Procedure penale

Livre Livres Code EAN: 9782275056265 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: édition Titre: Procedure Pénale Disponibilité: Disponible Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 2: Droit pénal Date: 12/09/2017 Livres / Collection: Crfpa ClassificationDecitre 3: Procédure pénale Livres / Format: Beau livre Dimensions et poids / Poids: 500 Livres Origine: Decitre Ressum: 2 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Procédure pénale Jean Pradel 2000 Prix: 6,00 € Livre en bon état, couverture usée, annotations et passages surlignés Catégorie(s): Droit et Législation, Supérieur (Scolaire) Référence du livre: R10943 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Livre Livres Code EAN: 9782359710663 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Titre: Procédure Pénale - Examen D'accès Aux Crfpa Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit pénal Lieu de parution: Paris Cedex 02, France ClassificationDecitre 3: Préparation au CRFPA Livres / Collection: Carrières Judiciaires Livres / Format: Broché Dimensions et poids / Poids: 460 Livres Origine: Decitre Ressum: 2 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Procédure   pénale   Gazette du palais   Examen d'accès aux crfpa Neuf  

La procedure penale au Gabon Francis Nkea Ndzigue Auteur: Francis Nkea Ndzigue Editeur: Editions L'Harmattan Broché: 250 pages Edition: HARMATTAN Publication: 01/04/2012 Réédition: 01/04/2012 Collection: Etudes africaines Dimensions: 24 x 16 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Jadis, la repression des delinquants au Gabon s'appuyait sur la loi du 5 juin 1961, adoptee quelques mois apres l'independance. Dans les matieres non prevues par celle-ci, le code d'instruction criminelle continuait a recevoir application. La societe gabonaise ayant connu depuis lors de profondes mutations (politiques, economiques, sociales), il etait plus que necessaire qu'une autre loi soit adoptee, qui prenne en consideration toutes ces evolutions. C'est la raison d'etre de la loi du 25 novembre 2010 portant Nouveau code de procedure penale, et du present ouvrage qui vient en expliciter les contours. En depit de la persistance des principes classiques tels que celui de la legalite ou celui de l'opportunite des poursuites, l'ouvrage s'ouvre vers des voies nouvelles meconnues du justiciable gabonais. Desormais, des la premiere seconde de sa garde a vue, le suspect a le droit de s'entretenir librement avec son avocat. Pour qu'il soit place en detention preventive, obligation est faite au juge de susciter un debat contradictoire au cours duquel il entend le ministere public, l'inculpe ou son conseil. En cas de condamnation, le Tribunal ne peut fonder sa decision que sur des preuves qui lui sont apportees au cours des debats et contradictoirement discutees devant lui. Une grande avancee qui fait dire aujourd'hui que la procedure penale gabonaise tend vers le systeme accusatoire. Francis Nkea Ndzigue, Docteur en droit de l'Universite de Poitiers en France, est Avocat au Barreau du Gabon, Assistant a la Faculte de Droit et des Sciences Economiques de Libreville au Gabon et Membre du Centre d'Etudes et de Recherches en Droit et Institutions politiques (CERDIP). Il est egalement Senateur PDG du departement du Haut-Ntem a Minvoul et, a ce titre, a participe aux travaux d'elaboration du Nouveau Code de procedure penale gabonais.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Droit penal et procedure penale Jean-Claude Soyer Auteur: Jean-Claude Soyer Editeur: LGDJ Broché: 505 pages paperback Edition: 21e edition Publication: 28/08/2012 Réédition: 28/08/2012 Collection: Manuels Dimensions: 19,99 x 13 x 1,33 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Le droit penal et la procedure penale en quelque 500 pages... C'est a quoi parvient ce manuel. On constate pourtant, a le lire, que l'ouvrage n'a rien de sommaire. Les evolutions, les solutions s'y trouvent retracees avec minutie. Mais toujours, l'essentiel est mis en relief par des plans nets, des formules ramassees, un langage direct. Faire comprendre telle est l'ambition de l'auteur. Il la proclamait des l'origine de ce manuel. Depuis lors, de refonte en reedition, t'ouvrage n'a pas cesse d'elargir son public. C'est peut-etre que la brievete, la clarte sont essentielles pour un lecteur contemporain, qu'il soit etudiant ou... qu'il le redevienne. Le droit moderne comporte tellement d'enjeux, de complications, de nouveautes ! Surtout, bien sur, le droit penal et la procedure penale, qui dominent notre vie civique et nos libertes individuelles. Jean-Claude Soyer, qui a longtemps dirige l'Institut de Criminologie de Paris, est professeur emerite de l'Universite Pantheon-Assas (Paris II). Il a ete te membre francais a la Commission europeenne des droits de l'homme (1981-1999).   D'autre titre de Jean-Claude Soyer Droit p?nal et proc?dure p?nale Les clients ayant acheté cet article ont également acheté 100 questions en droit p?nal et proc?dure p?nale - 2e ?d. Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Je vends mon livre de droit pénal et procédure pénale de Claire Sourzat: il est comme neuf car je l'ai utilisé pour un examen et depuis il est mis de côté. Il se compose de deux parties très complètes: la première sur le droit pénal général, et la seconde sur la procédure pénale. Idéal pour les étudiants en droit (programme de deuxième année), mais aussi aux étudiants se destinant à passer le concours d'avocat, il est très complet et pratique pour les examens. Je l'ai acheté bien plus cher que le prix proposé donc il vaut le coup. Je fais des frais de port regroupés donc allez voir mes autres annonces.

Livres Droit Livres Code EAN: 9782297074681 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2019-2020 Titre: L'essentiel De La Procédure Pénale Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit pénal ClassificationDecitre 3: Procédure pénale Livres / Collection: Les Carrés Date: 13/08/2019 Contributeur: Éditeur: Gualino Editeur Livres / Format: Beau livre Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Droit Livres Code EAN: 9782711033683 Dimensions et poids / Poids: 1314 Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Livres / Format: Beau livre Propriétaire: Decitre Livres Origine: Decitre Titre: Code De Procédure Pénale Disponibilité: Disponible Contributeur: Éditeur: LexisNexis Année édition: Edition 2021 ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit pénal Livres / Collection: CODES BLEUS ClassificationDecitre 3: Procédure pénale

~> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires           * Photos non contractuelles Code pénal Code de procédure pénale Coffret Expert 1Cédérom   Type: Relié Nombre de pages: 5036 Fabricant: Dalloz-Sirey Isbn: 2247069800 Date de parution: 2006-09-14 Créateur(s):       Jean-François Renucci,       Emmanuelle Allain,       Yves Mayaud,                  

~> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires           * Photos non contractuelles Code pénal Code de procédure pénale: Pack en 2 volumes 1Cédérom   Type: Broché Nombre de pages: 5292 Fabricant: Dalloz-Sirey Isbn: 2247074588 Date de parution: 2007-09-06 Créateur(s):       Dalloz,       Yves Mayaud,       Jean-François Renucci,       Emmanuelle Allain,       Carole Gayet,                  

100 questions en droit pénal et procédure pénale - 2e éd. Nouveau et garanti Flambant neuf, original et garantie Livraison rapide et gratuite Préparé et livré en 24/48 heures Retour gratuit Retour gratuit, 14 jours pour changer d'avis Type Broché Édition 2e édition ISBN 2247126316 Numéro de pièce fabricant 2247126316 Langue Published: Français; Original Language: Français; Générique: Français; Dimensions 10,01 x 0,71 x 13,00 (cm) Taille du paquet 12,80 x 10,01 x 0,79 (cm) Étiquette Sirey Producteur Sirey Auteur Frédéric Debove Codes EAN 9782247126316 Compter 108 Date de publication 05/06/2013 Éditeur Sirey Studio Sirey Catégorie 1 Livres > Droit > Droit pénal Catégorie 2 Livres > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques Plus d'images Livraison En règle générale, tous les articles sont envoyés le même jour par courrier express avec code de suivi de commande. Nous faisons tout notre possible pour respecter le délai de livraison indiqué sur l'annonce. Paiement Tous les paiements se font exclusivement via PayPal, synonyme de garantie et sécurité pour l'acheteur et pour le vendeur. Si vous n'avez pas de compte PayPal, et ne désirez pas en ouvrir un, vous pouvez quand même régler le paiement de votre achat au moyen d'une carte de crédit accepté par PayPal. Retour et Garantie Tous les produits sont nouveaux et couverts par une garantie de 2 ans. Dans le cas que l'objet acheté ne soit plus disponible, plus en production ou impossible à réparer, vous serez remboursé (les frais de transport restent à la charge du client). Si vous changez d'avis et souhaitez renvoyer un objet, vous pouvez le retourner jusqu'à 14 jours après votre achat, gratuitement.

      Code pénal Code de procédure pénale Coffret Expert 1Cédérom - Type: Relié Nombre de pages: 5036 Fabricant: Dalloz-Sirey Isbn: 2247069800 Date de parution: 2006-09-14 Créateur(s):       Jean-François Renucci,       Emmanuelle Allain,       Yves Mayaud, -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles

      Code pénal Code de procédure pénale: Pack en 2 volumes 1Cédérom - Type: Broché Nombre de pages: 5292 Fabricant: Dalloz-Sirey Isbn: 2247074588 Date de parution: 2007-09-06 Créateur(s):       Dalloz,       Yves Mayaud,       Jean-François Renucci,       Emmanuelle Allain,       Carole Gayet, -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles

Vend 2 livres Droit Pénal et procédure pénale Un livre de cours et travaux dirigés de chez Dalloz val 31€ Un livre d'exercices et correction Et un petit QCM de 100 questions Valeur total 52€50 Les livres sont d'occasion ils ont étés feuilleté peut être stabiloté ou pages cornées Mais reste dans un état très correct

L'essentiel de la procédure pénale Corinne Renault-Brahinsky 2002 Prix: 3,00 € Livre en bon état, un peu usé Catégorie(s): Droit et Législation, Supérieur (Scolaire) Référence du livre: R10940 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Annales 2005: Droit pénal, procédure pénale Thierry Garé et Catherine Ginestet 2004 Prix: 3,00 € Livre en bon état, passages surlignés Catégorie(s): Droit et Législation, Supérieur (Scolaire) Référence du livre: R10944 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Code de procédure pénale Gilbert Azibert 2011 Prix: 10,00 € Livre en bon état Catégorie(s): Droit et Législation Référence du livre: R10951 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Manuel neuf, jamais servi, dernière édition. Prix du manuel à l'achat: 41 € Une affaire ! Code-barres produit:  9782247158799 Bonnes enchères !

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Livre Livres Code EAN: 9782247068500 ISBN: 2247065546 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: édition Titre: Le Guide De La Défense Pénale Disponibilité: Disponible Livres / Nb de pages: 1082 ClassificationDecitre 2: Droit pénal Lieu de parution: Paris, France Date: 14/11/2007 Livres / Collection: Guides Dalloz ClassificationDecitre 3: Droit penal Livres / Taille: Moyen, de 350g à 1kg Livres / Epaisseur: 3.5 Livres / Format: Broché Classification Titelive Secondaire: Droit Penal Et Procedure Penale Dimensions et poids / Poids: 500 Classification Titelive Primaire: Droit Livres Origine: Decitre Ressum: 2 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Droit Livres Code EAN: 9782356445117 Disponibilité: Disponible Titre: Hors Procédure - Dans La Tête D'un Juge D'instruction Date: 11/07/2020 Livres / Collection: Le Porte Voix Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Poche ClassificationDecitre 3: Procédure pénale ClassificationDecitre 2: Droit pénal ClassificationDecitre 1: Droit Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livre Livres Code EAN: 9782247188635 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2020 Titre: Le Guide Des Infractions - Le Guide Pénal - Procédure Pénale, Enquête Judiciaire, Police Technique, Médecine Légale, Poursuites Et Alternatives Pénales, Procès Et Sanction, Droits Des... Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit pénal ClassificationDecitre 3: Droit penal Livres / Collection: Guides Dalloz Date: 27/11/2019 Livres / Format: Beau livre Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

SOMMAIRE des documents « préparation au concours ou examen chef de service de Police Municipale » Sommaire des @dossiers inclus sur la clé USB Ces documents sont par un policier municipal en activité, Formateur au CNFPT Rhône Alpes 1ere partie / Livre chef de service Police Municipale – 220 pages dossier PDF Droit constitutionnel et institutions publiques Le Président de la République Les statuts et pouvoirs Le Gouvernement Le statut et les attributions Le Parlement Les statuts, le contrôle et les attributions Le Conseil constitutionnel Le statut La révision de la Constitution Droits administratifs et institutions administratives Les grands principes du système administratif français Les autorités préfectorales Les collectivités locales Les autorités administratives indépendantes La justice administrative Les actes administratifs unilatéraux La hiérarchie des normes Le principe de légalité Le droit administratif Le contrôle législatif La responsabilité administrative La fonction publique L'Union européenne Les grandes dates Les composantes Les actes pris par les institutions Les libertés publiques et la cour européenne des droits de l’homme L'organisation de la sécurité en France Les orientations, les moyens et les modalités La gendarmerie nationale  Les S.D.I.S.S. Les G.I.R. La police municipale La police administrative et judiciaire  Les pouvoirs généraux de police du maire Principes essentiels du droit pénal général L’infraction La classification des peines Le casier judiciaire  Les récidives Fiches Techniques sur le droit pénal général Le procureur Le Ministère public L’infraction L’ordre judiciaire Le droit pénal Questionnaires de révisions et corrigés 1 questionnaire de 58 questions générales et son corrigé 1 questionnaire QCM de 215 questions et son corrigé 1 questionnaire de 160 questions sur le 1er chapitre. 1 questionnaire QCM de 37 questions sur le droit pénal et son corrigé 1 questionnaire QCM de 37 questions sur le droit public et son corrigé 1 questionnaire QCM de 34 questions sur la procédure pénale et son corrigé   2eme partie / Annales dossiers PDF Questionnaires et corrigés des différents examens et concours Copies de différentes notes de synthèse en cas pratique.   3eme partie / Concours ou examens chef de Service Police Municipale dossiers PDF Arrêtés Arrêtés concernant la Police Municipale Circulaires Circulaires concernant la Police Municipale Le Contrat Local Sécurité Prévention Délinquance Tout sur le CLSPD Décrets Décrets concernant la Police Municipale Divers Divers documents Fiche note de synthèse La trame complète pour rédiger la note de synthèse Guides 68 guides dossiers PDF pour le maire Lois Lois concernant la Police Municipale   4eme partie / Oral chef de Service Police Municipale dossiers PDF Tout pour préparer l’oral dossiers PDF La loi LOPPSI La police de proximité Réflexions sur la police Municipale Le projet de service La prévention et sécurité et les éléments de la présentation à l’oral   5eme partie / La procédure pénale dossiers PDF   Le Droit Pénal Général et de nombreux dossiers PDF  

SOMMAIRE des documents « préparation au concours ou examen chef de service de Police Municipale » Sommaire des @dossiers inclus sur la clé USB ou envoi par mail en dossier "zip" Ces documents sont par un policier municipal en activité, Formateur au CNFPT Rhône Alpes 1ere partie / Livre chef de service Police Municipale – 220 pages dossier PDF Droit constitutionnel et institutions publiques Le Président de la République Les statuts et pouvoirs Le Gouvernement Le statut et les attributions Le Parlement Les statuts, le contrôle et les attributions Le Conseil constitutionnel Le statut La révision de la Constitution Droits administratifs et institutions administratives Les grands principes du système administratif français Les autorités préfectorales Les collectivités locales Les autorités administratives indépendantes La justice administrative Les actes administratifs unilatéraux La hiérarchie des normes Le principe de légalité Le droit administratif Le contrôle législatif La responsabilité administrative La fonction publique L'Union européenne Les grandes dates Les composantes Les actes pris par les institutions Les libertés publiques et la cour européenne des droits de l’homme L'organisation de la sécurité en France Les orientations, les moyens et les modalités La gendarmerie nationale  Les S.D.I.S.S. Les G.I.R. La police municipale La police administrative et judiciaire  Les pouvoirs généraux de police du maire Principes essentiels du droit pénal général L’infraction La classification des peines Le casier judiciaire  Les récidives Fiches Techniques sur le droit pénal général Le procureur Le Ministère public L’infraction L’ordre judiciaire Le droit pénal Questionnaires de révisions et corrigés 1 questionnaire de 58 questions générales et son corrigé 1 questionnaire QCM de 215 questions et son corrigé 1 questionnaire de 160 questions sur le 1er chapitre. 1 questionnaire QCM de 37 questions sur le droit pénal et son corrigé 1 questionnaire QCM de 37 questions sur le droit public et son corrigé 1 questionnaire QCM de 34 questions sur la procédure pénale et son corrigé   2eme partie / Annales dossiers PDF Questionnaires et corrigés des différents examens et concours Copies de différentes notes de synthèse en cas pratique.   3eme partie / Concours ou examens chef de Service Police Municipale dossiers PDF Arrêtés Arrêtés concernant la Police Municipale Circulaires Circulaires concernant la Police Municipale Le Contrat Local Sécurité Prévention Délinquance Tout sur le CLSPD Décrets Décrets concernant la Police Municipale Divers Divers documents Fiche note de synthèse La trame complète pour rédiger la note de synthèse Guides 68 guides dossiers PDF pour le maire Lois Lois concernant la Police Municipale   4eme partie / Oral chef de Service Police Municipale dossiers PDF Tout pour préparer l’oral dossiers PDF La loi LOPPSI La police de proximité Réflexions sur la police Municipale Le projet de service La prévention et sécurité et les éléments de la présentation à l’oral   5eme partie / La procédure pénale dossiers PDF   Le Droit Pénal Général et de nombreux dossiers PDF  

Lecons de Droit Penal General Cours Complet & Sujets Corriges Mikael Benillouche Auteur: Mikael Benillouche Editeur: Ellipses Marketing Relié: 312 pages Createur: Mikael Benillouche (Auteur) Edition: 2e edition Publication: 26/06/2012 Collection: Lecons de droit Dimensions: 24 x 19 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Des lecons detaillees, des reperes incontournables et des complements pour gagner des points. Des sujets corriges, classiques ou difficiles, pour s'entrainer avant l'examen ou le concours. Un questionnaire de 100 QCM pour faire le point sur ses connaissances. Des selections de lecture pour aller plus loin. Un index des notions Des lecons detaillees, des reperes incontournables et des complements pour gagner des points; Des sujets corriges, classiques ou difficiles, pour s'entrainer avant l'examen ou le concours; Un questionnaire de 100 QCM pour faire le point sur ses connaissances; Des selections de lecture pour aller plus loin; Un index des notions. Mikael Benillouche est maitre de conferences a l'universite de Picardie Jules-Verne. Il a publie dans la meme collection Lecons de Procedure penale et, en collaboration, Lecons d'Introduction au droit, Lecons de Droit de la famille, Lecons de Droit commercial et Lecons de Droit penal special.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

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Livre Livres Code EAN: 9782708128064 ISBN: 270812806X Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Sciences politiques Titre: Criminalité Financière - Le Blanchiment De L'argent Sale Et Le Financement Du Terrorisme Passent Aussi Par Les Entreprises Disponibilité: Disponible Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 2: Géopolitique Date: 10/09/2002 ClassificationDecitre 3: Criminalité Livres / Format: Broché Classification Titelive Secondaire: Droit Penal Et Procedure Penale Classification Titelive Primaire: Droit Livres Origine: Decitre Ressum: 1 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livre Livres Code EAN: 9782738105042 ISBN: 2738105041 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Titre: La Justice Et Le Mal Disponibilité: Disponible Livres / N° de collection: 57 ClassificationDecitre 2: Philosophie du droit Lieu de parution: Paris, France Date: 12/09/1997 Livres / Collection: Opus ClassificationDecitre 3: Philosophie du droit Livres / Format: Broché Classification Titelive Secondaire: Droit Penal Et Procedure Penale Classification Titelive Primaire: Droit Livres Origine: Decitre Ressum: 2 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livre Livres Code EAN: 9782880745110 ISBN: 288074511X Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Titre: Investigation De Scène De Crime - Fixation De L'état Des Lieux Et Traitement Des Traces D'objets Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit pénal Lieu de parution: Lausanne, France ClassificationDecitre 3: Criminologie et sicence pénite Livres / Collection: SCIENCES FORENSIQUES Livres / Format: Broché Classification Titelive Secondaire: Droit Penal Et Procedure Penale Classification Titelive Primaire: Droit Livres Origine: Decitre Ressum: 1 Livres / Période: Livre édité depuis 1980