusieurs services de livraison pour répondre au mieux à toutes vos attentes.  Les tarifs d'expédition que nous appliquons sont les tarifs en vigueur, ils sont donc calculés au plus juste. Nous appliquons un tarif: frais de port groupés en cas d'achats multiples,très avantageux et calculé au plus juste en fonction du poids. Paiements acceptés: Nous mettons à votre disposition plusieurs moyens de paiements Paypal,Chèque (pour la France uniquement) et Virement bancaire. Protection des données/conditions générales de vente Conformément à la loi en vigueur sur le respect de la vie privée: Nous nous engageons à ne communiquer en aucun cas vos données personnelles. Celles-ci  resteront confidentielles. Seul a un droit de regard sur  vos informations. Renvoi des objets Conformément à la loi européenne de 2010 actuellement en vigueur. Nous acceptons le retour des objets 14  jours francs à compter du jour de présentation de votre colis à votre domicile. Les frais de retour sont à votre charge. Après vérification à réception de l'article nous procéderons au remboursement sous 30 jours (prix d'achat+port d'expédition). Attention si l'article nous parvient cassé vous ne pouvez bénéficier d'un remboursement. Avant tout retour vous devez prendre contact auprès de nos services pour que nous puissions établir ensemble les modalités. En ce qui concerne nos prestations de services nous ne pouvons en aucun cas être tenu responsable si votre(vos) articles arrivent cassés. Si vous n'avez pas choisi l'option contrôle de vos colis nous ne pouvons être tenu responsable si l'objet reçu n'est pas conforme. Nous ne sommes également en aucun cas responsables des retards éventuels de livraison, les délais sont toujours fournis à titre indicatifs par les transporteurs. Données légales Passé Simple 56, rue de la sablière  92 600 Asnières sur Seine. Boutique ouverte du Mardi au samedi: de 10h30  à 13h00 et de 15h30  à 20h00 Livraison possible en France métropolitaine pour les meubles. Paiement en plusieurs fois sans frais. Nous contacter: passesimple92@free.fr ou Tél: 09.81.13.92.86
50 €
Voir le product

Petites annonces gratuites - acheter et vendre en France | CLASF - copyright ©2024 fr.clasf.com.