Code procedure collective

Code de proc?dure collective, comment? 2014 + suppl?ment - 12e ?d Alain Lienhard Pascal Pisoni Auteur: Alain Lienhard Pascal Pisoni Editeur: Dalloz Coffret produits: 1650 pages Edition: 12e édition Publication: 07/05/2014 Réédition: 07/05/2014 Dimensions: 19,81 x 14,81 x 1,9 Publier en: Français Help ? D'autre ouvrages de Alain Lienhard Pascal Pisoni Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Les Cr?anciers post?rieurs d'une proc?dure collective confront?s aux enjeux du droit des entreprises Diane Boustani Auteur: Diane Boustani Editeur: Lgdj Broché: 432 pages paperback Createur: Vorwort Pierre-Michel Le Corre Publication: 06/10/2015 Réédition: 06/10/2015 Dimensions: 21,41 x 14,86 x 2,39 Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? D'autre ouvrages de Diane Boustani Les clients ayant achet? cet article ont ?galement achet? Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

Code de procedure civile 2013 - 104e ed. Codes Dalloz Universitaires et Professionnels Isabelle Despres Auteur: Isabelle Despres Editeur: Dalloz Relié: 3200 pages Hardcover Createur: Commentaires Laurent Dargent Edition: 104e edition Publication: 29/08/2012 Réédition: 29/08/2012 Collection: DZ CODES Dimensions: 19,41 x 14,6 x 1,9 Langue: Francais Publier en: Français Languages d'origine: Français Tes bien comme d'habitude Le code de procedure civile 2013 inclut le nouveau code des procedures civiles d'execution ce qui est appreciable, rien a redire Le Code de procedure civile Dalloz comprend, outre le code de procedure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire et le tout nouveau code officiel des procedures d'execution, issu de l'ordonnance du 19 decembre 2011 et du decret du 30 mai 2012. L'ouvrage regroupe, par ailleurs, d'importants textes complementaires relatifs notamment a l'aide juridique, au droit international, aux professions juridiques, ou encore aux frais et depens. Cette 104e edition integre les textes de 2011 et 2012 sur la resolution aimable des differends en general et la procedure participative en particulier, l'aide juridique, la signification des actes d'huissier de justice par voie electronique, les notifications internationales, les mesures conservatoires prises apres l'ouverture d'une succession et la procedure en la forme des referes. La mise a jour tient egalement compte de la loi du 13 decembre 2011 relative a la repartition des contentieux et a l'allegement de certaines procedures juridictionnelles, des decrets publies entre septembre 2011 et mai 2012 relatifs a la fusion des professions d'avocat et d'avoue pres les cours d'appel et ses consequences sur le terrain de l'aide juridictionnelle et la taxation des justiciables. Enfin, les annotations de jurisprudence relatives a l'execution provisoire et a l'assurance de protection juridique ont ete integralement refondues pour la presente edition.   D'autre titre de Isabelle Despr?s Code de proc?dure civile 2013 - 104e ?d.: Codes Dalloz Universitaires et Professionnels Classement: Livres > Thèmes > Etudes supérieures > Université > Droit - Sciences juridiques

      Code pénal Code de procédure pénale Coffret Expert 1Cédérom - Type: Relié Nombre de pages: 5036 Fabricant: Dalloz-Sirey Isbn: 2247069800 Date de parution: 2006-09-14 Créateur(s):       Jean-François Renucci,       Emmanuelle Allain,       Yves Mayaud, -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles

      Code pénal Code de procédure pénale: Pack en 2 volumes 1Cédérom - Type: Broché Nombre de pages: 5292 Fabricant: Dalloz-Sirey Isbn: 2247074588 Date de parution: 2007-09-06 Créateur(s):       Dalloz,       Yves Mayaud,       Jean-François Renucci,       Emmanuelle Allain,       Carole Gayet, -> Nous ne livrons pas les destinations suivantes: la Corse, les départements/pays/territoires d'outre-mer, les bases militaires Photos non contractuelles

code de procédure civile Loïc Cadiet éditions Lexis Nexis 2014 bon état, quelques page surlignées remise en mains propres uniquement à Tours ou Amboise envoi possible en colissimo sur demande, frais 10 euros REGLEMENT PAYPAL ou en liquide lors de la remise en mains propres

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Code de proc?dure fiscale 2014, comment? avec c?d?rom - 21e ?d. Dalloz-Sirey Auteur: Dalloz-Sirey Editeur: Dalloz Relié: 2102 pages Hardcover Createur: Commentaires Jean Lamarque Edition: 21e édition Publication: 30/04/2014 Collection: DZ CODES Dimensions: 19,81 x 14,4 x 1,9 Langue: Français Publier en: Français Languages d'origine: Français Help ? D'autre ouvrages de Dalloz-Sirey Mot Clef: Etudes sup?rieures Universit? Droit - Sciences juridiques

CD Album CD Code EAN: 7640120193430 Rubrique principale CD: CD Album Genre musical: Jazz Titre: Collective Calls (revisited jubilee)

CD Album CD Code EAN: 5609063003604 Rubrique principale CD: CD Album Genre musical: Jazz Titre: Collective Effervescence

Livre Livres Code EAN: 9782247033300 ISBN: 224703330X Propriétaire: Decitre ClassificationDecitre 1: Droit Titre: Procedure Civile - 25ème Édition Disponibilité: Disponible ClassificationDecitre 2: Droit civil Lieu de parution: Paris, France ClassificationDecitre 3: Procédure civile Livres / Collection: Précis Dalloz. Série Droit privé Livres / Format: Broché Classification Titelive Secondaire: Droit Civil Et Procedure Civile Classification Titelive Primaire: Droit Livres Origine: Decitre Ressum: 1 Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Droit Livres Code EAN: 9782711033218 Dimensions et poids / Poids: 1440 Année édition: Edition 2021 Disponibilité: Disponible Titre: Code De Procédure Civile Livres / Collection: CODES BLEUS Livres Origine: Decitre Propriétaire: Decitre Livres / Format: Beau livre ClassificationDecitre 3: Procédure civile ClassificationDecitre 2: Droit civil ClassificationDecitre 1: Droit Livres / Période: Livre édité depuis 1980

Livres Droit Livres Code EAN: 9782711033683 Dimensions et poids / Poids: 1314 Livres / Période: Livre édité depuis 1980 Livres / Format: Beau livre Propriétaire: Decitre Livres Origine: Decitre Titre: Code De Procédure Pénale Disponibilité: Disponible Contributeur: Éditeur: LexisNexis Année édition: Edition 2021 ClassificationDecitre 1: Droit ClassificationDecitre 2: Droit pénal Livres / Collection: CODES BLEUS ClassificationDecitre 3: Procédure pénale