Code procedure penale

      Code pénal Code de procédure pénale Coffret Expert 1Cédérom - Type: Relié Nombre de pages: 5036 Fabricant: Dalloz-Sirey Isbn: 2247069800 Date de parution: 2006-09-14 Créateur(s):       Jean-François Renucci,       Emmanuelle Allain,       Yves Mayaud, -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles

      Code pénal Code de procédure pénale: Pack en 2 volumes 1Cédérom - Type: Broché Nombre de pages: 5292 Fabricant: Dalloz-Sirey Isbn: 2247074588 Date de parution: 2007-09-06 Créateur(s):       Dalloz,       Yves Mayaud,       Jean-François Renucci,       Emmanuelle Allain,       Carole Gayet, -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles

Code de procédure pénale Gilbert Azibert 2011 Prix: 10,00 € Livre en bon état Catégorie(s): Droit et Législation Référence du livre: R10951 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Procédure pénale Jean Pradel 2000 Prix: 6,00 € Livre en bon état, couverture usée, annotations et passages surlignés Catégorie(s): Droit et Législation, Supérieur (Scolaire) Référence du livre: R10943 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Livres Droit Livres Code EAN: 9782711033683 Dimensions et poids / Poids: 1314 Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Livres / Format: Beau livre Propriétaire: Decitre Livres Origine: Decitre Titre: Code De Procédure Pénale Disponibilité: Disponible Contributeur: Éditeur: LexisNexis Année édition: Edition 2021 ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit pénal Livres / Collection: CODES BLEUS ClassificationDecitre 3: Procédure pénale

Livre Livres Code EAN: 9782275056265 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: édition Titre: Procedure Pénale Disponibilité: Disponible Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 2: Droit pénal Date: 12/09/2017 Livres / Collection: Crfpa ClassificationDecitre 3: Procédure pénale Livres / Format: Beau livre Dimensions et poids / Poids: 500 Livres Origine: Decitre Ressum: 2 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

~> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires           * Photos non contractuelles Code pénal Code de procédure pénale Coffret Expert 1Cédérom   Type: Relié Nombre de pages: 5036 Fabricant: Dalloz-Sirey Isbn: 2247069800 Date de parution: 2006-09-14 Créateur(s):       Jean-François Renucci,       Emmanuelle Allain,       Yves Mayaud,                  

~> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires           * Photos non contractuelles Code pénal Code de procédure pénale: Pack en 2 volumes 1Cédérom   Type: Broché Nombre de pages: 5292 Fabricant: Dalloz-Sirey Isbn: 2247074588 Date de parution: 2007-09-06 Créateur(s):       Dalloz,       Yves Mayaud,       Jean-François Renucci,       Emmanuelle Allain,       Carole Gayet,                  

Livre Livres Code EAN: 9782359710663 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Titre: Procédure Pénale - Examen D'accès Aux Crfpa Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit pénal Lieu de parution: Paris Cedex 02, France ClassificationDecitre 3: Préparation au CRFPA Livres / Collection: Carrières Judiciaires Livres / Format: Broché Dimensions et poids / Poids: 460 Livres Origine: Decitre Ressum: 2 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Code penal dalloz 2017 neuf sous emballage. Prix en boutique 61€ et 69 €. Dans leur emballage.  

Procédure   pénale   Gazette du palais   Examen d'accès aux crfpa Neuf  

La procedure penale au Gabon Francis Nkea Ndzigue Auteur: Francis Nkea Ndzigue Editeur: Editions L'Harmattan Broché: 250 pages Edition: HARMATTAN Publication: 01/04/2012 Réédition: 01/04/2012 Collection: Etudes africaines Dimensions: 24 x 16 x 2 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Jadis, la repression des delinquants au Gabon s'appuyait sur la loi du 5 juin 1961, adoptee quelques mois apres l'independance. Dans les matieres non prevues par celle-ci, le code d'instruction criminelle continuait a recevoir application. La societe gabonaise ayant connu depuis lors de profondes mutations (politiques, economiques, sociales), il etait plus que necessaire qu'une autre loi soit adoptee, qui prenne en consideration toutes ces evolutions. C'est la raison d'etre de la loi du 25 novembre 2010 portant Nouveau code de procedure penale, et du present ouvrage qui vient en expliciter les contours. En depit de la persistance des principes classiques tels que celui de la legalite ou celui de l'opportunite des poursuites, l'ouvrage s'ouvre vers des voies nouvelles meconnues du justiciable gabonais. Desormais, des la premiere seconde de sa garde a vue, le suspect a le droit de s'entretenir librement avec son avocat. Pour qu'il soit place en detention preventive, obligation est faite au juge de susciter un debat contradictoire au cours duquel il entend le ministere public, l'inculpe ou son conseil. En cas de condamnation, le Tribunal ne peut fonder sa decision que sur des preuves qui lui sont apportees au cours des debats et contradictoirement discutees devant lui. Une grande avancee qui fait dire aujourd'hui que la procedure penale gabonaise tend vers le systeme accusatoire. Francis Nkea Ndzigue, Docteur en droit de l'Universite de Poitiers en France, est Avocat au Barreau du Gabon, Assistant a la Faculte de Droit et des Sciences Economiques de Libreville au Gabon et Membre du Centre d'Etudes et de Recherches en Droit et Institutions politiques (CERDIP). Il est egalement Senateur PDG du departement du Haut-Ntem a Minvoul et, a ce titre, a participe aux travaux d'elaboration du Nouveau Code de procedure penale gabonais.   Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Droit penal et procedure penale Jean-Claude Soyer Auteur: Jean-Claude Soyer Editeur: LGDJ Broché: 505 pages paperback Edition: 21e edition Publication: 28/08/2012 Réédition: 28/08/2012 Collection: Manuels Dimensions: 19,99 x 13 x 1,33 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Le droit penal et la procedure penale en quelque 500 pages... C'est a quoi parvient ce manuel. On constate pourtant, a le lire, que l'ouvrage n'a rien de sommaire. Les evolutions, les solutions s'y trouvent retracees avec minutie. Mais toujours, l'essentiel est mis en relief par des plans nets, des formules ramassees, un langage direct. Faire comprendre telle est l'ambition de l'auteur. Il la proclamait des l'origine de ce manuel. Depuis lors, de refonte en reedition, t'ouvrage n'a pas cesse d'elargir son public. C'est peut-etre que la brievete, la clarte sont essentielles pour un lecteur contemporain, qu'il soit etudiant ou... qu'il le redevienne. Le droit moderne comporte tellement d'enjeux, de complications, de nouveautes ! Surtout, bien sur, le droit penal et la procedure penale, qui dominent notre vie civique et nos libertes individuelles. Jean-Claude Soyer, qui a longtemps dirige l'Institut de Criminologie de Paris, est professeur emerite de l'Universite Pantheon-Assas (Paris II). Il a ete te membre francais a la Commission europeenne des droits de l'homme (1981-1999).   D'autre titre de Jean-Claude Soyer Droit p?nal et proc?dure p?nale Les clients ayant acheté cet article ont également acheté 100 questions en droit p?nal et proc?dure p?nale - 2e ?d. Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

Livres Droit Livres Code EAN: 9782297074681 Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Année édition: Edition 2019-2020 Titre: L'essentiel De La Procédure Pénale Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit pénal ClassificationDecitre 3: Procédure pénale Livres / Collection: Les Carrés Date: 13/08/2019 Contributeur: Éditeur: Gualino Editeur Livres / Format: Beau livre Livres Origine: Decitre Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Je vends mon livre de droit pénal et procédure pénale de Claire Sourzat: il est comme neuf car je l'ai utilisé pour un examen et depuis il est mis de côté. Il se compose de deux parties très complètes: la première sur le droit pénal général, et la seconde sur la procédure pénale. Idéal pour les étudiants en droit (programme de deuxième année), mais aussi aux étudiants se destinant à passer le concours d'avocat, il est très complet et pratique pour les examens. Je l'ai acheté bien plus cher que le prix proposé donc il vaut le coup. Je fais des frais de port regroupés donc allez voir mes autres annonces.