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Propriete intellectuelle brevets

De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Brevets. De quel type de service avez-vous besoin ? Suivi d'une procédure en cours. Vous êtes ? Une entreprise. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Y a-t-il autre chose que l’avocat en droit de propriété intellectuelle devrait savoir ? Je suis avocat. J’ai besoin de l’aide d’un confrère spécialisé en droit des brevets. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 75000 Entreprise: StarOfService.com
Paris (Paris)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Brevets. Licences. Dessin et modèle. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Une entreprise. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Y a-t-il autre chose que l’avocat en droit de propriété intellectuelle devrait savoir ? Le projet consiste à créer une série d'objets pour le domaine tertiaire destinés à des distributeurs français avec comme modèle économique la licence d'exploitation. Nous avons besoin de conseil sur la viabilité financière, le taux de redevance, la fiscalité liée aux gains, la contractualisation avec les distributeurs.... Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 93170 Entreprise: StarOfService.com
Bagnolet (Seine St Denis)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Brevets. Dépôt international. Nom de domaine, Internet. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Y a-t-il autre chose que l’avocat en droit de propriété intellectuelle devrait savoir ? Bonjour, Ayant un projet de création d'entreprise, j'aimerais connaitre vos tarifs pour: - Une étude de brevetabilité - Un accompagnement dans le dépôt d'un brevet en France, en Europe et à l'international Aussi, pouvez-vous me dire quelles sont vos prochaines disponibilités pour que je puisse vous présenter mon projet ? Merci d'avance pour votre retour. Cordialement, Kevin Bouskila. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 75000 Entreprise: StarOfService.com
Paris (Paris)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Droits d'auteur. Brevets. Dessin et modèle. Marques. Dépôt international. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Y a-t-il autre chose que l’avocat en droit de propriété intellectuelle devrait savoir ? Je suis artiste peintre j’ai développé une technique un style qui me définit et j’aimerai le protéger car je vois de plus en plus de personnes qui s’en inspire fortement merci. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 06000 Entreprise: StarOfService.com
Nice (Alpes Maritimes)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Brevets. Droits d'auteur. Recherche. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Y a-t-il autre chose que l’avocat en droit de propriété intellectuelle devrait savoir ? innovation technologie accord de non-divulgation. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 75008 Entreprise: StarOfService.com
Paris (Paris)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Droits d'auteur. Brevets. Recherche. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Y a-t-il autre chose que l’avocat en droit de propriété intellectuelle devrait savoir ? JE TRAVAILLE PR UN ETABLISSEMENT PUBLIC ET SUIS SOUMISE A UN CONTRAT DE DROIT PRIVE. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 75001 Entreprise: StarOfService.com
Paris (Paris)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Brevets. De quel type de service avez-vous besoin ? Lancement d'une procédure. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Y a-t-il autre chose que l’avocat en droit de propriété intellectuelle devrait savoir ? il existe un produit qui ressemble à celui que j'ai conçu moi mais il y a une différence quand même. Je ne suis pas sûr non plus si ce que j'ai vu sur internet a été breveté ou pas.. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 75017 Entreprise: StarOfService.com
Paris (Paris)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Brevets. De quel type de service avez-vous besoin ? Lancement d'une procédure. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 60200 Entreprise: StarOfService.com
Compiègne (Oise)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Droits d'auteur. Brevets. Marques. Licences. Dépôt international. Recherche. Nom de domaine, Internet. Contrefaçon. Livre. Cinéma. Musique. Dessin et modèle. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 30000 Entreprise: StarOfService.com
Nîmes (Gard)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Brevets. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 69001 Entreprise: StarOfService.com
Lyon (Rhône)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Marques. Brevets. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Une entreprise. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 06000 Entreprise: StarOfService.com
Nice (Alpes Maritimes)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Brevets. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 93600 Entreprise: StarOfService.com
Aulnay sous Bois (Seine St Denis)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Dépôt international. Brevets. Nom de domaine, Internet. Dessin et modèle. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 25200 Entreprise: StarOfService.com
Montbéliard (Doubs)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Droits d'auteur. Brevets. Marques. Licences. Cinéma. Musique. Dessin et modèle. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 06000 Entreprise: StarOfService.com
Nice (Alpes Maritimes)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Brevets. Droits d'auteur. De quel type de service avez-vous besoin ? Lancement d'une procédure. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 31000 Entreprise: StarOfService.com
Toulouse (Haute Garonne)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Brevets. Marques. Licences. Dépôt international. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Une entreprise. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 31000 Entreprise: StarOfService.com
Toulouse (Haute Garonne)

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Torvilliers (Aube)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Droits d'auteur. Brevets. Marques. Licences. Dépôt international. Recherche. Nom de domaine, Internet. Contrefaçon. Livre. Cinéma. Musique. Dessin et modèle. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 38000 Entreprise: StarOfService.com
Grenoble (Isère)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Brevets. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Une entreprise. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 06000 Entreprise: StarOfService.com
Nice (Alpes Maritimes)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Brevets. De quel type de service avez-vous besoin ? Lancement d'une procédure. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 28380 Entreprise: StarOfService.com
Saint Rémy sur Avre (Eure et Loir)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Brevets. De quel type de service avez-vous besoin ? Lancement d'une procédure. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 97110 Entreprise: StarOfService.com
Pointe à Pitre (Guadeloupe)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Brevets. Dépôt international. Marques. De quel type de service avez-vous besoin ? Lancement d'une procédure. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 75020 Entreprise: StarOfService.com
Paris (Paris)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Dépôt international. Droits d'auteur. Brevets. Marques. Licences. Recherche. Nom de domaine, Internet. Contrefaçon. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 75000 Entreprise: StarOfService.com
Paris (Paris)

0,0 €

De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Brevets. Marques. Licences. Dépôt international. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Une entreprise. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 69001 Entreprise: StarOfService.com
Lyon (Rhône)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Brevets. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 06000 Entreprise: StarOfService.com
Nice (Alpes Maritimes)

0,0 €

De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Brevets. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 20000 Entreprise: StarOfService.com
Ajaccio-Corse (Corse)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Brevets. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Une entreprise. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 44880 Entreprise: StarOfService.com
Sautron (Loire Atlantique)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Brevets. Dépôt international. De quel type de service avez-vous besoin ? Lancement d'une procédure. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 75000 Entreprise: StarOfService.com
Paris (Paris)

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De quel type de propriété intellectuelle s’agit-il ? Droits d'auteur. Brevets. Marques. Dépôt international. Licences. De quel type de service avez-vous besoin ? Consultation/conseil juridique. Vous êtes ? Un particulier. Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je n'ai pas fait de simulation d'aide juridictionnelle et ne sais pas si j'y ai droit. Type d'emploi: - Droit de propriété intellectuelle Code postal: 69001 Entreprise: StarOfService.com
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