Nouveau code penal duche

      Le Nouveau Code Penal Du Grand-Duche de Luxembourg Loi Du 18 Juin 1879 1880 Type: Broché Nombre de pages: 36 Fabricant: Kessinger Publishing Isbn: 1167349717 Date de parution: 2010-09-10 Langues:       Français, -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles

100 questions en droit pénal et procédure pénale - 2e éd. Nouveau et garanti Flambant neuf, original et garantie Livraison rapide et gratuite Préparé et livré en 24/48 heures Retour gratuit Retour gratuit, 14 jours pour changer d'avis Type Broché Édition 2e édition ISBN 2247126316 Numéro de pièce fabricant 2247126316 Langue Published: Français; Original Language: Français; Générique: Français; Dimensions 10,01 x 0,71 x 13,00 (cm) Taille du paquet 12,80 x 10,01 x 0,79 (cm) Étiquette Sirey Producteur Sirey Auteur Frédéric Debove Codes EAN 9782247126316 Compter 108 Date de publication 05/06/2013 Éditeur Sirey Studio Sirey Catégorie 1 Livres > Droit > Droit pénal Catégorie 2 Livres > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Plus d'images Livraison En règle générale, tous les articles sont envoyés le même jour par courrier express avec code de suivi de commande. Nous faisons tout notre possible pour respecter le délai de livraison indiqué sur l'annonce. Paiement Tous les paiements se font exclusivement via PayPal, synonyme de garantie et sécurité pour l'acheteur et pour le vendeur. Si vous n'avez pas de compte PayPal, et ne désirez pas en ouvrir un, vous pouvez quand même régler le paiement de votre achat au moyen d'une carte de crédit accepté par PayPal. Retour et Garantie Tous les produits sont nouveaux et couverts par une garantie de 2 ans. Dans le cas que l'objet acheté ne soit plus disponible, plus en production ou impossible à réparer, vous serez remboursé (les frais de transport restent à la charge du client). Si vous changez d'avis et souhaitez renvoyer un objet, vous pouvez le retourner jusqu'à 14 jours après votre achat, gratuitement.

  Ville et logement: quelles politiques ? Collectif Le Premier ministre ayant annoncé, alors qu'il installait le nouveau Conseil national des villes en mai dernier, un projet de loi pour 2011 sur le sujet, ce numéro de Regards sur l'actualité fait un bilan de la politique de la ville et du logement en France pour mieux évaluer les enjeux de cette réforme annoncée. Instantanés - Justice: de nouvelles réformes en perspective * Zoom: le rôle du parquet dans l'instruction des affaires pénales en Europe - G20: les enjeux de la présidence française: deux questions à Michel Aglietta Dossier: Ville et logement: quelles politiques ? - Politique de la ville: diagnostics et enjeux d'une réforme annoncée: entretien avec Christine Lelévrier - Politique de la ville: quelle réforme ? Entretien avec Philippe Dallier * Encadrés: Les trois agences piliers de la politique de la ville Quartiers défavorisés ou ghettos inavoués: la République impuissante Quel budget pour la politique de la ville ? Sigles - Trente-cinq ans de politique de la ville (Benoît Bréville) * Encadré: villes et logement: chronologie générale - Les politiques de l'habitat et le creusement des inégalités sociales liées au logement (Jean-Claude Driant) * Encadré: mixité sociale et logement - Quelle place pour l'habitat des " Gens du voyage "dans la ville ? (Christophe Robert) * Encadrés: Gens du voyage et Roms Les titres de circulation Article 322-41 du Code pénal créé par la loi du 18 mars 2003 - Les politiques de la ville en Europe (Irène Mboumoua) Éclairages Un premier bilan de la réforme constitutionnelle de 2008 - La réforme institutionnelle deux ans après (extraits) (Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Vo République) - Une Ve République toujours à la recherche de son équilibre politique (Dominique Rousseau) Le Premier ministre ayant annoncé, alors qu'il installait le nouveau Conseil national des villes en mai dernier, un projet de loi pour 2011 sur le sujet, ce numéro de Regards sur l'actualité fait un bilan de la politique de la ville et du logement en France pour mieux évaluer les enjeux de cette réforme annoncée. Instantanés - Justice: de nouvelles réformes en perspective * Zoom: le rôle du parquet dans l'instruction des affaires pénales en Europe - G20: les enjeux de la présidence française: deux questions à Michel Aglietta Dossier: Ville et logement: quelles politiques ? - Politique de la ville: diagnostics et enjeux d'une réforme annoncée: entretien avec Christine Lelévrier - Politique de la ville: quelle réforme ? Entretien avec Philippe Dallier * Encadrés: Les trois agences piliers de la politique de la ville Quartiers défavorisés ou ghettos inavoués: la République impuissante Quel budget pour la politique de la ville ? Sigles - Trente-cinq ans de politique de la ville (Benoît Bréville) * Encadré: villes et logement: chronologie générale - Les politiques de l'habitat et le creusement des inégalités sociales liées au logement (Jean-Claude Driant) * Encadré: mixité sociale et logement - Quelle place pour l'habitat des " Gens du voyage "dans la ville ? (Christophe Robert) * Encadrés: Gens du voyage et Roms Les titres de circulation Article 322-41 du Code pénal créé par la loi du 18 mars 2003 - Les politiques de la ville en Europe (Irène Mboumoua) Éclairages Un premier bilan de la réforme constitutionnelle de 2008 - La réforme institutionnelle deux ans après (extraits) (Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Vo République) - Une Ve République toujours à la recherche de son équilibre politique (Dominique Rousseau)   Auteur: Collectif Editeur: La Documentation française Broché: 104 pages Format: Broché paperback Createur: Collectif (Auteur) Publication: 19/01/2011 Réédition: 19/01/2011 Collection: Regards sur l'actualité Dimensions: 23,39 x 16 x 2,4 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? D'autre objet de Collectif Best of piano classics (50 pi?ces c?l?bres) Arrangements de Hans-Gunter Heumann --- Piano Revenge Wears Prada: The Devil Returns The Wilful Princess and the Piebald Prince (Farseer) Penguin Rhyming Dictionary Dominoes, new edition 1: Peter Pan multirom pack Cahier de musique Enfant 4 port?es 32 pages POCKET PARIS Parler le hongrois en voyage Harrap's Poche anglais am?ricain Mini dictionnaire Francais/Italien, Italien/Francais PEAK DISTRICT-DARK PEAK AREA ENGLISH LAKES NORTH WEST AREA EXMOOR BRIGHTON AND HOVE WYE VALLEY & FOREST OF DEAN SNOWDON & CONWY VALLEY NEW FOREST NORTH YORK MOORS - EASTERN NORTH PEMBROKESHIRE SOUTH PEMBROKESHIRE LANDS END BRISTOL & BATH 1/25 000 BEN NEVIS & FORT WILLIAM SHETLAND MAINLAND NORTH EAST Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Sciences ?conomiques

L'abolition Nouveau et garanti Flambant neuf, original et garantie Livraison rapide et gratuite Préparé et livré en 24/48 heures Retour gratuit Retour gratuit, 14 jours pour changer d'avis Type Poche ISBN 2253152617 Numéro de pièce fabricant 2253152617 Langue Published: Français; Original Language: Français; Générique: Français; Dimensions 10,92 x 1,52 x 17,53 (cm) Taille du paquet 17,60 x 10,80 x 1,40 (cm) Poids 159,08 g Étiquette Le Livre de Poche Producteur Le Livre de Poche Nombre d/'objets 1 Auteur Badinter Codes EAN 9782253152613 Compter 288 Date de publication 20/03/2002 Éditeur Le Livre de Poche Studio Le Livre de Poche Catégorie 1 Livres > Droit > Droit pénal Catégorie 2 Livres > Entreprise et Bourse Catégorie 3 Livres > Romans et littérature Catégorie 4 Livres > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Catégorie 5 Livres > Histoire Catégorie 6 Livres > Actu, Politique et Société > Documents d/'actualité Livraison En règle générale, tous les articles sont envoyés le même jour par courrier express avec code de suivi de commande. Nous faisons tout notre possible pour respecter le délai de livraison indiqué sur l'annonce. Paiement Tous les paiements se font exclusivement via PayPal, synonyme de garantie et sécurité pour l'acheteur et pour le vendeur. Si vous n'avez pas de compte PayPal, et ne désirez pas en ouvrir un, vous pouvez quand même régler le paiement de votre achat au moyen d'une carte de crédit accepté par PayPal. Retour et Garantie Tous les produits sont nouveaux et couverts par une garantie de 2 ans. Dans le cas que l'objet acheté ne soit plus disponible, plus en production ou impossible à réparer, vous serez remboursé (les frais de transport restent à la charge du client). Si vous changez d'avis et souhaitez renvoyer un objet, vous pouvez le retourner jusqu'à 14 jours après votre achat, gratuitement.

Experts mode d'emploi Nouveau et garanti Flambant neuf, original et garantie Livraison rapide et gratuite Préparé et livré en 24/48 heures Retour gratuit Retour gratuit, 14 jours pour changer d'avis Type Broché ISBN 2828909662 Numéro de pièce fabricant 677111699 Langue Published: Français; Original Language: Français; Générique: Français; Dimensions 24,00 x 1,60 x 15,01 (cm) Taille du paquet 23,19 x 15,01 x 1,80 (cm) Étiquette Favre Sa Producteur Favre Sa Nombre d/'objets 1 Date de sortie 27-09-2007 Auteur Richard Marlet Créateur Christophe Hondelatte Codes EAN 9782828909666 Compter 272 Date de publication 27/09/2007 Éditeur Favre Sa Studio Favre Sa Catégorie 1 Livres > Droit > Droit pénal > Criminologie - Science pénitentiaire Catégorie 2 Livres > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Catégorie 3 Livres > Histoire > Biographies Livraison En règle générale, tous les articles sont envoyés le même jour par courrier express avec code de suivi de commande. Nous faisons tout notre possible pour respecter le délai de livraison indiqué sur l'annonce. Paiement Tous les paiements se font exclusivement via PayPal, synonyme de garantie et sécurité pour l'acheteur et pour le vendeur. Si vous n'avez pas de compte PayPal, et ne désirez pas en ouvrir un, vous pouvez quand même régler le paiement de votre achat au moyen d'une carte de crédit accepté par PayPal. Retour et Garantie Tous les produits sont nouveaux et couverts par une garantie de 2 ans. Dans le cas que l'objet acheté ne soit plus disponible, plus en production ou impossible à réparer, vous serez remboursé (les frais de transport restent à la charge du client). Si vous changez d'avis et souhaitez renvoyer un objet, vous pouvez le retourner jusqu'à 14 jours après votre achat, gratuitement.